COMPTABILITE GENERALE

Transcription

1 COMPTABILITE GENERALE Bernard Dupé

2 SOMMAIRE Page LE BILAN 04 Exercice d application : Cas Suire 06 LE COMPTE DE RESULTAT 07 Exercice d application : Cas Baudron 09 LES MECANISMES FONDAMENTAUX 10 LE PLAN COMPTABLE 11 LES COMPTES 13 Exercice d application : Cas Breheret : première partie 14 LES ECRITURES 15 Exercice d application : Cas Breheret : deuxième partie 17 LA BALANCE DES COMPTES 18 Exercice d application : Cas Onillon 19 ELABORATION DU COMPTE DE RESULTAT ET DU BILAN (avant écritures de fin d exercices) 21 Exercice d application : Cas Malandain 22 LA VARIATION DES STOCKS 23 Exercice d application : Cas Nuguet 27 L ANALYSE DES OPERATIONS D ACHAT ET DE VENTE 29 Exercice d application : Cas Delphie 36 Exercice d application : Cas Roy 37 Exercice d application : Cas Petinini 38 Page : 2

3 LES OPERATIONS D ACQUISITION ET DE CESSION DES IMMOBILISATIONS 40 Exercice d application : Cas Guillet 44 LES AMORTISSEMENTS 45 Exercice d application : Cas Ming 49 LES PROVISIONS 50 Exercice d application : Cas Balme 57 LES CESSIONS D IMMOBILISATIONS 58 Exercice d application : Cas Lamperiere 63 LA REGULARISATION DES CHARGES ET DES PRODUITS 64 Exercice d application : Cas Fretty 69 L ELABORATION DU COMPTE DE RESULTAT ET DU BILAN (après écritures de fin d exercice) 70 Exercice d application : Cas Baesso 73 Exercice d application : Cas Cooper 75 Page : 3

4 LE BILAN Le bilan est un tableau de la situation patrimoniale de l entreprise. L actif représente ce que l entreprise possède et le passif ce qu elle doit. Le bilan est aussi un tableau économique qui présente au passif les ressources (l origine des fonds) et à l actif les emplois correspondants. Le bilan fait partie des comptes annuels de l entreprise. Il décrit une situation à un moment donné. On parle souvent de photographie. L ACTIF DU BILAN Les biens constituant le patrimoine sont classés selon leur fonction économique et selon leur nature. L actif immobilisé est constitué de biens destinés à rester de façon durable dans l entreprise. L actif immobilisé comprend : les immobilisations corporelles ( terrains, constructions, machines...), les immobilisations incorporelles (logiciels, brevets, fonds commercial...) les immobilisations financières (titres immobilisés, dépôts et cautionnements versés, prêts...) L actif circulant est constitué de biens destinés à se renouveler rapidement lors du cycle d exploitation (achats, ventes,encaissements, paiements). L actif circulant comprend notamment les stocks, les créances sur les clients, les disponibilités en caisse ou en banque. Page : 4

5 LE PASSIF DU BILAN Le passif du bilan décrit l origine des ressources qui permettent à l entreprise d être propriétaire d un patrimoine. On distingue : Les ressources propres ou capitaux propres qui comprennent le capital et les bénéfices générés par l exploitation de l entreprise. Les ressources étrangères ou les dettes qui proviennent des établissements de crédit auprès desquels l entreprise a contracté des emprunts et des dettes envers les fournisseurs et l état. Page : 5

6 EXERCICE D APPLICATION Cas SUIRE PREMIERE PARTIE Le 1er janvier de l année N, la situation active et passive de M. SUIRE, se présente comme suit. Il est propriétaire : d un terrain : , d un atelier à usage industriel : , d un bâtiment administratif : , de matériels industriels : , d un camion : , de matériel de bureau : , d un stock de matière : , d un stock de produits finis : Ses clients lui doivent Il possède en banque. Son avoir en caisse est de Il doit F a ses fournisseurs et à l Etat. Il doit également de cotisations à la Sécurité Sociale. Montant du capital à déterminer. Travail à faire : Présenter le bilan au 1er janvier de l année N. DEUXIEME PARTIE Au 31 décembre de l année n La situation de l entreprise SUIRE est la suivante. La valeur du terrain est inchangée. Les ateliers et bâtiments se sont dépréciés de 2 %, le matériel industriel et le matériel de bureau de 10 %, le camion de 20 %. Le stock de matières premières est estimé à et le stock de produits finis à Les clients doivent Il possède en banque. Son avoir en caisse est de Il doit à ses fournisseurs, à l Etat et à la Sécurité Sociale. Travail à faire : Présenter le bilan au 31 décembre de l année N. Page : 6

7 LE COMPTE DE RESULTAT Le compte de résultat fait partie, avec le bilan, des comptes annuels de l entreprise. C est un document sur lequel figurent les charges et les produits d un exercice : il permet, l analyse de la rentabilité de l activité. Il donne une vision économique de l entreprise, contrairement au bilan qui reflète une situation patrimoniale et financière à un instant donné. Le compte de résultat présente les produits et les charges d un exercice sans qu il soit tenu compte de leur date d encaissement ou de paiement. Ce sont des produits et des charges engagées. Le résultat de l exercice (bénéfice ou perte) est la différence entre les produits et les charges. Les variations de stocks et la production stockée peuvent apparaître dans le compte de résultat en valeur positive ou négative. Variations de stock relatives aux marchandises et aux matières premières = stock initial - stock final Variations de stock relatives aux produits finis et aux en-cours = stock final - stock initial Les produits et les charges sont classés par nature et par fonction (exploitation, financier, exceptionnel). Ainsi, il est possible de calculer un résultat d exploitation, un résultat financier et un résultat exceptionnel. STRUCTURE DU COMPTE DE RESULTAT Charges d exploitation Produits d exploitation Charges financières Produits financiers Charges exceptionnelles Produits exceptionnels Impôts sur les bénéfices, participation des salariés Résultat ( = bénéfice ) Résultat ( = perte ) Total Total Page : 7

8 BILAN COMPTE DE RESULTAT ACTIF PASSIF CHARGES PRODUITS Immobilisations Capitaux propres Bénéfice Stocks Emprunts Créances Liquidités Dettes Bénéfice CLASSES 1 à 5 Emplois réutilisables Ressources en capitaux CLASSE 6 Emplois consommés (définitifs) Appauvrissements CLASSE 7 Ressources crées par l activité Enrichissements Page : 8

9 EXERCICE D APPLICATION Cas BAUDRON Le 31 décembre la situation de l entreprise BAUDRON est la suivante : Capital ,00 Emprunts ,00 Terrain ,00 Constructions ,00 Matériel de transport ,00 Matériel de bureau et informatique ,00 Mobilier 4 000,00 Fournisseurs ,60 Clients ,20 Banque ,40 Caisse 3 210,00 Achats matières premières ,40 Achats non stockés ,60 Publicité, publications 5 304,00 Autres impôts et taxes 9 403,20 Charges de personnel ,40 Charges d'intérêts 4 000,00 Ventes de produits finis ,60 Produits des activités annexes 5 207,00 Travail à faire : Présenter le compte de résultat et le bilan. Page : 9

10 LES MECANISMES FONDAMENTAUX Les activités de l entreprise peuvent être exprimées sous la forme d événements générant des flux d informations. De nombreux documents circulent dans l entreprise. Le premier travail du comptable est de les analyser. Il doit conserver, classer et archiver tous ceux qui servent de base à la comptabilité (factures, souches de chèques...). Ces documents sont les pièces justificatives des enregistrements comptables. La comptabilité est une technique de traitement en valeur (monétaire) des flux d informations et donc des flux économiques réels et financiers. Chaque opération d échange économique de l entreprise avec un de ses partenaires peut être représentée par un schéma de flux. Entreprise R E E R Partenaire Cette opération externe donne naissance à au moins deux flux de sens contraires. Chaque flux a un point de départ (origine) et un point d arrivée (destination). Il est caractérisé par son sens et sa valeur. On appelle : RESSOURCE, le point de départ EMPLOI, le point d arrivée La comptabilité ne s intéresse qu aux flux entrants et aux flux sortants de l entreprise. Pour chaque opération effectuée par l entreprise, il y a au moins un emploi (utilisation d un bien ou service) rendu possible grâce à au moins une ressource. Il y a égalité entre emplois et ressources, c est le principe de la partie double. Page : 10

11 LE PLAN COMPTABLE La classification des comptes dans le Plan général se caractérise par le choix d un mode de codification décimale et l adoption de critères de classement des opérations dans les comptes ouverts à cet effet. CODIFICATION Le numéro de compte participe avec l intitulé du compte qui l accompagne, à l identification de l opération enregistrée. Répartition des opérations dans les classes de comptes Les opérations sont réparties dans les classes de comptes suivantes : Classe 1 : comptes de capitaux Classe 2 : comptes d immobilisations Classe 3 : comptes de stocks et en-cours Classe 4 : compte de tiers Classe 5 : comptes financiers Classe 6 : comptes de charges Classe 7 : comptes de produits La classe 8 est affectée aux comptes spéciaux. La classe 9 à la comptabilité analytique. Structure décimale des comptes Le numéro de chacune des classes 1 à 9 constitue le premier chiffre des numéros de tous les comptes de la classe considérée. Chaque compte peut lui-même se subdiviser. Le numéro de chaque compte divisionnaire commence toujours par le numéro du compte ou sous-compte dont il constitue une subdivision. Page : 11

12 LISTE DES COMPTES (Extrait) CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 101 Capital 164 Emprunts auprès des établissements de crédit CLASSE 2 : COMPTES D IMMOBILISATIONS 211 Terrains 213 Constructions 218 Autres immobilisations corporelles CLASSE 3 : COMPTES DE STOCKS CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS 401 Fournisseurs 411 Clients CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS 512 Banques 514 Chèques postaux 530 Caisse CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES 601 Achats stockés - matières premières 6061 Fournitures non stockables 6064 Fournitures administratives 607 Achats stockés - marchandises 613 Locations 615 Entretiens et réparations 616 Primes d assurances 623 Publicité, publications, relations publiques 624 Transports de biens et transports collectifs du Personnel 626 Frais postaux et frais de télécommunications 627 Services bancaires et assimilés 630 Impôts et taxes 640 Charges de personnel 660 Charges financières 670 Charges exceptionnelles CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS 701 Ventes de produits finis 707 Ventes de marchandises 760 Produits financiers 770 Produits exceptionnels Page : 12

13 LES COMPTES On schématise les comptes sous forme de tableaux à deux colonnes dans lesquelles sont constatées les augmentations et les diminutions de valeurs monétaires qui ont soit affecté un élément du patrimoine (compte de bilan) soit contribué à former le résultat (comptes de charges et produits). La partie droite d un compte est appelée crédit et enregistre la ressource. La partie gauche d un compte est appelée débit et enregistre l emploi. Le solde résulte de la différence entre le total des débits et le total des crédits. Le solde est débiteur si : somme des débits > somme des crédits Le solde est créditeur si : somme des crédits > somme des débits Le solde est nul (ou soldé) si : somme des débits = somme des crédits Les comptes d actif et les comptes de charges augmentent au débit et diminuent au crédit. Les comptes de passif et les comptes de produits augmentent au crédit et diminuent au débit. Un compte peut être représenté de manière schématique : Débit N et nom du compte Crédit emplois ressources solde Un compte peut être représenté de manière normalisée : Débit N et nom du compte Crédit Dates Libellé Sommes Dates Libellé Sommes Total Total Page : 13

14 EXERCICE D APPLICATION Cas BREHERET : Première partie L'entreprise BREHERET a réalisé les opérations suivantes : 05/10 Achats de matières premières, au fournisseur CENSIE, pour Règlement à crédit, Facture N /10 Vente de produits finis au client CERQUEUX, à crédit, Facture N /10 Paiement de la prime d'assurance 8500 par chèque postal à la société AZUR, Chèque N /10 Chèque bancaire N à l'ordre du fournisseur CENSIE, /10 Le client CERQUEUX nous a envoyé un chèque bancaire représentant 50 % du montant dû, Chèque N /10 Prélèvement de 2000 en banque pour alimenter la caisse. 28/10 Paiement de frais de transport au SERNAM : 1600 en espèces. Travail à faire: Enregistrez ces opérations dans les comptes de l'entreprise BREHERET. Page : 14

15 LES ECRITURES Les mouvements affectant le patrimoine de l entreprise sont enregistrés opération par opération et jour par jour sur le livre-journal. Tout enregistrement comptable précise l origine, le contenu et l imputation de chaque donnée ainsi que les références de la pièce justificative qui l appuie. Les écritures du livre-journal sont portées sur le grand livre et ventilées selon le plan de comptes du commerçant. Les documents comptables sont établis en Euros et en langue française. Les documents comptables et les pièces justificatives sont conservés pendant dix ans. Le traitement des données comptables peut être manuel ou informatisé, il peut être schématisé ainsi : Documents reçus ou émis TRI ET CONTROLE Documents comptables Autres documents ANALYSE Emplois/Ressources L analyse peut être faite sur un bordereau ENREGISTREMENT CHRONOLOGIQUE Journal REPORT Grand Livre CONTROLE Balance Page : 15

16 TRACE DU LIVRE-JOURNAL Numéro de compte Date de l opération Montant crédit Intitulé du compte Montant débit / Achats de marchandises 512 Banque Chèque N Facture 145 B Libellé : pièce justificative Page : 16

17 EXERCICE D APPLICATION Cas BREHERET : Deuxième partie L'entreprise BREHERET a réalisé les opérations suivantes : 05/10 Achats de matières premières, au fournisseur CENSIE, pour Règlement à crédit, Facture N /10 Vente de produits finis au client CERQUEUX, à crédit, Facture N /10 Paiement de la prime d'assurance 8500 par chèque postal à la société AZUR, Chèque N /10 Chèque bancaire N à l'ordre du fournisseur CENSIE, /10 Le client CERQUEUX nous a envoyé un chèque bancaire représentant 50 % du montant dû, Chèque N /10 Prélèvement de 2000 en banque pour alimenter la caisse, pièce de caisse N /10 Paiement de frais de transport au SERNAM : 1600 en espèces, facture N 104 A pièce de caisse N 54. Travail à faire: Enregistrez ces opérations dans le journal de l'entreprise BREHERET. Page : 17

18 LA BALANCE DES COMPTES La balance regroupe tous les comptes du grand livre et fait apparaître, pour chacun d entre eux, les montants totaux des débits et des crédits, et le solde qui peut être débiteur ou créditeur. La balance est un instrument de contrôle, elle permet de vérifier deux égalités : la somme des débits est égale à la somme des crédits, le total des soldes débiteurs est égal au total des soldes créditeurs. Si, lors de l établissement de la balance, ces égalités ne sont pas vérifiées, c est qu une erreur au moins a été commise. La balance permet également à la fin de l exercice (balance après inventaire), à partir des soldes de tous les comptes, d établir le compte de résultat et le bilan. PRESENTATION Balance au (date) N de Sommes Soldes compte COMPTES Débits Crédits Débiteurs Créditeurs Sont inscrits dans l ordre les comptes : de bilan de gestion Totaux Page : 18

19 EXERCICE D APPLICATION CAS ONILLON Vous effectuez un stage dans l'entreprise ONILLON. On vous fournit : la situation des comptes (balance au 1er juin) les opérations du mois de juin. Vous devez présenter le journal, le grand livre et la balance au 30 juin. BALANCE PAR SOLDE N INTITULE SOLDES D SOLDES C Capital , Installations techniques, matériels et outillages ,00 industriels Matériel de bureau, mat. informatiques , Fournisseurs , Clients 6 690, Banque 4 905, Caisse 1 812, Fournitures administratives 850, Achats de marchandises 6 500, Frais postaux et de télécommunications 125, Ventes de marchandises 7 545, , ,00 Page : 19

20 OPERATIONS DE LA PERIODE 4 juin Ventes de marchandises : facture N 722, paiement en espèces, facture N 723, paiement par chèque, facture N 724, paiement à crédit, juin Encaissement d'une créance, chèque, juin Paiement de divers frais en espèces, pièces de caisse N 15 Timbres-poste, 250 Timbres fiscaux, 650 Fournitures de bureau, juin Facture d'entretien du matériel N 242, paiement par chèque, juin Loyer, quittance N 680, paiement par chèque, juin : Achat de marchandises, facture N 578, montant , règlement 50 % au comptant par chèque, 50 % à crédit 21 juin : Dépôts d'espèces sur le compte bancaire, juin : Impôts, montant 880, paiement par chèque 26 juin : Paiement des fournisseurs par chèques : juin : Salaire de la secrétaire par chèque : Page : 20

21 ELABORATION DU COMPTE DE RESULTAT ET DU BILAN (avant écritures de fin d exercices) La balance permet à la fin de l exercice, à partir des soldes de tous les comptes, d établir le compte de résultat et le bilan. Ainsi, le total des soldes débiteurs des comptes de bilan moins le total des soldes créditeurs est égal au résultat qui est aussi égal à la différence entre soldes créditeurs et débiteurs des comptes de produits et charges. Balance (par soldes) Bilan Débiteurs Créditeurs Comptes de bilan (actif) Comptes de bilan (passif) Actif Passif Compte de résultat Résultat = Résultat Comptes de résultat (charges) Comptes de résultat (produits) Charges Produits Page : 21

22 EXERCICE D APPLICATION CAS MALANDAIN A partir de la balance au 31 décembre de l'entreprise MALANDAIN, vous devez présenter le bilan et le compte de résultat. N INTITULE Soldes Débiteurs Soldes Créditeurs 101 Capital Emprunts auprès des établissements de crédit 211 Terrain Constructions Matériel de transport Matériel de bureau et informatique Mobilier Stocks de marchandises Dettes fournisseurs Créances clients Banque Caisse Achats de marchandises Variation des stocks de marchandises Gaz et électricité Locations Entretien et réparations Primes d assurance Honoraires Publicité Transports Frais postaux et frais de télécommunications 63 Impôts et taxes Rémunérations du personnel Ventes de marchandises Produits des activités annexes TOTAL Page : 22

23 LA VARIATION DES STOCKS LA VARIATION DES STOCKS D APPROVISIONNEMENTS ET DE MARCHANDISES La diminution du stock d approvisionnements et de marchandises est assimilée à une charge. Pour des raisons opposées, l augmentation de ce stock est assimilée à une réduction de charges. Pour constater la variation des stocks entre le début et la fin de l exercice, on utilise deux catégories de comptes : DES COMPTES DE STOCKS 31 Matières premières 32 Autres approvisionnements 37 Stocks de marchandises DES COMPTES DE CHARGES 603 Variation des stocks 6031 Variation des stocks de matières premières 6032 Variation des stocks des autres approvisionnements 6037 Variation des stocks de marchandises LES ECRITURES COMPTABLES Exemple 1 : l entreprise Mingret avait un stock de marchandises évalué à le 1 er janvier. Le 31 décembre, on constate que les marchandises en stock ont une valeur de Page : 23

24 Ecritures au journal en fin d exercices : / Variation des stocks de marchandises Stocks de marchandises Solde du stock initial / Stocks de marchandises Variation des stocks de marchandises Constatation du stock final On annule le stock initial en le créditant, et on le remplace par le montant du stock final. La contrepartie de ces écritures est inscrite dans le compte 6037 Variation des stocks de marchandises. Dans ce premier exemple, le solde est débiteur et fait ressortir une diminution de stock. Exemple 2 : Dans la même entreprise, le stock initial des matières premières s élevait à , alors qu il a été constaté un stock final de Ecritures au journal en fin d exercices : / Variation des stocks de matières premières Matières premières Solde du stock initial / Matières premières Variation des stocks de matières premières Constatation du stock final Dans cet exemple, le montant du stock a augmenté. Le solde créditeur du compte 6031 Variation des stocks fait ressortir cette augmentation. 603 VARIATION DES STOCKS Solde débiteur = DIMINUTION du stock Solde créditeur = AUGMENTATION du stock Page : 24

25 LA VARIATION DES STOCKS DE PRODUITS L augmentation des stocks de produits fabriqués par l entreprise est considérée comme un produit. Cet enrichissement tend à accroître le résultat comme le ferait un produit. La diminution du stock de produits fabriqués est assimilée à une réduction des produits. On utilise deux catégories de comptes : 35 Stocks de produits 71 Production stockée (ou 7135 variation des stocks de produits) Exemple : L entreprise Mingret avait au début d exercice, un stock de produits fabriqués d une valeur de Le 31 décembre, le stock de produits fabriqués atteint une valeur de Ecritures au journal en fin d exercices : / Variation des stocks des produits finis Produits finis Solde du stock initial / Produits finis Variation des stocks de produits finis Constatation du stock final 71 PRODUCTION STOCKEE Solde débiteur = DIMINUTION du stock Solde créditeur = AUGMENTATION du stock Page : 25

26 Remarque : Variation des stocks 603 Stocks 3 Achats de matières premières Achats d autres approvisionnements Achats de marchandises Stocks de produits Page : 26

27 EXERCICE D APPLICATION CAS NUGUET Le comptable de l'entreprise industrielle NUGUET vous communique la balance par soldes au 31 décembre 19N. BALANCE AU 31 DECEMBRE 19N SOLDES COMPTES Débiteurs Créditeurs Capital social Emprunts auprès des établissements de crédit Terrain Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Matériel de transport Matériel de bureau et matériel informatique Mobilier Matières premières Produits finis Fournisseurs Clients Sécurité sociale Etat Banque Chèques postaux Caisse Achats stockés, matières premières et fournitures Achats de fournitures non stockables Achats de fournitures administratives Locations Entretien et réparations Primes d'assurance Publicité, publications, relations publiques Transports de biens et transports collectifs du personnel Frais postaux et frais de télécommunications Services bancaires et assimilés Impôts, taxes et versements assimilés Rémunérations du personnel Charges de Sécurité Sociale et de prévoyance Charges d'intérêts Charges exceptionnelles Ventes de produits finis Produits des activités annexes Produits financiers TOTAUX Page : 27

28 TRAVAIL A FAIRE : 1. Calculer la variation des stocks de matières premières et de produits finis, sachant que les stocks en fin d'exercice sont les suivants : Matières premières Produits finis Présenter le compte de résultat de l'exercice et déterminer le résultat. 3. Présenter le bilan au 31 décembre 19N. Page : 28

29 L ANALYSE DES OPERATIONS D ACHAT ET DE VENTE PRINCIPES Toute relation entre l entreprise et ses partenaires doit être constatée par les documents suivants : Bon de commande, Bon de livraison, Facture. Les factures sont les plus importantes des pièces justificatives ; elles sont la base de la comptabilité, elles doivent comporter des mentions obligatoires (objet, identification des partenaires, quantité, le prix hors taxe, la TVA, les conditions de règlement). Tout changement des conditions de la facture de départ (exemple : retour de marchandises) doit être constaté par une facture d avoir. Les comptes d achats et de ventes utilisés pour l enregistrement des factures sont mouvementés pour le montant hors taxe des opérations. La T.V.A. est un impôt payé par le consommateur final du bien ; elle n a aucune influence sur le résultat de l activité de l entreprise. Elle se calcule sur le montant hors taxe, réductions commerciales et financières déduites. Elle s enregistre dans le compte de tiers (ETAT) 445 Taxes sur le chiffre d affaires. Au débit du compte 4456 Etat TVA déductible en ce qui concerne la TVA récupérable sur achat (créance sur l Etat), Au crédit du compte 4457 pour la TVA collectée sur les ventes (dettes envers l Etat). L entreprise qui perçoit la TVA lors d une vente, ne la verse pas totalement à l Etat. Elle déduit d abord la TVA payée sur ses achats de biens et services. TVA versée à l Etat par l entreprise = TVA collectée sur les ventes - TVA déductibles sur les achats. Page : 29

30 Une déclaration de TVA doit être établie mensuellement ou trimestriellement et adressée, accompagnée d un chèque, au Centre des Impôts. TVA due pour le mois = TVA collectée - TVA déductible (payée le mois suivant) La comptabilisation se fait en deux étapes : Détermination de la TVA due Règlement de la TVA due Etat TVA déductible sur biens & services Etat TVA déductible sur immobilisations Etat TVA collectée TVA mois n TVA mois n TVA mois n Etat TVA à décaisser Solde = Banque Légende Calcul Paiement Page : 30

31 Enregistrement comptable de la facture de doit FOURNISSEUR Ets OLIVE Facture Doit Ets VIRGIN CLIENT Marchandises Remise 10 % Net commercial Escompte 1 % Net financier Transport Total hors taxes TVA % NET A PAYER N de compte Comptabilisation chez OLIVE (le fournisseur) Nom du compte Débit Crédit Client Escomptes accordés Ventes de marchandises Produits des activités annexes Etat TVA collectée N de compte Comptabilisation chez VIRGIN (le client) Nom du compte Débit Crédit Achats de marchandises Transports et déplacements Etat TVA déductible Fournisseur Escomptes obtenus Page : 31

32 Enregistrement comptable de la facture d avoir FOURNISSEUR Ets OLIVE Avoir Ets VIRGIN CLIENT Retour marchandises Remise 10 % Net commercial Escompte 1 % Net financier TVA 19.6 % NET A PAYER N de compte Comptabilisation chez OLIVE (le fournisseur) Nom du compte Débit Crédit Ventes de marchandises Etat TVA collectée Client Escomptes accordés N de compte Comptabilisation chez VIRGIN (le client) Nom du compte Débit Crédit Fournisseur Escomptes obtenus Achats de marchandises Etat TVA déductible Page : 32

33 APPLICATION CHEZ LE FOURNISSEUR FACTURE DE DOIT CHEZ LE CLIENT MONTANT BRUT Remise 10 % NET COMMERCIAL Escompte 2 % NET FINANCIER Port TOTAL HT TVA 19.6 % 4196 Clients dettes pour emballages consignés TOTAL TTC Emballages consignés Fournisseurs créances pour emballages à rendre NET A PAYER Page : 33

34 CHEZ LE FOURNISSEUR AVOIR pour retour CHEZ LE CLIENT MONTANT BRUT Remise 10 % NET COMMERCIAL Escompte 2 % TOTAL HT TVA 19.6 % NET A DEDUIRE Page : 34

35 CHEZ LE FOURNISSEUR AVOIR pour remise supplémentaire CHEZ LE CLIENT 7097 RRR accordés sur ventes REMISE 5 % sur RRR obtenus sur achats (brut de la facture) TVA % NET A DEDUIRE CHEZ LE FOURNISSEUR AVOIR pour retour d emballages CHEZ LE CLIENT Retour de la totalité des emballages NET A DEDUIRE Page : 35

36 EXERCICE D APPLICATION CAS DELPHIE La société DELPHIE fabrique et vend des biscuits fourrés. Elle réalise les opérations suivantes : 05/04/N Fact N 21 Achat de farine de blé aux MEUNIERS(THOUARSAIS) 100 Kg à 3.50 le kg, remise 2 % Achats d extraits de fruits 120 kg à 1.25 le kg, remise 2 % (TVA 5.5 %) escompte de règlement 2 % paiement par chèque 07/04/N Fact N Facture d électricité. Montant HT 1240 (TVA 19.6 %) paiement par chèque. 08/04/N Fact N 1888 Vente à GUILLET de 300 paquets de biscuits à 9 l unité (TVA 5.5 %), remise de 5 %. Paiement par chèque 15/04/N Avoir N 707 Le client GUILLET renvoie 50 paquets de biscuits. Le 16/04/N, la société DELPHIE rédige la facture d avoir (à faire). 20/04/N Fact N 1889 Vente de biscuits RENAUDOT. Montant brut 3250 (TVA 5.5 %). Paiement par chèque. Travail à faire : Enregistrez ces opérations dans le journal de l entreprise puis calculez le montant de la TVA à reverser à l Etat, pour le mois d avril. Page : 36

37 EXERCICE D APPLICATION CAS ROY Le 15/06/N, la société ROY envoie à son client FAUCON, la facture N 753 suivante : Parpaings Remise 5 % sur Remise 2 % sur Net commercial Escompte 3 % sur Net financier TVA % sur NET A PAYER Règlement : au comptant par chèque Effectuez les calculs, enregistrez au journal de chaque entreprise. Le 20/06/N, la société FAUCON renvoie des parpaings pour un montant brut de Le 26/06/N, la société ROY rédige la facture d avoir N A33. Rédigez la facture d avoir et enregistrez-la au journal de chaque entreprise. Page : 37

38 EXERCICE D APPLICATION CAS PETININI L entreprise PETININI fabrique des jouets en bois, elle reçoit et rédige les factures suivantes : SCIERIE BREJEON Facture N 154 Le 25/08/N Doit PETININI PEINTURES TRIBEHOU Facture N 074 Le 26/08/N Doit PETININI Notre livraison de bois : Hêtre Peinture Remise 5 % Remise 10 % Net commercial TVA 5.5 % Net commercial Port Total Hors Taxes TVA % NET A PAYER NET A PAYER Règlement à 30 jours Règlement par chèque à 30 jours fin de mois SCIERIE BREJEON Avoir N 15 Le 10/09/N AVOIR PETININI PETININI Facture N 112 Le 25/08/N DOIT Mon Jouet Votre retour de bois : Hêtre Jouets Remise 10 % Net commercial Escompte 1 % NET A VOTRE CREDIT Net financier TVA % NET A PAYER A déduire de notre facture N 154 du 25/08 Règlement par chèque sous huitaine Page : 38

39 PETININI Facture N 113 Le 30/08/N DOIT Ludo PETININI Avoir N 012 Le 15/09/N AVOIR Mon Jouet Jouets Remise 10 % Retour de jouets Net commercial TVA % NET A PAYER NET A VOTRE CREDIT Règlement par chèque à 30 jours fin de mois A déduire de notre facture 112 du 25/08 Travail à faire : Complétez les factures et enregistrez-les dans la comptabilité de l entreprise PETININI. Calculez le montant de la TVA à reverser à l ETAT. Page : 39

40 LES OPERATIONS D ACQUISITION ET DE CESSION DES IMMOBILISATIONS LA NOTION D IMMOBILISATION Constituent des immobilisations non financières les éléments corporels et incorporels destinés à servir de façon durable à l activité de l entreprise. Ils ne se consomment pas par le premier usage. Comme pour tous les autres postes du bilan, l entreprise dresse à la fin de chaque exercice un inventaire détaillé de ses immobilisations. Les valeurs retenues dans l inventaire doivent, s il y a lieu, tenir compte des plans d amortissement. Dans certains cas, il est possible d hésiter entre l imputation d un compte d immobilisation et celle d un compte de charges. Exemple 1 : Des travaux de consolidation et d amélioration d un immeuble vétuste, d un montant total de doivent-ils être considérés comme charges ou comme immobilisation? Solution à retenir (Conseil d Etat) : lorsque les dépenses engagées ont pour effet de prolonger, d une manière notable, la durée probable d utilisation de l élément d actif ou en augmentent la valeur, elles constituent des immobilisations. Quelles en sont les conséquences sur le résultat de l exercice pendant lequel ces dépenses sont engagées? Le résultat de l exercice pendant lequel les travaux sont réalisés ne diminue que du montant de l amortissement pratiqué et non du montant total des travaux. Page : 40

41 Exemple 2 : Une calculatrice programmable est acquise au coût de hors taxes. Par mesure de simplification, la Direction Générale des Impôts admet que les entreprises comprennent dans leurs charges les petits matériels dont le coût d acquisition est inférieur à hors taxes. Comment l achat de cette calculatrice sera-t-il comptabilisé et quelles conséquences aura-t-il sur le résultat? Cas 1 : Cas 2 : l entreprise applique cette tolérance administrative. Le résultat de l exercice au cours duquel la calculatrice a été acheté est diminué de (le coût total de la calculatrice est inclus dans les charges de l exercice). l entreprise ne l applique pas. Le coût d achat est comptabilisé dans un compte d immobilisation. La calculatrice doit être amortie sur 4 ou 5 ans. Le résultat de l année d acquisition ainsi que ceux des années suivantes se trouvera diminué du montant de l amortissement. L ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Les immobilisations incorporelles s enregistrent au débit des comptes : 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 201 Frais d établissement Frais de constitution, frais d augmentation de capital. 203 Frais de recherche et de développement 205 Concessions, brevets, licences, marques, procédés et valeurs similaires Concerne les dépenses de recherche réalisées par l entreprise pour son propre compte. Ce compte enregistre également le coût d acquisition des logiciels informatiques ayant fait l objet d une facturation distincte de celle du matériel. 206 Droit au bail Montant versé au locataire précédent pour l acquisition de droits résultant de conventions ou de l application de la législation sur la propriété commerciale. 207 Fonds de commerce Eléments incorporels du fonds de commerce (clientèle, achalandage, droit au bail, nom commercial). Page : 41

42 ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Les immobilisations corporelles sont comptabilisées au débit des comptes de la classe 2 pour leur COUT D ACQUISITION. Coût d acquisition = Prix d achat hors taxes + Frais accessoires (transport, installation, douane, TVA non récupérable) Remarque : En dehors de la TVA déductible, certains frais ne doivent pas être compris dans le coût d acquisition mais être enregistrés en charges d exploitation : frais de transaction immobilière : droits de mutation, honoraires et frais d actes charges financières Les immobilisations corporelles s enregistrent au débit des comptes : 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 Terrains Valeur des terrains dont l entreprise est propriétaire. 212 Agencement et aménagement des terrains Dépenses faites en vue de l aménagement des terrains (clôtures, mouvements de terre ) 213 Constructions Bâtiments, installations, aménagements dont l entreprise est propriétaire. 215 Installations techniques Installations complexes, matériels et outillages industriels Installations générales, agencements, aménagements divers Installations générales, agencements et aménagements divers incorporés dans des immobilisations dont l entreprise n est pas propriétaire Matériel de transport Véhicules de tourisme, utilitaires 2183 Matériel de bureau et informatique Matériel de reproduction, ordinateurs et périphériques, machines à écrire 2184 Mobilier Meubles : tables, chaises, armoires Page : 42

43 LES CESSIONS D IMMOBILISATIONS Ecritures de cession d une immobilisation : 462 Créances sur cessions d immobilisations 775 Produits des cessions d éléments d actif En fin d exercice, lors de l inventaire, il convient de régulariser en complétant les amortissements pratiqués puis en constatant la sortie d actif. Page : 43

44 EXERCICE D APPLICATION CAS GUILLET Les établissements GUILLET ont réalisé les opérations suivantes : 1. Le 8 octobre : versement d une somme de par chèque bancaire lors de la commande d un ordinateur, Le 12 novembre : réception de la facture résumée ci-dessous : ordinateur Imprimante Montant brut Remise 20 % Montant net Frais d installation et de démarrage Montant net hors taxe TVA 19.6 % Montant net TTC Acompte versé le 8 octobre Net à payer Achat d un véhicule de tourisme haut de gamme Prix HT TVA 19.6 % Prix TTC Acquisition d un fonds de commerce pour une valeur de , dont 2/3 payés à crédit. Les frais notariaux, payés au comptant s élèvent à dont de droits d enregistrement. Travail à faire : Enregistrez ces opérations au journal des établissements Guillet. Page : 44

45 LES AMORTISSEMENTS 1 - NOTION D'AMORTISSEMENT Le plan comptable général définit l'amortissement comme " une constatation comptable d'un amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant, de l'usage, du temps, du changement de technique et de toute autre cause ". L'amortissement peut être aussi considéré comme la répartition du coût d'une immobilisation sur sa durée d'utilisation. L'amortissement de la valeur des biens amortissables étant difficile à cerner avec précision, on a recours à des méthodes de calcul forfaitaires. Ces méthodes reposent sur la définition d'une " durée de vie " de l'immobilisation. Le choix d'une durée de vie commande celui du taux d'amortissement. Ce choix est de la responsabilité du chef d'entreprise, cependant, pour le guider, le chef d'entreprise dispose de durées indicatives fournies par l'administration fiscale. Bâtiments Matériels Outillage Matériel de transport Mobilier Matériel de bureau De 20 à 50 ans De 6 à 10 ans De 5 à 10 ans De 4 à 5 ans 10 ans de 5 à 10 ans Un plan d'amortissement est établi au moment de la mise en service de l'immobilisation à partir de la durée et de la méthode d'amortissement choisies. Les deux méthodes de calcul le plus couramment utilisés sont celles de l'amortissement linéaire et celle de l'amortissement dégressif. 2 - L'AMORTISSEMENT LINEAIRE Il permet de répartir de manière égale sur la durée de vie du bien, la dépréciation de ce dernier et il est le mode d'amortissement applicable dans tous les cas. Le taux d'amortissement est calculé ainsi : 100 % Durée de vie du bien La base de calcul est la valeur d'origine du bien, c'est-à-dire le coût d'achat ou de production du bien. La première et la dernière annuités sont calculées au prorata temporis, à partir du jour de mise en service pour la première annuité et jusqu'au dernier jour de la durée d'amortissement pour la dernière annuité. Il est possible de retenir, par souci de simplification, une durée annuelle de 360 jours avec des mois de 30 jours. En cas de cession du bien, l'amortissement est calculé jusqu'au jour de la cession. Page : 45

46 Exemple : un bien est acquis le 17/04/N pour un montant HT de Ce bien est mis en service le 01/05/N et la durée de vie retenue est de 5 ans. Taux d'amortissement : 100 % 5 = 20 % Plan d'amortissement (30 jours par mois et 360 jours par an) Exercice Base amortissable Annuité Valeur comptable nette N N+1 N+2 N+3 N+4 N (1) (2) (2) (2) 2160 (2) 720 (3) (1) x 0.2 x 8/12 = (2) x 0.2 = (3) x 0.2 x 4/12 = L'AMORTISSEMENT DEGRESSIF Ce mode d'amortissement n'est applicable que si certaines conditions sont retenues : Durée d'utilisation 3 ans Bien acquis neuf Bien admis à l'amortissement dégressif Le taux d'amortissement est calculé ainsi : taux dégressif = taux linéaire x coefficient. Le coefficient est : 1.25 lorsque la durée d'amortissement est 3 et 4 ans 1.75 lorsque la durée d'amortissement est 5 et 6 ans 2.25 lorsque la durée d'amortissement est supérieure à 6 ans. La première annuité est calculée au prorata temporis à partir du premier jour du mois d'acquisition. La dernière annuité ne fait l'objet d'aucun prorata temporis. Lorsque le taux linéaire sur la durée restant à amortir devient supérieur au taux dégressif, il est possible alors de passer à l'amortissement linéaire. En cas de cession du bien, l'amortissement est calculé jusqu'au jour de la cession ou jusqu'au dernier jour du mois qui précède celui de la cession (solution admise fiscalement). En reprenant l'exemple précédent, le plan d'amortissement sera : Page : 46

47 Taux dégressif : 100 % x 1.75 = 35 5 (1) x 0.35 x 9/12 = 2835 (2 ) 7965 x 0.35 = (3) x 0.35 = (4) x 0.5 = (5) idem Remarques : il y a autant de lignes d'amortissement que d'années d'amortissement. Exercice VCN en début d'exercice Amortissement VCN en fin d'exercice N N+1 N+2 N+3 N ( Remarques : en N+3, le taux linéaire se substitue au taux dégressif car il est d'un montant supérieur (0.5 > 0.35) ; en N+3 et en N+4, les annuités sont d'un égal montant. 4 - ENREGISTREMENT DE L'AMORTISSEMENT POUR DEPRECIATION Un compte de charge est débité, il s'agit du compte "68 : Dotations aux amortissements et aux provisions". Un compte de bilan est crédité, il s'agit du compte "28 : Amortissements des immobilisations". Le compte 68 se subdivise en 681, 686, 687 selon les besoins. Il en va de même du compte 28 qui se subdivise en 280, 281. On remarquera que dans les deux cas, le numéro en seconde position est un 8, quant au compte de charge, il est théoriquement un compte 681 pour l'enregistrement des dotations aux amortissements techniques. 5 - CONSEQUENCES DE LA PRATIQUE DES AMORTISSEMENTS Sur le bilan : elle réduit les valeurs nettes d'actif du montant des amortissements cumulés. Sur le résultat : elle diminue le résultat de l'exercice du montant de la dotation de l'année. Page : 47

48 Sur la trésorerie : aucun effet direct 6 - L'INSCRIPTION DES AMORTISSEMENTS DANS LES DOCUMENTS DE SYNTHESE Si les amortissements figurent au bilan à l'actif en valeur soustractive des valeurs d'origine pour faire apparaître la valeur comptable nette à la clôture, ils apparaissent aussi dans l'annexe dans un tableau des amortissements qui se présente ainsi : Immobilisations amortissables Montant des amortissements au début de l'exercice Augmentations : dotations de l'exercice Diminutions : amortissements afférents aux éléments sortis de l'actif et reprises Montant des amortissements à la fin de l'exercice Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles TOTAL Page : 48

49 Exercice d application CAS MING EXERCICE N 1 Le 1 er avril 19(N), l entreprise MING a acheté une machine outil pour euros HT, frais d installation euros, TVA 19.6 %. Ce matériel est mis en service le jour de l achat. La durée d installation prévue est de 4 ans. CALCULEZ LA BASE AMORTISSABLE ET PRESENTEZ LE TABLEAU D AMORTISSEMENT EN MODE LINEAIRE. EXERCICE N 2 L entreprise MING a fait l acquisition le 01/07/19(N) d un matériel industriel. Coût de l immobilisation : euros HT Durée prévue d utilisation : 5 ans PRESENTEZ LE TABLEAU D AMORTISSEMENT EN MODE DEGRESSIF (coefficient 1.75) EXERCICE N 3 ENREGISTREZ FIN 19(N), L AMORTISSEMENT DES DEUX IMMOBILISATIONS DE L ENTREPRISE MING. Page : 49

50 LES PROVISIONS 1 - LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION D'ELEMENTS D'ACTIF 1.1. Généralités Ces provisions permettent de constater soit un manque à gagner, soit un appauvrissement qui n'est pas jugé irréversible (probable mais non certain). Eléments d'actif dépréciés Calcul de la provision Comptes utilisés (*) Créances clients Insolvabilité probable d'un client dûment constatée Stocks Marchandises, matières premières et fournitures diverses ayant perdu de leur valeur à la date de l'inventaire Titres Cours des titres à l'inventaire inférieur au cours d'acquisition Autres éléments d'actif qui normalement ne se déprécient pas, exemples : fonds commercial, brevets terrains Pourcentage de la créance hors taxes estimée irrécouvrable Provision (si le prix probable de revente est inférieur au coût d'achat) provision = à cette différence Provision égale à la différence entre les deux cours Provisions égales à la différence entre le prix d'achat et la valeur à l'inventaire. 491 Provisions pour dépréciation des comptes clients 390 Provisions pour dépréciation des stocks Provisions pour dépréciation des immobilisations financières ou Provisions pour dépréciations des valeurs mobilières de placement Exemples Provisions pour dépréciation du fonds commercial Provisions pour dépréciation des terrains * Ces comptes sont inscrits à l'actif en soustraction comme les comptes d'amortissement. Il est possible que la provision sur le même élément d'actif doive être ajustée lors de plusieurs exercices successifs. Page : 50

51 1.2. Les provisions pour dépréciation des créances Les créances douteuses ou litigieuses doivent être inscrites au débit du compte "416 Créances douteuses ou litigieuses". La provision doit être calculée sur le montant HT de la créance (en effet, si la créance est définitivement perdue, l'entreprise peut récupérer la TVA auprès de l'administration fiscale. La perte ne porte donc en définitive que sur le montant HT de celle-ci). Si la créance est perdue, la provision est reprise et la perte enregistrée au débit du compte "654 Perte sur créances irrécouvrables". Si une créance enregistrée en perte est en définitive encaissée, elle donne lieu à enregistrement d'un produit exceptionnel inscrit au crédit du compte "7714 Rentrées sur créances amorties" Le reclassement des créances Comptes de bilan Créances dont le recouvremen t apparaît incertain D Créance s TTC 411 C Créances douteuses ou litigieuses 416 Clients D douteux ou Créances douteuses ou litigieuses C La constitution des provisions Comptes de bilan Actif Comptes de gestion Charges D 491 Provisions pour dépréciation des comptes de clients C D 6817 Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants C Montant probable de la perte Montant probable de la perte D 6876 Dotations aux provisions pour dépréciation C Dépréciation d'une créance représentant une fraction importante du chiffre d'affaires Montant probable de la perte NB : Les provisions sont calculées sur le montant HT Page : 51

52 L'ajustement des provisions D Comptes de bilan Actif 491 Provisions pour dépréciation des comptes de clients Montant de la réduction C Ancien solde D Comptes de gestion Produits 7817 Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants C Montant de la réduction Si la provision constituée présentait un caractère ti l D 7876 Reprises sur provisions pour dépréciation C Montant de la réduction Cas où la créance est devenue irrécouvrable Comptes de bilan Actif Comptes de gestion Produits D 411 Clients (ou 416) C Créances irrécouvrable s TTC D TVA collectée Récupération de la TVA sur créances irrécouvrable C 654 Pertes sur créances D irrécouvrables Montant hors taxe des créances irrécouvrable C Il faudra le cas échéant, effectuer une reprise de provision devenue inutile (compte 78). Page : 52

53 1.3. Les provisions pour dépréciation des titres La valeur d'inventaire pour une catégorie de titres donnée est comparée à la valeur d'origine de ces mêmes titres. Si la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur d'acquisition, une provision doit constater la perte probable de valeur. Les plus-values et moins-values latentes se compensent pour une catégorie de titres, mais les plus-values et moins-values latentes ne se compensent pas pour des catégories différentes de titres. Valeur comptable (prix d'achat) Valeur t ll PLUS-VALUE LATENTE MOINS-VALUE LATENTE Règle de prudence, donc aucune comptabilisation (éventuellement reprise des provisions antérieures) Une provision doit être constatée (ajuster si nécessaire la provision N - 1) Constatation ou augmentation de provisions Nature des titres Comptes de bilan Actif Comptes de gestion Charges Titres de participation 296 Provisions pour dépréciation des participations et créances D rattachées à des participations C D 6866 Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers C Titres immobilisés D 297 Provisions pour dépréciation des autres C Valeurs mobilières de placement D 590 Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de C Page : 53

54 Diminution ou annulation de provisions D Comptes de bilan Actif Provisions pour dépréciation... Réduction de moinsvalue Provision N C Comptes de gestion Produits 7866 Reprises sur provisions pour dépréciation D des éléments C Réduction de moinsvalue 1.4. Les provisions pour dépréciation des stocks La valeur d'inventaire est comparée au coût de revient et une provision doit être constituée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure au coût de revient. Le coût de revient se détermine ainsi : pour les produits achetés : prix d'achat augmenté des frais accessoires d'achat pour les produits fabriqués et les produits en cours : coût d'achat des matières consommées augmenté de toutes les charges de production (à l'exclusion des frais financiers). La valeur d'inventaire correspond au cours du jour, c'est à dire au prix auquel les matières ou produits seraient vendus sur le marché à la date de l'inventaire. Il est recommandé pour les stocks d'annuler la provision sur stocks initiaux et d'enregistrer la provision sur stocks finaux et non pas de procéder à un simple ajustement en N par rapport aux provisions de N Provisions pour dépréciation des stocks 7817 Reprises sur provision pour D de marchandises C D dépréciation des actifs C circulants Annulation provision sur stocks initiaux 6817 Dotations aux provisions pour Ddépréciation des actifs C circulants Constatation de la provision au 31 décembre N Page : 54