R apport adminis tratif
|
|
- Claude Lessard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 R apport adminis tratif
2 R apport adminis tratif T ABLE DES MATIÈRES Liste des membres 1 Calendrier des rencontres 2 Les secteurs socio-économiques 3 Reddition de comptes FDR 3 Fonds régional 3 Annexes Tableau des projets FDR Budget CRÉ Budget Paysages Budget CRNTL Rapport financier annuel exercice terminé le 31 mars Page i
3 R apport adminis tratif Territoire de la MRC Antoine-Labelle Roger Lapointe MRC Antoine-Labelle Michel Adrien Ville de Mont-Laurier Déborah Bélanger Ville de Rivière-Rouge Territoire de la MRC Argenteuil Ronald Tittlit MRC Argenteuil Georges Dinel Ville de Brownsburg-Chatham Daniel Mayer Ville de Lachute Territoire de la MRC Deux-Montagnes Marc Lauzon MRC Deux-Montagnes Jacques Séguin Municipalité de Pointe-Calumet Alain Guindon Municipalité de Saint-Joseph-du-Lac Poste vacant Ville de Deux-Montagnes Sonia Paulus Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac Pierre Charron Ville de Saint-Eustache Territoire de la MRC Laurentides Ronald Provost MRC des Laurentides Pierre Pilon Ville de Mont-Tremblant Denis Chalifoux Ville de Sainte-Agathe-des-Monts Territoire de la MRC Mirabel Hubert Meilleur MRC Mirabel Jean Bouchard Ville de Mirabel Territoire de la MRC Pays-d en-haut Charles Garnier MRC Pays-d en-haut Réjean Charbonneau Ville de Sainte-Adèle Michel Lagacé Ville de Saint-Sauveur Territoire de la MRC Rivière-du-Nord Poste vacant MRC Rivière-du-Nord Jacques Labrosse Municipalité de Saint-Colomban Yvon Brière Municipalité de Sainte-Sophie Germain Richer Ville de Prévost Brune Laroche Ville de Saint-Hippolyte Marc Gascon Ville de Saint-Jérôme Territoire de la MRC Thérèse-De Blainville Paul Larocque MRC Thérèse-De Blainville François Cantin Ville de Blainville Marlene Cordato Ville de Boisbriand Gilles Blanchette Ville de Bois-des-Filion Ramez Ayoub Ville de Lorraine Hélène Daneault Ville de Rosemère Guy Charbonneau Ville de Sainte-Anne-des-Plaines Sylvie Surprenant Ville de Sainte-Thérèse Secteurs socio-économiques Dominique Morzadec Créneau d excellence associé Aliments et mets préparés Raymond Paquette Créneau d excellence associé Utilisation et transformation de la forêt mixte : produits à valeur ajoutée Diane Leblond Créneau d excellence leader en Tourisme de villégiature 4 saisons Stefan Baumans Créneau d excellence en émergence Transport terrestre avancé Mélanie Gosselin Culture Michel Gauthier Développement économique Carole Lavallée Développement social Paule Fortier Éducation Daniel Desjardins Entreprises Daniel Roch Environnement Louis Lauzon Loisirs Julie Lachapelle Partenaires du marché du travail Territoires autochtones Paul Nicholas Conseil des Mohawks de Kanesatake Députés Denise Beaudoin Circonscription de Mirabel Claude Cousineau Circonscription de Bertrand René Gauvreau Circonscription de Groulx Nicolas Marceau Circonscription de Rousseau Daniel Ratthé Circonscription de Blainville Sylvain Pagé Circonscription de Labelle Gilles Robert Circonscription de Prévost Benoît Charette Circonscription de Deux-Montagnes David Whissell Circonscription d Argenteuil Marc Gascon Ronald Provost François Cantin Ronald Tittlit Daniel Desjardins Roger Lapointe Charles Garnier Marc Lauzon Hubert Meilleur Carole Lavallée Comité exécutif Président Vice-président Vice-président Trésorier Secrétaire Comité finances / ressources humaines Marc Gascon Ronald Provost Ronald Tittlit François Cantin Daniel Desjardins Yvon Brière Le bureau de direction de la CRÉ est composé de : Roger Hotte, directeur général Louis Pilon, conseiller stratégique, Affaires institutionnelles et politiques Judith Mongeon, conseillère technique en développement Andrée Mondor, technicienne comptable Johanne Drolet, adjointe administrative Julie Kennedy, coordonnatrice de la Table VHR des Laurentides Robert Bourque, conseiller au développement social Isabelle Laviolette, conseillère en développement (jusqu en oct. 2010) Élaine Genest, directrice projet Paysages Laurentides Karoline Davignon, assistante au projet Paysages Laurentides Marie Tollé, stagiaire et assistante au projet Paysages Laurentides et collaboration au projet Géomatique (de février à août 2011) Benoît Gravel, directeur projet Géomatique Florian Créach cadec, géomaticien projet Géomatique L équipe de la CRNTL est composé de : Jacques Supper, directeur général Annie Mercier, analyste Sylvain Boivin, expert en géomatique Mélanie Thibault, adjointe administrative Michel Chalifoux, conseiller technique Page 1
4 R apport adminis tratif CALENDRIER DES RENCONTRES COMITÉ EXÉCUTIF CONSEIL D ADMINISTRATION 57 e 16 avril e 7 mai e 7 juin e 10 juin e 10 juin e 23 septembre e 23 septembre e 12 novembre e 8 décembre e 8 décembre e 11 février e 17 mars e 17 mars 2011 Page 2
5 R apport adminis tratif LES SECTEURS SOCIO-ÉCONOMIQUES SECTEUR Aliments et mets préparés (créneau d excellence associé) Culture Développement économique Développement social Éducation Entreprises Environnement Utilisation et transformation de la forêt mixte : produit à valeur ajoutée (créneau d excellence associé) Loisir Partenaires du marché du travail Recherche et développement en association avec le Créneau d excellence en émergence du Transport terrestre avancé Tourisme de villégiature 4 saisons (créneau d excellence leader) Organisme désigné Comité «Créneau d excellence Aliments et mets préparés» ACCORD Monsieur Dominique Morzadec Conseil de la culture des Laurentides Madame Mélanie Gosselin Secteur développement économique Laurentides Économique Monsieur Michel Gauthier Conseil régional de développement social des Laurentides Madame Carole Lavallée Table Éducation des Laurentides (table interordres) Madame Paule Fortier Secteur entreprises Chambre de commerce régional / Laurentides Monsieur Daniel Desjardins Conseil régional de l environnement des Laurentides Monsieur Jacques Ruelland et Daniel Roch Signature Bois Laurentides Monsieur Raymond Paquette Loisirs Laurentides Monsieur Louis Lauzon Conseil régional des partenaires du marché du travail des Laurentides Madame Véronique Leblanc et Julie Lachapelle Comité «Créneau d excellence Transport terrestre avancé» ACCORD Monsieur André Lamoureux et Stefan Baumans Comité «Créneau d excellence Tourisme et villégiature quatre saisons» ACCORD Madame Diane Leblond REDDITION DE COMPTES FDR Chaque représentant de secteur socio-économique doit présenter son rapport de l année précédente lors du premier conseil d administration de la nouvelle année budgétaire. Les tableaux présentant l état financier (sommes prévues, sommes déboursées) de l ensemble des projets FDR des différents comités socio-économiques sont en annexe du présent rapport. FONDS RÉGIONAL Le Fonds régional fut mis en place en Les fonds proviennent des sommes inutilisées du Fonds de développement régional (FDR). Il a pour but de soutenir des projets d ampleur qui ont des effets structurants pour la région des Laurentides. En , 17 projets ont été soutenus par le Fonds régional pour un montant total de $. Page 3
6 R apport adminis tratif ANNEXES
7 R apport adminis tratif Projets Fonds de développement régional socio-économique (FDRS) Secteur Report Subvention Montant engagé Solde Créneau Transport avancé 0 $ $ $ $ Transfert dans le FR Créneau Forêt 0 $ $ $ ( $) Dépenses reportées Créneau Tourisme 0 $ $ $ (3 000 $) Dépenses reportées Créneau Aliments et mets préparés 0 $ $ $ $ Transfert dans le FR Culture $ $ $ $ Transfert dans le FR Dév. économique 0 $ $ $ ( $) Dépenses reportées Dév. social $ $ $ 133 $ Transfert dans le FR Environnement $ $ $ 659 $ Transfert dans le FR Loisirs 0 $ $ $ $ Transfert dans le FR Total $ $ $ $ Page 5
8 TABLEAU DES FONDS pour l'année financière: Fonds: Entente spécifique (ES) $ Coût de projet $ Engagé AINÉES CLD des Laurentides Guide de démarrage-ressource alternative à l'hébergement des aînés es ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ H-F Centre d'intervention des basses- Laurentides pour l'emploi (CIBLE) Fonds d'emprunt des Laurentides Réseau des femmes des Laurentides Réseau des femmes des Laurentides Diversification des choix professionnels es ,00 $ ,00 $ M.U.S.E. - Prolongation es ,00 $ ,00 $ Soutien aux femmes élues es ,00 $ ,00 $ La santé mentale des femmes, une richesse ES ,00 $ ,00 $ pour la région! ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ Fonds: AGRO Fonds de développement régional Secteur (FDRS) Laurentides International Laurentides International Mission régionale du Créneau Aliments et ,00 $ 3 957,00 $ mets préparés - SIAL PARIS Coach à l'export - AMP ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ CULTURE Conseil de la culture des Laurentides Étude d'impact économique de la culture dans les Laurentides ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ DÉV. SOCIAL Conseil Régional de développement social des Laurentides Conseil Régional de développement social des Laurentides Plan d'appui aux collectivité ,00 $ ,00 $ Boite Boite Bonne Bouffe inter-régional ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ ENVIRONNEMENT Conseil régional de l'environnement des Laurentides Conseil régional de l'environnement des Laurentides Conseil régional de l'environnement des Laurentides Rendez-vous de l'énergie - Imaginons un ,00 $ ,00 $ Québec sans pétrole Développement durable ,00 $ ,00 $ Poursuite de Bleu Laurentides ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ 9 mai 2011 Page 1 sur 4
9 TABLEAU DES FONDS pour l'année financière: FORET $ Coût de projet $ Engagé Coopérative Forestière des Hautes- Laurentides (CFHL) Laurentides économique Laurentides International Signature Bois Laurentides Signature Bois Laurentides Signature Bois Laurentides Signature Bois Laurentides Table Forêt Laurentides Mission en Suède ,00 $ 3 500,00 $ Mission Montbéliard ,00 $ 1 000,00 $ Mission commerciale au Carrefour ,00 $ 5 800,00 $ International du Bois de Nantes Suivi de l'enregistrement des certifications ,00 $ ,00 $ territoriales FSC Mission au pays de Montbéliard ,00 $ 1 000,00 $ Coordination du créneau d excellence ,00 $ 9 230,00 $ ACCORD : Utilisation et transformation de la forêt mixte : produits à valeur ajoutée Monitorage unifié FSC - Suivi opérationnel ,00 $ ,00 $ Les impacts du nouveau régime forestier sur ,00 $ 1 345,00 $ la main-d'œuvre des Laurentides ,00 $ ,00 $ LAUR. ÉCONOMIQUE Laurentides économique Laurentides économiques ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ LOISIRS Loisirs Laurentides Loisirs Laurentides Sollicitation d'événements sportifs ,00 $ ,00 $ Accompagnement des mandataires pour le ,03 $ 9 277,03 $ sport de haut niveau ,03 $ ,03 $ TOURISME Tourisme Laurentides Tourisme Laurentides Étude sur l'adaptation aux changements ,00 $ ,00 $ climatiques Stratégie cyclotourisme ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ TRANSPORT Centre d'innovation en microélectronique du Québec Inc. (CIMEQ) Centre National du Transport Avancé (CNTA) Centre National du Transport Avancé (CNTA) Électronique véhiculaire ,00 $ 7 965,00 $ Soutien Développement CNTA ,00 $ ,00 $ Soutien direction Créneau TTA ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ VHR Club Motoneige Blizar Inc. Club motoneige Diable et rouge inc Club quad Hauts-sommets Sentier de motoneige TQ ,00 $ ,00 $ sentier 38 k P'tit Train du Nord ,00 $ 1 950,00 $ Sentier interrégional nord Kiamika - secteur ,00 $ 5 000,00 $ l'ascension-chute-st-philippe ,00 $ ,00 $ ,03 $ ,03 $ Fonds: Fonds régional (FR) 9 mai 2011 Page 2 sur 4
10 TABLEAU DES FONDS pour l'année financière: CULTURE $ Coût de projet $ Engagé Carrefour Bois-Chantants Quatre grands concerts en Hautes- Laurentides ,00 $ ,00 $ MRC d'antoine-labelle CONCERTS CLASSIQUES HAUTES- LAURENTIDES (Carrefour Bois Chantants) FR ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ LOISIRS Commission scolaire Pierre-Neveu MRC des Pays-d'en-Haut Terrain multisports synthétique fr ,00 $ ,00 $ Aménagement du stationnement du Pavillon fr ,00 $ ,00 $ récréatif et communautaire de Montfort ,00 $ ,00 $ N/A Centre d'entraide Thérèse-De Blainville CLD Mirabel CLD Mirabel CLD Mirabel Maison de la famille Sainte-Anne-des- Plaines MRC d'antoine-labelle MRC d'argenteuil MRC des Laurentides MRC Deux-Montages MRC Deux-Montages MRC Deux-Montages Studio de la relève Ville de Sainte-Agathe-des-Monts Nouveau départ FR ,00 $ 4 000,00 $ Portrait et diagnostic des friches de Mirabel - Cartographie agroforestière - Phase 2 Étude d'implantation de sentiers équestres durables entre St-Augustin et St-Janvier (Mirabel) fr FR ,00 $ ,00 $ 6 750,00 $ 6 500,00 $ Portrait des boisés de Mirabel - Cartographie FR ,00 $ 6 750,00 $ agroforestière - Phase 1 Cuisine collective FR ,00 $ 4 000,00 $ Implantation de services en ligne fr ,00 $ ,00 $ Musée régional d'argenteuil - Exposition FR ,00 $ ,00 $ permanente Guide de développement durable pour une fr ,00 $ ,00 $ villégiature verte sur les terres du domaine de l'état (phase I et II) Analyse de l'opportunité de créer un office régional d'habitation sur le territoire de la MRC de Deux-Montagnes fr ,00 $ 5 000,00 $ Plan de développement de la zone agricole de la MRC de Deux-Montagnes fr ,00 $ ,00 $ Rendez-vous des partenaires fr ,00 $ ,00 $ La musique pour lutter contre le décrochage fr ,00 $ 4 000,00 $ scolaire et social Festival Sainte-Agathe fr ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ Fonds: CULTURE Plan d'action Laurentides Conseil de la culture des Laurentides Projet régional structurant pour la promotion des artistes et organismes culturels des Laurentides - volet PAL ,72 $ ,00 $ ,72 $ ,00 $ 9 mai 2011 Page 3 sur 4
11 TABLEAU DES FONDS pour l'année financière: FORET $ Coût de projet $ Engagé Signature Bois Laurentides Signature Bois Laurentides Signature Bois Laurentides Signature Bois Laurentides ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LE DÉPT D'UN PROJET PILOTE AU MELS Système de gestion environnementale: optimisation des processus de suivi Poursuite de la continuité de la Coordination SBL Colloque Rentabilité des activités d'aménagement des forêts feuillues PAL PAL PAL pal ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ 2 770,00 $ 6 000,00 $ ,00 $ ,00 $ RÉUSSITE DES JEUNES Partenaires de la réussite éducative des jeunes dans les Laurentides (PREL) Journées de la persévérance 2e édition pal ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ SENTIERS RÉCRÉATIFS Regroupement Ski de fond Laurentides Le Guide NordikS pal ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ TRANSPORT Centre National du Transport Avancé (CNTA) Plan d'affaires-février pal ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,72 $ ,75 $ ,00 $ ,03 $ 9 mai 2011 Page 4 sur 4
12 Adaptation des services et infrastructures régionales pour l'amélioration des conditions de vie des personnes aînées dans la région des Laurentides TABLEAU DE REDDITION DES COMPTES MONTANT DE L'ENVELOPPE ,00 $ Subventionneur MFA CRÉ Année Promoteur Titre du projet Coût total du Montant accordé Date ,00 $ ,00 $ sous-total ,00 $ ,67 $ ,67 $ - $ - $ sous-total ,00 $ ,33 $ ,33 $ - $ - $ sous-total ,00 $ ,34 $ ,34 $ ,00 $ - $ ES001 Fadoq Promotion de saines habitudes de vie par la prat ,00 $ 17 juillet, ,00 $ ES004 Fadoq développer et accompagner ,00 $ 17 juillet, ,00 $ es026 TRAL Prévenir la violence envers les aînés ,66 $ 17 juillet, ,66 $ es004 TRAL offrir un meilleur soutien aux proches aidants ,00 $ 26 novembre, ,00 $ Renée Desjardins Contrat ,00 $ ,00 $ 30 novembre, ,00 $ sous-total - $ ,66 $ ,66 $ ,00 $ - $ es004 TRAL offrir un meilleur soutien aux proches aidants ,00 $ 26 novembre, ,00 $ - Renée Desjardins Contrat ,00 $ ,00 $ 30 novembre, ,00 $ es001 CLD des Laurentides Guide de démarrage-ressour ,00 $ ,00 $ 10 juin, ,00 $ sous-total ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ - $ TOTAL ENVELOPPE ENTENTE AINÉS ,00 $ ,00 $ - $ ,00 $ ,00 $ - $ DISPONIBLE en date du 31 janvier ,00 $ 150,00 $ - $ Z:\FINANCES\budget\engagement_revenu\AINÉES\reddition de compte ainées ainées 2010
13 en date du 31 mars 2010 ENTENTE SUR L'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES-RÉGION LAURENTIDES prolongation TABLEAU DE REDDITION DES COMPTES MONTANT DE L'ENVELOPPE ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ Année Promoteur Titre du projet Coût total du projet Montant accordé Date d'acceptation par la CRÉ Subventionneur subv. versée directement au Emploi- FJL MCCCL CRÉ MELS Québec sous-total ,00 $ ,00 $ 8 665,81 $ ,06 $ ,25 $ 7 741,94 $ 7 741,94 $ sous-total ,00 $ ,00 $ ,52 $ ,96 $ ,44 $ ,04 $ ,04 $ sous-total ,00 $ ,00 $ ,95 $ ,48 $ ,53 $ ,02 $ ,02 $ L'avocado 279,62 $ 279,62 $ MRC RDN 198,24 $ 126,71 $ 71,53 $ es002 Fonds d'emprunt des LaureM.U.S.E. - Prolongation ,00 $ 21 juin, ,48 $ ,52 $ es005 Centre d'intervention des ba Diversification des choix professionnels ,00 $ 21 juin, ,00 $ ,28 $ ,72 $ ,00 $ es004 Réseau des femmes des LaLa santé mentale des femmes, une richesse pour la région! ,00 $ 21 juin, ,73 $ ,27 $ es003 Réseau des femmes des LaSoutien aux femmes élues ,00 $ 21 juin, ,49 $ 3 595,51 $ sous-total $ ,86 $ ,71 $ ,99 $ ,16 $ - $ ,00 $ TOTAL ENVELOPPE ENTENTE F=H ,00 $ ,86 $ - $ ,00 $ ,49 $ ,37 $ ,00 $ ,00 $ SOLDE DE L'ENVELOPPE 82,14 $ - $ (12 531,49) $ (7 386,37) $ ,00 $ - $ Z:\FINANCES\budget\engagement_revenu\H F\Tableau de reddition des comptes HF Tableau de reddition des comptes HF
14 RÉPARTITION DE L'ENVELOPPE PAR PARTENAIRE en date du 31 mars 2011 Entente spécifique sur l'immigration dans la région des Laurentides Année no Promoteur Titre du projet Coût total du projet Montant accordé Date d'acceptation par la CRÉ CRÉ MICC FJL Emploi-Québec ,00 $ ,00 $ ,00 $ ,00 $ sous-total ,00 $ ,66 $ ,66 $ ,00 $ 4 000,00 $ ,00 $ es002 Laurentides économique Commissaire à l'immigration économique ,00 $ 08-févr ,00 $ ,00 $ F-084 FJL mandat Gendron Communication ,77 $ 18-nov 641,77 $ ,00 $ CIE Laurentides Régionalisaton de l'immigration ,00 $ ,00 $ f-091 fjl mandat Gendron Communication 2 674,07 $ 31-mars 2 674,07 $ MONTANT DE L'ENVELOPPE ,00 $ Subventionneur sous-total $ ,84 $ ,00 $ ,00 $ 3 315,84 $ ,00 $ TOTAL DE L'ENVELOPPE MONTANT DISPONIBLE ,00 $ ,50 $ ,66 $ ,00 $ 7 315,84 $ ,00 $ ,50 $ ,34 $ ,00 $ ,16 $ ,00 $ Z:\FINANCES\budget\engagement_revenu\immigration\reddition de compte immigrationçrépartition
15 R apport adminis tratif MONTANT VERSÉ PAR ENVELOPPE FONDS Fonds de développement régional socio-économique FDRS $ Entente spécifique ES $ Plan d action PAL $ Fonds régional FR $ Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier - Volet II Programme de maintien de l accessibilité aux terres du domaine de l État à vocations faunique et multiressource Volet II $ PMA $ Autres $ TOTAL $ Page 13
16 PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES CRÉ DES LAURENTIDES Subvention cre 1,10% FDR00entenbudir PRÉVISIONS avec IPC et correction REVENUS Revenus - subv. fonctionnement $ TOTAL DES REVENUS $ DÉPENSES Ssalaires et avantages sociaux (plafond) $ Dépenses pour Bureau de direction - $ instances démocratiques $ Rrem $ Représentation regionale et internationale $ Loyer et services municipaux $ Dépenses pour reunions tqr $ Frais de représentation du personnel $ Dépenses sport haut niveau (budget $) - $ Papeteries et fournitures de bureau $ Locaton et entretien du matériel de bureau $ Entretien du matériel informatique $ Mobilier et matériel de bureau $ Matériel informatique $ Amortissement- mobilier & équipement $ Amortissement- site web Frais de poste et messageries $ Activites sociales $ Assurances $ Intérêt et frais de Banque $ Télécommunicatons $ téléphonies (bell) $ Recrutement de personnel $ Production de publications et promo $ Documentation et abonnements $ Formation et perferctionnement $ Honoraires : services comptables $ Honoraires ; services juridiques $ Honoraires : contractuels - externe $ Géomatique (licences-location serveur-honora $ TOTAL DES DÉPENSES $ 33% SURPLUS $ SURPLUS de fonctionnement - $ SURPLUS pour autres engagements $ :29 S:\F1000.DTA\CRÉ\prévisions
17 PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES PROJET : Paysages REVENUS BUDGET résiduel an $ Revenus CRÉ $ Revenus - paysages $ partenaires MRC $ $ DÉPENSES Salaires administratifs $ Déplacement ce / ca (ind) Frais de représentation du personnel $ Frais de déplacement du personnel Frais de reunion Papeteries et fournitures de bureau Mobilier et matériel de bureau 500 $ Matériel informatique $ Frais de poste et messageries Intérêt et frais de Banque Dépenses diverses Téléphone $ Productions de publications 400 $ production cartographie $ Documentation et abonnements Formation et perfectionnement 750 $ Cotisations professionnelles 750 $ Honoraires : services comptables 350 $ Frais de gestion / adminstration proven $ Honoraires : contractuels - externe $ Honoraires infographie $ production d'événements de communi $ Stagiaire $ déplacement avion services externes - animation/enquete $ Cartographie/géomatique $ $ SURPLUS 0 $ :29 S:\F1000.DTA\CRÉ\prévisions
18 PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES Projet : CRNTL distribution des couts REVENUS BUDGET BUDGET BUDGET fonctionnement Mise en œuvre 80% 20% Revenus - crntl $ $ $ Revenus - divers réserve pour étude et consultatn surplus an Réserve pour mise en œuvre $ $ $ $ $ DÉPENSES Salaires administratifs $ $ $ Allocation annuelle $ $ Jetons de presences $ $ Avantages imposables administrateur $ $ Rrem - $ Déplacement ce / ca (ind) $ $ Déplacements autres comites (ind) $ $ Dépenses pour forum national des com $ $ Loyer $ Dépenses pour forum regional des co $ représentation et déplacemement pers $ Frais de déplacement du personnel $ Frais de reunion $ Frais de déplacement mrnf $ Frais de reunion tgirt - $ Papeteries et fournitures de bureau $ Entretien du matériel de bureau $ Mobilier et matériel de bureau $ Fournitures informatiques : administra 500 $ Fournitures informatiques : geomatiqu $ Entretien du matériel informatique : ad $ Geomatique, entretien et mise à jour d $ Achat logiciel administration 500 $ Achat logiciel de geomatique $ Achat équipement informatique admin $ Achat équipement informatique geoma 500 $ Achat et traitement de donnees nume - $ Frais de poste et messageries 500 $ Activites sociales 500 $ Assurances $ Intérêt et frais de Banque 200 $ Dépenses diverses 500 $ Téléphone et inernet $ Publicité et avis public $ Articles promotionnels - commandites 500 $ Recrutement de personnel $ Site web (mise à jour et serveur) $ Productions de publications $ Documentation et abonnements $ Formation et perfectionnement $ Autres frais associés à la formation $ Cotisations professionnelles $ Honoraires : services comptables $ Honoraires ; services juridiques $ Services juridiques - entente de gestio - $ Frais de gestion / adminstration prove $ Production "outil communication" Frais de demenagement/amelioration $ ÉTUDES ET CONSULTATIONS Honoraires contractuels $ $ $ Consultation publique mrnf ou autres $ $ $ Dossiers speciaux (ententes et contra $ $ Planification forestiere $ $ distribution des couts $ $ $ $ $ SURPLUS 0 $ 0 $ 0 $ :35 S:\F1000.DTA\CRÉ\prévisions
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
PRÉSENCES Présent(e) Absent(e) Cumulatif des rencontres Administrateurs
CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DES LAURENTIDES PROCÈS-VERBAL DE LA 39 E RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION TENUE LE JEUDI 29 NOVEMBRE 2012, À 13 H 30, À SAINT-JÉRÔME PRÉSENCES Présent(e) Absent(e) Cumulatif
Plus en détailÀ LOUER LA CITÉ DES AFFAIRES DE MIRABEL BOULEVARD DE VERSAILLES MIRABEL, QUÉBEC
NOUVEAU DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL À LOUER LA CITÉ DES AFFAIRES DE MIRABEL BOULEVARD DE VERSAILLES MIRABEL, QUÉBEC 6 ESPACES RESTAURANTS, ESPACES COMMERCIAUX, HÔTEL DE 130 CHAMBRES ET CLINIQUE MÉDICALE À
Plus en détailPROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Plus en détailMadame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
Plus en détailMonsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Plus en détailSéance spéciale du 28 mai 2004
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 28 mai 2004 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 28 mai 2004 à 8 h 15 dans la salle des délibérations du conseil située
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ANTOINE-LABELLE COMITÉ ADMINISTRATIF. Sont présents et forment le quorum requis :
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ANTOINE-LABELLE COMITÉ ADMINISTRATIF Procès-verbal de la cinq cent cinquante-troisième séance du Comité administratif de la MRC d Antoine-Labelle, tenue
Plus en détailMesdames, Messieurs: Gilbert Pilote, maire Pauline Lauzon, conseillère Diane Sirard, conseillère Mario Lachaine, conseiller Yvon Forget, conseiller
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 10 janvier 2011, à compter de 19H30 à la salle du conseil municipal au 70, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal d une session d ajournement de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 19 novembre 2014, à compter de 19 h à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détailPORTRAIT SOCIO-ÉCONOMIQUE DU TERRITOIRE DE LA MRC D ANTOINE-LABELLE
PORTRAIT SOCIO-ÉCONOMIQUE DU TERRITOIRE DE LA MRC D ANTOINE-LABELLE PRÉSENTATION SEPTEMBRE 2011 TABLE DES MATIÈRES Sociodémographique...1 Tableau 1 : Portrait sociodémographique de la MRC d Antoine-Labelle...1
Plus en détailRÉUNION RÉGULIÈRE PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN
Sommaire de la réunion régulière de Pekuakamiulnuatsh Takuhikan tenue à la salle 203 du Centre Administratif, 1671, rue Ouiatchouan à Mashteuiatsh, le lundi 10 mars 2014 de 9 h 35 à 17 h 55 (arrêt de 12
Plus en détail- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
Plus en détailNormand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 12 septembre 2011, à compter de 19H30 à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détailUne grande équipe. Le conseil d administration. Un travail précieux et sérieux. Le personnel. Les 3 axes d intervention. Rapport annuel 2008-2009
Rapport annuel 2008-2009 2009 Une grande équipe Le personnel : www.servicesjuridiques.org Présenté le 2 juin 2009 Le Conseil d administration - 10 citoyen(ne)s - 2 groupes communautaires - 1 représentante
Plus en détailCanada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
Plus en détail061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Plus en détailLe 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
Plus en détailLa maltraitance envers les aînés. Portrait des données Région des Laurentides
La maltraitance envers les aînés Portrait des données Région des Laurentides Décembre 2011 «Avec le soutien financier du Ministère de la Famille et des Aînés» REMERCIEMENTS Nous désirons remercier toutes
Plus en détail1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010
019 Le 12 avril 2010 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 12 avril 2010 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence de son Honneur le Maire M. Jacques
Plus en détailLe directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détailÉric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN L AN DEUX MILLE ONZE Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint- Colomban tenue le 11 janvier à 19 h, à l Hôtel de ville, en la salle
Plus en détail1. Ouverture de l'assemblée 9h00 X. 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 X. 3.1. Suivi au procès-verbal 9h15 X
Projet d ordre du jour Comité exécutif Lundi 27 janvier 2014 à 9 h 00 Heure Info Adoption 1. Ouverture de l'assemblée 9h00 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 3. Procès-verbal de la cent troisième (103e)
Plus en détailVolume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue
Plus en détailLISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
Plus en détailNormand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire de la municipalité de Ferme- Neuve légalement tenue le 11 janvier 2010, à compter de 19 h 30 à la salle du conseil municipal au 70, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détaild intervention (les outils)
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt
Plus en détailBILAN ROUTIER AU QUÉBEC
ABITIBI-TÉMISCAMINGUE CAPITALE-NATIONALE Amos 6.27 0.07 25.89 La Sarre 7.06 0.04 25.14 Rouyn-Noranda 7.77 0.17 23.35 Val-d Or 6.21 0.09 25.16 Baie-Saint-Paul 8.68 0.2 25.1 Boischatel 2.05 0.02 9.76 Donnaconna
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailOrdre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Plus en détailActivités de formation des MRC des Laurentides et des Pays-d en-haut
FÉVRIER 2014 Activités de formation des MRC des Laurentides et des Pays-d en-haut Le calendrier électronique vise à informer les entreprises des MRC des Laurentides et des Pays-d en- Haut sur les différentes
Plus en détailCrédits photo : Paysage hivernal : Tourisme Laurentides Photo de groupe km 0 : André Bernier Cyclistes km 0 : Tourisme Laurentides Cyclistes ville de
Crédits photo : Paysage hivernal : Tourisme Laurentides Photo de groupe km 0 : André Bernier Cyclistes km 0 : Tourisme Laurentides Cyclistes ville de Mont-Tremblant : Mathieu Aubin Le point saillant
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détail2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
Plus en détailAbsents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA VALLÉE-DE-L OR, TENUE LE MERCREDI 19 FÉVRIER 2014, DANS LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MRC, À VAL-D OR, À 10
Plus en détailMesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Plus en détailLE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU
Secrétariat général 1116 LE MERCREDI 2 AVRIL 2008 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du conseil des commissaires de la susdite commission
Plus en détailBonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Plus en détailRapport annuel 2009-2010
Rapport annuel 2009 2009--2010 Message de la présidente et du directeur général Mesdames et messieurs, Il me fait extrêmement plaisir de vous présenter, pour une première fois en tant que présidente, ce
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailSéance spéciale du 26 mars 2002
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 26 mars 2002 Séance spéciale du Conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 26 mars 2002 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil située
Plus en détailÉtait également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Plus en détailInformation, réseautage et concertation. Services administratifs
@ OFFRE DE SERVICES SPÉCIALISÉS NOTRE MISSION LA FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES COOPÉRATIVES EN MILIEU SCOLAIRE (FQCMS) A POUR MISSION D ASSURER LA PÉRENNITÉ ET LE DÉVELOPPEMENT DE SES MEMBRES NOS SERVICES
Plus en détailEnsemble vers de saines habitudes de vie!
Ensemble vers de saines habitudes de vie! Du plan d action gouvernemental «Investir«pour l avenir» et du Fonds pour la promotion des saines habitudes de vie aux balises de déploiement du soutien de Québec
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 10 JANVIER 2011
PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE LE LUNDI 10 JANVIER 2011 À une séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Anne-de-la-Pocatière, tenue à 20 heures à la salle municipale, le lundi 10 janvier
Plus en détailACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS
ACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS cerclefinanceduquebec.com infocerclefinanceduquebec@gmail.com ACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS À VENIR 3 JUIN 2015 LE PROGRAMME QUÉBÉCOIS DES GESTIONNAIRES EN ÉMERGENCE VITAL PROULX PRÉSIDENT,
Plus en détailPROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
2 novembre 2011 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 2 novembre 2011, à 18 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous
Plus en détailLes dépenses admissibles du travailleur autonome
Les dépenses admissibles du travailleur autonome Janvier 2015 Avis au lecteur Ce document explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible et ne remplace pas les dispositions prévues
Plus en détailMonsieur Pierre Gagnon, directeur général / secrétaire-trésorier / directeur du Service de l urbanisme, est aussi présent.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 3 e jour du mois de juillet 2012, à vingt heures,
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailPOLITIQUE D OCTROI DES DONS ET COMMANDITES
POLITIQUE D OCTROI DES DONS ET COMMANDITES Groupe Affaires corporatives et secrétariat général 19 avril 2013 TABLE DES MATIÈRES 1. CADRE GÉNÉRAL...3 1.1 Politique NOTRE RÔLE SOCIAL...3 1.2 Imputabilité...3
Plus en détailCommission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec
424 Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec Le 5 avril 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Laurentides, tenue
Plus en détailASSEMBLÉE DU 2012-11-05
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 5 novembre 2012, à 20 heures, à la salle
Plus en détailSéance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
Plus en détailMOT DU PRÉSIDENT. Enfin, l été arrive! Juin 2010. ou notre site web ARHQL.com. Bonjour à tous et à toutes,
Enfin, l été arrive! Juin 2010 530, boul. Labelle, Blainville (Québec) J7C 2L5 Volume 20, numéro 3 MOT DU PRÉSIDENT CONSEIL D ADMINISTRATION Président : Jean.-François Poliquin (450) 432-7878 Vice-président
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
Plus en détailRAPPORT ANNUEL 2013-2014 FORÊT D ARDEN LES JEUNES D AUJOURD HUI, L ESPOIR DE DEMAIN
RAPPORT ANNUEL 2013-2014 FORÊT D ARDEN LES JEUNES D AUJOURD HUI, L ESPOIR DE DEMAIN Crédit photo : Lino Cipresso Photo BIENVENUE Nous sommes très heureux de vous présenter le rapport annuel 2013-2014 de
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
Plus en détailAssistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
Plus en détailConseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à
Conseil de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau Séance ordinaire du 19 mai 2015 Administration général le Retour sur un investissement Affectation d une somme FIER au Fonds Hydro-Québec de 80 000 $ reçue
Plus en détailProcès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
Plus en détailA une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Plus en détail01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
Plus en détail1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Plus en détailProvince de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailProposition d un MODÈLE D ORGANISATION DE SERVICES
Proposition d un MODÈLE D ORGANISATION DE SERVICES JUIN 2007 Nous tenons à remercier Madame Suzanne Nicolas, consultante en santé primaire et gestion, pour la consultation qu elle a effectué et le rapport
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 13 janvier 2014. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 13 ème jour du
Plus en détailÉTAIENT PRÉSENTS OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte. 112-06-09 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de l assemblée régulière de Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 08 juin 2009, à compter de 19h30 à salle municipale du conseil de ville, 70, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Madame,
Plus en détailMichel St-Louis, Hugo Bondu, Larry Boismenu Jacques de Foy, Raymond Brazeau
PROVINCE DE QUÉBEC MRC D ANTOINE-LABELLE MUNICIPALITÉ DE LAC-DU-CERF Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Lac-du- Cerf tenue à la salle municipale de Lac-du-Cerf, au 15,
Plus en détailVille de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra.
Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE PROCÈS-VERBAL d
Plus en détailRÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA RÉGIE, SITUÉ AU
Plus en détailProcès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI Assemblée Générale régulière de la Municipalité Régionale de Comté d Abitibi tenue le 28 novembre 2012 à 19h30, sous la présidence de Monsieur
Plus en détailFORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Plus en détailProgramme & activités. www.cerclefinanceduquebec.com
Programme & activités KIM THOMASSIN MCCARTHY TÉTRAULT RENÉ HAMEL SSQ GROUPE FINANCIER SYLVIE PAQUETTE MOUVEMENT DESJARDINS YVON CHAREST BANQUE NATIONALE MARC LÉVESQUE INVESTISSEMENTS PSP Le Cercle finance
Plus en détailANNEXE A. Analyste de système - évaluation 812. Acheteur 614. Agent à la comptabilité 666. Agent à la facturation 646. Agent à la perception 644
ANNEXE A à l Entente intervenue relativement à l élaboration d un programme d équité salariale concernant les cols blancs de la Ville de Gatineau et à la Lettre d entente ENT-BLC-12-08 Titre d'emploi Pointage
Plus en détailMRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire
Plus en détailLa directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
Plus en détailProcès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 27 octobre 2008
0452 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 37, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants
Plus en détailMunicipalité Régionale de Comté de Bellechasse Comité Administratif
Procès-verbal de la réunion du Comité administratif de la MRC de Bellechasse, tenue le jeudi, 3 juillet 2014, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 9 h 30. Sont présents : M. Hervé Blais, préfet
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI
Plus en détailABATTAGE D ARBRES. Émondage Quatre Saisons inc. 427, rue Lafleur, Brownsburg-Chatham 450 516-0801
LISTE DES ENTREPRISES OEUVRANT SUR LE TERRITOIRE DE WENTWORTH-NORD Veuillez noter que cette liste n est pas complète et que l inscription d un entrepreneur ou d une entreprise sur cette liste ne constitue
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailEXERCICE DE BUDGET. PARTIE III - INFORMATION CONCERNANT CERTAINS DES ÉLÉMENTS D'UN BUDGET (p.6)
EXERCICE DE BUDGET PARTIE I - SIMULATIONS DE REVENUS DISPONIBLES (p.2) PARTIE II - BUDGET MENSUEL À COMPLÉTER (p.6) PARTIE III - INFORMATION CONCERNANT CERTAINS DES ÉLÉMENTS D'UN BUDGET (p.6) PARTIE IV
Plus en détailASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 2 MARS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 2 e jour du mois de mars 2009, à vingt heures, conformément
Plus en détailMonsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme- Neuve légalement tenue le 12 janvier 2015, à compter de 19 h 30 à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détailPolitique de gestion financière et d approvisionnement
Politique de gestion financière et d approvisionnement Modifiée lors du C.A. du 13 juin 2012 TABLE DES MATIÈRES TABLE DES MATIÈRES... 1 Dispositions générales... 2 1. Objet... 2 Règles de gestion financière...
Plus en détailCadre de gestion du fonds régional d investissement (FRIJ) en Chaudière-Appalaches
Cadre de gestion du fonds régional d investissement (FRIJ) en Chaudière-Appalaches Document mis à jour en avril 2014 Table de matière 1. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 3 1.1 PRÉSENTATION DU FONDS RÉGIONAL D INVESTISSEMENT
Plus en détailMonsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers/ères,
Préavis No 12/2011 Demande de crédit pour la construction d un parking souterrain de 96 places et démolition des bâtiments ECA Nos 2774 et 2779 au lieu dit «Le Parc» avec aménagement d un terrain de sports
Plus en détail