2013 Infirmière clinicienne spécialisée : éléments de cadrage pur les missins, la frmatin et l empli [Tapez le cntenu encadré. Un encadré est un supplément autnme dans le dcument principal. Il est suvent aligné à gauche u à drite de la page, u situé en haut u en bas. Utilisez l nglet Outils de dessin pur mdifier la mise en frme de la zne de texte encadrée.]
Smmaire RESUME... 3 SYNTHESE... 4 INTRODUCTION... ERREUR! SIGNET NON DEFINI. 1. LA PROBLEMATIQUE ET LES FINALITES DU DOCUMENT... 9 2. LA PRATIQUE AVANCEE : ENJEU, MISSIONS ET PRINCIPES...11 3. LA SPECIALISATION [PRATIQUE AVANCEE] : PROPOSITIONS ET PERSPECTIVES D EMPLOI...19 4. LES ACTEURS CLES DU DISPOSITIF D INFIRMIERES CLINICIENNES SPECIALISEES [DE PRATIQUE AVANCEE]...23 4.1 LES PROFESSIONNELS DE SANTE : IDENTIFIER LES BESOINS DE SANTE ET LES COMPETENCES PROFESSIONNELLES...23 4.2 L ARS : IDENTIFIER LES BESOINS DE SANTE ET LES COMPETENCES PROFESSIONNELLES 26 4.3 LES UNIVERSITES : FORMER DES PROFESSIONNELS AUX COMPETENCES REQUISES...28 4.4 LES EMPLOYEURS : SITUER LES PROFESSIONNELS DE PRATIQUE AVANCEE DANS L ORGANISATION DES SOINS...31 CONCLUSION...35 SIGLES...36 GLOSSAIRE...37 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES...47 ANNEXES...51 GROUPES DE TRAVAIL, TECHNIQUE, DE LECTURE...65
Résumé Les prblèmes auxquels est cnfrnté ntre système de santé bligent à des transfrmatins majeures des mdèles prfessinnels. Ces transfrmatins devrnt répndre aux évlutins des besins de santé et d accès aux sins des ppulatins, aux changements démgraphiques, à la pénurie durable dans les métiers dits sensibles, dnt au premier plan celui des infirmiers et aux impératifs écnmiques. Au niveau internatinal, de nmbreux pays se snt déjà engagés dans cette vie. Plusieurs schémas de pratiques et de frmatins chabitent aux niveaux réginal et natinal. A l initiative de l Agence réginale de santé (ARS) et après échanges avec la cnférence des dyens des facultés de santé de l Ile-de-France, en assciant des prfessinnels de santé et des emplyeurs, ce dcument prpse un nuveau mdèle d rganisatin pur créer la fnctin d infirmière clinicienne spécialisée. Il s appuie sur celui de «pratique avancée», et vise à répndre de manière chérente et adaptée aux besins. Le cntenu du dcument est centré sur les infirmières mais les différents éléments snt transpsables aux autres métiers paramédicaux. Il rappelle les missins des infirmières et les principes de la pratique avancée, prpse une déclinaisn cncrète des missins des acteurs clés du dispsitif que snt les prfessinnels de santé, l ARS, les universités et les emplyeurs et identifie les marges de manœuvre réginales et ce qui relève des prérgatives natinales. Mts clés : infirmière, pratique avancée, clinique, spécialiste, paramédical, master. Ce dcument est centré sur les infirmières. Les différents éléments snt transpsables à d autres prfessins paramédicales : métiers de la rééducatin et médictechniques. Le dcument prte plus spécifiquement sur les activités cliniques. Il devra être intégré à une réflexin plus glbale de «l universitarisatin» des métiers paramédicaux et plus généralement des métiers de la santé. Nvembre 2013 3
Synthèse Les prblèmes auxquels est cnfrnté ntre système de santé bligent à des transfrmatins majeures des mdèles prfessinnels. Ces transfrmatins devrnt répndre aux évlutins des besins de santé et d accès aux sins des ppulatins, aux changements démgraphiques, à la pénurie durable dans les métiers dits sensibles, dnt au premier plan celui d infirmier, et aux impératifs écnmiques. Au niveau internatinal, de nmbreux pays se snt déjà engagés dans cette vie. Plusieurs schémas de pratiques et de frmatins chabitent aux niveaux réginal et natinal. A l initiative de l Agence réginale de santé (ARS) et après échanges avec la cnférence des dyens des facultés de santé de l Ile-de-France, en assciant des prfessinnels de santé et des emplyeurs, ce dcument prpse un nuveau mdèle d rganisatin pur créer la fnctin d infirmière clinicienne spécialisée. Il s appuie sur celui de «pratique avancée», et vise à répndre de manière chérente et adaptée aux besins. Chacun des acteurs a une respnsabilité sciale quant à la santé des ppulatins et l ffre en prfessinnels pur y répndre : - l ARS : identifier les besins en cmpétences pur répndre aux besins de santé et d accès aux sins et en réaliser le suivi ; - les universités : frmer des prfessinnels répndant aux cmpétences attendues (masters et dctrats) et accmpagner leur dévelppement prfessinnel cntinu ; - les emplyeurs : prpser des emplis chérents, en termes d activités et de rémunératin, avec les niveaux de cmpétence et de qualificatin identifiés ; amélirer et adapter les rganisatins pur la prise en charge ntamment de patients atteints de pathlgies chrniques ; - les prfessinnels de santé : s impliquer, innver et prmuvir les pratiques émergeantes, se frmer et participer à la frmatin des pairs dans la gestin des sins cmplexes. Ces acteurs snt eux-mêmes multiples (7 facultés de médecine en Île-de- France) : en l absence de cadrage, le risque est que chacun des acteurs dévelppe ses prpres prjets sans crdinatin. Au niveau natinal, la respnsabilité sciale sera de préciser les missins des prfessinnels, d authentifier les besins de ces nuvelles cmpétences et leurs recnnaissances. Les bjectifs pursuivis dans ce travail snt de : - dnner des rientatins pur articuler les besins de santé et les cmpétences prfessinnelles nécessaires, les missins, les frmatins et l empli des prfessinnels de pratique avancée ; - cntribuer à une chérence réginale entre satisfactin des besins de santé et d accès aux sins, d ffres de frmatin et d ptimisatin de l utilisatin des cmpétences prfessinnelles ; - cntribuer à l ptimisatin de la répartitin des activités entre différents prfessinnels de santé des secteurs public, privé et libéral ; - cntribuer à l attractivité et la fidélisatin des prfessinnels paramédicaux dans le métier en prpsant des perspectives de carrière ; - garantir un haut niveau de qualificatin et de cmpétences pur une ffre de sins de qualité répndant aux besins des persnnes et de leur enturage dans le cadre du Dévelppement prfessinnel cntinu (DPC). 4
La réglementatin en vigueur relative aux prfessins paramédicales ne permet pas, d une façn générale, la prise en cmpte des grades universitaires pur l exercice prfessinnel, ni l accès à des pstes à respnsabilité crrespndants et/u des emplis spécifiques. Aussi, dans le cadre d une apprche pragmatique, il s agit de prpser deux rientatins : une démarche chérente et cmplémentaire entre les différents acteurs au niveau réginal, tut en garantissant à chacun le respect de ses prérgatives et des pistes d évlutin au niveau natinal. Les enjeux snt dubles et se situent à la fis dans le champ des besins de santé et de celui des prfessinnels. Les principes retenus : - tute infirmière ayant une activité clinique est une infirmière «clinicienne» ; - la pratique avancée est un terme générique qui désigne deux rôles : infirmière clinicienne, infirmière «praticienne». Dans un suci de simplificatin, de clarté et cmpte tenu des besins du cntexte français, un seul rôle purrait être retenu en France : «infirmière clinicienne spécialisée» cmprenant des activités dérgatires à la réglementatin en vigueur (ex. transfert d activités médicales) ; - la pratique avancée est une spécialisatin dans un dmaine clinique. Elle intervient après la frmatin initiale d infirmière ; - la pratique avancée est centrée sur les activités de sins de santé (clinique, etc.). Elle ne se substitue pas à la fnctin «management, gestin» mais en est cmplémentaire. Les principes de pratique avancée divent être adaptés au cntexte français. Les prpsitins, perspectives d empli et cnditins d exercice snt de nature à furnir des éléments cncrets et pragmatiques et de cntribuer à la chérence de l évlutin des nuveaux mdes de pratique. Prpsitins : - dénminatin du rôle de pratique avancée en le nmmant : infirmière clinicienne spécialisée [en ] cmprenant des activités dérgatires à la réglementatin en vigueur (ex. dépistage, diagnstic médical, prescriptin de médicaments etc.) ; - dévelppement des cmpétences dans la cntinuité de celles des infirmières généralistes et inscriptin dans le prcessus licence-masterdctrat (LMD) ; - identificatin des frmatins au grade master par une dénminatin cmmune (ex. Master sciences infirmières spécialité : santé de la persnne âgée, santé mentale et psychiatrie) ; - gradatin dans la prgressin de la frmatin en master crrespndant à deux années de frmatin : la première année (M1) a une vcatin généraliste ; la secnde année (M2) est spécialisée dans un dmaine relatif aux besins de sins de la ppulatin ; - sélectin des étudiants, intégrant les acquis (ex. de l expérience, académiques), est définie par un jury ; - identificatin et précisin des missins d infirmière clinicienne spécialisée. Les cmpétences snt décrites dans différents travaux (ex. sciétés savantes) ; - identificatin des cnnaissances, méthdes et technicité inhérentes à la spécialisatin à maîtriser ; - inscriptin des pratiques dans le champ réglementaire ; 5
- inscriptin du master, seln les cas et les thématiques, dans une Unité de frmatin et de recherche (UFR) de santé ; - c-respnsabilité et c-cnstructin des enseignements et des validatins par des universitaires et des infirmiers spécialisés dans le dmaine. Perspectives d emplis : - activités dans des établissements sanitaires, médicsciaux, mixtes établissement et institut de frmatin et/u université, des réseaux de santé, des services de préventin, des Organisatins nn guvernementales (ONG), des cllectivités territriales (ex. chefs de prjets) ; - activités de piltage et animatin, de recherche. Cnditins d exercice : - dispser du titre d infirmière diplômée d Etat et, seln l année d btentin, du diplôme du grade Licence) ; - dispser de titres d infirmière clinicienne spécialisée recnnus au niveau natinal (grade master) ; - respecter les nrmes d exercice et des cmpétences révisées péridiquement afin d être tujurs en phase avec l état de la pratique ; - tenir cmpte de l influence de l envirnnement scial, plitique, écnmique et technique ; - dispser d une li u autre mécanisme réglementaire régissant l exercice prfessinnel d infirmière clinicienne spécialisée [de pratique avancée]. La pratique avancée n est pas une fin en si, mais un levier de changement pur amélirer la qualité des sins avec un ajustement des missins et des cmpétences des prfessinnels de santé aux besins de la ppulatin. Elle ffre également une pssibilité de nuvelles répartitins des activités entre prfessinnels de santé et s intègre dans la médecine de parcurs. L évaluatin systématique de «pratique avancée» et de «nuveaux métiers» est nécessaire pur faire évluer la frmatin en fnctin des besins émergents. Ce système ne peut fnctinner que s il y a une véritable recnnaissance en termes de diplômes, d emplis et de rémunératin, ce qui implique une révisin du cadre d empli au niveau natinal. 6
Intrductin Les réalités du cntexte sanitaire aux niveaux internatinal et natinal snt bien identifiées et nécessitent des transfrmatins majeures des mdèles prfessinnels. Elles snt relatives ntamment aux évlutins des besins de santé et d accès aux sins des ppulatins, démgraphiques, à la pénurie durable dans les métiers dits sensibles, dnt au premier plan celui d infirmier, aux cntingences écnmiques. Parmi les répnses figure la mise à dispsitin de prfessinnels paramédicaux avec de hauts niveaux de cmpétences. Ces derniers snt de nature à répndre aux besins de santé de la ppulatin de plus en plus diversifiés et cmplexes mais aussi aux prblématiques d attractivité et de fidélisatin des prfessinnels. Plusieurs schémas de pratiques et de frmatins chabitent aux niveaux réginal et natinal. A l initiative de l ARS et après échanges avec la cnférence des dyens des facultés de santé de l Ile-de-France, en assciant des prfessinnels de santé et des emplyeurs, ce dcument prpse un nuveau mdèle d rganisatin pur répndre de manière chérente et adaptée aux besins de santé des ppulatins. Il s agit de s appuyer sur l existant et dans une démarche prspective d innver pur faire évluer les missins des prfessinnels. Les prpsitins devrnt également, pur leur pérennité et une équité sur le territire français, truver des relais au niveau natinal. Au niveau réginal, la respnsabilité sciale et écnmique pur répndre aux besins de santé incmbe aux différents acteurs que snt : l Agence réginale de santé (ARS), les universités, les emplyeurs, les prfessinnels de santé. Les missins des différents acteurs snt les suivantes : - l ARS : identifier les besins en cmpétences pur répndre aux besins de santé et d accès aux sins et en réaliser le suivi ; - les universités : frmer des prfessinnels répndant aux cmpétences attendues (masters et dctrats) et accmpagner leur dévelppement prfessinnel cntinu ; - les emplyeurs : prpser des emplis chérents, en termes d activités et de rémunératin, avec les niveaux de cmpétence et de qualificatin identifiés ; amélirer et adapter les rganisatins pur la prise en charge ntamment de patients atteints de pathlgies chrniques ; - les prfessinnels de santé : s impliquer, innver et prmuvir les pratiques émergeantes, se frmer et participer à la frmatin des pairs dans la gestin des sins cmplexes. Ces acteurs snt eux-mêmes multiples (7 facultés de médecine en Île-de- France) : en l absence de cadrage, le risque est que chacun des acteurs dévelppe ses prpres prjets sans crdinatin. 7
Au niveau natinal, la respnsabilité sciale sera de préciser les missins des prfessinnels, d authentifier les besins de ces nuvelles cmpétences et leurs recnnaissances. Le cntenu du dcument s appuie sur les travaux et expériences, les cnnaissances existantes (définitins et littérature internatinales), une enquête auprès de médecins de différentes spécialités, une étude réginale, et des recmmandatins natinales et internatinales. Il n a pas vcatin à détailler les cmpétences requises, les cntenus pédaggiques, les mdalités pratiques de frmatin et de management. Il décline de façn pragmatique les respnsabilités de chacun des acteurs et leur cmplémentarité. La première partie prte sur la prblématique et les finalités de ces nuveaux emplis. La deuxième cncerne les définitins et les enjeux de la pratique avancée. La dernière partie est cnsacrée aux missins des acteurs clés du changement. 8
1. La prblématique et les finalités du dcument L ffre de sins est le prduit de l histire, rganisée essentiellement pur la gestin des pathlgies aigües et centrée sur le système hspitalier. Des prfessinnels nt des niveaux d interventin peu diversifiés et des pratiques relativement clisnnées (peu d interdisciplinarité). Les cntraintes médicécnmiques snt imprtantes et incnturnables. La transitin épidémilgique est en curs, mdifiant l ffre structurelle (territires de santé, réseaux, parcurs de santé ). Il cnvient de permettre aux prfessinnels d adapter leurs missins à cette nuvelle cnfiguratin. Cela cncerne à la fis les niveaux d interventin et les périmètres d activité des prfessinnels de santé. Une gradatin des niveaux d interventin des prfessinnels de santé est rganisée dans de nmbreux pays afin d ptimiser l ffre de sins de santé. Le terme de «pratique avancée» qualifie les niveaux de cmpétences acquis et les missins crrespndantes, après la frmatin initiale, au grade de master, vire de dctrat, dans le champ de la clinique. Il est cmmunément admis au niveau internatinal et de plus en plus répandu en France. Les infirmiers suhaitant acquérir un grade de master nt des prfils différents : - étudiants en frmatin en sins infirmier (référentiel 2009), titulaires d un grade de licence et qui suhaitent pursuivre leur cursus dès l btentin de ce grade ; - prfessinnels frmés avant la réingénierie de leur diplôme, dtés d une expérience prfessinnelle plus u mins lngue et/u qui nt bénéficié de frmatins cntinues (ex. Diplômes d université ) ; - prfessinnels ayant btenu, avant leur frmatin initiale u au curs de leur exercice prfessinnel, un grade universitaire (allant de la licence au dctrat dans diverses disciplines : bilgie, scilgie ). Actuellement, dans le cntexte français, des masters snt accessibles aux infirmiers et se dévelppent sans leur être exclusivement réservés (ex. santé publique, médecine de la duleur, addictlgie, scilgie, anthrplgie, philsphie et éthique...). Un cnstat s impse : les besins de frmatin, ntamment pur les dmaines d exercices cliniques, s accrissent et les demandes des prfessinnels s accentuent. Des universités apprtent des répnses, en prpsant des masters spécifiques «sciences infirmières», à leur initiative et en cllabratin avec des prfessinnels et/u des établissements hspitaliers. Parmi les prjets cnnus et ceux qui émergent, au niveau réginal, il apparaît que plusieurs universités prpsent des masters en santé mentale et psychiatrie. Des prjets prtent également sur le sujet âgé, la cancérlgie. Le cntexte d «universitarisatin» des frmatins des prfessins paramédicales cnduit également à mener une réflexin prspective sur les évlutins et l rganisatin du système de santé. Le mdèle d accès à l université pur les prfessinnels paramédicaux qui se dessine en France est une duble certificatin pur la frmatin initiale, par l acquisitin du diplôme prfessinnel d exercice et d un grade universitaire (ex. Diplôme d Etat d infirmier et grade de Licence). Le diplôme prfessinnel est délivré par le Ministère de la santé et le 9
grade universitaire par le Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche. Les différentes spécialisatins recnnues (Infirmier anesthésiste diplômé d Etat (IADE), infirmier de blc pératire diplômé d Etat (IBODE), infirmière puéricultrice diplômée d Etat (IPDE) se feraient sur le même schéma, sit le diplôme d exercice et un grade de master. Mais d autres spécialisatins émergeantes seraient certifiées uniquement par un grade universitaire. La réglementatin en vigueur relative aux prfessins paramédicales ne permet pas, d une façn générale, la prise en cmpte des grades universitaires pur l exercice prfessinnel, ni l accès à des pstes à respnsabilité crrespndants et/u des emplis spécifiques. Aussi, dans le cadre d une apprche pragmatique, il s agit de prpser deux rientatins : une démarche chérente et cmplémentaire entre les différents acteurs au niveau réginal, tut en garantissant à chacun le respect de ses prérgatives et des pistes d évlutin au niveau natinal. Par exemple, le dispsitif des infirmières cliniciennes spécialisées [de pratique avancée] permet de répndre aux besins actuels de santé, de faciliter l accès aux sins encre inégal au plan natinal et d anticiper des évlutins prévisibles. Les bjectifs pursuivis dans ce travail snt de : - dnner des rientatins pur articuler les besins de santé et les cmpétences prfessinnelles nécessaires, les missins, les frmatins et l empli des prfessinnels de pratique avancée ; - cntribuer à une chérence réginale entre satisfactin des besins de santé et d accès aux sins, d ffres de frmatin et d ptimisatin de l utilisatin des cmpétences prfessinnelles ; - cntribuer à l ptimisatin de la répartitin des activités entre différents prfessinnels de santé des secteurs public, privé et libéral ; - cntribuer à l attractivité et la fidélisatin des prfessinnels paramédicaux dans le métier, en prpsant des perspectives de carrière ; - garantir un haut niveau de qualificatin et de cmpétences pur une ffre de sins de qualité répndant aux besins des persnnes et de leur enturage dans le cadre du Dévelppement prfessinnel cntinu (DPC). Il répnd à de nmbreux enjeux, que ce sit en termes de santé, de cmpétences et de besins de prfessinnels pur une ffre de sins graduée. Les enjeux peuvent être regrupés en : 1) Besins de santé : - l accès aux sins de prximité pur les ppulatins, dans différents secteurs (hspitalier, médic-scial, ambulatire) et seln une gradatin (ex. premier recurs, spécialités, sur-spécialités dans des services de référence) ; 10
- la prise en cmpte de l évlutin de la démgraphie médicale, particulièrement dans des disciplines médic-chirurgicales ne permettant pas actuellement u à myen terme de répndre aux besins de santé de la ppulatin (ex. phtalmlgie, cardilgie). Elle est à envisager sus différents aspects : le nmbre de persnnes, le temps médical dispnible, etc. ; - le dévelppement de certaines activités, plutôt dans le secteur hspitalier (ex. pathlgies cmplexes et prises en charge de deuxième recurs) et d autres en ambulatire (ex. chirurgie) ; - l adaptatin aux évlutins majeures, différentes seln les spécialités, prtant pur certaines sur des actes techniques relativement simples à réaliser, dnc transférables, u de plus en plus sphistiqués, mbilisant davantage de temps médical et pur d autres, sur le suivi diversifié de patients atteints de pathlgies chrniques multiples et assciées (ex. cnsultatins à visée de dépistage, de diagnstic et/u de surveillance et d éducatin) ; - la prise en cmpte de dnnées épidémilgiques : vieillissement de la ppulatin, dévelppement des pathlgies chrniques versus pathlgies aiguës, addictins, santé mentale. 2) Prgressin des prfessinnels de santé : - la définitin et la recnnaissance des cmpétences en fnctin des besins de santé identifiés, à partir des dnnées épidémilgiques, des évlutins des thérapeutiques, des technlgies et des mdalités de prise en charge requérant des pratiques et des savirs élargis et diversifiés, parfis très spécifiques mais surtut évlutifs ; - l identificatin des besins en pratique avancée et leur valrisatin dans les dmaines tels que la santé des persnnes âgées, la santé mentale et la psychiatrie, les sins d urgence et les sins intensifs, la santé des jeunes (ex. enfants, adlescents, médecine sclaire et universitaire) la santé au travail, le suivi et l accmpagnement de persnnes dépendantes (atteintes de maladies chrniques, y cmpris le cancer ) ; - la recnnaissance des missins aux différents niveaux d interventin, d autnmie et de respnsabilité. 2. La pratique avancée : enjeu, missins et principes Dans le cntexte français il existe une gradatin de l ffre de sins infirmiers mais elle est limitée. Les missins décrites dans la réglementatin régissant l exercice 11
prfessinnel 1 s appliquent à tutes les infirmières, quel que sit leur niveau de frmatin et/u de cmpétence (généraliste vs spécialisées, pratique avancée). Elles diffèrent par les niveaux d interventin, de cmplexité des situatins gérées, u d autnmie dans la gestin des situatins, de prise de décisin et de respnsabilité. A l issue de la frmatin initiale en dehrs des tris spécialisatins déjà citées (IADE, IBODE, puéricultrice), d autres spécialisatins dans un dmaine des sins infirmiers snt effectives. Dans ces situatins, les mdalités d acquisitin de cnnaissances (diplômes d université, diplômes interuniversitaires, certificats délivrés par des assciatins, etc.) et/u d expérience (ex. infirmier référent duleur, équipes mbiles en gérntlgie) snt diversifiées. Il est pssible de réaliser des actes dérgatires dans le cadre du dispsitif des cpératins entre prfessinnels de santé. La ntin de pratique avancée est mdélisée au niveau internatinal. Aussi, il est pssible de la décrire en termes de missins, de frmatin, de cnditins et de mdalités d exercice. Elle s inscrit dans un cntexte natinal singulier qu il cnvient de prendre en cnsidératin. Un enjeu : le cntinuum entre missins, frmatin, empli La pratique avancée située au grade master s inscrit dans un cntinuum allant de la frmatin initiale au dctrat (cursus Licence-Master-Dctrat (LMD)). Les missins, les activités, les niveaux d interventin, de prise de décisin et de respnsabilité divent crrespndre au niveau de frmatin préalablement défini, validé et évalué à un rythme régulier. La cmplémentarité et l articulatin entre besins en cmpétences prfessinnelles, frmatin et empli divent être clairement identifiées par chacun des acteurs. Par exemple, le référentiel de frmatin dit s appuyer sur les cmpétences nécessaires, pur remplir les missins, identifiées par l ARS ; les emplis divent crrespndre aux cmpétences et aux niveaux de frmatin. L ensemble s inscrit dans un prcessus itératif et cnstitue une bucle d apprentissage rganisatinnel. 1 Décret n 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes prfessinnels et à l'exercice de la prfessin d'infirmier ; Décret n 2004-802 du 29 ju illet 2004 relatif aux parties IV et V (dispsitins réglementaires) du cde de la santé publique et mdifiant certaines dispsitins de ce cde 12
Figure 1. Interactin entre missins, cmpétences, frmatin et empli EXERCICE PROFESSIONNELS DE SANTE MISSIONS ET COMPETENCES ARS Ministère de la santé Besins de sins et de services Ministère de l enseignement supérieur et de la recherche EMPLOI EMPLOYEURS FORMATION UNIVERSITES Les missins des infirmières Elles snt définies dans la réglementatin régissant l exercice prfessinnel (cf. décret d actes 2 ) : - dispenser des sins infirmiers ; - prmuvir la santé des ppulatins ; - prévenir les maladies, les incapacités et les handicaps ; - dévelpper et transmettre les cnnaissances ; - rganiser les sins [la prise en charge] pur une persnne u un grupe de persnnes ; - assurer le tutrat des étudiants. Les missins s appliquent à tutes les infirmières, quel que sit leur niveau de frmatin et/u de cmpétence (généraliste vs pratique avancée). Elles différent par les niveaux d interventin, de cmplexité des situatins gérées, d autnmie dans la gestin des situatins, de prise de décisin et de respnsabilité. 2 Articles R.4311-1 à R.4312-49 Décret n 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux pa rties IV et V (dispsitins réglementaires) du cde de la santé publique et mdifiant certaines dispsitins de ce cde. 13
La définitin de référence de la pratique avancée est : «L infirmière de pratique avancée, u infirmière spécialiste : experte, est une infirmière diplômée d Etat u certifiée qui a acquis les cnnaissances thériques et le savir-faire nécessaires aux prises de décisins cmplexes, de même que les cmpétences cliniques indispensables à la pratique avancée de sn métier, pratiques dnt les caractéristiques snt déterminées par le cntexte dans lequel l infirmière sera autrisée à exercer. Une frmatin de base de niveau maîtrise (Master s Degree) est recmmandée» (CII, 2008) 3. La terminlgie varie en fnctin des auteurs mais tus recuvrent les éléments suivants dans une perspective de sins infirmiers. Les dmaines de pratiques snt : - clinique, [lrs de situatins cmplexes] sus-entend l évaluatin de l état et de la situatin de la persnne et de sn enturage, dans une perspective de sins infirmiers ; - cnseil, cnsultatin [dans le sens de dnner et prendre des cnseils] aux bénéficiaires des sins, aux pairs, à d autres prfessinnels de santé ; - leadership [au sens d animatin d équipe] pur initier les «bnnes pratiques cliniques», la démarche qualité étant l'élément clé ; - enseignement, frmatin [au sens de transmissin des savirs] facilitant l apprentissage des patients, des étudiants, des pairs, et d autres prfessinnels de santé ; - recherche impliquant une veille dcumentaire, l utilisatin des résultats de recherche, la participatin et la réalisatin de travaux. 3 CII 2008 (Cnseil Internatinal des Infirmières) 14
Tableau 1. Dmaines d exercice et niveaux d interventin en fnctin des grades universitaires (dans le champ de la clinique). Les niveaux d interventins prpsés dans le tableau snt cumulatifs et prgressifs. Dmaines Diplôme d Etat Master 2 Dctrat Licence [généraliste] [pratique avancée] [pratique avancée] Clinique Situatins fréquentes peu cmplexes Situatins cmplexes et spécialisées Pssibilité d activités de : diagnstic médical, prescriptins de thérapeutiques, prescriptin et interprétatin d examens, dépistage, rientatin Situatins cmplexes et spécialisées et situatins émergentes Pssibilité d activités de : diagnstic médical, prescriptins de thérapeutiques, prescriptin et interprétatin d examens, dépistage, rientatin Cnseil, cnsultatin, cpératin Cnseils aux patients et leur enturage Cnseil aux prfessinnels placés sus leur respnsabilité (ex. aidessignants, auxiliaires de puériculture) Cllabratin avec d autres prfessinnels Cnseils aux patients et leur enturage, aux infirmières généralistes, aux pairs, aux autres prfessinnels de santé Applicatin des prtcles de cpératin intégrés à la pratique de la spécialité Cllabratin avec les différents intervenants Cllabratin avec les différents intervenants ntamment les patients et leur enturage, les puvirs publics et les plitiques mandatés Leadership Identificatin des besins de sins Cntributin à la prmtin du métier d infirmière Représentatin des persnnes, familles usagers du système de santé Identificatin des besins en frmatin des prfessinnels de santé Cntributin au dévelppement de la pratique avancée et à la recherche et de la cmmunicatin. 15
Cntributin au dévelppement de la pratique avancée Ressurce pur les sins et la prmtin de la santé Cmmunicatins Enseignement, frmatin Enseignement et frmatin des étudiants en frmatin initiale, aux pairs, aux patients Enseignement et frmatin des patients, des étudiants en frmatin initiale, des prfessinnels généralistes et de pratique avancée en fnctin des la spécialité, Veille scientifique Enseignement et frmatin des prfessinnels généralistes et de pratique avancée en fnctin dans la spécialité Enseignement de la discipline sciences infirmières : épistémlgie, méthdes Veille scientifique Recherche Initiatin à la recherche et à l utilisatin des dnnées scientifiques dans la pratique Evaluatin des pratiques curantes et des résultats de sins Publicatins Repérage et mise en œuvre des innvatins issues de la recherche Evaluatin des pratiques curantes et des situatins cmplexes et des résultats de sins Maîtrise des méthdes et de l utilisatin des dnnées scientifiques Participatin à des recherches Prductin de savirs Cllabratins interdisciplinaires Publicatins Directin de recherche en péride transitire puis directin de recherche sus réserve de l btentin d une habilitatin pur diriger des recherches (HDR) Publicatins 16
Principes : - tute infirmière ayant une activité clinique est une infirmière «clinicienne» ; - la pratique avancée est un terme générique qui désigne deux rôles :, qui exerce dans le même champ réglementaire que l infirmière généraliste (cf. frmatin initiale) mais avec un niveau de cmpétence plus élevé et généralement dans un dmaine plus restreint ; Infirmière «praticienne», qui exerce dans le même champ réglementaire que l infirmière généraliste et a, par dérgatin aux cnditins légales d exercice, des activités relevant du champ médical (diagnstic de pathlgies, prescriptins de thérapeutiques, prescriptin et interprétatin d examens, dépistage, rientatin etc.). A ce jur, ces pratiques snt partiellement incluses dans des prtcles de cpératin entre prfessinnels de santé 4, avec des actes dérgatires. Ces derniers ne cncernent qu un dmaine restreint de la pratique avancée. Dans un suci de simplificatin, de clarté et cmpte tenu des besins du cntexte français, un seul rôle purrait être retenu en France : celui d infirmière «praticienne» cmprenant des activités dérgatires à la réglementatin en vigueur (ex. dépistage, diagnstic médical, prescriptin de médicaments, etc.), mais en adptant la dénminatin «infirmière clinicienne spécialisée» ; - la pratique avancée est une spécialisatin dans un dmaine clinique. Elle intervient après la frmatin initiale d infirmière (cf. fig. 2) ; - la pratique avancée est centrée sur les activités de sins de santé (clinique, etc.). Elle ne se substitue pas à la fnctin «management, gestin», mais en est cmplémentaire. 4 Cf. article 51 de la Li n 2009-879 du 21 juillet 2 009 prtant réfrme de l hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territires. Cdifié dans le Cde de la santé publique : articles L4011-1, L4011-2, L4011-3. 17
Figure 2. Organisatin de pratique avancée et nuveaux métiers. Evlutin prfessinnelle dans le champ de la clinique à partir d un métier existant Spécialisatin (pratique avancée) Créatin de nuveaux métiers Nuveaux métiers Grade universitaire Dctrat - IADE - IBODE - IPDE - Santé des persnnes âgées - Santé mentale et psychiatrie -. Passerelles Définir les nuveaux métiers puvant être exercés avec un grade de Master Master 2 Accès via d autres frmatins Accès après la Licence u VAE Accès après la Licence, VAE Infirmière généraliste Infirmière généraliste Définir les nuveaux métiers puvant être exercés avec un grade de Licence Licence (Diplôme prfessinnel) Cmmentaire : un dispsitif simple permettant l rganisatin prfessinnelle seln qu il s agit d une pratique avancée, sit l évlutin d un métier existant, sit la créatin d un nuveau métier. Par ailleurs, d autres mdalités de dévelppement des cmpétences peuvent exister, fndées sur l expérience et des frmatins (cntinue, DU, DIU, etc.). 18
3. La spécialisatin [pratique avancée] : prpsitins et perspectives d empli Les principes de pratique avancée divent être adaptés au cntexte français. Les prpsitins, perspectives d empli et cnditins d exercice snt de nature à furnir des éléments cncrets et pragmatiques et cntribuer à la chérence de l évlutin des nuveaux mdes de pratiques. Prpsitins : - dénminatin du rôle de pratique avancée en le nmmant : infirmière clinicienne spécialisée [en ] cmprenant des activités dérgatires à la réglementatin en vigueur (ex. dépistage, diagnstic médical, prescriptin de médicaments, etc.) ; - dévelppement des cmpétences dans la cntinuité de celles des infirmières généralistes et inscriptin dans le prcessus licence-masterdctrat (LMD) ; - identificatin des frmatins au grade master par une dénminatin cmmune (ex. Master sciences infirmières spécialité : santé de la persnne âgée, santé mentale et psychiatrie) ; - gradatin dans la prgressin de la frmatin en master crrespndant à deux années de frmatin : la première année (M1) a une vcatin généraliste, prpsant des Unités d Enseignement (UE) transversales, méthdlgiques, de langue, infrmatique accessibles à différents publics. Un scle cmmun de frmatin, multidisciplinaire, permettrait d augmenter les cllabratins entre différents acteurs. Par ailleurs, d autres UE plus spécifiques permettent la définitin de différents «parcurs» (vers des spécialités différentes en secnde année). L ensemble des parcurs pssibles dit être clairement défini et être «lisible» pur les étudiants. Un stage bligatire de 2 mis est prpsé à chaque étudiant dans une structure adaptée, validé par un mémire écrit ; la secnde année (M2) est spécialisée dans un dmaine relatif aux besins de sins de la ppulatin (ex. la santé des persnnes âgées, la santé mentale et la psychiatrie, les sins d urgence et les sins intensifs, la santé des jeunes (ex. enfants, adlescents, médecine sclaire et universitaire) la santé au travail, le suivi et l accmpagnement de persnnes dépendantes (atteintes de maladies chrniques y cmpris le cancer ). Ces spécialités snt, sit à rientatin prfessinnelle, sit à rientatin recherche et pursuivies alrs par un dctrat. Elles s rganisent autur d UE cmmunes, bligatires et ptinnelles 19
au premier semestre, et d un stage au secnd semestre (durée à déterminer mais plutôt lng, 4 à 6 mis), dnt le lieu est adéquat avec l rientatin chisie (ex. unités labellisées ntamment pur les spécialités recherche) et la réalisatin d un mémire. Le diplôme est btenu par validatin des UE, du stage et du mémire (cf. exemples annexe 3) ; - sélectin des étudiants, intégrant les acquis (ex. de l expérience, académiques), définie par un jury (critères, etc.), cmpsé des respnsables de chaque spécialité du master et de prfessinnels de santé ; il rganise la sélectin à l entrée en M1 et l rientatin vers les diverses spécialités de M2, ntamment du fait du nmbre maximum d inscrits retenu u des cmpétences requises (vir infra), ainsi que l évaluatin finale ; - identificatin et précisin des missins d infirmière clinicienne spécialisée [de pratique avancée]. Les cmpétences étant un prcessus dynamique, elles divent être adaptées en fnctin de l évlutin des cnnaissances, des pratiques et des besins des ppulatins. Elles snt décrites par ailleurs dans différents travaux (ex. cf. Cnseil internatinal des infirmières, Fédératin hspitalière de France (FHF), sciétés savantes, etc.). - dévelppement des cmpétences dans la cntinuité de celles des infirmières généralistes et inscriptin dans le prcessus licence-masterdctrat (LMD) ; - identificatin des cnnaissances, méthdes et technicité inhérentes à la pratique avancée à maîtriser. Etant également un prcessus dynamique et évlutif, elles divent être adaptées et actualisées cntinuellement (cf. exemples annexe 1) ; - inscriptin des pratiques dans le champ réglementaire (cpératins entre prfessinnels de santé ) ; - inscriptin du master, seln les cas et les thématiques, dans une Unité de frmatin et de recherche (UFR) de santé ; - c-respnsabilité et c-cnstructin des enseignements et des validatins par des universitaires et des infirmiers spécialisés dans le dmaine. Perspectives d emplis : - activités dans des établissements sanitaires (service, pôle, équipe mbile ), des réseaux de sins, Hspitalisatins à dmicile (HAD), etc. ; - activités dans des établissements médicsciaux (ex. mutualisatin d un u plusieurs pstes entre plusieurs établissements) ; - activités dans un établissement pur la part clinique et dans un institut de frmatin et/u université pur la partie enseignement en frmatin initiale u master u dctrat ; 20
- activités de piltage et animatin de travaux de recherche auprès d équipes ; - activités de recherche dans une unité labellisée après un dctrat ; - activités dans des réseaux de santé, des services de préventin, des Organisatins nn guvernementales (ONG), des cllectivités territriales (ex. chefs de prjets). Cnditins d exercice : - dispser du titre d infirmier diplômé d Etat et, seln l année d btentin du diplôme, du grade Licence) ; - dispser de titres d infirmière clinicienne spécialisée recnnus au niveau natinal (grade master) ; - respecter les nrmes d exercice et des cmpétences révisées péridiquement afin d être tujurs en phase avec l état de la pratique ; - tenir cmpte de l influence de l envirnnement scial, plitique, écnmique et technique ; - dispser d une li u autre mécanisme réglementaire régissant l exercice prfessinnel d infirmière clinicienne spécialisée [de pratique avancée]. 21
Figure 3. Perspectives de carrière : les vies clinique, management-gestin et/u enseignement. Carrière clinique «infirmière spécialisée» Carrière management-gestin et/u enseignement Grade universitaire Dctrat - IADE - IBODE - IPDE - Santé des persnnes âgées - Santé mentale et psychiatrie - Mbilité prfessinnelle Directeur des sins Cadre supérieur de santé Cadre de santé Master 2 Accès après la Licence u VAE Accès après la Licence, VAE, cncurs Infirmière généraliste Licence (Diplôme prfessinnel) Cmmentaire : En tenant cmpte de l existant, le schéma pssible est de prpser une carrière dans le champ de la clinque, en simplifiant le mdèle, et dans celui du management-gestin et/u de l enseignement. Par ailleurs, il cnviendrait de définir les mdalités de mbilité entre les deux vies, ntamment en raisn de la durée de vie prfessinnelle ptentiellement supérieure à 40 ans. 22
4. Les acteurs clés du dispsitif d infirmières cliniciennes spécialisées [de pratique avancée] Les différents acteurs, prfessinnels de santé, ARS, universités et emplyeurs, nt à la fis chacun des rôles, des prérgatives et des actins cncrètes à réaliser et des synergies à mettre en œuvre pur la chérence et l efficience du dispsitif. 4.1 Les prfessinnels de santé : identifier les besins de santé et les cmpétences prfessinnelles - Rôle : identifier l écart existant entre les besins de santé et de sins de la ppulatin et l ffre prpsée par les prfessinnels cliniciens ; identifier les besins en cmpétences et en frmatin ; identifier les nuveaux emplis en prfessinnels de pratique avancée nécessaires pur répndre aux besins dans les territires de santé ; être frce de prpsitins dans les emplis infirmiers spécialisés [de pratique avancée] ; articuler les parcurs de frmatin entre les besins de la ppulatin, les besins des prfessinnels et l ffre universitaire ; cnstruire des référentiels de cmpétence et de frmatin (cf. annexe 3) ; mettre en œuvre la frmatin en cllabratin avec les universitaires ; s engager dans la recherche et, pur certains, dans une frmatin dctrale ; prmuvir, rendre attractive la prfessin et fidéliser les infirmiers en prpsant des parcurs prfessinnels qualifiants. - Surces : analyse des besins de santé exprimés au sein des territires de santé ; analyse de la demande des usagers et des prfessinnels ; bilan des prtcles de cpératin entre prfessinnels de santé existants ; analyse de l ffre de frmatin réginale et natinale ; 23
démgraphie et répartitin gégraphique des prfessinnels de santé ; rapprts et études relatifs à l évlutin des besins de santé et de pratiques prfessinnelles ; travaux des sciétés savantes. - Principes : exercice clinique ; travail en équipe, en réseau et cllabratins interdisciplinaires ; prductins et transmissin de cnnaissances permettant : l améliratin des pratiques prfessinnelles, des rganisatins d accmpagnement et de prise en charge des persnnes, de prmtin de la santé ; enseignement et apprentissage des cntenus disciplinaires en sciences infirmières [identificatin explicite de la discipline «sciences infirmières»] ; maîtrise des savirs thériques, des méthdes et de la technicité (cf. annexe 1) ; c-respnsabilité dans la cnstructin et la mise en œuvre des masters avec les universitaires ; dévelppement des écles dctrales. - Cntenus : identificatin des cntenus en termes de cnnaissances thériques, de méthdes et de technicité (ex. pur une activité clinique les cnnaissances thériques peuvent être la physipathlgie, les cncepts (autnmie, adaptatin ), l identificatin et l explicatin disciplinaire des emprunts aux sciences humaines et sciales, les principes de méthdes, les mdèles thériques et cnceptuels ; les méthdes telles que le raisnnement clinique, les stratégies d évaluatin et d interventin, de transpsitin des résultats de recherche dans la pratique ; la technicité (par exemple rédactin d une bservatin clinique, d un cmpte rendu, d un résumé de sins, réalisatin de gestes techniques ) ; respnsabilité dans le prcessus de recherche. - Déclinaisn cncrète : cntributin aux travaux des sciétés savantes etc. pur la définitin des cmpétences nécessaires en fnctin des spécialités et des niveaux d interventin ; prise de décisin dans le recrutement des candidats au master ; définitin des niveaux attendus au terme de chaque année de frmatin. 24
- Dcuments de référence : littérature internatinale relative au cntenu des sins et mdalités de prise en charge ; littérature internatinale relative aux évlutins des cmpétences prfessinnelles et de la frmatin ; textes réglementaires. - Suivi, évaluatin, activité : rapprt d activité annuel : audit de pratiques (Evaluatin des pratiques prfessinnelles (EPP) ) ; analyse des questinnaires de satisfactin des usagers ; identificatin des pstes spécifiques ; évaluatin à curt terme (tus les deux ans) du prcessus de frmatin et l adéquatin de la répnse des prfessinnels diplômés aux besins de la ppulatin. (cf. annexe 4) Evlutins natinales : définitin des missins des infirmières spécialisées [de pratique avancée] ; définitin de la place de l infirmière clinicienne spécialisée [de pratique avancée] dans le parcurs de sins du patient ; textes réglementaires ; empli et rémunératin. 25
4.2 L ARS : identifier les besins de santé et les cmpétences prfessinnelles - Rôle : identifier les besins de santé de la ppulatin et les cmpétences nécessaires pur y répndre ; identifier les prfessinnels susceptibles de répndre aux besins de santé ; définir les parcurs de sins dans les territires de santé ; identifier les besins en termes de niveau d interventin : 1 er u 2 ème recurs ; indiquer aux universités quels snt les besins en cmpétences ; - Surces : assurer le suivi de la répnse aux besins de santé en termes de nmbre et de cmpétences dispnibles en prfessinnels de santé ; avir une vue prspective sur du myen terme permettant de définir des axes stratégiques ; cmmuniquer les axes stratégiques aux universités pur garantir l adéquatin entre la frmatin et les besins de la ppulatin. plan réginal de santé ; démgraphie et répartitin gégraphique des prfessinnels de santé ; dispnibilités en ressurces humaines et en temps des prfessinnels ; dnnées issues des demandes et de l analyse des bservatins prvenant des prfessinnels de santé, des usagers, d rganismes chargés d études, etc. ; infrmatins prvenant des établissements de santé ; analyse de l impact des évlutins thérapeutiques, technlgiques, de prise en charge, de demande des usagers ; littérature internatinale ntamment relative aux évlutins des pratiques prfessinnelles. - Principes : cncerne ptentiellement tus les secteurs d activité (sanitaire, médic-scial, ambulatire) ; travail en équipe et cllabratins interdisciplinaires ; appui sur des dnnées issues des rapprts, travaux, recherches ; 26
cmmande d études afin de dispser de dnnées nécessaires aux prises de décisins stratégiques, cntributin à la prductin de cnnaissances permettant l améliratin des pratiques prfessinnelles, des rganisatins de prise en charge des persnnes, de la prmtin de la santé. - Déclinaisn cncrète : frmalisatin des besins de santé, des cmpétences nécessaires et des prfessinnels susceptibles de répndre sur les plans qualitatif et quantitatif ; inscriptin dans les cntrats pluriannuels d bjectifs et de myens négciés avec les différentes structures (sanitaires, médicsciales, ambulatires). - Dcuments de référence : prjet réginal de santé (PRS) ; rientatins stratégiques de l ARS ; bilans d activité des établissements de santé ; cntrats d bjectifs et de myens ; littérature internatinale ntamment relative aux évlutins des besins de santé et des cmpétences prfessinnelles. - Suivi, évaluatin, activité : rapprt d activité annuel : nmbre et liste des masters de différentes spécialités et dctrats prpsés au niveau réginal ; nmbre de persnnes frmées ; nmbre de persnnes diplômées ; (cf. annexe 4) nmbre de persnnes en pste dans les différents secteurs d activité ; identificatin des pstes spécifiques. Evlutins natinales : définitin des missins des infirmières spécialisées [de pratique avancée] ; définitin de la place des infirmières spécialisées [de pratique avancée] dans le parcurs de sins du patient ; textes réglementaires ; emplis et rémunératin. 27
4.3 Les Universités : frmer des prfessinnels aux cmpétences requises - Rôle : frmer des prfessinnels afin qu ils acquièrent et entretiennent les cmpétences nécessaires, seln les cas, pur l exercice de la pratique clinique et/u le dévelppement des cnnaissances [recherche] ; permettre d acquérir les cnnaissances et les savirs faire relatifs aux cntenus thériques, aux méthdes, à la technicité des pratiques ; mettre à dispsitin des emplyeurs des prfessinnels répndant aux besins de santé et de sins des ppulatins ; préparer des prfessinnels qui pursuivrnt en dctrat ; - Surces : dévelpper des nuveaux cursus répndant aux évlutins nécessaires des missins. plan réginal de santé ; rientatins stratégiques de l ARS ; cmpétences nécessaires à la pratique frmalisées par les sciétés savantes (ex. Sciété de réanimatin de langue française (SRLF) et al. pur le référentiel de cmpétences des infirmières de réanimatin) ; littérature internatinale ntamment relative aux cntenus, aux méthdes et aux techniques. - Principes : enseignement et apprentissage des cntenus disciplinaires en sciences infirmières [identificatin explicite de la discipline «sciences infirmières»] ; identificatin des cntenus en termes de cnnaissances thériques, de méthdes et de technicité ; maîtrise des savirs thériques, des méthdes et de la technicité (cf. annexe 1) ; enseignements thériques et stages. - Cntenus Les cntenus divent prendre en cmpte les aspects thériques, les méthdes et les techniques. 28
Les cntenus snt : relatifs à la maîtrise disciplinaire (ex. histire et épistémlgie des sciences infirmières, etc.) ; relatifs à la pratique en fnctin des cmpétences visées (ex. physipathlgie, cncepts, etc.) ; relatifs aux mdalités de l exercice (ex. hspitalisatin cnventinnelle, cnsultatin, équipe mbile, etc.) ; relatifs à l exercice prfessinnel (ex. système de santé, législatin relative à l exercice prfessinnel et aux dmaines de pratiques spécifiques (ex. dispsitifs pur la prise en charge des persnnes âgées), plitiques publiques, plans de santé publique, management, rganisatin des établissements de santé, rganisatin des sins, éthique, déntlgie, etc.) ; relatifs aux méthdlgies de recherche, d évaluatin, etc. - Cûts : inscriptin universitaire ; pssibilités de demande de burses, d inscriptin dans un dispsitif de dévelppement prfessinnel cntinu (DPC), prise en charge par un Organisme paritaire cllecteur de fnds (OPCA) u autre pur les persnnes bénéficiant d une prmtin prfessinnelle. - Déclinaisn cncrète [enseignement, frmatin, apprentissage] : enseignements et apprentissage relatifs aux savirs thériques ; enseignement et apprentissage des méthdes (ex. examen clinique,) ; enseignement et apprentissage des techniques (examen, rédactin ) ; cllabratins avec les terrains de stage d applicatin des acquis thériques et d apprentissages pratiques ; réalisatin d un mémire seln les cas à rientatin prfessinnelle u recherche. - Dcuments de référence : prjet de frmatin ; maquette de master (exemples annexe 2) ; prgramme de frmatin ; dcuments relatifs aux cmpétences prduits par les sciétés savantes ; fiches de pste et ffres d empli. 29
- Suivi, évaluatin, activité : rapprt d activité annuel : nmbre et liste des masters et des spécialités et dctrats prpsés par l université ; nmbre de persnnes frmées ; nmbre de persnnes diplômées ; (cf. annexe 4) caractéristiques des persnnes frmées (ex. accès direct après l btentin du grade de Licence, nmbre d années d expérience prfessinnelle, lieu d exercice, spécialité, ) ; nmbre de persnnes ayant un empli en rapprt avec le master suivi. Evlutins natinales : définitin des spécialités de masters ; cadrage de cntenu des masters permettant de garantir les cmpétences au niveau natinal ; part des infirmières enseignant en université ; prévir la cnvergence, d une part entre masters universitaires à cntenu similaire (pur éviter le frein que peut représenter l autnmie des universités) et, d autre part, entre les masters et les emplis (cf. infra). 30