LISTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS CATÉGORIES PRINCIPALES
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- Clémence Larocque
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2 LISTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS CATÉGORIES PRINCIPALES 1. Administration 2. Gestion de l'information 3. Relations publiques et externes 4. Gestion des ressources humaines 5. Gestion des ressources financières 6. Gestion du matériel, de l'équipement et fournitures 7. Gestion des propriétés publiques 8. Loisirs et culture 9. Assainissement des eaux 10. Services techniques 11. Urbanisme et aménagement du territoire 12. Municipalité régionale de comté Thérèse-De Blainville 13. Sécurité publique 14. Transport en commun 15. Office municipal d'habitation 16. Cour municipale 17. Industries
3 CATÉGORIES SECONDAIRES 1. ADMINISTRATION 1.1 Documents constitutifs 1.2 Évaluation foncière 1.3 Évaluation valeur locative 1.4 Assurances 1.5 Procédures judiciaires 1.6 Contrats, baux, ententes et accords 1.7 Législation 1.8 Recensement 1.9 Élections 1.10 Référendum 1.11 Conseil municipal 1.12 Comités, commissions et régies 1.13 Enregistrement des naissances, mariages et sépultures 1.14 Soumissions appels d'offres 1.15 Planification et organisation 1.16 Vente pour taxes 1.17 Vente à l'encan 1.18 Permis et licences 2. GESTION DE L'INFORMATION 2.1 Gestion de documents 2.2 Informatique
4 3. RELATIONS PUBLIQUES ET EXTERNES 3.1 Cérémonies officielles 3.2 Relations publiques 3.3 Organismes extérieurs 4. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 4.1 Embauches 4.2 Dossiers des ressources humaines 4.3 Conditions de travail 4.4 Formation et perfectionnement 4.5 Relations de travail 5. GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES 5.1 Budget 5.2 Revenus de sources locales 5.3 Revenus de transfert 5.4 Opérations bancaires 5.5 Rapports et états financiers 5.6 Dépenses 5.7 Financement à long terme 5.8 Financement à court terme 5.9 Taxes fédérales et provinciales 5.10 Surplus libres et réserves
5 6. GESTION DU MATÉRIEL, DE L'ÉQUIPEMENT ET DES FOURNITURES 6.1 Équipement et fournitures de bureau 6.2 Matériel, équipement autres que de bureau 6.3 Véhicules 6.4 Inventaire des ressources matérielles 6.5 Sortie de magasin 7. GESTION DES PROPRIÉTÉS PUBLIQUES 7.1 Titres de propriétés 7.2 Aménagement 7.3 Entretien 7.4 Utilisation des propriétés publiques 8. LOISIRS ET CULTURE 8.1 Programmation des activités 8.2 Activités culturelles et sportives 8.3 Bénévoles 8.4 Sites et plateaux récréatifs 9. ASSAINISSEMENT DES EAUX 9.1 Régie intermunicipale d'assainissement des eaux des Mille-Iles 9.2 Société québécoise d'assainissement des eaux 9.3 Régie intermunicipale d'assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville
6 10. SERVICES TECHNIQUES 10.1 Génie 10.2 Voirie 10.3 Circulation 10.4 Éclairage 10.5 Plans (originaux) 10.6 Aqueduc filtration 10.7 Aqueduc réseau 10.8 Égout 11. URBANISME ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 11.1 Plan d'urbanisme 11.2 Cadastre 11.3 Affectation du sol 11.4 Cours d'eau 11.5 Projets à l'égard de l'aménagement du territoire 11.6 Programmes d'aide à la restauration et à la construction 11.7 Réseau routier 11.8 Dérogations mineures 11.9 Permis et inspections Développement durable
7 12. MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ THÉRÈSE-DE BLAINVILLE 12.1 Constitution et entente 12.2 Avis de convocation et procès-verbaux 12.3 Correspondance et extraits de procès-verbaux 12.4 Budget, états financiers et prévisions budgétaires 12.5 Règlements 12.6 Schéma d'aménagement 12.7 Rapports, comptes rendus, études, projets et tableaux 12.8 Comité technique 13. SÉCURITÉ PUBLIQUE 13.1 Déontologie et discipline 13.2 Protection civile 13.3 Incendie 13.4 Vérification de gestion 13.5 Relations avec les organismes policiers et tribunaux 13.6 Informations policières 13.7 Sécurité routière 13.8 Surveillance 13.9 Alcools, drogues et moralité Relations communautaires Enquêtes Identification Libérations conditionnelles Procédures judiciaires Intervention tactique et technique Assistance et escorte Événements sociaux, culturels ou sportifs Animaux Dossiers d'événements
8 14. TRANSPORT EN COMMUN 14.1 Conseil intermunicipal de transport des Basses- Laurentides 14.2 Conseil intermunicipal de transport des Basses- Laurentides volet adapté 14.3 Aéroport de Montréal 14.4 Transport ferroviaire 14.5 Agence métropolitaine de transport 14.6 Conseil intermunicipal de transport des Laurentides 15. OFFICE MUNICIPAL D'HABITATION 15.1 Budget et prévisions budgétaires 15.2 États financiers 15.3 Code de classification annulé 15.4 Correspondance 15.5 Extraits de procès-verbaux 15.6 Constitution et lettres patentes 16. COUR MUNICIPALE 16.1 Procureur de la cour municipale 16.2 Juge de la cour municipale 16.3 Correspondance 16.4 Décret de la cour municipale 17. INDUSTRIES 17.1 Parc industriel 17.2 Industries
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