LISTE DES TARIFS 2015

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1 ANNEXE 1 A LA DECISION DU 9 mars 2015 LISTE DES TARIFS ) DÉCHÈTERIE ET CENTRE DE TRAITEMENT VILLECHIEN 1.1) COMPOST - imputation 7078 (TVA 10%) Tarif 2014 Proposition tarif 2015 Compost en sac de 40 litres 1,82 HT 1,82 HT 0% 2,00 TTC / sac 2,00 TTC / sac Compost en vrac 15 mm pour les particuliers, professionnels, organismes publics ou privés Compost en vrac 15 mm pour les collectivités locales Compost en vrac 40 mm pour les particuliers, professionnels, organismes publics ou privés Compost en vrac 40 mm pour les collectivités locales 16,93 HT / 17,10 HT / 12,70 H.T/ 12,83 H.T/ 9,68 HT / 9,78 HT / 7,26 HT / 7,33 HT / 1.2) CENTRE DE VILLECHIEN - imputation Tarif 2014 Proposition tarif 2015 Prestation de pesée de véhicules Gratuit Gratuit /

2 1.3) PRESTATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS EN DÉCHÈTERIE - imputation (TVA 20%) Tarif 2014 Proposition Vente du badge de pesées pour tous les demandeurs (particuliers, emplois services...). (prix unitaire) - imputation 7088 Badge d accès au centre d exploitation pour les prestataires des déchèteries HT HT % pour arriver à un prix de vente à 13 TTC gratuit Pneumatiques 257,11 HT / 262,25 HT / Apport de terre, gravats, inertes 19,82 HT / 20,81 HT / + 5% Tout venant, non recyclables, déchets végétaux impropres et/ou non triés ou souillés Déchets végétaux propres tous les clients professionnels 154,69 HT / + Taxe Générale sur les Activités polluantes en vigueur 157,78 HT / + Taxe Générale sur les Activités polluantes en vigueur (voir cidessous) 77,75 HT / 79,30 HT / Déchets végétaux propres pour certains clients associatifs (conditions : association caritative reconnue d utilité publique) 38,88 H.T / Tonne 39,66 H.T / Tonne Déchets végétaux propres «Chèques Emplois Services» Polystyrène expansé et / ou emballages très légers Gratuit Gratuit 539 HT / 549,78 HT / Cartons 66,53 HT / 67,86 HT / Papiers, archives, journaux 27,98 HT / 28,54 HT / Bois en mélange 92,25 HT / 94,09 HT / Ferraille 10,03 HT / 10,23 HT / Apport de déchets secs (emballages et journaux / magazines) 175 HT / 175 HT / Lié aux surcoûts issus de l extension des consignes de tri plastiques Maintenu en

3 1.4) TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES (TGAP) La TGAP applicable sera celle en vigueur (14 HT en 2015 pour info) avec une TVA à 20%. 2) PRESTATION DU SERVICE COLLECTE, TRI ET VALORISATION Tarif 2014 Proposition Véhicule utilitaire 8.19 H.T / heure 8.35 H.T / heure Benne de collecte 30,10 H.T / heure 31,60 H.T / heure Equipe 102,49 H.T / heure 104,54 H.T / heure Equipe et Benne de collecte 132,59 H.T / heure 136,14 H.T / heure Agent 34,02 H.T / heure 34,70 H.T / heure + 5 % Somme des 2 éléments Tarif 2014 Proposition Récupération d effets personnels dans les conteneurs enterrés (forfait) H.T 208,34 H.T 3) CONTENANTS 3.1) SACS - imputation 7078 pour OM et pour le Tri Tarif 2014 Proposition 50 l pour les OM 39,05 H.T / mille 39,83 H.T / mille 50 l sacs pour le tri Gratuit habitants 54,56 H.T (pro) Gratuit habitants 55,65 H.T (pro) Sac de précollecte commandes groupées (hors particuliers) minimum 20 sacs 1 HT / sac livré 1 HT / sac livré 0 % 3

4 3.2) BACS 3.2.1) BACS - imputation ) PRIX DE DE MISE A DISPOSITION DES BACS HT (ouverture normale) livraison, maintenance, échange (hors lavage)(tva 20%) Remarque : il s agissait précédemment d un tarif de vente, toutefois il s agit plus d une mise à disposition d un contenant puisque nous effectuons l échange (volume plus grand ou plus petit), la réparation, la maintenance sans frais supplémentaire. Tarif 2014 de mise à disposition Proposition tarif 2015 de mise à disposition 140 litres 30 HT / l unité 30,60 HT / l unité 180 L 35 HT / l unité 35,70 HT / l unité 240 litres 38 HT / l unité 38,76 HT / l unité 360 litres 55 HT / l unité 56,10 HT / l unité 750 litres 122 HT / l unité 124,44 HT / l unité ) LOCATION, COLLECTE ET TRAITEMENT HT - imputation 7083 Bacs roulants à ouverture totale jusqu à 360 litres (OMr) Bacs roulants à ouverture totale 750 litres (OMr) Bacs roulants collecte sélective de 140 litres à 360 litres (emballages ou verre) Bacs roulants collecte sélective 750 litres (emballages) Tarif 2014 Proposition tarif 2015 Remarques 10 H.T / bac / collecte 10 H.T / bac / jour Pour les manifestations et 19 H.T / bac / collecte 19 H.T / bac / jour Pour les manifestations et 6 H.T / bac / collecte 6 H.T / bac / jour Pour les manifestations et 14 H.T / bac / collecte 14 H.T / bac / jour Pour les manifestations et 4

5 3.3) POINT APPORT VOLONTAIRE AÉRIEN (PAVA) ET ENTERRÉ (PAVE) 3.3.1) PRIX DE VENTE HT livraison incluse - Imputation OM & tri & ALM PAVE OM avec pédale PAVE emballages en mélange Tarif 2014 Proposition tarif H.T 5907,84 H.T 5390 H.T 5497,80 H.T PAVE verre 5340 H.T 5446,80 H.T PAVA (OM ou CS) 3 et 4m H.T 1122 H.T 3.3.2) PRE COLLECTE, COLLECTE ET TRAITEMENT HT - imputation 7083 Tarif 2014 Proposition tarif 2015 Remarques PAVA 3 m3 et 4 m3 (verre) 15 H.T / PAVA / jour 9.50 H.T / PAVA / semaine (tarif à revoir par Marc Leclerc) Le précédent tarif était en addition du tarif de collecte et ne servait que pour les manifestations. Ce nouveau tarif englobe aussi les prestations mensuelles, il est donc moyenné PAVA 3 m3 et 4 m3 (emballages en mélange) H.T / PAVA / semaine 4. COMPOSTEURS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS PRIX NET DE TAXES 4.1 Composteurs (imputation 13185) Capacité Mise à disposition neuf auprès des particuliers Mise à disposition d occasion auprès des particuliers (dans la limite des stocks disponibles) 320 litres litres litres litres litres litres

6 800 litres 20 5 Bio seau gratuit gratuit 4.2 Lombricomposteurs (imputation 13186) Mise à disposition Net de taxes Lombricomposteurs neufs : 20 Lombricomposteurs d occasion : 5 (dans la limite des stocks disponibles) 5. GOBELETS REUTILISABLES PRIX NET DE TAXES Imputation 7078 auprès des associations, collectivités et entreprises Prêt de gobelets réutilisables Remarques 1 Facturation réalisée à partir de 10 gobelets manquants 6