Marché à bons de commande de travaux d assainissement et d eau potable

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1 74, chemin du Moriot LE PASSAGE Tél : Fax : smeahb@haute-bourbre.fr Marché à bons de commande de travaux d assainissement et d eau potable Dossier de Consultation des Entreprises Pièce n 3 : Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Assistant au Maître d Ouvrage : Agence «Rhône-Alpes» 56, route de la Vallée CHESSY LES MINES Tél. : Port : @testingenierie.fr janvier 2015

2 SOMMAIRE Objet des travaux...14 Première partie : travaux sur réseaux et branchements d assainissement en technique traditionnelle...15 Article 1 - Dispositions générales et description des ouvrages Objet de la première partie du présent CCTP Conditions d accessibilité aux chantiers Maintien des abords et du chantier en état de propreté Signalisation Données de base Descriptif sommaire des travaux Caractéristiques géométriques Données géotechniques Résistance aux charges et surcharges Généralités Résistance aux charges Conditions de service Travaux préparatoires : prestations dues Ouvrages souterrains et aériens existants Schéma d organisation et de suivi de l évacuation des déchets (SOSED) Dispositions spécifiques Normes et règlements Article 2 - Provenance et spécifications des matériaux et produits assainissement Nature et qualité des matériaux et produits Dispositions générales Conditions d acceptation des matériaux et produits sur chantier Cas des produits fournis par le Maître d Ouvrage Cas des produits fournis par l Entrepreneur Conditions de manutention et de stockage des produits et matériaux Tuyaux préfabriqués Tuyaux en béton de ciment Tuyaux en grès Tuyaux en fonte ductile Tuyaux en polychlorure de vinyle (PVC) Tuyaux en polyéthylène haute densité Page 2/94

3 2.4.6 Tuyaux en polypropylène (PP) Tuyaux en polyester renforcé verre (PRV) Regards Regards visitables Regards en béton Regards en fonte Regards en polyéthylène Regards en grès Regards occasionnellement visitables Regards non visitables Regards en polypropylène ou en polyéthylène Regards avec accès pour nettoyage Tuyaux-regards Tés de visite Boîtes de branchement Boîtes de branchement en béton Boîtes de branchement en grès Boîtes de branchement en fonte Boîtes de branchement en polypropylène (PP) ou en polyéthylène (PE) Dispositifs de raccordement Culottes de branchement Culottes de branchement en béton Culottes de branchement en grès Culottes de branchement en fonte Culottes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) Culottes de branchement en polypropylène (PP) Culottes de branchement en polyéthylène (PE) Culottes de branchement en polyester renforcé verre (PRV) Raccords de piquage Raccords de piquage en grès Raccords de piquage en fonte Raccords de piquage en polychlorure de vinyle (PVC) Raccords de piquage en polypropylène (PP) Raccords de piquage en polyéthylène (PE) Raccords de piquage en polyester renforcé verre (PRV) Tulipes de branchement Tulipes de branchement en grès Tulipes de branchement en fonte Tulipes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) Page 3/94

4 Tulipes de branchement en polypropylène (PP) Manchons Manchons en grès Manchons en fonte Manchons en polychlorure de vinyle (PVC) Manchons en polypropylène (PP) Dispositifs de déviation angulaire - Coudes Coudes en béton Coudes en grès Coudes en fonte Coudes en polychlorure de vinyle (PVC) Coudes en polypropylène (PP) Coudes en polyester renforcé verre (PRV) Revêtement et protection des ouvrages d assainissement Cheminée d évacuation des eaux pluviales Caniveaux Dispositifs de couronnement et de fermeture Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les regards Matériaux Classe de résistance Nature du dispositif de couronnement et de fermeture Scellement (assise) Orifices d aération Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les boîtes de branchement Matériaux Classe de résistance Nature du dispositif de couronnement et de fermeture Scellement (assise) Orifices d aération Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les dispositifs d absorption des eaux pluviales Bouches d égout Joints Dispositifs de compensation Matériaux d apport Matériaux constituant le lit de pose Matériaux constituant l assise, le remblai latéral et le remblai initial Matériaux constituant le remblai proprement dit Matériaux autoplaçants ou autocompactants liés Géotextiles Page 4/94

5 Géotextiles ayant une fonction de séparation entre le sol support et le matériau d apport Géotextiles ayant une fonction de drainage Géotextiles ayant une fonction de renforcement de sol Matériaux pour ouvrages coulés en place Indications liminaires Armatures pour béton armé Aciers lisses Armatures à haute adhérence Bétons et mortiers hydrauliques Définition des bétons Constituants des mortiers et bétons Composition, fabrication, transport et manutention des bétons Produit de cure Badigeons pour parements cachés Coaltarisation Coffrages Protection superficielle interne Matériaux pour réfection de chaussées, trottoirs et accotements Matériaux pour corps de chaussée Matériaux pour enduits superficiels d usure Matériaux pour enrobés hydrocarbonés Matériaux pour les chaussées en béton de ciment Matériaux pour couche de surface en pavés ou dalles Matériaux pour trottoir Matériaux et fournitures pour espaces verts Article 3 - Mise en œuvre des matériaux et produits assainissement Exécution des travaux Travaux préparatoires Préparation du terrain Pistes de chantier Organisation du chantier - Piquetage Dispositions générales Piquetage Exécution des tranchées et fouilles Dispositions générales Longueur d ouverture des tranchées Prescriptions générales Dispositions spéciales concernant le maintien ou la déviation de la circulation Largeur des tranchées Tranchées pour tuyaux Page 5/94

6 Tranchées pour regards Tranchées pour boîtes de branchement Evacuation des déblais Portance du fond de fouille Egalisation du fond de fouille Compactage du fond de fouille Traitement du sol chaux/ciment Cloutage Substitution du fond de fouille Evacuation des eaux Drainage temporaire Pompage Rabattement de la nappe Traitement de sol Blindages Type de blindage Mode de retrait du blindage Pose des tuyaux Réalisation du lit de pose Réalisation de l assise Réalisation du remblai latéral Réalisation du remblai initial Réalisation du remblai proprement dit Tolérances de pose Coupes de tuyaux Pose des regards Réalisation du lit de pose Tolérances de pose Cas des dalles réductrices Pose des boîtes de branchement Réalisation du lit de pose Tolérances de pose Pose des dispositifs de raccordement Pose des dispositifs d absorption des eaux pluviales Bouches d égout Pose des dispositifs de couronnement et de fermeture Mise en œuvre du scellement Tolérances de pose Pose des géotextiles Géotextiles ayant une fonction de séparation entre le sol support et le matériau d apport Page 6/94

7 Géotextiles ayant une fonction de drainage Géotextiles ayant une fonction de renforcement de sol Ouvrages coulés en place Modalités d exécution Prescriptions et essais Revêtement des ouvrages coulés en place Liaison avec les tuyaux Remblayage et compactage Objectifs de densification Pour les tuyaux Pour les regards Planches d essais Epreuve de convenance Cas des matériaux autocompactants liés Cas des serrages hydrauliques Exécution des travaux spéciaux Réfection de chaussées, trottoirs et accotements Seconde partie : travaux sur réseaux et branchements d adduction et de distribution d eau en technique traditionnelle 53 Article 4 - Dispositions générales et description des ouvrages Objet de la seconde partie du présent CCTP Conditions d accessibilité aux chantiers Maintien des abords et du chantier en état de propreté Signalisation Données de base Descriptif sommaire des travaux Caractéristiques géométriques Données géotechniques Résistance aux charges et surcharges Généralités Résistance aux charges Conditions de service Travaux préparatoires : prestations dues Ouvrages souterrains et aériens existants Schéma d organisation et de suivi de l évacuation des déchets (SOSED) Dispositions spécifiques Normes et règlements Page 7/94

8 Article 5 - Provenance et spécifications des matériaux et produits AEP Nature et qualité des matériaux et produits Dispositions générales Conditions d acceptation des matériaux et produits sur chantier Cas des produits fournis par le Maître d Ouvrage Cas des produits fournis par l Entrepreneur Conditions de manutention et de stockage des produits et matériaux Tuyaux préfabriqués Tuyaux en fonte ductile pour l AEP Tuyaux en polychlorure de vinyle (PVC) rigide pression AEP Tuyaux en polypropylène (PP) Tuyaux en polyester renforcé verre (PRV) Tuyaux fonte calorifugés Tuyau en PE - AEP Découpe des tuyaux Raccords Raccords pour tuyaux polyéthylène Pièces spéciales en fonte ductile Robinetterie Vannes pour réseaux (DN< 300 mm) Vannes pour appareils de protection des réseaux Poteau incendie Accessoires de robinetterie Purges et décharges Appareils de protection des réseaux Régulation hydraulique Protection anti-pollution Dispositifs de branchement Robinets de branchement et colliers de prise Accessoires de robinetterie sur branchements Gaine de protection annelée pour branchement Dispositifs de comptage sur branchement Regards Regards visitables ou occasionnellement visitables Regards en béton Regards en fonte Regards en polyéthylène Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les regards Matériaux Classe de résistance Page 8/94

9 Nature du dispositif de couronnement et de fermeture Scellement (assise) Orifices d aération Joints Dispositifs de compensation Matériaux d apport Article 6 - Mise en œuvre des matériaux et produits AEP Exécution des travaux Travaux préparatoires Exécution des tranchées et fouilles Dispositions générales Longueur d ouverture des tranchées Largeur des tranchées Tranchées pour tuyaux Tranchées pour regards Evacuation des déblais Portance du fond de fouille Egalisation du fond de fouille Compactage du fond de fouille Traitement du sol chaux/ciment Cloutage Substitution du fond de fouille Evacuation des eaux Blindages Pose des tuyaux Réalisation du lit de pose Réalisation de l assise Réalisation du remblai latéral Réalisation du remblai initial Réalisation du remblai proprement dit Tolérances de pose Coupes de tuyaux Pose des tuyaux en encorbellement Pose des branchements sur conduite AEP Pose des poteaux incendie Pose de la robinetterie et de la fontainerie AEP Décharges sur canalisation Décharge sur canalisation inférieure ou égale au DN150 mm Décharge sur canalisation du DN150 mm au DN250 inclus Page 9/94

10 Matériaux rigides Conduite polyéthylène Pose des regards Pose des dispositifs de couronnement et de fermeture Pose des géotextiles Ouvrages coulés en place Remblayage et compactage Cas des matériaux autocompactants liés Cas des serrages hydrauliques Exécution des travaux spéciaux Réfection de chaussées, trottoirs et accotements Troisième partie : travaux sans tranchée...71 Article 7 - Dispositions générales et description des ouvrages Objet du présent CCTP Conditions d accessibilité au chantier Maintien des abords et du chantier en état de propreté Signalisation Données de base Descriptif sommaire des travaux Caractéristiques géométriques Données géotechniques Résistance aux charges et surcharges Conditions de service Travaux sur réseaux d assainissement Travaux sur réseaux d adduction et de distribution d eau Consistance des travaux : prestations dues Travaux sur réseaux d assainissement Travaux sur réseaux d adduction et de distribution d eau Ouvrages souterrains et aériens existants Schéma d organisation et de suivi de l évacuation des déchets (SOSED) Dispositions spécifiques Normes et règlements Article 8 - Provenance et spécifications des matériaux et produits Article 9 - Mise en œuvre des matériaux et produits Exécution des travaux Préparation du chantier Organisation du chantier - Piquetage Dispositions générales Page 10/94

11 Piquetage Travaux de chemisage continu de canalisation assainissement Vérification de l'état initial du réseau Préparation des ouvrages aux travaux Exécution des travaux Travaux de fonçage ou de forage dirigé Préparation des travaux Exécution des travaux Travaux d extraction Préparation des travaux Exécution des travaux Suivi de la mise en place des technologies «sans tranchée» Quatrième partie : organisation qualité...83 Article 10 - Organisation de la qualité Plan d assurance qualité (PAQ) Préparation de chantier Points critiques et points d arrêt Contrôle intérieur Contrôle extérieur Réseau d assainissement Contrôles de compacité des tranchées Contrôles visuels et télévisuels des réseaux Contrôles d étanchéité Réseaux d adduction et de distribution d eau Essais de pression Essais de débit Essai général du réseau Nettoyage et désinfection de la conduite AEP Procès verbaux d essais Conditions de réception Documents à fournir Dossiers de récolement Définition Rattachement planimétrique et altimétrique Contenus des plans Caractéristiques des plans Nominations des fichiers Documents à fournir Page 11/94

12 Contrôle et réception du dossier Procès-verbaux d essais Trame de plan d assurance qualité Page 12/94

13 Organisation du CCTP Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) est composé de quatre parties : Première partie : travaux sur réseaux et branchements d assainissement en technique traditionnelle (titre I du fascicule 70 du CCTG) Seconde partie : travaux sur réseaux et branchements d adduction et de distribution d eau en technique traditionnelle (fascicule 71 du CCTG) Troisième partie : travaux sans tranchée Quatrième partie : organisation qualité Page 13/94

14 Première partie : Travaux sur réseaux et branchements d assainissement en technique traditionnelle (titre I du fascicule 70 du CCTG) Page 14/94

15 Article 1 - Dispositions générales et description des ouvrages Objet de la première partie du présent CCTP La première partie du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ne concerne que les travaux sur réseaux et branchements d assainissement à réaliser en technique traditionnelle, avec ouverture de tranchée. Les autres travaux sont décrits dans les seconde et troisième parties du présent CCTP. L entreprise comprend l ensemble des travaux et fournitures mentionnés à l article I.3.1 du Titre I du Fascicule n 70 du CCTG, y compris : la note de calcul justifiant le choix des fournitures, les métrés résultants du piquetage et l établissement des devis sur la base du BPUF, la réfection provisoire et définitive des chaussées, trottoirs, bateaux, accotements. Elle comprend également le cas échéant le rétablissement de la signalisation horizontale et verticale définitive. Les travaux sous chaussée ou en bordure de chaussée seront réalisés par alternat et/ou déviation de la circulation Conditions d accessibilité aux chantiers L Entrepreneur devra faire établir, à ses frais et au cours la période de préparation du chantier, un constat d huissier sur l ensemble des secteurs concernés par les travaux. Le Maître d Ouvrage sera destinataire d un exemplaire couleur de ce constat. Les accès aux chantiers seront déterminés par le Maître d Ouvrage. Dans tous les cas, ces accès devront être parfaitement entretenus par l Entrepreneur pendant la durée du chantier. La réglementation de la circulation générale à ses abords est la suivante : arrêté du responsable de la police de la voirie pris sur proposition de l Entrepreneur en accord avec le Maître d Ouvrage. Pour des raisons de sécurité, le Maître d'ouvrage pourra décider de l'interdiction de l'accès au chantier durant certaines heures, ou en certaines circonstances. L'Entrepreneur est tenu de veiller à la sécurité des usagers, et de prendre toute mesure de protection d'urgence nécessaire, qu'il en ait la charge ou non. Il doit tenir compte de la particularité des routes d'accès pour l'amenée de son matériel et la circulation de ses camions et fera son affaire des autorisations administratives. Préalablement à la notification du marché, le Maître d Ouvrage fixera à l Entrepreneur les emplacements qui pourront être mis à sa disposition sur les dépendances du domaine public et privé, pour l installation de ses chantiers, le stationnement de son matériel et le dépôt provisoire de ses matériaux. Les lieux de dépôt des matériaux devront être clos et signalés de façon à ce que la sécurité des usagers soit assurée. Page 15/94

16 Au cas où l Entrepreneur jugerait ces emplacements insuffisants, il lui appartiendrait de trouver à ses frais et sous son entière responsabilité, les terrains dont il aurait besoin sans pouvoir prétendre à une indemnité. L Entrepreneur soumettra à l agrément du Maître d Ouvrage son projet d installation de chantier dans un délai de dix (10) jours à compter de la réception de l ordre de service de démarrage de la période de préparation. Préalablement à la réception des travaux, l Entrepreneur devra procéder au nettoyage et à la remise en état des lieux de son chantier et à l enlèvement de tous les matériaux excédentaires Maintien des abords et du chantier en état de propreté Toutes dispositions seront prises afin que le chantier soit maintenu en parfait état de propreté, à la fois pendant les travaux, et jusqu à la livraison des ouvrages. En ce qui concerne les évacuations et apports de déblais et de remblais, l Entrepreneur définit en accord avec le Maître d Ouvrage et les services chargés de la circulation routière le rythme et les horaires de mouvements des véhicules et respecte les itinéraires imposés. Ces sujétions sont incluses dans les prix remis. Il met en œuvre tous les moyens nécessaires pour limiter les pertes de matériaux sur la voie publique. A cet effet, il installe à ses frais, si cela s avère nécessaire des stations de décrottage et de lavage des roues des véhicules. Ces ouvrages seront démolis dès que leur utilisation n est plus nécessaire. En outre, pendant toute la ou les périodes de transport de matériaux, une arroseuse balayeuse, ou des dispositions équivalentes, assureront aux frais de l Entrepreneur la propreté des voies publiques sur les distances jugées nécessaires par le Maître d Ouvrage et les services chargés de la circulation routière. L Entrepreneur garantit le Maître d Ouvrage contre toute contravention ou recours qui pourrait s exercer contre lui résultant des transports de terres. L Entrepreneur est tenu de ramasser ses propres gravois, et ceci au fur et à mesure de l avancement des travaux. Il doit en outre procéder au nettoyage, ou à la remise en état des installations qu il aura salies ou détériorées. En fin de travaux, et juste avant la réception, l Entrepreneur procédera à un nettoyage général de l ensemble du chantier. Il procédera à l évacuation de l ensemble des installations de chantier et ouvrages provisoires Signalisation La mise en place de la signalisation, des déviations et de la circulation alternée est à la charge de l Entrepreneur. Cette signalisation devra être conforme à la réglementation en vigueur. Page 16/94

17 Avant de commencer un travail sur route circulée ou même en bordure de chaussée, le balisage et les panneaux de signalisation temporaire de chantier sont mis en place. Pour être efficace, la signalisation temporaire est adaptée, cohérente, crédible, lisible et stable. La signalisation des chantiers sera conforme aux dispositions du Livre I de l instruction interministérielle sur la signalisation routière qui figurent sous le titre : «huitième partie : signalisation temporaire» (arrêté du 6 novembre 1992 modifié), de jour comme de nuit. L Entrepreneur sera tenu pour responsable des accidents pouvant survenir par défaut ou insuffisance de cette signalisation Données de base L'entreprise comprend toutes les fournitures, travaux et prestations mentionnés à l'article 2 du CCTG, en lien avec les prestations précisées dans les pièces du dossier de consultation des entreprises Descriptif sommaire des travaux Le descriptif des travaux sera établi par le Maître d Ouvrage préalablement à l émission de chaque bon de commande Caractéristiques géométriques Les caractéristiques géométriques des ouvrages à créer seront définies par le Maître d Ouvrage préalablement à l émission de chaque bon de commande Données géotechniques Le cas échéant, le Maître d Ouvrage pourra déroger aux articles III.3 et IV du Titre I du fascicule n 70 du CCTG et ne pas fournir les données géotechniques. Il appartient à l Entrepreneur, s il le souhaite, d exécuter à ses frais et sous son entière responsabilité, des sondages géotechniques afin de définir la nature des sols Résistance aux charges et surcharges Généralités La conception et la réalisation des ouvrages, le choix des matériaux et des produits et les modalités de mise en œuvre tiennent compte de la nature de l effluent et, éventuellement, de la température, de la pression ou dépression intérieure occasionnelle, des charges et surcharges extérieures de l action du milieu environnant Résistance aux charges Les ouvrages préfabriqués ou construits en place sont calculés pour résister : d une part à une mise en charge intérieure limitée par le débordement éventuel des autres éléments du réseau que les tuyaux tels que regards et bouches d égout, pour les réseaux fonctionnant par écoulement libre, d autre part, aux charges extérieures qu ils sont appelés à supporter, y compris durant les travaux, aussi bien qu aux charges d essais prévues par le présent CCTP. Page 17/94

18 1.5.5 Conditions de service La dérivation des effluents, par temps sec et par temps de pluie, devra être assurée par l Entrepreneur, durant toute la durée du chantier, pour tous les secteurs Travaux préparatoires : prestations dues Les travaux préparatoires, qui comprennent : installation de chantier, études d exécution, sondages de reconnaissance hors réseaux sensibles et sur réseaux sensibles, implantation et piquetage, constat d huissier, le cas échéant, mode opératoire amiante SS4, mise en place de la signalisation et des déviations, mise en place de la dérivation des effluents, concernent l ensemble des travaux de chaque bon de commande. Conformément au Code du Travail, l installation du lieu de vie devra comprendre au minimum les installations suivantes : sanitaire chauffé vestiaire chauffé réfectoire chauffé si les repas de tout ou partie du personnel de l Entrepreneur sont pris sur place Ouvrages souterrains et aériens existants Par dérogation au décret , les Demandes de Renseignements n auront pas nécessairement été effectuées auprès des exploitants des ouvrages souterrains, enterrés, subaquatiques ou aériens présents sur à proximité des travaux objet d un bon de commande. Le cas échant, les réponses des exploitants seront fournies à l Entrepreneur lors de la notification du marché. En application de l article 7 du décret , l Entrepreneur a à sa charge l envoi des DICT à l ensemble des exploitants. Il lui appartiendra de procéder aux déclarations réglementaires auprès des concessionnaires concernés. Les caractéristiques de certains ouvrages souterrains et aériens existants pourront être données à titre indicatif aux plans des ouvrages à créer. La position des ouvrages souterrains et aériens existants et les contraintes que ceux-ci engendrent sur la réalisation des travaux sont réputées connues de l Entrepreneur qui ne pourra élever aucune réclamation pour méconnaissance de l encombrement actuel du sous-sol dans les secteurs concernés par les travaux. Page 18/94

19 Durant la période de préparation, l Entrepreneur devra réaliser, à sa charge, tous les sondages de reconnaissance nécessaires, notamment au droit des points où le sous-sol est le plus encombré, à proximité de tout type de réseau existant (classé sensible ou non au sens de la réglementation) Schéma d organisation et de suivi de l évacuation des déchets (SOSED) Dispositions spécifiques Dans ce document, qui sera soumis au visa du Maître d Ouvrage pendant la période de préparation, l Entrepreneur expose et s engage sur : les centres de stockage ou centres de regroupement ou unités de recyclage vers lesquels seront acheminés les différents déchets à évacuer, les méthodes qui seront employées pour ne pas mélanger les différents déchets, les moyens de contrôle, de suivi et de traçabilité qui seront mis en œuvre pendant les travaux. L Entrepreneur fournira une copie de l ensemble des bons de livraison des matériaux au Maître d Ouvrage. Toute référence à une évacuation de déchets dans les articles qui suivent, relève du présent article Normes et règlements L ensemble des ouvrages réalisés, les éléments préfabriqués, les fournitures, les différents appareillages, les mises en œuvre devront correspondre à l ensemble des normes et règlements en vigueur à la date de la consultation. Tous les travaux seront exécutés selon LES REGLES DE l ART et devront être conduits dans le respect de tous les décrets, arrêtés, normes et règlements en vigueur à la date du marché. Bien que cette liste ne soit pas exhaustive pour ce qui concerne la première partie du présent CCTP, les documents invoqués sont les suivants : Décret n du 11 octobre 1993 ; Fascicules du CCTG : - n 2 : terrassements généraux - n 3 : fourniture de liants hydrauliques - n 4 : fourniture d acier et autres métaux - n 23 : fournitures de granulats employés à la construction et entretien des chaussées - n 24 : fourniture de liants hydrocarbonés - n 25 : exécution des corps de chaussées - n 26 : exécution des enduits superficiels - n 27 : fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés - n 28 : exécution des chaussées en béton ciment - n 29 : construction et entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou pierres naturelles - n 31 : bordures et caniveaux en pierres naturelles ou en béton et dispositifs de retenue en béton Page 19/94

20 - n 32 : construction de trottoirs - n 39 : travaux d assainissement et de drainage - n 63 : confection et mise en œuvre des bétons non armés, confection des mortiers - n 65B : exécution des ouvrages de génie civil de faible importance en béton armé - n 68 : exécution de travaux de fondation d ouvrage - n 70 : (fascicule spécial n de novembre 2003) titre I : réseaux et titre II : ouvrages de recueil, de restitution et de stockage des eaux pluviales Loi n du 30 décembre 2006 sur l eau et les milieux aquatiques ; Code de l Environnement ; Code de la Voirie ; Règlement sanitaire départemental et les différentes circulaires relatives à ses révisions ; Règlement d assainissement du SMEAHB ; Règlements de voirie des communes du SMEAHB ; Règlement de voirie du département de l Isère ; Les cahiers de charges DTU, les règles de calcul DTU publiées par le CSTB, ainsi que leurs annexes, modifications, additifs ou erratum ; Les cahiers des clauses spéciales rattachés au DTU et les mémentos pour la conception, publiés par le CSTB. D autre part, tous les matériaux concernant les canalisations, raccords, joints devront être conformes aux normes françaises ainsi qu aux normes européennes les concernant. Page 20/94

21 Article 2 - Provenance et spécifications des matériaux et produits assainissement Nature et qualité des matériaux et produits Dispositions générales Les matériaux et produits entrant dans la composition des ouvrages doivent satisfaire aux prescriptions du chapitre II du titre I du fascicule 70 du CCTG, notamment aux normes produits référencées en annexe 1 du fascicule 70 du CCTG, ou aux avis techniques en vigueur. Les matériaux et produits qui ne sont pas couverts par une norme, et ne faisant pas l objet d un «Avis technique favorable» doivent être agréés par le Maître d Ouvrage qui établira les conditions de réception à appliquer à ces fournitures conformément à l article II.1.2 et II.1.3 du titre I du fascicule 70 du CCTG. Dans un délai de dix (10) jours à compter de la notification du marché, l Entrepreneur devra soumettre à l agrément du Maître d Ouvrage les provenances exactes et les fiches produits des matériaux et produits proposés. Tout changement de nature ou d origine demeure expressément subordonné à l accord préalable du Maître d Ouvrage Conditions d acceptation des matériaux et produits sur chantier Cas des produits fournis par le Maître d Ouvrage Il n y a pas de matériaux ni de produits fournis par le Maître d Ouvrage Cas des produits fournis par l Entrepreneur L acceptation des matériaux et produits est assurée sur chantier par l Entrepreneur en présence du Maître d Ouvrage. Les produits préfabriqués (tuyaux, raccords et pièces diverses) font l objet, dans tous les cas, sur chantier, de vérifications portant sur : les quantités, l aspect et le contrôle de l intégrité, le marquage ou, à défaut, la conformité aux spécifications. Un procès-verbal de réception est établi et signé par les deux parties. L acceptation des matériaux et produits est conforme à l article V.3 du titre I du fascicule 70 du CCTG. Les matériaux refusés sont identifiés conformément à l article V.3 du titre I du fascicule 70 du CCTG et isolés et devront être évacués hors du chantier par l Entrepreneur dans un délai de deux (2) jours ; au-delà, le Maître d Ouvrage a toute latitude pour faire évacuer les lots refusés aux frais de l Entrepreneur défaillant. Page 21/94

22 La réception des matériaux et produits après livraison n exclut pas un refus éventuel si en cours de mise en œuvre ils se révélaient défectueux ou inadaptés aux performances annoncées Conditions de manutention et de stockage des produits et matériaux Les prescriptions de l article V.4 du titre I du fascicule 70 du CCTG devront être respectées. Les stockages et les manutentions des matériaux et produits sont effectués conformément aux prescriptions du fabricant et aux règles de sécurité en vigueur. L Entrepreneur veille à l adéquation des moyens de manutention et des protections à mettre en œuvre pour garantir l intégrité des matériaux et produits. Une zone d accueil et une zone de réception des matériaux et produits sont aménagées par les soins de l Entrepreneur afin de ne pas confondre les matériaux et produits déjà réceptionnés et ceux en attente de réception. Les différentes aires de stockage doivent être propres et nivelées par les soins de l Entrepreneur. Les canalisations et accessoires en matières plastiques font l objet d une protection thermique si les conditions climatiques l exigent Tuyaux préfabriqués Tuyaux en béton de ciment Tuyaux en grès Les tuyaux sont titulaires d une certification NF de conformité aux normes NF EN 295 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les tuyaux n entrant pas dans les champs des normes NF EN 295. La tenue mécanique est garantie par une rigidité annulaire minimale de 32 kn/m² Tuyaux en fonte ductile Les tuyaux sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les tuyaux n entrant pas dans le champ de la NF EN 598. Ils sont à jonction automatique par emboîtement pour assainissement gravitaire (2 bars maximum) en longueur de 3 ou 6 mètres, revêtus intérieurement d une protection organique à base de résine époxydique résistant à des effluents de ph 3 à 11. La tenue mécanique est garantie par une rigidité annulaire minimale de 32 kn/m². Page 22/94

23 2.4.4 Tuyaux en polychlorure de vinyle (PVC) Les tuyaux sont titulaires d une certification NF de conformité aux normes NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les tuyaux n entrant pas dans les champs des normes NF EN Ils sont de la classe de rigidité SN Tuyaux en polyéthylène haute densité Tuyaux en polypropylène (PP) Les tuyaux sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les tuyaux n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Ils sont dits «monocouche» (constitués d une seule couche de polypropylène). Ils sont de la classe de rigidité 12 kn/m² Tuyaux en polyester renforcé verre (PRV) Regards Regards visitables Ils sont certifiés conformes aux normes en vigueur (NF EN 476 et normes produits) ou titulaires d un avis technique favorable pour les regards qui n entrent pas dans le champ des normes en vigueur Regards en béton Les regards en béton sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme norme NF EN 1917 et de son complément NF P ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les regards n entrant pas dans le champ de la norme NF EN 1917 et de son complément NF P Ils sont circulaires. Le diamètre intérieur de la cheminée est de mm. Ils ne sont pas munis de dispositifs de descente. Les têtes de regards sont constituées : de têtes réductrices, ou de dalles réductrices, de rehausses sous cadre, en fonction du site d implantation. Page 23/94

24 En cas de nécessité, l Entrepreneur pourra proposer la mise en place de dalles de répartition. Dans ce cas, il fournira les calculs justificatifs au Maître d Ouvrage. Les joints inter-éléments seront de type : joints plastomères à écrasement, ou joints à lèvre pré-lubrifiés. Les éléments de fond de regard devront être livrés sur le chantier avec leurs joints de raccordement aux canalisations amont et aval mis en place (en usine). La mise en place de ces joints sur le chantier sera interdite. Les voiles à casser ou à briser, pour le raccordement des canalisations amont et aval, sont interdits, de même que les réservations en polystyrène Regards en fonte Regards en polyéthylène Regards en grès Regards occasionnellement visitables Regards non visitables Regards en polypropylène ou en polyéthylène Les regard en polypropylène (PP) ou en polyéthylène (PE) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou XP T ou d une certification équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les boîtes de branchement n entrant pas dans le champ de la norme XP T Ils sont circulaires. Le diamètre intérieur de la cheminée est de 600 mm. Ils ne sont pas munis de dispositifs de descente. L Entrepreneur fournira au Maître d Ouvrage les calculs de dimensionnement des dalles de répartition. Les joints inter-éléments seront de type : joints à lèvre(s). Page 24/94

25 Les éléments de fond de regard devront être livrés sur le chantier avec leurs joints de raccordement aux canalisations amont et aval mis en place (en usine). La mise en place de ces joints sur le chantier sera interdite Regards avec accès pour nettoyage Tuyaux-regards Tés de visite Boîtes de branchement Boîtes de branchement en béton Les boîtes de branchement en béton sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF P ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les boîtes de branchement n entrant pas dans le champ de la norme NF P Les boîtes de branchement sont étanches, carrées ou circulaires et de dimension adaptée à la profondeur du fil d eau. Les joints inter-éléments seront de type : joints plastomères à écrasement, Les boîtes de branchement à créer sont carrées de dimension intérieure : 400 mm x 400 mm 500 mm x 500 mm 600 mm x 600 mm Boîtes de branchement en grès Boîtes de branchement en fonte Boîtes de branchement en polypropylène (PP) ou en polyéthylène (PE) Les boîtes de branchement en polypropylène (PP) ou en polyéthylène (PE) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou XP T ou d une certification équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les boîtes de branchement n entrant pas dans le champ de la norme XP T Page 25/94

26 Les boîtes de branchement en PP ou en PE sont circulaires et de dimension adaptée à la profondeur du fil d eau. Elles sont de type tabouret à passage direct. Le diamètre de l entrée et de la sortie est de 125 mm ou 160 mm selon les sites. Les rehausses sont en PVC de classe de rigidité SN Dispositifs de raccordement Culottes de branchement Culottes de branchement en béton Culottes de branchement en grès Les culottes de branchement en grès sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN 295 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement n entrant pas dans le champ de la norme NF EN 295. Les culottes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en fonte Les culottes de branchement en fonte sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement n entrant pas dans le champ de la norme NF EN 598. Les culottes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) Les culottes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Les culottes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en polypropylène (PP) Les culottes de branchement en polypropylène (PP) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de Page 26/94

27 validité ou d une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Les culottes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en polyéthylène (PE) Culottes de branchement en polyester renforcé verre (PRV) Raccords de piquage Raccords de piquage en grès Les raccords de piquage en grès sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN 295 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les raccords de piquage n entrant pas dans le champ de la norme NF EN 295. Les raccords de piquage sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle ils se branchent Raccords de piquage en fonte Les raccords de piquage en fonte sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les raccords de piquage n entrant pas dans le champ de la norme NF EN 598. Les raccords de piquage sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle ils se branchent Raccords de piquage en polychlorure de vinyle (PVC) Les raccords de piquage en polychlorure de vinyle (PVC) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les raccords de piquage n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Les raccords de piquage sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle ils se branchent Raccords de piquage en polypropylène (PP) Les raccords de piquage en polypropylène (PP) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de Page 27/94

28 validité ou d une certification européenne équivalente pour les raccords de piquage n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Les raccords de piquage sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle ils se branchent Raccords de piquage en polyéthylène (PE) Raccords de piquage en polyester renforcé verre (PRV) Tulipes de branchement Tulipes de branchement en grès Les tulipes de branchement en grès sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN 295 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les raccords de piquage n entrant pas dans le champ de la norme NF EN 295. Les tulipes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Tulipes de branchement en fonte Les tulipes de branchement en fonte sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les raccords de piquage n entrant pas dans le champ de la norme NF EN 598. Les tulipes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Tulipes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) Les tulipes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les raccords de piquage n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Les tulipes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Tulipes de branchement en polypropylène (PP) Les tulipes de branchement en polypropylène (PP) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de Page 28/94

29 validité ou d une certification européenne équivalente pour les raccords de piquage n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Les tulipes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Manchons Manchons en grès Manchons en fonte Manchons en polychlorure de vinyle (PVC) Les manchons en polychlorure de vinyle (PVC) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les manchons n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Les manchons sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle ils sont utilisés Manchons en polypropylène (PP) Les manchons en polypropylène (PP) sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les manchons n entrant pas dans le champ de la norme NF EN Les manchons sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle ils sont utilisés Dispositifs de déviation angulaire - Coudes Coudes en béton Coudes en grès Les coudes en grès sont titulaires d une certification NF de conformité à la norme NF EN 295 ou d une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d une certification européenne équivalente pour les tulipes de branchement n entrant pas dans le champ de la norme NF EN 295. Ils sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle ils se branchent. Les coudes sont de diamètre égal à celui de la canalisation sur laquelle ils sont posés. Page 29/94