Le mandat de Chercheur qualifié du F.R.S.-FNRS

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1 L mandat d Chrchur qualifié du F.R.S.-FNRS 18 Févrir 2014 L règlmnt rlatif à c mandat st disponibl dans son intégralité sur notr sit wb

2 Tabl ds matièrs 1. Dispositions réglmntairs, financièrs t socials... 3 Barèm... 3 Activité xtériur rétribué proch du travail scintifiqu... 3 Congé sans sold... 3 Séjours à l étrangr... 3 Modification d état civil, d charg d famill, d domicil, d compt bancair... 4 Incapacité d travail... 4 Accidnt du travail ou sur l chmin du travail... 4 Fin d mandat... 4 Assuranc d group Crédit d fonctionnmnt Assucopi Aid du F.R.S.-FNRS n matièr d mobilité intrnational t d réunions scintifiqus Soutin du F.R.S.-FNRS à ds activités scintifiqus intrnationals t uropénns Prix scintifiqus Fonds ISDT Wrnars pour la rchrch t la diffusion ds connaissancs Intégration ds mandatairs prmannts du F.R.S.-FNRS au sin ds Univrsités Référncmnt du F.R.S.- FNRS au sin ds publications Traduction n anglais ds titrs proprs au F.R.S. - FNRS Contacts List ds annxs

3 1. Dispositions réglmntairs, financièrs t socials Barèm L barèm 13/2 st attaché au mandat d «chrchur qualifié» (détails n annx 1) Activité xtériur rétribué proch du travail scintifiqu L art du règlmnt autoris l chrchur qualifié à xrcr pndant ½ journé par smain un activité rétribué n rapport très étroit avc son travail scintifiqu pour autant qu il ait obtnu préalablmnt l accord d son chf d srvic, ds Autorités rctorals t d son Institution d accuil t du F.R.S.-FNRS. Tout dmand st à introduir au moyn du formulair «activités xtériurs» (annx 2). L accord du Fonds quant à ctt activité st valabl pour un périod d un an. Congé sans sold L chrchur qualifié put, moynnant accord écrit d son Chf d Srvic t ds Autorités rctorals d son Institution d accuil, sollicitr un congé sans traitmnt ; il indiqu au F.R.S.- FNRS ls raisons d sa dmand. L total ds périods d congé sans sold n put dépassr un duré d 2 ans calculé sur la bas d la carrièr. Lorsqu l congé sans sold st sollicité pour ffctur un mandat politiqu suit à ds élctions nationals, régionals ou uropénns, la duré d clui-ci put xcptionnllmnt s étndr à la duré d c mandat politiqu. A ctt fin, l chrchur st invité à rmttr au F.R.S. - FNRS la pruv d l xistnc d c mandat. L total ds périods d intrruption pour raisons politiqus n put xcédr, sur l nsmbl d la carrièr, un duré d 4 ans pour ls élctions nationals t régionals ou d 5 ans pour ls élctions uropénns. Séjours à l étrangr L F.R.S.-FNRS doit êtr informé préalablmnt d tout déplacmnt profssionnl à l étrangr, t c, au moins 15 jours avant la dat ffctiv du départ. En cas d séjour d longu duré (90 jours t plus), l accord écrit du Chf d l'établissmnt dans lqul l chrchur qualifié poursuit ss rchrchs doit égalmnt parvnir au F.R.S.- FNRS. L assuranc souscrit par l F.R.S.-FNRS st un assuranc «assistanc à l étrangr» souscrit chz AIG (cf. annx 3 : «Résumé ds conditions» t «Qu fair n cas d sinistr?»). La polic d assuranc st disponibl dans son intégralité sur notr sit wb. Si l chrchur rçoit un subsid autr qu son traitmnt ou qu un crédit F.R.S.-FNRS pour facilitr son séjour à l étrangr, il doit n informr l F.R.S.-FNRS au moyn du formulair 3

4 «dmand d autorisation d séjour à l étrangr t considérations financièrs» rmis n annx 4. Modification d état civil, d charg d famill, d domicil, d compt bancair Tout modification st à nrgistrr sur votr fich n lign (-spac) n vous rndant à l adrss La connxion s fait via votr idntifiant t votr mot d pass Sémaphor. N oubliz pas d cliqur sur l bouton «validr ms donnés». Incapacité d travail L ou ls crtificats médicaux originaux doivnt êtr adrssés au Srvic du prsonnl du F.R.S.-FNRS dans ls 48 h. Accidnt du travail ou sur l chmin du travail Prévnir l Srvic du prsonnl du F.R.S.-FNRS dans ls 24 hurs par tél/fax/mail. La déclaration d accidnt du travail t l crtificat d constatation sont téléchargabls à l adrsss t à rtournr au Fonds complétés dans ls plus brfs délais. Fin d mandat L titulair d un mandat à duré indétrminé put mttr fin à tout momnt à son contrat par lttr adrssé au F.R.S.-FNRS t au Chf d l établissmnt dans lqul il ffctu ss rchrchs, t c, sans préavis ni indmnité. Assuranc d group L titulair d un mandat à duré indétrminé bénéfici d un assuranc d group «pnsion xtra-légal» souscrit auprès d Allianz, dont ls prims sont intégralmnt priss n charg par l F.R.S.-FNRS. L règlmnt rlatif à ctt assuranc d group st joint n annx 5 Enfin, il faut soulignr qu l F.R.S.-FNRS a marqué son adhésion aux rcommandations uropénns d la chart du chrchur t du cod d conduit pour l rcrutmnt ds chrchurs (voir annx 6). En conformité avc cs princips d bas, notr Fonds mt ainsi n plac un stratégi d rssourcs humains dstiné à améliorr l attractivité d la carrièr du chrchur t à favorisr sa mobilité géographiqu t intrsctorill. 4

5 2. Crédit d fonctionnmnt Un crédit d fonctionnmnt d un montant total d ou (slon qu l projt soit lié ou non à un rchrch xpérimntal d laboratoir) a été accordé aux chrchurs qualifiés ntrés n fonction l 1 r octobr 2013 pour ls 3 prmièrs annés d lur mandat. La list ds dépnss admiss st rpris n annx 7. Ls piècs justificativs originals (facturs, nots d frais, ) rlativs à c crédit sont à rmttr aux srvics comptabls d l Univrsité d accuil, qui s chargra d ls transmttr sous form d rlvés au F.R.S.-FNRS. C crédit vindra à xpiration l Aucun prolongation dans l utilisation d c crédit n st nvisagabl. 3. Assucopi La loi du 30 juin 1994 rlativ au droit d autur t aux droits voisins autoris ls copis d cours t nots n fragmnts dans un but didactiqu ou privé t c, notammnt n c qui concrn ls œuvrs d auturs éducativs, scintifiqus t univrsitairs. Ls auturs d œuvrs scintifiqus, pédagogiqus ou autrs puvnt récupérr ds droits d rprographi qui lur sont dus par Rprobl (organism cntral prévu par la loi pour gérr la prcption t la répartition ds rémunérations liés au droit à copir ds œuvrs protégés), n s affiliant à un ds sociétés autorisés par l législatur à gérr ls droits d rprographi. ASSUCOPIE ( un ds sociétés autorisés par l législatur à gérr ls droits d rprographi, st mmbr d Rprobl t a pour principal objt l xploitation, l administration t la gstion ds droits d rprographi ds auturs scolairs, scintifiqus t univrsitairs. Un fois par an, ll répartit ntr ss mmbrs ls droits d rprographi prçus au sin d Rprobl. Chaqu anné, l Fonds propos à ss chrchurs d nivau postdoctoral d adhérr à Assucopi t d lui fair don d lurs droits d rprographi ; ls montants ainsi prçus prmttnt d financr l octroi d mandats d aspirants supplémntairs. Ctt démarch st motivé par la volonté d réunir ls énrgis t ls moyns financirs suscptibls d rnforcr, mêm modstmnt, l dévloppmnt d notr potntil scintifiqu. Voir annx 8 : contrat-typ Assucopi libéralité 5

6 4. Aid du F.R.S. - FNRS n matièr d mobilité intrnational t d réunions scintifiqus n Blgiqu Ls modalités d application sont rpriss n annx 9. Mobilité intrnational Crédit pour l assistanc à un réunion scintifiqu à l étrangr Un chrchur qui vut s rndr à un colloqu, n ou hors d Europ, t qui y présnt un communication accpté par l comité organisatur, put dmandr au F.R.S.-FNRS un indmnité pour frais d transport. Règlmnt t formulair disponibls sur l sit du F.R.S.-FNRS. Crédit pour brf séjour à l étrangr Un chrchur qui vut s rndr à l étrangr, n ou hors d Europ, par xmpl pour acquérir d nouvlls connaissancs au sin du laboratoir d un collègu, put dmandr au F.R.S.-FNRS un indmnité pour frais d transport t d séjour. Règlmnt t formulair disponibls sur l sit du F.R.S.-FNRS. Ls crédits pour brfs séjours à l étrangr sollicités afin d participr à ds cours d été, ds stags ou autrs nsignmnts (Workshop) sont limités à ds séjours n Europ. Bours d séjour scintifiqu Ctt formul prmt à un chrchur participant à un programm financé par l F.R.S.- FNRS ou un d ss Fonds associés d séjournr d 1 à 3 mois à l étrangr, avc dux possibilités d rnouvllmnt. Règlmnt t formulair disponibls sur l sit du F.R.S.-FNRS. Ds chrchurs visiturs étrangrs puvnt égalmnt êtr accuillis dans un laboratoir, dans l cadr d travaux d rchrchs financés par l F.R.S.-FNRS ou un d ss Fonds associés. Règlmnt t formulair disponibls sur l sit du F.R.S.-FNRS. Cs bourss prmttnt d couvrir : ls frais d séjour tant ds chrchurs d la Fédération Walloni-Bruxlls qu ds chrchurs visiturs, ls frais d voyag ds chrchurs d la Fédération Walloni-Bruxlls. 6

7 Accords d partnariat scintifiqu ntr ds partnairs hors Fédération Walloni- Bruxlls,WBI (Walloni-Bruxlls Intrnational) t l F.R.S.-FNRS Dans l cadr d son partnariat avc WBI, l F.R.S.-FNRS a conclu ds accords d échangs d chrchurs avc plusiurs pays. Ls appls d offrs t ls formulairs corrspondants sont rpris sur l sit intrnt d Walloni-Bruxlls ( t sur l sit d notr Fonds ( Ls dats d introduction, différnts slon l partnair, sont rpriss dans l documnt «Accords intrnationaux du F.R.S.-FNRS n partnariat avc WBI (Walloni-Bruxlls Intrnational)» n annx 12. Accords bilatéraux Ls accords bilatéraux d coopération scintifiqu avc ds institutions-sœurs à travrs l mond ncouragnt, via la mobilité, l'émrgnc d projts communs ntr ds univrsités ou instituts d rchrch d la Fédération Walloni-Bruxlls t cux ds pays concrnés. L annx 13 intitulé "accords bilatéraux conclus avc ds institutions-sœurs" rprnd la list ds pays concrnés ainsi qu ls dats limit d introduction, différnts slon ls accords. Mobilité Ulyss L objctif du financmnt accordé dans l cadr du «Mandat d impulsion scintifiqu Mobilité ULYSSE» consist à ncouragr ds chrchurs blgs ou étrangrs, hautmnt qualifiés, qui mènnt actullmnt un carrièr scintifiqu à l étrangr à vnir la dévloppr dans un univrsité d la Communauté français d Blgiqu. L candidat blg ou étrangr doit avoir ls capacités d dirigr un équip, bénéficir d un rconnaissanc scintifiqu d nivau intrnational t résidr dpuis au minimum cinq ans à l étrangr lors d l introduction d la dmand. L mandat st accordé pour un duré maximal d trois ans t l promotur d projt s vrra octroyr un crédit d maximum par an. L appl à candidaturs au «Mandat d impulsion scintifiqu Mobilité ULYSSE» st ouvrt un fois par an. Ct appl st diffusé sur l sit du F.R.S.-FNRS. Résau uropén EURAXESS L résau EURAXESS st un platform d informations uropénn dstiné à soutnir ls chrchurs n situation d mobilité ( à travrs trois activités principals : l srvic aux chrchurs, ls droits ds chrchurs t l mploi ds chrchurs. Ainsi, au titr d rprésntant d la Communauté français, notr Fonds coordonn ls cntrs d srvics univrsitairs mmbrs du résau, dont l objctif st d fournir un aid prsonnalisé t un assistanc d proximité aux chrchurs mobils. Cs hlpdsks fournissnt d l xprtis administrativ t légal n matièr d visas, prmis d travail, salairs t taxations, droits d pnsion, soins d santé, sécurité social, logmnt, cours d langu, droits d propriété intllctull, cultur du pays t gard d nfants. La list d cs on-stop-shop d soutin à la mobilité st disponibl sur l sit 7

8 Par aillurs, afin d améliorr l attractivité d la carrièr du chrchur t d favorisr sa mobilité, l F.R.S.-FNRS s st égalmnt ngagé à promouvoir l application ds princips d la chart du chrchur t du cod d conduit pour son rcrutmnt dans ls institutions d rchrch d notr Communauté. Enfin, notr Fonds ncadr l procssus d publication gratuit ds offrs d mplois n rchrch scintifiqu financés par ds fonds publics. Réunions scintifiqus Crédit pour l organisation d un réunion scintifiqu Ctt possibilité d financmnt st ouvrt à tout nsignant-chrchur qui vut organisr un colloqu, à la condition qu l comité organisatur compt ds Profssurs (ou fonction assimilé, x. : chrchur prmannt du F.R.S.-FNRS, chargé d cours) d au moins dux univrsités d la Fédération Walloni-Bruxlls. Cs crédits n puvnt couvrir qu ls dépnss rlativs aux frais : d organisation matérill du congrès (location d salls, jobists, badgs, tc), à l'xclusion ds frais d cocktail, d rpas, d paus-café t d décorations florals, d'intrprétariat t d scrétariat (y compris programms, affichs), d voyag t d séjour d quatr conférncirs étrangrs invités, au maximum. Règlmnt t formulair disponibls sur l sit du F.R.S.-FNRS. Groups d contact L activité ds groups d contact prmt, à l occasion d séminairs, d rncontrs intrunivrsitairs parfois intrdisciplinairs, d promouvoir l contact t l échang rapid d informations t d réflxions ntr ls spécialists blgs mais aussi étrangrs appartnant à un mêm domain scintifiqu ou à ds domains différnts liés par l utilisation d un mêm tchniqu ou d équipmnts multidisciplinairs. La composition du group doit nécssairmnt êtr intrunivrsitair (d la Fédération Walloni-Bruxlls). La présidnc st assumé par un Profssur (ou fonction assimilé, x. : chargé d cours) ou un chrchur prmannt du F.R.S.-FNRS ayant acquis un notoriété dans l domain considéré. L Présidnt désign un Scrétair (issu d un institution univrsitair différnt d la sinn). Ls groups d contact s réunissnt n tout indépndanc. L F.R.S.-FNRS prnd n charg, d un manièr limité, crtains frais occasionnés par dux réunions par an : participation aux frais d déplacmnt ds chrchurs d la Fédération Walloni- Bruxlls, rmboursmnt ds frais d déplacmnt t d séjour d un ou d plusiurs prsonnalité(s) étrangèr(s) invité(s), rmboursmnt d qulqus frais administratifs d organisation d la réunion t d scrétariat. Règlmnt t lists ds groups d contact disponibls sur l sit du F.R.S.-FNRS. Ls Dispositions jurisprudntills sont rpriss n annx 11. 8

9 5. Soutin du F.R.S.-FNRS à ds activités scintifiqus intrnationals t uropénns Afin d favorisr l intégration d ss chrchurs à l Espac Europén d la Rchrch, l Fonds st mmbr d organisations scintifiqus uropénns. Ainsi, il particip activmnt à l ESF (Europan Scinc Foundation) t à Scinc Europ, qui visnt à défndr ls intérêts ds agncs d rchrch nationals ou régionals dans la sphèr uropénn. Il st égalmnt actif dans ds organisations scintifiqus plus spécialisés, tlls qu l ERCIM (Europan Rsarch Consortium for Informatics and Mathmatics) ou l CECAM (Cntr Europén d Calcul Atomiqu t Moléculair). D autr part, au travrs d son National Contact Point, il aid ls mmbrs d notr communauté scintifiqu à préparr un proposition dans l cadr du 7 Programmcadr d rchrch t d dévloppmnt d l Union Europénn comm, par xmpl, un candidatur à un bours d l ERC ou à un bours Mari-Curi. D plus, il particip activmnt à la préparation du prochain Programm-Cadr, Horizon 2020, qui débutra n L F.R.S.-FNRS, n qualité d organ d concrtation t d financmnt d la rchrch libr, particip égalmnt à ds résaux ERA-NETs t à ds Initiativs d Programmation conjoint. L nsmbl ds activités d soutin à l intrnational st rpris sur l sit du F.R.S.-FNRS ( 9

10 6. Prix scintifiqus Grâc aux lgs t donations d nombrux mécèns industrils t privés, l F.R.S. - FNRS décrn chaqu anné plusiurs Prix scintifiqus, dans tous ls domains d rchrch, auxquls vous pouvz postulr ou n fair la proposition à vos collaboraturs. La list ds Prix scintifiqus s trouv ci-après : Intitulé Typ Montant Récompns Domain Bénéficiair Cycl IBL Santé Privé Carrièr Biomédical Mondial Annul D Luw fond. D Luw appl. FNRS Carrièr Sc. xacts FWB FNRS Carrièr Tchnologiqu FWB Solvay FNRS Carrièr Société FWB Maisin fond. FNRS Carrièr Biomédical FWB Maisin clin. FNRS Carrièr Biomédical FWB Quinqunna l Quinqunna l Quinqunna l Quinqunna l Quinqunna l Gagna Privé Carrièr Biomédical Mondial Trinnal AstraZnca - Translationl AstraZnca - Cardiologi AstraZnca - Asthm BPCO AstraZnca - Infctiologi AstraZnca - Oncologi Oswald Vandr Vkn Lambrtin Lacroix Privé Post-doc Biomédical Blg Binnal Privé Post-doc Biomédical Blg Binnal Privé Post-doc Biomédical Blg Binnal Privé Post-doc Biomédical Blg Binnal Privé Post-doc Biomédical Blg Binnal Privé Post-doc Biomédical EEE + Suiss Trinnal Privé Post-doc Biomédical FWB Binnal Spa Entrpris Post-doc Biomédical EEE + Suiss Binnal BiR&D Entrpris PhD Tous Blg Annul Eugèn Yourassowsky Joséphin - Charlott Privé PhD Biomédical FWB Quadrinnal Privé Post-doc Biomédical Blg Binnal SCK CEN Entrpris Post-doc Umicor Award Entrpris PhD 10 Tchnologiqu Tchnologiqu Blg EEE + Suiss Binnal Annul

11 Alcatl-Lucnt Bll Entrpris PhD Tchnologiqu Blg Annul BCG Award Entrpris Publication Tous Blg Annul McKinsy Entrpris PhD Tous FWB Annul IBM Entrpris PhD Antonlla Karlson Privé PhD SCIBB Privé PhD Umicor Mastr Entrpris 2 x Mastr Tchnologiqu Tchnologiqu Tchnologiqu Tchnologiqu FWB FWB FWB FWB Annul Binnal Binnal Annul 7. Fonds ISDT Wrnars pour la rchrch t la diffusion ds connaissancs L Fonds intrnational Wrnars s consacr à ds actions d promotion d rchrch t d diffusion ds connaissancs scintifiqus. C Fonds octroi : ds subvntions à ds médias contribuant au dévloppmnt d l intérêt pour la cultur scintifiqu 6 Prix un Bours d spécialisation n Communication t Vulgarisation scintifiqu (biannull) La présntation général du Fonds Wrnars ainsi qu ls dispositions réglmntairs s trouvnt sur notr sit intrnt. 11

12 8. Intégration ds mandatairs prmannts du F.R.S.-FNRS au sin ds Univrsités L intégration ds mandatairs prmannts du F.R.S.-FNRS au sin ds Univrsités constitu l aboutissmnt d la carrièr du chrchur. Ctt carrièr début invariablmnt par la préparation t la défns d un thès doctorat, qui sont financés par biais du mandat d «aspirant». Ensuit, l mandat d «chargé d rchrchs» prmt au chrchur d poursuivr ss rchrchs postdoctorals t d s insérr dans ds équips d rchrch blgs ou étrangèrs afin d contribur au dévloppmnt ds connaissancs nouvlls. En accédant au statut d chrchur prmannt du F.R.S.-FNRS, l chrchur dvint un actur incontournabl du mond scintifiqu n Communauté français d Blgiqu. Il soutint t ncadr d juns chrchurs à l aub d lur carrièr, fait pruv d un production scintifiqu d tout prmir ordr, dirig t orchstr l activité ds cntrs d rchrch au sin ds Univrsités. D c fait, ls chrchurs prmannts du F.R.S.-FNRS constitunt l vivir idéal dans lqul puisnt ls Univrsités pour rnouvlr lur corps scintifiqu t académiqu, réalisant ainsi l but ultim d la carrièr d chrchur du F.R.S.-FNRS. La list ds chrchurs prmannts st disponibl sur notr sit intrnt. 9. Référncmnt du F.R.S.- FNRS au sin ds publications En cas d projt financé par l F.R.S.-FNRS Nom complt : Fonds d la Rchrch Scintifiqu FNRS t numéro du grant au sin d un phras du typ : This work was supportd by th Fonds d la Rchrch Scintifiqu FNRS undr Grant(s) No [numéro d la (ds) convntion(s)] En cas d mandat/bours F.R.S.-FNRS Nom complt : Fonds d la Rchrch Scintifiqu FNRS accompagné du titr officil, au sin d un phras typ : (nom) is a (titr) of th Fonds d la Rchrch Scintifiqu FNRS Pour la dénomination officill ds titrs F.R.S.-FNRS, voir 12

13 10. Traduction n anglais ds titrs proprs au F.R.S. - FNRS Aspirant Boursir F.R.I.A. Boursir FRESH Candidat spécialist doctorant Spécialist doctorant Vétérinair clinicin-chrchur doctorant Chargé d rchrchs Spécialist postdoctorant Collaboratur scintifiqu Chrchur qualifié Maîtr d rchrchs Dirctur d rchrchs Clinicin-chrchur doctorant Clinicin-chrchur spécialist Mandat d'impulsion scintifiqu Chrchur tmporair post-doctoral étrangr Mandat d'impulsion scintifiqu - Mobilité Ulyss Rsarch Fllow F.R.I.A. Grant Holdr FRESH Grant Holdr Mdical Doctor Applicant to an MSc and a Ph.D. Clinical Mastr Spcialist Applicant to a Ph.D. Vtrinary MD. Ph.D. Studnt Postdoctoral Rsarchr Post-doctorat Clinical Mastr Spcialists Scintific Rsarch Workr Rsarch Associat Snior Rsarch Associat Rsarch Dirctor MD. PhD. Studnt MD. Postdoctoral Fllow Incntiv Grant for Scintific Rsarch Short Trm Forign Postdoctoral Fllow Ulyss Incntiv Grant for Mobility in Scintific Rsarch 13

14 11. Contacts Téléphon cntral : Fax cntral : Scrétair général : Dirction administrativ Rssourcs humains : Assistant: Dr. Ir. Véroniqu Halloin Ir. Alain Wymrsch Véroniqu Pirsoul Tél : 02/ Fax : 02/ Mandats t projts : Introduction ds dmands t gstion ds octrois. Carrièr du chrchur : bourss d doctorants, mandats d post-doctorants (dont post-docs étrangrs), posts d chrchurs qualifiés t avancmnt d carrièr, mobilité Ulyss, mandats spéciaux pour clinicins t profssurs du scondair. Financmnt ds rchrchs : crédits d rchrch, projts d rchrch, équipmnts, mandats d'impulsion scintifiqu (formation d équip), projts Télévi, grands équipmnts t infrastructurs, publications. Organisation ds évaluations t ds jurys FRIA t FRESH. Ecols doctorals. Rsponsabl : Mari-Christin Frasll Tél : 02/ Fax : 02/ Financs t prsonnl : Rsponsabl Xavir Hllbaut Tél : 02/ Fax : 02/ Gstion ds rémunérations du prsonnl scintifiqu (pai, fiscalité, contrats, pnsions, frais d déplacmnts, cumuls, ONSS) Sylvian Ipprsil (02/ ) 14

15 Gstion administrativ du prsonnl scintifiqu (attstations d carrièr, mutull, allocations familials, assurancs, incapacités d travail, congés d matrnité t patrnité, crédits-tmps, accidnts du travail, congés sans sold, visa scintifiqu, changmnt d état civil, ) Comptabilité t banqus Juli Amrlynck (02/ ) - F.R.S.-FNRS Nadin Carlir (02/ ) - F.R.I.A. Sophi Coms (02/ ) - F.R.S.-FNRS Laurnc Dlvaux (02/ ) Anni Kamwanya Mulolo (02/ ) Philipp Malfroid (02/ ) Jnnifr Szp (02/ ) Khalid Talbi (02/ ) Lgs t succssions Piècs justificativs F.R.S.-FNRS t Fonds associés Exonérations fiscals pour dons F.R.S.-FNRS ou Télévi Nadin Dlvaux (02/ ) Nadin Carlir (02/ ) Michlin Dllyiannis (02/ ) Mobilité t congrès : Organisation d réunions scintifiqus ; crédits : congrès n t hors Europ, brfs séjours n t hors Europ, workshop n Europ ; Bourss d séjour scintifiqu ; Missions scintifiqus ; Rsponsabl : Isabll Boutt Tél : 02/ Fax : 02/ Intrnational : Carrièr t projts à l'intrnational. Union uropénn : 7PC, subsid au montag d projts, point d contact national NCP-FNRS, Horizon Projts transnationaux : projts EUROCORES t résaux RNP (ESF), ERA-Nts, Programmation conjoint, accords bilatéraux d coopération intrnational avc ds institutions étrangèrs, Participation à ds organisations uropénns scintifiqus spécialisés, accès aux infrastructurs uropénns. Rsponsabl : Nadèg Ricaud Tél : 02/ Fax : 02/

16 Télévi, prix t mécénat : Opération Télévi, dons, mécénat d'ntrpris. Prix scintifiqus. Rsponsabl : Bruno Moraux Tél : 02/ Fax : 02/ Institutionnl : Rlations avc ls décidurs t opératurs ds ntités fédéral t fédérés blgs dont Walloni-Bruxlls Intrnational (WBI) ainsi qu avc ls institutions univrsitairs d la Communauté français d Blgiqu. Scrétariat du Consil ds Rcturs (CRf) mobilité EURAXESS Rsponsabl : Elisabth Kokklkorn Tél : 02/ Fax : 02/ Communication : Contact prss, organisation d'événmnts t conférnc, FNRSnws, magazins t autrs outils d communication, sit wb. Rsponsabl : Dr. Christl Bulns Tél : Fax : Chargé d communication Juli Dkml Tél : Wb Mastr Ismaël Nijst Tél :

17 12. List ds annxs 1. L barèm 13/2 2. Formulair «activité xtériurs» 3. Résumé ds conditions assuranc voyags AIG Qu fair n cas d sinistr? 4. Formulair «dmand d autorisation d séjour à l étrangr t considérations financièrs» 5. Règlmnt rlatif à l assuranc d group 6. Chart uropénn du chrchur 7. Crédit d fonctionnmnt : rmarqus, dépnss accptés t rfusés 8. Contrat-typ Assucopi Libéralité 9. Modalités d application n matièr d mobilité intrnational t d réunions scintifiqus n Blgiqu 10. List ds dépnss admiss t non admiss 11. Dispositions jurisprudntills concrnant ls groups d contact 12. Accords d partnariat scintifiqu ntr ds partnairs hors Fédération Walloni- Bruxlls, WBI (Walloni-Bruxlls Intrnational) t l F.R.S.-FNRS 13. Accords bilatéraux conclus avc ds Institutions-sœurs 17

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