ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
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- Adèle Corinne Couture
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1 INVENTAIRE-SOMMAIRE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES POSTÉRIEURES A 1790 RÉDIGÉ PAR MM. P. CHEVREUX ET J. VERNIER, ARCHIVISTES SEINE-INFÉRIEURE Série V. CULTES ROUEN IMPRIMERIE J. LECERF FILS 1907
2 ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE-INFÉRIEURE POSTÉRIEURES A 1790 ÉTAT SOMMAIRE DE LA SÉRIE V (Cultes) VI. 1. V I et V Ia. Clergé catholique. Personnel. Cardinaux ; archevêques : nominations, installations, décès ; correspondance avec les préfets ; contestations, etc...1 liasse. An IX Cardinal Cambacérès, an X (Démêlés avec le préfet Beugnot, au sujet du règlement des inhumations ; acte d'installation ; administration de l'archevêque ; traitement de l'archevêque et frais du culte, an XI-1806 ; 1810, contestations entre le cardinal et le préfet Savoye-Rollin relativement à des dépenses pour l'entretien de la Cathédrale ; 1818, mise en interdit du collège royal par l'archevêque ; décès et funérailles du cardinal.) V Ia. 1. Archevêque de Bernis, (Arrivée et installation). Archevêque prince de Croy, (Prise de possession de l'archevêché par le prince de Croy ; son décès, , exécution du testament du prince de Croy.) 2. Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse. An XIII Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse Personnel ecclésiastique ; tableaux...1 liasse Personnel : plaintes...1 liasse Instructions ministérielles...1 liasse Brevets de traitement des curés...1 liasse. An XIII-1814.
3 V II Mariage de prêtres...1 liasse Prêtres rentrés en France...1 liasse Serment des prêtres...1 liasse. An X V II. Clergé catholique. Cures et succursales. Vicariats. Organisation des cures et succursales. Circonscription des paroisses...1 liasse. An X Organisation des cures et succursales : arrondissements de Dieppe, du Havre, de Neufchâtel...1 liasse. An X Organisation des cures et succursales : arrondissements de Rouen et d'yvetot1 liasse. An X Organisation des cures et succursales ; correspondance du Préfet...1 liasse Cures et succursales ; états de propositions d'érections de paroisses...1 liasse Cures et succursales ; érections ; correspondance et tableaux...1 liasse Cures et succursales ; érections liasses. An X Dieppe : cantons de Bacqueville, Bellencombre. 8. Dieppe : cantons de Dieppe, Envermeu, Eu. 9. Dieppe : cantons de Longueville, Offranville, Tôtes. 10. Dieppe : cantons de Bolbec, Criquetot, Fécamp. 11. Le Havre : cantons de Goderville, Le Havre. 12. Le Havre : cantons de Lillebonne, Montivilliers, Saint-Romain. 13. Neufchâtel : cantons d'argueil, Aumale, Blangy. 14. Neufchâtel : cantons de Forges, Gournay. 15. Neufchâtel : cantons de Londinières, Neufchâtel, Saint-Saëns. 10. Rouen : canton de Boos. 17. Rouen : canton de Buchy. An X An X An XI An XIII An X An X An XI An X An X An X-1870.
4 V IIa Rouen : canton de Clères, Darnétal. 19. Rouen : canton de Duclair, Elbeuf, Grand-Couronne. 20. Rouen : canton de Maromme, Pavilly. 21. Rouen : canton de Sotteville. 22. Rouen : canton de la Ville de Rouen. 23. Yvetot : cantons de Cany, Caudebec. 24. Yvetot : cantons de Doudeville. 25. Yvetot : cantons de Fauville, Fontaine-le-Dun. 26. Yvetot : cantons d'ourville, Saint-Valéry. 27. Yvetot : cantons de Valmont. 28. Yvetot : cantons de YervilLe, Yvetot. An X An X An X An X An X An XI An XI An X An X Érections ou demandes d'érections de cures : Eu, Le Tréport, Tôtes, Le Havre, Graville, Aumale, Canteleu, Maromme. Réunion de la cure de la Cathédrale au Chapitre (1845)...1 liasse Circonscriptions paroissiales ; délimitations...1 liasse Circonscriptions paroissiales ; délimitations...1 liasse Créations de vicariats ; translations ; correspondance...1 liasse bis. Enquête sur les vicariats...1 liasse Cures et succursales, chapelles, annexes, vicariats : érections ; dossiers soumis au Conseil général ; secours accordés...1 liasse V IIa. Chapelles. Chapelles vicariales : érections et réclamations d'objets ( ) ; instructions ( ) ; état et tableau des chapelles et annexes dont l'établissement est demandé (1809)...1 liasse Chapelles domestiques et particulières...1 liasse
5 3-28. Erections de chapelles (dossiers classés par arrondissements et cantons) 26 liasses Arrondissement de Dieppe Arrondissement du Havre Arrondissement de Neufchâtel Arrondissement de Rouen Arrondissement d Yvetot. V III. Séminaires V III 1. Grand séminaire de Rouen : administration des biens (1831) ; aliénations ( ) ; acquisitions d'immeubles ( ) ; bibliothèque ( ) ; biens et revenus ( ) ; bourses (1828) ; mainlevée d'hypothèque (1862) ; rentes ( ) ; travaux (1803)...1 liasse Grand séminaire : dons et legs (dossiers classés par lettre alphabétique des noms des donateurs)... 6 liasses Petit séminaire du Mont-aux-Malades : acquisition d'un immeuble (1819) ; agrandissement (1822) ; supérieurs (1849)...1 liasse Petit séminaire du Mont-aux-Malades : dons et legs...1 liasse Maison ecclésiastique d'yvetot : legs de l'abbé Leplay...1 liasse Bourses dans les séminaires : candidats ; renseignements...1 liasse V IV. Fabriques. Biens et revenus ; dons et legs. Les dossiers sont classés par arrondissements et cantons, et, dans chaque canton, par ordre alphabétique des paroisses. V IV Affaires générales. Arrondissements liasses. An XI Arrondissement de Dieppe. Canton de Bacqueville : 4. Auppegard à Brachy...1 liasse. An XII Gonnetot à Lestanville...1 liasse Luneray à Venestanville...1 liasse. An XIII-1901.
6 Canton de Bellencombre : 7. Ardouval à Bosc-le-Hard...1 liasse Cottévrard à Cropus...1 liasse Grandes-Ventes à Sévis...1 liasse. An XI Canton de Dieppe : 10. Ville de Dieppe...1 liasse. An XI Ancourt à Neuville...1 liasse Canton d'envermeu : 12. Assigny à Douvrend...1 liasse Envermeu à Les Ifs...1 liasse Meulers à Penly...1 liasse Saint-Aubin-le-Cauf à Tourville-la-Chapelle...1 liasse. An XI Canton d'eu : 16. Ville d'eu...1 liasse. An XII Baromesnil à Mouchy-sur-Eu....1 liasse Ponts-et-Marais à Villy-le-Bas...1 liasse. An XIII Canton de Longueville : 19. Anneville à La Chaussée...1 liasse Criquetot-sur-Longueville à Torcy-le-Petit...1 liasse. An XII Canton d'offranville : 21. Ambrumesnil et Arques...1 liasse Aubermesnil à Ouville-la-Rivière...1 liasse Quiberville-sur-Mer à Varengeville-sur-Mer...1 liasse
7 Canton de Tôtes : 24. Anglesqueville-sur-Saâne à Biville-la-Baignarde...1 liasse Bracquetuit à Montreuil-en-Caux...1 liasse Saint-Denis-sur-Scie à Tôtes...1 liasse Varneville à Vassonville...1 liasse Arrondissement du Havre. Canton de Bolbec : 28. Commune de Bolbec...1 liasse Alliquerville à Gruchet-le-Valasse...1 liasse Lanquetot à Trouville...1 liasse Canton de Criquetot : 31. AngervilIe-l'Orcher à Bordeaux-Saint-Clair...1 liasse Criquetot-l'Esneval à Pierrefiques...1 liasse Saint-Jouin à Vergetol...1 liasse. An XI Canton de Fécamp : 34. Criquebeuf à Gerville...1 liasse. An IX Ignauville à Yport...1 liasse Ville de Fécamp : Eglise Saint-Etienne...1 liasse. An X Ville de Fécamp : Eglise Saint-Etienne. Dons et legs...1 liasse Ville de Fécamp : Eglise de la Trinité...1 liasse. An XI Ville de Fécamp : Eglise de la Trinité. Dons et legs...1 liasse Canton de Goderville : 40. Angerville-Bailleul à Daubeuf-Serville...1 liasse. An XIII Ecrainville à Mirville...1 liasse. An X-1895.
8 42. Saint-Maclou-la-Rivière à Virville...1 liasse Canton du Havre : 43. Bléville à Ingouville...1 liasse. An XIII Saint-Sylvestre à Sainte-Adresse...1 liasse. An XI Ville du Havre : Eglise Saint-Joseph...1 liasse Ville du Havre : Eglise Saint-Michel...1 liasse Ville du Havre : Eglises Notre-Dame et Saint-François...1 liasse Ville du Havre : Eglises Saint-Vincent-de-Paul et Sainte-Marie...1 liasse Canton de Lillebonne : 49. Auberville-la-Campagne à Radicatel....1 liasse Saint-Maurice-d'Etelan à Triquerville...1 liasse. An XII Canton de Montivilliers : 51. Cauville à Mannevillette...1 liasse Montivilliers à Saint-Martin-du-Manoir...1 liasse Canton de Saint-Romain : 53. La Cerlangue à La Remuée...1 liasse Rogerville à Saint-Gilles-de-la-Neuville...1 liasse Saint-Romain-de-Colbosc...1 liasse Saint-Laurent-de-Brèvedent à Trois-Pierres...1 liasse. An XIII Arrondissement de Neufchâtel. Canton d'argueil : 57. Argueil à la Chapelle-Saint-Ouen...1 liasse Croisy à La Feuillie...1 liasse Fry à Hodeng-Hodenger...1 liasse
9 60. Mésangueville à Sigy...1 liasse. An XII Canton d'aumale : 61. Aumale...1 liasse Aubéguimont à Conteville...1 liasse. An XI Criquiers à Haudricourt...1 liasse Illois à Marques...1 liasse. An XII Nullermont à Vieux-Rouen...1 liasse Canton de Blangy : 66. Aubermesnil à Campneuseville....1 liasse. An XI Blangy...1 liasse. An XII Caule-Sainte-Beuve à Dancourt...1 liasse. An XI Foucarmont...1 liasse Fallencourt à Rétonval...1 liasse. An XI Richemont à Rieux...1 liasse Saint-Léger-aux-Bois à Villers-s/-Foucarmont...1 liasse. An XIII Canton de Forges : 73. Beaubec-la-Rosière à Le Fossé....1 liasse. An XIII Forges-les-Eaux...1 liasse Gaillefontaine à Haussez...1 liasse. An XII Longmesnil à Rouvray-Catillon...1 liasse. An XII St-Michel-d'Halescourt à Thil-Riberpré...1 liasse. An XI-1894 Canton de Gournay : 78. Avesnes à Cuy-Saint-Fiacre...1 liasse. An XI Dampierre à Ferrières...1 liasse.
10 Gancourt à Gournay...1 liasse. An VIII Ménerval à Neufmarché...1 liasse Canton de Londinières : 82. Baillolet à Bures...1 liasse Clais à Grandcourt...1 liasse Londinières et Preuseville...1 liasse. An XIII Saint-Valery-sous-Bures à Wanchy-Capval...1 liasse. An XIII Canton de Neufchâtel : 86. Auvilliers à Esclavelles...1 liasse Flamets-Frétils à Lucy...1 liasse Massy à Nesle-Hodeng...1 liasse Neufchâtel...1 liasse. An X Neuville-Ferrières à Valierville....1 liasse Canton de Saint-Saëns : 91. Bosc-Bérenger à Montérollier...1 liasse. An Xl Neufbosc à Saint-Martin-Osmonville...1 liasse Saint-Saëns...1 liasse. An VIII Sainte-Geneviève-en-Bray à Ventes-Saint-Remy...1 liasse. An XI Arrondissement de Rouen. Canton de Boos : 95. Amfreville-la-Mivoie à Belbeuf...1 liasse. An IX Blosseville-Bonsecours...1 liasse. An XII Blosseville-Bonsecours ; dons et legs...1 liasse
11 98. Boos à Mesnil-Esnard...1 liasse. An XII Mesnil-Raoul à La Neuville-Champ-d'Oisel...1 liasse. An XIII Quévreville-la-Poterie à Ymare...1 liasse. An X-1899 Canton de Buchy : 101. Bierville à Blainville-Crevon...1 liasse Boisguilbert à Boissay...1 liasse Bosc-Bordel et Bosc-Edeline...1 liasse. An XI Bosc-Roger et Buchy...1 liasse Catenay à Pierreval...1 liasse Rebets à Saint-Germain-des-Essourds...1 liasse Sainte-Croix-sur-Buchy à Vieux-Manoir...1 liasse Canton de Gères : 108. Anceaumeville à Bosc-Guérard-Saint-Adrien...1 liasse. An XIII Cailly...1 liasse. An IX Claville-Motteville à Clères...1 liasse. An IX Esteville à Grugny...1 liasse Houssaye-Béranger à Monville...1 liasse. An XIII Quincampoix à la Rue-Saint-Pierre...1 liasse. An XII Saint-André-sur-Cailly à Saint-Georges-sur-Fontaine...1 liasse. An XII Sierville à Yquebeuf...1 liasse Canton de Darnétal : 116. Auzouville-sur-Ry à Bois-d'Ennebourg...1 liasse. An XII Boisguillaume à Bois-1'Evêque....1 liasse. An XIII Darnétal...1 liasse.
12 An XIII Elbeuf-sur-Andelle à Fontaine-sous-Préaux...1 liasse. An XI Grainville-sur-Ry à Isneanville...1 liasse. An XI Préaux à Ry...1 liasse. An VIII Saint-Jacques-sur-Darnétal...1 liasse. An XIII Saint-Denis-le-Thiboult à La Vieux-Rue...1 liasse. An XII Canton de Duclair : 124. Ambourville à Hénouville...1 liasse. An X Heurteauville à Quevillon...1 liasse. An XII Saint-Martin-de-Boscherville et Saint-Paër...1 liasse. An XIII Saint-Pierre-de-Varengeville à Sainte-Marguerite...1 liasse. An XII Le Trait à Yville...1 liasse. An XII Canton d'elbeuf : 129. Ville d'elbeuf : Immaculée-Conception et Saint-Etienne...1 liasse. An XIII Ville d'elbeuf : Eglise St-Jean....1 liasse. An XII Caudebec-lès-Elbeuf à Freneuse...1 liasse. An XII La Londe...1 liasse. An XII Orival a Tourville-la-Rivière....1 liasse. An XII Canton de Grand-Couronne : 134. La Bouille à Moulineaux...1 liasse. An X Petit-Couronne au Val-de-la-Haye...1 liasse. An XII Canton de Maromme : 136. Canteleu à Déville...1 liasse. An XIII Houlme à Houppeville...1 liasse. An IX-1880.
13 138. Malaunay à Mont-Saint-Aignan...1 liasse. An XII Notre-Dame-de-Bondeville à La Vaupalière...1 liasse. An XII Canton de Pavilly : 140. Barentin à Betteville...1 liasse Blacqueville à Butot...1 liasse. An XII Carville-la-Folletière à Croixmare...1 liasse Ecalles-Alix à Fresquienne...1 liasse An XII Fréville à Gueutteville...1 liasse. An XII Limésy et Mesnil-Panneville....1 liasse. An XI Mont-de-1'If à Sainte-Austreberthe...1 liasse. An XIII Canton de Sotteville : 147. Oissel...1 liasse. An XIII Saint-Etienne et Sotteville...1 liasse Canton de Rouen : 149. Rouen...1 liasse Rouen : Cathédrale. An XII-1895 ; Legs et donations ; Achats et remboursements de rentes ; Débiteurs de rentes liasses. An XII Rouen : Saint-Clément...1 liasse Rouen : Saint-Gervais...1 liasse Rouen : Saint-Godard...1 liasse Rouen : Saint-Godard ; legs et donations...1 liasse Rouen : Saint-Hilaire...1 liasse Rouen : Saint-Joseph...1 liasse Rouen : Saint-Maclou. An XIII 1868 ; Legs et donations, liasses. An XIII-1883.
14 162. Rouen : Saint-Nicaise...1 liasse Rouen : Saint-Ouen, An XII-1847 ; Legs et donations, liasses. An XII Rouen : Saint-Patrice, An XII-1896 ; Dons et legs, liasses. An XII Rouen : Saint-Paul...1 liasse. An XIII Rouen : Saint-Romain...1 liasse. An VIII Rouen : Saint-Sever...1 liasse. An XI Rouen : Saint-Vincent...1 liasse. An XII Rouen : Saint-Vivien...1 liasse. An XIII Rouen : Sainte-Madeleine...1 liasse Arrondissement d'yvetot. Canton de Cany : 173. Auberville-la-Manuel à Canouville...1 liasse Cany à Grainville-la-Teinturière...1 liasse. An XIII Malleville-les-Grès à Sasseville...1 liasse Venesville à Vittefleur...1 liasse Canton de Caudebec-en-Caux : Caudebec-en-Caux, ; Dons et legs, liasses Anquetierville à Louvetot...1 liasse Maulévrier à Notre-Dame-de-Bliquetuit...1 liasse Saint-Arnoult à Saint-Wandrille-Rançon...1 liasse. An XII Touffreville-la-Cable à Villequier...1 liasse Canton de Doudeville : 183. Amfreville-les-Champs à Bretteville-Saint-Laurent...1 liasse Canville-les-Deux-Eglises...1 liasse.
15 Doudeville...1 liasse Etalleville à Fultot...1 liasse Gonzeville à Harcanville...1 liasse. An IX Hautot-Saint-Sulpice à Yvecrique...1 liasse. An XI Canton de Fauville : 189. Alvimare à Fauville...1 liasse Hattenville à Yébleron...1 liasse Canton de Fontaine-le-Dun : 191. Anglesqueville à Fontaine-le-Dun...1 liasse Héberville à Sotteville-sur-Mer....1 liasse Canton d'ourville : 193. Ancourteville à Hautot-l'Auvray...1 liasse Héricourt-en-Caux à Routes...1 liasse Saint-Vaast-Dieppedalle à Veauville-les-Quelles...1 liasse Canton de Saint-Valery : 196. Blosseville à Mesnil-Durdent...1 liasse Néville à Pleine-Sève...1 liasse Saint-Riquier-ès-Plains...1 liasse Saint-Valery-en-Caux...1 liasse Saint-Sylvain et Sainte-Colombe...1 liasse Veules...1 liasse. An XIII Canton de Valmont : 202. Ancretteville à Ecretteville...1 liasse
16 V IV Eletot à Sainte-Hélène-Bondeville...1 liasse. An XIII Sassetot à Thérouldeville...1 liasse Theuville-aux-Maillots à Toussaint...1 liasse. An XIII Valmont à Ypreville-Biville...1 liasse Canton d'yerville : 207. Ancretiéville-Saint-Victor à Criquetot-sur-Ouville...1 liasse. An XIII Ectot-l'Auber à Motteville...1 liasse. An XII Ouville-l'Abbaye à Yerville...1 liasse Canton d'yvetot : 210. Allouville-Bellefosse à Veauville-les-Baons...1 liasse Yvetot...1 liasse Yvetot : dons et legs (A à D)...1 liasse Yvetot : dons et legs (E à Z)...1 liasse V IV-1. Conseils de fabriques. Organisation ; décrets et règlements....1 liasse. An X Circulaires, instructions, ordonnances de l'archevêque...1 liasse Réorganisation des Conseils de fabrique ; correspondance avec l'archevêque1 liasse Conseils de fabriques ; Mobilier, ans XI-XII ; Biens des anciennes confréries, an XII ; Fondations pour services religieux affectées sur des biens d'hospices, an IV-1806 ; Chaises, locations, 1817 ; Anciennes concessions de bancs, ; Tarifs pour les droits de mariage et de sépulture, liasse. An XI Conseils de fabriques ; réunions, organisations, nominations de membres, affaires générales (dossiers classés par arrondissements et cantons) liasses. An X Canton de Bacqueville à Dieppe. 6. Canton d'envermeu à Longueville. 7. Canton d'offranville à Tôtes. An XII An XII-1876.
17 V IV Canton de Bolbec à Goderville. 9. Canton d'ingouville à Saint-Romain-de-Colbosc. 10. Canton d'argueil à Forges. 11. Canton de Gournay à Saint-Saëns. 12. Canton de Boos. 13. Canton de Buchy à Clères. 14. Canton de Darnéta à Duclair. 15. Canton d'elbeuf à Grand-Couronne. 16. Canton de Maromme, Pav'illy bis. Canton de la Ville de Rouen. Fabriques : Saint-Hilaire, ans X-XIII ; Saint- Godard, ; Saint-Vivien, ; Saint-Vincent ; Saint-Gervais, ; Saint-Romain, ; Saint-Paul, 1811 ; Saint- Nicaise, ; Saint-Maclou, 1857 ; Saint-Clément, ; Saint- Patrice ; Saint-Ouen, ; Sainl Sever, 1872 ; Sainte-Madeleine, Canton de Cany à Fontaine-le-Dun. 18. Canton d Ourville à Yvetot. V IV-2 Comptabilité des fabriques. An XI Département : instructions du Préfet aux administrateurs des fabriques...1 liasse. An XIII Arrondissement de Dieppe : budgets et comptes...1 liasse Arrondissement du Havre : mobilier...1 liasse. An XI-An XIII. 4. Arrondissement du Havre : cantons de Bolbec et Criquetot-l'Esneval ; budgets et comptes...1 liasse. An XII Arrondissement du Havre : cantons de Fécamp à Saint-Romain ; budgets et comptes...1 liasse. An XII Arrondissement de Rouen : cantons de Boos à Pavilly ; budgets et comptes1 liasse. An XIII-1815.
18 7. Arrondissement d'yvetot : cantons de Cany à Fontaine-le-Dun ; budgets et comptes...1 liasse. An XII Arrondissement d'yvetot : cantons d'ourville à Yvetot ; budgets et comptes1 liasse. An XII Département : délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1888 et les budgets de liasse. 10. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1889 et les budgets de liasse. 11. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1890 et les budgets de liasse. 12. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1891 et les budgets de liasse. 13. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes de 1894 et les budgets de liasse. 14. Délibérations des Conseils municipaux sur les comptes et budgets de 1894 et liasse Comptes de gestion. Année liasses. Arrondissement de Dieppe. 15. Cantons de Bacqueville et Bellencombre. 16. Cantons de Dieppe. 17. Cantons d Envermeu et Eu. 18. Cantons de Longueville, Offranville et Tôtes. 19. Cantons de Bolbec et Criquetot. 20. Cantons de Fécamp. 21. Cantons de Goderville. Arrondissement du Havre. 22. Cantons du Havre : Bléville, Graville-Sainte-Honorine, Sanvic, Sainte-Adresse, Sainte-Marie, Saint-Vincent-de-Paul. 23. Cantons du Havre : Notre-Dame, Saint-François, Saint-Joseph, Saint-Nicolas. 24. Cantons de Lillebonne et Montivilliers. 25. Cantons de Saint-Romain. 26. Cantons d'argueil, Aumale, Blangy. 27. Cantons de Forges et Gournay. 28. Cantons de Neufchâtel. Arrondissement de Neufchâtel. 29. Cantons de Londinières et Saint-Saëns. 30. Canton de Boos. 31. Cantons de Buchy et Clères. Arrondissement de Rouen.
19 32. Cantons de Darnétal et Duclair. 33. Canton d'elbeuf, Grand-Couronne et Maromme. 34. Canton de Pavilly. 35. Canton de Rouen : Saint-Gervais, Saint-Godard, Saint-Hilaire, Saint-Joseph, Saint- Clément, Saint-Maclou, Saint-Nicaise. 36. Canton de Rouen : Saint-Patrice, Saint-Paul, Saint-Romain, Saint-Sever, Saint- Vincent, Saint-Vivien, Sainte-Madeleine. 37. Canton de Cany. 38. Canton de Cany. Arrondissement d'yvetot. 39. Cantons de Caudebec-en-Caux et Fauville. 40. Canton de Doudeville. 41. Cantons de Fontaine-le-Dun et Ourville. 42. Cantons de Saint-Valery-en-Caux et Valmont. 43. Cantons d'yerville et Yvetot. 44. Département : Communautés israélites, Conseils presbytéraux Comptes de gestion. Année liasses. 45. Canton de Bacqueville. 46. Cantons de Bellencombre et Dieppe. 47. Canton d'envenmeu. 48. Canton d'eu. Arrondissement de Dieppe. 49. Cantons de Longueville, Offranville et Tôtes. 50. Cantons de Bolbec et Criquetot. 51. Cantons de Fécamp. 52. Cantons de Goderville. Arrondissement du Havre. 53. Canton du Havre : Notre-Dame, Saint-Joseph, Sanvic, Graville-Sainte-Honorine et Bléville. 54. Canton du Havre : Sainte-Marie, Saint-Nicolas, Saint-Vincent-de-Paul, Saint- François et Sainte-Adresse. 55. Cantons de Lillebonne et Montivilliers. 56. Canton de Saint-Romain. 57. Cantons d'argueil et Aumale. 58. Canton de Blangy. 59. Canton de Forges. 60. Canton de Gournay. Arrondissement de Neufchâtel.
20 61. Canton de Neufchâtel. 62. Cantons de Londinières et Saint-Saëns. 63. Cantons de Boos et Buchy. 64. Cantons de Clères et Darnétal. 65. Cantons de Duclair et Elbeuf. Arrondissement de Rouen. 66. Cantons de Grand-Couronne et Maromme. 67. Canton de Pavilly. 68. Canton de Rouen : Saint-Godard, Saint-Nicaise, Saint-Paul, Saint-Hilaire, Saint- Clément, Saint-Joseph, Saint-Romain, Saint-Vivien, Saint-Vincent, Saint-Gervais. 69. Canton de Rouen : Saint-Maclou, Saint-Sever, Sainte-Madeleine, Saint-Patrice. 70. Canton de Sotteville. 71. Canton de Cany. 72. Cantons de Caudebec et Doudeville. Arrondissement d'yvetot. 73. Cantons de Fauville et Fontaine-le-Dun. 74. Cantons d'ourville et Saint-Valéry. 75. Cantons de Valmont, Yerville et Yvetot. 76. Département : Conseils presbytéraux, Communautés israélites Comptes de gestion. Année liasses. 77. Canton de Bacqueville. 78. Canton de Bellencombre. 79. Canton de Dieppe. 80. Canton d'envermeu. 81. Canton d'eu. Arrondissement de Dieppe. 82. Cantons de Longueville, Offranville et Tôtes. 83. Cantons de Bolbec et Criquetot. 84. Canton de Fécamp. 85. Canton de Goderville. Arrondissement du Havre. 86. Canton du Havre : Bléville, Graville-Sainte-Honorine, Sainte-Adresse et Sanvic. 87. Canton du Havre : Notre-Dame, Saint-François et Saint-Joseph. 88. Canton du Havre : Saint-Nicolas, Saint-Vincent et Sainte-Marie. 89. Cantons de Lillebonne et Montivilliers. 90. Canton de Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel. 91. Cantons d'argueil, Aumale et Blangy.
21 92. Cantons de Forges et Gournay. 93. Canton de Londinières. 94. Canton de Neufchâtel. 95. Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen. 96. Canton de Boos. 97. Canton de Buchy. 98. Canton de Clères. 99. Canton de Darnétal Canton de Duclair Canton d'elbeuf Cantons de Grand-Couronne et Maromme Canton de Pavilly Canton de Rouen : Saint-Clément, Saint-Gervais, et Saint-Godard Canton de Rouen : Saint-Joseph, Saint-Maclou, Saint-Nicaise et Saint-Patrice Canton de Rouen : Saint-Vincent, Saint-Vivien et Sainte-Madeleine Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot Canton de Cany Canton de Doudeville Cantons de Caudebec et Fauville Cantons de Fontaine-le-Dun et Ourville Canton de Saint-Valery Canton de Valmont Cantons d'yerville et Yvetot Département : Conseils presbytéraux et Communautés israélites Comptes de gestion. Année liasses. Arrondissement de Dieppe Canton de Bacqueville Canton de Bellencombre 118. Canton de Dieppe Canton d'envermeu Canton d'eu Canton de Longueville Canton d'offranville Canton de Tôtes. Arrondissement du Havre Canton de Bolbec.
22 125. Canton de Criquetot Canton de Fécamp Canton de Goderville Canton du Havre : Bléville, Graville, Sainte-Adresse et Sanvic Notre-Dame et Saint-François Saint-Joseph, Saint-Léon et Saint-Nicolas Saint-Vincent, Sainte-Marie et chapelle Sainte-Anne Canton de Lillebonne Canton de Montivilliers Canton de Saint-Romain Arrondissement de Neufchâtel Canton d'argueil Canton d'aumale Canton de Blangy Canton de Forges Canton de Gournay Canton de Londinières Canton de Neufchâtel Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen Canton de Boos Canton de Buchy Canton de Clères Canton de Darnétal Canton de Duclair Canton d'elbeuf Canton de Grand-Couronne Canton de Maromme Canton de Pavilly : Barentin à Emanville Canton de Pavilly : La Folletière à Sainte-Austreberthe Canton de Rouen : Saint-Clément, Saint-Hilaire, Sainte-Madeleine et Saint-Paul Canton de Rouen : Saint-Godard, Saint-Romain et Saint-Vincent Canton de Rouen : Saint-Gervais et Saint-Nicaise Canton de Rouen : Saint-Joseph, Saint-Patrice et Saint-Vivien Canton de Rouen : Saint-Maclou et Saint-Sever Canton de Sotteville Arrondissement de Rouen : Conseils presbytéraux Arrondissement de Rouen : Communautés israélites.
23 Arrondissement d'yvetot Canton de Cany : Auberville-la-Manuel à. Grainville-la-Teinturière Canton de Cany : Malleville-les-Grès à Vittefleur Canton de Caudebec Canton de Doudeville Canton de Fauville Canton de Fontaine-le-Dun Canton d'ourville Canton de Saint-Valéry Canton de Valmont Canton d'yerville Canton d'yvetot Comptes de gestion. Année liasses. Arrondissement de Dieppe Canton de Bacqueville Canton de Bellencombre Canton de Dieppe Canton d'envermeu Canton d'eu Canton de Longueville Canton d'offranville et Tôtes. Arrondissement du Havre Canton de Bolbec Canton de Criquetot Canton de Fécamp Canton de Goderville Canton du Havre : Bléville, Graville, Sainte-Adresse et Sanvic Canton du Havre : Notre-Dame, Saint-François, Saint-Joseph et Saint-Léon Canton du Havre : Saint-Nicolas à Sainte-Marie Canton de Lillebonne Canton de Montivilliers Canton de Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel Cantons d'argueil et Aumale Canton de Blangy Canton de Forges Canton de Gournay Canton de Londinières Canton de Neufchâtel.
24 195. Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen Canton de Boos Canton de Buchy Canton de Clères Canton de Darnétal Canton de Duclair Canton d'elbeuf Canton de Grand-Couronne Canton de Maromme Canton de Pavilly Canton de Rouen : Saint-Clément et Saint-Gervais Canton de Rouen : Saint-Godard à Saint-Maclou Canton de Rouen : Saint-Nicaise à Saint-Romain Canton de Rouen : Saint-Sever à Sainte-Madeleine Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot 210. Canton de Cany Canton de Caudebec Canton de Doudeville Cantons de Famille et Fontaine-le-Dun Canton d'ourville Canton de Saint-Valery Canton de Valmont Canton d'yerville Canton d'yvetot Département : Conseils presbytéraux et Communautés israélites Comptes de gestion. Année liasses. Arrondissement de Dieppe Canton de Bacqueville Canton de Bellencombre Canton de Dieppe Canton d'envermeu Canton d'eu Canton de Longueville Canton d'offranville Canton de Tôtes.
25 Arrondissement du Havre Canton de Bolbec Canton de Criquetot Canton de Fécamp Canton de Goderville Canton du Havre : Bléville à Sanvic Canton du Havre : Saint-François à Saint-Joseph Canton du Havre : Saint-Léon à Saint-Vincent-de-Paul Canton du Havre : Notre-Dame à Sainte-Marie Canton de Lillebonne Canton de Montivilliers Canton de Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel Canton d'argueil Canton d'aumale Canton de Blangy Canton de Forges Canton de Gournay Canton de Londinières Canton de Neufchâtel Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen 247. Canton de Boos Canton de Buchy Canton de Clères Canton de Darnétal 251. Canton de Duclair Canton d'elbeuf : Caudebec à Elbeuf Canton d'elbeuf : Preneuse à Tourville Canton de Grand-Couronne Canton de Maromme Canton de Pavilly : Barentin à Croixmare Canton de Pavilly : Ecalles-Alix à Sainte-Austreberthe Canton de Rouen : Saint-Clément à Saint-Gervais Canton de Rouen : Saint-Godard à Saint-Maclou Canton de Rouen : Saint-Nicaise à Saint-Paul 261. Canton de Rouen : Saint-Romain à Sainte-Madeleine Canton de Sotteville
26 Arrondissement d'yvetot 263. Canton de Cany Canton de Caudebec Canton de Doudeville Canton de Fauville Canton de Fontaine-le-Dun Canton d'ourville Canton de Saint-Valery Canton de Valmont Canton d'yerville Canton d'yvetot Département : Conseils presbytéraux Comptes de gestion. Année liasses Arrondissement de Dieppe 274. Canton de Bacqueville Canton de Bellencombre Canton de Dieppe Canton d'envermeu Canton d'eu Canton de Longueville et Offranville Canton de Tôtes. Arrondissement du Havre Canton de Bolbec Canton de Criquetot Canton de Fécamp Canton de Goderville Canton du Havre : Bléville à Sanvic Canton du Havre : Notre-Dame à Saint-Léon Canton du Havre : Saint-Nicolas à Sainte-Marie 288. Canton de Lillebonne Canton de Montivilliers Canton de Saint-Romain Cantons d'argueil et Aumale Canton de Blangy Canton de Forges Canton de Gournay Canton de Londinières. Arrondissement de Neufchâtel.
27 296. Canton de Neufchâtel Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen Canton de Boos Canton de Buchy Canton de Clères Canton de Darnétal Canton de Duclair Canton d'elbeuf Canton de Grand-Couronne Canton de Maromme Canton de Pavilly Canton de Rouen : Saint-Clément à Saint-Hilaire Canton de Rouen : Saint-Joseph à Saint-Maclou Canton de Rouen : Saint-Nicaise à Sainte-Madeleine Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot Canton de Cany Canton de Caudebec Canton de Doudeville Canton de Fauville et Fontaine-le-Dun Canton d'ourville Canton de Saint-Valery Canton de Valmont Canton d'yerville Canton d'yvetot Département : Conseils presbytéraux Comptes de gestion. Année liasses. Arrondissement de Dieppe Canton de Bacqueville Canton de Bellencombre 323. Canton de Dieppe Canton d'envermeu Canton d'eu Canton de Longueville Canton d'offranville Canton de Tôtes.
28 Arrondissement du Havre 329. Canton de Bolbec 330. Canton de Criquetot Canton de Fécamp Canton de Goderville : Angerville-Bailleul à Grainville-Ymauville Canton de Goderville : Houquetot à Virville Canton du Havre : Bléville à Sanvic Canton du Havre : Notre-Dame, Saint-Joseph et Saint-Léon Canton du Havre : Saint-Nicolas, Saint-Vincent et Sainte-Marie Canton de Lillebonne Canton de Montivilliers Canton de Saint-Romain. Arrondissement de Neufchâtel Canton d'argueil Canton d'aumale Canton de Blangy Canton de Forges Canton de Gournay Canton de Londinières 346. Canton de Neufchâtel Canton de Saint-Saëns Arrondissement de Rouen Canton de Boos : Amfreville-la-Mivoie à Fresne-le-Plan Canton de Boos : Gouy à Ymare Canton de Buchy : Bierville à Bosc-Roger Canton de Buchy : Catenay à Vieux-Manoir Canton de Clères Canton de Darnétal : Auzouville-sur-Ry à Isneauville Canton de Darnétal : Martainville-Epreville à la Vieux-Rue Canton de Duclair Canton d'elbeuf : Caudebec à Elbeuf Canton d'elbeuf : Freneuse à Tourville-la-Rivière Canton de Grand-Couronne 359. Canton de Maromme Canton de Pavilly : Barentin à Emanville Canton de Pavilly : La Folletière à Sainte-Austreberthe Canton de Rouen : Saint-Clément à Saint-Hilaire Canton de Rouen : Saint-Joseph à Saint-Patrice Canton de Rouen : Saint-Paul à Saint-Romain.
29 365. Canton de Rouen : Saint-Sever à Sainte-Madeleine Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot Canton de Cany : Auberville-la-Manuel à Grainville-la-Teinturière Canton de Cany : Malleville-les-Grès à Vittefleur Canton de Caudebec Canton de Doudeville Canton de Fauville Canton de Fontaine-le-Dun 373. Canton d'ourville Canton de Saint-Valery Canton de Valmont : Ancretteville-sur-Mer à Sassetot Canton de Valmont : Senneville à Ypreville-Biville Canton d Yerville Canton d'yvetot Département : Conseils presbytéraux Comptes de gestion. Année liasses Canton de Bacqueville Canton de Bellencombre Canton de Dieppe Canton d'envermeu Canton d'eu Canton de Longueville Canton d'offranville Canton de Tôtes. Arrondissement de Dieppe. Arrondissement du Havre Canton de Bolbec Canton de Criquetot Canton de Fécamp Canton de Goderville Canton du Havre Ville du Havre : Notre-Dame à Saint-Léon Ville du Havre : Saint-Nicolas à Sainte-Marie Canton de Lillebonne Canton de Montivilliers Canton de Saint-Romain.
30 Arrondissement de Neufchâtel Canton d'argueil Canton d'aumale Canton de Blangy 401. Canton de Forges Canton de Gournay Canton de Londinières Canton de Neufchâtel Canton de Saint-Saëns. Arrondissement de Rouen Cantons de Boos Canton de Buchy Canton de Clères Canton de Darnétal Canton de Duclair Canton d'elbeuf Canton de Grand-Couronne Canton de Maromme Canton de Pavilly Canton de Rouen : Saint-Clément à Saint-Hilaire Canton de Rouen : Saint-Joseph à Saint-Patrice Canton de Rouen : Saint-Paul à Sainte-Madeleine Canton de Sotteville. Arrondissement d'yvetot Canton de Cany Canton de Caudebec Canton de Doudeville Canton de Fauville Canton de Fontaine-le-Dun 424. Canton d'ourville Canton de Saint-Valery Canton de Valmont Canton d'yerville Canton d'yvetot 429. Département : Conseils presbytéraux et Communautés israélites Comptes de gestion. Année liasses. Arrondissement de Dieppe Canton de Bacqueville.
31 431. Canton de Bellencombre 432. Canton de Dieppe Canton d'envermeu Canton d'eu Canton de Longueville Canton d'offranville Canton de Tôtes Canton de Bolbec Canton de Criquetot-l'Esneval Canton de Fécamp Canton de Goderville. Arrondissement du Havre Ville du Havre : Notre-Dame, Saint-François, Saint-Joseph et Saint-Léon Ville du Havre : Saint-Nicolas, Saint-Vincent-de-Paul et Sainte-Marie Canton du Havre : Bléville, Graville-Sainte-Honorine, Sainte-Adresse et Sanvic Canton de Lillebonne Canton de Montivilliers Canton de Saint-Romain-de-Colbosc Cantons d'argueil et Aumale Canton de Blangy Canton de Forges Canton de Gournay Canton de Londinières Canton de Neufchâtel Canton de Saint-Saëns Canton de Boos Canton de Buchy Canton de Clères Canton de Darnétal Canton de Duclair Canton d'elbeuf. Arrondissement de Neufchâtel. Arrondissement de Rouen Canton de Grand-Couronne et Maromme Canton de Pavilly Ville de Rouen : Saint-Clément, Saint-Gervais, Saint-Godard, Saint-Hilaire et Saint- Joseph Ville de Rouen : Saint-Maclou, Saint-Nicaise, Saint-Patrice et Saint-Paul.
32 465. Ville de Rouen : Saint-Romain. Saint-Sever, Saint-Vincent, Saint-Vivien et Sainte- Madeleine Canton de Sotteville Canton de Cany Canton de Caudebec et Doudeville. Arrondissement d'yvetot Canton de Fauville et Fontaine-le-Dun Canton d'ourville et Saint-Valery Canton de Valmont Canton d'yerville Canton d'yvetot, 474. Département : Conseils presbytéraux et Communautés israélites. V IV-3. Chapitre de la Cathédrale. Mense archiépiscopale. V IV-3 1. Instructions générales, Legs au chapitre métropolitain et à l'administration diocésaine. Légataires : de Bosmelet, 1845 ; Langlois, 1860 ; Blanquart de Bailleul, 1860 ; Bonic, 1863 ; Adam, 1877 ; Prieur, 1880 ; Delahaye, 1881 ; Thomas, Fiches de renvoi à d'autres dossiers pour les donations Anjorrant, de Bonnechose, Benard, Bultel, Legros, Martin, etc...1 liasse V V Mense archiépiscopale ; archevêques de Bonnechose, Thomas, Sourrieu. Administration de la mense pendant la vacance du siège...1 liasse V V. Congrégations religieuses. Hommes et femmes : états de situation et statistiques...1 liasse Femmes (autorisées et non autorisées) ; statistiques, renseignements, statuts1 liasse Femmes ; statistiques et renseignements....1 liasse Arrondissement de Dieppe : Communauté des sœurs hospitalières de Jésus à Eu, ; Congrégation de femmes à Dieppe, ; Sœurs de Saint- Vincent-de-Paul au Tréport, ; Frères de Saint-Joseph au Tréport, liasse Ville de Dieppe : Orphelinat Notre-Dame des Flots, 1890 ; Sœurs de Saint- Vincent-de-Paul, ; Sœurs hospitalières<?> de la Miséricorde, ; Petites sœurs des pauvres, ; Sœurs de la Providence, 1859 ; Carmélites, 1816 ; Orphelinat Sainte-Elisabeth...1 liasse Arrondissement du Havre. Bléville : Congrégation Saint-Thomas de Villeneuve, Bolbec : Petites sœurs des pauvres, Fécamp : Dames de la Providence, 1849 ; Communauté des sœurs hospitalières, ; Orphelinat, 1810 (fiche de renvoi). Harfleur : Communauté des sœurs de la Compassion (fiche
33 de renvoi). Le Havre : État du personnel, Montivilliers : Bénédictines, liasse Ville du Havre : Sœurs de Bonsecours de Troyes ; Sœurs de la Compassion ; Dominicaines, 1882 à 1898 ; Dames du Sacré-Cœur, 1889 ; Sœurs de la Miséricorde, 1857 ; Sœurs de la Providence, 1875 ; Congrégation de Saint- Vincent-de-Paul, 1886 ; Sœurs des Orphelins pauvres (fiche de renvoi) ; Sœurs franciscaines, liasse Ville du Havre : Communauté des Ursulines...1 liasse Ville du Havre : Petites sœurs des pauvres...1 liasse Arrondissement de Neufchâtel : Congrégation de femmes...1 liasse Congrégation des sœurs d'ernemont (maison-mère à Rouen). Maison d'ernemont rendue à sa destination primitive, remise de registres, an IX Autorisations pour les maisons fondées par la congrégation ; maison de Cléville, Reconnaissance légale, statuts de la congrégation, États du personnel ; renseignements, Administration des biens de la congrégation ; correspondance, Loi relative à l'autorisation et à l'existence légale des congrégations, liasse. An IX Congrégation des sœurs d'ernemont. Acquisitions d'immeubles : à la Briqueterie, 1826 ; à Rouen, 1841, 1864, 1886 ; à Saint-Saëns, 1861, 1864 ; à Bolbec, 1886 ; à Gournay, 1867 ; à Bretteville et Annouville, 1873 ; à Elbeuf, 1877, 1885 ; à Forges-les-Eaux, 1885 ; à Ecouis, liasse Congrégation des sœurs d'ernemont. Aliénations d'immeubles, maisons et terrains : à Sotteville, 1823, 1826, 1827 ; à Rouen, 1838 ; à Bonsecours, 1875 ; à Mont-Saint-Aignan, Canteleu, Bonsecours, Auppegard, Hautot-l'Auvray, Darnétal, Rouen et Osmoy, 1877 ; à Maromme, 1885 ; Boos, 1889 ; Rouen, liasse Congrégation des sœurs d'ernemont. Allocation de l'état, Fondation de maisons : à Elbeuf, ; à Neufchâtel, 1852 ; à Sotteville, ; au Petit-Quevilly, Établissements de Saint-Saëns et Pont-Audemer, Acquisitions d'immeubles à Rouen, Saint-Saëns, Brachy, Caule-Sainte-Beuve, Pont-Audemer, liasse Congrégation des sœurs d'ernemont. Dons et legs : Liot, Faye, Gest et Ferrand, 1820 ; Cappelet, 1876 ; Closet, 1807 ; Collard, 1847 ; Delarue, 1873 ; Delamare, 1858 ; Gossier, 1842 ; de Grainville, 1811 ; Jouan, 1849 ; Lambert et Bordeaux, 1847 ; Lecerf ; Léger, 1860 ; Levasseur, 1830 ; Levasseur de Cossigny, 1811 ; de Lévis-Ventadour, 1873 ; Liot ; Méry ; Pilleul et Piquenot, 1822 ; Plaimpel, 1848 ; Poixblanc ; Richard ; Rivotte, 1863 ; Simonny, 1826 ; Vanier, 1862 ; Vauquelin, 1830 ; Villeminot, 1867 ; Widebien, liasse Congrégation des sœurs d'ernemont. Inscriptions hypothécaires. Mainlevées....1 liasse
34 17. Congrégation des sœurs d'ernemont. Inscriptions hypothécaires. Mainlevées....1 liasse Congrégation des sœurs d'ernemont. Ventes d'immeubles, maisons, bâtiments : à Rouen, 1821, 1825, 1829, 1842 ; à Saint-Martin-Omonville, 1826 ; à Elbeuf, liasse Congrégation des sœurs d'ernemont. Demandes en autorisation de plaider, Transaction relative à la propriété d'un terrain à Bonsecours, Autorisation d'inhumation dans la chapelle de l'établissement (M. Bourel, supérieur), Échange d'un terrain avec la commune de Saint-Saëns, Cessions de terrains, 1876, Transactions, liasse Communauté de la Compassion, à Rouen. Rétrocession à la communauté d'un immeuble rue Sainte-Croix-des-Pelletiers, Demande en autorisation d'appeler en justice d'une décision du jury d'expropriation de Rouen, Question de propriété d'un immeuble rue Guillaume-le-Conquérant, Cession de terrain ; aliénation de propriété, Fondation d'un établissement à Gournay, liasse Communauté de la Compassion, à Rouen. Acquisitions d'immeubles : au Havre, 1862 ; à Dieppe, 1870, 1874 ; à Neufchâtel, 1874 ; à Fécamp, 1876 ; à Tôtes, 1878 ; à Rouen, rue Beauvoisine, liasse Communauté de la Compassion, à Rouen. Legs : J.-B. Vilain, 1870 ; Cappelet, veuve Delarue, 1870 ; Voinet, 1873 ; Défosse, 1874 ; Homont, liasse Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Reconnaissance légale des maisons de Bolbec, Rouen et Le Havre, Aliénation d'immeuble, Cession de terrain, liasse Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Legs : Flahaut, 1865 ; Peltier, 1868 ; Aubé, 1870 ; Legay, 1871 ; Thévenin, 1876 ; Dérubé, 1883 ; Renard, 1884 ; Crosnier, 1886 ; Boulard, 1886 ; Dieusy, 1887 ; Crocbolle, 1888 ; Lebray, liasse Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Legs : Dubuc, 1891 ; Lieutaud, 1892 ; Poissonnier, 1892 ; Dupont, 1894 ; Helloin, 1895 ; Frémont, 1898 ; Laurin, liasse Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Legs : Duval-Héliot, 1900 ; Maraine, 1900 ; Barraux, 1900 ; Degruson, 1901 ; Dubosc, liasse Petites sœurs des pauvres, à Rouen. Legs Bellanger...1 liasse Sœurs de la Providence, à Rouen, État du matériel de l'association, État du personnel, Acquisitions de rentes sur l'état, Autorisation d'établissement, Cession de terrain à la Ville de Rouen...1 liasse
35 29. Sœurs de la Providence, à Rouen. Acquisitions d'immeubles à : Cernières (Pas-de- Calais), 1838 ; Rouen, 1858 ; Dieppe, 1859 ; Rouen, 1861 ; Saint-Pol (Pasde-Calais), 1862 ; Louviers (Eure), ; Rouen, 1864 ; Friancourt (Somme), 1866 ; Aire (Pas-de-Calais), 1867 ; Foucarmont, 1868 ; petite rue de l'avalasse, à Rouen, 1869 ; Auchel (Pas-de-Calais), 1870 ; Eu, 1871 ; Fécamp, 1873 ; Dieppe, liasse Sœurs de la Providence, à Rouen. Legs et donations. Noms des donateurs : Le Dent-Goubert, 1821 ; Dodigny, 1826 ; Guillebon, veuve Le Carpentier, 1826 ; Firino, 1828 ; Lebrun, Martin, Dubois et Lelandais sœurs, 1828 ; Joseph Elie, 1831 ; Giverville, 1831 ; Giverville, 1834 ; François, 1837 ; Lebleu, 1839 ; Rouxeville (Le Prévost), 1840 ; Tourmente, 1843 ; Famin, 1846 ; Guilbert, 1847 ; Morlac, 1849 ; Roussel, 1850 ; Aubrée, 1851 ; Bonne, 1853 ; Cardon de Montigny et M me Asselin, 1855 ; Colombe-Creton, veuve Desjardins, 1857 ; Leclercq, 1857 ; Troude, 1858 ; Cromier, épouse Balzac, 1859 ; Crepy, veuve Grandfroy, 1859 ; comte d'houdetot, 1860 ; Heutte, 1863 ; Châtel, née Joly, 1869 ; Paysan-Lafosse, 1872 ; Petit-Frontin, 1875 ; Hoguet, 1879 ; Jumel, 1880 ; Poulain, 1890 ; Latour, veuve Ygest, liasse Sœurs de la Miséricorde, de Rouen. Bail de 72 ans, de la maison conventuelle, 1829, Acquisition d'un immeuble au Grand-Quevilly, Projet d'acquisition d'un terrain à Ingouville, Autorisation de la congrégation comme congrégation à supérieure générale, , statuts. Fondation d'un établissement à Ingouville, Autorisation d'un établissement à Yvetot, Acquisitions d'immeubles à Rouen : avenue de la Madeleine, 1864 ; rue Saint- Romain et rue des Chanoines, 1870, 1872 ; rue Poisson, 1876 ; à Auffay, Demande de rachat d'une servitude aux Hospices de Rouen, liasse Sœurs de la Miséricorde, à Rouen. Dons et legs. Noms des donateurs : Holley, 1831 ; Guillebon, veuve Le Carpentier, 1832 ; Bosmelet, 1837 ; Obrée, 1839 ; Drouet, 1839 Eustache de Vauclair, veuve Le Pigny, 1839 ; Bérard, 1845 ; Bosmelet, 1847 ; Meighan, 1847 ; Novak, 1852 ; D'Ambray, 1853 ; Worrel de Saulcy, 1855 ; Duval, veuve Barrois-Beaumanoir, 1856 ; Gobert, 1858 ; Deleau, 1860 ; de Caze, 1800 ; Quesnay, 1860 ; Gamare, 1864 ; de La Jonquaye, 1867 ; Lemaréchal, 1870 ; Cosserat, 1876 ; l'abbé Tobert, 1876 ; Prieur, 1878 ; Mainé, 1878 ; Grouard, 1880 ; Bard, 1880 ; l'abbé Lebel, 1883 ; Buhot, 1884 ; Leudet, veuve Martin, liasse Congrégation de Saint-Vincent-de-Paul, à Rouen. Autorisation à Rouen, Acquisitions d'immeubles à Rouen, de 1854 à 1876, rue de la Cigogne, rue Stanislas- Girardin, rue Bourg-l'Abbé. Fondation d'un établissement et acquisition d'immeuble à Boisguillaume, Rétrocession de MM. Murjas et abbé Panel, liasse Congrégation de Saint-Vincent-de-Paul, à Rouen. Legs : Bézery, 1859 ; Collange et Lemeilleur, 1873, 1875, 1879 ; Régnier, veuve Lhuintre, 1881 ; Douche, 1883 ; Bisson, 1883 ; Papillon, 1883 ; Pillet, liasse L'autorisation de la communauté comme communauté à supérieure locale est de 1829.
36 35. Communauté des Ursulines, à Rouen, rue des Capucins. Autorisation provisoire et définitive ; décrets, 1806, 1807, 1826, Réparations à la Tour, Acquisitions de rentes sur l'état et d'immeubles à Rouen, de 1843 à 1875, rue du Moulinet, boulevard Bouvreuil, rue des Capucins, impasse de la Folie. Donations : Denisot de Lachaume, veuve Baudry, 1827 ; Delarue, Tougard, Guillot, 1827 ; Mondré, Quesnay, Le Breton, 1829 ; Haguelon, 1847 ; demoiselle Couillard, 1864 ; demoiselle Masson, 1875 ; demoiselle Duchesne, liasse Visitation de Sainte-Marie, à Rouen (1 er monastère). L'ancien couvent Sainte- Marie est affecté au service de l'instruction publique, an XII. Demande de M me de Belloy, supérieure, La communauté est autorisée provisoirement (décret), La communauté est autorisée définitivement (décret), Donation par M. Desmares de Trébons, Donation par M lle Brossard d'hurpy, Échange de terrain avec la Ville de Rouen, Legs par M. l'abbé Gossier, Projet de cession des bâtiments de Sainte-Marie aux Dames de la Visitation, Hypothèques, Transaction avec les héritiers de M lle Lefebvre, Legs : de M lle Mouret, De M lle de la Barre de Nanteuil, Placement de rentes sur l'état, Cession de terrain à la Ville de Rouen, (2 e monastère). États du personnel et du matériel, La communauté est définitivement autorisée, Donations : par les sieurs de Quillebeuf, 1826 : par plusieurs sœurs, Vente d'immeuble rue du Petit-Maulévrier, Remboursement de rentes, Radiations d'hypothèques, Acquisitions d'immeubles à Rouen, Projet d'acquisition d'une propriété à Rouen, Cession de terrain à la voie publique, Cession de terrain à la voie publique, Legs par M lle Chouquet, liasse. An XII Sœurs du Sacré-Cœur de Jésus, à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng. Statuts, ordonnance du 16 décembre Achat d'une maison à Froberville, Location de l'ancien séminaire Saint-Germer (Oise), Acquisition d'un immeuble à Beauvais (Oise), Cimetière, établissement (arrêté du 1 er septembre), Acquisition d'une ferme à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng, Acquisition d'immeubles et reconnaissance légale au Havre, Acquisition d'un immeuble à Caudebec, Acquisition d'immeubles et reconnaissance légale à Saint-Germer (Oise), Établissement fondé à Notre- Dame-du-Hamel (Eure) ; rétrocession de meubles et d'immeubles par Féret, Rétrocession d'un immeuble par la sœur Gosse à Mouy (Oise) ; reconnaissance légale de l'établissement à Mouy (Oise), Acquisition d'un immeuble au Havre, Projet de transaction avec la commune de Saint-Germer (Oise), Acquisition d'immeubles à Beauvais (Oise), Acquisition d'un immeuble à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng, Acquisition d'un immeuble au Havre et vente d'une maison à Grand-Couronne, Échange de terrains avec M. Boissière à Saint-Aubin, liasse Sœurs du Sacré-Cœur de Jésus, à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng. Dons et legs : Donation par M. Demarest, 1845 ; Donation par M lle Mazurier, 1849 ; Legs par M. Couverchel ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Morvilliers (Oise), 1856 ; Legs par M. Lemaire-Esmangard ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Goincourt (Oise), 1856 ; Donation par M. Perchereau ; établissements de sœurs de son ordre, commune de Vert-le-Grand (Seine-et-Oise), 1856 ; Donation par M. Aubé, 1857 ; Legs par M. de la Houssaye d'hermos ; établissement de sœurs de son ordre, commune d'auppegard, 1857 ; Donation par M. l'abbé Duval ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Berjou (Orne), 1858 ; Donation par M. d'haubersart ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Derchigny-Graincowrt, 1858 ; Donation par M. l'abbé Prud'homme,
37 VVI ; Legs par M me Durand, veuve Moucroix-Lemarchand ; établissement de sœurs de son ordre, commune de Bocasse-Valmartin, 1861 ; Legs par M. l'abbé Diouval, 1865 ; Donation par M. Forestier, 1868 ; Legs par M me Imbert, veuve Letellier de Grécourt, 1868 ; Legs Fournet, en religion sœur Saint-Bernard, 1870 ; Legs par M. l'abbé Bataille, 1872 ; Par M. Baude, 1874 ; Par M. l'abbé Podevin, 1883 ; Par M. Deneux, liasse Communautés religieuses. Arrondissement de Rouen. Jésuites, an XIII à 1880 ; Sœurs des écoles chrétiennes, 1807 ; Communauté des Dames de Saint-Benoist, 1810 ; Communauté de Saint-Augustin-Hôtel-Dieu, 1810 à 1890 ; Communauté des Dames Bénédictines du prieuré de Saint-Louis, 1814 ; Communauté des Dames du Saint-Sacrement (Bénédictines), ; Carmélites, ; Communauté de Saint-Joseph, ; Religieuses de Notre-Dame-de- Charité, Hospice-Général, 1827 à liasse. An XIII Communautés religieuses. Arrondissement de Rouen. Communauté du Bon- Pasteur, ; Communauté des Dames blanches, 1847 ; Congrégation de Saint-Joseph de Cluny, ; Institution des prêtres à Bonsecours, ; Sœurs de Notre-Dame de Bon-Secours, 1867 ; Communauté de Saint- Pierre-lès-Elbeuf, 1878 ; Communauté des Bénédictines, 1894 ; Sœurs Franciscaines, 1895 ; Communauté à Elbeuf-sur-Seine, ; Propagation de la Foi (fiche de renvoi)...1 liasse Communautés religieuses. Arrondissement d'yvetot. Sœurs de Notre-Dame de Caudebec-en-Caux, ; Communauté des Dames d'ernemont à Yvetot, ; Communauté des Sœurs de la Miséricorde à Yvetot, ; Petites sœurs des pauvres à Saint-Valéry (fiche de renvoi)...1 liasse V VI. Cultes. Pensionnaires ecclésiastiques. Rouen...1 liasse. An-IX. 2. Arrondissements de Dieppe et du Havre...1 liasse. An IX Arrondissements de Neufchâtel et d'yvetot...1 liasse. An IX à 6. Tout le département... 3 liasses. An IX-1815, V VI-1. Cultes. Traitements des ecclésiastiques. V VI Le département (classement par années) liasses. An IX V VII. Cultes. Églises. Classement par arrondissements, cantons et communes. V VII 1. Le département...1 liasse. An XI-1827.
38 Arrondissement de Dieppe. 2. Cantons de Bacqueville, Bellencombre, Dieppe...1 liasse. An XIII Canton d'envermeu...1 liasse. An XIII Cantons d'eu et Longueville...1 liasse. An XIII Cantons d'offranville et Tôtes...1 liasse. Arrondissement du Havre. 6. Cantons de Bolbec à Goderville...1 liasse. An VIII Cantons du Havre à Saint-Romain...1 liasse. An XII Arrondissement de Neufchâtel. 8. Cantons d'argueil et Aumale...1 liasse. An XII Cantons de Blangy, Forges-les-Eaux, Gournay...1 liasse. An XII Cantons de Londinières à Saint-Saëns...1 liasse. An XII Arrondissement de Rouen. 11. Canton de Boos...1 liasse. An VIII Canton de Buchy...1 liasse. An XI Canton de Clères...1 liasse. An IX Cantons de Darnétal, Duclair...1 liasse. An XI Cantons d'elbeuf, Grand-Couronne...1 liasse. An XI Cantons de Maromme, Pavilly...1 liasse. An XI Arrondissement d'yvetot. 17. Cantons de Cany, Caudebec...1 liasse. An XIII Cantons de Doudeville, Fontaine-le-Dun...1 liasse. An XII Cantons d'ourville à Saint-Valéry...1 liasse. An XI Canton de Valmont...1 liasse.
39 An XIII Arrondissement de Dieppe. Canton de Bacqueville : 21. Communes d'auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil...1 liasse Commune de Bacqueville...1 liasse Communes de Biville-la-Rivière, Brachy, Gonnetot...1 liasse Communes de Greuville à Hermanville...1 liasse. An XII Communes du Thil-Manneville à Vénestanville...1 liasse. An XII Communes de Lamberville, Lammerville, Lestanville, Luneray...1 liasse. An XII Communes d'omonville à Sassetot-le-Mal-Gardé...1 liasse. An XIII Canton de Bellencombre : 28. Communes d'ardouval, Bosc-le-Hard...1 liasse Communes de Cottévrard, Grigneuseville...1 liasse. An XIII Communes des Innocents, Touffreville-sous-Bellencombre...1 liasse Canton de Dieppe : 31. Commune de Dieppe. Église Saint-Jacques...1 liasse Commune de Dieppe. Église Saint-Rémy...1 liasse Commune de Dieppe. Église du Pollet...1 liasse Communes d'ancourt, Grèges....1 liasse. An XI Communes de Martin-Église, Neuville...1 liasse Canton d'envermeu : 36. Communes d'assigny, Bailly-en-Rivière...1 liasse Communes de Bellengreville, Biville, Brunville, Dampierre...1 liasse. An XIII Communes de Douvrend à Freulleville...1 liasse
40 39. Communes de Glicourt à Notre-Dame-d'Aliermont...1 liasse. An XI Communes de Penly à Saint-Ouen-sous-Bailly...1 liasse. An XIII Communes de Saint-Quentin à Tourville-la-Chapelle...1 liasse. An XII Canton d'eu : 42. Communes de Baromesnil, Longray...1 liasse Commune de Criel...1 liasse Commune d'eu... 2 liasses. An XII Communes de Melleville à Saint-Remy...1 liasse. An XIII Communes de Sept-Meules à Villy-le-Bas...1 liasse. An XIII Commune du Tréport...1 liasse Canton de Lougueville : 49. Communes d'anneville à Cent-Acres...1 liasse. An VIII Communes de La Chapelle-du-Bourgay à Saint-Crespin...1 liasse. An XI Communes de Saint-Germain-d'Étables à Torcy-le-Petit...1 liasse. An XI Canton d'offranville : 52. Commune d'arqués...1 liasse Communes d'ambrumesnil à Martigny...1 liasse. An XII Communes d'ouville-la-rivière à Sauqueville...1 liasse. An XIII Communes de Tourville-sur-Arques à Varengeville-sur-Mer...1 liasse. An VIII Canton de Tôtes : 56. Communes d'anglesqueville à Bertrimont...1 liasse An VII Communes de Biville-la-Baignarde à Imbleville...1 liasse An XIII Communes de Montreuil-en-Caux à Thiédeville...1 liasse An XIII-1888
41 59. Communes de Tôtes à Vassonville...1 liasse An XIII-1887 Arrondissement du Havre. Canton de Bolbec : 60. Communes de Bernières à Beuzeville-la-Grenier...1 liasse. An IX Communes de Beuzevillette et Bolbec...1 liasse Communes de Bolleville à Lintot...1 liasse. An XIII Commune de Rouville...1 liasse. An XIII Commune de Nointot à Trouville...1 liasse. An XIII Canton de Criquetot-l'Esneval : 65. Communes d'angerville-l'orcher à Criquetot-l'Esneval...1 liasse. An XI Communes de Cuverville à Gonneville...1 liasse. An XIII Communes d'hermeville à Sainte-Marie-au-Bosc...1 liasse. An XIV Communes du Tilleul à Villainville...1 liasse. An XIII Canton de Fécamp : 69. Communes de Criquebeuf à Ganzeville...1 liasse. An XI Commune de Fécamp... 2 liasses. An XI Communes de Gerville, Saint-Léonard...1 liasse Communes de Tourville, Vattetot-sur-Mer, Yport...1 liasse. An XIII Canton de Goderville : 74. Communes d'angerville-bailleul à Auberville-la-Renault...1 liasse. An XIII Communes de Bec-de-Mortagne à Bréauté...1 liasse. An XI Communes de Bretteville à Houquetot...1 liasse. An XIII Commune de Goderville...1 liasse. An VIII-1898.
42 78. Communes de Manneville-la-Goupil à Sausseuzemare-en-Caux...1 liasse. An XIII Communes de Tocqueville à Virville...1 liasse Canton du Havre : 80. Commune de Bléville...1 liasse. An XI Communes de l'eure, Graville-Sainte-Honorine...1 liasse Commune d'ingouville...1 liasse. An XI Commune du Havre : Églises Saint-François, Saint-Joseph, Notre-Dame...1 liasse. An IX Commune du Havre : Église Saint-Michel...1 liasse Commune du Havre : Églises Saint-Nicolas-de-1'Eure, Saint-Vincent-de-Paul...1 liasse Commune du Havre : Église Sainte-Marie...1 liasse Commune du Havre : Projet de construction d'une nouvelle église...1 liasse Communes de Sainte-Adresse, Sanvic...1 liasse Canton de Lillebonne : 89. Communes d'auberville-la-campagne à Norville...1 liasse. An XIII Commune de Lillebonne...1 liasse. An XII Communes de Notre-Dame-de-Gravenchon à Saint-Antoine-la-Forêt...1 liasse Communes de Saint-Jean-de-Folleville à Triquerville...1 liasse Canton de Montivilliers : 93. Communes de Canville à Fontaine-la-Mallet...1 liasse. An XIV Communes de Fontenay et Gainneville...1 liasse. An XII Commune d'harfleur...1 liasse. An XII Communes de Gonfreville-l'Orcher à Mannevillette...1 liasse. An XIV Communes de Montivilliers et Notre-Dame-du-Bec...1 liasse
43 98. Communes d'octeville à Saint-Martin-du-Manoir...1 liasse Canton de Saint-Romain-de-Colbosc : 99. Communes de La Cerlangue à Etainhus...1 liasse Communes de Gommerville à La Remuée...1 liasse. An XIV Communes de Rogerville à Saint-Aubin-Routot...1 liasse. An XIII Communes de Saint-Eustache-la-Forêt et Saint-Gilles-de-la-Neufville...1 liasse Commune de Saint-Romain-de-Colbosc...1 liasse. An XIV Communes de Saint-Laurent-de-Brévedent et Saint-Vigor-d'Ymonville...1 liasse. An XIII Communes de Saint-Vincent-Cramesnil aux Trois-Pierres...1 liasse. Arrondissement de Neufchâtel. Canton d'argueil : 106. Communes d'argueil à Fry...1 liasse. An XIII Commune de La Feuillie...1 liasse. An XII Communes de La Hallotière à Mesangueville...1 liasse. An XII Communes du Mesnil-Lieubray à Sigy...1 liasse. An XI Canton d'aumale : 110. Commune d'aumale...1 liasse. An IX Communes d'aubéguimont à Haudricourt...1 liasse. An XI Communes d'illois et Marques...1 liasse. An XII Communes de Nullemont à Vieux-Rouen....1 liasse Canton de Blangy : 114. Communes d'aubermesnil à Campneuseville...1 liasse. An XII Communes de Caule-Sainte-Beuve à Foucarmont...1 liasse. An VIII Communes de Guerville à Pierrecourt...1 liasse
44 117. Communes de Réalcamp à Villers-sous-Foucarmont...1 liasse Canton de Forges-les-Eaux : 118. Commune de Beaubec-la-Rosière...1 liasse Communes de Beaussault à La Ferté-Saint-Samson...1 liasse Commune de Forges-les-Eaux...1 liasse. An VIII Communes du Fossé à Grumesnil...1 liasse. An XI Communes d'haucourt à Longmesnil...1 liasse. An XIII Communes de Saint-Michel-d'Halescourt....1 liasse. An XII Commune de Mauquenchy à Roncherolles-en-Bray...1 liasse. An XII Communes de Rouvray au Thil-Riberpré...1 liasse. An XI Canton de Gournay-en-Bray : 127. Communes d'avesnes à Boschyons...1 liasse. An XI Communes de Brémontier-Merval à Dampierre-en-Bray...1 liasse Communes de Doudeauville et Elbeuf-en-Bray...1 liasse Communes d'ernemont-la-villette à Gancourt-Saint-Etienne...1 liasse Commune de Gournay-en-Bray...1 liasse. An XI Commune de Gournay-en-Bray : Église Saint-Hildevert...1 liasse Communes de Ménerval à Neuf-Marché...1 liasse. An VIII Canton de Londinières : 134. Communes de Bailleul-Neuville à Bosc-Geffroy...1 liasse. An XIII Communes de Clais à Grandcourt...1 liasse Communes de Londinières et Saint-Valery-sous-Bures...1 liasse Communes de Saint-Agathe-d'Aliermont à Wanchy-Capval...1 liasse. An XI-1887.
45 Canton de Neufchâtel-en-Bray : 138. Communes d'auvilliers à Lucy...1 liasse. An XII Communes de Massy à Mesnières...1 liasse. An XIII Commune de Neufchâtel-en-Bray...1 liasse Communes de Mortemer à Saint-Martin-l'Hortier...1 liasse Communes de Saint-Saire et Vatierville...1 liasse Canton de Saint-Saëns : 143. Communes de Bosc-Béranger à Montérollier...1 liasse. An XI Communes de Neufbosc et Saint-Saëns...1 liasse. An XIII Communes de Sainte-Geneviève à Veules-Saint-Remy...1 liasse Arrondissement de Rouen. Canton de Boos : 146. Communes d'amfreville-la-mivoie à Belbeuf...1 liasse. An XI Communes de Blosseville-Bonsecours et Boos...1 liasse Communes de Fresne-le-Plan et Gouy...1 liasse An XIII Communes de Mesnil-Esnard à Montmain...1 liasse. An IX Commune de Notre-Dame-de-Franqueville...1 liasse Communes de La Neuville-Champ-d'Oisel à Saint-Aubin-Celloville...1 liasse. An VIII Communes de Saint-Aubin-Épinay à Ymare...1 liasse Canton de Buchy : 153. Communes de Sierville et Blainville-Crevon...1 liasse Communes de Bois-Guilbert à Boissay....1 liasse Commune de Buchy...1 liasse Communes de Bosc-Bordel à Ernemont-sur-Buchy...1 liasse. An VIII-1895.
46 157. Communes d'estouteville-écalles à Pierreval...1 liasse. An IX Communes de Rebets à Vieux-Manoir...1 liasse Canton de Clères : 159. Communes d'anceaumeville à Bosc-Guérard-Saint-Adrien...1 liasse Communes de Cailly à Esteville...1 liasse. An XII Communes de Fontaine-le-Bourg à Mont-Cauvaire...1 liasse. An X Communes de Monville et Quincampoix...1 liasse Communes de La Rue-Saint-Pierre à Saint-Germain-sous-Cailly...1 liasse Communes de Sierville et Yquebeuf...1 liasse Canton de Darnétal : 165. Communes d'auzouville-sur-ry à Bois-d'Ennebourg...1 liasse Communes de Bois-1'Evêque à Fontaine-sous-Préaux...1 liasse. An IX Commune de Darnétal...1 liasse Communes de Grainville-sur-Ry à Isneauville...1 liasse. An VIII Communes de Préaux à Saint-Denis-le-Thiboult...1 liasse. An IX Commune de Saint-Jacques-sur-Darnétal...1 liasse Commune de Saint-Léger-du-Bourg-Denis...1 liasse Communes de Saint-Martin-du-Vivier à La Vieux-Rue...1 liasse Canton de Duclair : 173. Communes d'ambourville à Berville-sur-Seine...1 liasse. An IX Commune de Duclair...1 liasse Communes d'épinay-sur-duclair et Hénouville...1 liasse Communes d'heurteauville à Quévillon...1 liasse Commune de Saint-Martin-de-Boscherville...1 liasse.
47 An X Communes de Sainte-Marguerite-sur-Duclair et Saint-Paër...1 liasse. An X Communes du Trait à Yville-sur-Seine...1 liasse Canton d'elbeuf : 180. Communes de Caudebec à Freneuse...1 liasse Commune d'elbeuf...1 liasse. An IX Commune de La Londe...1 liasse Communes d'orival à Saint-Pierre-lès-Elbeuf...1 liasse. An VIII Commune de Saint-Aubin-jouxte-Boulleng...1 liasse Communes de Sotteville-sous-le-Val et Tourville-la-Rivière...1 liasse Canton de Grand-Couronne : 186. Communes de La Bouille et Grand-Couronne...1 liasse. An VIII Communes de Grand-Quevilly à Moulineaux et Petit-Couronne...1 liasse. An VIII Commune de Petit-Quevilly...1 liasse Communes de Sahurs au Val-de-la-Haye...1 liasse. An VIII Canton de Maromme : 190. Communes de Canteleu et Déville-lès-Rouen...1 liasse. An X Communes du Houlme et Houppeville...1 liasse Communes de Malaunay et Maromme...1 liasse. An IX Commune de Mont-Saint-Aignan...1 liasse. An IX Communes de Montigny et Notre-Dame-de-Bondeville...1 liasse Communes de Pissy-Pôville à La Vaupalière...1 liasse Canton de Pavilly : 196. Communes de Barentin à Betteville...1 liasse. An IX-1896.
48 197. Communes de Blacqueville à Croixmare...1 liasse. An VIII Communes d'écalles-alix à Fresquienne...1 liasse. An IX Commune de Fréville à Guetteville...1 liasse. An IX Commune de Limésy...1 liasse Commune de Pavilly...1 liasse. An IX Communes de Mesnil-Panneville et Mont-de-1'If...1 liasse Communes de Sainte-Austreberthe et Saint-Ouen-du-Breuil...1 liasse. An IX Ville de Rouen : 204. Églises de Notre-Dame (cathédrale), de la Ronde, Saint-Clément...1 liasse Églises Saint-Gervais, Saint-Godard...1 liasse. An X Églises Saint-Herbland, Saint-Hilaire, Saint-Jean, Saint-Laurent, Saint-Lô, Saint- Joseph...1 liasse. An VIII Église Saint-Maclou...1 liasse Églises Saint-Martin-du-Pont, Saint-Michel, Saint-Nicaise...1 liasse. An X Église Saint-Ouen... 2 liasses. An IX Églises Saint-Patrice, Saint-Paul, Saint-Romain...1 liasse. An VIII Église Saint-Sever...1 liasse Églises Saint-Vincent, Saint-Vivien, Sainte-Madeleine...1 liasse. An X Canton de Sotteville-lès-Rouen : 214. Commune d'oissel...1 liasse Communes de Sotteville-lès-Rouen et Saint-Etienne-du-Rouvray...1 liasse. An IX Arrondissement d'yvetot. Canton de Cany : 216. Communes d'auberville-la-manuel à Bosville...1 liasse. An XI-1894.
49 217. Communes de Butot à Grainville-la-Teinturière...1 liasse Communes de Malleville-les-Grès à Sasseville...1 liasse An XII Communes de Vénesville à Vittefleur...1 liasse Canton de Caudebec-en-Caux : 220. Communes d'anquetierville à Maulévrier...1 liasse. An XI Commune de Caudebec-en-Caux...1 liasse Communes de Notre-Dame-de-Bliquetuit à Saint-Aubin-de-Crétot...1 liasse. An XII Communes de Saint-Gilles-de-Crétot à Saint-Wandrille-Rançon...1 liasse Communes de Touffreville-la-Cable à Villequier...1 liasse Canton de Doudeville : 225. Communes d'amfreville-les-champs à Étalleville...1 liasse. An XI Commune de Berville...1 liasse. An XII Communes de Fultot à Reuville...1 liasse Communes de Saint-Laurent-en-Caux à Yvecrique...1 liasse Canton de Fauville : 229. Communes d'alvimare à Bennetot...1 liasse. An XI Communes de Bermonville à Envronville...1 liasse. An XI Communes de Fauville à Hattenville...1 liasse. An XII Communes de Hautot-le-Vatois à Rocquefort...1 liasse Communes Saint-Pierre-Lavis à Yébleron...1 liasse Canton de Fontaine-le-Dun : 234. Communes d'angiens à Bourville...1 liasse Communes de Brametot à Crasville-la-Rocquefort...1 liasse Communes d'ermenouville à Héberville...1 liasse.
50 An XII Communes de Houdetot à Sotteville-sur-Mer...1 liasse. An XI Canton d'ourville : 238. Communes d'ancourteville-sur-héricourt à Carville-Pot-de-Fer...1 liasse Communes de Cleuville à Robertot...1 liasse. An XI Communes de Hautot-l'Auvray et Héricourt-en-Caux...1 liasse. An XII Commune d'ourville...1 liasse. An XI Communes de Routes à Veauville-Lesquelles...1 liasse. An XIII Canton de Saint-Valery-en-Caux : 243. Communes de Blosseville à Ingouville...1 liasse. An XI Communes de Manneville-ès-Plains et Le Mesnil-Durdent...1 liasse. An XII Communes de Néville à Veules-les-Roses...1 liasse. An XI Canton de Valmont : 246. Communes d'ancretteville-sur-mer à Contremoulins...1 liasse. An IX Communes de Criquetot-le-Mauconduit à Gerponville...1 liasse Communes de Limpiville à Sassetot-le-Mauconduit...1 liasse. An XI Communes de Senneville-sur-Fécamp à Thérouldeville...1 liasse. An IX Communes de Theuville-aux-Maillots à Thiétreville...1 liasse Commune de Valmont...1 liasse Communes de Toussaint à Ypreville-Biville...1 liasse. An XIII Canton d'yerville : 253. Communes d'ancretiéville-saint-victor à Baons-le-Comte...1 liasse Communes de Bourdainville à Ectot-1'Auber...1 liasse. An XI Communes d'ectol-les-baons à Hugleville-en-Caux...1 liasse. An XII-1905.
51 V VII Commune de Lindebeuf...1 liasse Communes de Motteville à Vibeuf...1 liasse. An XI Commune de Yerville...1 liasse Canton d'yvetot : 259. Communes d'allouville-bellefosse à Auzebosc...1 liasse. An XII Communes de Bois-Himont à Saint-Clair-sur-les-Monts...1 liasse. An XIII Commune de Sainte-Marie-des-Champs...1 liasse Communes de Touffreville-la-Corbeline à Veauville-les-Baons...1 liasse Commune d'yvetot...1 liasse V VII-1 Cimetières. Instructions générales...1 liasse Tombes militaires françaises et allemandes (loi du 4 avril 1873). Concessions : arrondissements de Dieppe, Neufchâtel, Rouen et Yvetot...1 liasse Tombes militaires. Concessions : arrondissement du Havre...1 liasse Arrondissement de Dieppe. Canton de Bacqueville : 4. Communes d'auppegard à Gueures...1 liasse. An XI Communes d'hermanville à Vénestanville...1 liasse Canton de Bellencombre : 6. Communes d'ardouval à Cropus...1 liasse. An XIII Communes des Grandes-Ventes à Sévis...1 liasse Canton de Dieppe : 8. Communes d'ancourt à Neuville...1 liasse Commune de Dieppe. Protestation contre la suppression du calvaire de Janval...1 liasse.
52 1896. Canton d'envermeu : 10. Communes d'assigny aux Ifs...1 liasse Communes de Meulers à Tourville-la-Chapelle...1 liasse Canton d'eu : 12. Communes de Baromesnil à Eu...1 liasse. An VIII Communes d Incheville à Villy-le-Bas...1 liasse. An XI Canton de Longueville : 14. Communes d'anneville à La Chaussée...1 liasse Communes de Denestanville à Torcy-le-Petit...1 liasse Canton d'offranville : 16. Communes d'ambrumesnil à Ouville-la-Rivière...1 liasse. An XII Communes de Ribeuf à Varengeville...1 liasse Canton de Tôtes : 18. Communes d'anglesqueville à Eurville...1 liasse Communes de Fontelaye à Saint-Pierre-Bénouville...1 liasse Communes de Saint-Vaast-Duval à Vassonville...1 liasse Arrondissement du Havre. Canton de Bolbec : 21. Commune de Bolbec...1 liasse An IX Communes de Bernières à Hertelay...1 liasse An XIV Communes de Lanquetot à Trouville...1 liasse An XIII-1893 Canton de Criquetot-l'Esneval : 24. Communes d'angerville-l'orcher à Gonneville...1 liasse Communes d'hermeville à Villainville...1 liasse.
53 Canton de Fécamp : 26. Communes de Criquebeuf à Yport...1 liasse Commune de Fécamp...1 liasse Canton de Goderville : 28. Communes d'angerville-bailleul à Bretteville...1 liasse. An IX Communes de Daubeuf-Serville à Grainville-Ymauville...1 liasse Communes de Houquetot à Vattetot-sous-Beaumont...1 liasse. An XII Canton du Havre : 31. Commune de Bléville...1 liasse Commune de Graville-Sainte-Honorine...1 liasse Ville du Havre...1 liasse Commune d'ingouville...1 liasse Commune de Sainte-Adresse...1 liasse Commune de Sanvic...1 liasse Canton de Lillebonne : 37. Communes d'auberville-la-campagne à Lillebonne...1 liasse. An XI Communes de Mélamare à Triquerville...1 liasse. An XIII Canton de Montivilliers : 39. Communes de Cauville à Gonfreville-l'Orcher...1 liasse Communes de Harfleur à Montivilliers...1 liasse. An XI Communes de Notre-Dame-du-Bec à Saint-Martin-du-Manoir...1 liasse. An XIII Canton de Saint-Romain : 42. Communes de La Cerlangue à Rogerville...1 liasse. An XIII Communes de Saint-Romain à Trois-Pierres...1 liasse.
54 Communes de Sainneville à Saint-Laurent...1 liasse Arrondissement de Neufchâtel. Canton d'argueil : 45. Communes d'argueil à Hodeng-Hodenger...1 liasse Communes de Mésangueville à Sigy...1 liasse Canton d'aumale : 47. Communes d'aubéguimont et Aumale...1 liasse Communes de Barques à Vieux-Rouen...1 liasse. An XIII Canton de Blangy : 49. Communes d'aubermesnil à Villers-sous-Foucarmont...1 liasse Canton de Forges-les-Eaux : 50. Communes de Beaussault au Fossé...1 liasse Communes de Gaillefontaine à Thil-Riberpré...1 liasse Canton de Gournay : 52. Communes d'avesnes à Neufmarché...1 liasse. An XIII Canton de Londinières : 53. Communes de Bailleul-Neuville à Fresnoy-Folny...1 liasse Communes de Grandcourt à Wanchy-Capval...1 liasse Canton de Neufchâtel : 55. Communes d'auvilliers à Mortemer...1 liasse Commune de Neufchâtel...1 liasse Communes de Nesle-Hodeng à Vatierville...1 liasse Canton de Saint-Saëns : 58. Communes de Bosc-Bérenger à Ventes-Saint-Remy...1 liasse
55 Arrondissement de Rouen. Canton de Boos : 59. Communes d'amfreville-la-mivoie à Belbeuf...1 liasse Communes de Blosseville-Bonsecours à Boos...1 liasse Communes de Franquevillette à La Neuville-Champ-d'Oissel...1 liasse Communes de Notre-Dame de Franqueville à Ymare...1 liasse Canton de Buchy : 63. Communes de Bierville à Bosc-Roger...1 liasse Communes de Buchy à Catenay...1 liasse Communes d'ernemont-sur-buchy à Vieux-Manoir...1 liasse. An X Canton de Clères : 66. Communes d'anceaumeville à Esteville...1 liasse Communes de Fontaine-le-Bourg à Monville...1 liasse. An IX Communes de Quincampoix à Yquebeuf...1 liasse Canton de Darnétal : 69. Communes d'auzouville-sur-ry à Bosc-Guérard...1 liasse Commune de Boisguillaume...1 liasse Commune de Darnétal...1 liasse. An XI Communes d'elbeuf-sur-andelle au Héron...1 liasse Communes d'isneauville à Ry...1 liasse Communes de Saint-Denis-le-Thiboult à La Vieux-Rue...1 liasse Canton de Duclair : 75. Communes d'ambourville à Heurteauville...1 liasse Communes de Jumièges à Saint-Paër...1 liasse
56 77. Communes de Saint-Pierre-de-Varengeville à Yville-sur-Seine...1 liasse Canton d'elbeuf : Commune de Caudebec-lès-Elbeuf... 2 liasses Ville d'elbeuf...1 liasse. An XIII Ville d'elbeuf : cimetière Saint-Etienne...1 liasse Ville d'elbeuf : cimetière Saint-Jean...1 liasse Communes de Cléon à Saint-Aubin-jouxte-Boulleng...1 liasse. An IX Communes de Saint-Pierre-lès-Elbeuf à Tourville-la-Rivière...1 liasse Canton de Grand-Couronne : 85. Communes de La Bouille et Grand-Couronne...1 liasse Communes de Grand-Quevilly et Hautot...1 liasse Communes de Moulineaux et Petit-Couronne...1 liasse Commune de Petit-Quevilly...1 liasse Communes de Sahurs au Val-de-la-Haye Canton de Maromme : 90. Communes de Canteleu et Déville-lès-Rouen...1 liasse Communes du Houlme, Houppeville et Malaunay...1 liasse Communes de Maromme et Montigny...1 liasse Communes de Mont-Saint-Aignan à Notre-Dame-de-Bondeville...1 liasse. An XII Communes de Pissy-Pôville, Roumare, Saint-Jean-du-Cardonnay et La Vaupalière...1 liasse Canton de Pavilly : 95. Communes de Barentin à Betteville...1 liasse Communes de Blacqueville à Émauville...1 liasse Communes de La Folletière à Mont-de-l'If...1 liasse.
57 Communes de Pavilly à Sainte-Austreberthe...1 liasse An XIV Ville de Rouen : Cimetières Beauvoisine, de la Jatte, Mont-Gargan, Saint-Gervais, Saint-Maur, Saint-Sever...1 liasse Ville de Rouen : Cimetière Monumental...1 liasse. An IX Ville de Rouen : Cimetière Monumental, concessions... 3 liasses Ville de Rouen : Cimetière Monumental. Établissement et agrandissement. Tarif des concessions...1 liasse Ville de Rouen : Cimetière Monumental. Four crématoire...1 liasse Ville de Rouen : Cimetières du Nord et de l'ouest...1 liasse Canton de Sotteville : 107. Commune d'oissel...1 liasse Communes de Sotteville et Saint-Étienne-du-Rouvray...1 liasse Arrondissement d'yvetot. Canton de Cany : 109. Communes d'auberville-la-manuel à Crasville-la-Mallet...1 liasse. An X Communes de Grainville-la-Teinturière à Vittefleur...1 liasse Canton de Caudebec-en-Caux : 111. Communes d'anquetierville et Caudebec...1 liasse Communes de Guerbaville à Villequier...1 liasse Canton de Doudeville : 113. Communes d'amfreville-les-champs à Étalleville...1 liasse. An X Communes de Fultot à Yvecrique...1 liasse Canton de Fauville : 115. Communes d'alvimare à Yébleron...1 liasse
58 V VII-2 1. Canton de Fontaine-le-Dun : 116. Communes d'angiens à Sotteville-sur-Mer...1 liasse Canton d'ourville : 117. Communes d'anvéville à Veauville-Lesquelles...1 liasse Canton de Saint-Valery-en-Caux : 118. Communes de Blosseville à Pleine-Sève...1 liasse. An XlV Communes de Saint-Riquier à Veules...1 liasse Canton de Valmont : 120. Communes d'ancretteville-sur-mer à Sorquainville...1 liasse Communes de Therouldeville à Ypreville-Biville...1 liasse Canton d'yerville : 122. Communes d'ancretiéville-saint-victor à Grémonville...1 liasse Communes d'hugleville à Yerville...1 liasse Canton d'yvetot : 124. Communes d'allouville à Veauville-les-Baons...1 liasse. An X Commune d'yvetot...1 liasse. An XII V VII-2. Presbytères. Arrondissement de Dieppe. Canton de Bacqueville : Communes d'auppegard à Bacqueville...1 liasse. An XII Communes de Biville-la-Rivière à Lamberville...1 liasse Communes de Lammerville à Saint-Mards...1 liasse. An X Communes de Saint-Ouen-le-Mauger à Sassetot-le-Mal-Gardé...1 liasse Communes de Thil-Manneville à Vénestanville...1 liasse
59 Canton de Bellencombre : 6. Communes d'ardouval à Bosc-le-Hard...1 liasse Communes de Cottévrard à Sévis...1 liasse An XII-1896 Canton de Dieppe : 8. Communes d'aucourt à Derchigny...1 liasse. An XIV Communes de Dieppe à Neuville-lès-Dieppe...1 liasse Canton d'envermeu : 10. Communes d'assigny à Bellengreville...1 liasse Communes de Biville-sur-Mer à Freulleville...1 liasse Communes de Glicourt à Saint-Aubin-le-Cauf...1 liasse. An IX Communes de Saint-Jacques-d'Aliermont à Tourville-la-Chapelle...1 liasse Canton d'eu : 14. Communes de Baromesnil à Longroy...1 liasse Communes de Melleville à Saint-Pierre-en-Val...1 liasse Communes de Saint-Remy-Boscrocourt à Villy-le-Bas...1 liasse Canton de Longueville : 17. Communes d'anneville à Le Catelier...1 liasse. An XI Communes des Cent-Acres à Longueville...1 liasse Communes de Manéhouville à Torcy-le-Petit...1 liasse Canton d'offranville : 20. Communes d'ambrumesnil à Offranville...1 liasse Communes d'ouville-la-rivière à Varengeville...1 liasse. An XIII Canton de Tôtes : 22. Communes d'anglesqueville à Biville-la-Baignarde...1 liasse
60 23. Communes de Bracquetuit à Montreuil-en-Caux...1 liasse Communes de Saint-Denis-sur-Scie à Saint-Vaast-du-Val...1 liasse Communes de Saint-Victor-l'Abbaye à Vassonville...1 liasse Arrondissement du Havre. Canton de Bolbec : 26. Communes de Bernières à Bolbec...1 liasse Communes de Bolleville à Gruchet-le-Valasse...1 liasse. An XI Communes de Lanquetot à Raffetot...1 liasse. An XI Communes de Rouville à Trouville...1 liasse An XII Canton de Criquetot-l'Esneval : 30. Communes d'angerville-l'orcher à Bordeaux-Saint-Clair...1 liasse. An XIII Communes de Criquetot à Fongueusemare...1 liasse. An XIII Communes de Gonneville à Saint-Jouin...1 liasse. An XIII Communes de Saint-Martin-du-Bec à Villainville...1 liasse. An XI Canton de Fécamp : 34. Communes de Criquebeuf aux Loges...1 liasse An XI Communes de Maniquerville à Yport...1 liasse An XIII-1896 Canton de Goderville : 36. Communes d'angerville-bailleul à Bornambusc...1 liasse. An XIII Communes de Bréauté à Daubeuf-Serville...1 liasse Communes d'écrainville à Grainville-Ymauville...1 liasse. An XI Communes d'houquetot à Saint-Maclou-la-Bruyère...1 liasse Communes de Saint-Sauveur-d'Emalleville à Virville...1 liasse. An XIV-1897.
61 Canton du Havre : 41. Communes de Bléville, Graville-Sainte-Honorine et ville du Havre...1 liasse. An XIII Communes d'ingouville, Sainte-Adresse et Sanvic...1 liasse Canton de Lillebonne : 43. Communes d'auberville-la-campagne à Lillebonne...1 liasse. An XII Communes de Mélamare à Petiville...1 liasse. An XII Communes de Saint-Antoine-la-Forêt à Triquerville...1 liasse Canton de Montivilliers : 46. Communes de Cauville à Gonfreville-l'Orcher...1 liasse Communes d'harfleur à Octeville...1 liasse. An XI Communes de Rolleville à Saint-Martin-du-Manoir...1 liasse Canton de Saint-Romain : 49. Communes de La Cerlangue à La Remuée...1 liasse Communes de Rogerville à Saint-Eustache-la-Forêt...1 liasse. An XII Communes de Saint-Gilles-de-la-Neuville à Saint-Romain...1 liasse. An XII Communes de Saint-Vigor-d'Ymonville aux Trois-Pierres...1 liasse Arrondissement de Neufchâtel. Canton d'argueil : 53. Communes d'argueil à Croisy...1 liasse. An XII Communes de La Feuillie à Hodeng-Hodenger...1 liasse Communes des Landes à Richemont...1 liasse Communes de Mésangueville à Sigy...1 liasse. An XI Canton d'aumale : 57. Communes d'aubéguimont à Ellecourt...1 liasse. An XII-1890.
62 58. Communes de Haudricourt à Illois...1 liasse Communes de Marques à Vieux-Rouen...1 liasse. An XII Canton de Blangy : 60. Communes d'aubermesnil aux Essarts-Varimpré...1 liasse. An VIII Communes de Fallencourt à Hodeng-au-Bosc...1 liasse. An XIV Communes de Rieux à Villers-sous-Foucarmont...1 liasse Canton de Forges-les-Eaux : 63. Communes de Beaubec-la-Rosière à La Ferté-Saint-Samson...1 liasse. An XI Communes de Forges à Longmesnil...1 liasse Communes de Mauquenchy à Thil-Riberpré...1 liasse. An XI Canton de Gournay : 66. Communes d'avesnes à Brémontier-Merval...1 liasse Communes de Cuy-Saint-Fiacre à Gancourt-Saint-Étienne...1 liasse. An XI Communes de Gournay à Neufmarché...1 liasse Canton de Londinières : 69. Communes de Bailleul-Neuville à Bures...1 liasse Communes de Clais à Puisenval...1 liasse. An XI Communes de Saint-Pierre-des-Jonquières à Wanchy-Capval...1 liasse. An XI Canton de Neufchâtel : 72. Communes d'auvilliers à Massy...1 liasse Communes de Ménonval à Neuville-Ferrières...1 liasse Communes de Quiévrecourt à Vatierville...1 liasse Canton de Saint-Saëns : 75. Communes de Bosc-Bérenger à Neufbosc...1 liasse
63 76. Communes de Rocquemont à Ventes-Saint-Remy...1 liasse. An X Arrondissement de Rouen. Canton de Boos : 77. Communes d'amfreville-la-mivoie à Blosseville-Bonsecours...1 liasse An IX Communes de Boos à Fresne-le-Plan...1 liasse An IX Communes de Gouy à Montmain...1 liasse Communes de La Neuville-Champ-d'Oisel à Quévreville-la-Poterie...1 liasse. An IX Communes de Saint-Aubin-Celloville à Ymare...1 liasse Canton de Buchy : 82. Communes de Bierville à Boissay...1 liasse. An IX Communes de Bosc-Bordel à Bosc-Roger...1 liasse Communes de Buchy à Héronchelles...1 liasse Communes de Longuerue à Saint-Aignan-sur-Ry...1 liasse. An IX Communes de Saint-Germain-des-Essourts à Vieux-Manoir...1 liasse Canton de Clères : 87. Communes d'anceaumeville à Cailly...1 liasse Communes de Claville-Motteville à Fontaine-le-Bourg...1 liasse. An IX Communes de Frichemesnil à Mont-Cauvaire...1 liasse Communes de Monville à Saint-André...1 liasse. An X Communes de Saint-Georges-sur-Fontaine à Sierville...1 liasse. An IX Canton de Darnétal : 92. Communes d'auzouville-sur-ry à Bois-l'Évêque...1 liasse Communes de Darnétal...1 liasse Communes d'elbeuf-sur-andelle à Isneauville...1 liasse.
64 Communes de Préaux à Roncherolles...1 liasse Communes de Ry à Saint-Léger-du-Bourg-Denis...1 liasse. An XI Communes de Saint-Martin-du-Vivier à La Vieux-Rue...1 liasse Canton de Duclair : 98. Communes d'ambourville à Épinay-sur-Duclair...1 liasse. An IX Communes de Hénouville à Mauny...1 liasse Communes de Mesnil-sous-Jumièges à Saint-Paër...1 liasse. An IX Communes de Saint-Pierre-de-Varengeville au Trait...1 liasse. An IX Communes de Villers-Écalles à Yville-sur-Seine...1 liasse. An IX Canton d'elbeuf : 103. Commune d'elbeuf...1 liasse. An IX Communes de Caudebec-lès-Elbeuf à La Londe...1 liasse. An IX Communes d'orival à Tourville-la-Rivière...1 liasse Canton de Grand-Couronne : 106. Communes de La Bouille à Moulineaux...1 liasse. An X Communes de Petit-Couronne au Val-de-la-Haye...1 liasse Canton de Maromme : 108. Communes de Canteleu à Houppeville...1 liasse Communes de Malaunay à Montigny...1 liasse Communes de Mont-Saint-Aignan à Pissy-Pôville...1 liasse Communes de Roumare à La Vaupalière...1 liasse Canton de Pavilly : 112. Communes de Barentin à Bouville...1 liasse Communes de Butot à Écalles-Alix...1 liasse.
65 Communes d'émanville à Fresquienne...1 liasse. An IX Communes de Fréville à Mesnil-Panneville...1 liasse Communes de Mont-de-1'If à Sainte-Austreberthe...1 liasse Ville de Rouen...1 liasse. An IX Canton de Sotteville : 118. Commune d'oissel...1 liasse Commune de Saint-Étienne-du-Rouvray...1 liasse Commune de Sotteville-lès-Rouen... 2 liasses Arrondissement û'yvetot. Canton de Cany : 122. Communes d'aubermesnil-la-manuel à Crasville-la-Mallet...1 liasse. An XI Communes de Grainville-la-Teinturière à Paluel...1 liasse. An XI Communes de Saint-Martin-aux-Buneaux à Vittefleur...1 liasse. An XI Canton de Caudebec-en-Caux : 125. Communes d'anquetierville à Maulévrier...1 liasse. An XI Communes de Notre-Dame-de-Bliquetuit à Saint-Nicolas-de-la-Haye...1 liasse. An XII Communes de Saint-Wandrille à Villequier...1 liasse Canton de Doudeville : 128. Communes d'amfreville-les-champs à Étalleville...1 liasse. An XI Communes de Fultot à Prétot...l liasse. An IX Communes de Reuville à Yvecrique...1 liasse. An IX Canton de Fauville : 131. Communes d'alvimare à Cléville...1 liasse Communes de Cliponville à Envronville...1 liasse.
66 An XI Communes de Foucart à Normanville...1 liasse. An XII Communes de Ricarville à Yébleron...1 liasse. An XI Canton de Fontaine-le-Dun : 135. Communes d'angiens à Crasville-la-Roquefort...1 liasse. An XI Communes d'ermenouville à Houdetot...1 liasse Communes de Saint-Aubin-sur-Mer à Sotteville-sur-Mer...1 liasse Canton d'ourville : 138. Communes d'ancourteville à Cleuville...1 liasse Communes de Hanouard à Robertot...1 liasse Communes de Routes à Veauville-Lesquelles...1 liasse Canton de Saint-Valéry : 141. Communes de Blosseville à Ingouville...1 liasse. An XII Communes de Manneville-ès-Plains à Veules...1 liasse Canton de Valmont : 143. Communes d'ancretteville-sur-mer à Gerponville...1 liasse An XI Communes de Limpiville à Sassetot-le-Mauconduit...1 liasse. An XIII Communes de Senneville à Thiergeville...1 liasse. An XI Communes de Thiétreville à Ypreville-Biville...1 liasse. An XI Canton d'yerville : 147. Communes d'ancretiéville-saint-victor à Cideville...1 liasse An XI Communes de Criquetot-sur-Ouville à Flamanville...1 liasse Commune de Grémonville à Saussay...1 liasse Communes de Vibeuf à Yerville...1 liasse An XII-1895
67 V VII-3 1. V VIII 1. Canton d'yvetot : 151. Communes d'allouville-bellefosse à Écretteville-les-Baons...1 liasse. An XI Communes de Saint-Clair-sur-les-Monts à Touffreville-la-Corbeline...1 liasse. An XIII Communes de Valliquerville à Yvetot...1 liasse. An XIII V VII-3. Cultes. Affaires diverses. Assurance contre l'incendie des églises et des établissements de bienfaisance1 liasse Cloches. Règlement. Propriété des cloches dans les églises. Acquisitions. Refonte. Sonnerie : Instructions générales...1 liasse Propriété des églises et des presbytères supprimés puis rendus au culte...1 liasse Quêtes dans les églises et à domicile...1 liasse Inhumations dans les églises...1 liasse V VIII. Cultes non catholiques. Culte israélite. Instructions ; Population ; Frais du culte ; Cimetière de Rouen ; Nomination d'un ministre ; Demandes d'indemnité de logement par le ministre liasse Culte protestant. Organisation. Règlements. Population protestante. Circonscriptions des églises consistoriales. Élections. Pasteurs. Temples...1 liasse Culte protestant. Consistoire de Bolbec Consistoire de Rouen liasse Culte protestant. Arrondissement de Dieppe : communes de Dieppe, Gruchet- Saint-Siméon, Lammerville...1 liasse Culte protestant. Arrondissement de Dieppe : commune de Luneray...1 liasse Culte protestant. Arrondissement du Havre. Consistoire de Bolbec : sections diverses...1 liasse Culte protestant. Arrondissement du Havre. Consistoire de Bolbec : Achat de rentes sur l'état ; Bourses ; Consistoire ; Indemnité de logement ; Inhumations ; Legs et donations ; pasteurs liasse
68 8. Culte protestant. Arrondissement du Havre. Consistoire de Bolbec : Secours ; Temple ; Vocations liasse Culte protestant. Arrondissement du Havre : commune de Montivilliers.1 liasse Culte protestant. Arrondissement du Havre : communes de Criquetot-l Esneval, Fécamp, Fontaine-le-Dun, Goderville, Gonneville, Graville-l'Eure, Le Havre, Ingouville, Lillebonne, La Remuée, Saint-Aubin-la-Forêt, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Romain-de-Colbosc...1 liasse Culte protestant. Consistoire du Havre. Temple de Goderville ; Création d'un nouveau temple ; Demande d'un terrain domanial ; Pasteur ; Acquisitions de terrains pour constructions d'écoles ; Nouveau temple ; cloches ; legs de M. Kronheimer ; Constructions de maisons d'école et. salles d'asile ; construction d'un temple ; legs Borel ; Budgets ; Legs veuve Adeline Culte protestant. Cimetières protestants (arrondissements du Havre et de Rouen)...1 liasse Culte protestant. Temples protestants (communes de Criquetot-d'Esneval et Montivilliers). Concours des communes composant la circonscription paroissiale...1 liasse Culte protestant. Consistoire de Rouen. Legs et donations...1 liasse Culte protestant. consistoire de Rouen. Vocations ; Pasteurs ; indemnité de logement ; Demande de secours 1854 ; Temple Saint-Éloi ; Etc...1 liasse Culte protestant. Indemnité ; Secours...1 liasse Culte protestant. Élections triennales...1 liasse IMP. LECERF FILS ROUEN.
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Bureaux : Cité Vieusseux 1 Case postale 270 1211 Genève 28 Tél. 022/ 344 53 40 Fax 022/ 340 10 11 C.C.P. 12-1880-9 TVA No 338 182 Internet: www.schg.ch E-mail: [email protected] Société Coopérative d'habitation
-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
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Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,
