BOTMEUR. Série D- Administration générale de la commune. Série F- Population. Economie sociale. Statistique.

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1 1 BOTMEUR Série D- Administration générale de la commune Délibérations du conseil municipal 8 E DEPOT 1* 1er novembre juillet E DEPOT 2 1er octobre mars E DEPOT 3* 8 avril août E DEPOT 4* 11 novembre er janvier Série E- Etat civil 8 E DEPOT 5 Instructions Série F- Population. Economie sociale. Statistique. Population 8 E DEPOT 6 Mouvements de la population , E DEPOT 7 Règlementation économique en temps de guerre Fonctionnement des boulangeries (1915) ; Modifications apportées aux baux à loyer (1918) ; Subventions aux oeuvres de guerre (1918) ; Ravitaillement de la population civile : instructions ( ). Recensement 8 E DEPOT 8 Listes nominatives , E DEPOT 9 Etats , Agriculture 8 E DEPOT 10 Statistiques générales sur la France Sinistres survenus pendant l'année E DEPOT 11 Statistique agricole Instructions (1936, ) ; Questionnaires annuels (1895, , 1921, 1923, , 1937, ) ; Registre des cultures ( , , 1919, , 1931, , 1949, ) ; Déclarations de récolte ( , 1939) ; Etats communaux ( ) ; Registre décennal ( ). Instruction, questionnaires annuels, états communaux, registre décennal : immédiatement communicables Registres de culture, déclaration de récolte : 100 ans

2 8 E DEPOT 2 8 E DEPOT 12 Demande de secours Série G- Contributions. Cadastre. Administrations financières Cadastre 8 E DEPOT 13 Atlas cadastral. s.d. 8 E DEPOT 14* Matrice des propriétés non bâties E DEPOT 15 Matrice des propriétés bâties E DEPOT 16 Propriétés non bâties Révision des évaluations : désignation des classificateurs (1916, 1939), procès-verbal (1933). Rôles et taxes 8 E DEPOT 17 Matrice générale des contributions directes E DEPOT 18 Contributions directes Rôles (1875, 1880, 1885, , , , 1899, 1901, , , , ) ; Liste des trentes plus imposés (1868). 8 E DEPOT 19 Demandes de dégrèvement d'impôts directs E DEPOT 20 Taxe communale sur les chevaux et les voitures Instructions. 8 E DEPOT 21 Taxe sur les chiens Rôles ( , , ) ; Déclarations ( ). Chemins ruraux et vicinaux, taxe des prestations Rôles 8 E DEPOT , E DEPOT Série H- Affaires militaires Recrutement 8 E DEPOT 24 Tableaux de recensement Classes , , , , E DEPOT 25 Liste d'hommes de 21 à 77 ans. s.d. 8 E DEPOT 26 Armée territoriale Inscription au tableau de recensement : correspondance.

3 8 E DEPOT 3 8 E DEPOT 27 Garde nationale Tableau de recensement. Administration militaire 8 E DEPOT 28 Logement des troupes Extrait des tableaux récapitulatifs (1883), une lettre (1911). 8 E DEPOT 29 Recensement des chevaux Registres de déclaration ( , , , , ). 8 E DEPOT 30 Recensement des voitures Tableau des véhicules devant être recensés (après 1921) ; Registres de déclaration (1877, 1880, 1889, 1901, , , ). 8 E DEPOT 31 Aide aux militaires Allocations militaires : état des allocations (1915), instructions, avis (1921, ) ; Soins médicaux aux victimes de la guerre : liste nominative (1923). Renseignements médicaux dans les listes nominatives des victimes de guerre 8 E DEPOT 32 Aide aux victimes de guerre Comité départemental des combattants et comité départemental des mutilés, réformés et veuves de guerre : demande de subvention (1928) ; Office départemental des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation : instructions, composition de la section locale ( ). Mesures d'exception et faits de guerre 8 E DEPOT 33 Mesures d'exception et faits de guerre Réquisitions militaires : état nominatif (1915) ; Service médical (1915) ; Service des réfugiés : instructions ( ) ; Formation du contingent des fils d'étrangers (1917) ; Liste des points d'affichage pour la mobilisation générale (1929) ; Préparation de la mobilisation de la main-d'oeuvre dans les services communaux (1930) ; Permission agricole : une lettre (1940). Série I- Police. Justice. Hygiène publique. Justice 8 E DEPOT 34 Justice Listes du jury. Hygiène publique et salubrité 8 E DEPOT 35 Vaccinations Listes nominatives. 8 E DEPOT 36 Epidémie de choléra Instruction.

4 8 E DEPOT 4 Série K- Elections et personnel. 8 E DEPOT 37 Installation du conseil municipal Procès verbaux (1919, 1925, 1935, 1945). 8 E DEPOT 38 Personnel communal Augmentation du traitement du secrétaire de mairie : une lettre (1890) ; Emploi d'un cantonnier : extrait du registre des délibérations (1912) ; Instructions ( ) ; Liste (1935) ; Extraits du registre des délibérations (1939). Elections politiques 8 E DEPOT 39 Listes électorales , 1872, , 1878, , , , ; Un certificat d'inscription sur la liste (1946). 8 E DEPOT 40 Elections municipales Procès-verbaux (1861, , , 1874, 1876, 1878, , 1884, , 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1925, 1929, 1935, 1945). 8 E DEPOT 41 Elections au conseil d'arrondissement Procès-verbaux ( , 1880, 1886, 1892, 1895, 1898, 1904, 1910, 1919, 1922, 1928, 1934). 8 E DEPOT 42 Elections au conseil général Procès-verbaux (1871, 1877, 1883, 1889, 1895, 1901, 1907, 1913, 1919, 1925, 1931, 1937). 8 E DEPOT 43 Elections législatives Procès-verbaux (1865, , 1873, , 1881, 1885, 1889, 1891, 1898, 1902, 1906, 1910, 1914, 1919, 1924, 1928, 1932, 1938). 8 E DEPOT 44 Elections sénatoriales Procès-verbaux (1873, 1882, 1884, 1893, 1895, 1897, 1899, , 1908, , , , ). Elections socio-professionnelles 8 E DEPOT 45 Chambre départementale d'agriculture Instructions ( ) ; Listes électorales (1920, ) ; Liste d'inscription des votants (1927) ; Procès-verbaux (1927, 1933). 8 E DEPOT 46 Chambre de commerce de Morlaix Listes électorales (1908, 1910, 1912, 1914, 1919, ). Série L- Finances de la commune. 8 E DEPOT 47 Octrois Instruction (1918) ; Prélèvement sur les salaires (1925) ; Valeurs du centime, de la contribution mobilière et de l'emprunt ( ).

5 8 E DEPOT 5 8 E DEPOT 48 Comptes de gestion présentés au conseil de préfecture E DEPOT 49 Livre de détail des recettes et dépenses Budgets et comptes 8 E DEPOT E DEPOT E DEPOT E DEPOT Série M- Edifices communaux. Monuments et établissements publics. 8 E DEPOT 54 Cimetière Reconstruction du mur : extraits du registre des délibérations (1911, 1913), un plan (s. d.). 8 E DEPOT 55 Ecole Construction, réparation, agrandissement : correspondance, extraits du registre des délibérations ( ), un plan (1906) ; Frais de loyer : correspondance ( ) ; Assurance, mobilier : une lettre, deux extraits du registre des délibérations (1882, 1884, 1896). Série N- Biens communaux. Terres. Bois. Eaux. 8 E DEPOT 56 Terrains communaux Correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations ( ), vente aux enchères de trois parcelles (1883). Série O- Travaux publics. Voirie. Moyens de transports. Régime des eaux. 8 E DEPOT 57 Eau potable Cours d'eau : deux lettres (1882, 1885) ; Amenée d'eau de Kernevez ( ). 8 E DEPOT 58 Déclarations de travaux E DEPOT 59 Chemins vicinaux Alignement : arrêtés ( ) ; Classement : tableaux (1852, 1855, 1865, 1867, 1882), plan, extraits du registre des délibérations ( ), avis de classement (1920) ; Tracé : correspondance (1898) ; Travaux : extraits du registre des délibérations, correspondance ( ) ; Financement (1873, 1875, 1931) ; Autorisation de construction (1920) ; Acquisition aliénation et échanges de terrains (1927, , 1935). 8 E DEPOT 60 Chemins de fer Enquête sur les stations à établir sur la ligne de Houescat à Rosporden.

6 8 E DEPOT 6 Série P- Cultes 8 E DEPOT 61 Fabrique Budget et comptes ( , 1887, , 1892, 1898, ) ; Inventaire des biens meubles et immeubles (1890) ; Arrêtés de mise sous séquestre (1906). Série Q- Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance 8 E DEPOT 62 Commission du bureau d'assistance médicale Délibération, prolongation de pouvoir de certains membres (1920, 1923). Application des lois d'assistance et de prévoyance 8 E DEPOT 63 Assistance aux vieillards et infirmes Etats nominatifs. 8 E DEPOT 64 Assistance aux familles nombreuses Etats nominatifs. Assistance médicale gratuite 8 E DEPOT 65 Pièces administratives Instructions ( ) ; Rapports du contrôleur des services départementaux d'assistance ( ) ; Avis d'entrée et de sortie de l'hôpital de Morlaix (1931, 1957) ; Dépenses ( ). 8 E DEPOT 66 Listes nominatives , , , s. d. Série R- Instruction publique. Sciences, lettres et arts. Instruction publique 8 E DEPOT 67 Ecole primaire publique de garçons Registres d'appel journalier (1884, , ) ; Demande d'admission de deux filles (1886) ; Dépenses (1886) ; Balayage et nettoyage des classe (1934). 8 E DEPOT 68 Caisse des écoles Création (1935) ; Budget (1936, ) ; Instructions (1939).

7 1 Botmeur Série E- Etat civil 1013 E DEPOT 1 Baptêmes, sépultures B (1779, ) ; S ( ). Mauvais état S ( ) E DEPOT 2 Tables décennales E DEPOT 3 Naissances E DEPOT 4 Mariages E DEPOT 5 Décès