R E M P N A T. E dépôt 123. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

Transcription

1 R E M P N A T E dépôt 123 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement 1999 : 165 habitants) 2004

2 Ordonnance royale du 16 sept : réunion de la commune de la Villeneuve à la commune de Rempnat. Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 123 / D 1* Délibérations du conseil municipal (30 janv juin 1883). Edépôt 123 / D 2 Correspondance «arrivée» ( ). Casiers administratifs électoraux : avis de condamnation (1888). Contributions directes : états récapitulatifs annuels (1884, 1948)

4 Série E - Etat civil Paroisse de la Villeneuve 1 E dépôt 123 / E 1* Mariages (7 fév.-24 juin 1680, 6 fév. 1681, 9 fév fév. 1686); baptêmes (23 avril nov. 1687); sépultures (14 mars déc. 1688); baptêmes (3 janv.-31 juil. 1688); mariages (9 fév oct. 1690); baptêmes (25 nov juil. 1690); sépultures (4 août juin 1691); sépultures (20 déc mai 1692); mariages (26 fév fév. 1695); baptêmes (8 fév juin 1694); mariages (7 janv er juin 1694); sépultures (26 mars avril 1694); mariages (30 juin avril 1698); sépultures (25 juin août 1701); baptêmes (janv avril 1701); baptêmes, mariages, sépultures (21 août déc. 1767, 5 fév oct. 1777, 8 fév nov. 1790, 19 janv.-11 août 1792) E dépôt 123 / E 2* E dépôt 123 / E 3 E dépôt 123 / E 4 Paroisse de Rempnat Baptêmes, mariages, sépultures (5 août juin 1692, 12 mai 1700, 21 sept. 1700, 14 sept. 1700, 1er mai fév. 1699, 8 juin sept. 1701, 18 janv déc. 1791). Baptêmes, mariages, sépultures (1er mai déc. 1693). Commune de Rempnat Table décennale des actes de naissances, mariages, décès an X E dépôt 123 / E 5 Publications de mariages ( , ) E dépôt 123 / E 6 Naissances Ou la Villeneuve-au-Comte. 2 Au début du cahier de 1739 : notes et «catalogue des paroissiens de la Villeneuve, 1er juin 1744». Folio 51 : liste nominative des confirmés (21 août 1755).

5 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 123 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels (1888, 1892, ). E dépôt 123 / F 2 Recensement de la population : listes nominatives ( , 1901) et états récapitulatifs ( , 1901). E dépôt 123 / F 3 Livrets d ouvriers : registre d inscription des livrets d ouvriers délivrés par la mairie

6 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 123 / G 1* Etat général des fonds de la paroisse de Rempnat (art ) E dépôt 123 / G 2* Etat général des fonds de l enclave de Linfournet 3, paroisse de Rempnat et du Faux 4 (art ) E dépôt 123 / G 3 Atlas cadastral (sections A-C) E dépôt 123 / G 4* Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (folios 1-448) E dépôt 123 / G 5 Matrice cadastrale des propriétés bâties (cases 1-158) E dépôt 123 / G 6 Contribution foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrice générale E dépôt 123 / G 7 Contributions directes : état récapitulatif E dépôt 123 / G 8 Prestations sur les chemins vicinaux : rôles ( , ) L enclave de l Infournet comprend les villages suivants : le Mazeau (Haute-Vienne), le Fournet (Haute-Vienne), Linfournet (?), les Bordes (Creuse), Mercier (Creuse), le Châtain (Creuse). 4 Commune de Faux-la-Montagne, département de la Creuse. 5 Table alphabétique des propriétaires. 6 Table alphabétique des propriétaires.

7 Série H - Affaires militaires E dépôt 123 / H 1 Recensement militaire : tableaux de recensement des jeunes gens par classes (1879, 1883, , ) E dépôt 123 / H 2 Chevaux, juments, mulets et mules : registres de déclaration, listes de recensement, tableaux de classement ( ). Voitures attelées : registres de recensement, tableaux de classement, registres de déclaration (1883, , 1889, , , 1898)

8 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 123 / J 1 Sinistres : tableaux annuels (1890, 1895)

9 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 123 / K 1 E dépôt 123 / K 2 E dépôt 123 / K 3 Listes électorales et tableaux des rectifications, listes d émargement ( , 1909). Elections politiques, élections sénatoriales : procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; élections législatives : listes d émargement, procèsverbaux des opérations électorales ( ) ; élections aux conseils général et d arrondissment : listes d émargement ( ) ; élections au conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales ( ) ; élections municipales : listes d émargement, procèsverbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal ( ). Elections socioprofessionnelles, élections au tribunal de commerce : listes des électeurs 7 ( ) ; élection au tribunal paritaire des baux ruraux : listes d émargement (1953) ; élection à la chambre de métiers : révision des listes électorales (1958) Lacunes.

10 Série L - Finances de la commune E dépôt 123 / L 1 Bugdets et comptes de la commune ( , 1874, 1881, , 1887, , 1896, ) E dépôt 123 / L 2 Droits de place : bail des droits de place de Rempnat et de Villeneuve E dépôt 123 / L 3 Taxe municipale sur les chiens : rôles (1896, 1898, )

11 Série P - Cultes E dépôt 123 / P 1 Fabrique de la paroissse : budgets et comptes ( , 1898, )

12 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 123 / Q 1 Bureau d assistance, commission administrative : procès-verbal de l élection de deux délégués E dépôt 123 / Q 2* E dépôt 123 / Q 3 E dépôt 123 / Q 4 Protection des enfants du premier âge, deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses. Protection des enfants du premier âge : livres à souches des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses ( , , 1903, ). Protection des enfants du premier âge : trois carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses

13 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 63 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 123 (code I.N.S.E.E. de la commune de REMPNAT). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 63 / D 1 E dépôt 123 / D 1 E supplément 63 / E 1 E dépôt 123 / E 1 E supplément 63 / E 2 E dépôt 123 / E 3 E supplément 63 / E 3 E dépôt 123 / E 2 E supplément 63 / E 4 E dépôt 123 / E 4 E supplément 63 / G 1-4 E dépôt 123 / G 1-4