E dépôt 217 SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY ***** ARCHIVES COMMUNALES. dépôt du 21 septembre 2000 dépôt complémentaire du 20 novembre 2008 * * *

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1 E dépôt 217 SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY ***** ARCHIVES COMMUNALES dépôt du 21 septembre 2000 dépôt complémentaire du 20 novembre 2008 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq et Isabelle Renault ***

2 SAINT-ETIENNE-DE-CHIGNY Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A1 Textes officiels. an II-1811 SERIE B : ACTES DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE B1 Autorités départementales : textes officiels B2 District de Tours : textes officiels, correspondance an III SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1* Actes du maire, enregistrement : registre D2* Correspondance administrative. an IV-1843 D3 Assurances : police SERIE E : ETAT CIVIL E1 Tables décennales : listes E2 Actes paroissiaux et d état civil (1), promesses de mariage : extraits E3*-E8* Registres des baptêmes, mariages et sépultures E3* BMS lac ; E4* BMS (2) B M lac B (1) contient l arbre généalogique de la famille Bodin ( ). (2) Cahier des sépultures relié tête-bêche.

3 S B M B M S E5* B M BMS E6* BMS E7* BMS E8* BMS E9*-E34* Registres des naissances, mariages et décès E9* N E10* M lac E11* D E12* NMD E13* NMD E14* NMD E15* NMD E16* N E17* M E18* D E19* N E20* M E21* D E22* N E23* M E24* D E25* N E26* M E27* D E28* N E29* M E30* D E31* N E32* M E33* D E34* N

4 SERIE F : POPULATION ECONOMIE SOCIALE STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : tableau. an XII, F2 Recensement de la population : liste, feuille de ménage F3 Statistiques agricoles, recensement : tableau. an II-1886 F4 Battues : arrêté préfectoral F5 Grains et farines, déclaration : état individuel, liste. an II-1815 SERIE G : CONTRIBUTIONS ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Plan cadastral napoléonien (voir G22) Impôt révolutionnaire : extrait du rôle de remplacement des droits supprimés G2*-G3* Etats de section (exemplaire en double). [s.d.] G4 Dépouillement des états de section : liste alphabétique des propriétaires, fiche de dépouillement. [s.d.] G5 Délimitation de la commune : procès-verbal G6 Propriétés bâties : tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans la commune (1834) ; extrait de matrice comportant la liste alphabétique des propriétaires (folios 1 à 312) (1882). 1834, 1882 G7 Propriétés non bâties : table alphabétique des propriétaires. [s.d.] G8 Mutations : livre-journal, matrice de rôle, avis G9 Imposition : correspondance. an XII-1834 G10 Répartiteurs, nomination : arrêté préfectoral. an XI-1869 G11 Patentes : registre, rôle du montant de la patente, état des assujettis, bon individuel G12 Taxe sur les chiens : rôle G13 Contributions directes : matrice générale, avertissement. an VIII-1884

5 G14 G15-G17 Imposition additionnelle pour la construction du pont d Amboise : tarif Contribution foncière, mobilière, personnelle, patriotique et somptuaire pour la période révolutionnaire G G an V G17 an VII-1848, 1919 G18 Liste des plus imposés de la commune G19 Dégrèvement de contributions : registre des déclarations G20 Mandements G21 Poids et mesures : correspondance G22 Plan cadastral napoléonien SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Conscription : liste nominative, tableau de recensement, correspondance H2 Armée, recensement : tableau, correspondance. an IV-1874 H3 Pension militaire : correspondance H4 Déserteurs : état nominatif. [s.d.] H5 Extrait mortuaire H6 Fournitures pour l armée : état, correspondance. an II-1832 H7 Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : liste, tableau. an IV-1832, H8 Garde nationale sédentaire, recensement, contrôle : liste, procès-verbal de reconnaissance des officiers. H9 Garde nationale mobilisée, règlement, organisation, recensement, contrôle : textes officiels, liste, procèsverbal d élection. H10 Prisonniers autrichiens : extrait du registre d inscription, correspondance an III

6 H11 H12 Occupation allemande, impositions : décret préfectoral, liste nominative. Deuxième guerre mondiale, réquisitions, cantonnement, ravitaillement : textes officiels, listes, déclarations, cartes d alimentation, carte de jardinage, correspondance SERIE I : POLICE HYGIENE PUBLIQUE JUSTICE I1 Garde-champêtre : procès-verbaux d infraction I2 Débits de boissons : déclaration, correspondance, état nominatif. 1815, 1893, 1928 I3 Incendies : état des pertes I4 Police de la chasse et de la pêche : condamnations, réclamation. 1831, I5 Port d arme : demande, signalement de la personne I6 Passeports , I7 Souscriptions : liste des donataires I8 Etrangers, surveillance : correspondance I9 Tribunal de police et Tribunal civil : décisions I10-I12 Jury : liste générale I I I I13 I14 Notaires, ventes, adjudications : état des biens, affiches, actes. Four à carreaux : attestation communale d enquête de commodo et d incommodo SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1-K2 Listes électorales. an IX-1951

7 K1 an IX-1890 K K3-K7 Elections politiques : procès-verbal des opérations électorales. K3 référendum K4 législatives K5 conseils de la République K6 départementales (arrondissements et cantons) K7 municipales an IX-1953 K8-K13 Elections consulaires : liste des électeurs. K8 Tribunal de commerce K9 Chambre de Commerce K10 Chambre des Métiers K11 Prud hommes , K12 Tribunaux paritaires des baux ruraux K13 Mutualité sociale agricole 1949 K14 Installation du conseil municipal : procès-verbal d installation, liste des membres. an XI-1953 K15 Personnel, nomination : délibérations, correspondance K16 Belles actions, récompense : correspondance SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L2 Budgets et comptes. an VIII-1892 L1 an VIII-1849 L L3 Situation financière des communes : tableau L4 Emprunt : dossier SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX MOUVEMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS

8 M1 M2 Eglise, réparation, inventaire, classement, cimetière, translation : délibérations, mémoires des travaux, cahier des charges, correspondance, arrêté du ministre de l instruction publique et des beaux-arts classant la chasuble en noire rouge brodée de fleurs. Ecole, construction, réparations : cahiers des charges, devis, mémoires, croquis. an II SERIE N : BIENS COMMUNAUX TERRES BOIS EAUX N1 Adjudication des landes : déclaration, procès-verbal d adjudication N2 Pacage, interdiction : délibérations N3 Concessions dans le cimetière : arrêtés municipaux SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS VOIRIE MOYENS DE TRANSPORT REGIME DES EAUX Ø1 Place du bourg, réfection : devis Ø2 Ø3 Pont sur la Bresne, reconstruction : devis, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, croquis (1852). Route royale devenue la route nationale n 152 (Briare à Angers), alignement : procès-verbal de récolement, plan aquarellé (1857) Ø4 Ø5 Chemin de grande communication, alignement, classement, vente d arbres : procès-verbal de récolement, cahier des charges, tableau de classement des routes Chemins ruraux, reconnaissance, alignement : notification de reconnaissance, rapport de l agent-voyer, procès-verbal d arpentage, croquis (papier-pelure 1881), plan (1859), plan aquarellé (1856) Ø6 Chemins vicinaux, classement, alignement, préemption, entretien : cahier des charges, devis, procès-verbal d adjudication, plans, procès-verbal de réception des travaux

9 Ø7 Chemins vicinaux, prestations : rôle Ø8 Ø9 Ø10 Ø11 Ø12 Ø13 Ø14 Chemins de fer, projet de stations : rapport, plan d ensemble. Transports en commun, points de stationnement : arrêté préfectoral. Réseau électrique, aménagement des lignes : dossier d extension, délibération, arrêté préfectoral. Loire, entretien des levées, crues : procès-verbal de récolement, tableau des crues. Rivière de la Brenne, entretien, aménagement : devis, procès verbal de récolement, arrêté préfectoral, croquis (1845) Ruisseau de la Boire, curage : cahier des charges, rôle des travaux. Bacs et bateaux de passage, adjudication : cahier des charges (1817), inventaire du bateau (1884) , 1884 Ø15 Ø16 Curage et fossés d assainissement, plaintes, classement : correspondance, arrêté préfectoral, plan-calque (1879) Moulins, nuisances : pétition, règlement d eau, arrêté préfectoral SERIE P : CULTES P1 Desservant, rémunération : correspondance P2 Fabrique, nomination de fabriciers, comptabilité : procès-verbal de réunion, budget P3 Exercice du culte : pétition. an III, 1826

10 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1* Bureau de bienfaisance, fonctionnement, comptabilité : procès-verbal de réunion, budget Q2 Secours, attribution : liste. an II-1841 Q3 Hospice de Tours, financement : liste des habitants redevables. [s.d.] Q4 Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises Q5 Enfants abandonnés, réglementation : loi (an V), liste. an V-1855 SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE SCIENCES LETRES ET ARTS R1 Institutrice, nomination : délégation de l académie de Poitiers R2 Mobilier de l école, acquisition : devis R3 Ecole publique, fréquentation : liste des élèves, extrait du registre d appel SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Affiches administratives S2 Recettes de cuisine ; syllabaire ; morceau d étoffe brodé ; morceau de parchemin ; conjugaison de verbes sur une feuille ; tableau comparatif des monnaies et tableau des calendriers républicain et grégorien ; liste des années du calendrier révolutionnaire ; poème «Lucas et Claudine»