ANNEXES SANITAIRES 2- EAUX USEES

VILLE DE LA SEYNE SUR MER DÉPARTEMENT DU VAR PLU Pla Local d Urbaisme ANNEXES SANITAIRES 2- EAUX USEES

2 ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER L'assaiissemet de la Commue de La Seye-sur-Mer est réalisé selo le système "SEPARATIF". De ce fait, il est composé de deux réseaux disticts : è réseau d'évacuatio des eaux usées è réseau d'évacuatio des eaux pluviales Le préset documet porte uiquemet sur l assaiissemet eaux usées, l assaiissemet pluvial est traité das le chapitre cocerat les eaux pluviales. A - SITUATION ACTUELLE A.1 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF L assaiissemet o collectif représete sur le territoire de la commue de La Seye sur Mer près de 1000 istallatios de fosses septiques. La loi sur l Eau du 3 javier 1992, traspositio e droit fraçais des dispositios de la directive européee du 21 mai 1991, a cofié aux commues le cotrôle des systèmes d assaiissemet idividuel (arrêtés du 6 mai 1996 et articles L2224.10, 11 et 12 du CGCT). Ce sot das les zoes aturelles périphériques de la commue (quartiers Piédarda, Pyrotechie et Jaas) et das les zoes périurbaies (quartiers Barba et Brémod) que se cocetre la majorité des habitatios o desservies par le réseau public d assaiissemet. Il est à oter que cette situatio est l héritage d u passé où les préoccupatios d eviroemet étaiet pas aussi clairemet défiies.

3 A.2 - ASSAINISSEMENT COLLECTIF 1 - CONSIDERATIONS GENERALES 1.1 - Gestio Complétat aturellemet la distributio d'eau potable, l'assaiissemet est deveu ue compétece commuale affirmée par la Loi sur l Eau du 3 javier 1992 trascrite das les codes de la Saté Publique, des Collectivités Territoriales et de l Urbaisme. E coséquece, les commues accordet les autorisatios d'occupatio du domaie public idispesables à la réalisatio des réseaux d'égouts. (système de collecte et système de traitemet) L'assaiissemet Eaux Usées a été affermé à ue société privée qui a compétece pour assurer l exploitatio du service, l'etretie du réseau de collecte et des statios de relèvemet, la réalisatio des brachemets et des études. La Commue coserve le cotrôle budgétaire des travaux eufs et leur maîtrise d oeuvre. 1.2 - Situatio géographique La Commue de La Seye-sur-Mer, d'ue superficie de 2.283 hectares est située à l'ouest de la Rade de Toulo. So relief très accideté, dot ue lige de crête dirigée sesiblemet d'est e Ouest à partir de la poite de Balaguier, délimite deux bassis versat pricipaux qui serot eux-mêmes divisés e plusieurs sous-bassis. 1.3 - Populatio Le ombre d'habitats sédetaires s'élève à 60 188 (recesemet INSEE 1999) et la populatio saisoière peut être estimée à 24.000 (touristes, campeurs). Du fait que la totalité de l'eau 'est pas itégralemet rejetée au réseau d'égout, le débit qui est pris e cosidératio pour le calcul des istallatios et qui costitue ue doée valable pour les rejets domestiques est de 200 l/j et par habitat.

4 1.4 - Volumes trasités Les volumes rejetés et trasités par le réseau Seyois s'élèvet à : 1992 3.599.211 m 3 1997 3.625.312 m 3 1993 3.658.302 m 3 1998 3.739.274 m 3 1994 3.714.315 m 3 1999 3.681 890 m 3 1995 3.660.135 m 3 2000 3.754 826 m 3 1996 3.680.074 m 3 2001 3.679 203 m 3 1.5 - Taux de collecte 1992 0,85 1997 0,88 1993 0,85 1998 0,88 1994 0,88 1999 0,87 1995 0,88 2000 0,90 1996 0,88 2001 0,89 2 - LE SYSTÈME D ASSAINISSEMENT 2.1 - Historique La costructio d'u réseau gééral d'assaiissemet eaux usées a été etrepris e 1936, raletie pedat la période 1939-1945 et a redémarré après 1945 puis s'est progressivemet étedue au fur et à mesure de l'urbaisatio de la Commue. Les effluets sot évacués e mer à la poite du Cap Sicié depuis l'après-guerre par l'itermédiaire d'u émissaire géré par le Sydicat Itercommual de la Régio Touloaise pour l'évacuatio e Mer des Eaux Usées (SIRTEMEU). C'est au débouché de cet émissaire que se situe la statio d'épuratio ouest de l'agglomératio touloaise (AMPHITRIA). 2.2 - Pricipe de foctioemet du réseau d assaiissemet Les deux bassis versats pricipaux, correspodat à la topographie aturelle du territoire de la Commue, se subdiviset e bassis secodaires pourvus de réseaux gravitaires.

5 Ces réseaux aboutisset, soit gravitairemet à l'émissaire commu, soit à ue statio de refoulemet dot le rôle est d'évacuer les effluets reçus à l'émissaire. La coceptio géérale du réseau d'assaiissemet a écessité la costructio de ombreuses statios de relèvemet, afi d'améliorer l'écoulemet gravitaire du réseau avec des petes assurat u bo autocurage et d'éviter aisi ue surprofodeur des réseaux de collecte compte teu de la topographie très défavorable. Le réseau gravitaire composé de collecteurs de 150 à 400 porte sur ue logueur de 128 km et sur 8 292 brachemets e décembre 2001 (cotre 125 km et sur 8156 brachemets e 1998). 2.3 - Statios de relèvemet Les 25 statios où aboutisset les réseaux gravitaires sot muies de groupes électro-pompes (cetrifuges avec roues à u ou deux caaux à passage itégral) dot la puissace est foctio de l'importace du bassi coceré, les capacités de débits refoulés variat de 5 à 420 l/s. Les caalisatios de refoulemet sot de 0,090 à 0,500 m de diamètre itérieur et d'ue logueur totale de 17 km e décembre 2001 (cotre 16 e 1998). 2.4 - Populatio desservie L'esemble du réseau recueille les effluets de 21 286 aboés sur la Commue de LA SEYNE SUR MER e décembre 2001 (cotre 21.186 e 1998) auxquels il faut ajouter ceux des Commues de SAINT-MANDRIER et partiellemet de SIX-FOURS LES PLAGES, soit ue populatio d'eviro 65.000 habitats. 3 - BASSINS VERSANTS 3.1 - Bassi pricipal Nord Le bassi compred otammet le cetre ville, ses quartiers périphériques et la ZUP de Berthe. Les effluets de cette zoe sot évacués de la faço suivate : Gravitairemet, par l'itermédiaire du collecteur Toulo - La Seye-sur-Mer (bassis A1 - A - B - D - G).

6 Gravitairemet, par des réseaux gravitaires aboutissat à l'etrée de l'emissaire Commu, Boulevard Staligrad - Quartier Châteaubae et e proveace de Six-Fours les Plages (Bassi H). Par l'itermédiaire des statios de relèvemet suivates : a) Sait-Exupéry - Berthe - Prairial et Brégaillo dot les caalisatios de refoulemet rejoiget l'émissaire Toulo - La Seye-sur-Mer (bassis F1 - F - C). b) Gambetta dot la caalisatio de refoulemet arrive à l'etrée de l'emissaire Commu (bassis E). c) Sait-Roch qui reçoit les effluets e proveace du quartier Gaumi et des statios secodaires Verlaque, Mouissèques, Bois Sacré (K1), Balaguier (K2), Fort Balaguier et Marépolis - Est (K4). L'esemble des effluets est véhiculé à l'etrée de l'émissaire Commu (Bassis J - I - K - K1 - K2 - K3 - K4). 3.2 - Bassi pricipal Sud Ce bassi compred otammet les quartiers Sait-Elme, les Sablettes, Pas du Loup, Mar-Vivo, Tamaris, les Plaies, Fabrégas, l'oïde. Les effluets rejoiget l'emissaire Commu par l'itermédiaire du Puits des Moulières et celui des Gabrielles de la faço suivate : 3.2.1 - Puits des Moulières Gravitairemet (bassis P et O). Par l'itermédiaire des statios de relèvemet suivates : a) Statios de l'oïde (bassi Q) avec les statios secodaires de Fabrégas, du Caier et du Bord de Mer (bassis S - Q1 - Q2), b) Statio du Pas du Loup. Cette statio repred les effluets e proveace de la statio Saite-Lucie et des Plaies (bassis N et N1), puis ceux des Sablettes (bassi M) où aboutisset les rejets des statios Tamaris I et II, Mar-Vivo, La Vere - Blac Picard, Saite-Lucie et des Plaies (bassis L - U - V - V1).

7 c) Statio de Brémod. Cette statio repred les effluets e proveace du quartier de Brémod (Bassi P1). Il est à oter que la statio des Sablettes reçoit les effluets e proveace de la totalité de la commue de Sait-Madrier y compris la Marie Natioale depuis le 4 javier 2000. 3.2.2 - Puits des Gabrielles U collecteur gravitaire évacue à ce puits les effluets e proveace du bassi R. 4 - CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DU RÉSEAU 4.1 - Le système de collecte : Le système de collecte est composé du réseau séparatif et des statios de relèvemet dirigeat les eaux usées vers la statio d épuratio itercommuale via l'émissaire commu. Chaque immeuble est doté d u brachemet au collecteur d eaux usées et il est bie précisé qu e aucu cas, des eaux pluviales e peuvet être admises das ce réseau. La Ville et so fermier se trouvet parfois ameés à rappeler les dispositios de l article 46 du règlemet muicipal stipulat l étachéité du réseau itérieur jusqu au iveau de la voie publique. 4.1.1 - Bassi ord 4.1.1.1. - Collecteurs gravitaires Ces collecteurs, de diamètre itérieur 0,15 m à 0,50 m, utiliset les matériaux suivats : grès, béto cetrifugé armé, fibro-cimet et PVC. 4.1.1.2. - Statios de relèvemet et caalisatios de refoulemet Statio Brégaillo : équipée de deux groupes électropompes immergés de 15 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,15 m de diamètre itérieur sur 410 ml, jusqu'à la statio Sait-Exupéry. Mise e service e 1982.

8 Statio Sait-Exupéry : équipée de deux groupes électropompes secs de 20 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,20 m de diamètre itérieur de 400 ml, jusqu'au collecteur Toulo - La Seye-sur-Mer. Mise e service e octobre 1976. Statio Berthe-Ecole : équipée de deux groupes électropompes immergés de 8 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,125 m de diamètre itérieur sur 120 ml, puis gravitairemet jusqu au collecteur Toulo - La Seye-sur-Mer. Mise e service e 1966. Statio Prairial : équipée de deux groupes électropompes immergés de 20 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,20 m de diamètre itérieur sur 465 ml, jusqu'au collecteur Toulo - La Seye-sur-Mer. Réovée e 1974. Statio Gambetta : équipée de trois groupes électropompes immergeables à sec de 50 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,35 m de diamètre itérieur sur 665 ml, jusqu'à l'etrée de l'émissaire Commu à Chateaubae. Mise e service e 1950, réovée e 1987. Statio Sait-Roch : équipée de trois groupes électropompes immergeables à sec de 137 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,50 m de diamètre itérieur sur 1320 ml, jusqu'à l'etrée de l'émissaire Commu à Chateaubae. Mise e service e 1970. Statio Verlaque: équipée de deux groupes électropompes immergés de 36 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,25 m de diamètre itérieur sur 400 ml, e commu avec Mouissèques sur gravitaire jusqu'à Sait Roch. Mise e service e 1950, réovée le 18 jui 1975. Statio des Mouissèques : équipée de deux groupes électropompes immergés de 36 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,25 m de diamètre itérieur sur 1200 ml, récupérat le refoulemet de Verlaque, puis gravitairemet jusqu'à Sait Roch. Mise e service e 1950, réovée le 10 octobre 1975. Statio Bois Sacré : équipée de deux groupes électropompes immergés de 8 l/s de débit uitaire. Caalisatio de 0,10 m de diamètre itérieur sur 100 ml, puis gravitairemet jusqu'à la statio des Mouissèques. Mise e service e javier 1995.

9 Statio Marépolis Est : équipée de deux pompes immergées de 7 l/s de débit uitaire. Caalisatio 0,15 m de diamètre itérieur sur 90 ml, puis gravitairemet jusqu à la statio des Mouissèques. Mise e service e septembre 1996. Statio Balaguier : équipée de deux groupes électropompes immergées de 15 l/s de débit uitaire. Caalisatio de 0,20 m de diamètre itérieur sur 170 ml, puis gravitairemet sur les Mouissèques. Mise e service e décembre 1982. Statio Fort - Balaguier : équipée de deux groupes électropompes immergées de 10 l/s de débit uitaire. Caalisatio de 0,15 m de diamètre itérieur sur 120 ml, puis gravitairemet sur statio Balaguier. Mise e service e 1988. 4.1.2 - Bassi Sud 4.1.2.1. - Collecteurs gravitaires (idetiques à ceux du Bassi Nord) 4.1.2.2. - Statios de relèvemet et caalisatios de refoulemet Statio Fabrégas : équipée de deux groupes électropompes immergés de 13 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,15 m de diamètre itérieur sur 380 ml, puis gravitairemet jusqu'à la statio de l Oïde. Mise e service le 23 avril 1972 et équipée d'u groupe électrogèe de secours e 1998. Statio des Plaies : équipée de deux groupes électropompes immergés de 9 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,11 m de diamètre itérieur sur 100 ml, puis gravitairemet sur la statio du Pas du Loup. Mise e service e 1970. Statio La Vere - Blac Picard : équipée de deux groupes électropompes immergés de 6 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet PVC de 0,11 m de diamètre sur 240 ml, puis gravitairemet sur la statio de Mar Vivo. Mise e service e jui 1995. Statio Le Caier : équipée de deux groupes électropompes immergés de 5 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet e PVC de 0,10 m sur 180 ml, jusqu'à la statio de l'oïde. Mise e service e août 1995.

10 Statio de l'oïde : équipée de deux groupes électropompes secs de 30 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,20 m de diamètre itérieur sur 1700 ml, puis gravitairemet jusqu'à l'etrée de l'emissaire Commu au Puit des Moulières. Mise e service e 1959 et équipée d'u groupe électrogèe de secours e 1998. Statio Bord de Mer : équipée de deux groupes électropompes immergés de 5 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet PVC de 0,09 m de diamètre sur 150 ml, puis gravitairemet jusqu'à la statio de l Oïde. Mise e service e javier 1998. Statio Saite-Lucie : équipée de deux groupes électropompes immergés de 16 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet e PVC de 0,16 m de diamètre sur 600 ml, puis gravitairemet sur la statio du Pas du Loup. Mise e service e février 1995. Statio Mar Vivo: équipée de trois 2 groupes électropompes immergés de 36 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,15 m de diamètre itérieur sur 150 ml, puis gravitairemet sur la statio des Sablettes. Mise e service e 1954, réovée le 18 jui 1977 et équipée d'u groupe électrogèe de secours e 1998. Statio Tamaris I : équipée de deux groupes électropompes immergés de 41 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,20 m de diamètre itérieur sur 950 ml puis e commu avec le refoulemet de la statio de Tamaris II jusqu'à la statio des Sablettes. Mise e service e 1954, réovée le 29 jui 1978. Statio Tamaris II : équipée de deux groupes électropompes immergés de 25 l/s de débit uitaire. Caalisatio de refoulemet de 0,25 m de diamètre itérieur sur 450 ml, puis 150 ml gravitaire jusqu'à la statio des Sablettes. Mise e service e 1954, réovée le 13 juillet 1977. Statio des Sablettes : équipée de trois groupes électropompes immergeables à sec de 175 l/s de débit uitaire. Cette statio est muie de 2 caalisatios de refoulemet posées e parallèle, l'ue de 0,40 m de diamètre itérieur et l'autre de 0,50 m sur 1170 ml chacue jusqu'à la statio du Pas du Loup. Mise e service e 1954, réovée le 22 ovembre 1973 et reforcée et équipée d'u groupe électrogèe de secours le 12 javier 2000.

11 Statio du Pas du Loup : équipée de deux fois deux groupes électropompes immergeables à sec de 160 l/s de débit uitaire. Cette statio est pourvue de deux caalisatios de refoulemet jusqu'au Puits des Moulières de 0,50 m de diamètre itérieur. Mise e service le 23 avril 1972, réovée e 1985 et reforcée le 12 javier 2000. Ue sécurité supplémetaire «Vae-Pelle» asservie à la statio, évitat tout débordemet à la mer a été istallée depuis juillet 2002. Statio de Brémod : équipée de deux groupes électropompes immergées de 15 l/s de débit uitaire. Cette statio est muie d ue caalisatio de refoulemet de 0,15 m de diamètre itérieur sur 450 ml, puis gravitairemet jusqu au puits des Moulières. Mise e service e mai 2002. 4.1.3 - Sécurité de foctioemet L'exploitatio du réseau d'assaiissemet eaux usées a été cofiée à la C.E.O. par affermage à compter du 1 er javier 1986. La surveillace et le cotrôle des statios sot assurés par u système de télétrasmissio utilisat le réseau autocommuté de Frace Télécom. Les alarmes sot revoyées vers u poste de gestio techique cetralisé qui alerte les agets d'astreite. Ce système permet ue itervetio rapide et ue mobilisatio des moyes efficace. 4.2 - Système de traitemet Statio d épuratio Amphitria La statio d épuratio itercommuale est istallée au pied des falaises du Cap Sicié, au débouché de l'émissaire commu. Elle traite doc les eaux usées des commues de Toulo, La Seye-sur-Mer, Six-Fours les Plages, Ollioules, Sait-Madrier sur Mer, Le Revest-les-Eaux et Eveos Le traitemet est décomposé e plusieurs étages de traitemet : Depuis 1997 Prétraitemets : Dégrillage Relevage Tamisage Dessablage Deshuilage Traitemet primaire physico-chimique : Coagulatio Floculatio Décatatio Lamellaire

12 Depuis 2002 Traitemet secodaire biologique : Boues Activées Traitemet des boues : Cetrifugatio et iciératio Traitemet de l'air et des fumées : Désodorisatio par lavage chimique filtres et chemiée La statio se développe sur ue superficie de 330000m2 répartie sur 5 iveaux et elle est totalemet itégrée au paysage des falaises du Cap Sicié. So accès a été redu possible par la créatio d'u tuel de 1,2 km totalemet sécurisé. La statio e quelques chiffres : Populatio cocerée Volume jouralier Débit moye horaire Débit de poite temps sec Débit maximum MES (Matières E Suspesio) DCO (Demade Chimique e Oxygèe) DBO5 (Demade Biochimique e Oxygèe à 5 jours) Boues produites (Matières Sèches) Traitemet de l'air 550 000 eq hab 103 000 m3/j 4 300m3/h 6 800 m3/h 9 000 m3/h 36 T/s 78 T/s 30 T/s 58,5 T/s - 1 250 000 m3/h (Vetilatio) - 250 000 m3/h (désodorisatio) Les volumes déclarés par l esemble des collectivités adhéretes se sot élevés au cours de l aée 17 949 274 m 3 e 2001 (cotre à 16 133 341 m 3 e 1998). La statio e a éamois traité 19 500 629 m 3 (cotre 17 327 469 m 3 e 1998), soit e moyee 53 426 m 3 /j. Le redemet de la statio s établit comme suit : Charge de pollutio MEST (Matières e Suspesio) (mg/l) DCO (Demade Chimique e Oxygèe) (mg/l) DBO 5 (Demade Biochimique e Oxygèe à 5 jrs) (mg/l) Valeurs arrêté préfectoral de 1994 Valeurs relevées Redemet < 35 31.5 88 à 92 % < 303 177 69 à 75 % < 131 76 72 à 80 %

13 L autosurveillace de la statio est e place depuis le 1 er avril 1999 pour les paramètres MES, DCO, DBO 5 et MS, depuis le 21 jui 1999 pour les aalyses azote (N) et phosphore (P). Les fréqueces des mesures sot : 365 j/a pour DBO 5, MES, DCO, 208 j/a pour N et P. Le rapport techique du fermier relève des valeurs élevées de chlorures costatées das les aalyses au cours de l aée 1998, d où la demade formulée par le SIRTEMEU pour iciter les commues membres du sydicat à élaborer les études diagostiques de leurs réseaux, otammet pour la lutte cotre les eaux claires parasites. 5 - SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT 5.1 - Cadre législatif La Loi sur l'eau du 3 javier 1992 fixe les obligatios de prise e charge par les collectivités des dépeses relatives aux systèmes d'assaiissemets collectif et o collectif das le but d'assurer otammet : la préservatio des écosystèmes des milieux aquatiques, le développemet et la protectio des ressources e eau, la protectio cotre les pollutios et la restauratio de la qualité des eaux, 5.2 - Mise e œuvre w Dossier d'iformatio admiistrative : Ces dossiers portat sur les rejets, par déversoirs d'orage du réseau d'assaiissemet (décret 93.743 du 29 mars 1993), ot été trasmis e Préfecture le 20 décembre 1994 et coceret les surverses Littoral-Nord, Fabrégas/l'Oïde et Littoral-Sud. w Schéma Directeur d Améagemet et de Gestio des Eaux : Le SDAGE du bassi Rhôe-Méditerraée-Corse adopté par le Comité de Bassi et approuvé par le Préfet coordoateur de Bassi le 20 décembre 1996 est opposable à l Admiistratio et aux Collectivités Territoriales. Les projets relatifs au domaie de l eau devrot e outre suivre les procédures défiies par les décrets du 29 mars 1993 et les arrêtés miistériels du 22 décembre 1994.

14 w Cartes d agglomératio : La carte d agglomératio relative à la statio d épuratio du Cap Sicié à La Seye sur Mer a été approuvée par arrêté préfectoral e date du 7 août 1997. w Cartes de zoage assaiissemet : Ces cartes comportet la défiitio des zoages : d assaiissemet o collectif d assaiissemet collectif d assaiissemet pluvial Elles serot remises à equête publique courat 2003. w Diagostic réseau : Le diagostic du réseau d eaux usées a été réalisé e 2000 et 2001. Ce diagostic a permis : de mettre e évidece les apports d eaux parasites pluviales et permaetes das le réseau d eaux usées de détecter tous les raccordemets illicites des réseaux pluviaux sur les réseaux d eaux usées et vice versa d effectuer u bila global de l efficacité du système d assaiissemet de proposer u programme hiérarchisé et chiffré de travaux de réhabilitatio du réseau d eaux usées e vue d élimier les apports d eaux parasites d adapter le dimesioemet du réseau aux besois actuels et futurs d éviter les temps de séjour trop importats et idetifier les zoes à risque quat au développemet de H 2 S. w Programme d assaiissemet : Coformémet à l article 16 du décret 94-469 du 3 jui 1994, cette étude diagostique a permis d établir u programme d assaiissemet e cours de réalisatio. Celui-ci porte essetiellemet sur : la lutte cotre les Eaux Claires Parasites, la réhabilitatio des réseaux de collecte et des statios de relèvemet, la restructuratio du réseau, la lutte cotre la septicité des effluets et l évolutio du mode de traitemet de l Hydrogèe Sulfuré (H 2 S).

15 w Politique de brachemets : La loi sur l eau de 1992 et les dysfoctioemets costatés ot ameé le fermier et la Muicipalité à réfléchir aux moyes à mettre e œuvre pour améliorer la politique de raccordemet des habitatios au réseau d eaux usées. Coformémet au Code de la Saté Publique et à celui des Collectivités Territoriales, ue délibératio d avril 2001 a istauré la majoratio de 100 % de la redevace d assaiissemet pour tout usager raccordable et o raccordé das le délai de 2 as à compter de la mise e service du réseau public d assaiissemet. Cette politique volotariste devrait iciter les particuliers à se raccorder et doc permettre la suppressio d eviro 200 fosses septiques sur les 2 prochaies aées. E derier recours, ue procédure de travaux d office sera mise e œuvre. w Covetios de déversemet : Trois covetios ot été passées avec les idustriels (alimetatio, produits pharmaceutiques, traitemets idustriels). Le diagostic du réseau a précisé l ivetaire des etreprises idustrielles de la commue et des istallatios classées, avec leurs rejets et leurs charges polluates. Cette ouvelle politique est e cours de développemet au sei du service et e collaboratio avec le fermier. w Autosurveillace des systèmes de collecte : Les équipemets de télésurveillace ot été mis e place das chaque statio de refoulemet - Le diagostic du réseau a précisé les dispositios complémetaires à predre, e particulier e ce qui cocere la surveillace ou la suppressio de déversoirs d'orage. U protocole d autosurveillace est à l étude e parteariat avec la police de l eau et le fermier.

16 B - SITUATION FUTURE B.1 - ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF La compétece «Assaiissemet» ayat pas été reteue par l Agglomératio Toulo Provece Méditérraée, la Muicipalité de La Seye sur Mer va être ameée das les mois à veir à mettre e place de ouvelles étapes das so développemet, cela coformémet aux articles du Code Gééral des Collectivités Territoriales suivats : L 2224-10, 1er et 2 è aliéas portat sur : la délimitatio du zoage d assaiissemet collectif, la délimitatio du zoage d assaiissemet o collectif comportat: - le cotrôle des dispositifs d assaiissemet, - évetuellemet, leur etretie. L 2224-11 et 12 relatifs aux services publics d assaiissemet fiacièremet gérés comme des services idustriels et commerciaux (SPIC à budgets et redevaces propres). C est aisi que le cetre-ville et les zoes périphériques urbaisées sot cofirmées comme devat être assaiis par le réseau collectif public. Das les secteurs de Barba et Brémod, dot l'assaiissemet collectif est aujourd'hui réalisé, le raccordemet des propriétés dotées de fosses septiques est e cours, avec u achèvemet prévu e 2005. Par cotre, les zoes rurales et les zoes de piémot du Cap Sicié o comprises das le périmètre classé actuel sot cofirmées pouvat être assaiies par des systèmes autoomes das le cas où l extesio du réseau public serait prohibitif. E foctio des cartes d aptitude des sols dressées, les secteurs e permettat pas ue ifiltratio suffisate serot classés e zoes icostructibles.

17 B.2 - RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 1. Le système de collecte 1.2. Le reouvellemet des réseaux Le reouvellemet des équipemets électriques et électro-mécaiques des statios de relèvemet des eaux usées est à la charge de l exploitat coformémet au cotrat d affermage. Le reouvellemet des caalisatios dot la logueur est supérieure à 6,00 m et des brachemets est à la charge de la Ville de La Seye sur Mer L étude diagostique a débouché sur la propositio d u programme d assaiissemet dot l objectif est idiqué ci-dessus. Ces travaux serot effectués soit e trachées ouvertes, soit par réhabilitatio des collecteurs e place au moye de gaiages ou tubages lorsque les coditios d itervetios techiques et hydrauliques le permettrot. 1.3. Les extesios de réseaux La Ville assure l extesio des réseaux das le cadre d opératios d améagemets dot elle est Maître d Ouvrage, directemet ou e cocertatio avec des promoteurs privés. Elle peut égalemet laisser à ces deriers le soi de réaliser les travaux d extesio de réseaux écessaires à la réalisatio de leur projet d urbaisatio. L itégratio das le domaie public est alors coditioée par le respect des prescriptios du règlemet muicipal d assaiissemet imposé par le chatier et les résultats des essais réglemetaires. Les extesios de réseaux porterot sur la mise e place du réseau de collecte das les quartiers o ecore desservis, hormis les quartiers relevat de l assaiissemet o collectif, aisi qu à des extesios écessitées pour l amélioratio de la collecte :

18 CONSTRUCTION DE RESEAU GROSSES REPARATIONS DE RESEAU RD 559 Les Gagets, Refoulemets St Madrier, Rue A de Musset / Agt Valeti, VC 136 Ch de Paradis, Impasse Verlaque, Ilot Verlaque, Reaudel, Hugo, VC 107 Vieux Ch des Sablettes, VC 130 Ch de Brémod 3 ème trache, CR 302 Ch des Moulières, Chemi du Bau Rouge, Ruisseau de vigelogue, VC 239 Ch des Champs, Extesios diverses. Ilot Verlaque, reaudel, Hugo, Réhabilitatio bd Garault, Collecteur plage de Mar Vivo, Rues Bery / Lefebvre, Réhabilitatio Coriche Boaparte, VC 215, Réovatio VC 215 / Bery / Lefebvre, Brachemets Coriche Pompidou, Réhabilitatio refoulemetφ 500 sur RD 16, Refoulemet quais S. Fabre et G. Péri, Réhabilitatios diverses de collecteurs 1.4. Les statios de relèvemet Avec 25 statios de relèvemet, l esemble du patrimoie de la Seye sur Mer semble couvert et à priori aucue ouvelle statio est à evisager. Toutefois, la statio du Pas du Loup compte teu de so exiguïté devrait être agradie, recostruite ou trasférée sur le site des Sablettes. Ue étude globale de la restructuratio urbaie de ce quartier sera à evisager das les prochaies aées. Das le cadre du marché de défiitio cocerat le site des acies chatiers, les statios Verlaque et Mouissèques serot réhabilitées ou déplacées pour teir compte de la restructuratio urbaie de ce quartier. Ue réhabilitatio des bâtimets existats est par ailleurs e cours d étude pour les statios selo le mode opératoire suivat : 1. Remise à iveau des bâches, traitemet correctif des bétos corrodés par le H 2 S, 2. Réovatio des statios et mise e place du procédé NUTRIOX pour traiter les effluets, e collaboratio avec le SIRTEMEU et das le cadre du cotrat de Baie, 3. Sécurisatio des statios «BORD DE MER» et des pricipales du cetre ville SAINT ROCH et GAMBETTA avec la mise e place de groupes électrogèes de secours.

19 Le programme se décompose comme suit : CONSTRUCTION BATIMENTS Statio Pas du Loup, Statio Verlaque, Statio Mouissèques, ) cadre du site )des acies chatiers GROSSES REPARATIONS BATIMENTS Statio Pas du Loup, Etude sur la pathologie des bétos de 8 statios, Réhabilitatio de 8 statios et modificatio du traitemets H2S, Mise e place de groupes électrogèes. 2. Le système de traitemet Traitemet des effluets sur le réseau : Mise e place du traitemet au «NUTRIOX», à compter de jui 2003 au iveau de la statio de refoulemet des Sablettes, à la place du traitemet au chlorure ferrique, très corrosif. Le SIRTEMEU a egagé ue campage de mesure sur l'h 2 S (Hydrogèe Sulfuré) qui permettra d'ajuster le dosage du produit et de détermier si il sera écessaire d'équiper d'autres statios de relèvemet. Mise e place d'ue uité de dépotage : Le SIRTEMEU étudie actuellemet la mise e place d'ue uité spécifique qui permettrait de traiter : les matières de vidage, les matériaux de curage des réseaux, les huiles et les graisses méagères. Le positioemet de ce site devrait se situer sur la zoe idustrielle de Camp Lauret.