Comptabilité Titre 1 : Le plan comptable français : Chapitre 1 : La comptabilité, définition et rôle :

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1 Comptabilité Titre 1 : Le plan comptable français : Chapitre 1 : La comptabilité, définition et rôle : Article 120 PCG : la comptabilité est un système d organisation de l information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrée et présenter des étapes reflétant une image fidèle du patrimoine de la situation financière et du résultat de l entité à la date de clotûre. Article L Ccom : la comptabilité régulièrement tenue peut être admise en justice pour faire preuve entre commerçants pour fait de commerce. Si elle a été irrégulièrement tenue, ellle ne peut être invoquée par son auteur à son profit. La normalisation comptable : diverstité des utilisateurs = harmonisation. Recherche d une information de qualité pertinence, fiabilité, et comparabilité entre les entreprises. Le plan comptable français : Classe comptable Classe 1 Classe 2 Classe 3 Classe 4 Classe 5 Classe 6 Classe 7 La classe 8 n est quasi jamais utilisée, recensent les engagements. Nature du compte Compte de capitaux Immobilisations Stocks Comptes de tiers Comptes financiers Produits Les principes comptables : Régularité Sincérité Prééminance de la réalité sur l apparence (anglo saxon) Continuité d exploitation ou d activité Indépendance des exercices (comptabilité d engagement et comptabilité de trésorerie) Non compensation Permanence des méthodes Intagibilité du bilan d ouverture Coût historique Prudence Les flux économiques : Les flux réels : transfert de bien ou de services entre entreprises partenaires ou bien au sein de l entreprise. Les flux monétaires : transfert d argent ou engagement de paiement entre l entreprise et un partenaire ou au sein de l entreprise // les flux monétaires de financement = emprunts, remboursement, apports en K, prêt. Tout flux monétaire sortant de l E = Ressource // Tout flux monétaire entrant ds l E = emploi. La ressource précise ce qui permet la réalisation de l opération (ex : emprunt ou vente de marchandise) Ressources externes : Ressource à disposition de l E sur une échéance + ou lointaine (K et dettes) Ressources internes : Ressource générées par l E ne donnant pas lieu à restitution. (= produit vente de marchandise) 2 catégories d emploi : Emplois intermédiaires = emplois qui restent dans l E et peuvent constituer une ressource ou un flux ultérieur. Emploi définitifs = emplois à consommer. (Sont appelés «charges») Exemples : * Avec les fournissseurs achats de matières 1ères = flux réel, puis flux monétaire lorsque l E va payer les achats. La ressource sera l emprunt, et l emploi sera la banque (compte en banque). Lorsque l E va rembourser une partie de l emprunt, la ressource sera la banque, et l emploi sera la dette de l emprunt (remboursement de l emprunt).

2 * Avec les clients l E vend des marchandises à crédit à un client = flux réel. La ressource = vente de marchandise. Emploi = créance client. Lorsque le client règle l E, ressource = créance client (remboursement) et Emploi = banque. * Avec les salariés -> l E constate le W d un salarié = flux réel. Ressource = rémunération due au personnel, l emploi = charges du personnel. Lorsque l E règle les salariés, Ressource = banque, et Emploi = dette du personnel de la rémunération due. Chaque flux donne lieu à un double enregistrement = tout emploi est généré par une ressource // toute ressource permet de générer un emploi. Pour chaque opération, emploi = ressource. (pcpe partie double) Pour l enregistrement comptable = tableau = flux d emploi à gauche // flux de ressource à droite = compte de trésorerie. Il y en a 2 Compte banque // Compte caisse. Si paiement à crédit du client (chèque), Ressource = vente de la marchandise // Emploi = créance. [ Ressource est appelé Crédit // Emploi est appelé Débit ] Opération de financement = flux unique sans contrepartie. On utilise qd même pcpe de la partie double. Emprunt = flux monétaire entrant ds l E = débit du compte trésorerie de la banque. Remboursement de l emprunt = flux monétaire sortant = crédit du compte banque + débit du compte emprunt. En contrepartie, flux réel entrant = débit d un compte charge. Tout enregistrement comptable = pièce justificative (interne à l E souche de chèque, Facture client // externe à l E facture fournisseur, relevé banquaire). Chaque opération = enregistrée ds docs comptables. Livre journal = livre sur lequel, les opérations affectées à au patrimoine de l E sont enregistrées jour par jour. DOIT ETRE TENU SANS BLANC NI ALTERATION Assure l irréversabilité des enregistrements pr sevrir de preuve. Le grand livre = report des écritures du livre journal dans comptes en T. A la fin de l année, le solde de chaque compte doit être calculé. Balance des comptes = présentation des comptes par ordre croissant = situation à tps donné : N de compte / Libellé / Total débit / Total crédit / Solde débit / Solde crédit Permet de déceler les erreurs d enregistrement. Comptes 6 et 7 = Compte de résultat (mesure l activité de l E pdt l exercice comptable) Comptes 1 à 5 = Bilan (document de synthèse présentant la valeur du patrimoine de l E à une date donnée) Actif Comptes débiteurs (actif immobilisé [immo in/corporelle et financière], actif circulaire [stock, créance, disponibilité] ) Passif Comptes créditeurs ( Capitaux propres [K, réserves, résultat] Dettes [emprunt, dettes])

3 Chapitre 2 : Les stocks : Matières, marchandises et produits qui interviennent dans le cycle d exploitation de l E et destinés à être transférés ou vendus à brefs délais. Stock initial de l année N valeur des matières, marchandises et produits n ayant pas été vendu pdt N-1 Stock final valeur des matières, marchandises ou produits n ayant pas été utilisés ou vendu pdt N. Stock = quantité x coût unitaire Inventaire intermittant à la clotûre de l exercice comptable = inventaire physique. Inventaire permanent utilisation de la fiche de stock. Chaque mvt est enregistré sur une fiche permettant la prévision des commandes de réapprovisionnement et éviter la rupture de stock. Produits finis = Stock final au 31 décembre N en valeur Stock intial en valeur au 1 er janvier N Stock de charges = Stock initial en valeur au 1 er janvier N - Stock final au 31 décembre N en valeur Si Stock initial > Stock final = destockage (les achats de l exercice n ont pas suffit pour la vente ou fabrication donc on a puisé dans le stock initial = de la charge achat ) Si Stock final > Stock initial = stockage (les achats de l exercice ont été supérieurs aux ventes ou à la fabrication. On a pas utilisé tous les achats de l exercice = des produits) Un produit négatif c est comme une charge car cela fait diminuer le bénéfice. Titre 2 : Les opérations réalisées au cours de l exercice comptable : Chapitre 1 : Les achats et les ventes : Facture = Ecrit dressé par un commerçant constatant les conditions auxquelles il a vendu le bien ou le service. Constate le montant que doit le client au fournisseur = Facture de doit Facture d avoir : Ecrit par lequel le fournisseur reconnait devoir une certaine somme à son client en raison du retour de biens ou de services ou de l octroi d une réduction. Facture = référence fournisseur, nom client, n facture, date d établissement de la facture, détail des biens & services facturés, quantité, prix unitaire, TVA, réductions, net à payer, date de paiement. TVA = due sur tous les flux économiques. Impôt qui frappe la consommation des agents économiques 19,6% 5,5 % ou 2,1%. [ VA = valeur des ventes valeur des achats de biens ou services ] [ TVA = taux de la taxe x VA ] Enregistrement d une facture de doit («normale») : Fournisseur = vente = produit enregistré au crédit du compte 7 Client = achat = charges comptabilisés en compte 6. Fournisseur = encaisse et collecte la TVA = dette sur l Etat = compte Client paye TVA à fournisseur = créance sur l Etat = compte ou compte Fournisseur = pr le net à payer débit du compte de trésorerie Client = pr le net à payer = crédit sur compte de trésorerie ou compte de tiers. Enregistrement du retour du bien (facture d avoir) : Fournisseur = des ventes = débit compte 7 // Créance chez le client = crédit du compte 411.

4 La TVA collectée va diminuer, donc on débite le compte Client = des achats = crédit compte 6 // dette fournisseur = crédit du compte 401. La TVA déductible va diminuer sur le compte Les réductions commerciales sont accordées après la facturation. La réduction est dissociée de la vente à laquelle elle se rapporte donc fait l objet d une facturation spéciale sur la facture d avoir. Les réductions financières (incitation à payer plus tôt) = crédit aux clients et avances de trésorerie. L ecompte ne dépend pas de la nature, de la qualité ou de la quantité de marchandises ou biens vendus ou achetés lié aux conditions de paiement. On utilise donc les comptes financiers. Fournisseur = escompte qui le produit de la vente = charge de nature financière. Compte 665. Client = escompte qui le montant de son achat = Compte 765. Chapitre 2 : Les comptes de gestion : les charges et les produits : Charges d exploitation = charges relatives à l activité courante de l E. Charges financières = charges qui représentent la rémunération des prêteurs et des etb de crédi prétant de l argent à l E. Charges exceptionnelles = charges dont le caractère est exceptionnel Prélevements sur le résultat global = prélèvements effectués par l Etat (IS) et au profit du personnel (prime de participation). Si la charge ne comporte pas de TVA déductible = débit compte 6 et crédit compte de trésorerie. (ex : achat de 15 de timbres poste payés en espèces). Si la charge comporte de la TVA déductible = débit compte et crédit compte de trésorerie. (ex : réparation d un matériel, paiment comptant d une facture comptant par chèque. TVA 5,5%) Produits d exploitation = produits correspondant à l activité courante de l entreprise Produits financiers = Produits que l entreprise obtient grâce aux prêts qu elle accorde et aux placements financiers qu elle effectue. Produits exceptionnels = prodtuis dont le caractère est exceptionnel (ex : vente d une immobilisation) Si le produit n est pas soumis à la TVA = débit compte tiers et crédit compte 7 Si le produit est soumis à la TVA = crédit du compte de TVA collectée (445 71) et débit compte de trésorerie Titre 3 : Opération d inventaire L amortissement : L amortissement permet de passer l investissement petit à petit dans les charges. L amortissement pour dépréciation = constatation comptable d un amoindrissement de la valeur d un actif résultant de l usage du temps, du changement technique et toute autre cause dont les effets sont jugés irréversibles, certaines CSQ découlant de cette définition. Les dépréciations momentanées dues à des évenements exceptionnels, se constatent par voie de provision. Attention, certains biens ne s amortissent pas. Un terrain de se déprécie pas avec le temps. Une construction, si. Evaluation de la dépréciation : calcul délicat, car dépend d éléments propres à l E (rythme d entretien des machines) et d éléments extérieurs (progrès technique). Plan d amortissement = tableau prévisionnel récapitulant les différentes annuités qu on prévoit sur le bien et établi pour chaque bien. Les amortissements sont réglementés par la loi fiscale.

5 Amortissement linéaire : calculé à partir de la date de mise en service du bien. (ne pas confondre mise en service et acquisition) Amortissement dégressif : calculé en appliquant au taux linéaire retenu des coefficients fixés par la législation fiscale. Le taux sera de 20% si 5 ans (100/5 =20) et ensuite 20 x 1,75 = 35%. Voir fiche fdv. L amortissement se traduit en comptabilité par une augmentation d un compte de charges au débit du compte 68 (dotation d amortissement et de provisions) = dépréciation de la valeur d une immo. Amortissement = perte de valeur irréversible // Provision = perte de valeur temporaire. Provision par dépréciation = constatation comptable d un amoindrissement de la valeur d un élement d actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles. Les stocks peuvent faire l objet d une dépréciation si l E n arrive pas à vendre et qu il y a péremption. Provision = charge pour l E = débit d un compte 68 dotations et provisions. Stock de marchandises = 37 // la dépréciation devrait être en 397 en bilan (dépréciation = «9» en 2 ème ) La dépréciation des titres : Valeur d origine = valeur a laquelle on a acquis l action Valeur d inventaire = valeur à la date du bilan VO = VI il ne se passe rien VO < VI on ne fait rien en vertu du principe de prudence VO > VI on calcule une dépréciation en vertu du principe de prudence. Lorsque des titres de même nature ont été acquis à une période différente on compare la valeur d inventaire par rapport à la valeur globale. Valeur d inventaire d un stock = valeur à laquelle on peut espérer vendre un stock. On le compare à la valeur comptable. Si la valeur probable de réalisation est inférieure à la valeur comptable, c est une dépréciation