LAUNAC Canton de Grenade 1126 habitants

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1 Canton de Grenade 1126 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 11 juillet 2006 Code INSEE : Code postal : Surface : 2230 ha Intercommunalité : communauté de communes de Save et Garonne Sénéchaussée : Toulouse Élection : Lomagne Évêché : Toulouse Paroisses : Galembrun et Saint-Étienne Historique : Galembrun fut commune éphémère en 1790, puis rattachée à Launac Date de la précédente inspection : 8 août 1966 Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 2 E 60 1 D , 10 septembre-an III, 18 brumaire (manque : , , ). Liasse à relier Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 9 mai-1818, 2 mai. Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi D , 12 juillet-1838, 6 mai (en plus : délibérations du bureau de bienfaisance, ). Registre dérelié cartonné à restaurer 1 Mi D , 8 août-1846, 5 février. Registre relié dos basane verte, 98 folios (en partie moisi) 1 Mi D , 10 mai-1872, 24 mars. Registre relié dos arraché, 183 folios à restaurer 1 Mi D , 11 août-1889, 24 février. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 Mi D , 26 mai-1902, 22 juin. Registre relié pleine toile noire, 280 pages 1 D , 3 août-1913, 18 mai. Registre relié dos basane verte, 192 pages 1 D , 24 août-1926, 3 octobre. Registre relié pleine toile noire, 196 pages 1 D , 3 octobre-1957, 19 août. Registre relié pleine toile noire, 178 folios dos arraché 1 D , 18 novembre-1992, 20 février. Registre dérelié dos toile noire, 477 pages 1 D , 11 avril-2003, 25 mars. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 15 avril-en cours. Registre relié skaï grenat Extraits des registres de délibérations 1 D , 18 juin-1996, 2 septembre. Registre relié skaï grenat, 200 pages 1 D , 2 septembre-2000, 18 septembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 18 septembre-2001, 19 avril. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 22 décembre-2004, 6 décembre. Registre relié skaï grenat, 100 folios 1 D , 21 décembre-en cours. Registre relié skaï grenat 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 30 septembre-1892,19 juillet. Registre dérelié dos basane verte, non folioté 2 D 2 Cote libre 2 D , 17 juin-1989, 11 décembre. Un cahier marine, non folioté 2 D , 13 janvier-1997, 11 août. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 2 D , 5 septembre-2002, 6 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 2

3 2 D , 21 mai-2005, 2005, 12 juillet. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 2 D , 20 juillet-en cours. Registre relié skaï bleu Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Galembrun 1 E 1 BMS, Registre relié plein parchemin Paroisse Saint-Étienne manque 1 E 2 BMS, Registre relié plein parchemin 1 E 3 BMS, Registre relié plein parchemin 1 E 4 BMS, Registre relié plein parchemin État civil moderne 1 E 5 NMD, 1787-an VI. Registre dos parchemin 1 E 6 NMD, an VII-an X. Registre dos parchemin, grand format à relier 1 E 7 NMD, an XI Registre dos parchemin 1 E 8 NMD, Registre dos parchemin 1 E 9 NMD, Registre dos parchemin 1 E 10 NMD, Registre relié cuir marron 1 E 11 NMD, Registre relié cuir marron 1 E 12 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 15 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir rouge 1 E 17 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 20 NMD, Registre relié pleine toile noire 1 E 21 NMD, Registre relié pleine toile noire 1 E 22 NMD, Registre relié pleine toile verte 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir vert 3

4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes De microfilms Observations 1 E 1 11 MI 15 R 24 Numérisé 1 E E 3 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 4 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 5 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 6 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 7 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 8 11 MI 15 R 25 Numérisé 1 E 9 11 MI 15 R 23 Numérisé 1 E MI 15 R 23 Numérisé 1 E MI 15 R 26 Numérisé 1 E MI 15 R 26 Numérisé 1 E MI 15 R 25 Numérisé 1 E MI 15 R 27 Numérisé 1 E MI 15 R 27 Numérisé 1 E MI 15 R 27 Numérisé Série F. POPULATION-ÉCONOMIE SOCIALE-STATITIQUES 1 F. Population 1 Mi F 1 Listes nominatives de la population, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, F 2 Mouvement de la population. Statistiques générales, Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime Communauté de Launac 2 E G 1 «Livre terrier et cadastre» de 1663, par Guérin Furgole, notaire et arpenteur de Castelferrus. Mutations jusqu en Registre dérelié, 264 folios environ à restaurer 1 Mi G 2 Muancier de 1700-[90] (incomplet). Registre relié, 148 folios à restaurer 4

5 Communauté de Galembrun 2 E G 7 Compoix de 1663 (incomplet). Mutations jusqu en Registre dérelié, 139 folios à restaurer Période intermédiaire Launac 1 G 3 Atlas cadastral non daté. 29 plans relié parchemin 1 Mi G 5 Livre des mutations de 1819-[27]. Registre relié 1 Mi G 6 Matrice sommaire de la contribution foncière, an XIII-XVI. 1 Cahier Galembrun 1 G 4 Atlas cadastral non daté. 10 plans relié parchemin Cadastre napoléonien 1 G 8 Atlas cadastral de G 9 État de section, G Matrice des propriétés foncières, Tome I, folios Tome II, folios (tables alphabétiques des propriétaires) 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, G 13 Matrice des propriétés bâties, G Matrice des propriétés non bâties, Cadastre révisé 14. Tome I, folios (tables alphabétiques des propriétaires) 15. Tome II, folios G 16 Atlas cadastral de G 17 État de sections 1 G 18 Matrice cadastrale, tome I 1 G 19 Matrice cadastrale, tome II Matrices générales 1 G cahiers 5

6 Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q , 15 juillet-1872, 10 janvier (incomplet à la fin). Registre dérelié cartonné 1 Q , 6 décembre-1939, 17 décembre. Registre dos basane verte, non folioté Autres fonds Bibliothèque 15 étagères de livres du XIX e siècle : Histoire de la France, le Monde pittoresque, le Monde illustré, Histoire de la littérature À Launac, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6