Archives communales de La Gaubretière ( )

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1 Archives communales de La Gaubretière ( ) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2018 Date de création : mercredi 10 octobre 2018 Présentation du fondauteurs Description par M. Bourdic FONDS D' ARCHIVES Cotes extrêmes AC 97 art ; E-DEPOT 97 1 E a Importance matérielle (ml) 0,10 ml Modalités d'entrées Dépôt communal Dates extrêmes Année de publication 2003, mis à jour en 2018 Origine : La Gaubretière (Vendée) La Gaubretière Notice/biographie : Contenu ou introduction : Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de La Gaubretière aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 97. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens. Rattachée au canton de Tiffauges jusqu'en l'an X puis de Mortagne-sur-Sèvre, la commune fait partie de l'arrondissement de Montaigu avant d'être intégrée en 1810 à celui de La Roche-sur-Yon. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de La Rochelle sous l'ancien Régime. Historique de la conservation : Mots-clés : Lieu(x) Gaubretière, La Communicabilité : La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale. Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis

2 à la rubrique "Réglementation". Modalités de reproduction : Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture Sources complémentaires : Aux Archives de la Vendée Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/retracer l'histoire mode d'emploi/faire l'histoire d'une commune.

3 Administration communale Délibérations municipales Présentation Du Contenu : Lacunes pour la période AC 97/ novembre AC 97/2 - Février 1917-juin AC 97/3 - Août 1931-avril AC 97/4 - Septembre juin AC 97/5-3 juin octobre AC 97/6-16 octobre février AC 97/7-7 février 1992-avril AC 97/8 - Mai 1997-mars AC 97/9 - Mai 2001-novembre Actes de l'administration AC 97/ juin 1924 (extraits) AC 97/9 - Septembre AC 97/ AC 97/ AC 97/ AC 97/ AC 97/ AC 97/ AC 97/ AC 97/ Etat civil Présentation Du Contenu : L'état civil est numérisé et consultable sur le site internet des Archives de la Vendée : menu "Archives numérisées", sous menu "Etat civil", au nom de la commune. Afin de constituer la collection la plus complète possible, la numérisation a porté à la fois sur la collection départementale (registres conservés par les greffes du bailliage puis les tribunaux de grande instance) et sur la collection communale. Les premiers registres d'état civil conservés pour La Gaubretière remontent à 1604 pour les baptêmes et 1668 pour les mariages et sépultures. Néanmoins certains registres ont été perdus dans les deux collections : baptêmes, juin-décembre 1613, novembre 1624-janvier 1625, juin 1625-janvier 1627, juin 1628-juin 1629, mai-décembre 1669 ; mariages, sépultures, 1669 ; bapt êmes, mariages, sépultures, 1672, , , mars-mai 1691, mars 1715-octobre 1716 ; naissances, mariages, décès, 1793-an IV ; naissances, décès, an VIII.

4 E-DEPOT 97 1 E 1 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures AC Registres paroissiaux AC 97/18 - Baptêmes, mariages, sépultures AC 97/19 - Baptêmes, mariages, sépultures E-DEPOT 97 1 E 2 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures (feuillets restaurés) AC 97/20 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures E-DEPOT 97 1 E 3 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures, janvier-février 1687, 1698, 1702-mars 1707 (feuillets restaurés) AC 97/21 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures E-DEPOT 97 1 E 4 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures, novembre 1716-novembre 1735 (feuillets restaurés) AC Registres paroissiaux AC 97/22 - Baptêmes, mariages, sépultures AC 97/23 - Baptêmes, mariages, sépultures AC 97/24 - Baptêmes, mariages, sépultures E-DEPOT 97 1 E 5 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures, mars 1773-février 1775, 1777-janvier 1779 (feuillets restaurés) AC 97/25 - Registres paroissiaux puis d'état civil. - Baptêmes, mariages, sépultures, juillet Naissances, mariages, décès, 24 juillet 1792-décembre AC Registres d'état civil AC 97/26 - Naissances, mariages, décès an VII AC 97/27 - Naissances, mariages, décès. an VIII-an XI AC 97/28 - Naissances, mariages, décès. an XII-1807 AC 97/29 - Naissances, mariages, décès AC 97/30 - Naissances, mariages, décès AC 97/31 - Naissances, mariages, décès AC 97/32 - Naissances, mariages, décès AC 97/33 - Naissances, mariages, décès AC 97/34 - Naissances, mariages, décès AC 97/35 - Naissances, mariages, décès AC 97/36 - Naissances, mariages, décès AC 97/37 - Naissances, mariages, décès AC 97/38 - Naissances, mariages, décès AC 97/39 - Naissances, mariages, décès AC 97/40 - Naissances, mariages, décès AC 97/41 - Naissances, mariages, décès AC 97/42 - Naissances, mariages, décès AC 97/43 - Naissances, mariages, décès AC 97/44 - Naissances, mariages, décès AC 97/45 - Naissances, mariages, décès AC 97/46 - Naissances, mariages, décès Cadastre

5 Présentation Du Contenu : La documentation cadastrale a été dressée en double : un exemplaire est adressé aux communes, l'autre est conservé par les services fiscaux, qui le versent aux Archives départementales au-delà d'un certain délai ; il est souvent plus complet que celui de la mairie. Les plans cadastraux ont été numérisés et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée, rubrique " Inventaires et catalogues en ligne ", " Fisc, Hypothèques, Domaines ", " Cadastre ", " Cadastre des communes de La Garnache à L'Hermenault ". Atlas AC 97/47 - Atlas cadastral AC 97/48 - Etat de sections Premier jeu de matrices, AC Matrices des propriétés foncières (à partir de 1882, ne concerne que les propriétés non bâties) AC 97/49 - Folios 1 à 520 (dont table alphabétique des propriétaires) AC 97/50 - Folios 521 à AC 97/51 - Matrice des propriétés bâties (dont table alphabétique des propriétaires ; augmentations et diminutions) Second jeu de matrices, AC 97/52 - Matrice des propriétés bâties (dont table alphabétiques des propriétaires) AC Matrices des propriétés non bâties AC 97/53 - Folios 1 à 488 (dont table alphabétique des propriétaires ; augmentations et diminutions) AC 97/54 - Folios 489 à