PLAN DE PASSATION DES MARCHES CONSOLIDE DU PAPC

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1 Public Disclosure uthorized T ;e REPUBLIQUE DE COTE D IVOIRE Cabinet du Premier Ministre Projet d ssistance Post-Conflit Public Disclosure uthorized PLN DE PSSTION DES MRCHES CONSOLIDE DU PPC I. GENERLITES Version Finale 01 février 1. INFORMTION SUR LE PROJET Public Disclosure uthorized Public Disclosure uthorized Pays : Emprunteur : Nom du Projet : Numéro du Crédit : Unité de Gestion du Projet : Côte d Ivoire République de Côte d Ivoire Projet d ssistance Post Conflit (PPC) DON H IVC Unité de Coordination du PPC (UC PPC) Cabinet du Premier Ministre 2. d'approbation du plan de passation de marché consolidé : Plan original : 18 juin 2010 Révision 1 : 30 novembre 2010 Révision 2 : 6 juin 2011 Révision 3 : 15 novembre 2011 Révision 4 : 04 février 3. de Publication de l'vis Général de Passation de Marchés : oût Période couverte par le Plan de passation de marchés : du 01/01/ au 30/12/

2 5. utres informations : Le présent Plan de Passation des Marchés Consolidé (PPMC) est le cinquième préparé par le PPC et concerne les structures ci après : UC PPC (Passation des marchés assurée par les Spécialistes en passation des marchés du PPC) ; THIMO GEROUTE PFS-L (Plate Forme de Services de Guiglo Duékoué ; de Bouaflé, de Bouaké, de Korhogo, de Tiassalé, de Bongouanou, Treichville, Cocody, bobo, Yopougon..) PSCN (Programme du Service Civique National). Le PPM concerne la mise en œuvre de la Convention n 2 ; OIC (Opportunities Industralization Center Côte d Ivoire). Le PPM concerne la mise en œuvre du contrat PPC / OIC. Toute nouvelle convention ou tout nouveau contrat fera l objet d un PPM spécifique qui sera intégré au PPM consolidé à titre de régularisation. utres dispositions applicables : tout le personnel payé par les fonds du projet, que ça soit directement embauché par le PPC ou par une des structures d'appui, ne peut pas avoir un statut de fonctionnaire ; les salaires payés avec les fonds du projet pour le personnel embauché par les structures d'appui dans le cadre d'une convention avec le PPC ne peuvent pas dépasser les niveaux des salaires du personnel du PPC. Les marchés de chaque PFS L seront soumis à l approbation du Spécialiste en Passation des Marchés du PPC, Chargé de la coordination des marchés sous gestion des partenaires.

3 II. FOURNITURES, TRVUX ET SERVICES SSIMILES 1. Seuils d'examen : marchés qui seront soumis à l'examen de la banque conformément aux dispositions de l'nnexe 1 des Directives de passation de marchés : Méthode de Passation des Marchés Seuils d Préalable / Fournitures et Services Physiques (services autres que Services de Consultants) 1. OI USD À priori 2. ON (Fournitures) À posteriori < USD 3. CF (Fournitures) À posteriori < USD 4. Gré à gré (Fournitures) Tous les marchés À priori 5. gences des N.U. (Fournitures) Tous les marchés À priori Travaux 6. OI (Travaux) USD À priori 7. ON (Travaux) < USD À posteriori 8. Consultation Restreinte d Entreprise (Travaux) À posteriori < USD 9. Gré à gré (Travaux) Tous les marchés À priori 2. Pré qualification : Les naires pour devraient être pré-qualifiés suivant les dispositions des paragraphes 2.9 et 2.10 des Directives. 3. Procédures applicables au Projet d ssistance Post Conflit (PPC) : Manuel des procédures administratives, financières et Comptables 13 Janvier Référence au Manuel opérationnel/de passation de marchés : Les dispositions du Manuel d Exécution du Projet sont d application, notamment celles les directives de passation de marchés communautaires. 5. utres arrangements spécifiques pour la passation de marchés : Néant

4 6. Marchés et Planning et Méthode de Passation : 6.1 FOURNITURES 6.1.a) Composante Ref. No. Contrat (Description) Méthod e de passatio n de marchés Préqualificatio n Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres SOUS GESTION GEROUTE F/GE/1 F/GE/2 F/GE/3 F/GE/4 F/GE/5 Location sur une période de 6 mois de camionnettes de transport du personnel et du matériel pour le fonctionnement des brigades mises en place dans le cadre des conventions «Routes Revêtues», THIMO bidjan, Fourniture de matériel informatique et bureautique à l'attention de la CCPH en remplacement de matériel défectueux à partir des Conventions «Routes revêtues» et «THIMO bidjan» Fourniture de carburant pour le fonctionnement de la CCPH et de l ensemble des brigades dans le cadre des 4 Conventions exécutées par l GEROUTE pour une période d'activité de 6 mois Fourniture de boîtes à pharmacie et de médicaments de premières nécessités aux brigades sur une période 1 an dans le cadre des 4 Conventions exécutées par l GEROUTE Fourniture de matériel et outillage de travaux complémentaire à l attention des brigades dans le cadre des 4 ON CF Gré à gré avec TOT L- Gré à gré avec la Pharma cie des Financ es postériori postériori N/ N/ ON postériori 1 Fév Janv Juin 18 Juin 07 Fév. 1 er mars Fév Mars Spécifications techniques et DQE élaborés. Spécifications techniques et DQE élaborés. Poursuite du contrat initial Poursuite du contrat initial Spécifications techniques et DQE élaborés. 4

5 F/GE/6 Conventions exécutées par l GEROUTE (pelles, râteaux, brouettes, bottes, etc ) Fourniture de diverses pièces de rechange pour tronçonneuses de marque STILL dans le cadre des Conventions «Routes revêtues» et Voiries Urbaines» Gré à gré avec la Société SCRI -STILL N/ 23 Janv.- 12 Les tronçonneuses acquises dans le cadre du Projet sont de marque STILL et la Société SCRI- STILL est l unique représentant de cette marque en Côte d Ivoire F/GE/7 Location d équipement de débouchage de caniveau et ouvrages d assainissement divers dans le cadre de la convention «THIMO bidjan» (Pelles, Brouettes, rateaux) CF postériori 06- Fév. 21- Fév. Spécifications techniques et DQE élaborés. F/GE/8 Fourniture de pneus de rechange pour l'ensemble des véhicules du parc automobile acquis dans le cadre des 4 Conventions exécutées par l GEROUTE CF postériori 15- Mai. 31- Mai. Spécifications techniques et DQE élaborés. VOLET PFS-SOUS GESTION UC - PPC F/UC-PPC/1 cquisition de mobilier de bureau (tables, chaises, fauteuil, armoire, ) au profit de la PFS Guiglo CF Postériori 28 Févr 13 Mars La procédure sera initiée dès la signature de la convention 5

6 F/ UC-PPC /3 cquisition d un véhicule utilitaire au profit de la PFS Guiglo F/ UC-PPC /4 cquisition de 4 motos au profit de la PFS Guiglo F/ UC-PPC /5 cquisition de blouses et chasubles pour les PFS-L Gré à gré 1 avec SOD Gré à gré 2 avec SRI N/ Priori N/ Priori CF Postériori 28 Févr 28 Févr 05 janv N/ N/ 13 janv SOD a été recruté par ON pour fournir 9 Véhicules aux 9 PFS6-L dont les conventions avaient été déjà signées. Le PPC se propose de faire signer un avenant à ce marché avec le maintien des coûts unitaires SRI a été recruté par ON pour fournir 34 Motos aux 9 PFS6-L dont les conventions avaient été déjà signées. Le PPC se propose de faire signer un avenant à ce marché avec le maintien des coûts unitaires Les besoins ont été exprimés par les PFS- L mais le Budget n as pas été prévu pour leur acquisition. jouter Commentaire 1 SOD a été recrutée par ON pour la fourniture de 9 véhicules aux 9 premières PFS-L dont les conventions sont signées. 2 La SRI a été recrutée par ON pour la fourniture de 34 motos aux 9 premières PFS-L dont les conventions sont signées 6

7 Ref. No. Contrat (Description) Méthod e de passatio n de marchés Préqualificatio n Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres SOUS GESTION OIC F/OIC/1 F/OIC/2 F/OIC/3 F/OIC/4 cquisition de Fourniture de bureau CF cquisition de matériel de bureau (grafeuses, calculatrices, agrafes, matériel de reliure, ect ) cquisition de matériel pédagogique pour l alphabétisation (outillage pour la pratique et démonstration) cquisition de kits de secours médicaux (médicaments de 1ere nécessité) CF CF CF postériori postériori postériori postériori 15 févr 17 févr 13 févr 20 févr 29 févr. 1er mars 27 févr 05 mars Contrat PPC-OIC déjà approuvé. Ce marché fera l objet d une revue à priori par le PPC. Contrat PPC-OIC déjà approuvé. Ce marché fera l objet d une revue à priori par le PPC. Contrat PPC-OIC déjà approuvé. Ce marché fera l objet d une revue à priori par le PPC. Contrat PPC-OIC déjà approuvé. Ce marché fera l objet d une revue à priori par le PPC. 7

8 Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualification Préféren ce national e (oui/non ) préalabl e Banque (a priori / a posterio ri) préparation du DO prévue pour l ouverture des offres F/PSCN/1 F/PSCN/2 cquisition de matériel (quincaillerie, électroménager, agricole, élevage) cquisition de produits phyto sanitaires et de produits vétérinaires (Engrais, pesticides..) ON ON Postqualification Postqualification SOUS GESTION PSCN posteriori posteriori 26 janv. 30 janv. 26 févr. 28 févr. DO déjà élaboré Soumis à l avis du SPM du PPC Soumis à l avis du SPM du PPC 8

9 Ref. No. Contrat (Description) Méthod e de passatio n de marchés Préqualification Préfér ence nation ale (oui/n on) Exame n préala ble Banqu e (a priori / a posteri ori) préparation du DO prévue pour l ouverture des offres F/PSCN/7 F/PSCN/8 cquisition de téléphones portables standards cquisition de carburant pour les déplacements SOUS GESTION PSCN (SUITE) CF 10 févr. 24 févr. Postériori Gré à gré avec TOTL 3 F/PSCN/9 Location de véhicules CF posteriori 10 févr.. 7 mars. N/ 22 mars. Soumis à l avis du SPM du PPC Soumis à l avis de la Banque Soumis à l avis du SPM du PPC 3 Le prix du litre de carburant est homologué, TOTL est représentée sur toute l étendue du territoire 9

10 Ref. No. Contrat (Description) Méthod e de passatio n de marchés Préqualificatio n Préférence nationale Banque préparatio n soumissio n du DO prévue pour l ouverture des offres VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L YOPOUGON F/PFS YOP/1 cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-Yopougon Gré à gré Total 10 févr Revue de la Banque. F/PFS YOP/2 cquisition d équipement pour entretien d espace vert, curage des caniveaux, d assainissement, d entretien de voiries urbaines (pelles brouettes, ) CF posteriori 10 févr févr. Marché à initier après validation du CLIJ VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L TREICHVILLE F/PFS TRE/ 1 cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-Treichville Gré à gré Total 10 févr Revue de la Banque. 10

11 F/PFS TRE/2 cquisition d équipement pour entretien d espace vert, curage des caniveaux, d assainissement, d entretien de voiries urbaines. CF Postqualicati on posteriori 10 févr févr. Marché à initier après validation du CLIJ VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L BOBO S/PFS BO/ 1 cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-bobo Gré à gré avec Total 10 févr Revue de la Banque. F/PFS BO/2 cquisition d équipement pour entretien d espace vert, curage des caniveaux, d assainissement, d entretien de voiries urbaines CF posteriori 10 févr févr. Marché à initier après validation du CLIJ VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L BOUFLE F/PFS BFL/ 1 cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-Bouaflé Gré à gré avec Total 10 févr Revue de la Banque. F/PFS BFL/2 cquisition d équipement pour entretien d espace vert, curage des caniveaux, d assainissement, d entretien de voiries urbaines. CF Marché à initier après validation du CLIJ 11

12 d entretien de voiries urbaines. posteriori VOLET SOUS GESTION PFS-L COCODY 10 févr févr. F/PFS COC/ 2 cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-Cocody Gré à gré avec Total 10 févr Revue de la Banque. F/PFS COC/3 cquisition d équipement pour entretien d espace vert, curage des caniveaux, d assainissement, d entretien de voiries urbaines. CF posteriori 10 févr févr. Marché à initier après validation du CLIJ VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L BOUKE F/PFS BOU/ 1 cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-Bouaké Gré à gré avec Total 10 févr Revue de la Banque. F/PFS BOU/2 cquisition d équipement pour entretien d espace vert, curage des caniveaux, d assainissement, d entretien de voiries urbaines. CF posteriori 10 févr févr. Marché à initier après validation du CLIJ VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L KORHOGO 12

13 F/PFS KOR/ 2 cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-Korhogo pour Gré à gré avec Total 10 févr Revue de la Banque. F/PFS KOR/3 cquisition d équipement pour entretien d espace vert, curage des caniveaux, d assainissement, d entretien de voiries urbaines CF posteriori 10 févr févr. Marché à initier après validation du CLIJ VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L BONGOUNOU F/PFS BON/ 1 cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-Bongouanou Gré à gré avec Total 10 févr Revue de la Banque. F/PFS TI/ 1 F/PFS BON/2 cquisition d équipement pour entretien d espace vert, curage des caniveaux, d assainissement, d entretien de voiries urbaines. cquisition de carburant pour le fonctionnement de la PFS-S3T pour une durée de 12 mois Gré à gré avec Total CF posteriori 10 févr VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L TISSLE 10 févr févr. Marché à initier après validation du CLIJ Revue de la Banque. F/PFS TI/2 cquisition d équipement CF Marché à initier après validation du 13

14 TI/2 pour entretien d espace vert, curage caniveaux, d assainissement, entretien de voiries urbaines. posteriori 10 févr févr. CLIJ 14

15 6.1.b) Composante Ref. No. Contract (Description) Méthode de passation de marchés Préqualification Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres F/UC- PPC/C 2/1 F/UC- PPC/C 2/ 2 F/UC- PPC/C 2/ 3 Fourniture et installation de mobiliers de bureau dans les centres d archivage de Bouaké et de Daloa Fourniture et équipement des centres d archivage en étagères métalliques (Système de rail) Equipement et pose de téléphone dans les centres d archivage ON CF CF SOUS GESTION UC PPC Posteriori posteriori posteriori 28 Nov Déc 2011 Néant 28 févr févr mars. 14 mars. Néant Néant 15

16 6.1.c) Composante Ref. No. Contract (Description) Méthode de passation de marchés Préqualification Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres SOUS GESTION UC PPC F/UC PPC/C3/ 1 cquisition de médicaments de première nécessité pou les sous projets santé Gré à Gré vec la PSP Oui 10 févr. N/ L avis de non objection a été obtenu pour contracter avec la PSP. La Convention sera soumise ment à l avis de non objection de la Banque avant signature. 16

17 6.1.d) Composante Ref. No. F/UC PPC /C4/1 F/UC PPC /C4/2 F/UC PPC /C4/3 S/P PC/ C4/4 Contrat (Description) cquisition de carburant pour l année pour le siège et les bureaux régionaux cquisition de Fourniture de bureaux de l année pour le siège et les bureaux régionaux cquisition du logiciel TOMPRO de gestion comptable pour l UC-PPC, PFS-, PFS-L (10 entités), et CCP Installation et maintenance du système de sécurité électronique du PPC Méthode de passation de marchés Gré à gré avec Total Préqualificat ion Préfére nce national e (oui/no n) SOUS GESTION UC - PPC Banque préparati on soumissi on du DO prévue pour l ouverture des offres Néant CF postériori Gré à gré avec GOSOFT CF Posteriori 15 mars. 1er févr. 22 déc mars. 06 jan. Néant GOSOFT est le représentant exclusif de TOMPRO en Côte d Ivoire contrat de maintenance annuel 17

18 6.2 TRVUX 6.2.a) Composante Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualificatio n Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres SOUS GESTION GEROUTE T/GE/ 1 Poursuite des travaux de réhabilitation des itinéraires : boisso (Fin. Chatier-école) Ebokoffi long de 3,9 km et djouan by long de 3,8 km sis dans le Département d boisso ON postériori 23 Janv février Néant SOUS GESTION OIC T/OIC/ 1 ménagement des locaux de formation CF postériori 20 févr mars.12 Néant 18

19 Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualification Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres TRVUX SOUS GESTION UC-PPC T/PPC /1 T/PPC /2 T/PPC /3 Réhabilitation de 50 centres de groupage de Bouaké et Korhogo (35 à Bouake et 15 à Korhogo) Construction de 70 centres de groupage (40 à Man, 10 à Duékoué, 10 à Bondoukou, 5 à Bouaké, 5 à Korhogo) Construction de 3 décharges finales (Man, Duékoué et Bondoukou) CR non non ON non non ON non non postériori postériori postériori 15 mars. 20 mars. 25 mars. 29 mars. 20 avr. 25 avr Spécifications techniques et DQE élaborés Spécifications techniques et DQE élaborés Spécifications techniques et DQE élaborés 19

20 6.2.b) Composante Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualificatio n Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres SOUS GESTION UC-PPC T/UC- PPC/4 Travaux complementaires de réhabilitation et de construction des sous préfectures ON posteriori vril Mai Ces marchés seront passés après l état des lieux qui sera fait par les ingénieurs 20

21 6.3 SERVICES SSIMILES 6.3.a) Composante Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualification Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres Commentai res SOUS GESTION GEROUTE S/GE /1 S/GE /2 Fourniture de service d installation et de gestion d un système GPS sur un véhicule 4X4 acquis en déc Fourniture de service d'entretien du matériel informatique et bureautique dans le cadre des 4 Conventions exécutées par l GEROUTE sur une période de 13 mois CF postériori CF postériori VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L YOPOUGON 23 Janv Janv Fév Fév.-12 Spécificati ons techniques et DQE élaborés. Spécificati ons techniques et DQE élaborés. S/PFS YOP/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Songon CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC- PPC 21

22 Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Pré-qualification Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L YOPOUGON S/PFS YOP/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant PFS L Yopougon Gré à Gré 4 avec SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L TREICVILLE S/PFS TRE/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Treichville, ttécoubé et Plateau CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC- PPC S/PFS TRE/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant PFS L Treicville Gré à Gré 5 SOD t 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire 4 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 5 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 22

23 Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualification Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L BOBO S/PFS BO/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- bobo CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC-PPC S/PFS BO/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant de la PFS-bobo Gré à Gré 6 SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L BOUFLE S/PFS BFL/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Bouaflé CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC-PPC S/PFS BFL/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant de la PFS-Bouaflé Gré à Gré 7 SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire 6 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 7 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 23

24 Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualification Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L GUIGLO-DUEKOUE S/PFS GUI/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Guiglo-Duékoué CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC-PPC S/PFS GUI/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant de la PFS-Guiglo-Duékoué Gré à Gré 8 SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L COCODY S/PFS COC/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Cocody CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC-PPC S/PFS COC/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant de la PFS-Cocody Gré à Gré 9 SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire 8 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 9 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 24

25 VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L BOUKE S/PFS BOU/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Bouaké CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC-PPC S/PFS BOU/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant de la PFS-Bouaké Gré à Gré 10 SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L KORHOGO S/PFS KOR/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Bouaké CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC-PPC S/PFS KOR/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant de la PFS-Bouaké Gré à Gré 11 ( SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire 10 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 11 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 25

26 Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualification Préférence nationale Banque préparation du DO prévue pour l ouverture des offres VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L BONGOUNOU S/PFS BON/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Bongouanou CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC-PPC S/PFS BON/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant de la PFS-Bongouanou Gré à Gré 12 SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire VOLET PFS SOUS GESTION PFS-L TISSLE S/PFS TI/ 1 Contrat d entretien du matériel informatique des bureaux de la PFS- Bongouanou CF posteriori 11 févr. 25 févr. vis du SPM de l UC-PPC S/PFS TI/ 2 Contrat d entretien du matériel roulant de la PFS-Bongouanou Gré à Gré 13 SOD 20 févr. Gré à gré avec le concessionnaire 12 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 13 La voiture serait sous garantie et l entretien va directement se faire auprès du concessionnaire. 26

27 6.3.b) Composante 4 Ref. No. Contrat (Description) Méthode de passation de marchés Préqualificat ion Préfére nce national e (oui/no n) Banque préparati on soumissi on du DO prévue pour l ouverture des offres SOUS GESTION UC - PPC S/PPC/C4 /1 S/PPC/C4 /2 S/PPC/C4 /3 S/PPC/C4 /4 Service de gardiennage des bureaux du siège et BR du PPC et de géo localisation des véhicules du siège et des BR Service d entretien des split et appareils électriques du siège et des bureaux régionaux du PPC. Service d entretien du matériel informatique, câblage et réseau informatique du siège et des bureaux régionaux. Service d entretien des bureaux du siège et des bureaux régionaux. CF Posteriori CF Posteriori CF Posteriori CF Posteriori 20 déc déc déc déc jan. contrat annuel 04 jan. contrat annuel 06 jan. contrat annuel 06 jan. contrat annuel 27

28 28

29 III. SÉLECTION DE CONSULTNTS III. Sélection de Consultants 1. Seuil d'examen : Contrats qui seront soumis à l'examen de la banque conformément aux dispositions de l'nnexe 1 des Directives de Sélection et Emploi de Consultants : Méthode de sélection Seuil d examen / Services de Consultants 1. Méthodes compétitives (SFQC / SFQ / SMC / ) Consultants - Firmes USD 2. Sélection de Consultants Individuels USD 3. Entente directe (Firmes ou consultants individuels) Tous contrats 2. Liste restreinte composée entièrement de Consultants Nationaux : La liste restreinte de Consultants pour les services, d'un coût estimatif inférieur à 200,000 $ US ou équivalent par contrat, peut être entièrement composée de Consultants nationaux conformément aux dispositions du paragraphe 2.7 des Directives de Sélection et Emploi de Consultants. 3. utres arrangements spécifiques pour la sélection :

30 6.4 SERVICES DE CONSULTNTS 6.4.a) Composante Réf. No. Description du contrat Méthode de sélection de la Banque préparation ou TDR prévue et ouverture propositions T. SOUS GESTION UC PPC C/UC- PPC/ 1 C/UC- PPC/ 2 C/OIC/1 C/OIC/2 Recrutement de 3 ingénieurs pour le suivi technique de la construction des décharges et des centres de groupage Recrutement d un Opérateur Technique pour construction de préfectures par la méthode chantier école (Réinsertion de 300 Ex- Combattants) Recrutement d un Consultant individuel pour l Etude de faisabilité et montage des sous projets GR Recrutement d un Consultant individuel pour la formation en éducation civique et citoyenne / VIH - SID MI postériori 15 Février 3 Mars Priori 5 févr. SOUS GESTION OIC MI postériori 16 mars. 30 mars. MI postériori 25 Mars 25 Mai TDRs à soumettre à la Banque pour NO Un Opérateur technique est en cours d identification TDRs à soumettre à la Banque pour NO TDRs à soumettre à la Banque pour NO 30

31 Réf. No. C/GE/1 C/GE/2 C/GE2/ 3 C/GE2/ 4 C/GE2/ 5 C/GE2/ 6 C/GE2/ 7 C/GE2/ 8 Description du contrat Sélection d'un Bureau d Etudes pour la poursuite sur 3 mois de la mission d études et de contrôle des travaux de réhabilitation des itinéraires : boisso (Fin. Chatier-école) Ebokoffi long de 3,9 km et djouan by long de 3,8 km sis dans le Département d boisso Sélection du Superviseur de Travaux du Département d bengourou pour une période d activité de 6 mois Sélection du Comptable Terrain du Département d bengourou pour une période d activité de 6 mois Sélection du Superviseur de Travaux du Département de Bouaké pour une période d activité de 6 mois Sélection du Comptable Terrain du Département de Bouaké pour une période d activité de 6 mois Sélection du Superviseur de Travaux du Département de Daloa pour une période d activité de 6 mois Sélection du Comptable Terrain du Département de Daloa pour une période d activité de 9 mois Sélection du Superviseur de Travaux du Département de Guiglo pour une période d activité de 6 mois Méthode de sélection Gré à gré avec le Bureau d Etudes ECGTX Gré à gré avec M. YO KOUDIO Lambert Gré à gré avec Mlle. HOUE ire Gelatine Gré à gré avec M. KONE K JCQUES Gré à gré avec Mlle. GUEU Biague Nathalie Gré à gré avec OUTTR bdoulaye Gré à gré avec KON Kouamé Marc Gré à gré avec YPI Larios de la Banque préparation ou TDR SOUS GESTION GEROUTE prévue et ouverture propositions T. 23 Janv.-12 Poursuite et achèvement du contrat initial 1 er Fév.-12 Poursuite du contrat initial 1 er Fév.-12 Poursuite du contrat initial 1 er Fév.-12 Poursuite du contrat initial 1 er Fév.-12 Poursuite du contrat initial 1 er Fév.-12 Poursuite du contrat initial 1 er Fév.-12 Poursuite du contrat initial 1 er Fév.-12 Poursuite du contrat initial 31

32 C/GE2/ 9 C/GE2/ 10 Sélection du Comptable Terrain du Département de Guiglo pour une période d activité de 9 mois Etude bilan d utilisation des techniques HIMO dans l entretien routier en comparaison aux techniques à haute intensité d équipement : Coût et avantages comparatifs Gré à gré avec M. DON Yapo rnaud Comparaison de 3 CVs 1 er Fév.-12 Poursuite du contrat initial Posteriori 21 mai juin. 12 TdR en cours d élaboration 32

33 Réf. No. Description du contrat Méthode de sélection de la Banque préparation ou TDR SOUS GESTION PFS-L YOPOUGON prévue et ouverture propositions T. C/PFS YOP/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS YOP/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril SOUS GESTION PFS-L TREICHVILLE C/PFS TREICH /1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS TREICH /2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril 33

34 Réf. No. Description du contrat Méthode de sélection de la Banque SOUS GESTION PFS-L -BOBO préparation ou TDR prévue et ouverture propositions T. C/PFS BO/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS BO/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril SOUS GESTION PFS-L BOUFLE C/PFS BFL/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS BFL/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril 34

35 Réf. No. Description du contrat Méthode de sélection de la Banque préparation ou TDR SOUS GESTION PFS-L COCODY prévue et ouverture propositions T. C/PFS COC/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS COC/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril SOUS GESTION PFS-L BOUKE C/PFS BOU/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS BOU/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC Posteriori 19 Février 19 vril 35

36 Réf. No. Description du contrat Méthode de sélection de la Banque préparation ou TDR SOUS GESTION PFS-L KORHOGO prévue et ouverture propositions T. C/PFS KOR/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS KOR/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril SOUS GESTION PFS-L BONGOUNOU C/PFS BON/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS BON/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril 36

37 Réf. No. Description du contrat Méthode de sélection de la Banque préparation ou TDR SOUS GESTION PFS-L -TISSLE prévue et ouverture propositions T. C/PFS YOP/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS YOP/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril SOUS GESTION PFS-L GUIGLO C/PFS GUI/1 Sélection de consultants individuels pour l élaboration du plan local d insertion des jeunes Comparaison de 3 CVs posteriori 05 févr. 1er mars C/PFS GUI/2 Recrutement de d un cabinet pour le suivi et l encadrement postfinancement des projets SFQC posteriori 19 Février 19 vril 37

38 6.4.b) Composante Réf. No. Description du contrat Méthode de sélection de la Banque SOUS GESTION UC PPC préparation ou TDR prévue et ouverture propositions T. C/PPC /C2/1 Recrutement de 5 Ingénieurs pour faire l état des lieux et le suivi technique des travaux de réhabilitation des 93 Sous préfectures Comparaison de 3 CVs posteriori 19 janv. 03 févr Il s agit d une mission de 4mois pour avoir un point précis des travaux de réhabilitation des sous préfectures ; L NO de la Banque a été obtenu sur les TDR C/PPC /C2/2 Recrutement d un consultant en appui au MEE (6 mois) avec M Raoul KOUDIO Priori 08 Février 15 Février 38

39 6.4.c) Composante prévue et Méthode Description du contrat de la Banque préparation ouverture de propositions sélection ou TDR T. Réf. No. C/UC PPC/ C3/1 C/UC PPC/ C3/2 Sélection de l URP pour la mise en œuvre du programme de communication à travers les radios locales. Recrutement de 3 consultants pour faire la revue des marchés passés par les CRC SOUS GESTION UC PPC 14 Priori 15 févr. Comparai son de 3 CVs Posteriori 15 Fév 29 Fév Commentaire s Les TDRs doivent prendre en compte le volet cohésion sociale et seront validés après la signature de l accord cadre avec la CDVR Les 3 consultants se rendront dans toutes les communautés pour faire une revue physique des dossiers de passation des anciens marchés 14 URP est la structure faitière des radios communautaires. 39

40 6.4.d) Composante Réf. No. C/PPC/1 C/PPC/2 C/PPC/3 C/PPC/4 C/PPC/5 C/PPC/6 C/PPC/7 C/PPC/8 C/PPC/9 Description du contrat Sélection du Coordonnateur adjoint RC du PPC (12 mois) Sélection de l auditeur interne du PPC (12 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du siège du PPC (12 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du siège du PPC (12 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du siège du PPC (12 mois) Sélection assistante du coordonnateur du PPC (12 mois) Sélection assistante du coordonnateur adjoint RC du PPC (12 mois) Sélection assistante du coordonnateur RE du PPC (6 mois) Sélection assistante du responsable suivi évaluation et audit interne du PPC (6) Méthode de sélection de la Banque préparation ou TDR SOUS GESTION UC PPC prévue et ouverture propositions T. 40

41 C/PPC/10 C/PPC/11 C/PPC/12 C/PPC/13 C/PPC/14 C/PPC/15 C/PPC/16 C/PPC/17 C/PPC/18 C/PPC/19 C/PPC/20 C/PPC/21 C/PPC/22 Sélection assistante au bureau régionale de BOUKE du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RC du BR de DLO du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RE du BR de DLO du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RC du BR de KORHOGO du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RE du BR de MN du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RC du BR de MN du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RC du BR de BONDOUDOU du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RE du BR de BOUKE du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RC du BR de BOUKE du PPC (6 mois) Sélection assistante au bureau régionale de DLO du PPC (6 mois) Sélection assistante d équipe au siège en appui à l équipe fiduciaire (assistante initiale en appui institutionnel) du PPC (12 mois) Sélection responsable institutionnel des PFS du PPC (3 mois) Sélection responsable opérationnel des PFS du PPC (3mois) 41

42 C/PPC/23 C/PPC/24 C/PPC/25 C/PPC/26 C/PPC/27 C/PPC/28 C/PPC/29 C/PPC/30 C/PPC/31 C/PPC/32 C/PPC/33 C/PPC/34 C/PPC/35 Sélection assistante au bureau régionale de KHOROGO du PPC (6 mois) Sélection assistante au bureau régionale de BONDOUKOU du PPC (6 mois) Sélection assistante au bureau régionale de MN du PPC (6 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du siège du PPC (12 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du siège du PPC (12 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE BOUKE du PPC (6 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE BOUKE du PPC (6 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE MN du PPC (6 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE MN du PPC (8 mois) (numéro 2) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE DLO du PPC (6 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE DLO du PPC (6 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE BONDOUKOU du PPC (6 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE BONDOUKOU du PPC 6 mois) 42

43 C/PPC/36 C/PPC/37 C/PPC/38 C/PPC/39 C/PPC/40 C/PPC/41 C/PPC/42 C/PPC/43 C/PPC/44 Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE ODIENNE du PPC (6 mois) (numéro 1) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE ODIENNE du PPC (6 mois) (numéro 2) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE KHOROGO du PPC (6 mois) Sélection chauffeur Polyvalent du BR DE KORHOGO du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RE du BR de BONDOUKOU du PPC (6mois) Sélection du coordonnateur régional RE du BR de ODIENNE du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RE du BR de KHOROGO du PPC (6 mois) Sélection du coordonnateur régional RC du BR de ODIENNE du PPC (6 mois) Sélection du Coordonnateur adjoint RE du PPC (12 mois renouvelable) C/PPC/45 C/PPC/46 C/PPC/47 Sélection du spécialiste en suivi évaluation du PPC (6 mois renouvelable) Sélection de deux spécialistes en passation des marchés du PPC (12 mois renouvelable) Sélection du chef comptable du PPC (12 mois renouvelable) Priori satisfaisante satisfaisante L ancien Chef Comptable a démissionné. valider après les résultats de l audit organisationnel 43

44 C/PPC/48 C/PPC/49 C/PPC/50 C/PPC/51 C/PPC/52 C/PPC/53 C/PPC/54 C/PPC/55 C/PPC/55 C/PPC/56 Sélection de deux (2) comptables du PPC (12 mois renouvelable) Sélection d un cabinet spécialisé pour l audit technique des composantes opérationnelles du PPC (exercice 2011 à 2013) Sélection d un cabinet spécialisé pour l audit financier du PPC (exercice à 2013) Sélection du nouveau coordonnateur du PPC (12 mois renouvelable) Sélection de l assistance technique / spécialiste en gestion financière du PPC (12mois renouvelable) Recrutement d un consultant individuel pour l audit organisationnel de l UC PPC Recrutement d un (e) ssistant (e) en Passation des Marchés (12 mois) Recrutement du Responsable en Renforcement des Capacités du PPC (pour 12 mois) Recrutement d un bureau d études pour Etudes et enquêtes spécifiques (suivi évaluation) Recrutement d un consultant spécialiste en communication MI Priori Deloitte valider après les résultats de l audit organisationnel 10 févr. Poursuite du contrat initial SFQC postériori 12 mai 12 juin TDR disponible au PPC. Comparais on de 3 CVs Comparais on de 3 CVs Comparais on de 3 CVs postériori 03 janv. 15 janv. posteriori 10 févr. 24 févr. posteriori 1 er mars. 15 mars. SFQC posteriori 13 mars. 27 mars. satisfaisante satisfaisante TDRs à soumettre à la Banque pour avis de non objection après validation des résultats de l audit organisationnel TDRs élaborés à soumettre à la Banque pour avis de non objection TDRs élaborés à soumettre à la Banque pour avis de non objection. TDRs élaborés à soumettre à la Banque pour avis de non objection. du contrat initial 44

45 C/UC- PPC/57 Recrutement d un Bureau d Etude pour la préparation de la cartographie des bénéficiaires Comparais on de 3 CVs postériori 12 mars. 26 mars. TDRs à soumettre à la Banque pour NO C/UC- PPC/59 Recrutement d un consultant en appui à la mise en œuvre et à la pérennisation des PFS-L Comparais on de 3 CVs postériori 12 mars. 26 mars. TDRs à soumettre à la Banque pour NO bréviation utilisée dans le présent document : OI : ppel d Offre International ; ON : ppel d Offre National ; CF : Consultation de Fournisseurs ; CR : Consultation restreinte SMC : Sélection au Moindre Coût; : Entente Directe ; QC : Qualification du Consultant ; SFQC : Sélection Fondée sur la Qualité et le Coût ; C I : sélection de consultant individuel ; : pplicable ; PFS - : Plate Forme de Services Côte d Ivoire 45

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