ETUDE DES INDICATEURS DES DECHETS DU BTP EN RHONE-ALPES

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Transcription:

23 décmbr 2013 ADEME Dirction ETUDE DES INDICATEURS DES DECHETS DU BTP EN RHONE-ALPES Synthès AGENCE DE LYON 89 Ru d la Villtt 69003 LYON Tél : 04 72 13 01 63 Fax : 04 72 13 09 58 www.goprocss.fr nvironnmnt@goprocss.fr INGENIERIE INFRASTRUCTURES SYSTEMES D INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES CONSEIL EN ENVIRONNEMENT

La rprésntation cartographiqu ; L appartnanc à un tronc ou spécifiqu à un départmnt ; L ordr d priorité (1 fort, 2 faibl) ; Nous avons distingué ls invntairs ds indicaturs t nous ls avons numérotés : indicaturs (ix) t invntairs (invntairx). Ls numéros s déclinnt n i1 t i1.1 si l'un st un sous-nsmbl d l'autr. Ctt caractérisation a prmis d définir ds indicaturs : d contxt : CA, ffctifs, population ; liés au gismnt : quantités t taux d valorisation ; liés aux xutoirs : quantités t taux d valorisation ; concrnant l évaluation nvironnmntal ; concrnant ls pratiqus ds MO t ds ntrpriss. Ils ont nsuit été présntés aux Consils Généraux d l Isèr t d la Haut-Savoi t l ADEME pour un prmièr analys (22 octobr) puis au COPIL lors ds réunions du 6 novmbr (cf. rapport intrmédiair) t 17 décmbr (cf. compts-rndus). A l issu d c travail, 7 invntairs t 30 indicaturs sont rtnus, dont 15 n priorité 1. List ds indicaturs rtnus La ds indicaturs rtnus st présnté ci-dssous. Ls définitions t ls commntairs pour chaqu indicaturs sont fournis dans l fichir Excl «Proposition ds indicaturs d suivi ds Plans BTP» V8. Ls indicaturs non rtnus rstnt n roug dans l fichir Excl. Indicaturs d contxt N Indicatur Unité Fréqunc 3 4 5 i27 Population d la zon du Plan hab. i28 Nb d'ntrpriss du bâtimnt t ds TP nb i29 Nb d'mplois dans ls ntrpriss du bâtimnt t ds TP nb i30 Chiffrs d'affairs du bâtimnt t ds TP i40 i36 Surfac construit autorisé (logmnt t autrs locaux) t commncé Nombr d connctions au sit intrnt dédié à l'obsrvatoir m2 nb + O 2 3 + : Calcul à partir d donnés déjà collctés par aillurs ++ : Collct d donnés limités : crtains sont déjà collctés par aillurs +++ : Collct d donnés importants ; Touts ls donnés sont à collctr ++++ : Donnés manquants - Enquêt à crér 4 O : appartnanc à un tronc ; N : spécifiqu à un départmnt 5 Ordr d priorité : 1 fort ; 2 faibl ADEME : Etud ds indicaturs ds déchts du BTP n décmbr 2013 p.5

Indicaturs liés au gismnt Préco N Indicatur Unité Fréqunc Précision définition ok i1 Quantités d déchts d chantirs générés par ls ntrpriss par catégori d'activité t par catégori d déchts n 2017 t 2020 Estimation du gismnt ds déchts d chantirs produit sur l départmnt par tout ntrpris intrvnant sur l départmnt grâc à ds nquêts. catégori d'activité : Bâtimnt construction t réhabilitation, Bâtimnt démolition, TP catégori d déchts : DD DI DNDNI ++ ok i1.2 Quantités d déchts d chantirs générés par ls ntrpriss par catégori d'activité t par catégori d déchts Estimation du gismnt ds déchts d chantirs produit sur l départmnt par tout ntrpris intrvnant sur l départmnt par la méthod ds ratios. catégori d déchts : DD DI DNDNI Estimation par ratio à partir d la population, du nb d salariés t du CA pour TP uniqumnt. ok i2 Quantité d déchts inrts du TP rémployé sur sit n 2017 t 2020 Quantités déclarés par ls ntrpriss d TP nquêtés. Ls tonnags ds non-répondants doivnt êtr stimés. ++ ok i7 Taux d valorisation % n 2017 t 2020 définition donné par l ministèr ds 70% : voir onglt ++ Précision sur ls déchts dangrux L Consil Régional n charg du PREDD, indiqu qu ls donnés nquêtés n sont pas assz préciss concrnant ls DD t particulièrmnt pour ls ntrpriss du bâtimnt. Ls donnés dmandés aux ntrpriss par nquêt prmttront d donnr ls quantités par catégoris (DI, DNDNI, DD), ainsi qu par natur d décht slon la nouvll classification fourni par l CERFA. Ls indicaturs rtnus au nivau du gismnt rstnt par catégori.

Invntairs liés aux xutoirs N Indicatur Unité Fréqunc Précision définition Invntair1 Invntairs ds déchètris ds collctivités t ds profssionnls s d'implantation, MO, dat d'ouvrtur, dat autorisation prf., catégori : publiqus accptant ls prof, publiqus n'accptant pas ls prof, profssionnls, tonnags annuls pour DI, amiant, DD, DND Invntair2 Invntairs ds cntrs d rgroupmnts t d tri ds DI t ds DNDNI issus ds chantirs du BTP s d'implantation, dat d'ouvrtur, MO, dat autorisation prf., installation ouvrt aux ntrpriss xtériurs, natur ds déchts ntrants DI DD DND, tonnags annuls ntrant sur l sit par class + Invntair3 Invntairs ds installations d rcyclag t ds cntrals d'nrobag ds DI issus ds chantirs du BTP s d'implantation, MO, dat d'ouvrtur, capacité, dat autorisation prf., installation ouvrt aux ntrpriss xtériurs, natur ds déchts ntrants, Typ d matériaux rcyclés produits, tonnags annuls ntrant sur l sit par class + Invntair4 Invntairs ds installations d valorisation par rmis n état d carrièrs ds DI issus ds chantirs du BTP d'implantation, MO, dat d'ouvrtur, dat d autorisation préf., capacité, Dat d fin d'autorisation, installation ouvrt aux ntrpriss xtériurs, tonnags annuls ntrants sur l sit, Suprfici du sit, Suprfici rndu au miliu naturl ou agricol. capacités d rmblaimnt pour ls 5 prochains annés.. + ADEME : Etud ds indicaturs ds déchts du BTP n décmbr 2013 p.7

N Indicatur Unité Fréqunc Précision définition Invntair5 Invntairs ds installations d stockag ISDI ds DI issus ds chantirs du BTP s d'implantation, MO, dat d'ouvrtur, dat d autorisation préf., capacité, capacité total autorisé, Dat d fin d'autorisation, installation ouvrt aux ntrpriss xtériurs,, tonnags annuls ntrant sur l sit, Suprfici du sit, Suprfici rndu au miliu naturl ou agricol., capacité d stockag rstant. Invntair6 Invntairs ds installations non spécifiqus aux déchts BTP t rcvant ds déchts BTP s d'implantation, dat d'ouvrtur, MO, dat autorisation prf., capacité, natur ds déchts ntrants, tonnags annuls ntrant sur l sit List ds typs : ISDND, UIOM t cntrs d tri d déchts ménagrs Invntair7 Invntairs ds installations d rgroupmnt-tri d DD s d'implantation, dat d'ouvrtur, MO, dat autorisation prf., capacité, tonnags annuls d déchts du BTP ntrant sur l sit ADEME : Etud ds indicaturs ds déchts du BTP n décmbr 2013 p.8

Indicaturs liés aux xutoirs N Indicatur Unité Fréqunc Précision définition i3 Quantités d déchts d chantirs générés par ls particulirs quantités stimés à partir ds tonnags déclarés n déchètris ds collctivités pour l départmnt. Concrn donc principalmnt ls travaux non réalisés par un ntrpris du TP. i4 Quantités d déchts issus ds chantirs du BTP ntrants sur ls installations du départmnt par départmnt ou pays d'origin t par typ d déchts installations du départmnt ou du périmètr du Plan : 2 typs : 1 - installations spécifiqus au BTP : transfrt, rgroupmnt, tri, ISDI, rcyclag, carrièr 2 - installations référncés dans nquêts non spécifiqus au BTP : déchttris d collctivités, ISDND, UIOM t cntrs d tri d déchts ménagrs typ d déchts : voir onglt "nomnclatur déchts" + i5 Quantités d déchts issus ds chantirs du BTP ntrants sur ls installations par typ d'installations t par catégori d déchts installations du départmnt ou du périmètr du Plan : 2 typs : 1 - installations spécifiqus au BTP : transfrt, rgroupmnt, tri, ISDI, rcyclag, carrièr 2 - installations référncés dans nquêts non spécifiqus au BTP : déchètris d collctivités, ISDND, UIOM t cntrs d tri d déchts ménagrs catégori d déchts : DD DI DNDNI + i5.1 Tonnag déchts issus ds chantirs du BTP annul ntrant n ISDI Tonnags déclarés auprès ds DDT par ls xploitants d'isdi : somm ds tonnags ntrants pour l départmnt ou l périmètr du Plan. + ou ++ O 2 i5.2 Tonnag déchts issus ds chantirs du BTP annul ntrant n carrièr t capacité d rmblaimnt rstant pour ls 5 prochains annés Somm ds tonnags ntrants sur ls carrièrs du départmnt ou du périmètr du Plan. Capacité d rmblaimnt par an pour ls 5 prochains annés sur ls carrièrs concrnés. + ou ++ O 2 ADEME : Etud ds indicaturs ds déchts du BTP n décmbr 2013 p.9

N Indicatur Unité Fréqunc Précision définition i6 Dstination d déchts issus ds chantirs du BTP ntrants sur ls installations par typ d dstination t par catégori d déchts installations du départmnt ou du périmètr du Plan. Il s'agit ici d la dstination final ds déchts : dstination n dirct ou n passant par déchètri, transit, rgroupmnt ou tri typ d dstination t catégori d déchts : DI : réutilisation sur un autr chantir; PF d rcyclag dont cntrals d nrobag ; rmblaimnt d carrièr ; ISDI ; ISDND ; stockag tmporair sur sit ou autr DNDNI : compostag, rcyclag matièr, cimntri, chauffri bois, UOIM avc valorisation NRJ, UIOM sans valorisation, ISDND, alvéol plâtr n ISDND DD : traitmnt spécifiqu, ISDD, UIDD, alvéol spécifiqu n ISDND pour l'amiant + i6.1 Zoom cntrs d tri : Flux sortant ds CT par matériau Somm ds tonnags sortants ds installations du départmnt ou du périmètr du Plan par matériau : 2 typs : 1 - cntrs d tri spécifiqus aux déchts du BTP 2 - cntrs d tri d déchts ménagrs ++ O 2 i6.2 Quantité d déchts du BTP ntrants sur ls installations faisant l objt d un valorisation matièr basé sur ls valurs d i6 DI allant n : réutilisation sur un autr chantir; PF d rcyclag ; rmblaimnt d carrièr ; DNDNI : compostag, rcyclag matièr, ls DD n sont pas pris n compt ++ O 2 i6.4 Tonnags rcyclés par ls installations fixs d rcyclag carrièrs : Définition du Cadr régional «matériaux t carrièrs» autrs installations d rcyclag réprtoriés dans l'nquêt INSTALLATION Somm ds tonnags sortants d cs installations du départmnt ou du périmètr du Plan. ++ O 2 ADEME : Etud ds indicaturs ds déchts du BTP n décmbr 2013 p.10

N Indicatur Unité Fréqunc Précision définition i6.5 i6.6 Tonnag annul déchts d plâtr rcyclés sur l départmnt Tonnag annul d DEEE ds profssionnls collctés t valorisés sur l départmnt issu ds filièrs spécifiqus xistants issu d la REP + O 2 + O 2 i6.7 Tonnag annul d'amiant lié nfoui Tonnag annul ntrant sur ls installations d stockag d la région n provnanc du départmnt + O 2 i8 Quantité d'agrégats d nrobés rcyclés n cntrals d'nrobag fixs t Pourcntag d incorporation % Quantités d "Déchts d'nrobés - fraisât, plaqus, croûts" issus ds chantirs du BTP ntrants sur ls cntrals d nrobag. Pourcntag d incorporation d agrégats d nrobés n cntrals d nrobag fixs + ou 2 i16 Évolution du nombr t ds capacités ds carrièrs t ds ISDI nb calcul à partir ds invntairs i17 Nombr ds carrièrs t ds ISDI nouvlls ou ouvrtur d infrastructurs xistants dans l'anné nb calcul à partir ds invntairs intègr : Nombr d carrièrs n xtnsion t/ou rnouvllmnt / nombr d dmands d autorisation d xploitr (DAE) total + O 2 i18 Nombr ds carrièrs t ds ISDI ayant frmés dans l'anné nb calcul à partir ds invntairs + O 2 Il st à notr qu pour calculr ls indicaturs liés aux xutoirs, ls qustionnairs d'nquêts actuls doivnt êtr rvus. 1 - Pour ls installations spécifiqus au BTP : transfrt, rgroupmnt, tri, ISDI, rcyclag, carrièr : au nivau d l idntification précis ds ntrants t ds sortants. 2 - Pour ls installations référncés dans nquêts non spécifiqus au BTP : ISDND, UIOM t cntrs d tri d déchts ménagrs: au nivau d l idntification précis ds déchts issus ds chantirs d BTP par catégori. ADEME : Etud ds indicaturs ds déchts du BTP n décmbr 2013 p.11

Indicaturs concrnant l évaluation nvironnmntal N Indicatur Unité Fréqunc Précision définition i19 Distanc moynn ntr l liu d production ds déchts t la filièr d élimination km? un réflxion st à mnr pour obtnir ls donnés prmttant l calcul d l'indicatur avc ds xploitants d sit t/ou ds producturs d donnés ++++ O 2 i21 Quantités d déchts transportés par mods altrnatifs Mods altrnatifs : transport routir, voi frré, voi fluvial Quantités d déchts issus ds chantirs du BTP ntrants sur ls installations par typ d transport. Installations spécifiqus au BTP : transfrt, rgroupmnt, tri, ISDI, rcyclag, carrièr N concrnnt pas ls installations référncés dans nquêts non spécifiqus au BTP : déchttris d collctivités, ISDND, UIOM t cntrs d tri d déchts ménagrs ++ O 2 i22 Suprfici d carrièrs t d'isdi rndu au miliu naturl ou agricol ha + ou ++ O 2 i23 Suprfici occupé par ds ISDI ou ds rmblaimnts d carrièrs ha détail suprfici ISDI t suprfici rmblaimnt d carrièrs + ou ++ O 2 Indicaturs au nivau du périmètr du Plan L Consil Général d la Loir a fait part d son bsoin d avoir ds indicaturs au nivau du périmètr du Plan t non du départmnt. ADEME : Etud ds indicaturs ds déchts du BTP n décmbr 2013 p.12