35 e TOURNOI DE GOLF. lebâtisseurestrien. Le vendredi 8 août sommaire Mot du président 2 Babillard 3 Info juridique 5 Relations du travail 6

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1 lebâtisseurestrien Le Bâtisseur estrien est en ligne au VOL. 10, N 1 n MAI e TOURNOI DE GOLF Le vendredi 8 août 2014 VOIR LES DÉTAILS À L INTÉRIEUR sommaire Mot du président 2 Babillard 3 Info juridique 5 Relations du travail 6 Présentation de l équipe APCHQ 7 Salle de plans 9 Bienvenue aux nouveaux membres 11 Merci à nos partenaires 12 Assurances générales

2 motduprésident Revoici enfin la belle saison. Les membres du conseil d administration de l APCHQ Estrie ont profité de la période hivernale pour faire un remue-méninges et ainsi préparer une nouvelle offre de services pour tous ses membres. Il a été suggéré de mettre en chantier les éléments suivants : n Offrir aux membres des formations sur l utilisation des salles de plans virtuelles. Pour plusieurs d entre vous, cet outil de travail est encore méconnu, mais il deviendra un «incontournable» dans les années à venir. n Favoriser le réseautage entre les entreprises, par le biais de différentes activités, conférences, etc. Avec le resserrement du marché actuel, plusieurs entreprises ont avantage à bénéficier de ce formidable réseau qu est notre association pour faire connaître ses services. n Offrir des formations sur vos obligations sous la gouverne de l OPC. Plusieurs règles, points de lois et règlements appliqués par l Office de la Protection du consommateur concernent la construction. Notamment, on retrouve les règles régissant la vente itinérante qui sont très peu connues de l ensemble des entrepreneurs. n Favoriser l intégration des femmes dans l industrie de la construction. Il y aurait lieu de développer un code d éthique pour les travailleurs, peu importe leur sexe. On doit également obtenir un diagnostic des Centres de formation professionnelle de la région puisqu il semble, encore aujourd hui, que très peu de femmes s approprient les formations sur les métiers de la construction en région. n Fournir de l information sur la gestion des ressources humaines. Différents outils existent actuellement afin d informer les entrepreneurs qui ont des questions à ce sujet. Nous devrons donc en améliorer la diffusion pour répondre à cette demande. n Faire du développement durable une priorité, notamment en faisant un appariement avec la Ville de Victoriaville qui a une notoriété bien établie dans notre industrie. n Améliorer notre rayonnement auprès du monde municipal de la région de l Estrie. Il est notamment question de fournir un ou une spécialiste pour faire la promotion de nos enjeux et de nos différents dossiers. Voilà un programme intéressant et qui est de nature à faire progresser notre industrie pour les prochaines années! En terminant, je désire vous inviter à participer à nouveau en grand nombre à la 35 e édition de notre tournoi de golf qui aura lieu le 8 août prochain au club de golf Milby. Bon été à tous! André Duclos, président APCHQ, région de l Estrie 2

3 Babillard Conges! Le congé de la Fête nationale aura lieu le mardi 24 juin et celui de la Fête du Canada, le lundi 30 juin. Les vacances annuelles d été auront lieu du 20 juillet au 2 août inclusivement. Suivez-nous sur Facebook! L APCHQ, région de l Estrie a maintenant sa page Facebook. Joignez-vous à nous pour demeurer à l affût de toutes les nouveautés! P or u gal T Il reste quelques places pour le voyage au Portugal qui aura lieu du 30 septembre au 13 octobre. Voir les détails dans ce Bâtisseur. ESPACE OUTILS GRANDE VENTE D OUTILS USAGÉS 4000 $ pour la Maison Oxygène Estrie L APCHQ-Estrie a remis un montant de près de 4000 $ à la Maison Oxygène Estrie dans le cadre de la grande vente d outils usagés qui a eu lieu au salon Espace printanier. La Maison Oxygène Estrie est un organisme qui vient en aide aux pères en difficulté ainsi qu à leurs enfants. Nous désirons remercier chaleureusement les nombreux entrepreneurs et locateurs qui ont fait don de leurs outils usagés. 3

4 Gagnez une croisière dans les îles grecques Obtenez une chance de gagner un voyage pour 2 dans les îles grecques en octobre 2015 à chaque tranche de 1000 $ dépensé en isolation résidentielle Pour détails et règlements RÉSIDENTIEL COMMERCIAL Laine soufflée Uréthane giclé

5 infojuridique La responsabilité personnelle des administrateurs face à la CCQ Par M e Guillaume Daigneault, Crochetière, Pétrin, avocats AVOCATS S.E.N.C. Vous savez sans doute que la Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main d œuvre dans l industrie de la construction (ci-après la Loi R-20) permet à la Commission de la Construction du Québec (ci-après : CCQ) d exercer les recours qui naissent des conventions collectives et d exercer toute poursuite civile contre une entreprise en vue de récupérer les sommes exigibles. Ainsi, la CCQ a le pouvoir de recouvrer de l employeur la rémunération des salariés, les indemnités, les avantages en plus de la pénalité représentant 20 % de la différence entre le montant obligatoire et celui effectivement payé. La Loi permet également à la CCQ d exercer, contre un administrateur d une personne morale, certains recours qui naissent de la Loi R-20 ou d une convention collective en faveur des salariés. C est donc dire que, dans certains cas, l administrateur peut être poursuivi personnellement pour la rémunération, les congés payés, les avantages sociaux et les taxes de vente d assurance. mais est incapable de l exécuter. Ce recours est conditionnel à ce que la CCQ intente les procédures dans l année du jugement reconnaissant l exigibilité du salaire. Si un administrateur désire contester le montant réclamé ou prétend avoir un moyen de défense tel que le nonassujettissement des travaux, il est établi que cette contestation doit se faire au moment où l avis de réclamation est envoyé à l entreprise et non lorsque la CCQ intente les procédures contre les administrateurs. Si la CCQ déposait une réclamation contre votre entreprise mais que l idée vous prenait de ne pas contester compte tenu de vos intentions de cesser vos activités, sachez que votre responsabilité personnelle pourrait être engagée. Nous vous invitons donc, avant de prendre une telle décision, à consulter un de nos professionnels qui veillera à vos intérêts tout en vous conseillant adéquatement. Par exemple, en cas de faillite ou de dissolution d une entreprise, la CCQ peut réclamer, personnellement et solidairement auprès des administrateurs, le salaire dû aux salariés jusqu à concurrence de 6 mois de salaire. Afin de réussir dans son recours, la CCQ devra déposer la réclamation dans l année de la faillite ou de la dissolution. De plus, les administrateurs pourront également être tenus personnellement et solidairement responsables lorsque la CCQ obtient un jugement contre l entreprise 5

6 relationsdutravail Impôts Déduction des frais de véhicule moteur par un salarié : quelles sont les obligations de l employeur? Un employé peut demander une déduction fiscale reliée aux frais d utilisation de son véhicule, lorsque de tels frais sont engagés pour gagner un revenu d emploi. Une telle déduction existe au provincial et au fédéral. Pour obtenir cette déduction, l employé doit remplir certaines conditions. Au palier fédéral, ces conditions ainsi que l information pertinente sont exposées dans le document «Dépenses d emploi, y compris les formulaires T777, TL2, T2200 et GST », particulièrement au chapitre 3. Au palier provincial, il faut consulter le document «Les dépenses d emploi 2013», aussi au chapitre 3. Dans les deux cas, pour obtenir la déduction, le salarié doit faire signer un formulaire par son employeur et le conserver dans ses dossiers : le formulaire T2200, Déclaration des conditions de travail au fédéral et le formulaire Conditions générales d emploi (TP-64.3) au provincial. Dès lors, deux questions se posent : 1) L employeur est-il tenu de compléter et signer ces formulaires à la demande du salarié? Non Il faut cependant savoir que la réglementation fiscale impose au salarié de tenir un registre pour chaque véhicule moteur utilisé pour gagner un revenu d emploi. Ce registre doit permettre d établir le kilométrage parcouru durant l année exclusivement pour les fins de l emploi. Ainsi, le registre devra permettre d identifier le kilométrage parcouru pour les fins de l emploi en fonction de chacun des chantiers sur lesquels le salarié aura été affecté. Si le salarié ne présente pas un tel registre à l employeur ou que le registre présenté n est pas complet ou détaillé, le refus de l employeur de signer les formulaires est justifié. 2) À quoi sert le formulaire signé par l employeur? En signant les formulaires, l employeur atteste des conditions d emploi. De plus, il atteste que l information contenue au registre lui apparait raisonnablement exacte. Un employeur a cependant toujours l obligation d être diligent dans ses vérifications lorsqu il «atteste» quelque chose. Il faut comprendre que les autorités fiscales disposent d un pouvoir de vérification et se réservent le droit de ne pas accepter la déduction de dépenses demandée par l employé, et ce, même si l employeur a complété de bonne foi le formulaire. Dans tous les cas, nous vous recommandons de solliciter l avis d un expert en fiscalité. Source : APCHQ Nouvelles régionales, Annonces classées, Emplois, Avis de décès, Concours, Calendrier, Répertoire 6

7 Vos besoins sont au coeur des préoccupations de cette équipe efficace. Voici les membres de la permanence de l APCHQ, région de l Estrie, vous avez des questions? Appelez-les! Direction générale Sylvain Mathieu Grand spécialiste des relations de travail, Sylvain occupe depuis l automne 2004 la direction générale de l APCHQ région de l Estrie. Il veille au développement de sa régionale tout en assumant la coordination de l Expo habitat de l Estrie et d Espace printanier. Il a pour principale préoccupation la satisfaction des 1000 membres actuels. Tél. : , poste 225. Réceptioniste Amélie Patoine Le sourire qui vous accueille lorsque vous téléphonez, c est assurément Amélie. Elle dirige vos appels de main de maître vers les personnes les plus susceptibles de répondre à vos questions. De plus, elle agit comme soutien au personnel de l association dans les nombreux dossiers traités. Tél. : , poste 0. Conseillère service aux membres Josée Demers Josée est la personne à contacter pour la formation, un changement sur votre licence RBQ, pour donner une nouvelle forme juridique à votre entreprise ou pour tout autre renseignement en rapport à votre adhésion. Elle est également en charge de la recherche de commandites, de la vente de publicité et de kiosques pour l Expo habitat de l Estrie et Espace printanier. Tél. : , poste 222. Communications et événements Julie Duquet Comptabilité Claudette Nault Julie agit à titre de soutien pour toutes les tâches administratives de la direction générale de l association. C est elle qui fait la gestion du contenu des sites Web en plus de coordonner les publications du Bâtisseur estrien. Elle collabore également avec la direction pour la logistique des différents évènements de l association. Tél. : , poste 224. Pour toute question en rapport à la comptabilité de votre entreprise ou les paies, contactez Claudette! Tél. : , poste 223. Services en lien avec la provinciale Conseillère Santé sécurité sur les chantiers Eve Lachapelle Le rôle de la conseillère en Santé sécurité est d apporter de l aide à l entrepreneur en offrant des formations et de l information diverses, du soutien lors de la visite de l inspecteur de la CSST, une assistance en cas d accident grave, le développement d outils et de documentation ainsi que différents services comme l analyse ergonomique. Tél. : Conseiller en Relations du travail Francis Montmigny Francis Montmigny est la personne responsable des relations du travail. Que ce soit pour l interprétation des lois et des règlements, des conventions collectives, pour l assujettissement des travaux à la CCQ, pour la défense de vos intérêts en cas d infraction pénale, de réclamation civile, de griefs ou pour l obtention de cartes de compétence, communiquez avec lui. Tél. : Nouveau service Conseiller technique Daniel Corbeil Salle de plans et gestion des membres Véronique Lizotte Pour toute question en rapport à la salle de plans physique ou virtuelle, pour des photocopies ou une numérisation de vos plans, n hésitez pas à la contacter. Elle est également la personne qui répond à toutes vos questions concernant votre dossier de membre, par exemple, pour l obten - tion d un nouveau cautionnement ou le renouvellement de membership. Tél. : , poste 226. N hésitez pas à entrer en communication avec Daniel afin de trouver des solutions techniques et pour obtenir divers trucs et conseils en matière de construction. Le service est offert autant par téléphone, au bureau régional, à la place d affaires du membre et également directement sur les chantiers. Tél. : Courriel : daniel.corbeil@apchq.com. 7

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9 La salle de plans de l APCHQ-Estrie Un service complet! Et rapide!! Impression et numérisation de plans de tous formats Réduction ou agrandissement Archivage Envoyez vos plans à apchq@apchq-estrie.com Plus encore!! Consultez les projets de la région 24 heures sur 24 grâce à la salle de plans virtuelle publique Vous désirez recevoir la liste de tous les projets en Estrie? Contactez-nous! Pour toutes informations, communiquez avec Véronique Lizotte au , poste 226. Nouveau produit : papier plastifié Résistant à l eau Lavable 100 % recyclable Impression de documents Format Papier Plastique 11 x 17 0,50 $ 2,50 $ 18 x 24 1,25 $ 3,50 $ 24 x 36 1,75 $ 5,00 $ 36 x 48 3,00 $ 8,50 $ Format Numérisation Papier 11 x 17 0,75 $ 18 x 24 1,50 $ 24 x 36 1,50 $ 36 x 48 1,50 $ 9

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11 bienvenueaux nouveauxmembres Fleurimont bain inc. David Savaria 3555, rue King Est Sherbrooke QC J1G 5J Forage et dynamitage St-Michel inc. Yves Poirier 3624, rue Solange-Gobeille Sherbrooke QC J1N 0L Québec inc. Éric Goulet, Pascal Cozzens, Dany Bendo 31, chemin Talbot Stoke QC J0B 3G Bruce Fortin 2596, rue Normand Sherbrooke QC J1G 4K Construction Daniel Brière Daniel Brière 18, chemin Bloomfield Bishopton QC J0B 1G Groupe Custeau Ltée Denis Custeau 101, rue des Abénaquis, suite 201 Sherbrooke QC J1H 1H Bois Francs des Cantons Richard-Hugues Fournier 749, rue Terrill Sherbrooke QC J1E 1L Québec inc. Maxime et Jean-Luc Boutin 3693, rue Labrecque Sherbrooke QC J1R 0A Thermtech inc. Luc Muyldermans 723, chemin Frappier Ayer s Cliff QC J0B 1C Alain Boucher 178, rue Queen # 301 Sherbrooke QC J1M 1J Construction PELROY inc. Philippe Pelchat et Gabriel Roy 3691, rue Toulon Sherbrooke QC J1N 0X Construction O. Bear inc. Olivier Bear 439, rue Principale Sud Richmond QC J0B 2H Rénovation JR 3D Guy Jr Desruisseaux 479, rue Ontario Sherbrooke QC J1J 3R Toiture Gevain inc. Serge Jolin 1810, route 249 Saint-Denis-de-Brompton QC J0B 2P Les Installations F.N., senc François Garand 2466, rue des Vents Sherbrooke QC J1R 0K Plans de Prestige Bruno Péloquin 400, route 222 Racine QC J0E 1Y Entreprises A.J.R. Lacroix 2014 inc. Alain & Robin Lacroix 10229, boul. Bourque Sherbrooke QC J1N 0G Québec inc. Les toitures Simard et Rousseau Réjean Rousseau 1302, rue François-Casey Sherbrooke QC J1G 5L Québec inc. Excavation Martin Vallières et fils Martin Vallières 46, rue de la Petite-Ourse Orford QC J1X 0E CEM Menuiserie Dominic Chaussé 349, rue Chénier Magog QC J1X 6H Alain Blais 5905, route 143 Waterville QC J0B 3H Québec inc. Construction JD 380, rue Tomy Saint-Denis-de-Brompton QC J0B 1P Canevabec inc. Guy Dionne 6211, boul. Bourque Sherbrooke QC J1N 1H Les Équipements Laguë Ltée Luc Brunelle 9, rue Queen Sherbrooke QC J1M 1H Québec inc. Yann Thibodeau 14, rue Bibeau Cookshire-Eaton QC J0B 1M Québec inc. Sylvain Forand 6060, chemin de St-Élie Sherbrooke QC J1R 0L Fissures de l Estrie Pierre-Paul Lamontagne 138, rue des Colibris Sherbrooke QC J1R 0P MJP Construction inc. Jérémy Pellerin 300, rue Sommets-des-Lacs, C.P. 250 Saint-Denis-de-Brompton QC J0B 2P Québec inc. Énerecycle 31, chemin Talbot Stoke QC J0B 3G Québec inc. Karl Latendresse 105, rue Candiac # 211 Sherbrooke QC J1L 1G Les Constructions Mathieu Cloutier inc. Mathieu Cloutier 394, rue de la Grande-Coulée Orford QC J1X 6Z Excavation Kevin Simard Kevin Simard 3222, rue de la Campanule Sherbrooke QC J1N 4K Marc Caron Carreleur inc. Annie Bélanger 366, rue Percy Magog QC J1X 1B

12 merciànospartenaires GRAPHISME : DANIELLE PARÉ VENTE, INSTALLATION, RÉPARATION ALUMINIUM, VINYLE, FIBRO-CIMENT, ACIER, COLONNES Roger Côté, président Directeur des ventes 4115, boul. Industriel, Sherbrooke (Québec) J1L 2S7 Tél. : Téléc. : info@aluminiumascot.com RBQ : SERVICE D ESTIMATION Construction neuve Décontamination Rénovation Après sinistre R.B.Q Nos priorités SERVICE et QUALITÉ Stéphane Lalonde Estimateur, IICRC WRT (819) estimationplus@gmail.com RBQ RÉMI GENDRON Distributeur, propriétaire rgendron@mackiesherbrooke.com 160 rue Léger, Sherbrooke, Qc J1L 1L9 T Poste 207 C F ARMOIRES de CUISINE et SALLE de BAINS 1383, rue Main, Ayer s Cliff QC J0B 1C Fax Jean Rousseau AVOCATS S.E.N.C. 100, Belvédère Sud, bureau 310 Sherbrooke Québec) J1H 4B5 Téléphone : Télécopieur jrousseau@crochetiere-petrin.qc.ca Également, bureau à Montréal Roger Brouillard Directeur de succursale 4589, boul. Bourque, Sherbrooke QC J1N 2G6 Tél. : Téléc. : Courriel : rbrouillard@gazpropanerainville.com G R O U P E A N C T I L J.ANCTIL MAGOG UsiHOME STRUCTURES USINÉES GROUPE ANCTIL DIVISION ENVIRONNEMENT Estimation de plans et de projets Murs préfabriqués Chevrons et poutrelles Portes et fenêtres 3110, ROUTE 222, SAINT-DENIS DE BROMPTON janctil.com Finition intérieure Livraison...et beaucoup plus! 205, RUE CENTRE, MAGOG ronamagog.com Vous aussi voulez être partenaire du bulletin LeBâtisseurestrien? Contactez Josée Demers au , poste