TARIFS DES PRESTATIONS - BUDGET 2012 CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA SEINE-MARITIME

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1 TARIFS DES PRESTATIONS - BDGET Vote de l'assemblée générale du 12 juin Pages PRESTATIONS DES CFA CFA Dieppe 6-7 CFA Le Havre 8 CFA Rouen 6 PLATEFORME DE SERVICES Information sur les métiers - Contrat apprentissage 2 Accompagnement à la formalité - immatriculation 2 Transmission - Bourse des métiers 2 Information et formation à la création reprise 3 Conseils aux entreprises 3 Espace partenaires, ARTISANS 76, ECRAN PLASMA 4 Instruction de dossiers 5 Formation continue du chef d'entreprise 3-4 ATRES PRESTATIONS Mises à diposition de salles et de personnel Siège 5 Mises à diposition de salles et de personnel Dieppe 5 Mise à diposition de salles et de personnel Le Havre 5 Page 1

2 TARIFS DES PRESTATIONS - BDGET PLATEFORME DE SERVICES - APPRENTI Information sur les métiers - Elaboration du contrat d'apprentissage P net de taxes Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur Inscription jeune au C.A.D. u GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT Inscription entreprise au C.A.D. u GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT Mise en relation u GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT Elaboraation du contrat d'apprentissage u rupture hors période d'essai et choix préalable d'une prestation payante pour le contrat u Artisan et ass. : chef d'entreprise artisanale, conjoint collaborateur et auxiliaires familiaux PLATEFORME DE SERVICES - CREATER REPRENER Accompagnement à la formalité - immatriculation Sous réserve de l'évolution du droit fixe RM CFE Total RM CFE Total RM CFE Total RM CFE Total 1. Immatriculation u Inscription de mentions Ouverture étab. secondaire hors 76 (principal en 76) u Mention conjoint collaborateur avec l'immatriculation u GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT Mention conjoint collaborateur inscrite isolément u Autres modifications Changement de statut juridique u Changement de gérant, PCA u Transferts et autres modifications u Autres déclarations (auto-entrepreneur) u Radiations u Extrait d'immatriculation et certificat de radiation ou de cessation Délivré à la personne immatriculée u GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT Délivrée à un tiers u 8. Liste d'entreprises (le nom) u H.T. Diagnostic / évaluation + insertion Personne Physique mandataire : 7 / autre tiers : 12 mandataire : 7 / autre tiers : 12 PLATEFORME DE SERVICES - CEDANT Transmission - Bourse des métiers Personne Morale Personne Physique Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur bourse départementale ( internet + affichage ) 1 an BNOA + bourse départementale ( internet + affichage ) 1 an dito avec diagnostic hygiène 1 an mandataire : 7 / autre tiers : 12 mandataire : 7 / autre tiers : Insertions seules : - BNOA + site cm-76 1 an + affichage panneaux CM annonce site cm-76 + affichage panneaux CM76 1 an référencement cédant 1 an GRATIT 31 GRATIT 31 GRATIT 30 GRATIT 30-1 insertion le Monde des Artisans - cédant u insertion le Monde des Artisans' - repreneur u GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT Personne Morale Recherche personnalisée d'entreprises avec envoi courrier Artisan et ass. : chef d'entreprise artisanale, conjoint collaborateur et auxiliaires familiaux Page ,50 /courrier ,50 /courrier

3 TARIFS DES PRESTATIONS - BDGET PLATEFORME DE SERVICES - PORTER DE PROJET Information et formation à la création - reprise Sous réserve de l'évolution du droit fixe Stagiaire Dispense Autre Stagiaire Dispense Autre Stagiaire Dispense Autre Journée d'information création u GRATIT GRATIT GRATIT Stage création d'entreprise u Documentation pédagogique création u Entretien nouveaux créateurs u Stage création d'entreprise + documentation + entretien u Stage création d'entreprise accompagnateur u Entretien suite à dispense GRATIT Autres prestations Vente documentation - guide création seul u 10 PLATEFORME DE SERVICES - CHEF D'ENTREPRISE Conseils aux entreprises Diagnostics, études et conseil H.T Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur Artisan & ass. Extérieur Tous diagnostics, études et conseils heure Diagnostic Hygiène u Dossier FISAC individuel u FORMATION CONTINE - CHEF D'ENTREPRISE 1. Formations "financières" Artisan & ass. Extérieur Comptabilité niveau 1-4 jours u Comptabilité niveau 2-5 jours u Lundis de la gestion - 5 jours u Comptabilité / Gestion informatisée u Pack gestion (résultat, bilan, point mort) - 2 jours u Formations "informatiques" Les lundis de la bureautique h Nous consulter Nous consulter Créer son site web - 3 jours u Publier son site web - 2 jours u Formations "RH" Mission Tuteur - 1 jour u Droit du travail et droit social - 2 jours u Développer son style de management et motiver ses collaborateurs - 2 jours u Conduire un recrutement et communiquer en réunion - 2 jours u Organiser son travail, informer ses équipe et mettre en place une délégation - 2 jours u Régles et obligations sociales et fiscales - 2 jours u Page 3

4 TARIFS DES PRESTATIONS - BDGET GPEC Gestion prévisionnelle des emplois et des competences - 3 jours u Formations "Environnement, hygiène et sécurité" Environnement et développement durable - 1 jour u Document unique - 1jour u Hygiène - 1 jour u Formations "commerciales" Devis - 1 jour u Développer une communication efficace - 1 jour u Enrichir vos outils de communication - 2 jours u Mieux connaître ses clients - 1 jour u Formations "divers" Marchés puclics - 2 jours u Anglais - 40 heures u Inscriptions aux examens Inscription ou réinscription dans le cadre d'une préparation Brevet de maîtrise - modules transversaux mod Brevet technique des métiers - module professionnel ** mod Brevet technique des métiers - modules transversaux mod B.C.C.E.A. tous modules **.V. & modules professionnels : caution obligatoire Inscription ou réinscription en candidature libre Epreuve pratique tous métiers hors matière d'œuvre * mod Epreuve écrite mod Soutenance orale mod * Epreuve pratique : caution obligatoire La matière d'œuvre est facturée au réel des coûts exposés par le centre d'examen. Locations de salles - tarifs à la journée mod Salles Les falaises, Vallée de Seine, Durdent jour 80 Salles St Maclou, Le Pollet, Porte Océane, Pays de Caux jour 123 Salles Estuaire, Pays de Bray jour 178 Salle de conférences - journée complète jour 602 Salle de conférences - 1/2 journée ou soirée 1/2 j 403 Aire de réception - forfait par manifestation u 252 Participation frais de nettoyage et de rangement salle * forfait 94 Poste informatique ( poste / jour ) u / j 6 Organisations professionnelles : mise à disposition des locaux gratuite pour réunions institutionnelles (assemblées générales & bureaux), * Forfait nettoyage et rangement : à facturer en sus de la location pour les entreprises et organisations hors artisanat, à facturer seul si mise à disposition gratuite de la salle ** En cas de location ou mise à disposition hors plages normales d'ouverture des locaux, les heures de présence du concierge doivent être facturées en sus ( voir page 8), En cas de location ou mise à disposition dans les plages normales d'ouverture des locaux, les heures de présence du concierge doivent être facturées en sus (voir page 8), sauf pour les réunions institutionnelles des organisations professionnelles. Page 4

5 TARIFS DES PRESTATIONS - BDGET SIEGE MISE A DISPOSITION DE SALLES ET DE PERSONNEL H.T Mise à disposition salles Salle du bureau jour GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT Salle des élus jour GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT Aire de réception rez de chaussée jour Mise à disposition de personnnel ** Surveillance heure normale heure Surveillance soirées et samedis (*) heure Surveillance dimanches et jours fériés heure ANTENNE LE HAVRE Mise à disposition salles de formation & réunion Grande salle 1er étage jour Grande salle 1er étage (locations anciennes) jour 1/2 grande salle 1er étage jour /2 grande salle 1er étage (locations anciennes) jour Salle 4ème étage Participation frais de nettoyage et de rangement salle * forfait Mise à disposition matériel divers 0 Verres pour cocktail (la pièce) - y inclus le nettoyage u Mise à disposition de personnnel * * Surveillance - ouverture - fermeture portes h normale heure Surveillance - ouverture - fermeture soirées et samedis(*) heure Surveillance - ouverture - fermeture dimanches et J.F. heure ANTENNE DIEPPE Mise à disposition salles de formation & réunion Petite salle jour Grande salle de l'étage jour Participation frais de nettoyage et de rangement salle * forfait Mise à disposition de personnnel * * Surveillance - ouverture - fermeture portes h normale heure Surveillance - ouverture - fermeture soirées et samedis(*) heure Surveillance - ouverture - fermeture dimanches et J.F. heure Organisations professionnelles : mise à disposition des locaux gratuite pour réunions institutionnelles (assemblées générales & bureaux), Page 5

6 TARIFS DES PRESTATIONS - BDGET CFA ROEN 1. Droit d'inscription u 2. Cantine Repas apprenti - vente à l'unité u 5,0 4,90 4,80 4,80 Repas pré-apprenti u 5,0 4,90 4,80 4,80 Repas extérieurs - vente à l'unité u 13,4 13,4 13,16 13,16 12,90 12,90 12,80 12,80 Repas personnel - vente à l'unité u 5,0 4,90 4,80 4,80 Repas - 10 tickets 48,4 47,43 46,50 46,00 3. Ventes de produits finis Divers : Petits fours salés - sucrés - à l'unité u 0,62 0,61 0,60 0,55 Galette des Rois kg 14,88 14,59 14,30 14,20 Feuilletés kg 12,59 12,34 12,10 12,00 4. Mise à disposition de personnnel Surveillance - ouverture - fermeture portes h normale heure 26,01 26,01 25,50 25,50 25,00 25,00 23,00 23,00 Surveillance - ouverture - fermeture soirées et samedis heure 38,49 38,49 37,74 37,74 37,00 37,00 34,00 34,00 Surveillance - ouverture - fermeture dimanches et J.F. heure 38,49 50,98 37,74 49,98 37,00 49,00 34,00 46,00 5. Ventes & cessions diverses Année scolaire GRATIT Année scolaire Année scolaire Année scolaire GRATIT GRATIT GRATIT Location de salle banalisée ( journée ) jour 86,75 82,62 81,00 80,00 Location de salle banalisée (1/2 journée ou soirée)* 1/2 j 86,75 82,62 81,00 80,00 Mise à disposition laboratoire : participation frais** forfait 104,96 99,96 98,00 97,00 * En cas de location hors plages normales d'ouverture du CFA, les heures de présence du concierge doivent être facturées en sus sur la base des taux ci dessus. A facturer y compris en cas de mise à disposition gracieuse. * * Participation aux frais : forfait destiné à couvrir les frais de nettoyage et remise en ordre du laboratoire mis gracieusement à disposition d'une organisation professionnelle. A facturer dans tous les cas. CFA DIEPPE Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Inscriptions - frais de dossier 1. Droit d'inscription u GRATIT GRATIT GRATIT GRATIT 2. Cantine Repas apprenti - vente à l'unité u 4,3 4,23 4,15 4,15 Repas apprenti - vente par 5 u 4,3 4,23 4,15 4,15 Repas pré-apprenti u 4,3 4,23 4,15 4,15 Repas pré-apprenti - vente par 5 u 4,3 4,23 4,15 4,15 Repas enseignant - vente à l'unité u 5,6 5,51 5,40 5,30 Repas enseignant - vente par 5 u 5,6 5,51 5,40 5,30 3. Restaurant d'application Repas extérieurs - vente à l'unité ( yc 1 boisson ) u 12,1 12,1 11,83 11,83 11,60 11,60 11,50 11,50 Repas membre du personnel - vente à l'unité u 5,6 5,51 5,40 5,30 Repas conjoint d'un membre du personnel - à l'unité u 12,1 11,83 11,60 11,50 4. Ventes de produits finis Divers : Petits fours salés - sucrés - à l'unité u 0,61 0,60 Page 6 0,55 0,53 Galette des Rois kg 14,59 14,30 14,20 13,70

7 TARIFS DES PRESTATIONS - BDGET CFA DIEPPE 5. Ventes de prestations Cocktail : Fourniture personnel de service (1 heure) h 51,0 51,0 49,98 49,98 49,00 49,00 45,50 45,50 Fourniture de boissons Coiffure Coupe homme u 10,2 10,00 9,80 9,70 Coupe enfant u 8,1 7,96 7,80 7,70 Coupe séchage aux doigts u 10,2 10,00 9,80 9,70 Brushing coupe u 12,4 12,14 11,90 11,80 M.P. coupe u 11,0 10,81 10,60 10,50 Coloration semi permanente u 6,1 6,02 5,90 5,80 Coloration Diacolor gelée richesse u 9,5 9,28 9,10 9,00 Couleur d'oxydation u 12,4 12,14 11,90 11,80 Mèches au papier u 25,9 25,40 24,90 24,70 Quelques mèches "dessus" décoloration u 8,1 7,96 7,80 7,70 Mèches coloration d'oxydation (entière) u 12,4 12,14 11,90 11,80 Mèches coloration d'oxydation (dessus) u 6,0 5,92 5,80 5,70 Permanente u 18,1 17,75 17,40 17,20 Défrisage u 18,1 17,75 17,40 17,20 6. Mise à disposition de personnnel Année scolaire Année scolaire Année scolaire Année scolaire Prix coûtant Prix coûtant Prix coûtant Prix coûtant Surveillance - ouverture - fermeture portes h normale heure 26,0 26,0 25,50 25,50 25,00 25,00 23,00 23,00 Surveillance - ouverture - fermeture soirées et samedis heure 38,5 38,5 37,74 37,74 37,00 37,00 34,00 34,00 Surveillance - ouverture - fermeture dimanches et J.F. heure 38,5 51,0 37,74 49,98 37,00 49,00 34,00 46,00 7. Ventes & cessions diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 Location de salle banalisée ( journée ) jour 86,8 0,0 82,62 0,00 81,00 0,00 80,00 0,00 Location de salle banalisée (1/2 journée ou soirée)* 1/2 j 86,8 0,0 82,62 0,00 81,00 0,00 80,00 0,00 Mise à disposition laboratoire : participation frais** forfait 105,0 0,0 99,96 0,00 98,00 0,00 97,00 0,00 * En cas de location hors plages normales d'ouverture du CFA, les heures de présence du concierge doivent être facturées en sus sur la base des taux ci dessus. A facturer y compris en cas de mise à disposition gracieuse. * * Participation aux frais : forfait destiné à couvrir les frais de nettoyage et remise en ordre du laboratoire mis gracieusement à disposition d'une organisation professionnelle. A facturer dans tous les cas. Page 7

8 TARIFS DES PRESTATIONS - BDGET CFA LE HAVRE 1. Droit d'inscription u 2. Cantine Repas apprenti - vente à l'unité u 4,9 4,79 4,70 4,70 Repas apprenti - vente hebdomadaire u 3,8 3,77 3,70 3,70 Repas pré-apprenti u 3,8 3,77 3,70 3,70 Repas enseignants - vente à l'unité u 4,9 4,79 4,70 4,70 Repas enseignants - vente hebdomadaire u 3,8 3,77 3,70 3,70 3. Ventes de produits finis Boulangerie : Pain 2 livres u 0,55 0,54 0,53 0,52 Pain au chocolat u 0,33 0,32 0,31 0,31 Déjeunettes u 0,22 0,22 0,21 0,21 Pâtisserie u 0,55 0,54 0,53 0,52 Charcuterie : 0,00 0,00 0,00 Rillettes kg 4,73 4,64 4,55 4,50 Pâté de campagne / Pâté de foie kg 4,73 4,64 4,55 4,50 Jambon kg 9,67 9,48 9,29 9,20 Saucisses u 0,32 0,31 0,30 0,30 Boudin blanc u 0,32 0,31 0,30 0,30 Boudin noir u 0,32 0,31 0,30 0,30 Quiche - pizza u 0,53 0,52 0,51 0,50 Bouchée à la reine u 0,84 0,82 0,81 0,80 Parisienne kg 9,77 9,58 9,39 9,30 Rôti de porc cru kg 4,73 4,64 4,55 4,50 Plats cuisinés ( variable selon produits ) part maximum : 2,10 maximum : 2,06 maximum : 2,02 maximum : 2,00 Divers : 0,00 0,00 0,00 Petits fours salés - sucrés - à l'unité u 0,62 0,62 0,61 0,61 0,60 0,60 0,55 0,55 Galette des Rois kg 14,88 0,00 14,59 0,00 14,30 0,00 14,20 0,00 4. Mise à disposition de personnnel 0,00 0,00 0,00 Surveillance - ouverture - fermeture portes h normale heure 26,01 26,01 25,50 25,50 25,00 25,00 23,00 23,00 Surveillance - ouverture - fermeture soirées et samedis heure 38,49 38,49 37,74 37,74 37,00 37,00 34,00 34,00 Surveillance - ouverture - fermeture dimanches et J.F. heure 38,49 50,98 37,74 49,98 37,00 49,00 34,00 46,00 5. Ventes & cessions diverses Année scolaire GRATIT Année scolaire Année scolaire Année scolaire GRATIT GRATIT GRATIT Location de salle banalisée ( journée ) jour 86,75 0,00 82,62 0,00 81,00 0,00 80,00 0,00 Location de salle banalisée (1/2 journée ou soirée)* 1/2 j 86,75 0,00 82,62 0,00 81,00 0,00 80,00 0,00 Mise à disposition laboratoire : participation frais** forfait 104,96 0,00 99,96 0,00 98,00 0,00 97,00 0,00 * En cas de location hors plages normales d'ouverture du CFA, les heures de présence du concierge doivent être facturées en sus sur la base des taux ci dessus. A facturer y compris en cas de mise à disposition gracieuse. * * Participation aux frais : forfait destiné à couvrir les frais de nettoyage et remise en ordre du laboratoire mis gracieusement à disposition d'une organisation professionnelle. A facturer dans tous les cas. Page 8