Assemblée Générale Ordinaire Compte-rendu Vendredi 27 juin 2014

Transcription

1 Assemblée Générale Ordinaire Compte-rendu Vendredi 27 juin 2014 Pièces jointes PJ 1 : Liste émargement PJ 2 : Présentation power point PJ 3 : Convention interdépartementale Trajectoire Médico-Social PJ 4 : Coopération ROR-PACA/BOURGOGNE PJ 5 : Election Administrateur Introduction Cyrille POLITI remercie l ensemble des membres présents et ouvre l assemblée générale après s être assuré que le quorum soit atteint. (cf. PJ n 1) Point 1 : Approbation du compte-rendu assemblée générale du 28/03/2014 Le compte-rendu de l Assemblée Générale du 28/03/2014 est approuvé à l unanimité des membres présents et représentés. Point 2 : Point Recrutements Cyrille POLITI informe les personnes présentes des nouveaux recrutements au sein du GCS : Madame Faten LAHMAR est arrivée le 10 juin 2014 en qualité de Chef de Projet et Chargée de communication, à la place de Madame Laure COUSIN ; elle pourra reprendre le site Web avec la lettre Mensuelle et le projet Pass Santé Jeunes. Monsieur Nicolas DUCHASSIN arrivera au GCS le 18 aout 2014 en qualité de Chef de Projet Infrastructure en remplacement de Monsieur Bruno LEMPEN. Madame Claire VAZZANO arrivera au GCS le 08 septembre 2014 en qualité de Chef de Projet/ Formatrice pour assurer aux côté de Monsieur Bruno PERRAULT le déploiement du projet Trajectoire Médico-Social. Le Docteur Agnès BARONDEAU-LEURET en qualité de Directrice Médicale au sein du GCS et Directrice de projet Via Trajectoire Médico-Social Page 1

2 Point 3 : Convention interdépartementale Trajectoire Médico-Social (PJ3) Il y a maintenant deux ans le GCS s est engagé dans le projet Trajectoire Sanitaire. Les formations ont réellement commencés en Janvier Suite a ces formations une demande nous a été faite au GCS d utiliser cet outil au-delà du champ SSR (Soins de Suite et de Réadaptation). Il a donc été décidé d étendre cet outil aux USLD (Unités de Soins de Longue Durée) aux USP (Unités de Soins Palliatifs) et aux HAD (Hospitalisation à Domicile) parallèlement aux SSR durant les 24 mois du projet. Par ailleurs les utilisateurs ont émis le souhait d étendre l usage de Via Trajectoire aux structures prenant en charge la personne âgée et la personne handicapée. L ARS (Agence Régionale de Santé) dans ces rencontres avec Les Conseils Généraux et les MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapés), a également fait émerger ce besoin. Le GCS a contacté le SISRA qui développe Trajectoire en lui faisant part de ce besoin d évolution, eux aussi avaient déjà eu des sollicitations de plusieurs régions notamment Rhône Alpes et Alsace. La position du GCS a été d exprimer le souhait d utiliser un seul outil, afin d éviter que chaque département choisisse un outil différent. Plusieurs réunions ont eu lieu avec les Conseils Régionaux et les MDPH pour arriver à la conclusion suivante : Les quatre départements, les quatre MDPH s engagent ensemble dans le choix et le partage d un outil commun, sur la question de l orientation de la personne âgée et de la personne handicapée. Il est important de souligner que la Bourgogne est la seule région en France où cela s est produit. Cela conduit aujourd hui à présenter une Convention Interdépartementale Trajectoire Médico-Social qui fixe les grands enjeux de cette coopération et qui confie au GCS e- Santé-Bourgogne le pilotage du projet sur l ensemble des départements comme cela a été fait sur Trajectoire Sanitaire. Cette Convention sera signée par les Présidents des quatre départements, le Directeur Général de l ARS, les présidents des MDPH et l Administrateur du GCS. M. LERHUN demande si le développement sera toujours assuré par SISRA? M. POLITI lui confirme que SISRA continuera à assurer le développement. Délibération n 1 / A l unanimité des membres présents et représentés, L Assemblée Générale lors de sa séance du 27/06/2014 approuve, La Convention pour le développement et l utilisation d un logiciel de gestion partagée des orientations ou des admissions des personnes âgées ou handicapées en établissements et service médico-sociaux sur la région Bourgogne. Et autorise l Administrateur à procéder à la signature. Page 2

3 Point 4 : Coopération ROR-PACA/BOURGOGNE (PJ4) Cyrille POLITI précise qu une autre coopération avec une autre région est en cours, il s agit de la région PACA (Provence Alpes Côte d Azur) au niveau du ROR (Répertoire Opérationnel des Ressources) pour les outils relatifs au domaine de l urgence, de l hôpital en tension, du SRVA (Serveur Régional de Veille et d Alerte) et des disponibilités des lits. Cet environnement autour du ROR nous avait déjà été présenté il y a 3 ans et nous avions fait le choix du ROR développé par l ORU PACA (Observatoire Régional des Urgences), après consultation du RUB (Réseau Urgences Bourgogne) qui pilote le projet et qui travaille avec les urgentistes et les médecins. L usage des outils de L ORU PACA se faisait jusqu alors gracieusement mais sans support juridique L ORU PACA étant un GIP (Groupement d Intérêt Public) et nous un GCS (Groupement de Coopération Sanitaire) après consultation des avocats respectifs il a été décidé de une association qui serait le support juridique permettant la diffusion. Il est utile de préciser que le GCS étant membre de l association, les établissements de la région ont accès à ces diffusions de par leur statut de membres du GCS. Délibération n 2 / A l unanimité des membres présents et représentés, L Assemblée Générale lors de sa séance du 27/06/2014 approuve, L Association SANTE-TRANSFERT, Et autorise l Administrateur à procéder à la signature. Page 3

4 Point 5 : Election Administrateur (PJ5) Les statuts du GCS prévoient que le mandat de l Administrateur soit d une durée de trois ans. Celui-ci ayant démarré le 8 Octobre 2011, arrivant donc bientôt à son terme, il a été décidé de lancer dès à présent un appel à candidature au poste d Administrateur du GCS. La procédure est la même qu il y a trois ans, un courrier va partir lundi 30 Juin auprès des directeurs d établissements, les personnes souhaitant postuler à ce poste pourront envoyer leur candidature à l Administrateur actuel du GCS dans un délai d un mois sous couvert du chef d établissement. M. CARBONEL demande à M. POLITI s il se représente aux fonctions d Administrateur du GCS? M. POLITI répond à cette question de façon affirmative. Point 6 : Point Projets (PJ2) José GODFROY fait un focus sur l ensemble des projets. Il expose : les projets en production comme BPC chimio, Domevih, Rétinopathie Les projets actifs au GCS Le portefeuille projets à venir Projet DMP : Projet en attente de position nationale. Bertrand LERHUN demande si l Assurance Maladie s occuperait du pilotage, José GODFROY répond que le pilotage restera à l ASIP santé et que la stratégie reviendra à l Assurance maladie. Le DMP deviendrait Dossier Médical Partagé. Projet SSI : Cyrille POLITI prend la parole pour souligner l importance et l avancé non visible du projet SSI contrairement à un projet avec un outil fonctionnel. Il informe aussi les membres qu actuellement est étudiée l opportunité de mettre en œuvre une solution de supervision de sécurité sur la plateforme Télémédecine avec installation d outils résidents sur les matériels présent, dans les établissements (Chariot de télémédecine, etc etc). Page 4

5 Projet DCC : Philippe CARBONEL et Bertrand LERHUN demandent si ONCOBOURGOGNE participe activement, Julien BLAISE précise que ONCOBOURGOGNE est coordinateur régional au point de vue métier, c est donc un co-pilotage avec le GCS qui pour sa part s occupe de la partie technique. Cyrille POLITI invite les membres présents à venir assister à l inauguration de la plateforme Télémédecine dans les locaux du GCS. La prochaine Assemblée Générale aura lieu le vendredi 12 Septembre 2014 à 10 heures à Chalon. L ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 11h45, Cyrille POLITI remercie l ensemble des membres présents. Page 5