RAPPoRT d'activités Collecte et traitements des déchets ménagers et assimilés

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1 2014 RAPPoRT d'activités Collecte et traitements des déchets ménagers et assimilés

2 édito La direction de la gestion des déchets, en particulier la collecte, c est une équipe d hommes qui assure un service quotidien de qualité auprès des usagers. Il est important que les élus (Maires et/ou adjoints en charge des déchets) des 24 communes de l agglomération mission dans les meilleures conditions de santé et de sécurité. C est pourquoi depuis supprimer les collectes dangereuses (points noirs) et rendre homogène la méthode de notamment les différentes mesures d optimisation, de prévention et de communication mises en place pour réduire nos déchets ménagers et assimilés. En 2010, la collectivité s est lancée dans un programme local de prévention des déchets en partenariat avec l ADEME. Phare a connu un vif succès et sera reconduite en réduire toutes les sources de gaspillage, traitement mais qui intègre une vision plus prospective avec des missions de prévention au quotidien au travers de leurs métiers. En une phrase, la stratégie de communication de la gestion des déchets doit s attacher prestataire) constitue un maillon essentiel. réalisé dans le cadre de la Programmation Financière du Mandat (PFM) pour continuer traitement des déchets. Daniel Rochaix, vice-président en charge des déchets ménagers et assimilés p.2

3 SoMMAIRE 01. PRÉSENTATIoN DE CHAMBÉRY MÉTRoPoLE p EXPLoITATIoN 03. Coûts organisation générale du service public de collecte des déchets ménagers p. 10 organisation du traitement des déchets ménagers de chambéry métropole p. 19 ÉvoLuTIoN DES ToNNAGES DE DÉCHETS CoLLECTÉS À CHAMBÉRY MÉTRoPoLE p. 26 Principales prestations confiées à des entreprises sous contrat p. 27 compte administratif : dépenses et recettes de fonctionnement p. 28 compte administratif : la section d'investissement p PRÉvENTIoN p SYNTHÈSE p. 40

4 01. présentation de chambéry métropole chambéry métropole regroupe aujourd'hui 24 communes avec une population totale de habitants *. cet établissement public de coopération intercommunalle (epci) se caractérise par une population à dominante urbaine et un taux d'habitat vertical de 47,30%. Les Déserts Sonnaz Vérel- Pragondran La Motte-Servolex Saint-Jean-d'Arvey Chambéry Saint-Alban- Leysse Bassens Barby La Ravoire Cognin Saint-Sulpice Jacob- Curienne Bellecombette Challesles-Eaux Vimines Barberaz Saint-Jeoire-Prieuré Montagnole Thoiry Puygros La Thuile Saint-Cassin Saint-Baldoph 24 communes habitants hectares p.4

5 caractéristiques du territoire Chambéry métropole 2014 Communes Population DGF Part population totale Barberaz ,63% Barby ,59% Bassens ,01% Challes-les-Eaux ,21% Chambéry ,57% Cognin ,68% Curienne 735 0,56% Jacob-Bellecombette ,10% La Motte-Servolex ,09% La Ravoire ,54% La Thuile 356 0,27% Les Déserts ,08% Montagnole 903 0,69% Puygros 403 0,31% Saint-Alban-Leysse ,56% Saint-Baldoph ,34% Saint-Cassin 785 0,60% Saint-Jean-d Arvey ,22% Saint-Jeoire-Prieuré ,88% Saint-Sulpice 796 0,61% Sonnaz ,23% Thoiry 539 0,41% Vérel-Pragondran 465 0,35% Vimines ,45% Total ,00% Les compétences exercées par Chambéry métropole La collecte et le traitement des ordures ménagères constituent l une des compétences historiques de l agglomération avec le traitement des eaux usées. L intercommunalité chambérienne prend en charge, dès sa création, la construction et le fonctionnement d équipements structurants pour l élimination des déchets. La collecte est réalisée par des agents communaux de la ville de Chambéry jusqu en Avec la création de Chambéry métropole, ceux-ci deviennent des agents intercommunaux. Compétences exercées par l EPCI de collecte Ordures ménagères résiduelles Emballages (dont journaux et magazines) Verre Les principales activités/services de la gestion des déchets à destination des usagers : collecte des ordures ménagères et assimilés et collecte sélective (tri) réalisée en régie, collecte des déchets d activités de soins à risques infectieux (DASRI) réalisée par le biais d un prestataire, collecte des cartons des commerçants du centre-ville et des rues piétonnes de Chambéry (réalisée en régie), collecte des déchets verts de certaines zones pavillonnaires de la ville de Chambéry réalisée par le biais d un prestataire, exploitation de quatre déchetteries par le biais de prestataires (haut et bas de quai), exploitation d une plateforme de compostage par le biais d un prestataire, gestion de la redevance spéciale à destination des déchets des professionnels, sensibilisation des usagers à la prévention pour la réduction des déchets : actions de sensibilisation, actions pédagogiques, accompagnement à la gestion des bio-déchets de proximité. Depuis le 1 er janvier 2010, Chambéry métropole a transféré l exercice de la compétence Traitement des ordures ménagères et tri des collectes sélectives à Savoie Déchets. répartition des compétences entre chambéry métropole et savoie déchets depuis le 1 er janvier 2010 Ce syndicat mixte a été créé pour répondre à la volonté des collectivités clientes de l incinérateur de Chambéry de disposer d équipements et de solutions pérennes de traitement au niveau local, tout en s assurant de la maîtrise des coûts et des impacts environnementaux. Il regroupe en 2014 douze collectivités** situées majoritairement en Savoie. Par le biais de sa compétence Traitement, Savoie Déchets assure le traitement des Ordures Ménagères résiduelles (OMr) par incinération et le tri des collectes sélectives (CS). Déchets verts Déchets apportés en déchetteries Encombrants Déchets dangereux Déchets non ménagers Piles DASRI Mode d organisation PàP AV PàP AV AV PàP AV décheterie décheterie décheterie PàP décheterie AV AV Collecte Traitement PàP : porte à porte AV : point d apport volontaire opération assurée par Chambéry métropole opération assurée par Savoie Déchets CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.5

6 01. présentation les moyens humains directrice Marie-Caroline Nicolas Fonctions administratives et financières Anthony Pruvost Fonctions ingénierie prévention Gaëlle Dourneau Fonctions Collecte Marc Bouttaz 3 agents Comptabilité Gestion budgétaire Secrétariat Marchés publics Assurances / contentieux Administration générale (déchets) 8 agents Déchetteries Plateforme de compostage Prévention des déchets Animation pédagogique Évènementiels Bio-déchets 82 agents Modernisation des systèmes de collecte Résolution des dysfonctionnements Relations usagers Encadrement exploitation Collecteurs / ripeurs / grutiers p.6

7 Les différents métiers au service de la collecte des déchets Le pôle collecte regroupe 82 agents techniques ou administratifs. Les ripeurs, les chauffeurs, les collecteurs et les grutiers s occupent de collecter les déchets et de faire remonter les informations quotidiennes du terrain (71 agents). Les agents de maîtrise (4 agents) organisent le déroulement des tournées, traitent les retours de collecte, gèrent les plannings des agents comme des véhicules. Les Amitris (5 agents) informent les usagers des modalités de collecte, facilitent les pratiques du tri et sensibilisent les usagers à la réduction des déchets. Ils sont aussi à l écoute des habitants via le téléphone vert des déchets pour répondre à leurs questions et résoudre les problèmes quotidiens. Le technicien chargé de la modernisation des collectes met en œuvre la politique de conteneurisation grand volume. L agent chargé de résolution des dysfonctionnements de collecte est chargé de l amélioration des conditions de collecte. répartition des métiers 8% 4% 1% 5% 4% 1% 3% 73% 3% agents de collecte maîtrise amitri cadres déchetteries prévention des déchets modernisation résolution points noirs agents administratifs Le pôle prévention/ingénierie est composé de neuf agents qui s occupent au quotidien de la prévention/réduction des déchets, des déchetteries, de la plateforme de compostage, des bio-déchets, des animations et actions pédagogiques. sé de quatre agents. Il permet le fonctionnement quotidien de la direction dans ses aspects administratifs, suivi des instances, assurances,). La directrice en lien avec le vice-président chargé des déchets ménagers et assimilés et les différents responsables, conçoit et propose une stratégie globale en matière de collecte et traitement des déchets, organise, pilote et impulse les dossiers dans le respect des politiques publiques en matière de gestion des déchets décidées par les élus. Situation statutaire des agents Dans une optique de professionnalisation et de stabilisation de l emploi, Chambéry métropole a intégré en tant que stagiaires de la fonction publique territoriale, 5 agents en 2014 dont 4 collecteurs contractuels. Les agents embauchés en renforts viennent compenser les absences longue durée de certains agents titulaires (longue maladie notamment). Les saisonniers sont recrutés pour remplacer les agents permanents durant les congés d été et permettre la continuité du service public. A noter en 2014, l accueil d une personne pour des travaux non rémunérés d une durée de 1 mois suite à une procédure judiciaire à son encontre en lien avec un acte de vandalisme (incendie de bacs). Les moyens matériels En 2014, la collecte des déchets est assurée au moyen de 27 camions de collecte : 7% 6% 5% stagiaires renforts non titulaires 6% 1% saisonniers titulaires 75% travaux non rémunérés 19 bennes traditionnelles pour la collecte en bacs ou en sacs 4 camions grue avec benne tasseuse pour la collecte des conteneurs grand volume, 2 camions grue avec benne ampliroll pour la collecte du verre (conteneurs grand volume ou boules à verre), 2 petites bennes (< 3,5 T) ne nécessitant pas un permis de chauffeur poids-lourd, pour des collectes en zone de travaux et/ou du rattrapage de collecte lorsque nécessaire. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.7

8 01. présentation A ce parc de véhicules poids-lourds, s ajoutent des véhicules légers également destinés à l exploitation et au déroulement des missions de la direction : 2 petits porteurs, 1 fourgon pour le déplacement de matériels encombrants (bacs roulants, matériel d animation, composteurs, etc.), 1 fourgonnette utilitaire, 2 véhicules légers pour réaliser le suivi du déroulement des tournées et de la qualité du service par les agents de maîtrise, 5 véhicules légers affectés au déroulement des autres missions de la direction (communication, animation, pédagogie, déplacements divers ). Les équipes et le matériel de collecte sont situés au centre technique municipal de la ville de Chambéry (garage de stationnement des véhicules et vestiaires y sont loués à la ville). La prestation d entretien courant des véhicules est réalisée par l atelier mécanique. Un hangar (loué à un prestataire privé) situé dans la zone de Bissy sert également de lieu de stockage pour tous les bacs roulants neufs et usagers, le matériel pour les animations/évènementiels, la communication, le tri, les composteurs, les kakémonos et autres matériels. Les services «administratifs» de la gestion des déchets (une vingtaine d agents) déconcentrés du siège de Chambéry métropole (allée des Blachères), sont situés dans des bureaux loués avenue des Follaz dans la zone d activités de Bissy. Emploi et conditions de travail L année 2014 marque un tournant dans la prise en compte par les élus de l agglomération des problématiques de sécurité dans le champ de la collecte des déchets. Le Comité d Hygiène Sécurité s est positionné fortement pour mener dans les communes concernées, une communication spéci- pour les agents comme pour les usagers et également d initier ou de dynamiser des projets de structuration et de modernisation du matériel de collecte mis à la disposition des habitants dans certains quartiers pavillonnaires. D autre part, les modalités de collecte des déchets sur le territoire de l agglomération n étant pas homogènes, un travail d harmonisation a été mené en 2014 pour mettre de la cohérence dans les habitudes de présentation des déchets par les usagers. Cela consiste notamment à redimensionner les points de collecte pour qu ils puissent accueillir les déchets d emballage des riverains au même titre que les ordures ménagères. En effet, dans certains quartiers pavillonnaires, les usagers mettent les ordures ménagères dans des bacs mis à leur disposition sur un point d apport volontaire, alors que les emballages sont déposés devant la propriété dans un sac jaune, le jour du passage de la benne. Le métier de collecte des déchets reste une activité plus exposée que d autres types de métier intervenant sur la voirie. De ce fait, les accidents de travail sont réguliers. Le mode de calcul des indicateurs est changé par rapport aux années précédentes pour les rendre comparables avec des moyennes nationales. Ainsi, contrairement aux années précédentes, ne sont pris en compte que les accidents ayant déclenché des arrêts de travail. Nombre d'accidents avec arrêt taux de fréquence* Jours d'arrêt de travail taux de gravité** ,32 multiplié par dans le service multiplié par La gestion des déchets reste la seconde activité la plus accidentogène pour Chambéry métropole. Cette situation s explique par le fait que les modes de collecte sont très sollicitants (porte à porte, conteneurs non conformes) et que ceux-ci n évoluent Le taux de gravité reste également très élevé (pour comparaison, dans le secteur du BTP, il est entre 2.7 et 3). Parmi les situations dangereuses, 152 points sur l agglomération ont été retenus comme devant faire l objet d une adaptation. cution de marche arrière pour accéder à un point de collecte, le retournement non conforme d une benne en bout d impasse, montagne, la collecte en bilatéral p.8

9 la politique déchets de chambéry métropole et ses objectifs La politique déchets de Chambéry métropole s articule autour de trois axes principaux : offrir à l usager des infrastructures et un service de qualité, moderniser les systèmes de collecte des déchets ménagers. Ces objectifs sont déclinés selon quatre programmes d actions dont certains pluriannuels : Faire des déchets une ressource par la valorisation, le réemploi et le détournement notamment pour préserver les ressources naturelles et économiser l'énergie LA SENSIBILISATION DES PUBLICS À LA RÉDUCTION DES DÉCHETS LA GESTION DE PROXIMITÉ DES BIO-DÉCHETS LES ACTIONS D'ÉVITEMENT DE LA PRODUCTION DE DÉCHETS 1 de Chambéry métropole et des communes adhérentes Mise à disposition d'outils pédagogiques d'éducation à la prévention et au tri des déchets à destination des jeunes Développement du compostage domestique individuel et collectif Incitation à la valorisation in situ de déchets de restauration par les établissements scolaires Mise à disposition des usagers de broyeurs à végétaux Accompagnement des gros producteurs de bio-déchets sur la prise en compte du gaspillage alimentaire 1 ère édition du Dimanche de Récup' Moderniser les infrastructures déchets de la collectivité et optimiser leur fonctionnement 2 OPTIMISER LES PERFORMANCES DE L'EXPLOITATION DU BAS DE QUAI DES DÉCHETTERIES de traitement des déchets en surveillant le remplissage des bennes RÉDUIRE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE permettant de réduire la durée du processus de compostage Assurer la continuité et la sécurité du service en améliorant les conditions de travail des agents et les conditions sanitaires du stockage des déchets 3 CONTINUER LE DÉVELOPPEMENT DE LA CONTENEURISATION HARMONISER LES MODES DE COLLECTE RENFORCER LA SÉCURITÉ DES AGENTS DE COLLECTE En 2014, 94 conteneurs enterrés ou semi-enterrés installés sur le territoire dont 10 destinés à la collecte du verre Homogénéisation progressive des modalités de collecte des emballages Distribution de sacs de pré-collecte durables à la place des sacs jaunes jetables 88 situations de collecte dangereuses sont résolues (soit près de 60%) Journée de formation ripeur pour tous les contractuels et saisonniers Garantir l'efficience du service public en inscrivant la gestion des déchets dans une démarche continue d'optimisation des moyens et de rationalisation des prestations 4 OPTIMISER LES CONTRATS AVEC LES PRESTATAIRES DÉVELOPPEMENT DES TOURNÉES DE COLLECTE EN GRUE METTRE EN ŒUVRE UNE POLITIQUE DE GESTION DES DÉCHETS DES PROFESSIONNELS Adaptation de la prestation de lavage des bacs et conteneurs Optimisation du fonctionnement du marché de collecte des déchets verts en porte à porte Développement des conteneurs enterrés et semi enterrés dans les communes éloignées Mise à jour des contrats de redevance spéciale et extension du dispositif à de nouvelles entreprises Facturation des professionnels utilisant le service de déchetteries par Trialp CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.9

10 02. EXPLoITATIoN organisation GÉNÉRALE Du SERvICE PuBLIC DE CoLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS Les opérations de collecte sont réalisées en régie pour 99% des tonnages (hors déchets de déchetterie). Seules la collecte des déchets verts en porte à porte dans les secteurs pavillonnaires de la ville de Chambéry et la collecte des DASRI (Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux) sont assurées par un prestataire de service. Périmètre desservi : Communauté d agglomération de Chambéry métropole - 24 communes. Nombre d habitants : habitants. Moyens humains : 82 agents (dont 4 agents de maîtrise, responsables d équipes). Moyens matériels : - 27 véhicules de collecte (25 châssis Poids Lourds et 2 véhicules VL) - Environ bacs roulants à ordures ménagères et déchets d emballages. Ne sont pas comptabilisés les conteneurs des entreprises et des usagers desservis en porte à porte (fournis par leur propre soin), soit : conteneurs enterrés et semi-enterrés, conteneurs (colonnes aériennes et conteneurs enterrés) pour l apport volontaire du verre. Prestations assurées : collecte en porte à porte des ordures ménagères (OM) et des emballages ménagers ainsi que collecte en apport volontaire OM, recyclables et verre : - 90 tournées de collecte hebdomadaires, appels au numéro vert, tonnes de déchets ménagers collectés. collecte ordures ménagères collecte sélective verre piles déchets verts en pàp cartons des commerçants dasri Tonnages ,8 Destination Usine d incinération et de valorisation énergétique de Chambéry Centre de tri de Valespace IPAQ Béziers (34) Regroupement 74 Tri 39 Traitement sur lieux multiples selon catégorie de piles Plateforme de compostage de Champlat Centre de tri Valespace UIOM La Tronche (38) La collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Chambéry métropole organisation de la collecte des déchets organisation de la collecte des ordures ménagères résiduelles (omr) La majorité des collectes d ordures ménagères est organisée en collecte de points de regroupements. soit en bacs roulants d un volume allant de 340 à 750 litres, soit en conteneurs enterrés et/ou semi-enterrés d une capacité de 5m 3. Quelques secteurs restent collectés en porte à porte pour les ordures ménagères. Ce type de collecte concerne encore des quartiers pavillonnaires où chaque usager doit présenter ses déchets en sacs hermétiques ou en bacs normalisés. Aussi, les zones industrielles sont collectées en porte à porte : chaque entreprise est chargée de sortir ses conteneurs le jour de la collecte. p.10

11 Dans le cadre de la modernisation des systèmes de collecte, la direction des déchets a pour objectif d étendre la généralisation de la conteneurisation sur tout le territoire, d une part pour améliorer les conditions de travail des opérateurs tout en garantissant une même qualité du service, et d autre part pour avoir une logique de collecte homogène sur l ensemble des 24 communes de l agglomération. Les tournées d ordures ménagères en bacs roulants, organisées en régie, sont programmées en matinée à partir de 6h30 jusqu à 12h30. Les tournées d ordures ménagères en Conteneur Grand Volume (CGV) sont pour la plupart organisées dans les mêmes horaires le matin. Certaines sont aussi programmées l après-midi à partir de 14h00 jusqu à 20h00. Les fréquences de collectes des ordures ménagères Commune Barberaz fréquence C en bac roulant om C1 C2 fréquence C CGv - om Barby C1 C1 Bassens C2 sauf le secteur C1 des Monts C1 Challes-les-Eaux C2 C1 Chambéry-centre C4 C3 hyper-centre C6 Chambéry-le-Haut C6 C2 Chambéry-Bissy C2 C1 Chambéry-le-Vieux C2 C1 Chambéry-Laurier C4 secteur C2 Calamine C3 Chambéry-Biollay C2 C1 Cognin C2 les hauts de C1 Cognin et RN6 C1 Curienne C1 - Jacob-Bellecombette C2 C1 zone pavillonnaire C1 La Motte-Servolex C2 C1 zone pavillonnaire C1 La Ravoire C2 C1 zone pavillonnaire C1 La Thuile C1 - Les Déserts C1 C1 Hiver C2 Montagnole - C1 Puygros - C1 Saint-Alban-Leysse C2 C1 Saint-Baldoph C2 secteur petite C1 montagne C1 Saint-Cassin - C1 Saint-Jean-d Arvey C1 C1 Saint-Jeoire-Prieuré C1 C1 Saint-Sulpice C1 - Sonnaz C1 C1 Thoiry C1 C1 Vérel-Pragondran - C1 Vimines C1 C1 C1 Tonnages collectés unité Evol.2014/2013 ordures ménagères résiduelles T ,65% emballages ménagers T ,00% refus de tri T ,21% verre T ,74% cartons des commerçants T ,67% déchets verts T ,51% DASRI Kg ,79% attention en kg Commentaires : la production d ordures ménagères entre 2013 et 2014 subit une légère augmentation de 1,65%. 100% des tonnages d ordures ménagères sont incinérés à l usine de valorisation énergétique de Savoie Déchets (Chambéry). CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.11

12 02. exploitation organisation de la collecte des emballages ménagers recyclables Historiquement, la collecte des déchets d emballages s est organisée en porte à porte : En zone pavillonnaire, chaque foyer reçoit annuellement un lot de sacs jaunes à usage unique. Il dépose son sac jaune de déchets d emballages au droit de son habitation le jour de collecte. En habitation verticale, les logements sont dotés en bacs roulants de couleur jaune à ouverture operculée. Les habitants disposent d un sac de pré-collecte réutilisable et déposent leurs déchets d emballages en vrac dans les bacs roulants. Depuis le développement des conteneurs enterrés ou semi- conteneurisée en point de regroupement des déchets d emballages remplace progressivement la collecte en porte à porte. De la même manière que pour la collecte des ordures ménagères, la méthode de collecte des déchets d emballages en généralisant la mise en place d une collecte en point de regroupement conteneurisée (en bacs roulants ou CGV). Cette démarche s accompagne aussi de la généralisation du sac de pré-collecte remplaçant le sac jaune à usage unique. Les tournées de collecte sélective, organisées en régie, sont programmées : le matin à partir de 6h30 jusqu à 12h30 et l aprèsmidi à partir de 14h00 jusqu à 20h00. Les tournées de collecte sélective en CGV se déroulent le matin ou l après-midi dans les mêmes horaires que les tournées dites traditionnelles. Commentaires : Une stabilité des tonnages des déchets d emballages est constatée entre 2013 et % de la population est desservie en collecte sélective avec des modalités de collecte qui diffèrent selon les secteurs. En revanche, un potentiel de développement de la collecte n est pas encore généralisé. A ce jour, les entreprises concernées sont invitées à déposer leurs déchets d emballages (petits et gros) en déchetterie. Ce développement est envisagé dès Au regard de la stabilité des tonnages, il est à noter que les changements des modalités de collecte opérés sur quelques secteurs en 2014, passage d une collecte en porte à porte en point de regroupement conteneurisé (CGV ou bac roulant), n impactent pas le geste de tri de l usager. les fréquences de collectes des déchets d'emballages Commune Fréquence C en bac roulant (ou sac) CS fréquence C CGv - CS Barberaz C1 C1 Barby C1 C1 Bassens C1 C1 Challes-les-Eaux C1 C1 Chambery-centre C3 C2 Chambéry-le-Haut C1 C1 Chambéry-Bissy C1 C1 Chambéry-le-Vieux C1 C1 Chambéry-Laurier C3 secteur C1 Calamine C Chambéry-Biollay C2 C1 Cognin C1 C1 Curienne C1 _ Jacob-Bellecombette C1 C1 La Motte-Servolex C1 C1 La Ravoire C1 C1 La Thuile C1 - Les Déserts - C1 Montagnole - C1 Puygros - C1 Saint-Alban-Leysse C1 C1 Saint-Baldoph C1 C1 Saint-Cassin - C1 Saint-Jean-d Arvey C1 C1 Saint-Jeoire-Prieuré C1 C1 Saint-Sulpice C1 - Sonnaz C1 C1 Thoiry C1 C1 Vérel-Pragondran - C1 Vimines C1 C1 tonnages collectés unité Evol. 2014/2013 Emballages ménagers T ,00% Refus de tri T ,21% % 11,1% 14,1% -21,21% p.12

13 Parmi les déchets triés, certains sont refusés. Ces refus de tri proviennent de la présence de déchets indésirables dans la polystyrène, pots en plastique). Le taux de refus de tri est basé à partir d une analyse aléatoire effectuée une fois par semaine sur les bennes reçues au centre de tri. Cette donnée importante permet de mesurer la qualité du tri effectué par les usagers de la collectivité. L objectif est bien de le rendre le plus faible possible puisque ce déchet reste très coûteux pour la collectivité (coût de tri en plus du coût d incinération) et parfois dangereux pour les agents du centre de tri lors des opérations de tri manuel. Cette année, le taux de refus atteint 11.1%. La qualité de tri est donc très satisfaisante et révèle un net progrès par rapport à En effet, le taux de refus de tri a diminué de 21% en passant de 14% en 2013 à 11.1% en Deux raisons peuvent expliquer ces bons résultats : En 2014, il n y a pas eu de réorganisation généralisée des circuits de collecte comme en 2013 où le bouleversement des habitudes des usagers avait pu causer temporairement une dégradation du tri. Les campagnes de sensibilisation à la prévention et au tri quasi-quotidiennes assurées par l équipe des Amitris En 2014, les tournées de collecte sélective en CGV représentent 26% (1 656 tonnes) des tonnages. 100% des tonnages des déchets d emballages sont triés au centre de tri de Valespace situé dans la zone industrielle de Bissy à Chambéry. Faits marquants en 2014 : La modernisation de la collecte des déchets se concrétise par l installation de conteneurs semi-enterrés et enterrés dans les communes, aussi bien urbaines que rurales. Cela implique des changements d habitudes pour les habitants et une évolution du service de collecte des déchets de Chambéry métropole. Au fur et à mesure du déploiement des conteneurs, le service de collecte des déchets doit ajuster et rééquilibrer les tournées traditionnelles, avec l objectif d assurer une même qualité de services pour les habitants. Cette année a permis de stabiliser la réorganisation globale des circuits de collecte initiée en Au mois d avril 2014, elle Les conteneurs grand volume enterrés et semi-enterrés La conteneurisation en conteneur grand volume (CGV) de la collecte des déchets est le volet principal de sa modernisation. Chambéry métropole poursuit cette politique depuis 2008 avec un budget constant d investissement permettant l installation d une centaine de conteneurs par an. Pour la période , la Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI), votée le 7 avril 2011, a entériné une enveloppe globale de TTC Ce mode de collecte permet de : sécuriser la gestion des déchets dans les centres urbains (diminution des incendies, suppression des locaux poubelles dans les habitations collectives), améliorer l intégration paysagère des mobiliers de collecte, diminuer les nuisances visuelles, sonores et olfactives, maîtriser les coûts d exploitation des opérations de collecte, augmenter la capacité de stockage des déchets, faciliter l accessibilité pour les personnes à mobilité réduite, maintenir une qualité de service aux usagers. Le programme d'installation à l'horizon 2014 Avec 94 nouvelles installations en 2014, le parc de Chambéry métropole est actuellement constitué de 999 conteneurs enterrés et semi-enterrés, soit une augmentation de 47% depuis N bre de conteneurs verre emballages - papiers ordures ménagères CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.13

14 02. exploitation ZOOM sur le plateau de la leysse En 2012 a débuté la conteneurisation grand volume sur le plateau de la Leysse grâce à l implication et à la collaboration de la commune de Puygros qui est dorénavant totalement équipée. En 2014, s est achevée la conteneurisation de la commune de Thoiry et la mise en œuvre en totalité de la commune de La Thuile. En 2015 est prévue la conteneurisation de la commune de Curienne qui achèvera ainsi le projet de conteneurisation de l ensemble du plateau de la Leysse. En conséquence, les tournées de collecte de ces exclusivement. La fréquence de collecte des points verre varie d une collecte par semaine à une collecte toutes les 6 semaines en fonction des secteurs. En 2014, 10 conteneurs grand volume supplémentaires ont été installés. Le parc de conteneurs à verre représente cette année un total de 534 conteneurs sur l ensemble du territoire de l agglomération. Quotidiennement, le verre collecté est déchargé sur la plateforme de stockage et de transit du verre située à proximité de la déchetterie de Bissy (Chambéry). Cette plateforme, mise en service le 1 er février 2013, est propriété de Chambéry métropole et son exploitation est assurée par la société Valespace dans le cadre d un marché public. Le prestataire assure la gestion du stock du verre collecté en programmant les expéditions vers le recycleur et en assurant le chargement des semi-remorques. organisation de la collecte du verre Cette collecte est réalisée au moyen d un camion 26 tonnes équipé d une grue hydraulique et d un bras hydraulique accrochant une benne ouverte de 30m 3. Chambéry métropole poursuit la notamment lors de l installation de conteneurs grand volume. Un partenariat avec la Ligue contre le cancer permet le reversement de 3 à l association pour chaque tonne collectée. Cette collecte est assurée en régie. Une tournée est programmée chaque jour à partir de 6h30 jusqu à 12h30. Toutes les communes de Chambéry métropole disposent de points d apport volontaire pour le verre selon deux types de présence de colonnes aériennes sur des emplacements distincts des contenants destinés aux ordures ménagères et déchets d emballages, présence de conteneurs enterrés / semi-enterrés pour (OM, CS, verre). Tonnages collectés unité Evol. 2014/2013 Verre T ,74% Commentaires : Les tonnages renseignés correspondent aux tonnages expédiés chez le repreneur. En 2014, il est constaté une légère baisse (-1,74%) des tonnages expédiés par rapport à Sur les six dernières années, les tonnages annuels sont dans les mêmes ordres de grandeur. p.14

15 organisation de la collecte des piles Les piles usagées sont acceptées dans le réseau des quatre déchetteries de Chambéry métropole. Les usagers peuvent les déposer gratuitement. Parallèlement, Chambéry métropole a développé depuis 2005, la mise en place sur son territoire de bornes de dépôts de piles usagées en apport volontaire dans bon nombre d établissements publics : mairies, préfecture, hôpitaux, établissements scolaires et bibliothèques. Un réseau d environ 266 bornes est présent sur le territoire. installées en La collecte s organise en régie sur appel téléphonique. Le gestionnaire contacte le numéro vert de la direction des déchets qui programme l intervention dans le planning d exploitation. Les piles collectées sont alors vidées au niveau de la déchetterie de retenue par l éco-organisme Corepile. Au total, 11 tonnes de piles ont été collectées en 2014 par l intermédiaire des bornes d apport volontaire et le réseau des déchetteries. organisation de la collecte des cartons «commerçants» du centre-ville de chambéry En 2007, Chambéry métropole a repris en régie la collecte historique de Chambéry. Cette collecte se déroule en porte à porte ; chaque commerçant concerné doit déposer ses cartons pliés et vides de tout déchet indésirable chaque jour à partir de 16 heures. La collecte s effectue 6 jours sur 7 (hors dimanche) entre 17 heures et 20 heures à l aide d un camion étroit de 7.5 tonnes équipé d une benne compactrice. Tonnages collectés unité Evol. 2014/2013 Cartons des commerçants T ,67% Commentaires : Il est constaté une augmentation des tonnages des cartons des commerçants à hauteur de 20% entre 2013 et Cette collecte fait l objet de campagnes de communication tout au long de l année auprès des commerçants, principalement pour rappeler les consignes de dépose des cartons. Ces démarches permettent aussi de mieux faire connaître cette collecte et ainsi d augmenter le nombre d utilisateurs. 100% des cartons collectés sont vidés au niveau du centre de tri de Valespace puis mis en balles avant expédition chez le repreneur. organisation des collectes confiées à des prestataires privés La collecte des déchets verts Périmètre desservi : Zones pavillonnaires de Chambéry (Bissy Joppet Mérande Les Monts Chantemerle Montjay Centre ville Hauts de Chambéry Chambéry le Vieux Petit Biollay Bellevue Charmettes). Nombre d habitants : environ Moyens humains : 8 agents Moyens matériels : 3 bennes tasseuses Prestations assurées : collecte en porte-à-porte des déchets verts des particuliers provenant de l entretien des jardins individuels. Cette prestation est réalisée par un groupement solidaire, Sibuet Trialp, et s est déroulée du 24 mars 2014 au 28 novembre En 2014, 665 tonnes de déchets verts ont été collectées, ce qui représente une baisse de 7.5% par rapport à La collecte des déchets des activités de soins (DASRI) Périmètre desservi : Communauté d agglomération de Chambéry métropole Nombre d habitants : habitants Moyens humains : 2 agents Moyens matériels : 1 fourgon adapté Prestations assurées : collecte en apport volontaire. Cette prestation est réalisée par Veolia Propreté par le biais d un fourgon collectant selon un calendrier de passages sur l agglomération. En 2014, 800 kg de DASRI ont été collectés provenant d usagers en automédication. Ces déchets sont ensuite incinérés selon un de La Tronche (à proximité de Grenoble). En décembre 2012, l éco-organisme DASTRI a été agréé par les des produits piquants, coupants et tranchants (PCT) produits par les patients en auto traitement (PAT). Cet éco-organisme a plusieurs missions : la mise à disposition gratuite de boîtes à aiguilles pour le stockage des déchets piquants, coupants et tranchants des PAT, la collecte et le traitement de ces boîtes de déchets, l information, la communication et la sensibilisation de Ainsi, cette structure vient prendre le relais des solutions locales en organisant un réseau de collecte des déchets des PAT à l échelle nationale. Dans le cadre de la mise en place de ce service répondant à un amenées à jouer un rôle prépondérant : d une part, elles sont tenues réglementairement de distribuer gratuitement des boîtes à aiguilles (BAA) aux patients en autotraitement, d autre part, elles peuvent, dans certaines conditions, accepter l apport volontaire des BAA pleines par les patients, d information vers les patients. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.15

16 02. exploitation Dans ce cadre, Chambéry métropole accompagne le changement en arrêtant, dès le début de l année 2014, la distribution gratuite des BAA et en encourageant les pharmacies à devenir points de collecte. Au 1 er janvier 2015, l éco-organisme DASTRI a totalement pris le relais sur le territoire de l agglomération en contractualisant avec 16 pharmacies, désormais points de collecte. Le devenir des collectes sélectives des collectes triées et préparées Les collectes sélectives (bacs ou sacs jaunes, conteneurs grand volume jaunes, colonnes d apports volontaires jaunes) sont envoyées vers le centre de tri de Valespace (Chambéry). Les opérations de tri se déroulent ainsi : isolement des éléments indésirables (aussi appelés refus de tri), séparation de chaque matériau (le papier, le carton, l acier, clair et foncé, PEHD), les briques alimentaires, les sacs jaunes ayant servi à la collecte, conditionnement de ces matériaux en balles pour optimiser le transport vers les sites de recyclage. Le verre, après regroupement sur l aire proche de la déchetterie de Bissy, est directement envoyé auprès d un site de recyclage spécialisé à Béziers. Chambéry métropole revend ensuite ces déchets, qui sont devenus des matières premières secondaires, à des usines de recyclage. les lieux de recyclage des matériaux triés en 2014 Provenance Matériaux Négociant Repreneur Tonnage Recettes matière 2014 Cartonnette (1.04) EPR EMIN LEYDIE Espagne 1 757, ,25 Gros de magasin (1.02) EPR EMIN LEYDIE Espagne 590, ,16 PEHD EPR VIELPA Espagne 100, ,63 issus de la collecte PET Clair EPR DANTIS Italie 179, ,67 sélective PET Foncé EPR DANTIS Italie 48, ,33 Acier Val Aura ARCELOR France 166, ,97 Aluminium CORNEC (60) 10, ,47 Tétrabrique-ELA (5.03) NOVATISSUE (88) 41,19 0 issus pour 75% de la CS et 25% Journaux magazines Valespace NORSKE SKOG GOLBEY (88) 2 863, ,10 des déchetteries issus des déchetterie Carton (1.05) Val Aura Espagne , ,62 Verre O-I Manufacturing France (34) 3 586, , , ,94 Les produits fabriqués à partir de matières premières secondaires De plus en plus d industriels du recyclage adaptent leurs procédés de fabrication pour intégrer des matériaux issus des collectes sélectives dans leur process. Cela permet de développer de kraft qui, refusées auparavant, sont désormais recyclables. Le réseau des déchetteries les déchetteries Les déchetteries permettent aux habitants de Chambéry métropole de déposer leurs déchets ménagers volumineux, non collectés en porte-à-porte ni dans les conteneurs grand volume. Un réseau de quatre déchetteries est mis à la disposition des usagers pour accueillir gratuitement leurs déchets. Elles sont ouvertes selon les horaires suivants : du 1 er avril au 30 septembre : du lundi au samedi 8h30-12h et 14h-18h, dimanches et jours fériés : 8h30-12h, du 1 er octobre au 31 mars : du lundi au samedi 8h30-12h et 14h-17h30, dimanches et jours fériés : 8h30-12h. Elles sont fermées le 1 er janvier, le 1 er mai et le 25 décembre. p.16

17 Flux de déchets acceptés Tonnages 2014 Filière de valorisation Tonnages 2013 élimination Prestataires végétaux compostage Terralys bois recyclage Nantet gravats recyclage Nantet métaux ferreux et non ferreux recyclage SITA Vignier papiers recyclage Valespace cartons recyclage Valespace pneus recyclage Granulatex plâtre recyclage Nantet DEEE recyclage ERP mobilier recyclage EcoMobilier autres produits incinération/recyclage Valespace encombrants incinération Savoie Déchets / Sibuet huiles minérales incinération Véolia DDS incinération Valespace enfouissement Nantet piles recyclage Corepile Total hors végétaux Les professionnels, dont les déchets s assimilent à des déchets des ménages en quantité comme en qualité, sont soumis à un droit 3 (hors déchets verts, déchets Le mode de gestion Les quatre déchetteries sont exploitées dans le cadre d un marché de prestation de service par la société Trialp depuis le 1 er décembre Ce marché est établi pour une durée de 5 ans. Il prévoit notamment que le prestataire prenne en charge la facturation des dépôts des déchets des professionnels moyennant un intéressement sur les recettes. par les particuliers, des déchets émanant d activités rémunérées. Les déchets admis : végétaux, bois, gravats, métaux ferreux et non ferreux, papiers, cartons, pneus, plâtre, DEEE, encombrants incinérables (bac plastique, etc.), huiles minérales, déchets recyclage, ) ou expédié dans des installations de stockage adaptées à leur nature si ceux-ci ne sont pas valorisables. FOCuS Valorisation énergétique en cimenterie Le centre de traitement de la société Sibuet, situé à Chamoux-sur-Gelon, traite la majeure partie (environ 90%) des encombrants issus des déchetteries. Cette installation, mise en place en 2005, permet une valorisation matière et énergétique des déchets. Le tri automatisé, complété par un tri manuel, permet de sortir les matières valorisables, qui de cette valorisation matière, Sibuet a développé une solution optimale de préparation de combustibles de substitution pour être valorisés énergétiquement en coincinération en four de cimenterie. FOCuS Mobilier la déchetterie de Bissy. EcoMobilier, agréé par le ministère de collecte, de tri et de recyclage du mobilier usagé. de déchets des bennes de bois, incinérables et métaux, L éco-organisme prend en charge la collecte, le transport et le traitement des déchets issus de cette benne et verse incinérables et métaux collectés dans les trois autres déchetteries, correspondant à la part de mobilier présent dans les bennes. Cette organisation permet à la collectivité CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.17

18 02. exploitation L'évolution des tonnages réceptionnés Kg/hab/an Evolution 14/13 (tonnes) (tonnes) 2014 végétaux ,23% 61,4 bois ,03% 33,3 gravats ,66% 42,7 métaux ferreux et non ferreux ,10% 2,0 papiers ,86% 4,3 cartons ,78% 6,7 pneus ,16% 1,3 platre ,67% 4,8 DEEE ,43% 5,2 mobilier ,0 piles ,35% 0,1 autres produits ,81% 0,6 encombrants incinérables ,43% 37,2 huiles minérales ,28% 0,3 DDS ,35% 1, ,37% 1,0 Total ,47% 207,93 Les quantités apportées dans les quatre déchetteries de l agglomération, tonnes, sont en baisse de 3,5% par rapport à l exercice précédent. Cette baisse est essentiellement liée à la diminution des apports des déchets verts (-14%). La mise en place de la benne mobilier sur Bissy explique également métaux (-34%) puisque celle-ci permet de détourner les déchets En 2014, ce sont plus de 37% des tonnages totaux des déchetteries qui ont transité par Bissy. Dotée de 25 quais, elle est dimensionnée pour accueillir des tonnages importants ainsi que les nouvelles années. Les trois autres déchetteries se partagent le restant des tonnages. En 2014, tous les encombrants ont été incinérés, soit à l incinérateur de Savoie Déchets (à 10 %), soit comme combustible de substitution en cimenterie (à 90 %). Ainsi, les déchets provenant des déchetteries sont valorisés en valorisation matière répartition par déchetterie en 2014 saint-albanleysse chambéry-le-haut 26,8% 8,7% 27,2% la ravoire répartition filière de traitement valorisation énergétique 18,6% Enfouissement 8,7% 37,3% bissy 72,7% valorisation matière p.18

19 02. exploitation organisation du traitement des déchets ménagers de chambéry métropole Synoptique des flux de déchets collectés Les opérations de traitement peuvent être différentes selon les flux de déchets et leur producteur. détournement chantiers valoristes DÉCHETS ÉLECTriques et électroniques emballages ménagers bois pneus gravats réemploi 0,08% textiles mobilier valorisation matière 30,27% valorisation ÉNErgétique 53,45% valorisation organique 12,45% verre PLÂTre cartons déchets verts ferraille papiers refus de tri des collectes sélectives déchets dangereux encombrants de déchetterie centre de stockage déchets ultimes 3,75% déchets des activités de soin fibrociment ordures ménagères Le synoptique des déchets présenté ci-dessus donne une vue globale sur les quantités collectées et leur mode de traitement et de valorisation. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.19

20 02. exploitation L'usine de valorisation énergétique et de traitement des déchets (uvetd) de Chambéry métropole / Savoie Déchets Mode de gestion L usine est exploitée en régie par Savoie Déchets, syndicat mixte regroupant 12 collectivités de Savoie. Année de rénovation : 2008 L UVETD est un équipement industriel régi par l arrêté préfectoral du 1 er décembre L usine peut traiter t/an de boues de stations d épuration urbaines et t/an de déchets non recyclables dont : les ordures ménagères (OM), les déchets d activités de soins à risques infectieux (DASRI), les déchets industriels banals (DIB), provenant des entreprises et pouvant être assimilés aux ordures ménagères : les encombrants incinérables provenant des déchetteries. L UVETD dispose de trois lignes d incinération. Chacune comprend : un four à gradin d une capacité de 5 tonnes/heure, une tour de traitement des boues et de destruction des oxydes d azote, une chaudière produisant de la vapeur, un traitement des fumées de type sec répondant aux dernières normes de dépollution en vigueur, une unité de valorisation électrique de la vapeur à l aide de turbo-alternateurs, une unité de valorisation thermique : production de chaleur transmise sur le réseau de chauffage urbain limitant l utilisation de combustibles fossiles (gaz et fuel). LES SIX ÉTAPES DE L'INCINÉRATIoN 1 Livraison/chargement des fours Les déchets arrivant sur le site sont pesés à l entrée et contrôlés (contrôle de radioactivité). Ils sont stockés dans une fosse avant d être repris à l aide d un grappin pour alimenter les fours. Les Déchets d Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) suivent un parcours spécial. 2 Combustion Dans la trémie de chargement, un poussoir introduit les déchets dans le four. Ils tombent alors sur une grille à gradins dont les mouvements permettent leur avancée. 3 Mâchefers, résidus de l incinération Les mâchefers issus du four sont criblés et déferraillés. Les mâchefers sont ensuite stockés en zone de maturation où des analyses réglementaires sont effectuées pour contrôler leur composition chimique. Ils peuvent ensuite être valorisés en travaux publics. Les métaux ferreux et non-ferreux sont eux revendus pour être recyclés. 4 Traitement des boues Les boues sont stockées dans des silos avant d être pulvérisées à contre-courant des fumées dans les tours au-dessus des fours. 5 Récupération d énergie En sortie des tours au dessus des fours, les gaz brûlants sont refroidis dans les chaudières. L énergie récupérée en vapeur d eau sous pression est valorisée sous deux formes : en chaleur, au travers d un réseau de chaleur, en électricité grâce à deux turbo-alternateurs, utilisée pour le fonctionnement propre de l usine pour partie, et revendue à EDF pour l autre. 6 Traitement des fumées Les fumées subissent un traitement de type sec en amont d un injection de bicarbonate de soude permettant de neutraliser et transformer en sels solides les composés acides métaux lourds, injection d urée (dont une partie récupérée dans les boues) Les gaz épurés sont ensuite évacués par des cheminées équipées d analyseurs en continu. Les résidus ainsi que les particules solides (REFIOM) restant dans en Allemagne. p.20

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