lebâtisseurestrien sommaire VOL. 8, N 5 n OCTOBRE 2012
|
|
- Lucienne Lacroix
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 lebâtisseurestrien Le Bâtisseur estrien est en ligne au VOL. 8, N 5 n OCTOBRE 2012 RÉVISÉ Centre financier aux entreprises Estrie La ville de Sherbrooke a présenté le résumé du schéma d aménagement et de développement révisé. Pour plus d information, voir en page 5 Assurances générales DOSSIER sur les nouvelles exigences en efficacité énergétique voir les pages 6,7,8 et 9 sommaire Mot du président 2 Babillard 3 Chronique financière 3 Schéma d aménagement 5 Nouvelles exigences en efficacité énergétique Formation obligatoire 9 Formation Bienvenue aux nouveaux membres 11 Merci à nos partenaires 12
2 motduprésident L e 13 septembre dernier avait lieu l assemblée générale annuelle de l association. Ce fut l occasion de faire le point sur la dernière année, une autre année que l on peut facilement qualifier de faste dans la construction et pour l APCHQ Estrie. Bien qu un ralentissement se pointe à l horizon, nous constatons que l offre de construction a été très importante. Plus encore, l activité a été très fébrile au niveau des actions entreprises par votre Association. Nous avons entamé la négociation en vue du renouvellement de l entente commerciale qui gère les services et redevances avec l Association provinciale. L équipe de négociation, dont je faisais partie, a consacré beaucoup d énergie à ce projet. Essentiellement, nous avons obtenu satisfaction sur l ensemble des points qui étaient en litige. Nous avons refait l offre de service de la salle de plans et nous nous sommes adaptés à la nouvelle réalité imposée par les systèmes d appels d offres électroniques. Mais le plus important défi que vos représentants ont décidé de relever est la mise sur pied d un tout nouvel événement, une première au Québec : ESPACE PRINTANIER. Il sera présenté au Centre de foires de Sherbrooke. Il s agit d une toute nouvelle exposition commerciale. Ce salon sera voué aux exposants ayant des produits de type «outdooring». Les matériaux de construction extérieurs seront à l avant-scène. Nous comptons obtenir un franc succès auprès de la population estrienne. Finalement, d autres défis se pointent à l horizon pour la prochaine année dont la réforme des plans de garantie des maisons neuves, le nouveau plan d aménagement de la Ville de Sherbrooke, les modifications en vue d améliorer l efficacité énergétique, la négociation d une nouvelle convention collective pour le 1 er mai, pour l ensemble des salariés de l industrie de la construction et bien d autres! Je suis des plus enthousiaste à aider l Association à relever tous ces défis pour le bénéfice de l ensemble des membres de l APCHQ Estrie! Jacques Fortin, président APCHQ, région de l Estrie 2
3 Babillard Conges! Prenez note que nos bureaux seront fermés le 8 octobre pour le congé de l Action de Grâces et le 12 novembre pour le Jour du souvenir. Suivez-nous sur Facebook! L APCHQ, région de l Estrie a maintenant sa page Facebook. Joignez-vous à nous pour demeurer à l affût de toutes les nouveautés! Expo habitat de l Estrie aura lieu du 31 janvier au 3 février 2013 au Centre de foires de Sherbrooke. L APCHQ-Estrie est fière de vous présenter un deuxième et tout nouveau salon : Espace printanier qui aura lieu du 5 au 7 avril 2013 au Centre de foires de Sherbrooke. Pour toutes informations, contactez Josée Demers au chroniquefinancière L expert en immobilier Denis Dussault joint l équipe de Desjardins, premier prêteur hypothécaire au Québec! Monsieur Ahmed Boutaleb, directeur principal, marché immobilier commercial et multilocatif du Centre financier aux entreprises Desjardins de l Estrie, est très fier d annoncer la nomination de M. Denis Dussault au poste de directeur de comptes, marché immobilier commercial et multilocatif. M. Denis Dussault travaille dans le domaine immobilier depuis une vingtaine d années. Il était jusqu à récemment au service d une banque à charte en tant que spécialiste hypothécaire et avait auparavant oeuvré durant douze ans à titre de responsable du service immobilier dans une firme comptable reconnue de Sherbrooke. Il se joint à l équipe d experts en immobilier du Centre financier aux entreprises Desjardins de l Estrie et mettra tout en œuvre pour faciliter la réalisation de vos projets. Que vous songiez à une acquisition ou à maximiser votre stratégie d investissement, Denis Dussault saura vous conseiller et vous orienter en mettant à votre profit son expérience et ses nombreuses connaissances, notamment au niveau de l évaluation afin de financer vos achats ou vos constructions d immeubles à revenus et commerciaux. Grâce à son approche-conseil proactive, il pourra aussi vous guider parmi les nombreux produits et services Desjardins qui vous sont offerts (assurances, REER collectifs, produits de placements, etc.), et vous proposera, entre autres, des produits de financements spécifiques à votre industrie, telle l enveloppe hypothécaire. L enveloppe hypothécaire, une façon de simplifier votre démarche L enveloppe hypothécaire s adresse aux constructeurs d habitations résidentielles et est utilisée pour couvrir les besoins de crédit des constructeurs afin de permettre la réalisation de projets de développement domiciliaire. Elle sert en fait de préautorisation en fonction du besoin global de crédit du constructeur pour sa prochaine année d exploitation ou en fonction d un projet spécifique et a l avantage de simplifier sa démarche en évitant de produire une demande de crédit pour chaque unité d habitation ayant fait l objet d une vente auprès d un acheteur. Vous retrouverez l enveloppe hypothécaire et bien plus chez Desjardins! Contactez Denis Dussault pour en discuter davantage! Téléphone : poste 1235 Cellulaire : Courriel : denis.dussault@desjardins.com Centre financier aux entreprises Estrie 3
4
5 Schéma d aménagement et de développement révisé Le projet de schéma d aménagement et de développement vient traduire en enjeux et en orientations d aménagement la vision stratégique de la Ville de Sherbrooke, tout en déterminant la façon dont s organisera l occupation de notre territoire pour les quinze prochaines années. Le Résumé d aménagement et de développement du territoire de la MRC devra également recevoir l approbation du gouvernement du Québec, lequel a d ailleurs déjà fait connaître ses attentes en cette matière. Qu est ce qu un schéma d aménagement et de développement? Il s agit d un document de planification qui établit les règles de base de l aménagement et du développement du territoire pour la Ville de Sherbrooke, qu agit à titre de MRC, soit : 1- La planification de l utilisation du territoire pour l avenir tant économique que social; 2- La conservation et la mise en valeur des ressources; 3- La protection de milieux naturels fragiles et de territoires d intérêt. Consultation publique et suivi Ce second projet du schéma d aménagement et de développement revisé de la Ville de Sherbrooke, agissant à titre de MRC, a été adopté par le conseil municipal le 13 août 2012 (résolution C.M SP) Ce document de planification sera présenté à la population sherbrookoise au cours de trois séances de consultation qui se tiendront selon l horaire suivant : n Le mercredi 24 octobre à 19 h, au théâtre Granada, 53, rue Wellington Nord. n Le lundi 29 octobre, à 19 h, à l Hôtellerie Le Boulevard, 4201, rue Bertrand-Fabi. n Le mardi 30 octobre, à 19 h, à la salle du Parvis, 987, rue du Conseil. Les avis, les mémoires ou les interrogations concernant ce document pourront par ailleurs être transmis via le Web dès le 5 septembre 2012, et ce, jusqu à la tenue des rencontres de consultation. Par la suite, les avis et les documents reçus seront intégrés aux séances de consultation, s ils sont reçus avant le 10 novembre Les prochaines étapes n Études des avis reçus lors de la consultation n Adoption de la version finale du schéma d aménagement et de développement n Avis du gouvernement du Québec-délai de 120 jours n Entrée en vigueur (objectif : été 2013) Par ailleurs, l APCHQ fait des interventions directement auprès des municipalités afin de favoriser le développement harmonieux de la ville de Sherbrooke mais également sur le territoire de la ville de Magog. Deux rencontres ont déjà eu lieu avec ces villes afin d établir des liens solides entre nos organisations. L APCHQ, région de l Estrie, désire être consultée avant la mise en application de nouveaux règlements touchant la construction et pouvoir intervenir efficacement lors des demandes acheminées par ses membres. Notre mandat sera de diffuser l information afin que tous nos membres prennent connaissance des changements à venir. 5
6 Nouvelles exigences en efficacité énergétique Le 22 février dernier, le gouvernement du Québec publiait un projet de règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l efficacité énergétique. Ce projet a pour but d établir les nouvelles normes à respecter et vise également à définir les limites et la portée de l application du nouveau chapitre «Efficacité énergétique» du Code. La nouvelle règlementation en matière d efficacité énergétique va changer la donne en ce qui concerne les méthodes usuelles de construction, et ce, tant en construction neuve qu en rénovation, que ce soit pour un agrandissement ou l ajout d un étage. À la suite de l entrée en vigueur le 30 août 2012 de ce règlement, nous vous rappelons que les nouvelles exigences s appliquent à tous les petits bâtiments d habitation à logements d au plus 3 étages et dont l aire de bâtiment totalise au plus 600 m 2, qu il s agisse de construction neuve ou d agrandissements réalisés par un entrepreneur ou un propriétaire occupant. Toutes les nouvelles constructions et les projets d agrandissement doivent se conformer au nouveau règlement à l exception de ceux dont les plans et devis ont été déposés pour une demande de permis avant le 30 août 2012 et dont les travaux de construction débuteront avant le 28 novembre Toutefois, certains bâtiments visés par des programmes municipaux d aménagement du territoire pourraient être acceptés par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), dans le cas où la conformité aux exigences du paragraphe ) du Règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l efficacité énergétique serait difficilement conciliable avec un plan d aménagement d ensemble (PAE), un plan d implantation et d intégration architectural (PIIA) ou un plan particulier d urbanisme (PPU) déjà approuvé par une municipalité avant le 30 août Le paragraphe ) traite de la superficie totale des ouvertures brutes pratiquées dans les éléments du bâtiment, prévues pour recevoir des fenêtres, des portes, des lanterneaux et d autres éléments semblables. Cette même possibilité pourrait aussi s appliquer aux bâtiments pour lesquels il y avait, au 30 août 2012, un contrat préliminaire déjà signé (incluant les ventes conditionnelles), sous réserve d informer l acheteur des avantages en efficacité énergétique et du coût additionnel à assumer afin de conformer à la nouvelle règlementation. La RBQ exigeait aussi, que pour être éligible, le promettantacheteur du bâtiment vié ait signé, au plus tard le 28 septembre 2012, un avis l informant de la non-conformité du bâtiment aux nouvelles règles en matière d efficacité énergétique. Afin de profiter de ces mesures, la RBQ exige que la condition suivante soit respectée : L entrepreneur devrait déclarer tous les bâtiments visés avant le 28 septembre 2012 à la Garantie Abritat en fournissant au gestionnaire du plan de garantie concerné les informations suivantes : a) Le nom et le numéro de la licence de l entrepreneur; b) Le nom du projet ainsi que le numéro de lot du bâtiment ou son adresse civique (si connue); c) La date d approbation du projet par la municipalité; d) Une preuve que le bâtiment est visé par un PAE, ou PIIA, ou un PPU (l une des situations décrites précédemment); e) Le nombre d étage(s) du bâtiment; f) Le nombre d unité(s) de logement dans le bâtiment; g) La date prévue du début de la construction; h) La phase de construction du bâtiment et le nombre total de phases du projet incluant la date de fin du projet; i) Le nombre d étage(s) du bâtiment; j) Le nombre d unité(s) de logement dans ledit bâtiment et visée(s) par l exclusion; k) La date prévue du début de construction; l) Une copie du contrat préliminaire signé entre les parties (incluant les offres conditionnelles) ou du contrat d entreprise, selon le cas; m) Une copie de l avis de non-conformité signé par le promettant-acheteur. Pour les projets en phases comprenant plus d un bâtiment n) Une copie du schéma d implantation global du projet prévoyant l ensemble des phases; o) Une preuve du début des travaux avant le 30 août 2012 de la phase visée par la demande d exclusion et la date prévue de la fin des travaux de cette phase; p) Une preuve que le propriétaire a été informé de l exclusion et des impacts sur les coûts énergétiques. Afin d y voir clair, nous vous présentons ces nouvelles exigences afin d éviter que votre entreprise ne soit confrontée à des problèmes légaux ou techniques. Nouvelles régionales, Annonces classées, Emplois, Avis de décès, Concours, Calendrier, Répertoire 6
7 Nouvelles exigences en matière d isolation Il existe une multitude de matériaux qui peuvent être utilisés. Il faut cependant noter que les résistances thermiques exigées sont celles mesurées en ne tenant pas compte des ponts thermiques. Ci-dessous un schéma précisant les résistances thermiques minimales. Ci-dessous un schéma illustrant le Rtotal, soit la résistance thermique totale d un ensemble complet, y compris l isolation, le revêtement intermédiaire, les matériaux de finition, les films d air et autres, sans tenir compte des éléments de charpente (ponts thermiques). Pour chacune des étapes de construction, vous pouvez consulter les exigences précises dans les différents croquis suivants. Les dalles de sous-sol Un isolant d une valeur minimale de R-5 doit être installé sous la dalle de béton. Les murs de fondation Les nouvelles exigences sont de R-17. Plusieurs types de matériaux peuvent être utilisés, mais un matériau ayant une résistance thermique minimale de R-4 doit recouvrir les murs de fondation, ainsi l extrémité de la dalle de béton. 7
8 Les murs extérieurs La résistance thermique totale passe à R-24.5, incluant un matériau isolant d une valeur minimale de R-4 couvrant les ponts thermiques. Les plafonds Les nouvelles exigences portent la résistance thermique totale à R-41. Les porte-à-faux Il est important de porter une attention particulière aux porte-à-faux et de couvrir les ponts thermiques d un isolant rigide. Les nouvelles exigences portent la résistance thermique totale à R-29,5. Les surfaces vitrées On introduit des limites en ce qui concerne le pourcentage des ouvertures permises en fonction de la surface du plancher. À titre d exemple, une résidence de 1000 pi ca aura une surface d ouverture maximale de 200 pi ca incluant les fenêtres et les portes, qu elles soient vitrées ou non. Le pourcentage est calculé de façon indépendante pour chaque étage. Là où le bât blesse, c est en ce qui concerne les solariums où les surfaces vitrées de la maison devront être calculées avant de pouvoir évaluer le pourcentage vitré qui sera permis. Il faudra donc être vigilant lors de la signature d un contrat pour la construction d un ajout dont les surfaces vitrées sont très importantes. 8
9 Nouvelles exigences en efficacité énergétique Formation obligatoire pour les entreprises accréditées à la Garantie Abritat Entrepreneurs généraux n Tous les entrepreneurs qui possèdent la licence ou accréditée à la Garantie Abritat n Les membres de l APCHQ détenteurs de la licence 1.2 ou 1.3 sont invité gratuitement à la formation à condition que le répondant en exécution de travaux de l entreprise soit présent. Sous-traitants invités n Les sous-traitants peuvent assister gratuitement à la formation si le représentant technique de l entreprise est présent. À ce moment, l entreprise peut inviter ses employés. Le coût de la formation pour les personnes qui ne sont pas admissibles à la gratuité est de 95 $ par participant. Horaire de la formation Durée de trois heures, de 8 h 30 à 11 h 30 (inscription obligatoire) 3 octobre novembre décembre 2012 Pour plus d information, communiquez avec Kim Tanguay au , poste 239. SERVICE EXCLUSIF AUX CONSTRUCTEURS 5 millions de visites par mois propriétés vendues Perspective et imagerie 3D Panoramas 360 Annonce personnalisée avec votre logo 700 promoteurs font déjà affaire avec nous! neuves.duproprio.com
10
11 Programme de formation Devenir entrepreneur Cours reconnus par la Régie du Bâtiment du Québec (RBQ) pour l obtention de la licence (ajouts de catégories, sous-catégories, perfectionnement) Vous êtes plusieurs répondants sur la licence RBQ : Assurez-vous de qualifier toutes les catégories de votre licence pour parer à toutes éventualité advenant un départ volontaire ou un décès par exemple. n Gestion de la santé et sécurité Novembre 2012 et avril 2013 n Gestion de projet et de chantier Janvier à mars 2013 n Exécution de travaux de construction Mars et avril 2013 n Administration Mai 2013 Cours ASP Cours de santé et sécurité sur les chantiers de construction (30 heures obligatoires) Début des cours : 8 septembre, 27 octobre, 12 janvier, 16 mars, 27 avril, 15 juin L horaire des cours est disponible sur Pour information ou inscription, contactez-nous au bienvenueaux nouveauxmembres Québec inc. SB Sécurité Stéphane Boisvert 7309, boul. Bourque Sherbrooke QC J1N 3M Peinture Orford et fils inc. Sébastien Bélair 344, rue Merry nord Magog (Québec) J1X 2G Construction Jovin & Fils inc. Vincent Fafard 2550, rang 7 Saint-Denis-de-Brompton QC J0B 2P Québec inc. Gilles Poulin 5053, rue Bertrand-Fabi Sherbrooke QC J1N 0S Excavation Kevin Bouchard Kevin Bouchard 4484, route 251 Cookshire-Eaton QC J0B 1M Construction Vincent Lachance inc. Vincent Lachance 2875, rue des Rubis Sherbrooke QC J1G 4G Construction Francis Martin inc. Francis Martin 1664, boul. Mi-Vallon Sherbrooke QC J1N 4G Alain Vaillancourt 560, route 222 Racine QC J0E 1Y Céramique MRB inc. Mathieu Boulet 115, rue Paul-Émile-Brazeau Sherbrooke QC J1E 0H Québec inc. Stéphane Provencher 2290, route 122 Ste-Cyrille-de-Wendover QC J1Z 1C Construction Daniel Bégin inc. Daniel Bégin 140, chemin Craig Danville QC J0A 1A Fibratout Ghislain Cadorette 33, rue Winder Sherbrooke QC J1M 1L Génivar inc. Yvon Rousseau, ing. 171-B, rue Léger Sherbrooke QC J1L 1M Créasidence inc. Marie-Claude Pageau 6, rue Dubreuil Sawyerville QC J0B 3A Construction Daniel Marquis inc. 600, rue Didace Magog QC J1X 2P Cuisiascot inc. Sébastien Côté 5477, route 112 Ascot Corner QC J0B 1A Québec inc. Traitement d eau solution Sherbrooke René Carpentier 4165, route 222 Saint-Denis-de-Brompton QC J0B 2P Québec inc. Fenêtres Robert Jean-François Bernier 4900, boul. Industriel Sherbrooke QC J1R 0P
12 merciànospartenaires GRAPHISME : DANIELLE PARÉ VENTE, INSTALLATION, RÉPARATION ALUMINIUM, VINYLE, FIBRO-CIMENT, ACIER, COLONNES Roger Côté, président Directeur des ventes 4115, boul. Industriel, Sherbrooke (Québec) J1L 2S7 Tél. : Téléc. : info@aluminiumascot.com RBQ : R.B.Q Licence R.B.Q.: Isolation Résidentiel - Commercial Éric Fortier Laine soufflée Ventilation toit 208, rue Joseph Robertson Insonorisation Sherbrooke QC J1L 2X3 Ignifugation (pare-feu) (819) Démantèlement d amiante Cell.: (819) Fax: (819) RÉMI GENDRON Distributeur, propriétaire rgendron@mackiesherbrooke.com 160 rue Léger, Sherbrooke, Qc J1L 1L9 T Poste 207 C F ARMOIRES de CUISINE et SALLE de BAINS 1383, rue Main, Ayer s Cliff QC J0B 1C Fax Nos priorités SERVICE et QUALITÉ Jean Rousseau AVOCATS S.E.N.C. 100, Belvédère Sud, bureau 310 Sherbrooke Québec) J1H 4B5 Téléphone : Télécopieur jrousseau@crochetiere-petrin.qc.ca Également, bureau à Montréal Roger Brouillard Directeur de succursale 4589, boul. Bourque, Sherbrooke QC J1N 2G6 Tél. : Téléc. : Courriel : rbrouillard@gazpropanerainville.com Vous aussi voulez être partenaire du bulletin LeBâtisseurestrien? Contactez Josée Demers au , poste
lebâtisseurestrien sommaire Des vacances forcées pour les employés de la CCQ cet été? VOL. 8, N 3 n JUIN 2012
lebâtisseurestrien Le Bâtisseur estrien est en ligne au www.apchq.com/estrie VOL. 8, N 3 n JUIN 2012 Des vacances forcées pour les employés de la CCQ cet été? Le 3 mai dernier, les employés de la CCQ ont
Plus en détailà vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques
IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques Le Mouvement Desjardins désire vous informer de la mise en marché de l immeuble situé au 201
Plus en détailLes Terrasses Saint-Thomas
Les Terrasses Saint-Thomas SIX CONDOMINIUMS 5 ET DEMI 1010 pc Les Terrasses Saint-Thomas est un magnifique projet d ensemble résidentiel homogène, composé de condominium et de logements de quatre et cinq
Plus en détail1. Administration du Salon
Manuel de l exposant Pour toute information : Donald Cantin Coordonnées avant le montage (jusqu au 16 octobre 2015) : Tél. : 514-286-1522 Coordonnées pendant le montage (à partir du 19 octobre 2015) :
Plus en détailLe SEUL Salon d Automne à Montréal!
Construction Rénovation Le SEUL Salon d Automne à Montréal! Décoration Aménagement intérieur et extérieur Du 22 au 25 octobre 2015 au Stade olympique, sur l aire de jeu! 50 000 visiteurs attendus 300 exposants
Plus en détail6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0
6150, 6166 Route 112, Ascot Corner, Qc., J0B 1A0 Les renseignements qui sont au dossier sont issus de documents appartenant au propriétaire vendeur. Le propriétaire vendeur atteste la conformité des données
Plus en détailPrésenté par Stéphane Hurens
Présenté par Stéphane Hurens Le 7 octobre 2013 annonce du gouvernement du Québec Politique économique Priorité emploi avec 2 milliards de dollars en fonds publics : 43 000 nouveaux emplois d ici 2017.
Plus en détailTaxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailSitué au cœur de Montréal dans l arrondissement Rosemont-La Petite Patrie, Le MASSON est un projet de condominiums, développé en collaboration avec
Situé au cœur de Montréal dans l arrondissement Rosemont-La Petite Patrie, Le MASSON est un projet de condominiums, développé en collaboration avec Ouellette Habitations Inc. Promoteur immobilier, présent
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailRevenus mensuels (résidentiel) - 6 unité(s)
Michel Leroux, Courtier immobilier agréé VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL Agence immobilière 1152, MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1X8 http://michelleroux.com 514-206-9850 / 514-597-2121 Télécopieur : 514-597-0712
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
Plus en détailFrançois Dussault, T.P. Inspecteur en bâtiment. Repentigny, le 31 août 2010
Repentigny, le 31 août 2010 Monsieur François Dussault, propriétaire 76 rue Vinet Repentigny, Qc. J6A 1K9 Objet : Infiltration dans la salle de bains au 76 Vinet Monsieur Dussault, C est avec plaisir que
Plus en détailPLACE DE L ACADIE MISE À JOUR DES ÉTUDES ACOUSTIQUES À PARTIR DES PLANS DE SITE RÉVISÉS SOUMIS EN DATE DU 3 DÉCEMBRE 2008
MJM CONSEILLERS EN ACOUSTIQUE INC MJM ACOUSTICAL CONSULTANTS INC 55, Côte des Neiges, Bureau 0 Montréal (Québec) Tél.: (5) 77-98 HS A6 Fax: (5) 77-986 Site internet: www.mjm.qc.ca Courrier électronique:
Plus en détailRésumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines
Actualité juridique Résumé du projet de loi n 43 visant à modifier la Loi sur les mines Juin 2013 Mines et ressources naturelles Le 29 mai dernier, madame Martine Ouellet, ministre québécoise des Ressources
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée
Plus en détailÀ laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Plus en détailAssiste également à la réunion: le directeur général et secrétaire-trésorier, Monsieur Jean-François Grandmont. ORDRE DU JOUR
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC BROME-MISSISQUOI MUNICIPALITÉ DE BRIGHAM SÉANCE DU 2 JUIN 2015 À une séance du Conseil de la Municipalité de Brigham tenue le mardi 2 juin 2015 à 19h30 à la Salle du Conseil,
Plus en détailRevenus mensuels (résidentiel) - 2 unité(s)
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détail244 900 $ Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles (Montréal) Quartier Rivière-des-Prairies
Fabio Fontana, Courtier immobilier agréé A-CHAT.CA Agence immobilière 1, pl Ville-Marie #2028 Montréal (QC) H3B 2C4 http://www.fabiofontana.com 514-249-9037 / 514-587-2609 Télécopieur : 514-587-2615 fabio@a-chat.ca
Plus en détailHABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION
HABITATIONS DESPROS INC. ENTREPRENEUR GÉNÉRAL DEVIS DE CONSTRUCTION Nous avons sélectionnés avec minutie nous ouvriers & collaborateurs pour formés une équipe compétente pour la réalisation de votre maison
Plus en détailEstimation, 2 e édition
Estimation, 2 e édition Solutionnaire Chapitre 10 Exercice 10.1 LES BONNES CONSTRUCTIONS Inc. Montréal, le 30 mars 2006 Clinique Docteur Macabée À l attention du Dr Macabée Objet : Construction de la Clinique
Plus en détailCNW Telbec code 1 Sous embargo jusqu à 10 h 45 le 21 novembre 2006. Une industrie à surveiller de très près!
Secrétariat général Communiqué de presse CNW Telbec code 1 Sous embargo jusqu à 10 h 45 le 21 novembre 2006 Commerce itinérant d appareils de chauffage et de climatisation Une industrie à surveiller de
Plus en détailLa Réserve de Remplacement
La Réserve de Remplacement Guide d utilisation mai 2006 Services familiaux et communautaires Habitation et soutien du revenu Province du Nouveau Brunswick La réserve de remplacement GUIDE D UTILISATION
Plus en détailC A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI N o COUR : 615-11-001311-127. C O U R S U P É R I E U R E Chambre commerciale
Samson Bélair/Deloitte & Touche Inc. 1, Place Ville Marie Bureau 3000 Montréal QC H3B 4T9 Canada Tél. : 514-393-7115 Téléc. : 514-390-4103 www.deloitte.ca C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI
Plus en détailLes membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Plus en détailProcès-verbal CONDOMINIUMS AU PIED DU MONT PHASE 1
Procès-verbal CONDOMINIUMS AU PIED DU MONT PHASE 1 Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des copropriétaires des condominiums APDM Phase 1 tenue le 20 novembre 2010 à 9h30 au 2 boulevard Bélanger
Plus en détailCalcul du versement périodique 2015 GUIDE. www.csst.qc.ca
Calcul du versement périodique 2015 GUIDE www.csst.qc.ca Ce guide a pour but de faciliter la compréhension des modalités relatives au calcul du versement périodique. Il n a aucune valeur juridique et ne
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette
Plus en détailLe processus d achat résidentiel
Ce guide a été produit grâce à la généreuse contribution de l Alberta Real Estate Foundation Le processus d achat résidentiel Cette brochure vous aidera à comprendre le processus d achat immobilier résidentiel.
Plus en détailSOLUTIONS DE CONCEPTION- CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS À NIVEAUX MULTIPLES
SOLUTIONS DE CONCEPTION- CONSTRUCTION POUR BÂTIMENTS À NIVEAUX MULTIPLES Table des matières Présentation de Canam... 3 Approche de conception- construction BuildMaster... 3 Charpentes d'acier et tabliers
Plus en détailASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 27 AVRIL 2015
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 27 AVRIL 2015 RAPPORT ANNUEL 2014 TABLE DES MATIÈRES PAGE MOT DE LA PRÉSIDENTE 3 STRUCTURE ADMINISTRATIVE : - ORGANIGRAMME.. 4 - LISTE DES MEMBRES 5 - LISTE DES MEMBRES DU
Plus en détailSÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
Plus en détailRégie du Bâtiment Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001
Régie du Bâtiment Soreconi Société pour la résolution des conflits Inc. Plan de garantie no:055148 Dossier 041223001 Lucie Lacasse, es qualité de représentante du Syndicat de la copropriété de l Ilot des
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailLimitez votre impact sur l environnement et soyez récompensé.
2014 Vous avez des projets de rénovation? Limitez votre impact sur l environnement et soyez récompensé. Qu est-ce que la certification Rénovation Écohabitation? Écohabitation est un organisme québécois
Plus en détailLe directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
Plus en détailMÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL DE L AMORTISSEMENT ET DE LA VALEUR DU STOCK NET DOMICILIAIRE DIVISION DE L INVESTISSEMENT ET DU STOCK DE CAPITAL
MÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL DE L AMORTISSEMENT ET DE LA VALEUR DU STOCK NET DOMICILIAIRE DIVISION DE L INVESTISSEMENT ET DU STOCK DE CAPITAL STATISTIQUE CANADA 15 FÉVRIER 2002 1 MÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
Plus en détailPour votre projet de rénovation, BatiMAILAN France Partage avec vous ses
Tél : 06.20.63.65.35 Pour votre projet de rénovation, BatiMAILAN France Partage avec vous ses 1 10 conseils de pros pour la bonne préparation de votre chantier 1- La première chose à faire est une étude
Plus en détailRevenus mensuels (résidentiel) - 3 unité(s)
Jilil Bugra, Courtier immobilier agréé IMMOPEDIA Agence immobilière 545, rue Cardinal Montréal (QC) H4L 3C5 http://www.immopedia.ca 514-600-0096 / 514-586-5513 Télécopieur : 514-666-0414 jbugra@immopedia.ca
Plus en détailPour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage
Pour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage TABLE DES MATIÈRES Démarrer votre entreprise.................................................................................... 3 Choisir
Plus en détailPROFIL DE COMPÉTENCES
Q UALIFICATION PROFESSIONNELLE DES ENTREPRENEURS DE CONSTRUCTION PROFIL DE COMPÉTENCES 13.2 - Entrepreneur en systèmes d alarme incendie DES MODIFICATIONS AU CONTENU PEUVENT ÊTRE APPORTÉES EN TOUT TEMPS
Plus en détailacceptée Cadastre 2651388 acceptée Zonage Nbre pièces 9 Nbre chambres 3+0 Nbre salles de bains + salles d'eau 4+1
Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032
Plus en détailVILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY
VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE
Plus en détailPolitique de reconnaissance. et de soutien pour les organismes communautaires de Chelsea. Octobre
Politique de reconnaissance et de soutien pour les organismes communautaires de Chelsea Présenté par Le Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire de Chelsea Octobre 2013 Table des Matières
Plus en détailRÈGLEMENT NUMÉRO 95-2008
MUNICIPALITÉ DE LAC-DES-ÉCORCES MRC D ANTOINE-LABELLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA RÈGLEMENT NUMÉRO 95-2008 Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires À la séance ordinaire tenue le 14 janvier
Plus en détail9 septembre 2013. Programme de partenariat. Présenté par. En collaboration avec
9 septembre 2013 Programme de partenariat Présenté par En collaboration avec Table des matières L Omnium Prestige Charles-Bruneau... 3 Le comité organisateur 2013... 3 La Fondation Centre de cancérologie
Plus en détailGuides de Tangerine sur les finances personnelles. Prise de possession. Points à considérer lors de l achat d une première propriété
Guides de Tangerine sur les finances personnelles Prise de possession Points à considérer lors de l achat d une première propriété «Les acheteurs sont souvent surpris d apprendre que les maisons neuves
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Plus en détailSont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.
Assemblée spéciale du 9 décembre 2008 Procès-verbal de l assemblée tenue le 9 décembre 2008 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS : Monsieur
Plus en détailEn fonction de sa proposition, Hydro-Québec s attend à ce que la nouvelle tarification soit effective au début de l année 2007.
NOTE AU LECTEUR Fondée en 1961, l Association provinciale des constructeurs d habitations du Québec (APCHQ) est une référence en matière de construction et de rénovation résidentielles. Regroupant quelque
Plus en détailLe 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
Plus en détailSchéma du plan d affaires
Plan d affaires Schéma du plan d affaires SOMMAIRE EXÉCUTIF DESCRIPTION DU PROJET OBJECTIFS FORME JURIDIQUE ÉQUIPE DIRIGEANTE MARKETING PRODUCTION SOUTIEN ADMINISTRATIF ANALYSE MARCHÉ ANALYSE MARKETING
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailOssature - Poteaux-poutres
Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences
Plus en détailFORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF VENTE IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DE MOINS DE 5 LOGEMENTS EXCLUANT LA COPROPRIÉTÉ
NOTE Le présent formulaire doit être utilisé lorsqu un contrat de courtage est conclu avec une personne physique. 1. IDENTIFICATION DES PARTIES VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL NOM DE L AGENCE DU CRTIER FORMULAIRE
Plus en détailNous sommes à l écoute de nos clients et de leur objectif budgétaire tout en priorisant produits et services de qualité.
Historique Fondée par deux passionnés qui ont acquis une grande expérience au sein d une entreprise connue et réputée, TAG Automation et Contrôle démarre ses activités en début d année 2001. L entreprise
Plus en détailASSOUPLISSEMENTS RELATIFS AUX LOGEMENTS ABORDABLES Assurance prêt hypothécaire pour propriétaires-occupants
SOCIÉTÉ CANADIENNE D HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT ASSOUPLISSEMENTS RELATIFS AUX LOGEMENTS ABORDABLES Assurance prêt hypothécaire pour propriétaires-occupants À titre d organisme national responsable de l
Plus en détaile point en recherche Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Juillet 2002
L e point en recherche Juillet 2002 Série technique 02-102 Transformez vos méthodes : charrettes sur la conception intégrée de bâtiments durables Introduction Dans le cadre d une charrette sur la conception
Plus en détailCONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation
CONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation 1. Le concours «Gagnez vos électros» est tenu par Hydro-Québec (l «organisateur du concours»). Il se déroule au Québec du 15 mai 2015 à 0 h 01
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
Plus en détailUN SERVICE À VOTRE IMAGE
UN SERVICE À VOTRE IMAGE Un service Un service de de Mutuelles qui qui inspire inspire la fierté! la fierté! Depuis 2012, Depuis l AQEI 2012, offre l AQEI un offre outil un sur outil mesure à mesure ses
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ SECRÉTAIRE-TRÉSORIER DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ, QUE:
Plus en détailPROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE CRÉDIT DE TAXES AUX ENTREPRISES.
VILLE DE DOLBEAU-MISTASSINI RÈGLEMENT NUMÉRO 1325-07 (Modifié par 1364-08) PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE CRÉDIT DE TAXES AUX ENTREPRISES. PRÉAMBULE : ATTENDU que le conseil municipal de la ville de
Plus en détailCONSIDÉRANT QUE la Ville désire attirer sur son territoire de nouvelles familles et favoriser la construction de nouvelles habitations;
RÈGLEMENT NUMÉRO 252 INTITULÉ «RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION FAVORISANT LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES HABITATIONS DANS CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE» CONSIDÉRANT QUE la Ville désire
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Plus en détail10-09.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la neuvième (10-09) réunion du Comité exécutif du Collège de Rimouski tenue le jeudi 12 août 2010, à 8 h, au local D-225 du Cégep de Rimouski. 10-09.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES Mesdames
Plus en détailVolume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
Plus en détailOui (2007) 2e étage. Publiée reg. foncier du Qc Oui (2007-04-26) 4 18 0 $ (2015) 0 $ (2014)
François Bissonnette, Courtier immobilier agréé REALTA Agence immobilière 1295, AVENUE VAN HORNE OUTREMONT (QC) H2V 1K5 http://www.realta.ca 514-789-2889 Télécopieur : 514-789-2884 francois@realta.ca No
Plus en détailGUIDE D INSTALLATION. La première enveloppe pare air et perméable à la vapeur d eau AVANTAGES
GUIDE D INSTALLATION La première enveloppe pare air et perméable à la vapeur d eau AVANTAGES Possède une résistance thermique élevée Réduit la circulation d air à travers les murs Évite la formation d
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE
1 QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE Séance Séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saintordinaire Charles-de-Bellechasse, MRC de Bellechasse,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Plus en détailAVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALITÉ D AUDET
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES Avis public est par la présente donné par Serge Bilodeau, secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale
Plus en détailAVIS D OUVERTURE ET DE FERMETURE D UN CHANTIER DE CONSTRUCTION
AVIS D OUVERTURE ET DE FERMETURE D UN CHANTIER DE CONSTRUCTION OBLIGATIONS DE LA LOI La Loi sur la santé et la sécurité travail Québec et les règlements afférents comportent, dans les cas d ouverture et
Plus en détailLe Groupe Luxorama Ltée
TRANSACTIONS ET RESTRUCTURATION Le Groupe Luxorama Ltée Le 14 novembre 2012 APPEL D OFFRES SOUS SEING PUBLIC Mémo d informations kpmg.ca KPMG inc. Tour KPMG Bureau 1500 600, boul. de Maisonneuve Ouest
Plus en détailFORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ DIVISE FRACTION D UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DÉTENU EN COPROPRIÉTÉ DIVISE
NOTE Le présent formulaire doit être utilisé lorsqu un contrat de courtage est conclu avec une personne physique. 1. IDENTIFICATION DES PARTIES FORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ
Plus en détailEST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse
SÉANCE ORDINAIRE DU 14 AVRIL 2015 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Yves Ouellet, Steve Raymond, Pierre Bérubé, Pierre Gingras sous la présidence de la mairesse Nicole Rochon. EST ABSENT
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détailOFFRE. Feuille de route en vue de l achat d une maison
OFFRE Feuille de route en vue de l achat d une maison Faire affaire avec un courtier ou agent immobilier Votre courtier ou agent peut vous aider à : Les courtiers et agents ont l expérience nécessaire
Plus en détailProvince de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailFormulaire d ouverture
Formulaire d ouverture Groupe Fondaction Page 1 Étapes d ouverture d un groupe Fondaction (GF) Employeur Fondaction ou SSQ (1) Employés Le responsable du groupe doit remplir le formulaire d ouverture de
Plus en détailVous achetez une première habitation? Sachez RAPer sans déraper!
Vous achetez une première habitation? Sachez RAPer sans déraper! Recherche et rédaction Julien Michaud (Autorité des marchés financiers) Collaborateurs Vincent Ardouin (Cégep Marie-Victorin) Marylaine
Plus en détail2011-2012 Visite d une Maison visant la certification LEED Platine et événements de sensibilisation au développement durable et à l environnement
2011-2012 Visite d une Maison visant la certification LEED Platine et événements de sensibilisation au développement durable et à l environnement FICHE TECHNIQUE DE LA MAISON PROJET JASMINE MAISON ÉCOLOGIQUE
Plus en détailASSURANCE PRÊT HYPOTHÉCAIRE POUR PROPRIÉTAIRES-OCCUPANTS VISANT À FAVORISER LA PRODUCTION DE LOGEMENTS INDIVIDUELS ABORDABLES
ASSURANCE PRÊT HYPOTHÉCAIRE POUR PROPRIÉTAIRES-OCCUPANTS VISANT À FAVORISER LA PRODUCTION DE LOGEMENTS INDIVIDUELS ABORDABLES Assurance SCHL pour propriétaires-occupants s appliquant aux logements individuels
Plus en détailLa secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Plus en détailProgramme d acquisition d une propriété
Information générale Programme d acquisition d une propriété Formulaire de demande d aide financière Juin 2014 www.ville.montreal.qc.ca/habitation Pour obtenir de l aide pour compléter ce formulaire, veuillez
Plus en détailRENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION. CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!»
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!» 1. DURÉE DU CONCOURS Date de lancement du concours dans le public : 1er décembre 2014 Le concours
Plus en détailA une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Plus en détailUn groupe dynamique qui ne souhaite pas grandir en nombre mais en bien-
L'année 2011 commence et nous avons déjà trop de rendez-vous et de la difficulté à souffler! On a tous fait nos résolutions le 1er janvier, mais combien d'entre nous avons mis les chances de notre côté
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION AU PLAN DE GARANTIE DES BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS NEUFS
7171, RUE JEAN-TALON EST, BUREAU 200 MONTRÉAL (QUÉBEC) H1M 3N2 TÉLÉPHONE : 514 657-2333 NUMÉRO SANS FRAIS : 1 855 657-2333 TÉLÉCOPIEUR : 514 657-2334 INFO@GARANTIEGCR.COM WWW.GARANTIEGCR.COM DEMANDE D
Plus en détailCONNAISSANCE COLLABORATION IMPACTS EXCELLENCE FORMATION REVITALISATION RETOMBÉES DÉVELOPPEMENT DURABLE NOUVEAUTÉS ORGANISATION
CONNAISSANCE COLLABORATION IMPACTS EXCELLENCE FORMATION REVITALISATION RETOMBÉES DÉVELOPPEMENT DURABLE NOUVEAUTÉS ORGANISATION RAPPORT IMPACTS PARTENARIATS CONNAISSANCE ANNUEL COLLABORATION EXCELLENCE
Plus en détailASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Mardi le 03 septembre 2013 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Jean Guy Demers, maire MM. Mme Yvon Couture Jacques
Plus en détailLA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Plus en détailDemande de licence. de bingo en salle seul. Guide. Formulaire de demande de licence. Annexe A Déclaration annuelle de l organisme
Demande de licence de bingo en salle seul Guide Formulaire de demande de licence Annexe A Déclaration annuelle de l organisme Annexe A.1 Déclaration annuelle des personnes liées à l organisme Annexe B
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détail5 555 $ (2015) 1 379 $ (2015)
Sean Broady, Courtier immobilier ROYAL LEPAGE ELITE Agence immobilière 443, boul. Beaconsfield Beaconsfield (QC) H9W 5Y1 http://www.teambroady.ca 514-697-9181 Télécopieur : 514-697-9499 sbroady@royallepage.ca
Plus en détail