Nos engagements au service des Entrepreneurs
Fort de l esprit entrepreneurial qui vous anime, de votre savoir-faire et de votre capacité à prendre des risques et à innover, vous avez fait de votre projet de création ou de reprise d entreprise une réalité. Année après année, vous avez créé toujours plus de valeur pour vos clients, vos collaborateurs et votre entreprise elle-même. Ce patrimoine, constitué dans la durée, mérite une attention particulière. BNP Paribas s affirme comme la banque de référence des entrepreneurs. En créant, par exemple, «One Bank for Corporates in Europe and beyond», le Groupe a montré sa volonté et sa capacité à accompagner la croissance de votre entreprise et de ses filiales où qu elles soient. En France, BNP Paribas a créé les Maisons des Entrepreneurs, structures qui rassemblent en un lieu unique, l ensemble des expertises dédiées aux PME pour répondre à vos besoins et vos objectifs, à la fois dans le cadre de vos projets d entreprise et de vos projets patrimoniaux. Cette brochure vous permettra de découvrir les principales solutions de gestion de patrimoine développées à votre attention par BNP Paribas Banque Privée, 1 re banque privée en France en termes d actifs sous gestion, 1 re banque privée en Europe (1) et 2 e banque privée ex aequo dans le monde (1). Nos Conseils en Banque Privée Entrepreneur, vos interlocuteurs dédiés, se tiennent à votre disposition pour vous accompagner. Ils mobiliseront pour vous toutes les expertises, internes ou externes, afin de dresser un diagnostic pertinent de votre situation et vous proposer des solutions personnalisées. Plus que jamais, notre engagement est d être au rendez-vous de vos projets! Sofia Merlo Co-CEO BNP Paribas Wealth Management (1) Private Banker International 2012
COMPRENDRE VOS ENJEUX ET ANTICIPER VOS BESOINS P. 4-5 Votre entreprise, levier de votre patrimoine personnel Des attentes particulières liées à votre statut VOUS ACCOMPAGNER AVEC UN DISPOSITIF SPéCIALISé P. 6-7 Des conseillers dédiés et formés aux problématiques des entrepreneurs Une Ingénierie Patrimoniale de proximité L appui d experts dans tous les domaines de la gestion de patrimoine Une approche en synergie avec la «banque des entreprises» Un acteur international de premier plan en banque privée VOUS AIDER à PRENDRE LES BONNES DÉCISIONS POUR VALORISER VOTRE PATRIMOINE P. 8-14 Faire les bons choix en matière de rémunération Gérer efficacement votre patrimoine immobilier Protéger vos proches et votre entreprise Préparer votre retraite Organiser la cession/transmission de votre entreprise Avertissement : Ce document ne constitue pas et ne doit pas être considéré comme une recommandation, une sollicitation, ou une offre d acheter, de souscrire, de vendre ou de conclure une quelconque opération sur les services ou instruments financiers mentionnés. Les conditions de fonctionnement et de souscription de produits et de services sont détaillées dans les contrats correspondants. Il est impératif de lire attentivement les documents d informations réglementaires et les contrats avant souscription de tout produit ou service financiers. Votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur se tient à votre disposition pour toute information complémentaire et pour vous accompagner dans vos choix en fonction de votre profil personnel d investissement avant de prendre votre décision. nos engagements au service des entrepreneurs 3
Comprendre vos enjeux et anticiper vos besoins Vous avez mis toute votre énergie, vos compétences et vos ressources pour fonder ou reprendre une entreprise. Vous êtes parvenu à créer de la valeur grâce à votre savoir-faire et également à votre capacité à investir, à innover et à développer des emplois. Et nous savons tous les efforts que vous déployez quotidiennement pour relever ces défis et réussir votre projet d entrepreneur. Votre entreprise, si elle participe à la croissance de l économie, représente également une valeur patrimoniale pour vous et vos proches. Ce patrimoine, construit dans la durée, mérite une attention particulière, quelle que soit l étape de développement de votre entreprise. Votre entreprise, levier de votre patrimoine personnel Composée d un fonds de commerce, de capitaux propres, d immobilier, votre entreprise représente généralement une part prépondérante de votre patrimoine global et constitue l un des principaux leviers de votre patrimoine personnel. C est votre entreprise qui, tout au long de son développement, assure la principale source de vos revenus, vous permettant de construire et développer un patrimoine privé. C est sa vente, une fois réalisée, qui vous permettra de bénéficier d un capital financier conséquent, favorisant la réalisation de projets patrimoniaux à plus ou moins long terme, notamment à l approche de votre retraite. Ainsi, l un de vos principaux enjeux patrimoniaux est, avant ou après la cession, de convertir ce capital professionnel en capital privé. Cette préparation doit se faire bien avant la cession de votre entreprise et nécessite une gestion experte. 4 nos engagements au service des entrepreneurs
des attentes particulières liées à votre statut Des problématiques spécifiques et complexes sont liées à votre statut d entrepreneur et pour construire, développer, préserver, ou transmettre votre patrimoine professionnel et privé dans les meilleures conditions, il s agit au départ de bien évaluer et anticiper vos besoins. Augmenter la valeur de votre patrimoine Valoriser votre patrimoine professionnel passe notamment par la croissance des fonds propres de votre société, par le rachat des parts d un associé ou d une autre société, ou par l acquisition de locaux professionnels. Le choix de la ou des formes juridiques adéquates et la structuration pertinente des financements sont dès lors déterminants pour réaliser l achat de parts ou investir dans l immobilier. Pour mieux valoriser votre patrimoine personnel au regard de votre statut d entrepreneur, il est important de combiner les différentes formes de rémunérations auxquelles vous pouvez prétendre : salaires, dividendes, intéressement Une analyse approfondie du mode de détention de votre immobilier professionnel pourra vous conduire à opter pour certaines solutions comme par exemple la création d une SCI (Société civile immobilière). Dans tous ces cas de figure, le recours à des conseils spécialisés est particulièrement opportun. Maîtriser les incidences fiscales des changements Avec des revenus issus de nombreuses sources (salaires, dividendes, revenus fonciers ) et qui peuvent être soumis à des variations annuelles significatives, vous êtes attentif à la fiscalité qui leur est attachée. Dans un environnement fiscal complexe qui change souvent, vous pouvez rechercher des pistes efficaces pour évaluer ou optimiser vos revenus. Là encore, certains montages juridiques ainsi que des solutions spécifiques d investissement conduisent à des réponses nécessitant les conseils d experts. Protéger votre entreprise et vos proches L essor et la réussite de votre entreprise, bien que liés au contexte économique, dépendent en grande partie de vous et de vos choix stratégiques, que ce soit en matière d innovation, de conquête de nouveaux marchés, d investissement dans des outils plus performants C est pourquoi, votre rôle de dirigeant s avère essentiel pour assurer la pérennité de cet outil de travail. En choisissant des assurances adaptées, vous pourrez protéger votre entreprise de certains risques tels que, notamment, l impossibilité pour vous de la diriger (accident, décès). Les garanties associées à ces assurances faciliteront la poursuite de l exploitation de l entreprise tout en couvrant les besoins financiers de votre famille. Une réflexion visant à déterminer le régime matrimonial adéquat est également recommandée. En cas de divorce comme en cas de décès, le sort de l entreprise ou des parts de société est lié au régime matrimonial en vigueur jusque-là. Par exemple, si vous avez créé ou acquis votre entreprise en cours de mariage et que vous êtes marié(e) sous le régime de la communauté légale, votre entreprise est un bien commun. Dans l éventualité où votre conjoint et vous-même seriez amenés à vous séparer, celle-ci doit donc figurer dans l actif de la communauté pour sa valeur patrimoniale. Votre conjoint peut prétendre à une indemnisation basée sur cette valeur patrimoniale et équivalente à la moitié de sa valeur. Préparer l avenir Constituer des revenus complémentaires pour maintenir votre niveau de vie à la retraite est une problématique majeure dans la gestion de votre patrimoine. Le décalage que vous subirez entre vos pensions de retraite et vos revenus antérieurs risque en effet d être important, et cela, d autant que vous receviez également des avantages en nature. Certes, la compensation peut être en grande partie assurée par la vente de votre entreprise. Cependant, compte tenu des aléas économiques et financiers auxquels elle peut être confrontée, il est dans votre intérêt de prévoir d autres solutions de remplacement. Si vous projetez de céder ou de transmettre votre entreprise à moyen terme, il est fondamental pour réussir cette opération, de bien la préparer afin de valoriser à sa juste valeur le fruit de la cession et de réunir les conditions pour optimiser sa transmission, le but étant de préserver vos intérêts et ceux de votre famille. La spécificité et la multiplicité de vos besoins sont telles qu il est dans votre intérêt de faire appel à des conseillers capables de les anticiper et de vous délivrer des recommandations très en amont sur chacun de vos projets. Quelle que soit votre problématique, BNP Paribas Banque Privée dispose des compétences nécessaires pour répondre à l éventail de vos attentes. Nos Conseils en Banque Privée Entrepreneur entourés de nos équipes d Ingénierie Patrimoniale sont à vos côtés pour vous guider dans votre réflexion à chaque étape clé de la construction de votre patrimoine professionnel et privé. nos engagements au service des entrepreneurs 5
Vous accompagner avec un dispositif spécialisé BNP Paribas, engagé depuis longtemps aux côtés des entrepreneurs, et BNP Paribas Banque Privée, meilleure banque privée en France (1), mettent en commun leur savoir-faire et leurs compétences pour vous accompagner sur tous les sujets liés à votre patrimoine professionnel et privé, en s appuyant sur la multiplicité des expertises du Groupe. 6 nos engagements au service des entrepreneurs
des conseillers dédiés et formés aux problématiques des entrepreneurs Près de 400 Conseils en Banque Privée Entrepreneur, spécialistes des problématiques patrimoniales professionnelles et privées, répartis au sein de plus de 290 implantations en France, sont à votre disposition pour répondre à vos besoins. Leur valeur ajoutée : outre le savoir-faire et l expérience acquis tout au long de leur parcours professionnel, chacun d eux reçoit une formation spécifique pour vous aider à construire et développer votre patrimoine global en intégrant sa dimension professionnelle. Ces formations régulières leur permettent également de se tenir constamment informés de l évolution des règles juridiques, fiscales et patrimoniales qui vous concernent. Si vous êtes déjà client BNP Paribas au titre de votre entreprise, ils travaillent en étroite collaboration avec votre Chargé d Affaires, dans un souci de cohérence et de réactivité maximum. Leur rôle : chef d orchestre de votre gestion patrimoniale, votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur coordonne l ensemble des conseils et expertises sur les deux volets de votre patrimoine, professionnel et privé, préconise et met en œuvre les solutions les mieux adaptées en vous accompagnant au quotidien. Proche de chez vous, il peut se déplacer dans vos locaux, avec un Ingénieur Patrimonial ou votre Chargé d Affaires si nécessaire. Pour toutes les cessions d entreprises supérieures à 5 millions d euros, il s appuie sur l expertise d un Banquier Privé Actionnariat Familial, qui vous guidera dans toutes les étapes clés de votre opération. Ce dernier est également à vos côtés pour la recherche d un repreneur, grâce à l appui d une équipe spécialisée en fusions et acquisitions. une ingénierie patrimoniale de proximité Au côté de votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur, une équipe d experts dédiés et pluridisciplinaires vous accompagne en région en vue d élaborer avec vous la meilleure stratégie patrimoniale dans le cadre juridique et fiscal le plus approprié à votre situation. À partir d une analyse de votre situation personnelle globale, ces Ingénieurs Patrimoniaux vous présentent leurs recommandations. Votre Conseil en Banque Privée vous accompagne ensuite dans la planification et dans la mise en œuvre des solutions proposées, en parfaite collaboration avec l équipe d Ingénierie Patrimoniale et vos propres conseillers. Les Ingénieurs Patrimoniaux vous apportent un conseil personnalisé tout au long du cycle de vie de votre entreprise. l appui d experts dans tous les domaines de la gestion de patrimoine De l immobilier à l assurance et prévoyance, en passant par la gestion financière et l épargne entreprise, jusqu à la gestion de vos stock-options, nous rassemblons au sein du Groupe toutes les compétences et expertises, pour concevoir des solutions adaptées, nécessaires à vos besoins spécifiques, via des filiales ou des pôles spécialisés comme BNP Paribas Épargne et Retraite Entreprises pour l épargne salariale, BNP Paribas Immobilier pour l investissement professionnel ou privé et notre pôle Ingénierie Financière dédié aux stock-options et aux actions gratuites... une approche en synergie avec la «banque des entreprises» Outre la synergie déjà développée avec les Chargés d Affaires dans le cadre de nos Centres de Banque Privée, nous avons décidé d aller plus loin dans notre démarche en créant un concept unique et novateur, la Maison des Entrepreneurs. Le principe : afin de mieux répondre aux attentes spécifiques qui sont les vôtres, BNP Paribas regroupe l ensemble de ses équipes dédiées aux entrepreneurs et aux PME. Ainsi, en un seul et même lieu, vous pouvez trouver immédiatement une réponse à l ensemble de vos besoins bancaires professionnels et personnels. un acteur international de premier plan en banque privée 1 re banque privée en Europe (2) et 2 e banque privée ex æquo dans le monde (2), BNP Paribas Wealth Management, qui regroupe toutes les activités de banque privée, est présente dans près de 30 pays et gère plus de 277 milliards d euros d actifs (3). Sa mission est de répondre aux attentes d une clientèle aisée ou fortunée, des familles actionnaires ou de clients entrepreneurs, souhaitant une prise en charge globale de leurs besoins patrimoniaux et financiers. Environ 6 000 professionnels de la gestion patrimoniale sont présents dans les quatre marchés domestiques (France, Belgique, Italie, Luxembourg), les principales places financières (Suisse, Royaume-Uni, Hong Kong, USA ) et dans des pays à forte croissance (Pologne, Turquie ). Ils vous apportent de multiples solutions pour optimiser et gérer votre patrimoine. (1) Meilleure banque privée affiliée à un réseau bancaire depuis 2010 (Décideurs : Stratégie, Finance, Droit. Guide «Gestion du patrimoine & gestion d actifs») (2) Private Banker International 2012 (3) À mars 2013 nos engagements au service des entrepreneurs 7
Vous aider à prendre les bonnes décisions pour valoriser votre patrimoine Pour piloter votre entreprise, vous bénéficiez de nombreux conseils spécialisés : experts-comptables, avocats, notaires, juristes Chacun d eux possède son savoir-faire, mais vous avez également besoin d une vision d ensemble de vos problématiques patrimoniales, professionnelles et privées pour enrichir votre réflexion et vous permettre de prendre des décisions après en avoir mesuré toutes les implications. Notre expertise de banquier privé répond à cette attente. Pour vous, nous avons développé un réseau de Conseils en Banque Privée spécialisés et dédiés à votre statut d entrepreneur. Notre engagement, au travers de ce dispositif : Vous apporter un conseil global personnalisé couvrant toutes les problématiques de votre patrimoine, qu il soit professionnel ou privé en liaison directe avec votre Chargé d Affaires et vos conseils habituels. Vous informer sur les incidences juridiques, fiscales et financières des options qui s ouvrent à vous en matière de gestion, valorisation et protection de votre patrimoine. Vous aider à mieux le structurer et l organiser en tenant compte de vos objectifs et de vos priorités. 8 nos engagements au service des entrepreneurs
faire les bons choix en matière de rémunération Fixes ou aléatoires, taxées différemment, voire exonérées, les rémunérations que vous êtes en mesure de percevoir par le biais de votre entreprise sont multiples : salaires, dividendes, primes, intéressement, participation, abondements versés sur le PEE (Plan épargne entreprise), AGA (Attribution d actions gratuites) ou encore stock-options Tout l enjeu consiste à mesurer précisément l impact en terme de fiscalité et de charges sociales de chacune des solutions qui s ouvrent à vous afin de vous permettre de choisir celle qui répondra le mieux à votre situation. Votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur, avec l appui d un Ingénieur Patrimonial, pourra analyser, à votre demande, la structure de vos rémunérations et votre impôt sur le revenu en vue de vous présenter, dans le cadre d un projet patrimonial, les options tenant compte de vos revenus et de votre situation familiale. Il répondra aux questions les plus essentielles que vous vous posez : Comment équilibrer au mieux la rémunération entre salaires et dividendes, au regard des dernières dispositions juridiques et fiscales? Comment bénéficier des avantages de l épargne salariale? Comment gérer au mieux la détention et l exercice des actions gratuites et stock-options? Quelles sont les conséquences de ces choix sur ma future retraite? Une fois votre choix arrêté, il appartiendra à votre expertcomptable de le valider et de le mettre en œuvre afin de permettre à votre Chargé d Affaires de mettre en place si nécessaire les dispositifs d épargne salariale que vous aurez adoptés. On peut investir dans un PEA les titres d une entreprise Investir des titres non cotés d une entreprise dans un PEA si la part du capital détenu est inférieur à 25 % est possible et présente un intérêt au plan fiscal. À l occasion d une opération de LBO sur la filiale d un groupe agroalimentaire, nous avions conseillé à l un de nos clients, manager qui avait investi dans cette structure sur ses fonds propres, d inscrire ses titres non cotés sur son PEA jusqu à la limite du plafond. Lors de la sortie du premier LBO, la plus-value de plus de 50 % générée sur son PEA qu il détenait depuis plus de 8 ans a été uniquement fiscalisée à la CSG, CRDS. Adrien PECCATE Centre Banque Privée Toulouse Pays de l Occitanie nos engagements au service des entrepreneurs 9
gérer efficacement votre patrimoine immobilier Immobilier professionnel : quel mode de détention? Si l acquisition de vos locaux professionnels demeure un gage de solidité et de protection pour votre entreprise, la question de son mode de détention demeure. En direct par votre entreprise ou via une SCI (Société civile immobilière)? Détention par l entreprise : l immobilier contribue certes à rehausser la valeur du patrimoine professionnel mais à l inverse, il peut devenir un obstacle à la cession, certains acheteurs ne s intéressant qu à l actif d exploitation. Détention par une SCI : la formule présente l avantage d isoler cet actif professionnel dans une entité juridique distincte et de l affecter au patrimoine privé. Ce choix présente d autres atouts (donation de parts aux héritiers, protection de l actif des créanciers de l entreprise), mais pose aussi la question du régime d imposition (régime des revenus fonciers, ou impôt sur les sociétés). Votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur, avec l appui de l Ingénieur Patrimonial et de votre Chargé d Affaires BNP Paribas, analysera votre situation, et vous aidera à mettre en œuvre la meilleure stratégie patrimoniale en fonction de vos besoins et de vos objectifs. Dans la phase d acquisition de vos locaux, il pourra vous proposer les financements adaptés (1) à vos besoins et pourra vous mettre en relation avec nos experts de BNP Paribas Immobilier, filiale de BNP Paribas spécialisée notamment dans les services immobiliers aux entreprises. Ces derniers vous accompagneront dans la réalisation de votre projet, de la recherche de biens jusqu à la transaction, en France et à l étranger. Ils vous aideront également dans sa phase de revente (expertise, recherche d acheteurs ). (1) Sous réserve de l acceptation de votre dossier de financement par BNP Paribas Banque Privée Le patrimoine des entrepreneurs mérite souvent d être rééquilibré Un de mes nouveaux clients, propriétaire de restaurants, détenait avec son épouse un patrimoine immobilier de 4 millions d euros nets au sein d une SCI et disposait seulement de 300 000 d avoirs financiers. Son souhait était de constituer une source de revenus complémentaires à la retraite et de procéder à une donation au profit de sa fille unique. Nous lui avons notamment conseillé de restructurer son patrimoine immobilier en vendant une partie non liée à son activité professionnelle. Le fruit de la vente, environ 400 000, a été réinvesti principalement dans un contrat d assurance vie, avec sa fille comme bénéficiaire. Nous lui avons également conseillé de transmettre certaines parts de SCI en nue-propriété à sa fille. Nicolas Ribault Maison des Entrepreneurs Paris Ouest Immobilier privé : comment équilibrer fiscalité et revenus? Votre patrimoine personnel est majoritairement constitué d immobilier? Avec ces investissements vous recherchez souvent le moyen d optimiser votre imposition, tout en vous garantissant des revenus complémentaires et en bénéficiant de l effet de levier fourni par le crédit. Mais, au-delà des avantages fiscaux qu ils procurent, il vous faudra également prêter une attention particulière à leur bien-fondé économique. Votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur vous aidera à mieux structurer votre patrimoine immobilier, à évaluer les réelles incidences fiscales et à vous guider dans vos choix d investissements et vos financements. Il vous aidera également à évaluer et maîtriser les impacts juridiques et fiscaux qui en découlent, en accord avec vos conseils habituels. Par ailleurs, il mobilisera les expertises nécessaires au travers de BNP Paribas Immobilier ou d Exclusive Property pour vous donner accès à une large gamme de biens, neufs ou anciens. Il pourra enfin vous proposer une gamme de prestations de services et de garanties. 10 nos engagements au service des entrepreneurs
protéger vos proches et votre entreprise Assurer la pérennité de votre entreprise et l avenir de votre famille est pour vous une priorité. C est pourquoi, il est crucial de prévoir des dispositifs de protection à plusieurs niveaux pour se prémunir des différents risques. Comment? La protection de vos proches Elle peut être couverte par une assurance personnelle qui vous garantira un capital ou une rente. En complément de vos régimes obligatoires, cette assurance est destinée, en cas de décès ou d incapacité, à assurer le maintien du niveau de vie de votre foyer, le financement des études de vos enfants et la protection de vos héritiers en couvrant tout ou partie des droits de succession. La protection de votre entreprise Elle peut être couverte par deux types de dispositifs dont les cotisations sont déductibles de votre bénéfice imposable : L assurance «homme clé», souscrite par votre entreprise, est destinée à compenser la baisse de résultat induite par l incapacité ou le décès de l homme-clé (vous-même ou l un de vos collaborateurs indispensable à l entreprise) et à financer le remplacement de cette personne. L assurance «associé», souscrite à titre personnel, offre à un ou plusieurs de vos associés la possibilité de racheter vos parts à vos proches suite à votre décès. Votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur est à votre disposition pour faire le point avec vous concernant votre niveau de protection actuel. Il vous aidera à identifier vos besoins complémentaires éventuels en étudiant notamment le niveau de couverture adapté à vos enjeux financiers. Il vous proposera de réaliser gratuitement un «bilan prévoyance» et vous suggèrera des solutions en s appuyant sur l expertise de BNP Paribas Cardif, un acteur majeur de la prévoyance. Le besoin de prévoyance doit souvent être réévalué Un de mes clients, dirigeant d un groupe spécialisé dans la fabrication de matériel plastique n avait pas pris conscience de son réel besoin de prévoyance. Rien n avait été prévu en matière d assurance «homme-clé», alors que le niveau de risque pris pour son entreprise s avérait particulièrement conséquent s il venait à disparaître. En effet, notre client était non seulement le PDG de son groupe mais aussi le principal commercial importateur. Un rôle déterminant qui l obligeait à se déplacer trois à quatre fois par an en Chine pour s approvisionner en matière première, lui seul ayant noué des relations fortes avec ses fournisseurs chinois. Convaincu de l intérêt de la solution, il a signé, pour trois entités juridiques de son groupe, trois contrats Cardif Garantie qui assureront, pour chacune de ses filiales, un capital de 1 million d euros, destiné à compenser la perte de résultat en cas de décès ou invalidité. Thomas BALLET Maison des Entrepreneurs Evry nos engagements au service des entrepreneurs 11
préparer votre retraite Même si vous envisagez de poursuivre votre activité au-delà de l âge auquel vous pourriez faire valoir vos droits à la retraite (prolongeant ainsi la possibilité de percevoir des revenus de votre entreprise), il est indispensable d anticiper le moment auquel vous la prendrez effectivement, afin de compenser la baisse de revenus qui suivra. Bilan personnalisé Pour vous accompagner dans cette démarche, votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur vous proposera d abord de réaliser un «bilan retraite» personnalisé. Il calculera vos revenus après toute cessation d activité à l aide d outils de simulation retraite et si besoin étudiera la possibilité de rachat de trimestres. Suivant les dispositions que vous avez déjà prises, selon vos objectifs et votre âge, il vous présentera les différentes solutions répondant à votre situation et leurs implications en termes de fiscalité et de diversification de vos revenus. En effet, au-delà de l immobilier locatif qui pourra vous offrir des revenus fonciers, souvent considérés comme un parfait complément de retraite, il peut également être judicieux de répartir vos sources de revenus à la retraite au travers de différentes solutions sécurisées d épargne financière, d assurance, d épargne salariale, afin de limiter le risque. Profiter des dispositifs retraite au sein de votre entreprise Votre propre entreprise vous donne accès à plusieurs dispositifs de préparation à la retraite par capitalisation particulièrement avantageux, au plan fiscal et financier : Le Plan d épargne retraite collectif (PERCO), conditionné par la mise en place au préalable d un PEE, présente divers atouts. Dédié à l ensemble des salariés de l entreprise, il peut être un excellent outil de motivation et de fidélisation et vous est accessible ainsi qu à votre conjoint s il a le statut de conjoint collaborateur ou de conjoint associé. En effet, il vous permet de bénéficier d un abondement (aide financière de votre entreprise en complément de vos versements volontaires) assorti d avantages fiscaux et sociaux. À la retraite, vous récupérez vos avoirs (versements volontaires + abondement) en capital, ou sous forme de rente viagère avec une fiscalité parfois avantageuse. Afin d examiner plus en détail votre situation personnelle au regard de ces dispositifs accessibles à toute structure employant au moins un salarié, votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur évaluera vos besoins et vos possibilités en s appuyant sur l expertise de BNP Paribas Épargne et Retraite Entreprises. Il vous proposera de souscrire ou de réajuster l alimentation de votre PERCO et PEE en liaison avec votre Chargé d Affaires pour concrétiser la mise en œuvre de vos choix. Capitaliser sur des solutions d assurance et d épargne personnelles Dans un souci de diversification, la préparation de la retraite peut être également couverte au travers d autres formules d assurance et d épargne, souscrites à titre privé : l assurance vie qui vous assurera une sortie en rente ou en capital avec des avantages fiscaux et successoraux, le PERP (Plan d épargne retraite populaire) uniquement servi en rente, le PEA ou le compte titres. Votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur vous aidera à sélectionner les différentes options qui répondent le mieux à votre situation et à vos objectifs. Il vous informera également sur le meilleur moment pour les souscrire (vous pourrez ainsi simplement «prendre date» en perspective d une évolution de votre situation) ou sur les différents moyens de les alimenter, en tenant compte de vos priorités et du niveau de risque que vous accepterez de prendre. Pour répondre à vos attentes, BNP Paribas Banque Privée a développé avec Cardif une large gamme de contrats d assurance vie ou de capitalisation en gestion déléguée ou en gestion conseillée. Le contrat d assurance retraite : Collectif dit «article 83 du CGI» (Code général des impôts), si vous êtes salarié. Individuel avec le contrat «Madelin» si vous êtes soumis au RSI (Régime social des indépendants). Dans les deux cas, la formule repose sur des cotisations déductibles (parfois plafonnées). À la retraite, ces contrats vous assurent une rente à vie. 12 nos engagements au service des entrepreneurs
organiser la cession/transmission de votre entreprise Vous serez amené un jour à transmettre votre entreprise à un proche ou à la céder à un tiers. Pour réussir cette étape importante dans les meilleures conditions, il est nécessaire de la préparer le plus tôt possible (par exemple 4 à 5 ans à l avance). Pour réaliser votre cession, BNP Paribas Banque Privée peut vous proposer un accompagnement global couvrant toutes les étapes de votre projet, grâce à l appui d une équipe dédiée aux fusions et acquisitions. Votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur, avec l appui de l Ingénieur Patrimonial et en étroite collaboration avec votre Chargé d Affaires, vous aidera à vous poser les bonnes questions pour prendre les bonnes décisions et analyser les impacts de cette cession sur vos objectifs patrimoniaux. Selon le type de repreneur que vous aurez choisi (un ou plusieurs membres de votre famille, un ou plusieurs de vos salariés-collaborateurs ou un tiers) et le mode de transmission que vous envisagerez (cession à titre onéreux ou transmission à titre gratuit), plusieurs options pourront s offrir à vous. Maîtriser les impacts fiscaux de la transmission La cession/transmission des titres de votre entreprise est soumise à différents impôts : l impôt sur les plus-values pour le propriétaire cédant et les droits de mutations pour l acheteur ou le bénéficiaire. Dans certains cas, ces charges sont réduites. La transmission à titre gratuit (par donation ou succession) à l un ou plusieurs membres de votre famille de tout ou partie de vos titres peut présenter des avantages fiscaux (absence de plus-value). Elle permet notamment d exonérer de droits de mutation à hauteur de 75 % de la valeur des titres, sous certaines conditions comme l engagement de conservation de titres sur une certaine durée (pacte Dutreil). Ce mécanisme s applique aussi aux donations avec réserve d usufruit. Vous ne transmettez que la nue-propriété, ce qui vous permet de continuer à percevoir un revenu complémentaire sous forme de dividende. Les droits de mutation seront moins élevés car ils ne portent que sur la valeur de la nue-propriété. À votre décès, l usufruit rejoint automatiquement la nue-propriété sans droit de succession à payer. Ce schéma doit être validé préalablement par vos conseils habituels (avocats, fiscalistes). Des avantages fiscaux relatifs à la plus-value s appliquent également, sous conditions, en cas de : Cession au sein du groupe familial (ascendants, descendants, conjoint notamment), lorsque les membres d une même famille détiennent une participation de plus de 25 % dans une société soumise à l IS ou à un impôt équivalent. Départ à la retraite si vous êtes dirigeant de PME (soumis à l IS ou non). nos engagements au service des entrepreneurs 13
La cession soulève beaucoup de questions Nous avons accompagné très en amont un de nos clients, 55 ans, dans les différentes étapes de la cession de son entreprise d électronique. Des donations avant cession ont été réalisées au profit de ses enfants et de son épouse sur la moitié de ses titres, ce qui a permis, une fois la vente effectuée, de diminuer de 50 % les plus-values sur la valeur totale de l entreprise et de renforcer la protection du conjoint. Le réinvestissement du produit de la vente a été ensuite réparti de manière équilibrée entre des placements financiers sécurisés et de l immobilier en régime loueur meublé professionnel. Cet actif immobilier peu fiscalisé a permis d offrir à notre client des revenus additionnels de 25 000 annuels et de maintenir une cotisation aux régimes retraite afin de valider des trimestres manquants. Choisir les structures juridiques appropriées Certaines structures juridiques peuvent faciliter la vente ou la transmission de votre société. Par exemple, la constitution préalable d un holding familial permet de préserver l égalité entre vos enfants, tout en donnant la possibilité à celui d entre eux intéressé de diriger et de pérenniser l entreprise d exploitation, d en conserver le pouvoir. Ce type de montage peut combiner donation et vente de votre entreprise à vos enfants ou autre membre de votre famille (avec recours au LBO - Leveraged buy out). Ces montages doivent être étudiés avec vos conseils habituels (avocats, fiscalistes). Gérer et sécuriser le fruit de la cession Lorsque vous disposerez du capital issu du fruit de cette cession, qui vous rendra peut être éligible à l ISF, une réorganisation de votre patrimoine privé sera à l ordre du jour. Votre Conseil en Banque Privée Entrepreneur réalisera un projet patrimonial complet afin de préserver et valoriser votre nouveau patrimoine. Il recherchera des solutions adaptées à votre situation pour sécuriser vos actifs et définira une stratégie de placement organisée autour de plusieurs formules. Eric MEYLAN Centre Banque Privée Angers 14 nos engagements au service des entrepreneurs
repères BNP Paribas occupe une position de premier plan sur le marché des entreprises avec 600 000 professionnels et TPE/PME. Client entrepreneur de BNP Paribas Banque Privée, vous bénéficiez en France d un réseau sans égal : plus de 230 implantations Banque Privée dont 7 en Gestion de Fortune et une présence dans plus de 60 Maisons des Entrepreneurs. L implication de BNP Paribas s affirme également au travers de divers partenariats ou événements : bfm Awards Depuis 2005, BNP Paribas Banque Privée est partenaire des BFM Awards, événement qui récompense et met en valeur, chaque année, les managers et les entreprises françaises les plus performantes. croissance Plus Membre de Croissance Plus, BNP Paribas Banque Privée participe activement aux commissions juridiques et fiscales mensuelles du premier réseau français des entrepreneurs de croissance. Les petits-déjeuners organisés par Croissance Plus à Paris et en région sont autant d autres occasions pour la Banque Privée de rencontrer et d accompagner les dirigeants membres de l association. cédants et repreneurs d affaires (CRA) Le CRA joue un rôle majeur de formation et d information auprès des entrepreneurs qui souhaitent céder ou reprendre une entreprise. En complément des services proposés par le CRA, BNP Paribas Banque Privée met son expertise à disposition des membres de l association dans trois domaines : financement des futurs acquéreurs, accompagnement patrimonial des cédants en amont de la vente de leur activité, propositions d investissements pour les fonds perçus lors de la cession. women Equity for Growth Convaincue que la diversité en général, et la mixité en particulier, sont des facteurs d efficacité et de performance pour l entreprise, BNP Paribas Banque Privée soutient et accompagne Women Equity For Growth, association dont l objectif est de promouvoir la représentation des femmes dans le monde de l entreprise. Au-delà du financement des recherches et de la publication du palmarès des 50 meilleures PME françaises dirigées par des femmes, l engagement de BNP Paribas Banque Privée se traduit tout au long de l année par l organisation de déjeuners-débats trimestriels sur des thématiques qui constituent les préoccupations majeures des chefs d entreprises et cadres dirigeantes. Le Camping Le Camping est un accélérateur parisien de start-up créé en 2010. Chaque année, il propose à 12 entreprises innovantes du numérique d accéder à un programme intensif de 6 mois. Il les accompagne de la création d entreprise au développement de leur activité. BNP Paribas Banque Privée sensibilise les start-up du Camping aux problématiques patrimoniales des entrepreneurs au travers de «mentor sessions». nos engagements au service des entrepreneurs 15
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