LES CONSEQUENCES DE LA

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1 LES CONSEQUENCES DE LA CONTREFAÇON. Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme. Réalisée par : Iliasse Encadré par : Mme SEG S1 M45 A.U 2009/2010 Module : MTU

2 LES CONSEQUENCES DE LA CONTREFAÇON. Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme. Remerciements Nous tenons à remercier notre respectable, Professeur Mme, pour l'encadrement de ce travail, ses conseils, les corrections qu'elle a apportées et pour sa grande disponibilité tout au long de l élaboration de ce mini projet. Le : 04/01/2010 1

3 I Vue d ensemble 2

4 La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document ), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon? La contrefaçon n est pas récente dans l histoire, bien avant, il y avait déjà des gens qui fabriquaient des fausses monnaies et qui les faisaient passer pour des vraies en payant. À partir des années 1990, la contrefaçon est passé du l artisanale et occasionnelle à l industriel avec la mondialisation croissante en facilitant les échanges, par l ouverture des frontières et les accords de libre échange. Dans le contexte historique, on a constaté que ce fléau est dû à la mondialisation, et précisément au volume des échanges qui a augmenté entre pays à travers le temps. Ce qui implique que plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes économiques soient infectés d un dégrée plus élevé. Et on cite quelques causes qui favorisent la contrefaçon : La main d'œuvre dans plusieurs pays est notablement moins chère que dans les pays développés. Les conditions de production dans plusieurs pays sont nettement moins coûteuses. L invention des appareils de reproduction relativement peu coûteux. Le cadre légal varie de pays en pays. Le désir d'obtenir des produits au meilleur prix possible est une autre raison. 3

5 En effet, la contrefaçon touche non seulement le luxe, mais aussi tous les secteurs d activités : Informatique, Audio vidéo, Parfumerie, Pharmacie, Horlogerie Des fausses cartes Pokémon n'ont pas d'hologrammes qui indiquent leurs séries. Contrefaçon, copie, plagiat de produits spécifiques de l'artisanat marocain en Espagne (pour la poterie marocaine) au Maroc (divers produits artisanaux spécifiques à l Orient), en Chine (babouches, tapis, djellabas, caftans ). De fausses molécules de Viagra en Inde. 4

6 II Conséquences : économiques et sociales 5

7 Il est difficile de mesurer avec précision les conséquences de la contrefaçon même qu elles sont négatives et lourdes sur les structures économiques et sociales nationales, mais on peut dégager certaines tendances et impacts : 1. Pour les entreprises La contrefaçon entraîne des pertes de parts de marché pour les entreprises qui sont victimes de la contrefaçon et affecte aussi l image de marque des produits authentiques (mauvaise publicité pour les entreprises). Les efforts d'investissement, de création de publicité sont perdus par ces sociétés, même que la lutte contre la contrefaçon engendre des frais importants. En outre, on constate une certaine déstabilisation du marché dans les domaines fortement touchés par la contrefaçon selon ce graphique Les entreprises, tant nationaux qu'étrangers, perdent confiance dans le marché touché par la contrefaçon, car ce marché n assure plus les bonnes conditions de concurrences. Poids de la contrefaçon dans divers secteurs 100% 80% 65% 60% 75% 90% 40% 94% 95% 20% 35% 25% 0% 10% 6% 5% Article d'rigine Article contrefait 6

8 2. Pour les Etats : Il a été prouvé que ce phénomène conduit à un recul de l'investissement des entreprises, ce qui provoque une perte d emploi. Les entreprises touchées par la contrefaçon subissent une perte directe sur les recettes des ventes; celle ci entraîne directement une perte de recettes fiscales, elle constitue une source d évasion fiscale. L état touché par la contrefaçon aura incidence sur l environnement culturelle et économique ainsi que sur son développement. Création d un environnement illégal et souvent malveillant. On dénombre une soixantaine de pays contrefacteur, les produits proviennent pour 70% d Asie et pour 30% du bassin méditerranéen. La contrefaçon fait fuir les investisseurs, et mette en danger la sécurité économique des nations. Ces statistiques nous prouvent qu il y en a des pays qui retirent des bénéfices de la contrefaçon et d autres qui souffrent de la contrefaçon. La contrefaçon en chiffre : Selon l Organisation Mondiale des Douanes, Le marché est passé de 5,5 milliards de dollars en 1982 à plus de 500 milliards aujourd hui. La hausse est donc effective de 95%, ce qui équivaudrait à environ 7% du commerce mondial. Le marché le plus touché serait celui des appareils électroniques, à la hauteur de 100 milliards. La Chine serait le plus gros pourvoyeur de biens contrefaits, à la hauteur de 65 % aux États Unis. Les risques concrets pesant sur la sécurité et la santé des consommateurs sont de plus en plus grands. La dangerosité des médicaments (principe actif mal dosé ou inexistant pour les médicaments, usure prématurée pour les pièces de rechange de véhicules automobiles, etc.), produits de beauté, instruments 7

9 chirurgicaux, produits alimentaires, cigarettes, boissons alcoolisées et pièces de voiture ou d'avion de contrefaçon. Les produits de contrefaçon sont, dans de nombreux cas, dangereux et tromperie sur la qualité. Les contrefacteurs n'hésitent pas à négliger les normes de fabrication et de sécurité des produits qu'ils copient. Et aucun service après vente ni même garantie sont offerts lors de l'acquisition de contrefaçons. Mais d autre part la contrefaçon, présente un outil de démocratisation d accès au produit de luxe (de marque) pour les moins fortunés et crée en revanche une diversification de choix pour le consommateur qui lui procure une satisfaction de ses besoins, on peut donc conclure que le consommateur peut bénéficier de la contrefaçon et peut être victime dans d autre cas. 8

10 III Acteurs et moyens de lutte 9

11 On ne peut lutter contre la progression fatale de la contrefaçon et les échanges mondiaux. Mais d abord il faut comprend l'importance de la lutte anticontrefaçon qui passe obligatoirement par l'information et la sensibilisation du grand public, de publication, de discussion et de réflexion que chacun peut contribuer à l'enrichir. Les textes communautaires et nationaux ont donné aux agents des douanes des pouvoirs accrus pour lutter contre la contrefaçon. Les sociétés aussi peuvent efficacement contribuer à l anti contrefaçon, en baissant leur prix qui ne reflète même parfois 5% du cout global de la production de l article 10

12 IV Conclusion D'autres études seront nécessaires pour évaluer pleinement les conséquences de la contrefaçon sur la société et l'économie d'aujourd'hui, et recenser des stratégies et efficaces pour aider les titulaires à protéger leurs droits. On conclusion, on a constaté que la contrefaçon est due principalement à la Mondialisation, ce qui représente un des effets négatives de la mondialisation. Dans ce cas là, est ce qu on peut parler d une Mondialisation Citoyenne? 11

13 Bibliographie : Synthèse du rapport de l OCDE : «L impact économique de la contrefaçon et du piratage», juin Enquête immatériel 2005, Sessi. Alain Defer, Claude Lecou, Jean Marie Schmitt Contrefaçon, danger immédiat: le droit et la contrefaçon dans la communauté. La contrefaçon: l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété... Éditeur Litec, Le Cap Université B1 édition Didier 2009 page56. Sites internet visiter le 28/11/2009: -Encyclopédie collective établie sur Internet : -Site internet de l'organisation de propriété intellectuelle du monde The World Intellectual Property Organization (WIPO) -Portail du ministre de l industrie de France : -Blog du journaliste SAMUEL DEGASNE Rédacteur en chef - MAIRIE D ARGENTEUIL -Portail de la douane française : 12

14 Table de matières : 2 i- Introduction 3 ii- Contexte historique 3 iii- Sources et causes 3 iv- Secteurs influencés 4 v- Quelques exemples 4 5 i- Impacts sur les entreprises et l état Pour les entreprises Pour l état 7 ii- Conséquence au niveau social 7 11 Bibliographie