LES AMORTISSEMENTS ET LES PROVISIONS Pr. Nabil BOUAYAD AMINE
I/ L AMORTISSEMENT 1.1/DÉFINITION L amortissemet est la costatatio comptable d ue perte de valeur irréversible d ue immobilisatio résultat de l usage, du temps, du chagemet de techiques et de toute autre cause dot les effets sot jugés IRRÉVERSIBLES. Trois méthodes d amortissemet sot adoptées : Certais bies e peuvet doer lieu à amortissemet :
1.2/BASE D AMORTISSEMENT F Exceptio : les véhicules de tourisme s amortisset TTC
1.3/TAUX D AMORTISSEMENT La dépréciatio auelle est évaluée de faço forfaitaire e détermiat ue durée ormale d utilisatio. Taux = Avec : T = taux d amortissemet = durée de l amortissemet Matériel Durée d amortissemet Mobilier et matériel de bureau 10 as Véhicules de trasport 5 as Matériel et outillage 10 as Costructios 20 as
1.4/ANNUITE D AMORTISSEMENT (D.E.A) A la fi de chaque exercice comptable (durée : 1 a), cette dépréciatio subie s eregistre das u compte de.. Le poit de départ du calcul de l amortissemet est le mois de
Ä1er cas : Si la date de mise e service du bie est la date d ouverture de l exercice Le bie est amorti chaque aée sur des aées pleies et etières. D.E.A = V.O x Taux x Avec : V.O = valeur d origie = valeur du bie iscrite au bila
Ä2ème cas : Si la date de mise e service du bie est pas la date d ouverture de l exercice La première auité est icomplète, elle est calculée au prorata du ombre de mois etre cette date et la date de clôture de l exercice comptable. Première auité = Auité (D.E.A) x ombre de mois /12
1.5/VALEUR NETTE D AMORTISSEMENT Valeur Nette d Amortissemet (VNA) = V.O Cumul des amortissemets
1.6/ TABLEAU D AMORTISSEMENT Système liéaire sas prorata temporis achat et mise e service le 01/01/2005 d ue machie d u motat de 10.000 DH ANNEES BASE D.E.A Amortissemets cumulés V.N.A
TABLEAU D AMORTISSEMENT (suite) Système liéaire avec prorata temporis : le 01/01/05 acquisitio d ue machie d u motat de 10.000 DH euros et mise e service le 01/04/05 ANNEES BASE D.E.A Amortissemets cumulés V.N.A
Remarque Das ce cas, le pla d amortissemet préseté compred ue lige supplémetaire afi de compléter la première auité d amortissemet icomplète.
1.7/LES AMORTISSEMENTS ET LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES Supposos qu ue etreprise établisse so compte de produits et charges à partir des élémets suivats : C.A : 15.000 Charges : 6.000 D.E.A : 1.500 Taux d impôt sur les bééfices : 30%
Présetatio du compte de produits et charges
II/ LES PROVISIONS Le pricipe de prudece domie les travaux comptables et otammet les travaux de fi d exercice. Le pla comptable gééral applique, à la clôture de l exercice, u traitemet idetique à tous les élémets d actif : Leur valeur d etrée doit être comparée à leur valeur actuelle, la plus-value est igorée, mais la mois-value latete devra figurer das les états fiaciers. Les provisios pour dépréciatio assuret cette prise e compte.
2.1/DEFINITION Le PCGE doe la défiitio des provisios pour dépréciatio : «costatatio comptable d u amoidrissemet de la valeur d u élémet d actif résultat de causes dot les effets e sot pas jugés irréversibles» Cotrairemet doc à l amortissemet qui costate ue, la provisio costate ue.
2.2/CHAMP D APPLICATION Sot susceptibles d ue dépréciatio probable, doc de la costatatio d u provisio, les élémets suivats :
Eregistremet de la provisio La dépréciatio d u actif écessitat la créatio d ue provisio cosiste à : réduire la valeur des actifs (élémets du patrimoie) costater ue charge (réduire le bééfice imposable à cocurrece de la charge)
2.3/ AJUSTEMENT DES PROVISIONS A la clôture de l exercice suivat, cette évetuelle provisio créée lors de l exercice précédet peut se révéler soit isuffisate ou trop importate. si elle est isuffisate : si elle est trop importate :