Ingénierie Patrimoniale

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1 Ingénierie Patrimoniale

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3 Nos connections sont les vôtres partout dans le monde. Pour HSBC Private Bank, la dimension de votre vie fait de vous un client à part. Nous recherchons de nouvelles opportunités pour gérer et protéger les patrimoines qui nous sont confiés en vous apportant une offre traditionnelle et néanmoins innovante. HSBC Private Bank bénéficie de l expertise et de l expérience du Groupe Private Banking, l un des premiers Groupes de services financiers au monde, en matière d offre de gestion de fortune. La richesse de notre savoir-faire repose sur la qualité et la complémentarité de nos équipes, la diversité de nos expertises et un positionnement privilégié sur la scène financière internationale avec l accès aux experts mondiaux du Groupe Private Banking. HSBC Private Bank met à votre disposition son équipe d experts dédiés et pluridisciplinaires pour élaborer avec vous la meilleure stratégie patrimoniale et vous accompagner durablement dans la protection, le développement et la transmission de votre patrimoine. Cette stratégie se traduit par une gestion personnalisée, dans le cadre juridique et fiscal le plus approprié à votre situation. Ingénierie Patrimoniale 3

4 Ingénierie Patrimoniale 4 Notre philosophie Des experts dédiés à l organisation, la construction et le suivi de votre stratégie patrimoniale au fil du temps. Nous attachons une grande importance à préserver et valoriser les fortunes souvent construites sur une ou plusieurs générations. Une approche par analogie : votre patrimoine est similaire à celui d une entreprise, il est composé d actifs et de flux. Notre ambition est de vous permettre de bénéficier d une qualité de services identique à celle des cabinets de conseil en stratégie, réservée jusqu à présent aux entreprises. Les experts en gestion de patrimoine de HSBC Private Bank élaborent une stratégie patrimoniale, à partir de l analyse personnalisée de votre environnement global, qui répond à vos objectifs et prend en compte vos contraintes. La qualité de cette offre repose sur l association de compétences juridiques, fiscales et financières au sein d un même département : l Ingénierie Patrimoniale. Entreprise Actif / Passif Chiffre d affaires Trésorerie Echéances Objectifs / Environnement Personne Physique Biens / Crédit Revenus Trésorerie Horizons de placement Objectifs / Contraintes Projet d entreprise Projet de vie

5 Une offre sur mesure Ingénierie Patrimoniale 5 Au-delà de simples pistes de réflexion, la mission de nos ingénieurs patrimoniaux consiste à effectuer une analyse complète de votre situation personnelle puis à vous présenter leurs recommandations. Votre banquier privé vous accompagne ensuite dans la planification et dans la mise en œuvre des solutions proposées, en parfaite collaboration avec l équipe d Ingénierie Patrimoniale. Un processus rigoureux Le patrimoine type n existe pas! Chaque patrimoine a son histoire et reflète ses années de construction. Vos objectifs personnels doivent être clairement identifiés puis hiérarchisés et vos contraintes appréhendées (objectif de performance, tolérance au risque, horizons de placement, biens incessibles...). Elaborer la bonne alchimie entre les différentes composantes de votre patrimoine pour en optimiser la gestion, nécessite une approche juridique, fiscale, financière et successorale de ses éléments constitutifs. Une fois la stratégie patrimoniale validée et les structures de détention des actifs sélectionnées, nous vous accompagnons dans le choix des meilleurs supports d investissement, leur suivi et leur adaptation au fil du temps. Client Découverte de votre histoire Centralisation des informations concernant votre patrimoine Analyse de l organisation patrimoniale actuelle Proposition de stratégies Validation et mise en œuvre des solutions Découverte et Analyse Restitution et Validation

6 Ingénierie Patrimoniale 6 Phase 1 : découverte et analyse de l environnement patrimonial actuel Durant la phase d analyse, notre équipe d ingénieurs patrimoniaux travaille en étroite collaboration avec des partenaires sélectionnés pour leur professionnalisme (avocats, notaires, juristes, fiscalistes, experts-comptables...). Environnement Personnel et familial Analyse Juridique Composition du foyer Protection du conjoint Régime matrimonial Dispositions successorales existantes Situation professionnelle Prévoyance Budgétaire et fiscal Revenus Niveau de pression fiscale Fiscale Evaluation et répartition des revenus et charges Calcul des droits de succession et mesure de leurs impacts Patrimonial Financière Actifs immobiliers Répartition du patrimoine entre les époux Biens meubles Structuration des avoirs détenus (mise en avant des écarts) Avoirs financiers Organisation et gestion du passif Contrats d assurance-vie et de capitalisation Autres biens (objets d art, vignes...)

7 Phases 2-3 : objectifs, préconisations et restitution Sur la base des informations recueillies et de vos souhaits exprimés, nos experts réalisent un diagnostic patrimonial complet visant à vous proposer des solutions adaptées à votre situation patrimoniale ainsi qu à vos objectifs. Ingénierie Patrimoniale 7 Objectifs Actions Optimisation juridique Protéger ses proches changer ou adapter son régime matrimonial adapter le mode de détention des biens anticiper sa succession réaliser des donations Transmettre son actif professionnel Prévoir le contrôle et la gestion des biens Optimisation fiscale (flux, actifs et passifs) Bénéficier de l effet de levier lié au crédit Souscrire des produits à fiscalité privilégiée Minorer les impacts fiscaux sur les revenus, les plus-values et la transmission Optimisation financière du patrimoine Structuration du patrimoine enveloppe de détention supports d investissement mode de gestion Stratégie de transmission du patrimoine (personnel et / ou professionnel) A l issue de la phase de découverte et d analyse de votre patrimoine, le département d Ingénierie Patrimoniale vous présente et vous commente l ensemble de ses préconisations. Cette première restitution permet de recueillir votre sentiment et vos réactions au regard des pistes et idées qui vous sont proposées. Dans un second temps, un document de synthèse, tenant compte de vos remarques et de l orientation que vous souhaitez donner à votre stratégie patrimoniale, vous est adressé.

8 Ingénierie Patrimoniale 8 Phase 4 : mise en œuvre de la stratégie personnalisée Chez HSBC Private Bank, le banquier privé met en œuvre avec vous les recommandations effectuées puis veille, en collaboration avec le département d Ingénierie Patrimoniale, à leur adaptation au fil du temps en fonction de l évolution de votre situation patrimoniale, de vos objectifs et de la réglementation. HSBC Private Bank vous propose une gamme complète de produits élaborés grâce aux expertises des équipes de gestion discrétionnaire et conseillée et au savoir-faire en architecture ouverte de la société de gestion HSBC Private Wealth Managers, dédiée à l offre de gestion financière de la banque privée. L offre de produits et de conseils de HSBC Private Bank s adapte régulièrement aux évolutions de l environnement réglementaire et financier et s enrichit des réflexions stratégiques de ses équipes d ingénieurs patrimoniaux et financiers. Offre de conseils sur mesure Offre de produits sur mesure Gestion sous mandat Gestion conseillée Family Office Gestion Privée Assurance-vie - Courtage en assurance Prévoyance Assurance habitation et objets d art Crédits patrimoniaux Produits de défiscalisation Courtage en immobilier Investissements Pierre Papier Titres vifs Fonds actions, taux, devises, multigestion traditionnelle Stock-options - Attribution actions gratuites Produits structurés Hedge funds - Private equity

9 Flexibilité et accompagnement dans la durée Ingénierie Patrimoniale 9 La proximité et la complémentarité des compétences entre l équipe d Ingénierie Patrimoniale et votre banquier privé vous garantissent un service haut de gamme tel que : la personnalisation des études et des réflexions réalisées sur votre patrimoine global ; une relation privilégiée basée sur l écoute, le dialogue et l instauration d une confiance mutuelle ; l accompagnement dans la mise en œuvre des recommandations ; le suivi et l actualisation, au fil des années, du diagnostic patrimonial initialement réalisé. Des attentes et des problématiques variées En matière de gestion de patrimoine, qu il s agisse : de réorganisation (protection du conjoint, optimisation fiscale, accroissement exceptionnel des actifs avec levée d options ou attribution d actions gratuites, transmission intergénérationnelle du patrimoine, obtention d un complément de revenu...) ; d analyse internationale (délocalisation, relocalisation) ; d utilisation de sociétés assujetties à l impôt sur les sociétés ; de transmission d entreprise (à titre gratuit ou onéreux). Votre banquier privé mobilise l ensemble des experts métiers qui associent leurs savoir-faire respectifs pour vous garantir une gestion patrimoniale adaptée à l environnement juridique, fiscal, économique et financier du moment. Une situation donnée (projet de cession du patrimoine professionnel...) fait naître un besoin regarder précisément la fiscalité applicable... et donne l idée d un moyen réaliser une donation. Ainsi, un même outil juridique peut être utilisé pour atteindre plusieurs objectifs. Inversement, cet outil ne sera pas systématiquement adapté à toutes les situations.

10 Ingénierie Patrimoniale 10 HSBC Private Bank, votre partenaire dans le temps La vie juridique, fiscale et financière d un patrimoine est une réalité qui nécessite une attention particulière. La structure de votre patrimoine doit s adapter à votre propre évolution, à vos besoins et à tous les événements personnels et professionnels qui jalonnent votre vie. Le suivi régulier de votre situation patrimoniale est une étape essentielle et l ensemble des experts de HSBC Private Bank et du Groupe Private Banking sont à votre disposition et mobilisés autour de votre banquier privé pour vous accompagner dans la gestion globale de votre patrimoine.

11 Note à l attention du lecteur du présent document Ce document est publié par HSBC France à titre d information uniquement et ne revêt aucun caractère contractuel. Les informations contenues dans ce document ne constituent ni un conseil en investissement, ni une offre d achat ou de vente d un produit ou d un service financier et ne doivent pas être interprétées comme tels. En outre, ces informations sont uniquement destinées aux ressortissants de pays où leur utilisation n est pas contraire aux lois ou réglementations locales en vigueur. Il relève de la responsabilité de chaque investisseur de se conformer aux lois ou réglementations locales qui lui sont applicables. Si vous avez des questions concernant les informations figurant dans le présent document, nous vous invitons à contacter votre interlocuteur privilégié ou, le cas échéant, à prendre avis auprès de vos conseils externes. La teneur du présent document repose sur des informations obtenues auprès de sources considérées comme fiables mais non contrôlées de manière indépendante. Bien que ces informations aient été préparées de bonne foi, aucune déclaration ni garantie, expresse ou tacite concernant leur exactitude ou leur exhaustivité, n est ou ne sera faite et aucune responsabilité n est ou ne sera acceptée par HSBC France ou le Groupe HSBC ou par aucun de leurs dirigeants, employés ou salariés respectifs. Les informations sont communiquées, les opinions sont formulées et les estimations sont faites sur la base de nos connaissances au moment de la publication du présent document et peuvent faire l objet de modifications sans préavis, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires contraires. Avant d investir dans un OPCVM de droit français ou étranger ou dans un support en unités de compte adossé à un OPCVM pour les contrats d assurance vie et/ou de capitalisation, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document d Information Clé pour l Investisseur (DICI) et de son prospectus, disponibles sur demande ou sur ainsi que pour les contrats d assurance vie et/ou de capitalisation de la Notice d Information/ les Conditions Générales de ces contrats et l annexe Supports financiers présentant les supports disponibles sur ces contrats et les frais applicables. Avant d investir dans une unité de compte d un contrat d assurance vie et/ou de capitalisation, vous devez lire attentivement la Notice d Information et les Conditions Générales du contrat d assurance vie et/ ou de capitalisation, ainsi que l annexe Supports financiers présentant les supports disponibles sur le contrat et les frais applicables. Avant toute décision d investissement, il appartient à l investisseur de s assurer que le ou les supports considérés correspondent à sa situation financière, à ses objectifs d investissement, à sa sensibilité au risque, ainsi qu à la réglementation dont il relève (et notamment la législation locale à laquelle il serait éventuellement assujetti). Nous vous invitons en conséquence à vous rapprocher de vos conseils externes aux fins de vous conforter dans vos décisions d investissement. Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs, et doivent être analysées avec prudence. Les variations de taux de change entre les devises peuvent avoir un impact significatif sur la performance des produits. Les investissements, soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu à la hausse, et présentent un risque de perte en capital. HSBC Private Bank est le département de banque privée du Groupe HSBC en France. L activité de banque privée peut être exercée dans le monde entier par différentes entités juridiques du Groupe HSBC conformément aux exigences réglementaires locales. Les produits et les services décrits dans ce document peuvent être proposés par différentes sociétés du Groupe HSBC. Certains produits ou services ne sont cependant pas disponibles dans certaines zones géographiques. Par ailleurs, certaines agences HSBC interviennent en tant que points d entrée de HSBC Private Bank mais ne sont pas autorisées à présenter ou vendre des produits et des services, ou encore à offrir des conseils à la clientèle privée. De plus amples informations sont disponibles sur demande. Une liste complète des entités de banque privée est disponible sur notre site Internet, Copyright. HSBC France. TOUS DROITS RéSERVéS. Aucune partie de ce document ne peut être reproduite, stockée dans un système de récupération de données ou transmise à quelque fin ou par quelque moyen que ce soit (électronique, mécanique, photocopie, enregistrement ou autre) sans la permission expresse et écrite de HSBC France, 103 avenue des Champs-Élysées Paris - France. HSBC France est soumise à agrément et à contrôle par l Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution en qualité d établissement de crédit. HSBC Private Bank, HSBC France - Société Anonyme au capital de euros - SIREN RCS Paris - Banque et intermédiaire en assurances immatriculée auprès de l Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurances sous le numéro ( - TVA intracommunautaire : FR HSBC Private Bank, HSBC France Siège social : 103 avenue des Champs- Elysées, Paris Adresse postale : 109, avenue des Champs- Elysées Paris Cedex 08 Tél. : +33 (0) Fax : +33 (0) Ingénierie Patrimoniale 11

12 Contacts Paris 109 avenue des Champs-Elysées Paris Cedex 08 T +33 (0) F +33 (0) Lyon 24 rue de la République Lyon T +33 (0) F +33 (0) Bordeaux 32 allée d Orléans Bordeaux T +33 (0) F +33 (0) Marseille 526 avenue du Prado Marseille T +33 (0) F +33 (0)