Maîtriser les fondamentaux de l'etat de l'art, clé de voûte de la justification scientifique du CIR. Webinaire ALMA Consulting Group Le 19 mai 2015
|
|
- Carole Faubert
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Maîtriser les fondamentaux de l'etat de l'art, clé de voûte de la justification scientifique du CIR Un éclairage sur les méthodologies de constitution et les bonnes pratiques à mettre en œuvre Webinaire ALMA Consulting Group Le 19 mai 2015
2 INTERVENANTS Nathalie HOANG Sylvain RICHET EXPERTS SCIENTIFIQUES ALMA CG
3 Programme du séminaire en ligne 1. L'état de l'art dans la justification du CIR - Rappel : dispositif du CIR et obligation de justification de l'éligibilité des projets - Définition de l'état de l'art et présentation de son rôle déterminant au sein de l'argumentation 2. Les fondamentaux de l'etat de l'art - Constitution de l'état de l'art - Méthodologie pour un état de l'art pertinent et efficace 3. Bonnes pratiques, exemples et retours d'expérience 4. Questions/réponses
4 4 1. L'état de l'art dans la justification du CIR
5 Le Crédit d Impôt Recherche (CIR) Une incitation fiscale : - Destinée à aider les entreprises dans leur effort de R&D - Calculée à hauteurde 30% des dépenses de R&D A destination de quelles sociétés? - Industrielles, Commerciales, Agricoles ou Artisanales - Passibles de l impôt surles sociétés(is)ousur le revenu(ir) Un contrôle présentant des spécificités : - Combinaison de notions fiscales et d appréciations scientifiques - Sollicitation possible d experts scientifiques nommés par le MENESR Dès lors qu'une expertise juridique et/ou judiciaire s'impose, Alma CG fait appel à un cabinet d'avocats indépendants et spécialisés, choisi d'un commun accord.
6 La justification de l éligibilité des projets CONTEXTE Recentrage quasi-exclusif des débats sur l éligibilité des projets R&D valorisés Une forte augmentation du nombre d expertises demandées au MENESR lors des procédures de vérification + 244% en 5 ans (*) : 458 contrôles en contrôles en 2012 (*) Rapport de la Cour des Comptes : «L évolution et les conditions de maîtrise du crédit d impôt en faveur de la recherche», juillet 2013 Nécessité d apporter des preuves: Les organes de vérification ne croient pas le contribuable sur parole
7 Rôle déterminant de l état de l art au sein de l'argumentation 7
8 Définition et finalité de l'état de l'art 8 Toutes les connaissances accessibles = disponibles Connaissances utilisables par l'homme du métier sans activité inventive Analyse des informations scientifiques, techniques identifiées. Démontre Un élément de nouveauté non négligeable L Etat de l Art : Induit La notion de dissipation d une incertitude scientifique / technique Oblige La mise en place d une démarche expérimentale Etat de l Art = point 0
9 2. Les fondamentaux de l'etat de l'art : constitution et méthodologie
10 Constitution d un état de l art (1/3) Analyse à développer 10 EA = Connaissances accessibles au début des travaux de R&D et utilisables par l'homme du métier normalement compétent dans le domaine en cause sans qu'il ait besoin de faire preuve d'une activité inventive (*) *Source : Définit ion du BOFIP La démarche : > Choisir et consulter des éléments de bibliographie fiables et vérifiables en lien direct avec les difficultés identifiées > Analyser ces éléments et argumenter en quoi ils ne permettaient pas de résoudre ces verrous Ce qu il faut garder à l esprit : > L état de l art est-il bien cohérent par rapport au sujet? > L état de l art montre-t-il bien que la connaissance scientifique / technique sur le sujet en cause est limitée? > L état de l art est-il limité et introduit-il la notion d inconnue / incertitude pour le projet? > Est-ce que l état de l art garantit le fait qu une incertitude scientifique posée ne soit pas déjà résolue?
11 Constitution d un état de l art (2/3) Typologies de sources 11 Etat de l art = Connaissances accessibles - Publicationsscientifiques et techniques (livres, journaux, articles de revues, actes de conférences, rapport de recherche externes à l entreprise) - Brevets Etabli à partir de sources diverses - Bases de données techniques - Rapports de synthèse réalisés par des centres scientifiques et techniques professionnels - Appels à projets d organismes nationaux ou internationaux Sources accessibles La source est considérée comme accessible dès lors qu elle est disponible au sein de l entreprise ou en dehors, qu elle soit gratuite ou payante Impossibilité d exploitation technique d une solution existante L accès à la source n implique pas que l entreprise puisse exploiter la solution existante (dans ce cas, achat de licence ou R&D pour contourner la solution) *Source : BOFIP
12 Constitution d un état de l art (3/3) Exemples de sources 12 Littérature scientifique Brevets Littérature «grise» Partenaire Alma CG Thèses ww.theses.fr Articles scientifiques ww.plosone.org/ iv.org Exemples de bases brevets ttp://w ww.wipo.int/patentscope/searc h/en/search.jsf arch-adv.htm ww.freepatentsonline.com/ Sites institutionnels = littérature non indexée dans les catalogues officiels d édition et dans les circuits conventionnels de diffusion Exemples ww.opengrey.eu ww.leslivresblancs.fr = Profilage d experts internationaux et moteur capable d agréger et présenter des informations scientifiques Publications SHS : ww.rechercheisidore.fr TIC : Exemples ww.openaire.eu Exemple de vue Expernova
13 «Hiérarchisation» des sources Perception par Expert du MENESR Livres Normes Presse Salons Réglementations Encyclopédies tech. Brevets Rapports de Recherche Volumétrie HDR Thèses Publications Conférences Sci Recherche Fondamentale Recherche «noble» Rupture forte au niveau théorique EA académique Recherche Appliquée Recherche «noble» ET «intéressée» Rupture forte au niveau applicatif EA académique et technologique Développement expérimental Développement TRES intéressé» Etat techniques existantes : 1. accessible (interne/externe, gratuite/payante) 2. circonscrit à un domaine précis 3. utilisable par l'homme du métier
14 Etat de l Art : Méthodologie de constitution (avant démarrage des travaux) 14 Identification Capitalisation Démonstration Techno Procédé Recherche bibliographique Comparaison Objet Produit Paramètres Propriétés Etat de l art lacunaire Orientation de la recherche Données d entrée de l état de l art : définition du point 0 Définition des objectifs (où veut-on aller à partir du 0?) + verrous - CONFIDENTIEL
15 Constitution d un état de l art : structure idéale 15 Problématique scientifique Définir les problématiques objet des travaux de R&D réalisés En théorie (exemple de plan) Description de l axe technique/ scientifique concerné Description des solutions existantes Détailler scientifiquement le sujet et le besoin Démonstration des limites des solutions existantes Détail des solutions connues et champ d application pour atteindre l objectif fixé Démontrer la non évidence de l élaboration de nouvelles solutions En quoi ces solutions sont techniquement insuffisantes? Justifier de la nécessité de mener des travaux de R&D Etatde l art: a. Axe technique / scientifique 1 : Description de solutions existantes (trouvées) Conclusion : lim ites concernant les solutions existantes b. Axe technique / scientifique 2 : Description des solutions existantes (trouvées) Conclusion : lim ites concernant les solutions existantes e. Limites de l état de l art / Opportunités de R&D : Conclure de m anière générale sur l état de l art et ses lacunes entraînant des opportunités de R&D d. Références bibliographiques: Toutes les références obtenues sur le sujet qui participent à la dém onstration de l existant dans chaque axe technique (en les citant si possible dans le corps de l état de l art) - CONFIDENTIEL
16 Pertinence de l Etat de l Art : check list 16 L état de l art est-il bien ciblé (objectif/ problématiques)? L état de l art présente-t-il des incertitudes? Pertinence de l EA dans l argumentaire L Etat de l art a t-il été fouillé (description des recherches effectuées)? L état de l art montre-t-il des limites scientifiques? Des références scientifiques sont-elles présentes?
17 3. Bonnes pratiques, exemples et retours d'expérience
18 Les principaux défauts de l EA pointés par le MENESR 18 > Etat de l art inexistant ou mal formalisé : - Etat du marché : on démontre qu il n existe pas de produit équivalent, pas que les techniques existantes ne permettent pas de réaliser l objectif visé > Etat de l art peu ou pas étayé : - Pas de référence bibliographique pertinente - Problème récurrent lorsque la société est sa propre référence, contexte très concurrentiel / défense > Etat de l art ne démontrant pas la rupture technique avec l existant : - Ne pas mettre en avant le développement «innovant» par l obligation d élaborer de très nombreux essais «expérimentaux» - mais argumenter sur la «rupture technologique versus l état de l art» et «verrous ou aléas techniques avérés» rencontrés qui ne pouvaient être levés par le biais de solutions classiques.
19 Cas concrets 19 Pas d état de l art Vision marché, problématiques de cout
20 Cas concrets 20 Ne démontre pas en quoi l incorporation de ce nouveau composé pose des problématiques scientifiques assimilées à des verrous / incertitudes techniques
21 Cas concrets Matériaux géoporeux 21 Les références sont : - exploitées pour préciser l état des connaissances existantes - Intégrées dans le corps de l argumentation - Issues de travaux académiques et en lien direct avec le sujet
22 Cas concrets Réseaux télécom 22 Conclusion de l état de l art [ ] La lecture de quelques travaux (dont [57] à [59]) nous amène à comprendre que de nombreux mécanismes ont été pensés, la majorité étant plutôt orientée cœur de réseau que client. De même, les articles faisant état d adaptation dynamique s intéressent davantage à la variation des services qu'à une détection d'un état du réseau. Présence d une conclusion Après avoir exposer les techniques existantes et leurs limites Un constat d insuffisance est établi En conclusion, dans l'état de l'art actuel, il existe une insuffisance de connaissances [ ]
23 Ce qu il faut retenir : 23 > Trois critères à respecter : pertinence, crédibilité et éléments de preuves Problème > Bon EA = clarté& qualité rédactionnelle > Etat de l art se plaçant avant le début des opérations de R&D Projet Technique Eligibilité Etat de l art > Ne pas confondre analyse du marché et état de l art Progrès
24 QUESTIONS - RÉPONSES 24
25 25
26 POURQUOI FAIRE APPEL A ALMA CG? 26 Notre métier : vous donner les moyens de vos ambitions MISSION SUR MESURE EXPERTISE RESEAUX Un accompagnement global, au-delà du CIR (aide à la recherche de subvent ions, réduction des t axes, expertises RH ) Une rémunération adaptée : au forfait ou au succès Leader du financement de l innovation depuis 28 ans en matière d optimisation des leviers fiscaux Leader du CIR en nombre de déclaration : déclarations depuis 1986 en montant déclarés : 23 Md d assiettes de R&D sur les 5 dernières années Une équipe de 170 consultants expérimentés & spécialisés CIR Une méthodologie et des outils éprouvés Des réseaux, partenariats & lobbying nous amènent à être régulièrement consultés par l administration fiscale et les Ministères (MENESR MFCP) sur nos propositions de sécurisation et/ou d amélioration des dispositifs de financement de l innovation pour les entreprises Seul 1% du montant de CIR déclarés ces 5 dernières années a été redressé après contrôle des administrations
27 Notre partenaire Expernova AvecExpernova.com, cartographiez votreécosystème de recherche pour vos états-de-l art de CIR. Plus de de Travaux Scientifiques provenant de Bases nationales, thématiques, d Instituts de recherche ou encore en Open Access 30 types de Documents dont des Projets Collaboratifs(ANR, H2020, FP6, FP7), Publications(Articles, Conférences, Thèses...), Brevets internationaux(epo, USPTO ) Les Profils de Compétences et les Réseaux de collaboration de plus de d Experts dans 52 Pays
28 CONTACT ALMA CONSULTING GROUP 28 Pour toute information ou question, contactez Karima MEBAREK
29 POUR ALLER PLUS LOIN 29 WEBINAIRE : JEUDI 9 JUILLET H-10H45 La valorisation des dépenses de personnel éligibles au Crédit d Impôt Recherche (CIR) Animé par : Delphine Gonzalez, fiscaliste Alma CG & Aurélie Robert, Consultante Expert CIR, Alma CG Cliquez ici pour vous inscrire
30 ALMA CG PRESENT AU CONGRES DES DAF 30 Le rendez-vous incontournable des directeurs administratifs et financiers RetrouvezAlma Innovation & Taxes lors de notre atelier «Sécurisez votre Crédit d'impôt Recherche (CIR) par la justification scientifique des projets.» À 10h45, animé par Bruno Coulmance, Directeur des Activités Innovation, Alma CG. Et toute la journée sur le stand 141 En savoir plus auprès de Karima Mebarek
31 POUR ALLER PLUS LOIN 31 NOS ALMA NEWS INNOVATION Consultez les Alma News Innovation
Le financement fiscal de l innovation vendredi 28 septembre 2012
Le financement fiscal de l innovation vendredi 28 septembre 2012 Sogedev en bref» Création en 2002,» Plus de 2000 missions de conseil,» Plus de 700 clients à travers la France, tous domaines d activité
Plus en détailLe crédit d impôt innovation (CII)
Le crédit d impôt innovation (CII) Plan de la présentation I. Les grandes lignes de la mesure II. Le champ des activités éligibles III. Les dépenses éligibles IV. L'imputation du crédit d'impôt innovation
Plus en détailFinancement de vos innovations. Evénement Big Data 23/10/2014
Financement de vos innovations Evénement Big Data 23/10/2014 UN GROUPE INTERNATIONAL AU SERVICE DE LA COMPÉTITIVITÉ DE SES CLIENTS (1/2) Leader européen dans ses domaines d intervention, Alma Consulting
Plus en détailDossier justificatif des travaux de R&D déclarés au titre du CIR
Dossier justificatif des travaux de R&D déclarés au titre du CIR I PRÉSENTATION DE LA SOCIETE Présenter l activité de la société en quelques lignes ou au moyen d une plaquette publicitaire et replacer
Plus en détailNotice d accompagnement de l entreprise dans sa démarche de déclaration de dépenses éligibles au CIR
Version juillet 2014 Notice d accompagnement de l entreprise dans sa démarche de déclaration de dépenses éligibles au CIR Pour vous aider à financer vos activités de recherche et de développement (R&D),
Plus en détailMINISTÈRE CHARGÉ DE LA RECHERCHE NOTICE
cerfa N 50078#07 MINISTÈRE CHARGÉ DE LA RECHERCHE PROCEDURE D'AGREMENT, AU TITRE DU CREDIT D'IMPOT-RECHERCHE, DES ORGANISMES EXECUTANT POUR DES TIERS DES OPERATIONS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT NOTICE
Plus en détailLa Loi de Finances 2013 soutient vos efforts d investissement
La Loi de Finances 2013 soutient vos efforts d investissement Petit déjeuner débat 11 avril 2013 1 Dominique DENIEL Expert comptable Commissaire aux comptes Ouest Conseils Quimper Pascale DEMONTFAUCON
Plus en détailMINISTÈRE CHARGÉ DE LA RECHERCHE
cerfa N 50078#10 MINISTÈRE CHARGÉ DE LA RECHERCHE PROCEDURE D'AGREMENT, AU TITRE DU CREDIT D'IMPOT-RECHERCHE, DES ORGANISMES EXECUTANT POUR DES TIERS DES OPERATIONS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT NOTICE
Plus en détailGuide du. Crédit d impôt recherche 2014. www.enseignementsup-recherche.gouv.fr
Guide du Crédit d impôt recherche 2014 www.enseignementsup-recherche.gouv.fr AVERTISSEMENT Ce guide est conçu comme une aide aux utilisateurs du crédit d impôt recherche, notamment pour préparer leur déclaration
Plus en détailProgramme "Conception et simulation" COSINUS Edition 2009. Projet
Projet Numéro d'ordre du projet : Acronyme du projet : Titre du projet : Coordonnateur du projet (nom/laboratoire) : Thématique principale : Montant total de l'aide demandée (en k ) : Durée du projet :
Plus en détailLe Crédit Impôt Recherche, instrument de soutien à l innovation
Le Crédit Impôt Recherche, instrument de soutien à l innovation Information sur les marchés de la bio-santé - N 26 - Février 2012 Note de synthèse éditée par Eurasanté à l attention des entreprises de
Plus en détailWHY CONSULTING. Performance Commerciale en B2B
É t u d e WHY CONSULTING Performance Commerciale en B2B La performance commerciale d une entreprise est un sujet complexe qui emprunte des chemins différents selon les organisations et les marchés, car
Plus en détailLe catalyseur de vos performances
MCRM Consulting, 43 Rue Tensift Agdal Rabat Maroc Tel: 212 (0) 5 37 77 77 41 Fax: 212 (0) 5 37 77 77 42 Email: Contact@mcrmconsulting.com Site: www.mcrmconsulting.com P e r f o r m a n c e c o m m e r
Plus en détailCOMMENT GÉRER UN CONTRÔLE FISCAL?
COMMENT GÉRER UN CONTRÔLE FISCAL? 2 juillet 2014 CCI ANGERS Intervenants : GESCO : Philippe BRIDOUX LEXCAP : David HUMEAU I - LE DEROULEMENT DU CONTRÔLE FISCAL 2 La «programmation» du contrôle 3 Comment
Plus en détailMise en place des projets collaboratifs. public-privé dans les TIC à l entreprise. Cynapsys
Mise en place des projets collaboratifs public-privé dans les TIC à l entreprise Cynapsys 22 Septembre, Pôle Elghazala, Ariana Imed AMMAR Manager AGENDA Présentation de CYNAPSYS Vision et Stratégie de
Plus en détailPégase Envol Contrat de Croissance
Pégase Envol Contrat de Croissance Le contrat de croissance Pégase Envol Un accompagnement à la croissance et à la résilience des entreprises. Un guichet unique pour le manager de l entreprise Un projet
Plus en détailRéunion Information Investissements d Avenir
Réunion Information Investissements d Avenir Logiciel Embarqué et Objets Connectés Sophia, 16 Juillet 2013 Investissements Avenir : Réorientation Réorientation de 2,2 Mds$ du budget non engagé des IA Soutien
Plus en détailCREDIT D IMPOT RECHERCHE INNOVATION. L extension du crédit d impôt recherche à l innovation des PME
CREDIT D IMPOT RECHERCHE INNOVATION L extension du crédit d impôt recherche à l innovation des PME Sommaire I. Introduction II. Les entreprises éligibles III. Eligibilité technique au titre du CIRI IV.
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» SESSION PLENIERE DES 19 ET 20 JUIN 2014
CAHIER DES CHARGES DE L APPEL A PROJETS REGIONAL «INNOVATION» I.Contexte : Convaincue de l intérêt stratégique de l innovation pour le renforcement de la compétitivité des entreprises, la a lancé un appel
Plus en détailDiFiQ. Diplôme Finance Quantitative. Une formation en partenariat. Ensae Dauphine Bärchen
DiFiQ Ensae Dauphine Bärchen Diplôme Finance Quantitative Une formation en partenariat bonnes raisons 5de s inscrire au DiFiQ 1. Gagnez une maîtrise incontournable des techniques quantitatives en finance
Plus en détailLe capital-risque est-il une option viable pour financer les projets innovants en matière d énergie? Le point de vue d un entrepreneur
Clubs Mines-Energie et Mines-Finance - Le capital-risque est-il une option viable pour financer les projets innovants en matière d énergie? Le point de vue d un entrepreneur Franck Rabut - NovaWatt Président
Plus en détailDes prestations au service des entreprises des filières innovantes et des entreprises de croissance
Des prestations au service des entreprises des filières innovantes et des entreprises de croissance La société STRATINNOV Nous sommes un bureau d études spécialisé dans l accompagnement des entreprises
Plus en détailLes dispositifs financiers d innovation en faveur des PME. CISIT 6 novembre 2014
Les dispositifs financiers d innovation en faveur des PME CISIT 6 novembre 2014 01. Qui sommes-nous? Bpifrance plus près des entrepreneurs 42 implantations régionales 90% des décisions prises dans les
Plus en détail«Innovation Intelligence» La valorisation des données massives au service des partenariats R&D. Expernova Université d été GFII 11-09-2014
«Innovation Intelligence» La valorisation des données massives au service des partenariats R&D Expernova Université d été GFII 11-09-2014 [Une tendance forte à l Open Innovation ] «Le monde est devenu
Plus en détailPôles de compétitivité 2.0
Pôles de compétitivité 2.0 Les plates-formes d innovation 4 ème Journée nationale des pôles de compétitivité - 1 er octobre 2008 Le groupe de travail interministériel riel Politique de soutien aux plates-formes
Plus en détailPérimètre d Intervention. Notre Offre
5 Nos Références 4 Nos Valeurs 3 Périmètre d Intervention 1 2 Notre Offre 1 La société La Société Qui sommes nous? 20 ans d expérience - 4 ans d existence Management des Systèmes d information Performance
Plus en détailUniversité de Lorraine Licence AES LIVRET DE STAGE LICENCE 2014-2015
Université de Lorraine Licence AES LIVRET DE STAGE LICENCE 2014-2015 1 LA REDACTION DU RAPPORT DE STAGE Le mémoire ne doit pas consister à reprendre tels quels des documents internes de l entreprise ou
Plus en détailDes solutions de croissance pour les PME du logiciel
Des solutions de croissance pour les PME du logiciel Maillage 3D adapté à l écoulement d air à l arrière d un avion supersonique Vous êtes dirigeant de PME de la filière logicielle et conscient que l innovation
Plus en détailFormat de l avis d efficience
AVIS D EFFICIENCE Format de l avis d efficience Juillet 2013 Commission évaluation économique et de santé publique Ce document est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé Service documentation
Plus en détailPRÉSENTATION GÉNÉRALE
PRÉSENTATION GÉNÉRALE Cadrage institutionnel : Arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters «métiers de l enseignement, de l éducation et de la formation»
Plus en détailMastère spécialisé MS : «Ingénierie de l innovation et du produit nouveau
Mastère spécialisé MS : «Ingénierie de l innovation et du produit nouveau De l idée à la mise en marché» 1- Présentation détaillée du programme d enseignement Répartition par modules et crédits ECTS :
Plus en détailEtude de marché de la gazéification en Languedoc Roussillon Présentation Séminaire BioénergieSud du 26 Novembre 2013
Présentation Séminaire BioénergieSud du 26 Novembre 2013 Document produit par ENEA Consulting I 89 rue Réaumur, 75002 Paris I +33 (0) 1 82 83 83 83 I www.enea-consulting.com Sommaire ENEA : qui sommes-nous?
Plus en détail- CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE
Jérôme DUPUIS CONSULTANT Conseil en Gestion Des Organisations Publiques - CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Note de synthèse portant conclusion de l audit de gestion de la politique sportive régionale
Plus en détailsommaire L organisation et la gestion des archives d entreprise...7
sommaire La formation continue à l EBAD... 3 Niveau i... 4 La chaine de traitement archivistique... 4 Initiation aux techniques documentaires... 5 Organisation et gestion des bibliothèques... 6 Niveau
Plus en détailGuide des déposants. Appel à projets générique 2014 relatif aux «Grands Défis Sociétaux» et au «Défi de tous les savoirs»
Guide des déposants Appel à projets générique 2014 relatif aux «Grands Défis Sociétaux» et au «Défi de tous les savoirs» Date de publication : 31 juillet 2013 Agence Nationale de la Recherche Guide des
Plus en détailCrédits d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental («RS&DE»)
Crédits d impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental («RS&DE») Aperçu du programme et occasions à saisir Pascal Martel Yara Bossé-Viola 8 octobre 2014 Objectifs Objectifs du
Plus en détailREGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES
REGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES Afin d augmenter l appui à l innovation duale permettant aux PME et aux entreprises intermédiaires de moins de 2000 salariés de développer
Plus en détailMéthodes de comptabilisation des coûts à des fins de régulation
Méthodes de comptabilisation des coûts à des fins de régulation Sylvain Géron Directeur Associé Polyconseil 22/05/2008 Polyconseil - sylvain.geron@polyconseil.fr Polyconseil Directeur associé : - ARCEP,
Plus en détailCrédit Impôt Recherche et Aides OSEO
Crédit Impôt Recherche et Aides OSEO Ce document de synthèse rassemble les informations présentées lors de la réunion «Crédit Impôt Recherche et Aides OSEO : mode d emploi» du 1 er février 2011 à la CCI
Plus en détailParcours métiers certifiants
CYCLE CNEH Réf. : 1159 CNEH PRAXIS Parcours métiers certifiants Contrôleur de gestion ressources humaines en établissement de santé CYCLE CNEH Certifiant Le CNEH est habilité par l ISQ-OPQF à délivrer
Plus en détailMastère spécialisé. «Ingénierie de l innovation et du produit nouveau De l idée à la mise en marché»
Mastère spécialisé «Ingénierie de l innovation et du produit nouveau De l idée à la mise en marché» I- Présentation détaillée du programme d enseignement Répartition par modules et crédits ECTS : Intitulé
Plus en détailLes nouveaux sites documentaires de l IRD
Les nouveaux sites documentaires de l IRD Nouvel Horizon, nouvel intranet, nouveaux Netvibes - IRD France Sud - Logo d après Clipart-fr et Freepik.com De quoi allons nous parler? Les sites de la Documentation
Plus en détailsentée e et soutenue publiquement pour le Doctorat de l Universitl
Du rôle des signaux faibles sur la reconfiguration des processus de la chaîne de valeur de l organisation : l exemple d une centrale d achats de la grande distribution française Thèse présent sentée e
Plus en détailTABLEAU DE BORD : SYSTEME D INFORMATION ET OUTIL DE PILOTAGE DE LA PERFOMANCE
TABLEAU DE BORD : SYSTEME D INFORMATION ET OUTIL DE PILOTAGE DE LA PERFOMANCE INTRODUCTION GENERALE La situation concurrentielle des dernières années a confronté les entreprises à des problèmes économiques.
Plus en détailPASSEPORT INNOVATION Guide de présentation des demandes Mai 2015
PASSEPORT INNOVATION Guide de présentation des demandes Mai 2015 Le présent document a été produit par le ministère de l Économie, de l Innovation et des Exportations Coordination et rédaction Direction
Plus en détailPROGRAMME DE CRÉATION ET INNOVATION TECHNOLOGIQUES EN CLASSE DE SECONDE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE Enseignement d exploration
PROGRAMME DE CRÉATION ET INNOVATION TECHNOLOGIQUES EN CLASSE DE SECONDE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE Enseignement d exploration Préambule La société doit faire face à de nouveaux défis pour satisfaire les
Plus en détailFISH GEEK. La technologie au service du poisson des producteurs des transformateurs des consommateurs
FISH GEEK La technologie au service du poisson des producteurs des transformateurs des consommateurs dans une perspective de développement durable et une approche d écoconception Seul Pôle de Compétitivité
Plus en détailJournée : Apport de l'intelligence Economique pour la gouvernance stratégique de l'entreprise
Journée : Apport de l'intelligence Economique pour la gouvernance stratégique de l'entreprise Evaluation de la veille au Maroc Présenté par: Saddik SOLBI 03 mars 2010 1 Contexte et Enjeux Mondialisation
Plus en détailRessources APIE. La comptabilisation des frais de R&D. de l immatériel. Pour agir. En bref. Agence du patrimoine immatériel de l État
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l État La comptabilisation des frais de R&D En bref Des moyens considérables sont alloués par les autorités publiques aux efforts de recherche
Plus en détailTable des matières. Avant-propos...
Table des matières Avant-propos................................................. XI Chapitre 1 Découvrir Project 2013.......................... 1 1.1 Introduction.............................................
Plus en détailCatalogue des services intégrés
Responsabilité sociétale et reporting extra-financier Catalogue des services intégrés FORMATION, CONSEIL & ACCOMPAGNEMENT 2014 Pour en savoir plus Dolores.larroque@materiality-reporting.com Tel. 06 86
Plus en détailA.D.E.A. Titre homologué au niveau IV par arrêté du 4 février 1993
ASSISTANT DE DIRIGEANT D ENTREPRISE ARTISANALE A.D.E.A. Titre homologué au niveau IV par arrêté du 4 février 1993 PRESENTATION GENERALE : Le Diplôme d Assistant de Dirigeant d Entreprise Artisanale se
Plus en détailL innovation chez OSEO en 2010 L. REINHART Séminaire Aristote «La Recherche en quête d Innovation» Jeudi 18 Novembre 2010
L innovation chez OSEO en 2010 L. REINHART Séminaire Aristote «La Recherche en quête d Innovation» Jeudi 18 Novembre 2010 Innovation Investissement International Trésorerie Création Transmission oseo.fr
Plus en détailLes assurances collectives Santé et Prévoyance
CAA P A C I F I C A P R E D I C A Les assurances collectives Santé et Prévoyance Dernières évolutions réglementaires et réponses du Crédit.Agricole Réunion Experts-Comptables du 10 juillet 2014 Page 1
Plus en détailLES MISSIONS D UN RÉFÉRENT
LES MISSIONS D UN RÉFÉRENT D ÉTABLISSEMENT POUR LES USAGES PÉDAGOGIQUES DU NUMÉRIQUE LETTRE DE MISSION ACADÉMIQUE Vous avez accepté d être le référent pour les usages pédagogiques du numérique de votre
Plus en détailSur le recours du MINISTRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L'ETAT :
CAA Versailles 1 er février 2011 N 09VE02141 Min. du budget c/ SA Acergy France Considérant que la SA Acergy France, anciennement dénommée Stolt Offshore, exerce une activité de travaux maritimes pétroliers
Plus en détailLes objectifs de Rennes Métropole
12 Décembre 2012 Les objectifs de Rennes Métropole Se doter d une fonction métropolitaine nouvelle pour : Renforcer son attractivité internationale - favoriser le développement économique culturel et social
Plus en détailAtelier " Gestion des Configurations et CMDB "
Atelier " Gestion des Configurations et CMDB " Président de séance : François MALISSART Mercredi 7 mars 2007 (Nantes) Bienvenue... Le thème : La Gestion des Configurations et la CMDB Le principe : Échanger
Plus en détailCRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE ET JEUNES DOCTEURS
CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE ET JEUNES DOCTEURS La réforme 28 est particulièrement incitative à l embauche de jeunes docteurs. Deux des nouvelles dispositions de la réforme 28 du crédit d impôt recherche (CIR)
Plus en détailConsulting & Knowledge Management. Résumé :
Ardans SAS au capital de 230 000 RCS Versailles B 428 744 593 SIRET 428 744 593 00024 2, rue Hélène Boucher - 78286 Guyancourt Cedex - France Tél. +33 (0)1 39 30 99 00 Fax +33 (0)1 39 30 99 01 www.ardans.com
Plus en détailLe WACC est-il le coût du capital?
Echanges d'expériences Comptabilité et communication financière Dans une évaluation fondée sur la méthode DCF, l objectif premier du WACC est d intégrer l impact positif de la dette sur la valeur des actifs.
Plus en détailLa RSE au service de la stratégie de l entreprise et de la création de valeur
La RSE au service de la stratégie de l entreprise et de la création de valeur La RSE est aujourd hui un enjeu de première importance pour les entreprises : il reflète la prise de conscience grandissante
Plus en détailAPPEL A PROJETS. WE NETWORK Le Silicium - 3, Avenue du Bois L abbé - 49070 BEAUCOUZE MARS 2015
APPEL A PROJETS Appel à projets à destination des PME pour l émergence et l accompagnement de projets d innovation en Pays de Loire dans le domaine des objets et solutions communicants (Internet des objets,
Plus en détailLes principales dispositions du projet de loi de finances pour 2014 adopté en première lecture à l Assemblée nationale du 19 novembre 2013
Les principales dispositions du projet de loi de finances pour adopté en première lecture à l Assemblée nationale du 19 novembre 2013 IMPÔT SUR LE REVENU Barème CGI. art.197 Décote CGI. art. 197 Barème
Plus en détailUne offre performante, la clé du succès Techniques Marketing pour PME, TPE et Indépendant
Les clés de la Réussite Une offre performante, la clé du succès Techniques Marketing pour PME, TPE et Indépendant E-learning 14 heures Tarif : 490 Le manque d approche Marketing pénalise les petites structures.
Plus en détailPASSEPORT INNOVATION Guide de présentation des demandes Janvier 2015
PASSEPORT Guide de présentation des demandes Janvier 2015 Le présent document a été produit par le ministère de l Économie, de l Innovation et des Exportations Coordination et rédaction Direction du soutien
Plus en détailDIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 27 JANVIER 2012 4 A-1-12
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES INSTRUCTION DU 27 JANVIER 2012 4 A-1-12 DISPOSITIONS DIVERSES (BIC, IS, DISPOSITIONS COMMUNES). CREDIT D IMPOT EN FAVEUR DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES
Plus en détailL élaboration de la fiche de poste
L élaboration de la fiche de poste 1 Guide pratique pour l élaboration de la fiche de poste Christine SCHMELTZ-OSCABY 40 Allée Ikinoak - 64210 Guethary tél.: 06 07 51 95 97 E-mail :chrischmeltz@yahoo.fr
Plus en détailINNOVATION CRÉATIVE GUIDE PRATIQUE. Avec l aimable soutien de l Union Wallonne des Entreprises www.uwe.be SOPHIE RACQUEZ. L édition professionnelle
Edi.pro GUIDE PRATIQUE INNOVATION CRÉATIVE SOPHIE RACQUEZ Avec l aimable soutien de l Union Wallonne des Entreprises www.uwe.be L édition professionnelle 1 L éditeur veille à la fiabilité des informations
Plus en détailCOMPOSANTE 3 Objectif 3.C
TERMES DE RÉFÉRENCE POUR LE RECRUTEMENT D UN CABINET POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME DE GESTION DES CONNAISSANCES POUR LA REFORME DE LA GOUVERNANCE COMPOSANTE 3 Objectif 3.C Sous-objectif 3.C.02
Plus en détailINTRODUCTION. Master Management des Ressources Humaines de l IAE de Toulouse Page 1
LES FICHES OUTILS RESSOURCES HUMAINES L évaluation 360 Feed-back INTRODUCTION Aujourd hui les ressources humaines sont considérées par les entreprises comme un capital. La notion de «capital humain» illustre
Plus en détailMASTERCLASS PI. CNCPI Vendredi 28 mars 2014
MASTERCLASS PI CNCPI Vendredi 28 mars 2014 Les services de l INPI De l information à la sensibilisation 2013 L information 155 000 appels 73 000 mails 34 000 Rendez-vous La formation : 352 sensibilisations
Plus en détailRéunion d information sur la formation professionnelle continue
Réunion d information sur la formation professionnelle continue Réseau GRAINE Pays de la Loire Lundi 07 juillet 2014 06/10/14 1 Panorama des dispositifs de formation PLAN DE FORMATION PROFESSION- NALISATION
Plus en détailRemarques introductives, décentralisation fiscale
Remarques introductives, décentralisation fiscale Forum Régional sur la Décentralisation Marseille, 23 juin 2007 Hélène Grandvoinnet Plan Variété des CL RESSOURCES Trois grands types de ressources Ressources
Plus en détailCREATIVE WORK VALORISATION DE LA PI
CREATIVE WORK VALORISATION DE LA PI ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION TOULOUSE MIDI-PYRENEES Julien DUFFAU, Expert-Comptable Les facteurs de croissance et de compétitivité de nos PME se déplacent aujourd
Plus en détailMESURER LA VALEUR ET LE ROI D UN PROJET DE RÉSEAU SOCIAL D ENTREPRISE
Livre Blanc MESURER LA VALEUR ET LE ROI D UN PROJET DE RÉSEAU SOCIAL D ENTREPRISE Une méthode opérationnelle proposée par un groupe de professionnels (DSI et experts des RSE) pour analyser la valeur d
Plus en détailCENTRES D APPUI À LA TECHNOLOGIE ET À L INNOVATION (CATI) GUIDE DE MISE EN ŒUVRE
CENTRES D APPUI À LA TECHNOLOGIE ET À L INNOVATION (CATI) GUIDE DE MISE EN ŒUVRE Le programme de centres d'appui à la technologie et à l'innovation (CATI), mis en place par l'ompi, permet aux innovateurs
Plus en détailMaster Audit Contrôle Finance d Entreprise en apprentissage. Organisation de la formation
Master Audit Contrôle Finance d Entreprise en apprentissage Organisation de la formation Ce document a pour objet de présenter le contenu des cours des deux années du Master Audit Contrôle Finance d entreprise
Plus en détailAtelier Gestion des incidents. Mardi 9 Octobre 2007
Atelier Gestion des incidents Mardi 9 Octobre 2007 Bienvenue Le thème La gestion des incidents Le principe Echanger et s enrichir mutuellement de nos expériences réussies ou en-cours, de nos difficultés.
Plus en détailVotre solution professionnelle Open Source pour archiver, trouver, gérer, partager... tous vos fichiers multimédia!
Octobre 2010 Votre solution professionnelle Open Source pour archiver, trouver, gérer, partager... tous vos fichiers multimédia! Utilisez Phraseanet pour pouvoir gérer efficacement et rapidement vos photos,
Plus en détail1. BPIFRANCE : CATALYSER LES POLITIQUES PUBLIQUES A L INNOVATION,
COMMUNIQUE DE PRESSE 30 JANVIER 2014 LA NOUVELLE DONNE DE L INNOVATION PAR BPIFRANCE : NOUVEAUX MOYENS, NOUVEAUX DISPOSITIFS, NOUVEAUX PRODUITS 1 MILLIARD D EUROS DE FINANCEMENT DE L INNOVATION EN 2014,
Plus en détailLeader français de l édition de contenus et de services professionnels pour la Construction et les Collectivités Locales
Le Groupe Moniteur et l Association des Maires de France, sont partenaires historiques et créateurs du Salon des Maires. La 19 e édition du Salon des Maires et des Collectivités Locales confirme sa position
Plus en détailREGLEMENT RELATIF AU SOUTIEN DE PROJETS COLLABORATIFS ISSUS DES APPELS A PROJETS DU FONDS UNIQUE INTERMINISTERIEL F.U.I.
REGLEMENT RELATIF AU SOUTIEN DE PROJETS COLLABORATIFS ISSUS DES APPELS A PROJETS DU FONDS UNIQUE INTERMINISTERIEL F.U.I. BASES JURIDIQUES Vu le règlement général d exemption par catégorie N 651/2014 adopté
Plus en détailVotre résidence fiscale est en France. B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013)
Votre résidence fiscale est en France B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013) En France, l impôt sur la fortune, appelé Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), est un impôt qui frappe le patrimoine.
Plus en détailREGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES
REGIME D APPUI POUR L INNOVATION DUALE RAPID CAHIER DES CHARGES RAPID est un dispositif de subvention à des projets d innovation duale portés par une entreprise indépendante de moins de 2000 salariés,
Plus en détailSERVICE RÉFÉRENCE et FORMATION DES PUBLICS
SERVICE RÉFÉRENCE et FORMATION DES PUBLICS CATALOGUE DES FORMATIONS DOCUMENTAIRES Les formations intégrées au cursus étudiant Les séances sont organisées dans le cadre du cursus étudiant à la demande des
Plus en détailMarketing - Relation commerciale - Communication Exemples de formation
Marketing - Relation commerciale - Communication Exemples de formation Marketing - Le marketing dans la stratégie d'entreprise - Bâtir son plan d'action marketing Vente - Techniques de vente en face à
Plus en détailISTEX, vers des services innovants d accès à la connaissance
ISTEX, vers des services innovants d accès à la connaissance Synthèse rédigée par Raymond Bérard, directeur de l ABES, à partir du dossier de candidature d ISTEX aux Initiatives d excellence et des réunions
Plus en détailCREDIT D'IMPOT RECHERCHE MODELE DE DEMANDE D'AVIS PREALABLE
CREDIT D'IMPOT RECHERCHE MODELE DE DEMANDE D'AVIS PREALABLE QUESTIONNAIRE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE PREVUE AU 3 DE L'ARTICLE L 80 B DU LIVRE DES PROCEDURES FISCALES Vous voudrez bien apporter
Plus en détailQUI SOMMES-NOUS? Cette solution s adresse aussi bien aux PME/PMI qu aux grands groupes, disposant ou non d une structure de veille dédiée.
PRESENTATION QUI SOMMES-NOUS? La société VIEDOC, formée d ingénieurs expérimentés, conseille depuis 2004 les entreprises dans les domaines de la veille, de l intelligence économique et de l innovation.
Plus en détailCompte rendu de l intervention de Jean-Louis LACOMBE. Rencontre européenne de la technologie du 23 mars 2005. La Fondation d entreprise EADS
Compte rendu de l intervention de Jean-Louis LACOMBE Rencontre européenne de la technologie du 23 mars 2005 La Fondation d entreprise EADS La fondation d entreprise créée par EADS est conçue comme une
Plus en détailRencontre avec les correspondants-formation des services communs de la documentation. Jeudi 27 septembre 2012 URFIST de Paris
Rencontre avec les correspondants-formation des services communs de la documentation Jeudi 27 septembre 2012 URFIST de Paris L URFIST de Paris : le site web http://urfist.enc.sorbonne.fr/ L URFIST de Paris
Plus en détailL ANALYSE COUT-EFFICACITE
L ANALYSE COUT-EFFICACITE 1 Pourquoi utiliser cet outil en évaluation? L analyse coût-efficacité est un outil d aide à la décision. Il a pour but d identifier la voie la plus efficace, du point de vue
Plus en détailGuide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de
Guide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de l ANR 1. INTRODUCTION...3 2. PRINCIPES GENERAUX...4 2.1. Assiette et taux de l aide... 4 2.2. TVA... 5 2.3. Règles spécifiques
Plus en détailLes principales dispositions de la loi de finances pour 2014 publiée au Journal officiel le 30 décembre 2013
Les principales dispositions de la loi de finances pour publiée au Journal officiel le 30 décembre 2013 IMPÔT SUR LE REVENU Barème CGI. art.197 Décote CGI. art. 197 Barème non revalorisé en 2012 et 2013
Plus en détailPlace de la librairie thématique et d une ligne éditoriale pour un site culturel Salon du livre Paris, 19 & 20 mars 2015
Place de la librairie thématique et d une ligne éditoriale pour un site culturel Salon du livre Paris, 19 & 20 mars 2015 Durée du salon : vendredi 20 mars au lundi 23 mars 2015 - Porte de Versailles Présentation
Plus en détailAPPEL À PROJETS FLASH SUR LA PROTECTION DE ZONES SENSIBLES VIS-À-VIS DES DRONES AÉRIENS
Date d ouverture de l appel à projets 18/12/2014 APPEL À PROJETS FLASH SUR LA PROTECTION DE ZONES SENSIBLES VIS-À-VIS DES DRONES AÉRIENS Date de clôture de l appel à projets 03/02/2014 à 13h00 (heure de
Plus en détailConsignes pour les travaux d actualité Premier quadrimestre
Consignes pour les travaux d actualité Premier quadrimestre Principes de base Durant le premier semestre, vous serez amenés à remettre un travail effectué en groupe. Le but de celui-ci est de s intéresser
Plus en détailFD/YMC N 1-5961 Contacts IFOP : Frédéric Dabi / Yves-Marie Cann POUR
FD/YMC N 1-5961 Contacts IFOP : Frédéric Dabi / Yves-Marie Cann POUR Enquête sur la responsabilité sociale du scientifique Résultats détaillés Février 2007 Annexes La publication des données qui fondent
Plus en détailSynthèse «Le Plus Grand Produit»
Introduction et Objectifs Synthèse «Le Plus Grand Produit» Le document suivant est extrait d un ensemble de ressources plus vastes construites par un groupe de recherche INRP-IREM-IUFM-LEPS. La problématique
Plus en détail