Roche Diagnostics France. Gestion des déchets dangereux

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1 Roche Diagnostics France Gestion des déchets dangereux

2 GESTION DES DECHETS DANGEREUX Ce document a pour but de vous accompagner dans votre politique de gestion et de traitement de vos déchets générés lors de l utilisation des automates ROCHE pour vos activités. Les références réglementaires présentées dans les paragraphes suivants et en annexes sont en vigueur au 1 er janvier En annexe 1, sont présentées des informations complémentaires concernant la gestion des déchets, les textes réglementaires en vigueur sur la responsabilité de l entreprise, la gestion des DASRI (Déchets d Activités de Soins à Risques Infectieux) et des effluents, la documentation obligatoire, ainsi que la classification des déchets dangereux. En annexe 2, la fiche de données de sécurité du Phagosurf. En annexe 3, la plaquette d information sur le Treffler En annexe 4 et 5, des résultats d analyses de l eau en sortie Treffler I Réglementation française en vigueur et GBEA Selon la législation et réglementation française ainsi que le GBEA, chaque entreprise est responsable de l élimination de tous les déchets générés par son activité et doit s assurer que leur élimination est conforme avec la réglementation en vigueur. (Article L du Code de l Environnement et chapitre II-6 du GBEA cf. annexe 1). Le GBEA définit trois catégories de déchets à risques présent dans les laboratoires d analyses médicales : Les déchets potentiellement contaminés qui sont éliminés en DASRI Les produits toxiques et chimiques Les produits radioactifs. Dans ce guide, seules les deux premières catégories de déchets sont abordées. I-1 Cas des DASRI : Déchets d Activités de Soins à Risque Infectieux Définition : Les DASRI qui peuvent induire notamment un risque d infection, de coupure ou de piqûre sont classés comme déchets dangereux (cf. annexe 1 chapitre IV). Ils ne doivent pas être mélangés avec d autres déchets. Les modalités de conditionnement, de stockage et d élimination font appel à une réglementation particulière. Conditionnement et stockage : Le conditionnement particulier de ces déchets permet de garantir la sécurité des personnes et de prévenir les accidents d exposition au sang (AES). Ces déchets sont conditionnés dans un emballage unique qui respecte les normes NF X , NF X et NF X (cf. annexe 1 chapitre II-1). Le stockage des DASRI ne doit pas dépasser les délais fixés par l Arrêté du 7 septembre 1999 relatif aux modalités d entreposage (cf. annexe 1 chapitre II -2) et l Arrêté du 14 octobre AR & QSE 05/2012

3 Elimination : Toute personne qui produit ce type de déchets est tenue de les éliminer, soit par incinération soit par un traitement préalable par désinfection afin qu'ils puissent être collectés et traités par les communes. Les conditions d élimination des DASRI sont régies par le Code de la Santé Publique (Articles R à R cf. annexe 1 chapitre II-3) et par l Arrêté du 7 septembre 1999 relatif au contrôle des filières d élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques. I-2 Cas des déchets toxiques et chimiques Les réactifs ainsi que leurs contenants sont classés en deux catégories : les déchets non dangereux et les déchets dangereux. Les fiches de données de données de sécurité ainsi que la classification du code l Environnement (cf. annexe 1 chapitre VI) vous permettent de déterminer la dangerosité du produit et donc de choisir la filière de traitement la plus adaptées. Si le produit comporte au moins un des pictogrammes suivant, celui est considéré comme dangereux. En l absence de pictogramme reportez-vous toujours à la fiche de données de sécurité et à la classification des déchets dangereux du code de l Environnement. L éliminateur de déchets vous conseillera sur la filière de retraitement la plus adaptée en favorisant le recyclage et la valorisation matière ou énergétique. Pictogrammes de danger du règlement CLP présent sur les réactifs et les fiches de données sécurité. SGH01 SGH02 SGH03 SGH04 SGH05 Explosif Inflammable Comburant Gaz sous pression Corrosif catégorie 1 Irritant cutanée cat 1 Lésion oculaire cat 1 SGH06 SGH07 SGH08 SGH09 Toxicité aiguë catégories 1,2 et 3 Toxicité aiguë cat 4 Corrosion cat 2 Irritant cutanée cat 2 Lésion oculaire cat 2 Mutagènicité Cancérogènicité Toxicité pour la reproduction Sensibilisation respiratoire Toxicité pour des organes cibles cat 1&2 Dangereux pour l environnement Les fonds des réactifs sont considérés comme des produits chimiques et donc des déchets dangereux, s ils comportent au moins un des pictogrammes ci-dessus, (cf annexe 1 chapitre VI pour la rubrique déchets correspondante). En cas de doute reportez-vous toujours à la fiche de données de sécurité. AR & QSE 05/2012

4 De ce fait les contenants vides de ces réactifs comportant ces pictogrammes ainsi que les contenants vides des produits de traitement des effluents sont également considérés comme des déchets dangereux et sont classés sous la rubrique , s ils n ont pas été contaminés et qu ils ne présentent pas de risque infectieux. Ces déchets sont à éliminer selon une filière de retraitement spécifique. S il existe un risque potentiel de contamination, les réactifs, les contenants ainsi que les effluents doivent être considérés comme des DASRI et donc classés à la rubrique (cf. annexe 1 chapitre VI). Ci-joint en annexe 1 chapitre VI la liste des déchets classés sous les rubriques 15 01«Emballages et déchets d emballages (y compris les déchets d emballages municipaux collectés séparément)» et «Déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l homme.» En cas de doute, contacter votre éliminateur de déchets, il saura vous conseiller sur la filière de traitement la plus adaptée et en respectant la hiérarchie des modes de traitement imposée par le code l Environnement : privilégier, dans l'ordre : la réutilisation ; le recyclage ; tout autre valorisation, notamment la valorisation énergétique ; l'élimination. I-3 Cas des effluents ll est interdit de déverser, laisser écouler, rejeter dans les égouts un déchet qui peut perturber le fonctionnement du réseau d'assainissement ou de la station d'épuration ou présenter un risque pour le personnel d assainissement. (Article L du Code de l Environnement cf. annexe 1 chapitre III) Pour les effluents des machines, les mélanges de réactifs, les mélanges eau et échantillons sont considérés comme des déchets contaminés. Le Code la Santé publique les classe donc comme des DASRI (Article R ), rubrique déchet Se référer au paragraphe précédent pour l élimination des DASRI. Si les effluents sont décontaminés biologiquement par un ajout de produit chimique (de type Phagosurf ou d hypochlorite de sodium) ces déchets ne sont plus à éliminer en DASRI mais comme des déchets chimiques. (cf. paragraphe précédent). La filière d élimination pour ces déchets n est pas imposée. (Incinération, traitement physico-chimique, ) Votre installation doit-être munie d un dispositif de traitement des effluents (Article L du Code de la Santé Publique cf. annexe 1 chapitre III). Le dispositif de traitement dépend des types de polluants présents. Il doit respecter la convention de raccordement passée avec la collectivité et permettre les prélèvements pour contrôler les rejets. L évaluation du risque chimique doit être effectuée en fonction de l activité du laboratoire, du type d instrument et des réactifs utilisés, cadence des tests. Consulter les fiches de données de sécurité des réactifs utilisés pour identifier les substances dangereuses et calculer les concentrations finales de ces substances pour les comparer aux seuils définis dans le code de l environnement cf annexe 1 chapitre IV. AR & QSE 05/2012

5 I-4 Suivi réglementaire des déchets Tout producteur de déchets doit s assurer que chaque déchet est envoyé dans une installation autorisée par un arrêté préfectoral à recevoir cette catégorie de déchets, et que le transporteur est agréé pour le transport des matières dangereuses. Pour chaque déchet traité un Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux = BSDD, conforme avec le modèle réglementaire doit-être émis. Les BSDD sont archivés pendant 5 ans. Un registre chronologique de la production et de l expédition des déchets dangereux doit être tenu à jour. Ce registre est conservé pendant 5 ans. II- Traitement des déchets issus des analyseurs Roche II-1 Décontamination Biologique a- Analyseurs d immunologie Pour les analyseurs d immunologie, une décontamination biologique peut être réalisée par Phagosurf afin de manipuler ces effluents en toute sécurité sans risque de contamination biologique (fiche de données sécurité fournie en annexe). L utilisation de produits chlorés en association aux réactifs d immunologie est fortement déconseillée du fait du dégagement d émanations irritantes pour la gorge et les yeux (formation de chloramines gazeuses très irritantes). La quantité de Phagosurf préconisée est de 10 ml de désinfectant pour 4 litres de déchets. Ces déchets doivent être ensuite éliminés par une filière spécialisée. Le Phagosurf est disponible sous plusieurs conditionnements : - Sachet dose de 20 ml - Bidon de 1 litre - Bidon de 5 litres Pour toute information complémentaire et commande, nous vous remercions de bien vouloir contacter le Laboratoire Phagogène : Laboratoire Phagogène Division Médicale Mme Penot ZI Impasse du petit rosé THOUARS AR & QSE 05/2012

6 b- Analyseurs de biochimie (à l exception des COBAS INTEGRA) Pour les analyseurs de chimie (cobas 6000, cobas 8000 et Modular P900, cobas c111), la décontamination biologique des déchets concentrés peut être réalisée à l Hypochlorite de Sodium. Utilisation d eau de javel diluée - 0,5% de chlore actif inactivant les ATC (Agent Transmissibles Conventionnels) par un contact d au moins 15 minutes. (Dilution au 1/5 à partir d une concentration à 2,6% ou dilution au 1/20 à partir d une concentration à 9,6%) - 0,5% de chlore actif inactivant les ATNC (Agents Transmissibles Non Conventionnels) par un contact d au moins 15 minutes (Groupe II) - 2% de chlore actif inactivant les ATNC par un contact d au moins 1 heure (Groupe III) Les différents traitements sont classés par groupe d efficacité croissante (I à V) sur l inactivation des ATNC Dans la pratique, permettre un temps de contact d une nuit afin que les ions chlore s éliminent au contact des protéines du milieu traité. Les déchets issus de ces analyseurs sont susceptibles de contenir des composés organo-halogénés (AOX) et phénoliques issus de certains réactifs. Ces déchets considérés comme dangereux ne doivent pas être jetés à l évier et doivent être éliminés par une filière de traitement spécialisé. c- Analyseurs COBAS INTEGRA 400 Plus et COBAS INTEGRA 800 Pour chaque dosage (enzymes, substrats, protéines, médicaments, toxiques, ISE) et après analyse, l ensemble des milieux réactionnels comprenant les réactifs, les échantillons, les cuvettes et les solutions annexes (diluants, solutions ISE) sont rejetés automatiquement dans une poubelle. Cette poubelle, de faible volume et fermée par un bouchon étanche, peut-être directement traité selon la filière d élimination des DASRI liquides. Les eaux de rinçage entre chaque prélèvement sont collectées et rejetées par un circuit commun d évacuation (sortie «Waste» à l arrière de l appareil). Ces eaux peuvent directement être rejetées à l égout. Cf. Annexe III Déchets COBAS Intégra II-2 Décontamination Chimique et Biologique Les systèmes tels que les cobas 6000, cobas 8000 et Modular possèdent 2 évacuations permettant de dissocier les déchets concentrés nécessitant un traitement de ceux issus des eaux de rinçage et pouvant être éliminés directement au tout-à-l égout. 2 solutions existent : - Soit éliminer les déchets concentrés par une filière spécialisée avec ou sans décontamination biologique préalable ( cf. ci-dessus ) AR & QSE 05/2012

7 - Soit utiliser un système de traitement tel que le Treffler (cf. ci-après ) II-3 Treffler : La solution proposée par Roche A travers le TREFFLER (modèle Belledonne), Roche propose une solution simple, efficace pour le traitement de vos effluents et avec, pour seule intervention opérateur, le remplacement d une cartouche de traitement tous les tests (durée de l intervention environ 1 mn) Ce système, raccordé directement aux instruments, traite les déchets CHIMIQUES + BIOLOGIQUES (Traitement Biologique à travers une chambre UV / Traitement Chimique par cartouche à charbon actif + résine échangeuse d ions ). Le bilan des études effectuées conjointement par la société La maison de l eau et la société Roche est décrit dans la brochure Treffler et les données ci-jointes en annexe. Les résultats des mesures de la DBO5 (Demande Biochimique en Oxygène à 5 jours) et de la DCO (Demande Chimique en Oxygène) sont également joints à ce courrier en annexe. Pour exemple, les exigences la Communauté Urbaine de Lyon en DBO et DCO auxquelles nous avons soumis le Treffler en sortie d un Modular ement.pdf AR & QSE 05/2012

8 Annexes Gestion des déchets dangereux Annexe I Complément sur la réglementation I- Responsabilité de l entreprise face aux déchets produits par ses activités... 2 II- DASRI : Déchets d Activités de Soins à Risque Infectieux - généralités... 4 II-1 Le conditionnement des DASRI... 5 II -2 L entreposage des DASRI... 8 II-3 L élimination des DASRI...11 III- Gestion des effluents...13 IV- Suivi réglementaire des déchets dangereux...16 VI- Classification des déchets dangereux...18 Annexe II - Fiche de donnée de Sécurité du Phagosurf Annexe III -Déchets cobas Intégra Annexe IV - Brochure Treffler Annexe V - Etude Rejet Treffler Annexe VI - Rapport d'analyses DBO DCO Aff Reg & QSE 05/2012

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34 21 Annexe Spécifications techniques Tuyauterie o Connexion o Elimination des effluents Connexion directe à une alimentation en eau désionisée en option. Elimination des effluents via une connexion directe au système de canalisation des eaux usées. Traitement des déchets o Les cuvettes contenant les échantillons et réactifs sont collectées dans un réservoir fermé situé dans l appareil. Ce réservoir peut être retiré et détruit par l utilisateur. Principe du système o Accès continu et aléatoire, appareil d échantillon sélectif o Intégration de quatre principes de mesure avec une capacité de 36 tests chargés dans l analyseur o Appareil et station de données séparés Principes de mesure o Photométrie d absorbance o Polarisation de fluorescence o Turbidimétrie Enzymes, substrats, abus de drogue Médicaments thérapeutiques, hormones thyroïdiennes Protéines spécifiques o Potentiométrie Na +, K +, Cl -, Li + Fonctionnement o Jusqu à 400 tests par heure o Jusqu à 260 tests consolidés par heure Analyses urgentes (interruption URGENT) o Les échantillons URGENT sont prioritaires et traités immédiatement H-6 Manuel de l'utilisateur Version 2.1

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36 Treffler Le traitement des effluents et des eaux de rinçage Pour systèmes Roche/Hitachi et Modular

37 Pourquoi un système de traitement des déchets? Les recommandations du GBEA prévoient le traitement des déchets en faisant référence aux articles R.44-1 à R.44-6 du code de la santé publique. La réglementation en matière de rejets de fluides issus des laboratoires d analyses médicales est amenée à évoluer ; c est pourquoi il est nécessaire d anticiper et de tenir compte de ces obligations de traitement dans votre organisation. Treffler Le système de traitement adapté Article R44-1 du code de la santé publique Les déchets d activités de soins sont les déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif, dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire. Parmi ces déchets, sont soumis aux dispositions de la présente section ceux qui : 1. Soit présentent un risque infectieux, du fait qu ils contiennent des micro-organismes viables ou leurs toxines, dont on sait ou dont on a de bonnes raisons de croire qu en raison de leur nature, de leur quantité ou de leur métabolisme, ils causent la maladie chez l homme ou chez d autres organismes vivants ; 2. Soit même en l absence de risque infectieux, relèvent de l une des catégories suivantes : a) Matériels et matériaux piquants ou coupants destinés à l abandon, qu ils aient été ou non en contact avec un produit biologique ; b) Produits sanguins à usage thérapeutique incomplètement utilisés ou arrivés à péremption ; c) Déchets anatomiques humains, correspondant à des fragments humains non aisément identifiables Article R44-2 du code de la santé publique 1. Toute personne qui produit des déchets définis à l article R.44-1 est tenue de les éliminer. Cette obligation incombe : a) A l établissement de santé, l établissement d enseignement, l établissement de recherche ou l établissement industriel, lorsque ces déchets sont produits dans un tel établissement ; b) A la personne morale pour le compte de laquelle un professionnel de santé exerce son activité productrice de déchets Extrait du GBEA : 6. Elimination des déchets 6.1 L élimination des déchets doit être conforme à la législation et à la réglementation en vigueur. La filière d élimination des déchets doit être conduite de manière à ne pas compromettre la santé et la sécurité du personnel du laboratoire, ainsi que celles du personnel de collecte et à ne pas polluer l environnement Une filière d élimination doit être mise en place avec des modalités spécifiques de conditionnement, de stockage, de transport, de traitement et de prétraitement. La mise au point d un cahier des charges intégrant les contraintes du Laboratoire et l intervention de nouveaux partenaires La Maison de l eau, Société de conseils en traitement de l eau, R.E.R., spécialiste en traitement bactéricide des fluides a permis le développement d un nouveau système : le Treffler. c Technique propre c Pas de manipulation de bidons d effluents c Système peu encombrant c Maintenance réduite c Installation facile : système raccordé directement à l analyseur c Opération de maintenance tous les 10 mois seulement c Utilisation simple : remplacement d une cartouche filtrante tous les tests

38 Le traitement des effluents rejet à l égout eaux de rinçage Pour répondre aux recommandations relatives au traitement des déchets liquides issus des analyseurs de biologie, Roche Diagnostics France a participé, en collaboration avec les sociétés La Maison de l Eau et R.E.R., au développement d un système de traitement des déchets liquides émis par les analyseurs Roche/Hitachi et Modular. Ce système fait l objet de 2 brevets. effluents Effluents concentrés Eaux de rinçage Traitement chimique (cartouche) Mélange Traitement bactériologique (UV) Rejet à l égout traitement bactériologique par technologie UV traitement chimique et filtration Le principe du traitement chimique Le traitement chimique est réalisé par filtration sur une cartouche à base de charbon actif et de résines échangeuses d ions. Il permet d éliminer AOX, Phénols, cuivre. Le principe du traitement bactériologique Le traitement bactériologique est réalisé par technologie UV à 254 nm. L action stérilisante est due à la perturbation apportée par le rayonnement Uvc dans la structure chimique des constituants de la cellule vivante. C est donc l absorption d une certaine quantité d énergie qui permet la destruction des bactéries et virus présents dans le fluide à traiter.

39 Mesure de l efficacité du traitement Les analyses bactériologiques sur les effluents et eaux de rinçage en sortie du système avant rejet à l égout ont montré l efficacité de Treffler. Traitement chimique Contaminants Résultats obtenus en sortie de cartouche Normes chimiques après tests AOX 0,071 µg/l 1 mg/l si rejet > 30 g/jour Phénols 0,056 mg/l 0,3 mg/l si rejet > 3 g/jour Cuivre 0,04 mg/l 0,5 mg/l si rejet > 5 g/jour Les normes indiquées sont issues de l arrêté du 2/02/98, relatif aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l environnement. Traitement bactériologique La mesure de l efficacité du traitement bactériologique par l action des UV a été déterminée par la recherche des bactéries revivifiables à 22 C et à 37 C. Ce paramètre, notamment utilisé pour mesurer les conditions sanitaires de la distribution d eau et du résiduel de désinfection, est le plus représentatif du degré de contamination potentielle. Les normes françaises sont les suivantes : Eaux traitées : nombre de germes/ml : 22 C : < C : < 2 Résultats obtenus sur les effluents en sortie du système Treffler Germe Avant Après à 22 C traitement traitement Analyse n Analyse n 2 > Germe Avant Après à 37 C traitement traitement Analyse n Analyse n 2 > , avenue du Vercors B.P Meylan Cedex 5, rue Jean-Jaurès Gières Tél Fax Réf /02 - Insign ( )

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