Le social dans l économie: Un incontournable dans Lanaudière 21 mai 2008
|
|
- Anne-Laure Henry
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le social dans l économie: Un incontournable dans Lanaudière 21 mai 2008
2 La Fiducie: une réponse aux besoins exprimés Entreprises d économie sociale: Des produits autres que de la subvention et des prêts Des taux qui tiennent compte de leur mission sociale Du capital qui reste en entreprise Investisseurs privés et institutionnels: Une juste adéquation entre le risque et le rendement Un véhicule pouvant recevoir leur investissement
3 L offre de la Fiducie Une intermédiation entre le marché financier et les entreprises Une mutualisation du risque La connaissance du milieu grâce au réseautage Une gouvernance en lien avec le milieu Des produits complémentaires
4 Des produits complémentaires mentaires et innovateurs An 0 10 ans 20 ans et + Plus de 1 M $ Fonds de solidarité Fondaction Capital régional et et coopératif Desjardins Capital régional et coopératif Desjardins FIDUCIE du Chantier Fiducie d économie de l économie sociale sociale Plus de 1 M $ M o n t a n t $ Filaction et Inve Investissement FCCT, FFC Q Québec Fonds de développement local (FLI, SADC) RISQ et Crédit Communautaire SOLIDES $ d i n t e r v e n t i o n
5 Les projets admissibles Projets admissibles Démarrage, développement et expansion d entreprises d économie sociale Projets non admissibles Redressement et refinancement Substitution d emplois publics
6 Les entreprises admissibles Entreprises admissibles OBNL et coopératives (dont l actif est inférieur à 100 M $ ou le capital inférieur à 50 M $) Entreprises non admissibles Organismes relevant du gouvernement du Québec; Organismes ayant à gérer un programme relevant du gouvernement du Québec tels que CLD, CDEC (mandataire CLD), CJE, CRÉ, etc.; + de 200 employés; Centre de la petite enfance, service de soutien à domicile, périnatalité, services éducatifs et habitation; Substitution d emplois publics.
7 Les produits financiers (1 de 3) Capital patient opérations : Fonds de roulement lié à la réalisation du projet, frais de mise en marché de nouveaux produits ou services, acquisition d équipements, amélioration locative, etc.. Caractéristiques: Capital remboursable à la 15ième année; Possibilité de remboursement anticipé sans pénalité; Versement mensuel des intérêts et honoraires; Sans sûreté, ni autre garantie; 35% du coût du projet admissible.
8 Les produits financiers (2 de 3) Capital patient opérations pour la mise à niveau du capital de l entreprise Entreprise ayant un ratio de capitalisation inférieur à 35 % du plus récent bilan financier vérifié (Actif net ou avoir + apports reportés à long terme / Actif total). Caractéristiques: La Fiducie peut investir 100 % des montants requis pour amener le ratio de capitalisation à 35 %; L investissement doit être relié à des frais de production, de commercialisation ou autres dépenses pertinentes (fonds de roulement, salaires, sous-traitances) pour la réussite du projet; En aucun cas pour remboursement ou refinancement de dettes existantes; Aucun projet ne pourra bénéficier uniquement d une mise à niveau du capital de l entreprise à partir du bilan.
9 Les produits financiers (3 de 3) Capital patient immobilier : Activités d acquisition, de construction et/ou de rénovation d actifs immobiliers notamment immeuble, bâtiment, entrepôt, etc. Caractéristiques: Capital remboursable à la 15ième année; Possibilité de remboursement anticipé sans pénalité; Versement mensuel des intérêts et honoraires; Financement hypothécaire auprès d institutions financières; Garantie de rang inférieur sur les immobilisations; 35% de 90% du coût du projet; L entreprise doit créer un fonds de réserve selon les modalités fixées par la Fiducie pour le remplacement d actifs immobiliers.
10 Restrictions Montant des investissements dans une entreprise: Maximum de 1,5 M $ Minimum de $ Le montant des investissements dans une entreprise en capital patient opérations ne peut être supérieur à $. Le montant des investissements dans une entreprise en capital patient immobilier et prêt hypothécaire ne peut être supérieur à 90 % du coût des actifs immobiliers.
11 Taux d intérêt et honoraires Le taux d intérêt annuel est fixe pour toute la durée de l investissement (payable mensuellement). Les frais de mutualisation du risque sont de 3% (payables au déboursé). Les frais annuels de suivi sont de 1% (payables mensuellement).
12 Avantages de la Fiducie du Chantier de l économie sociale dans le financement d une entreprise
13 Structure financière d une entreprise d économie sociale BILAN PARTIEL REDRESSÉ Passif à court terme Dettes à long terme Passif patient Actif net, apport reportés à long terme ou avoir de la coopérative et parts privilégiées, capitalisation provenant de la Fiducie Part des capitaux provenant des créanciers (dettes) Part des capitaux de développement (RISQ, Filaction, IQ, etc) Part des capitaux propre ou de capitalisation
14 Exemple de structure financière avant financement d un projet BILAN PARTIEL REDRESSÉ Dettes $ 45 % de dettes Passif patient $ Actif net $ 20 % de quasi-équité 35 % de capitalisation ACTIF TOTAL: $
15 Impact d un financement additionnel de $ sur la structure financière Structure financière Ajout financement à la dette Ajout financement à la quasi-équité Ajout financement à la capitalisation Dette ( $) (45%) Passif patient ( $ ) (20%) Actif net ou avoir coop. ( $) (35%) $ (75%) $ (9%) $ (16%) $ (20%) $ (64 %) (16 %) $ (20%) $ (9%) $ (70%) Prêt hypothécaire $, taux d intérêt 10 %, terme de 15 ans Prêt de capitaux de développement: $, taux d intérêt 10 %, terme de 7 ans, 2 ans de moratoire Fiducie CES $, taux d intérêt et suivi 8.37 %, terme de 15 ans (sans rem. de capital)
16 Tableau comparé d un financement de $ et impact sur les besoins de liquidités Structure financière Fonds générés nécessaires pour remboursement capital et intérêts An 1 An 3 An 5 Sorties de fonds cumulées dans 7 ans 15 ans Dette (hypothèque) $ $ $ $ $ Passif patient (capitaux de développement) $ $ $ $ - $ Capitalisation (Fiducie du CES) $ $ $ $ $ + ( $)
17 Fiducie du Chantier de l économie sociale Cette partie de la présentation a pour objectif de démontrer l impact positif d un financement de capital patient sur 15 ans (sans remboursement de capital) dans un projet immobilier. Pour fin de démonstration nous utiliserons que deux instruments financiers: hypothèque d une institution financière et le capital patient immobilier de la Fiducie.
18 PROJET IMMOBILIER Mise en situation Une EES souhaite faire l acquisition d un immeuble Principaux objectifs: pérenniser des espaces locatifs au coût le plus abordable possible en plus de se servir de l effet de levier que peut procurer l immobilier Valeur de l immeuble : 2 M $ Nombre de pied 2 locatif: Indexation annuelle des loyers : 2.5% Indexation annuelle de la valeur de l immeuble: 2 %
19 PROJET IMMOBILIER Mise en situation Emprunt hypothécaire: $, taux d intérêt de 10 % et remboursement capital et intérêts sur un terme de 15 ans Fiducie : Investissement en capital patient immobilier de $, taux d intérêt 8.37 %, terme de 15 ans (sans remboursement de capital)
20 Trois situations présentées Situation actuelle Hypothèque: 750 k$ Fiducie CPI: 750 k$ Option emprunt hypothécaire Hypothèque: $ Fiducie CPI: $ Option Fiducie Hypothèque: $ Fiducie CPI: $ Hypothèque 3.19 $ Hypothèque 4.46 $ Hypothèque 1.91 $ Fiducie Capital patient immobilier 2.09 $ Fiducie Capital patient immobilier 1.26 $ Fiducie Capital patient immobilier 2.93 $ Loyer au pi 2 du financement 5.28 $ 5.72 $ 4.84 $ Hausse (baisse) du loyer 0 $ 0.44 $ (0.44 $)
21 Capacité d emprunt maximale générée Option emprunt hypothécaire Hypothèque: $ Fiducie CPI: $ Option Fiducie Hypothèque: $ Fiducie CPI: $ Hypothèque Hypothèque Fiducie Capital patient immobilier Fiducie Capital patient immobilier Loyer au pi 2 du financement Capacité d emprunt additionnel 5.72 $ 4.84 $ $
22 Capacité d emprunt si on maintien loyers hypothèque AN 1 AN 5 AN 10 AN 15 Emprunt hypothécaire possible Capacité d emprunt sur équité Option du prêt hypothécaire 0 $ $ $ 1,138 M $ Option Fiducie 0 $ 0 $ $ $ Écart 0 $ $ $ $ Capacité d emprunt sur revenus générés $ $ $ $ Remb. mensuel $ $ $ $ Remb. annuel $ $ $ $ Impact au pi 2 locatif 0.88 $ 0.96 $ 1.09 $ 1.24 $ Vs loyers hypothèque possible $ $ $ $ Écart capacité d emprunt global (positif = avantage Fiducie) $ $ $ ( $)
23 $ $ $ $ $ Scénario 1 Capital 1.5 M $ 4 SCÉNARIOS DE FINANCEMENT Intérêts 1.4 M $ Scénario 2 Capital 1.5 M $ Intérêts 1.9 M $ Capital 1.5 M $ Scénario 3 Intérêts 2.5 M $ Scénario 4 Capital Fiducie Intérêts totaux 1.85 M $ 0.19 M $ 0.75 M $ 0.97 M $ $ Institution financière 0.75 M $ 0.68 M $ Service de la dette annuel $ $ $ $ Terme ou durée Bailleur de fonds 15 ANS Institution financière 20 ANS Institution financière 25 ANS Institution financière 15 ANS + 6 ANS Fiducie et institution financière refinancement de la Fiducie au terme de 15 ans par un prêt hypothécaire de 6 ans
24 Quelques projets acceptés Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 10 Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 26 Emplois créés ou maintenus: 10 Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 30 Fiducie: $ Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus:25 Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 30 Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 5 Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 28 Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 155 Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 48 Emplois créés ou maintenus: 40 Fiducie: $ Emplois créés ou maintenus: 3
25 Période de questions MERCI DE VOTRE PARTICIPATION Fiducie du Chantier de l économie sociale 4200, rue Adam, Montréal (Québec) H1V 1S9 t f
Des outils uniques et novateurs pour le développement de votre entreprise d économie sociale
Des outils uniques et novateurs pour le développement de votre entreprise d économie sociale Les produits financiers de la Fiducie du Chantier de l économie sociale 1. Capital patient opération 2. Capital
Plus en détailLa Caisse d éd. économie solidaire Desjardins
La Caisse d éd économie solidaire Desjardins Le Mouvement Desjardins 1 er groupe financier au Québec. Au 18 e rang des institutions financières les plus sécuritaires au monde. Actif de 190,1 milliards
Plus en détailDEMANDE DE FINANCEMENT FONDS LOCAL D INVESTISSEMENT (FLI)
1. IDENTIFICATION DEMANDE DE FINANCEMENT FONDS LOCAL D INVESTISSEMENT (FLI) NOM DE L ENTREPRISE REQUÉRANTE (raison sociale) LIEU DE RÉALISATION DU PROJET (Numéro, rue, app., code postal) Code postal Téléphone
Plus en détailLe fonds local d investissement (FLI) et le fonds local de solidarité (FLS) CRITÈRES ET CONDITIONS D ADMISSIBILITÉ. Sommaire
Le fonds local d investissement (FLI) et le fonds local de solidarité (FLS) CRITÈRES ET CONDITIONS D ADMISSIBILITÉ Sommaire Objectif... 2 Critères d admissibilité... 2 Dépôt d un dossier... 2 Principaux
Plus en détail!Mutuelle!!de microfinance (Québec)!!!!Défis et enjeux!
!Mutuelle!!de microfinance (Québec)!!!!Défis et enjeux! Du microcrédit à la microfinance!!!! Les défis et enjeux! La cohérence - Mission, vision! L innovation! Croissance et rentabilité! Gouvernance! L
Plus en détailFinancement de l économie sociale au Québec : Estimation de la taille du marché & nouvelles idées
2013RP-09 Financement de l économie sociale au Québec : Estimation de la taille du marché & nouvelles idées Bryan Campbell, Laurence Allaire, Robert Normand, Lydia Yakonowsky Rapport de projet Project
Plus en détailFIRST ASSET REIT INCOME FUND. Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds pour la période du 1 er janvier 2013 au 30 juin 2013
FIRST ASSET REIT INCOME FUND Rapport intermédiaire de la direction sur le rendement du Fonds pour la période du 1 er janvier 2013 au 30 juin 2013 Fonds : First Asset REIT Income Fund Titres :, Période
Plus en détailParticulier. activités Investisseur Ajout d un quatrième palier à. Entreprise
Faits saillants Particulier Fractionnement de revenu de retraite entre conjoints Indexation contribution Faits parentale saillants au service ayant de un garde impact Crédit direct d impôt sur LogiRénov
Plus en détailInvestir solidairement. Bilan et perspectives
Investir solidairement Bilan et perspectives Rapport du Comité investir solidairement Septembre 2006 Les membres du Comité investir solidairement : Margie Mendell, Université Concordia Stéphane Chabot,
Plus en détailUne autre façon de financer le développement
Une autre façon de financer le développement Nos origines Il est né grâce à l initiative de Fondaction CSN avec qui il partage les mêmes objectifs de démocratisation économique, de participation, de solidarité
Plus en détailPrésentation DEMETRIS Salon du Crédit et de l Assurance ZA. 23/02/2015 - Kinepolis Imagibraine - Braine l Alleud
Présentation DEMETRIS Salon du Crédit et de l Assurance ZA 23/02/2015 - Kinepolis Imagibraine - Braine l Alleud Demetris Qui est Demetris? Demetris sa fait partie d un groupe solide, BNP Paribas Group
Plus en détailC e g e r e a l - R é s u l t a t s a n n u e l s 2013 : Une année de consolidation et de certifications
Paris, le 14 février 2014 8h Information réglementée C e g e r e a l - R é s u l t a t s a n n u e l s 2013 : Une année de consolidation et de certifications Indicateurs clés : Loyers IFRS à 43,3 M (+12,1%)
Plus en détailRapport du comité d experts du Québec sur les moyens de pérenniser le système de retraite
Le 19 avril 2013 Rapport du comité d experts du Québec sur les moyens de pérenniser le système de retraite Le comité d experts a été formé vers la fin de 2011, et on lui a donné le mandat de formuler des
Plus en détailAujourd hui vous franchissez un grand pas : vous êtes décidé, «vous créez votre entreprise»!
1 Aujourd hui vous franchissez un grand pas : vous êtes décidé, «vous créez votre entreprise»! La démarche rationnelle qui vise à élaborer un projet de création ou de reprise d entreprise doit se traduire
Plus en détailAnalyse financière détaillée
Analyse financière détaillée L analyse financière détaillée réintègre le cadre comptable de la comptabilité générale. En particulier les hypothèses introduites dans l analyse sommaire sont levées. Cela
Plus en détailLe financement adossé de l immobilier en gestion de patrimoine : une modélisation simple
Le financement adossé de l immobilier en gestion de patrimoine : une modélisation simple Laurent Batsch ahier de recherche n 2005-01 Le financement adossé est une des modalités de financement de l investissement
Plus en détailCommuniqué de presse 5 mars 2015
RESULTATS ANNUELS 2014 : DYNAMIQUE DE CROISSANCE CONFIRMEE Accélération de la croissance organique des ventes Nouvelle progression du résultat opérationnel courant de +10,6% Hausse du résultat net des
Plus en détailLFP Opportunité Immo RISQUES ASSOCIES
LFP Opportunité Immo RISQUES ASSOCIES Les parts de SCPI sont des supports de placement à long terme et doivent être acquises dans une optique de diversification de votre patrimoine. La durée de placement
Plus en détailRésultats semestriels 2014
COMMUNIQUE DE PRESSE 30 JUILLET 2014 Résultats semestriels 2014 PARIS, le 30 JUILLET 2014 - Le Directoire de Foncière de Paris s est réuni le 30 juillet 2014 et a arrêté les comptes semestriels de la société
Plus en détailNégociation des ententes de financement, de Prêt et de Crédit
Négociation des ententes de financement, de Prêt et de Crédit Me David Lemieux Fasken Martineau 22 mai 2007 Première Étape : Déterminer les besoins de l entreprise 1. Plan d affaires 2. Projections financières
Plus en détailCaisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec
Caisse de retraite du Régime de retraite du personnel des CPE et des garderies privées conventionnées du Québec États financiers Accompagnés du rapport des vérificateurs Certification Fiscalité Services-conseils
Plus en détailCommuniqué de presse. Paris, le 15 février 2012
Communiqué de presse RESULTATS ANNUELS 2011 Solides résultats 2011 et accroissement du patrimoine Paris, le 15 février 2012 Résultats 2011 o Progression de +14% du cash-flow courant par action à 2,14 o
Plus en détailLe crédit, c est notre métier!
Z.A. Le crédit, c est notre métier! Nouveau produit Achat Programme Refinancement Crédits d investissement Oxyloan Nouveau : PRESCORING 1 Achat Jusqu à 100% du prix d achat But du crédit - Premier achat
Plus en détailINSTRUCTION N 009 AUX COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT ET AUX INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE RELATIVE A LA TRANSMISSION DES SITUATIONS PERIODIQUES
INSTRUCTION N 009 AUX COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT ET AUX INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE RELATIVE A LA TRANSMISSION DES SITUATIONS PERIODIQUES La Banque Centrale du Congo, Vu la Loi n 005/2002 du
Plus en détailREVUE ET PERSPECTIVES DU MARCHÉ IMMOBILIER DE LA RÉGION DE MONTRÉAL
REVUE ET PERSPECTIVES DU MARCHÉ IMMOBILIER DE LA RÉGION DE MONTRÉAL SUJETS COUVERTS» L investissement immobilier en 2013» Diagnostic par classes d actifs» Perspectives à moyen terme» Enjeux 2001-12-01
Plus en détailLES SIIC. Pierre Schoeffler Président S&Partners Senior Advisor IEIF. Étude réalisée par. Les SIIC et la retraite 1
LES SIIC et la retraite Étude réalisée par Pierre Schoeffler Président S&Partners Senior Advisor IEIF Les SIIC et la retraite 1 23 juin 2014 2 Les SIIC et la retraite La retraite est, avec l emploi et
Plus en détailENTREPRENEURS «À VOS AFFAIRES»
ENTREPRENEURS «À VOS AFFAIRES» 15 novembre 2012 Christine Brosseau, CPA, CA, Associée Costandino Muro, CPA, CA, Directeur principal Pourquoi incorporer mon entreprise Au Québec 3 modes d exploitation L
Plus en détailPlan comptable adapté aux organismes de formation professionnelle de droit privé
Plan comptable adapté aux organismes de formation professionnelle de droit privé Conformément à l article Lp. 545-11 du Code du travail de Nouvelle-Calédonie, les organismes de formation professionnelle
Plus en détailGUIDE DES ÉTATS FINANCIERS ORGANISME SANS BUT LUCRATIF ARTICLE 95
GUIDE DES ÉTATS FINANCIERS ORGANISME SANS BUT LUCRATIF ARTICLE 95 TABLE DES MATIÈRES SECTION - A GUIDE DES ÉTATS FINANCIERS À L'INTENTION DES VÉRIFICATEURS 1 à 4 (Exemple d un bilan accumulé et détaillé
Plus en détailDocument de réflexion - RACHETER OU NE PAS RACHETER?
Document de réflexion - RACHETER OU NE PAS RACHETER? Version janvier 2015 Ce document est destiné aux personnes participantes du Régime et vise à les aider à déterminer si le rachat d une rente pour service
Plus en détailPROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L OUTAOUAIS 2012-2015 GUIDE DU PROMOTEUR
PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE L OUTAOUAIS 2012-2015 GUIDE DU PROMOTEUR Mis à jour le 29 mai 2014 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION... 1 2. CADRE D APPLICATION... 1 3. BUT ET OBJECTIFS DE L
Plus en détailSCPI GEMMEO COMMERCE. L immobilier de commerce français en portefeuille
SCPI GEMMEO COMMERCE L immobilier de commerce français en portefeuille AVERTISSEMENT Facteurs de risques Avant d investir dans une société civile de placement immobilier (ci-après «SCPI»), vous devez tenir
Plus en détailouvrir De ...grâce à l assurance prêt hypothécaire de la SCHL
ouvrir De nouvelles portes aux logements abordables...grâce à l assurance prêt hypothécaire de la SCHL 65404 À titre d organisme national responsable de l habitation, la Société canadienne d hypothèques
Plus en détailexpertises management packages conseil patrimonial et family office entreprises familiales immobilier
expertises management packages conseil patrimonial et family office entreprises familiales immobilier + Management Packages Qu ils soient négociés à l occasion d un changement de contrôle ou, dans les
Plus en détailL assurance, un élément important de votre plan financier
ASSURANCE CRÉDIT L assurance, un élément important de votre plan financier En tant qu entrepreneur, il est important d établir un bon plan financier afin d avoir une vue objective de l évolution de votre
Plus en détailC EST TOUTE UNE ÉQUIPE D EXPERTS QUI APPUIE VOTRE ENTREPRISE.
C EST TOUTE UNE ÉQUIPE D EXPERTS QUI APPUIE VOTRE ENTREPRISE. NOTRE MISSION La mission du Centre financier aux entreprises Desjardins Est de l Ontario est de contribuer à la croissance des entreprises
Plus en détailLA LOCATION DE LOCAUX EQUIPES
LA LOCATION DE LOCAUX EQUIPES Un schéma d optimisation d fiscale et patrimoniale 1 place du 18 juin 1940-74940 ANNECY LE VIEUX Tél. : 04.50.23.10.40 fax : 04.50.23.39.83 Mél. : contact@agika.fr Document
Plus en détailFORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION
FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION Pour plus d informations, visitez www.marathonprobono.fr/campus-hec-2012 Préambule Ce contenu pédagogique est destiné aux responsables
Plus en détailEdissimmo SCPI CLASSIQUE DIVERSIFIÉE
Edissimmo SCPI CLASSIQUE DIVERSIFIÉE Valorisez votre patrimoine avec de l immobilier d entreprise de qualité en investissant dans la SCPI Edissimmo - Durée recommandée : 8 ans Augmentation de capital ouverte
Plus en détailCrédit Bail immobilier Fructicomi
Crédit Bail immobilier Financez votre immobilier de façon souple avec. EN BREF Le crédit-bail immobilier est une solution de financement performante dédiée intégralement à votre actif immobilier. Points
Plus en détailLes repères en économie sociale et en action communautaire. Panorama du secteur et de sa main-d œuvre
Les repères en économie sociale et en action communautaire Panorama du secteur et de sa main-d œuvre 4200, rue Adam Montréal (Québec) H1V 1S9 www.csmoesac.qc.ca Tél. : 514 259-7714 Sans frais : 1 866 259-7714
Plus en détailCarrefour : Résultats annuels 2012 Hausse du chiffre d affaires et du résultat net part du Groupe Renforcement de la structure financière
Carrefour : Résultats annuels 2012 Hausse du chiffre d affaires et du résultat net part du Groupe Renforcement de la structure financière Chiffres clés 2012 Croissance des ventes du Groupe : +0,9% à 76,8
Plus en détailSCPI FONCIA PIERRE RENDEMENT
CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE INDEPENDANT Bordeaux, le 21 Mars 2013 SCPI FONCIA PIERRE RENDEMENT 9 è m e AUGMENTATION DE CAPITAL Nous avons une nouvelle fois l opportunité de vous proposer de participer
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L AMÉNAGEMENT DURABLES Décret n o 2007-1303 du 3 septembre 2007 fixant les règles nationales d éligibilité
Plus en détailDocument de réflexion - RACHETER OU NE PAS RACHETER?
Document de réflexion - RACHETER OU NE PAS RACHETER? Version fin mai 2012 Ce document est destiné aux personnes participantes du Régime et vise à les aider à déterminer si le rachat d une rente pour service
Plus en détailREGI PROGICIEL DE GESTION IMMOBILIÈRE
PARTENAIRES QUALIFIÉS ET COMPÉTENTS FORMATION PERSONNALISÉE DES UTILISATEURS LOGICIEL DÉVELOPPÉ PAR NOS INGÉNIEURS SERVICE DE MAINTENANCE EFFICACE REGI PROGICIEL DE GESTION IMMOBILIÈRE LC LOGICIELS ET
Plus en détailEuropimmo LFP. SCPI d entreprise, immobilier européen AVERTISSEMENT
LFP Europimmo SCPI d entreprise, immobilier européen AVERTISSEMENT Les parts de SCPI sont des supports de placement à long terme et doivent être acquises dans une optique de diversification de votre patrimoine.
Plus en détailPRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances
PRESENTATION DES BUDGETS DE LA VILLE DE MEYLAN Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances Un budget construit sous le signe de fortes contraintes et en adéquation avec les réformes en
Plus en détail2 0 1 2-2 0 1 5 E N T E N T E DE P A R T E N A R I A T R É G I O N A L EN T O U R I S M E
R É G I O N T O U R I S T I Q U E D E S Î L E S D E L A M A D E L E I N E E N T E N T E DE P A R T E N A R I A T R É G I O N A L EN T O U R I S M E 2 0 1 2-2 0 1 5 GUIDE DU PROMOTEUR TABLES DES MATIÈRES
Plus en détailRESULTATS ET ACTIVITE 2011 DE LA BANQUE POSTALE
COMMUNIQUÉ DE PRESSE Paris, le 13 mars 2012 RESULTATS ET ACTIVITE 2011 DE LA BANQUE POSTALE Bonne résistance du PNB et du RBE en 2011, solidité financière confirmée, poursuite de la dynamique de développement
Plus en détailSOLUTIONS DE LA BANQUE MANUVIE POUR DES CONTRATS D ASSURANCE PERMANENTE DONNÉS EN GARANTIE D UN PRÊT. Aide-mémoire
SOLUTIONS DE LA BANQUE MANUVIE POUR DES CONTRATS D ASSURANCE PERMANENTE DONNÉS EN GARANTIE D UN PRÊT Aide-mémoire 1 Solutions de la Banque Manuvie pour des contrats d assurance permanente donnés en garantie
Plus en détailFinancement d une entreprise étrangère qui exerce des activités au Canada
Financement d une entreprise étrangère qui exerce des activités au Canada Le Canada offre des occasions d affaire à ceux qui souhaitent financer une entreprise étrangère au pays et présente tout un éventail
Plus en détailCOMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
Plus en détailLE REFINANCEMENT PAR LE MARCHE HYPOTHECAIRE
LE REFINANCEMENT PAR LE MARCHE HYPOTHECAIRE J O U R N É E S A J B E F N I A M E Y M A I 2 0 1 2 P R É S E N T É P A R M R D A O B A B A ( F G H M. S A / M A L I ) Préambule L objectif de la présente communication
Plus en détailCRÉER SON ENTREPRISE AVEC L UMM
CRÉER SON ENTREPRISE AVEC L UMM PLAN DE FINANCEMENT ET D AFFECTATION Le schéma de réponse ci-après vous permettra de préciser dans la première partie, la nature et le montant de vos investissements. Dans
Plus en détailDocument d information
Document d information La croissance rapide des «fiducies de revenu» Les «fiducies de revenu» ou entités intermédiaires cotées en bourse 1 sont de plus en plus présentes dans le milieu canadien des affaires.
Plus en détailUne offre à la hauteur de votre réussite
Offre Distinction Avantages pour les membres particuliers Transactions courantes Une offre à la hauteur de votre réussite Desjardins est fier d être partenaire de l Association du Jeune Barreau de Montréal
Plus en détailSalon du Crédit et de l Assurance ZA. Présentation DEMETRIS. Kinépolis, Imagibraine Braine-L Alleud, 18/02/2014
Salon du Crédit et de l Assurance ZA Présentation DEMETRIS Kinépolis, Imagibraine Braine-L Alleud, 18/02/2014 1 DEMETRIS Qui est Demetris? Demetris fait partie du groupe BNP Paribas Filiale à 100% de BNP
Plus en détailSERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE. Guide d utilisation du calculateur des sommes récupérables
SERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE Guide d utilisation du calculateur des sommes récupérables Table des matières Introduction... 3 Revenu pleinement imposable et revenu de placement
Plus en détailSCPI Fructipierre EN BREF
SCPI Fructipierre Investissez indirectement dans l immobilier d entreprise et diversifiez votre patrimoine EN BREF FRUCTIPIERRE est une SCPI de taille importante détenant des actifs immobiliers représentant
Plus en détailEdissimmo. Valorisez votre patrimoine en investissant indirectement dans de l immobilier d entreprise avec la SCPI Edissimmo
Edissimmo SCPI Immobilier d Entreprise classique diversifiée à capital variable Valorisez votre patrimoine en investissant indirectement dans de l immobilier d entreprise avec la SCPI Edissimmo Comporte
Plus en détailComptabilité & Fiscalité Pour Travailleur Autonome
Présenté par Sonia Pouliot, CGA Octobre 2008 St-Nicolas 418-836-1014 Comptabilité & Fiscalité Pour Travailleur Autonome Objectifs de la rencontre Se rappeler les dispositions générales Éclaircir certains
Plus en détailLEVET COMMUNE DE LEVET
LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte
Plus en détailVOS RÊVES. VOTRE VIE. SIMPLEMENT. VOTRE CONSEILLER SFL : PARCE QUE TOUT EST POSSIBLE.
VOS RÊVES. VOTRE VIE. SIMPLEMENT. VOTRE CONSEILLER SFL : PARCE QUE TOUT EST POSSIBLE. Avant de mettre votre téléphone en mode silencieux pour votre rencontre, vous le déposez sur le bureau pour faire défiler
Plus en détailPRÊT D HONNEUR / PRÊT NACRE DOSSIER DE DEMANDE
PRÊT D HONNEUR / PRÊT NACRE DOSSIER DE DEMANDE NOM, Prénom : Activité : Commune : Tél. personnel : Tél. entreprise : E-mail : LE DEMANDEUR NOM, Prénom : Organisme : Téléphone : E-mail : L ACCOMPAGNATEUR
Plus en détailCadre de gestion du fonds régional d investissement (FRIJ) en Chaudière-Appalaches
Cadre de gestion du fonds régional d investissement (FRIJ) en Chaudière-Appalaches Document mis à jour en avril 2014 Table de matière 1. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 3 1.1 PRÉSENTATION DU FONDS RÉGIONAL D INVESTISSEMENT
Plus en détailAssemblée générale - 26 mars 2008 - Paris. Un outil de portage au service des copropriétés
Assemblée générale - 26 mars 2008 - Paris Un outil de portage au service des copropriétés Coprocoop : Présentation Une volonté politique : créée à l initiative du monde Hlm et du monde associatif et de
Plus en détailCommune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier. Conseil Municipal du 22 juillet 2014
Commune de Bourcefranc-le- Chapus: Audit financier Conseil Municipal du 22 juillet 2014 Eléments de cadrage de la situation financière de la Commune de Bourcefranc-le- Chapus Les soldes intermédiaires
Plus en détailAssurer un complément de revenu dans un environnement fiscal hostile à l aide de l immobilier
Assurer un complément de revenu dans un environnement fiscal hostile à l aide de l immobilier Animé par : Franck JOSELIN, rédacteur en chef adjoint - L AGEFI ACTIFS Intervenants : Jean-Louis LE BOULC H
Plus en détailSGPNB au Nouveau-Brunswick. Le développement de l industrie des services financiers et des marchés boursiers dans la province
SGPNB au Nouveau-Brunswick Le développement de l industrie des services financiers et des marchés boursiers dans la province Mise à jour juillet 2013 1 Préambule L information suivante décrit les différents
Plus en détailAcronymes. En collaboration avec : Mallette, SENCRL 188, rue des Gouverneurs Rimouski (Québec) G5L 8G1
Acronymes BAPE Bureau d audiences publiques sur l environnement CDR Coopérative de développement régional CLD Centre local de développement CQCM Conseil québécois de la coopération et de la mutualité FCDRQ
Plus en détailCLIENT INVESTISSEUR SCPI. Achète des parts de SCPI. Les locataires payent des LOYERS à la SCPI. Distribution de revenus, valorisation du patrimoine
Investir en SCPI Une SCPI ou Société Civile de Placement Immobilier est un produit d investissement collectif non coté investi en immobilier. L acquisition de parts de SCPI permet à l investisseur d effectuer
Plus en détail9 Le passif à long terme
9 Le passif à long terme Les sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Les éléments qui composent le passif à long terme 1 Les emprunts obligataires
Plus en détailConjuguez immobilier d entreprise et démarche environnementale
L anticipation des nouvelles normes environnementales Lors de la constitution d un patrimoine immobilier à travers la création d une nouvelle SCPI, PERIAL Asset Management s efforcera de prendre en compte
Plus en détailActivité du 1 er trimestre 2014 : chiffre d affaires en hausse de 15%
Communiqué de presse Paris, le 29 avril 2014 Activité du 1 er trimestre 2014 : chiffre d affaires en hausse de 15% Hausse des revenus locatifs de la Foncière de 41,7 % à périmètre courant (- 0,8 % à périmètre
Plus en détailENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 2012-2015 GUIDE DU PROMOTEUR
ENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 2012-2015 GUIDE DU PROMOTEUR 17 SEPTEMBRE 2012 1 TABLE DES MATIÈRES 1. L ENTENTE DE PARTENARIAT RÉGIONAL EN TOURISME DE LAVAL 3 2. CADRE D APPLICATION
Plus en détailDéterminer et financer le cycle d exploitation. Animé par : Stéphane Carton Cabinet In Extenso, Rennes
Déterminer et financer le cycle d exploitation Animé par : Stéphane Carton Cabinet In Extenso, Rennes Définition du : C est l'ensemble des opérations réalisées, de l'achat (matières premières, fournitures,
Plus en détailFaire croître votre chiffre d affaires PLACEMENTS PLANIFICATION FINANCIÈRE ASSURANCE
Faire croître votre chiffre d affaires PLACEMENTS PLANIFICATION FINANCIÈRE ASSURANCE 2 Table des matières 1. Survol de ÉlémentsPatrimoine 2. Modules renseignements du client 3. Modules planifications financière
Plus en détailLE FINANCEMENT DE VOS PROJETS IMMOBILIERS AU LUXEMBOURG ET À L ÉTRANGER. Nos services de banque privée
fr LE FINANCEMENT DE VOS PROJETS IMMOBILIERS AU LUXEMBOURG ET À L ÉTRANGER Nos services de banque privée Résidence principale ou secondaire, ou immeuble de rapport, l immobilier est une composante majeure
Plus en détailPARVEST WORLD AGRICULTURE Compartiment de la SICAV PARVEST, Société d Investissement à Capital Variable
Compartiment de la SICAV PARVEST, Société d Investissement à Capital Variable PARVEST World Agriculture a été lancé le 2 avril 2008. Le compartiment a été lancé par activation de sa part N, au prix initial
Plus en détailUNE ACCESSION SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ SÉCURISÉE
CHIFFRES CLÉS DU LOGEMENT SOCIAL ÉDITION NATIONALE SEPTEMBRE 2011 UNE ACCESSION SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ SÉCURISÉE En 2010, les opérateurs Hlm ont également vendu 16 000 logements destinés à des accédants,
Plus en détailB A R E M E T T C H O N O R A I R E S C A P I IMMOBILIER TRADITIONNEL ANCIEN
APPLICABLE A COMPTER DU 01 OCTOBRE 2014 A L EXCLUSION DU NEUF (VEFA), COMMERCES, IMMOBILIER D ENTREPRISE Centre d Affaires des Professionnels de l Immobilier SAS CAPI au capital de 100 000 - L Aéroplane
Plus en détailAides pour restaurer les parties communes des immeubles en copropriété. Aides pour restaurer un logement locatif
DISPOSITIONS PRATIQUES OPAH COPROPRIETE RENNES Dans le cadre de l Opération programmée d amélioration de l habitat engagée par la Ville de Rennes sur le centre depuis mars 2007, pour une durée de cinq
Plus en détailInformation financière pro forma 2012 consolidée Icade-Silic
COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le 27 mars 2013 Information financière pro forma 2012 consolidée Icade-Silic Conformément à ce qui avait été annoncé lors de la publication des comptes annuels, Icade publie
Plus en détailINSTRUCTION N 002 RELATIVE AUX NORMES PRUDENTIELLES DES COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT AINSI QUE DES INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE
INSTRUCTION N 002 RELATIVE AUX NORMES PRUDENTIELLES DES COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT AINSI QUE DES INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE La Banque Centrale du Congo, Vu la loi n 005/2002 du 07 mai 2002
Plus en détailBulletin fiscal. Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE
Bulletin fiscal Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE Lors de l achat d une résidence, plusieurs personnes ont emprunté de leur REER par le biais du Régime d accession à la propriété. Toutefois, peu de
Plus en détailSommaire. I. PERL, qui sommes nous? II. Avantages du produit PERL. III. Souplesse et stratégies de sortie. IV. Clientèle et positionnement
www.perl.fr Sommaire I. PERL, qui sommes nous? II. Avantages du produit PERL III. Souplesse et stratégies de sortie IV. Clientèle et positionnement V. Perl pratique PERL PERL Créateur du schéma en 2000
Plus en détailGuide du budget 2014 à l intention des offices d habitation (OH)
1. INTRODUCTION Guide du budget 2014 à l intention des offices d habitation (OH) Le budget qui vous est envoyé a déjà été approuvé par la Société d habitation du Québec (SHQ). Si votre budget de Remplacement,
Plus en détailConsultations prébudgétaires 2011-2012
Présenté au Comité permanent des finances de la Chambre des communes 12 août 2011 Sommaire Dans le cadre des consultations prébudgétaires du Comité permanent des finances de la Chambre des communes, le
Plus en détailSimplifier vos projets d avenir
Simplifier vos projets d avenir FINANCEMENT Ouvrir à nos clients l accès aux marchés de capitaux publics et privés par le biais de formules innovatrices d emprunt et de recapitalisation. S O L U T I O
Plus en détailDurée d investissement recommandée de 8 ans. SCPI à capital variable.
SCPI Rivoli Avenir Patrimoine Valorisez votre patrimoine en investissant indirectement dans de l immobilier d entreprise, avec la SCPI Rivoli Avenir Patrimoine Durée d investissement recommandée de 8 ans.
Plus en détailLA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES
LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES États financiers Pour l'exercice terminé le 31 décembre 2008 Table des matières Rapport des vérificateurs 2 États financiers Bilan 3 État des résultats
Plus en détailBULLETIN FISCAL 2011-119
BULLETIN FISCAL 2011-119 Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE Lors de l achat d une résidence, plusieurs personnes ont emprunté de leur REER par le biais du Régime d accession à la propriété. Toutefois,
Plus en détail2012 RAPPORT D ACTIVITÉS
2012 RAPPORT D ACTIVITÉS Fondé en 1997, le Réseau d investissement social du Québec joue un rôle moteur dans le financement des entreprises d économie sociale au Québec. Le RISQ est un outil financier
Plus en détailCANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT
CANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT canevas crédit d'investissement PAGE 1/14 CANEVAS CREDIT D INVESTISSEMENT I. RENSEIGNEMENTS SUR LE PROMOTEUR 1. IDENTITE DU PROMOTEUR Nom et prénom N CIN Date
Plus en détailVos dépôts sont protégés, c est garanti! Au Québec, l Autorité des marchés financiers protège vos dépôts jusqu à 100 000 $
Vos dépôts sont protégés, c est garanti! Au Québec, l Autorité des marchés financiers protège vos dépôts jusqu à La garantie de base sur vos dépôts Quels dépôts sont garantis par l assurance-dépôts? L
Plus en détailDéclaration du prélèvement prévu à l'article L. 423-14 du Code de la construction et de l'habitation pour les Offices Publics de l'habitat (Annexe I)
NOM DE L'ORGANISME : Déclaration du prélèvement prévu à l'article L. 44 du Code de la construction et de l'habitation pour les Offices Publics de l'habitat (Annexe I) SIREN : _ Adresse : I CALCUL DU POTENTIEL
Plus en détailExamen décembre 1994
Examen décembre 1994 QUESTION REDIGEE Temps conseillé: 2 heure 30 minutes noté sur 100 points ENONCE: FRANCOTRANS SA, entreprise de transport public de marchandises, ayant l usage de 15 ensembles identiques
Plus en détailBudget du Québec de juin 2014 Faits saillants
des Services fiscaux Numéro 2014-26F Budget du Québec de juin 2014 Faits saillants Le 4 juin 2014 En bref Le ministre des Finances, M. Carlos Leitao, a présenté aujourd'hui, le 4 juin 2014, le budget 2014-2015
Plus en détailGuide de demande de subvention pour la création d une équipe de santé familiale
Équipes de santé familiale Améliorer les soins de santé familiale Guide de demande de subvention pour la création d une équipe de santé familiale Mise à jour : mai 2010 Version 3.1 Table des matières À
Plus en détail