GUIDE DES INDICES BOURSIERS
SOMMAIRE LA GAMME D INDICES.2 LA GESTION DES INDICES : LE COMITE DES INDICES BOURSIERS.4 METHODOLOGIE ET CALCUL DE L INDICE TUNINDEX ET DES INDICES SECTORIELS..5 I. COMPOSITION DE L INDICE TUNINDEX ET DES INDICES SECTORIELS.5 II. III. IV. REGLE EXCEPTIONNELLE RELATIVE A LA SUSPENSION OU AU TRANSFERT D UNE VALEUR AU GROUPE SPECIAL...5 REVISION DE L ECHANTILLON. 5 CALCUL...6 V. DIFFUSION..8 METHODOLOGIE ET CALCUL DE L INDICE TUNINDEX20 9 I. UNINVERS ELIGIBLE...9 II. III. REVISION DE L ECHANTILLON 9 CALCUL ET DIFFUSION....12 REVISIONS DU FLOTTANT ET DU PLAFONNEMENT POUR LA GAMME D INDICES.13 LES MODALITES D AJUSTEMENT DES INDICES.. 14 Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 1
LA GAMME D INDICES L INDICE TUNINDEX L indice TUNINDEX es un indice pondéré par les capialisaions boursières floanes avec une base 1000, le 31 décembre 1997. C es un indice saisique, de ype rendemen (les dividendes son réinvesis), qui mesure la endance générale des marchés des ires de capial de la Coe de la Bourse. L indice TUNINDEX es égalemen calculé e disponible en Dollar US e en Euro. LES INDICES SECTORIELS Les Indices Secoriels son pondérés par les capialisaions boursières floanes avec une base 1000, le 31 décembre 2005. Ils son de ype rendemen. Les indices secoriels suiven la nomenclaure secorielle «Indusry Classificaion Benchmark». Leurs échanillons son composés des valeurs de l indice TUNINDEX classées dans le seceur considéré. Une sociéé HOLDING es classée selon son acivié principale définie à parir de l acivié dans laquelle elle réalise la plus grande par de son chiffre d affaires. Les indices secoriels permeen de mesurer l évoluion d un seceur donné. Ils son emboiés e calculés à deux niveaux : niveau 1 : «Indusrie» ; niveau 2 : «Superseceur». L INDICE TUNINDEX20 L indice TUNINDEX20 représene la performance des 20 plus grandes valeurs les plus liquides, coées sur les marchés des ires de capial de la Bourse de Tunis. Il es pondéré par les capialisaions boursières floanes avec une base 1000, le 31 décembre 2006. Ce un indice de ype rendemen. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 2
Ce indice a éé conçu pour êre répliqué e servir de référence (Benchmark) auquel les gesionnaires de porefeuille se comparen pour juger de la performance de leur gesion pour le compe de iers. En parallèle, une version Prix TUNINDEXprice20 qui ne ien pas compe du réinvesissemen des dividendes es calculée e disponible. Les indices TUNINDEX20 e TUNINDEXprice20 son égalemen calculés e disponibles en Dollar US e en Euro. Par ailleurs, pour répondre aux besoins des gesionnaires, un indice Renabilié valorisé au cours moyen pondéré TNVWAP20 es calculé e disponible. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 3
LA GESTION DES INDICES : LE COMITE DES INDICES BOURSIERS La gesion des indices es confiée à un Comié des Indices Boursiers don la mission es de gérer les échanillons des indices de la Bourse de Tunis e d en conrôler la fiabilié e la représenaivié. La mise à jour des échanillons qui composen les indices es décidée par le Comié des Indices Boursiers. La composiion de ce comié, les modaliés de son foncionnemen ainsi que les condiions de publicaion e d enrée en vigueur de ses décisions on éé conçues pour assurer aux indices de la Bourse de Tunis, une riple garanie de compéence, d indépendance e de ransparence. Le Comié des indices boursiers es composé des représenans du Minisère des Finances, du Conseil du Marché Financier, de la Banque Cenrale de Tunisie, de l'insiu Naional de la Saisique, de l'insiu d'economie Quaniaive ainsi que de deux universiaires désignés par le Minisère chargé de l enseignemen supérieur. Il se réuni au moins deux fois par an e chaque fois que cela es nécessaire. Il peu aussi se réunir à la demande de son présiden. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 4
METHODOLOGIE ET CALCUL DE L INDICE TUNINDEX ET DES INDICES SECTORIELS I. COMPOSITION DE L INDICE TUNINDEX ET DES INDICES SECTORIELS La populaion reenue dans l indice TUNINDEX e les indices secoriels es celle des valeurs admises à l un des marchés des ires de capial de la Coe de la Bourse don la période de séjour es supérieure à un mois (à comper de la dae de démarrage des négociaions). Seule la ligne de coaion la plus acive es reenue par émeeur. II. REGLE EXCEPTIONNELLE RELATIVE A LA SUSPENSION OU AU TRANSFERT D UNE VALEUR AU GROUPE SPECIAL Une valeur es reirée de l échanillon de l indice TUNINDEX e des indices secoriels correspondans lorsque : a) elle es ransférée au groupe des valeurs, qui son affecées par des évènemens suscepibles de perurber durablemen leur siuaion ; b) la durée de suspension dépasse 2 mois. Après le reour aux condiions normales de coaion (reprise de la coaion, ransfer du groupe spécial à un aure groupe,...), le Comié peu décider de réinégrer cee valeur dans l indice. III. REVISION DE L ECHANTILLON La composiion de l indice TUNINDEX e des indices secoriels fai l obje de révisions rimesrielles en décembre, mars, juin e sepembre avec comme dae d effe le 1 er jour ouvrable du mois de janvier, avril, juille e ocobre. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 5
IV. CALCUL Les indices son pondérés par les capialisaions boursières floanes. Les cours des valeurs reenus dans le calcul des indices son les derniers cours coés, les cours réservés (seuils de réservaion), les cours esimés (dans le cas d offre publique d acha ou d échange) ou les cours de référence pour les valeurs non coées. Les ajusemens consécuifs à la radiaion de valeurs de l échanillon, à la mise en paiemen de dividendes e à oues opéraions sur le capial des valeurs de l échanillon son assurés direcemen par la Bourse. 1. FLOTTANT Le floan exclu les élémens suivans : Auoconrôle e Auo-déenion : les acions déenues par les sociéés conrôlées par la sociéé coée ou déenues direcemen par cee dernière. Acions déenues par l Ea : les paricipaions déenues direcemen par l'ea e les paricipaions déenues par les éablissemens publics e les enreprises publiques conrôlées par l'ea. Acions déenues par les fondaeurs : les acions déenues direcemen ou indirecemen par les fondaeurs, lesdis fondaeurs exerçan une influence sur la gesion ou le conrôle de la sociéé (dirigeans, conrôle en drois de voe, influence nooire, ). Acion déenues de Concer e par les personnes iniiées : les acions déenues par des personnes (hors fondaeurs e l'ea) agissan de concer au sens de l aricle 10 de la loi n 94-117. Son considérées personnes iniiées, les adminisraeurs ainsi que leurs conjoins, ascendans e descendans jusqu'au premier degré. Bloc Conrôlan : les acions déenues par des personnes morales (hors fondaeurs e l'ea) qui exercen un conrôle. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 6
Paricipaions Analysées Comme Sables : les paricipaions supérieures à 5%. Son incluses les paricipaions de moindre imporance d'acionnaires qui parallèlemen ou conjoinemen au lien capialisique, on avec la sociéé coée des accords indusriels ou sraégiques. Le floan obenu es arrondi à la borne supérieure par palier de 10%. 2. LE PLAFOND DE 15% La pondéraion maximum d une valeur dans l indice TUNINDEX es limiée à 15% de la capialisaion floane de l indice, de manière à évier la sur-pondéraion d une valeur e à assurer une bonne représenaion de l échanillon. Si le poids d une des valeurs dépasse cee limie, il sera alors ramené à 15% par l inermédiaire d un faceur appelé «faceur de plafonnemen». 3. CALCUL DE L INDICE TUNINDEX L indice TUNINDEX es calculé sur la base de la capialisaion floane selon la formule suivane : I = 1000 Capialisaion boursière floane de l' échanillon en Capialisaion de base de l' échanillon (ajusée) en où I = 1000 N ( Qi Fi f i Ci ) i= 1 k CB Jour de calcul N Nombre de valeurs de l échanillon Qi Nombre de ires reenu dans l indice pour la valeur i à la dae Fi Faceur floan de la valeur i fi Faceur de plafonnemen de la valeur i Ci Cours de la valeur i au jour CB Capialisaion boursière de l échanillon le jour de base Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 7
Coefficien d ajusemen global au jour applicable à la capialisaion boursière de base. K 4. CALCUL DES INDICES SECTORIELS Les indices secoriels son pondérés par les capialisaions boursières floanes : - le faceur floan de chaque valeur dans les indices secoriels es le même que celui uilisé dans le calcul de l indice TUNINDEX ; - la capialisaion floane de chaque valeur dans les indices secoriels es la même que celle reenue dans l indice TUNINDEX. V. DIFFUSION La publicaion des indices es assurée par la Bourse de Tunis. Les indices son publiés à la clôure de la séance, indépendammen du nombre de valeurs coées, réservées ou suspendues. Le Comié des Indices Boursiers a posé ceraines condiions pour qu un indice secoriel fasse l obje d une publicaion : - l échanillon doi comprendre au moins quare valeurs du seceur considéré ; - la capialisaion du seceur représene plus de 2% de la capialisaion de l indice TUNINDEX. La publicaion d un indice secoriel es arrêée quand le nombre de valeurs qui le compose devien inférieur à 3. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 8
METHODOLOGIE ET CALCUL DE L INDICE TUNINDEX20 I. UNINVERS ELIGIBLE L univers de l indice es celui des 25 premières capialisaions boursières floanes admises aux marchés des ires de capial de la Bourse, coées en coninu e don la période de séjour es supérieure à un mois. Seule la ligne de coaion la plus acive es reenue par émeeur. II. REVISION DE L ECHANTILLON La composiion de l indice fai l obje d une révision régulière effecuée annuellemen en décembre e de révisions excepionnelles effecuées rimesriellemen en mars, juin e sepembre afin de garanir une bonne représenaivié de l indice. 1. REVISION REGULIERE La mise à jour de l échanillon de l indice es effecuée annuellemen, au mois de décembre avec comme dae d effe le 1 er jour ouvrable du mois de janvier. Crières de sélecion A parir de l univers éligible, les 15 plus grandes valeurs vérifian un aux de roaion minimum son sélecionnées pour faire parie de l échanillon de l indice. Les 10 valeurs resanes son rangées selon leur aille (capialisaions boursières floanes) e leur liquidié (volume, aux de roaion, fréquence de coaion, fourchee de marché). Un rang final es aribué pour chaque valeur (égal à la somme des rangs aribués pour chaque crière) e les 5 premières valeurs son ajouées à l échanillon de l indice. Dans le cas où des valeurs son ex aequo, le crière subsidiaire sera la capialisaion boursière floane. Taux de roaion minimum : le 10 éme cenile des aux de roaion des valeurs coées en coninu c.à.d. la valeur elle que 90% des valeurs coées en coninu on un aux de roaion supérieur e 10% on un aux de roaion inférieur Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 9
Données La capialisaion boursière floane d une valeur es calculée sur la base des informaions prises à la clôure du dernier jour ouvrable de la première quinzaine du mois de décembre e des faceurs floans révisés non arrondis Les crières de liquidié son déerminés à parir des données quoidiennes des 12 mois précédan la réunion du Comié des indices Boursiers (du 01/12/N-1 au 30/11/N) selon les définiions ci-après. Pour une valeur nouvellemen inroduie, les données son calculées 10 jours de bourse après la première coaion effecive. Le aux de roaion Le aux de roaion d une valeur es le rappor enre le nombre de ires échangés sur le marché cenral e le nombre de ires floans de cee valeur (le faceur floan uilisé es non arrondi). La mesure reenue es la moyenne des aux de roaion quoidiens. Volume C es la moyenne des capiaux échangés quoidiennemen sur le marché cenral. La fréquence de coaion La fréquence de coaion d une valeur es le rappor enre le nombre de séances de coaion de cee valeur e le nombre de séances de bourse. La fourchee de marché ou spread La fourchee de marché d une valeur mesure l écar en % enre la meilleure offre e la meilleure demande de cee valeur comparé par rappor à la moyenne de ces deux prix. 2. REVISION EXCEPTIONNELLE : SORTIE/ ENTREE RAPIDE Des révisions excepionnelles peuven êre effecuées rimesriellemen, au mois de mars, juin e sepembre avec comme dae d effe le 1 er jour ouvrable du mois d avril, juille e ocobre. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 10
Sorie rapide Une valeur apparenan à l échanillon de l indice e a) don le rang en erme de capialisaion boursière floane es supérieur à 25 ou b) es ransférée au fixing ou c) es ransférée dans le groupe spécial ou d) es suspendue de coaion pendan une période de 2 mois sorira de l échanillon de l indice e la valeur éligible à l indice don la capialisaion boursière floane es la plus élevée, vérifian le aux de roaion minimum lors de la révision annuelle enrera dans l indice. Enrée rapide Une valeur éligible à l indice vérifian le aux de roaion minimum lors de la révision annuelle, e don le rang en erme de capialisaion boursière floane es inférieur ou égal à 15 enrera dans l indice e la valeur, don la capialisaion boursière floane es la plus faible, sorira de l indice. En cas de radiaion d une valeur enre deux révisions excepionnelles, la valeur éligible à l indice don la capialisaion boursière floane es la plus élevée vérifian le aux de roaion minimum lors de la révision annuelle enrera dans l indice. Précision : dans le cas d une valeur nouvellemen inroduie, son aux de roaion (calculé à parir des données prises 10 jours de bourse après la première coaion effecive) doi vérifier le aux de roaion minimum éabli lors de la révision annuelle. Données La capialisaion boursière floane d une valeur es calculée sur la base des informaions prises à la clôure du dernier jour ouvrable de la première quinzaine du mois de mars, juin e sepembre e des faceurs floans non arrondis. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 11
III. CALCUL ET DIFFUSION L indice TUNINDEX20 es pondéré par les capialisaions boursières floanes. Il uilise les mêmes règles de calcul e de diffusion que celles de l indice TUNINDEX. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 12
REVISIONS DU FLOTTANT ET DU PLAFONNEMENT POUR LA GAMME D INDICES Le floan es calculé une fois par an sur la base des informaions disponibles jusqu au dernier jour ouvrable de la première quinzaine du mois de décembre, auprès de la Bourse. Il sera arrondi à la borne supérieure par palier de 10%. Touefois, il n es pas reenu le palier supérieur de 10% lorsque la valeur du floan calculé es comprise enre : [10% e 11%[ ; [20% e 21%[ ; ; [90% e 91%[. Cee mise à jour es publiée après la réunion du Comié des Indices Boursiers du mois de décembre, pour une prise d effe le 1 er jour ouvrable du mois de janvier. Des révisions excepionnelles, enre deux révisions annuelles, peuven êre effecuées par la Bourse de Tunis, si la par du nouveau floan calculé, après arrondi, vien à êre modifiée d au moins 10% par rappor au précéden floan arrondi suie à un événemen qui a reçu l auorisaion du Conseil du Marché Financier ou dans le cas de franchissemens de seuils modifian le floan arrondi d au moins 2 paliers. Ces révisions excepionnelles seron publiées au bullein de la Bourse pour une prise d effe 2 jours ouvrables après cee publicaion. Les faceurs de plafonnemen son calculés une fois par an sur la base des informaions prises à la clôure du dernier jour ouvrable de la première quinzaine du mois de décembre. Cee mise à jour es publiée (en même emps que les floans) après la réunion du Comié des Indices Boursiers du mois de décembre, pour une prise d effe le 1 er jour ouvrable du mois de janvier. Le Comié des Indices Boursiers pourra décider de procéder excepionnellemen à une révision du faceur de plafonnemen pour les valeurs plafonnées, si le capial s en rouve êre modifié significaivemen, ou si la pondéraion des valeurs dans l indice, suie à des opéraions excepionnelles, vien à êre modifié significaivemen. Ces ajusemens excepionnels des faceurs de plafonnemen seron publiés au bullein de la Bourse, e prendron effe 2 jours ouvrables après cee publicaion. TNVWAP20 Pour l indice TNVWAP20, le floan d une valeur es arrondi à la borne supérieure par palier de 5% e le poids maximum d une valeur dans l indice es limiée à 10% de la capialisaion floane de l indice. Touefois, il n es pas reenu le palier supérieur de 5% lorsque la valeur du floan calculé es comprise enre : [5% e 6%[ ; [10% e 11%[ ; ; [95% e 96%[. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 13
LES MODALITES D AJUSTEMENT DES INDICES PRINCIPE : Les ires connaissen ou au long de leur vie un cerain nombre d opéraions dies opéraions sur ires, qui impacen leurs cours en bourse. Ce impac parfaiemen explicable n es pas cependan en rappor direc avec les mécanismes fondamenaux du marché en ermes d offre e de demande. Sa prise en compe, sans précauion, au niveau de l indice es suscepible de provoquer une rupure dans l évoluion de ce dernier sans rappor avec les endances du marché e de naure à fausser la mesure de performance que l indice es censé donner. En effe, une réducion du nominal d une acion donnée (sans réducion du capial) n appauvri pas l acionnaire même si elle s accompagne nécessairemen de la baisse du cours de l acion en cause. L indice auquel apparien cee acion doi pouvoir raduire cee réalié. Ainsi fau-il évier oue rupure de l indice e lui assurer la coninuié requise. Pour ce faire, il es nécessaire de procéder à des ajusemens de manière à neuraliser l effe de l opéraion en quesion de elle sore que, les cours des ires non concernés éan supposés reser les mêmes que la veille, l indice lui-même demeure inchangé soi : Indice du jour avan l ouverure du marché = Indice de la veille L ajusemen nécessaire dans ce cas pour que soi vérifiée l égalié enre l indice du jour avan l ouverure e celui de la veille passe par la correcion de la capialisaion de base. où I -1 I k CBA De I = I -1, se dédui que : = 1 + = = + 1 CB 1 CB CBA k CBA avec k 1 1 1 CB CB le dernier indice diffusé avan modificaion l indice calculé après modificaion es le coefficien d ajusemen applicable à la capialisaion de base ajusée, CBA -1, à l occasion d une opéraion inervenan à la dae CB -1 es la capialisaion floane de clôure à -1 (avan modificaion de l échanillon) CBA -1 es la capialisaion de base ajusée avan modificaion CBA es la capialisaion de base ajusée après modificaion CB es la variaion de capialisaion induie par l opéraion De l'ensemble des opéraions ayan modifié la capialisaion de base depuis la dae de Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 14
base découle que CBA = k CBA -1 = k k -1 CBA -2 = k k -1...k 1 CBA 0 D où CBA = K CBA 0 avec K = k k -1...k 1 Avec K, le coefficien d'ajusemen global applicable à la capialisaion de base, CBA 0, à l'occasion de l'événemen inervenan à la dae. LES PRINCIPAUX CAS D AJUSTEMENT I- ADMISSION D UNE NOUVELLE VALEUR DANS L ECHANTILLON DE L INDICE L admission d'une nouvelle valeur dans l échanillon inervien par décision du Comié des Indices Boursiers. La capialisaion de la nouvelle valeur es ajouée à la capialisaion globale de l indice. Le coefficien d ajusemen es alors égal à k CB 1+ CB = 1 où CB = Q F f C 1 avec: k CBA -1. CB -1 Q C -1 F f es le coefficien d ajusemen applicable à la capialisaion de base ajusée, es la capialisaion boursière floane de la veille (-1). es le nombre de ires reenu dans l indice à sur la nouvelle valeur es le dernier cours de la nouvelle valeur es le faceur floan es le faceur de plafonnemen II- MISE EN PAIEMENT DE DIVIDENDES Le jour de mise en paiemen des dividendes (sauaire ou excepionnel), le nombre de ires admis dans l indice (Q ) es inchangé e le cours de la valeur es ampué du monan du dividende versé : où C = C 1 C -1 es le dernier cours de la valeur Dn es le dividende à verser. Dn La capialisaion globale de l'indice es ajusée, par décapialisaion du monan du dividende versé. Il y a donc calcul du coefficien d'ajusemen. Le coefficien d ajusemen es alors égal à où CB = Q F f Dn k CB 1 CB = 1 Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 15
avec: F f es le faceur floan es le faceur de plafonnemen III- ATTRIBUTION GRATUITE D'ACTIONS L aribuion grauie d acions peu se réaliser en bourse de différenes manières, don les plus couranes son : III -1 Le déachemen du droi d'aribuion e l'assimilaion des acions nouvelles on lieu le même jour Le nombre de ires de la valeur es augmené du nombre d'acions nouvelles disribuées e le cours es ampué du droi d'aribuion. La capialisaion globale de l'indice demeure inchangée, il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. III -2 le déachemen du droi d'aribuion n es pas accompagné par l'assimilaion des acions nouvelles grauies Le droi d aribuion es déerminé comme sui : où N A N da = N A x + es le nombre de ires nouvellemen émis es le nombre de ires anciens C -1 es le dernier cours de la valeur Dn es le dernier dividende versé. 1 ( C Dn) Si les acions nouvelles on même jouissance que les anciennes, Dn es égal à zéro. Le cours es ajusé en le réduisan de la valeur héorique du droi d aribuion (da) C = C 1 da, e la capialisaion globale de l indice es dans ce cas ajusée, par décapialisaion du droi héorique d aribuion sur le nombre de ires admis à de la valeur concernée. Le coefficien d ajusemen es égal à k CB 1 CB = 1 où avec: F CB = Q F f f da es le faceur floan es le faceur de plafonnemen Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 16
da Q (Q =Q -1) es la valeur héorique du droi es le nombre de ires admis dans l indice au momen du déachemen Lorsque les nouveaux ires son assimilés, l'opéraion se raie de la même façon qu'une assimilaion d'acions, par capialisaion des nouveaux ires (décrie cidessous). IV - EMISSIONS EN NUMERAIRE L émission en numéraire de nouvelles acions peu se réaliser en bourse de différenes manières, don les plus couranes son : IV-1 Emission sans droi de souscripion Les caracérisiques de la valeur son inchangées. La capialisaion globale de l'indice demeure la même, il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. IV-2 Emission avec droi de souscripion Le droi de souscripion es déerminé comme sui : N ds = N A x + où N es le nombre d acions nouvelles à émere 1 ( C PE Dn) A es le nombre d acions anciennes C -1 es le dernier cours de la valeur PE es le prix d émission des acions nouvelles Dn es le dernier dividende versé. Si les acions nouvelles on même jouissance que les anciennes, Dn es égal à zéro. Le cours es ajusé en le réduisan de la valeur héorique du droi de souscripion (ds) C = C 1 ds e la capialisaion globale de l indice es dans ce cas ajusée, par décapialisaion du droi héorique de souscripion sur le nombre de ires admis à de la valeur concernée. Le coefficien d ajusemen es égal à où CB = Q F f ds avec: k CB 1 CB = 1 Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 17
F f ds Q (Q =Q -1) es le faceur floan es le faceur de plafonnemen es la valeur héorique du droi es le nombre de ires admis dans l indice au momen du déachemen Lorsque les nouveaux ires son assimilés, l'opéraion se raie de la même façon qu'une assimilaion d'acions, par capialisaion des nouveaux ires (décrie cidessous). V- EMISSION D'ACTIONS EN NUMERAIRE ET ATTRIBUTION GRATUITE D'ACTIONS V-1 L'assimilaion des acions grauies e le déachemen des drois d'aribuion e de souscripion on lieu le même jour Le droi héorique global es : d = C 1 A C 1 + N1 Dn + N2 A + N1+ N2 ( PE + Dn) avec : C -1 : dernier cours de la valeur PE : prix d émission des acions nouvelles Dn : La différence de jouissance en dividende enre les acions nouvelles e les acions anciennes. La référence es le dernier dividende versé (Exemple : une sociéé a disribué en 2005, un dividende de 1,000DT relaif à l exercice 2004 e a procédé au cours de l exercice 2005 à une augmenaion de capial e les acions nouvelles jouissen en dividende à parir du 01/10/2005. Dn = 1 * (3/ 4), soi 0, 750DT ) A N1 N2 : Nombre d acions anciennes : Nombre de ires nouveaux lié à l aribuion : Nombre de ires nouveaux lié à la souscripion Le nombre de ires de la valeur es augmené du nombre d'acions nouvelles grauies e le cours coé es ampué d un droi global égal à la somme des valeurs du droi d'aribuion e du droi de souscripion. L opéraion es assimilée aux poins III-1 suivi du IV.2 (déachemen du droi d'aribuion e l'assimilaion des acions nouvelles grauies e déachemen du droi de souscripion). Ainsi, la capialisaion de la valeur es dans ce cas ajusée, par décapialisaion uniquemen du droi héorique de souscripion sur le nombre de ires anciens. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 18
La capialisaion globale de l'indice es modifiée : il y a calcul du coefficien d'ajusemen. Le droi héorique de souscripion es ainsi défini : ds = d - da Avec ds : droi héorique de souscripion da : droi héorique d'aribuion d : droi héorique global Le coefficien d ajusemen es alors égal à où CB = Q -1 F f ds k CB 1 CB = 1 avec Q -1 es nombre de ires admis dans l indice à -1 F es le faceur floan f es le faceur de plafonnemen V-2 L'assimilaion des acions grauies n'accompagne pas le déachemen des drois d'aribuion e de souscripion Le nombre de ires es inchangé, seul le cours es ajusé des drois. La capialisaion globale de l'indice es modifiée, par décapialisaion du droi héorique global (aribuion + souscripion) sur le nombre de ires anciens. Il y a donc dans ce cas calcul du coefficien d'ajusemen. Le coefficien d ajusemen es alors égal à k CB 1 CB = 1 où CB = Q -1 F f d avec Q -1 es nombre de ires admis dans l indice à -1 F es le faceur floan f es le faceur de plafonnemen d es le droi héorique global (aribuion + souscripion) VI- RETRAIT D'UNE VALEUR Le rerai d'une valeur de l échanillon peu inervenir soi par une radiaion de la coe, soi par décision du Comié des Indices Boursiers. La capialisaion de la valeur sorane es déduie de la capialisaion globale de l indice. Le coefficien d ajusemen es alors égal à 1 1 où CB = ( Q xc ) k CB 1 CB = 1 Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 19
Q -1 es le nombre de ires admis dans l indice à -1 sur la valeur reirée C -1 es le cours de la valeur reirée VII- REDUCTION DU CAPITAL La réducion du capial peu se réaliser en bourse de différenes manières, don les plus couranes son : VII-1 Par abaissemen de la valeur nominale VII-1-1 Cas de remboursemen d une parie du capial L'opéraion se raie de la même façon qu'une mise en paiemen des dividendes. Le jour de remboursemen, le nombre de ires admis dans l indice (Q ) es inchangé e le cours de la valeur es ampué du monan du capial à rembourser par acion (à verser) : C = C 1 Vn avec : C -1 es le dernier cours de la valeur Vn es le monan du capial à rembourser. Il correspond à la valeur qui viendra en diminuion du cours boursier de la veille C -1. La capialisaion globale de l'indice es ajusée, par décapialisaion du monan du capial versé aux acionnaires. Le coefficien d ajusemen es alors égal à 1 1 où CB = Q F f ( C C ) k CB 1 CB = 1 avec : Q -1 es nombre de ires admis dans l indice à -1 F es le faceur floan f es le faceur de plafonnemen C -1 es le dernier cours de la valeur C es le cours ajusé de la valeur VII-1-2 Cas de réducion simple par abaissemen de la valeur nominale pour absorpion de pere La réducion du capial pour absorpion de pere au moyen d un abaissemen de la valeur nominale n affece pas la capialisaion courane de la valeur. Ainsi, les caracérisiques de la valeur son inchangées (ires admis e cours). La capialisaion globale de l'indice demeure la même, il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 20
VII-2 Par annulaion d acions VII-2.1 Cas de réducion du capial par simple annulaion d acions De la capialisaion globale de l indice, es déduie la baisse de capialisaion de la valeur correspondan aux acions annulées. Le coefficien d ajusemen es alors égal à où CB = Q F avec : Q F f f C 1 es le nombre de ires annulés à es le faceur floan es le faceur de plafonnemen C -1 es le dernier cours de la valeur k CB 1 CB = 1 VII-2-2 Cas de réducion du capial par annulaion d acions pour absorpion de pere La réducion du capial pour absorpion de pere au moyen de réducion de nombre de ires n affece pas la capialisaion courane de la valeur. Ainsi, la capialisaion de la valeur rese inchangée e la capialisaion globale de l'indice demeure la même. Le nombre de ires de la valeur es diminué du nombre d'acions annulées e le cours es ajusé de sore que la capialisaion de la valeur de l'indice demeure inchangée, il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. VIII- ASSIMILATION DES ACTIONS NOUVELLES Lorsque des nouvelles acions son assimilées aux anciennes, le nombre de ires admis (Q) es augmené du nombre d'acions nouvelles admises e la capialisaion globale de l'indice es modifiée. Le cours es inchangé, il y a donc calcul du coefficien d'ajusemen Les opéraions suscepibles d'augmener la capialisaion boursière par créaion de nouveaux ires e n'affecan pas le cours son principalemen : L admission e l assimilaion d acions nouvelles issues d une augmenaion de capial ; L admission de ires suie à un appor ou une fusion-absorpion. La capialisaion globale de l'indice es modifiée, par capialisaion des nouveaux ires. Le coefficien d ajusemen es alors égal à k CB 1+ CB = 1 où CB = Q F f C 1 Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 21
avec : Q F f es le nombre d acions nouvelles qui son admises à es le faceur floan es le faceur de plafonnemen C -1 es le dernier cours de la valeur IX- DIVISION & REGROUPEMENT DE TITRES Une division par abaissemen de la valeur nominal ou un regroupemen de ires par élévaion du nominal n'affece pas la capialisaion courane de la valeur. La capialisaion globale de l'indice demeure inchangée : il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. Le nouveau nombre de ires es inclus dans le calcul de l'indice dès que la valeur es échangée ex-division ou regroupemen. X- LES OFFRES PUBLIQUES Pendan la période de suspension de coaion précédan une offre publique (OPA, OPE), le cours pris en compe pour le calcul de l'indice es le dernier cours de référence an que l'avis d ouverure n'es pas publié, par le Conseil du Marché Financier. Le lendemain de la publicaion de l'avis d ouverure ou de l avis de recevabilié e ce jusqu'à la reprise des coaions, le cours pris en compe pour le calcul de l'indice es le prix de l OPA, OPE (ou les prix successifs, en cas d enchérissemen). Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Décembre 2012 22