COMMUNE DE NEUVIC SUR L'ISLE. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 Canalisations

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1 DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE COMMUNE DE NEUVIC SUR L'ISLE Assainissement Secteur de Villeverneix 13 ème Tranche Consultation par procédure adaptée (articles 26.II.5 et 28 du C.M.P.) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 Canalisations MAÎTRE D'ŒUVRE : SOCAMA INGÉNIERIE 9 Boulevard Henri Jacquement MARSAC-SUR-L'ISLE

2 SOMMAIRE CHAPITRE I. DISPOSITIONS GENERALES... 6 ARTICLE 1. Définition du C.C.T.G... 6 ARTICLE 2. Consistance des travaux... 6 ARTICLE 3. Description des ouvrages... 6 ARTICLE 4. Conditions de service et contraintes particulières... 6 CHAPITRE II. NATURE ET QUALITE DES MATERIAUX... 7 ARTICLE 5. Généralités... 7 ARTICLE 6. Conditions d'acceptation des matériaux et produits sur le chantier... 7 ARTICLE 7. Conditions de manutention et de stockage... 8 ARTICLE 8. Spécification des tuyaux préfabriqués Tuyaux en béton de ciment Tuyaux en grès Tuyaux en fonte ductile Tuyaux en polychlorure de vinyle (PVC) Tuyaux en polyéthylène (PE) Tuyaux en polypropylène (PP) Tuyaux en polyester renforcé verre (PRV)... 9 ARTICLE 9. Regards Regards visitables Regards en béton Regards en fonte Regards en polyéthylène Regards en grès Regards avec accès pour nettoyage ARTICLE 10..Boîtes de branchement ou d'inspection Boîtes d'inspection en béton Boîtes de branchement ou d'inspection en fonte Boîtes de branchement ou d'inspection en polychlorure de vinyle (PVC) Boîtes de branchement ou d'inspection en polypropylène (PP) ARTICLE 11. Dispositifs de raccordement Culottes de branchement Culottes de branchement en béton Culottes de branchement en grès Culottes de branchement en fonte Culottes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) Culottes de branchement en polypropylène Culottes de branchement en polyéthylène Culottes de branchement en polyester renforcé verre (PRV) Raccords de piquage Raccords de piquage en fonte Raccords de piquage en polychlorure de vinyle (PVC) Raccords de piquage en polypropylène SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 2/41

3 Raccords de piquage en polyéthylène Raccords de piquage en polyester renforcé en verre (PRV) Tulipes de branchement Tulipes de branchement en grès Tulipes de branchement en fonte Tulipes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) Tulipes de branchement en polypropylène Manchons ARTICLE 12..Coudes Coudes en fonte Coudes en polychlorure de vinyle (PVC) Coudes en polypropylène (PP) Coudes en polyester renforcé verre (PRV) ARTICLE 13..Protection des canalisations ARTICLE 14. Cheminées d'évacuation des eaux pluviales ou "bouches d'égout" Canalisations d'évacuation Matériau ARTICLE 15. Dispositifs de couronnement et de fermeture Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les regards et les boîtes d'inspection Matériaux Classe de résistance et type Scellement (assise) Orifice d'aération Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les boîtes de branchement Matériaux Scellement (assise) Orifice d'aération Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les dispositifs d'absorption des eaux pluviales Bouches d'égout ARTICLE 16. Joints ARTICLE 17. Passages sur ouvrage d'art Colliers de fixation Consoles ARTICLE 18. Matériaux d'apport Matériaux constituant le lit de pose : Gravier (règle générale) ou sable (sur autorisation du maître d'œuvre) Matériaux constituant l'assise, le remblai latéral et le remblai initial : Matériaux constituant le remblai proprement-dit : Matériaux autoplaçants ou autocompactants liés ARTICLE 19. Géotextiles Géotextile ayant une fonction de séparation entre le sol support et le matériau d'apport Géotextile ayant une fonction de drainage Géotextile ayant une fonction de renforcement de sol ARTICLE 20. Matériaux pour ouvrages coulés en place ARTICLE 21. Matériaux pour réfection de chaussée, trottoirs et accotements Matériaux pour corps de chaussée Matériaux pour enduits superficiels d'usure Matériaux pour enrobés hydrocarbonés Matériaux pour les chaussées en béton de ciment Matériaux pour couche de surface en pavés ou dalles SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 3/41

4 21.6. Matériaux pour trottoir ARTICLE 22. Matériaux et fournitures pour espaces verts ARTICLE 23. Matériaux et fournitures pour les réseaux sous pression ARTICLE 24. Postes de relèvement individuels CHAPITRE III. MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX ET PRODUITS - EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE 25. Travaux préparatoires ARTICLE 26. Exécution des tranchées et fouilles Largeur des tranchées Tranchées pour tuyaux Tranchées pour regards et boîtes de branchement Evacuation des déblais ARTICLE 27. Portance du fond de fouille Egalisation du fond de fouille Compactage du fond de fouille ARTICLE 28. Evacuation des eaux Drainage temporaire Pompage Rabattement de nappe ARTICLE 29. Blindage Type de blindage Mode de retrait de blindage ARTICLE 30. Pose des tuyaux Réalisation du lit de pose Réalisation de l'assise Réalisation du remblai latéral Réalisation du remblai initial Réalisation du remblai proprement dit Tolérances de pose Coupes de tuyaux ARTICLE 31. Pose des regards, boîtes de branchements ou d'inspection, bouches d'égout Réalisation du lit de pose Tolérances de pose Cas des dalles réductrices Liaison entre canalisations et regards (ou boîtes d'inspection) ARTICLE 32. Pose des dispositifs de raccordement ARTICLE 33. Pose des dispositifs de couronnement et fermeture Mise en œuvre du scellement Tolérances de pose ARTICLE 34. Pose des géotextiles Géotextile ayant une fonction de séparation entre le sol support et le matériau d'apport Géotextile ayant une fonction de drainage Géotextile ayant une fonction de renforcement de sol SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 4/41

5 ARTICLE 35. Ouvrages coulés en place Modalités d'exécution Prescriptions et essais Revêtement des ouvrages coulés en place Liaison avec les tuyaux ARTICLE 36. Remblayage et compactage Objectifs de densification Pour les tuyaux Pour les regards Planches d'essai Epreuve de convenance ARTICLE 37. Cas des matériaux autocompactants liés ARTICLE 38. Cas des serrages hydrauliques ARTICLE 39. Exécution des travaux spéciaux Travaux par fonçage ou forage Pose des canalisations en élévation ARTICLE 40. Réfections de chaussées, trottoirs et accotements ARTICLE 41. Réfection des espaces verts ARTICLE 42. Pose et raccordement des postes de relèvement individuels CHAPITRE IV. ORGANISATION DE LA QUALITE PLAN D'ASSURANCE QUALITE (PAQ) ARTICLE 43. Préparation du chantier ARTICLE 44. Plan Assurance Qualité (PAQ) ARTICLE 45. Points critiques et points d'arrêt ARTICLE 46. Contrôle intérieur ARTICLE 47. Contrôle extérieur Contrôles de compacité des tranchées Contrôles visuels et télévisuels des réseaux Contrôles d'étanchéité Vérification de conformité topographique et géométrique ARTICLE 48. Conditions de réception ARTICLE 49. Documents à fournir Documents à remettre aux organismes de contrôle Dossiers de récolement Procès-verbaux d'essais ARTICLE 50. Dérogations Dérogations au CCAG SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 5/41

6 CHAPITRE I. DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE 1.DEFINITION DU C.C.T.G. Art et 1.2 du CCTG L'entrepreneur est soumis au Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG), qui comprend en particulier le titre I du fascicule n 70 et ses an nexes contractuelles. En l'absence de précisions, c'est à ce dernier document qu'il est fait référence ci-après sous l'appellation "CCTG", ou sous l'appellation "fascicule 70", sauf stipulation contraire. Art. 1.3 ARTICLE 2.CONSISTANCE DES TRAVAUX L'entreprise comprend l'ensemble des fournitures et travaux mentionnés à l'article du C.C.T.G. Elle comprend en outre : l'exécution des travaux complémentaires éventuels nécessaires à la réalisation des canalisations : réfection de clôture, percement de murs, etc.. la réfection définitive des chaussées, trottoirs et accotements et autres remises en état des terrains. ARTICLE 3.DESCRIPTION DES OUVRAGES Les ouvrages à établir comprennent essentiellement : ml de canalisations PVC SN8-125 mm ml de canalisations PVC SN8-160 mm ml de canalisations PVC PN16-75 mm "type pression" ml de canalisations PVC PN16-63 mm "type pression" - 20 regards béton mm - 25 regards polyéthylène 600 mm - 67 tabourets de branchement PVC 250 mm - 7 postes de relèvement individuels Art. 1.4 ARTICLE 4.CONDITIONS DE SERVICE ET CONTRAINTES PARTICULIERES L'entrepreneur est censé avoir procédé à une visite détaillée des lieux lors de l'établissement de son offre et avoir ainsi apprécié les différentes contraintes visibles liées à l'exécution du chantier. Les points particuliers suivants sont toutefois indiqués : nature des eaux transportées : eaux usées domestiques conditions d'accessibilité au chantier : accès par RD44 puis VC, passages étroits SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 6/41

7 points particuliers concernant la signalisation à mettre en place : à définir lors de la préparation il existe des risques de formation d'h2s aux endroits suivants : arrivée conduite refoulement Conduite de refoulement profil strictement ascendant, pas de point haut une étude géotechnique a été réalisée. Elle est annexée au présent. résistance aux charges et surcharges : dans le cas de variantes à l'offre technique de base définie dans le présent, il est précisé que les hypothèses de charge à prendre en compte sont celles définies au CCTG. Pour les charges de chantier, l'entrepreneur devra tenir compte si nécessaire des charges de chantier qui lui sont propres. Il est bien précisé que dans l'offre technique de base définie dans le présente, il n'a pas été considéré de charge de chantier. Si nécessaire, l'entrepreneur devra donc, soit adapter sa technique de chantier, soit avoir signalé cette difficulté dès la remise des offres et avoir proposé en variante le matériau approprié. CHAPITRE II. NATURE ET QUALITE DES MATERIAUX Art. 2.1 ARTICLE 5.GENERALITES Les matériaux et produits entrant dans la composition des ouvrages doivent satisfaire aux prescriptions du chapitre II du fascicule 70 du CCTG, notamment aux normes produits référencées en annexe 1 du fascicule 70 du CCTG ou aux avis technique sen vigueur. Les matériaux et produits qui ne sont pas couverts par une norme, et ne faisant pas l'objet d'un "Avis technique favorable" doivent être agréés par le maître d'œuvre qui établira les conditions de réception à appliquer à ces fournitures conformément à l'article 2.1 du fascicule 70 du CCTG. Tout changement de nature ou d'origine demeure expressément subordonné à l'accord préalable du maître d'œuvre. Art. 5.3 ARTICLE 6.CONDITIONS D'ACCEPTATION DES MATERIAUX ET PRODUITS SUR LE CHANTIER L'acceptation des matériaux est assurée sur le chantier par l'entreprise en présence du maître d'œuvre. L'acceptation des matériaux et produits est conforme à l'article 5.3 du fascicule 70 du CCTG. Les matériaux refusés sont identifiés conformément à l'article 5.3 du fascicule 70 du CCTG, isolés et devront être évacués hors du chantier par l'entreprise. La réception des matériaux après livraison, n'exclut pas un refus éventuel si en cours de mise en œuvre ils se révélaient défectueux ou inadaptés aux performances annoncées. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 7/41

8 Art. 5.4 ARTICLE 7.CONDITIONS DE MANUTENTION ET DE STOCKAGE Les manutentions de matériaux et produits sont effectuées conformément aux prescriptions du fabricant et aux règles de sécurité en vigueur. L'entreprise veille à l'adéquation des moyens de manutention et des protections à mettre en œuvre pour garantir l'intégrité des matériaux et produits. Annexe A ARTICLE 8.SPECIFICATION DES TUYAUX PREFABRIQUES 8.1.Tuyaux en béton de ciment Les tuyaux à écoulement libre son titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF P ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les tuyaux n'entrant pas dans le champ de la norme NF P Il s'agit de tuyaux en béton armé. Ils sont de la classe de résistance : B 135 au minimum 8.2.Tuyaux en grès Les tuyaux sont titulaires d'une certification NF de conformité aux normes NF EN à NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les tuyaux n'entrant pas dans les champs des normes NF EN à NF EN Ils sont de la classe de résistance : à préciser par l'entrepreneur en cas de variante avec tuyaux grès, en fonction des conditions de services et de contraintes particulières définies à l'article Tuyaux en fonte ductile Les tuyaux sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les tuyaux n'entrant pas dans les champs des normes NF EN Tuyaux en polychlorure de vinyle (PVC) Les tuyaux sont titulaires d'une certification NF de conformité aux normes XP P et NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les tuyaux n'entrant pas dans les champs des normes XP P et NF EN Ils sont de la classe de rigidité CR8. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 8/41

9 8.5.Tuyaux en polyéthylène (PE) Les tuyaux sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les tuyaux n'entrant pas dans le champ de la norme NF EN Ils sont de la classe de rigidité CR Tuyaux en polypropylène (PP) Les tuyaux sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les tuyaux n'entrant pas dans le champ de la norme NF EN Ils sont de la classe de rigidité CR Tuyaux en polyester renforcé verre (PRV) Les tuyaux sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente. Ils sont de la classe de rigidité : à préciser par l'entrepreneur en cas de variante avec tuyaux en PVR, en fonction des conditions de service et contraintes particulières définies à l'article 4. Annexe A ARTICLE 9.REGARDS 9.1.Regards visitables Ils sont certifiés conformes aux normes en vigueur (NF EN 476 et normes produits) ou titulaires d'un avis technique favorable pour les regards qui n'entrent pas dans le champ des normes en vigueur Regards en béton Les regards en béton sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF P ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les regards n'entrant pas dans le champ de la norme NF P Le diamètre intérieur de la cheminée est de 1000 mm. Les dispositifs de descente sont constitués, par dérogation à la norme NF P , d'échelles amovibles. Les têtes des regards sont constituées de préférence de cônes ou, si nécessaire, de dalles réductrices ou de rehausse sous cadre. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 9/41

10 9.1.2 Regards en fonte Les regards en fonte sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les regards n'entrant pas dans le champ de la norme NF EN 598. Le diamètre intérieur de la cheminée est de 1000 mm. Les dispositifs de descente sont constitués d'échelles amovibles. Les têtes des regards sont constituées de préférence de cônes, ou, si nécessaire de dalles réductrices ou de rehausse sous cadre Regards en polyéthylène Les regards en polyéthylène sont titulaires d'une certification CSTBat associé à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente. Le diamètre intérieur de la cheminée est de 1000 mm. Les dispositifs de descente sont constitués d'échelles amovibles. Les têtes des regards sont constituées de préférence de cônes ou, si nécessaire de dalles réductrices ou de rehausse sous cadre Regards en grès Les regards en grès sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les regards n'entrant pas dans le champ de la norme NF EN Le diamètre intérieur de la cheminée est de 1000 mm. Les dispositifs de descente sont constitués d'échelles amovibles. Les têtes des regards sont constituées de préférence de cônes ou, si nécessaire de dalles réductrices ou de rehausse sous cadre. 9.2.Regards avec accès pour nettoyage Ils sont certifiés conformes aux normes en vigueur (NF EN 476 et normes produits) ou titulaires d'un avis technique favorable pour les regards qui n'entrent pas dans les champs des normes en vigueur. Par référence à la norme NF EN 476, on appellera regards avec accès pour nettoyage les regards de diamètre intérieur (DN) : 800 < DN < 1000 mm. Pour toutes les autres spécifications, selon la nature des regards : se reporter à l'article 9.1. Annexe A ARTICLE 10..BOITES DE BRANCHEMENT OU D'INSPECTION Par référence à la norme NF EN 476, les boîtes d'inspection sont destinées à permettre l'introduction de matériel de nettoyage, d'inspection et d'essai, mais ne permettent pas l'accès du personnel. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 10/41

11 10.1.Boîtes d'inspection en béton Les boîtes d'inspection en béton sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF P ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les boîtes qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF P Elles sont circulaires et de diamètre nominal 600 mm au minimum Boîtes de branchement ou d'inspection en fonte Les boîtes en fonte sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les boîtes qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN 598. Les boîtes de branchement sont circulaires et de diamètre nominal 250 mm pour les branchements "eaux usées" et 300 mm pour les branchements "eaux pluviales". Les boîtes d'inspection sont circulaires et de diamètre nominal 600 mm au minimum Boîtes de branchement ou d'inspection en polychlorure de vinyle (PVC) Les boîtes en PVC sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme XP T ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les boîtes qui n'entrent pas dans le champ de la norme XP T Les boîtes de branchement sont circulaires et de diamètre extérieur 250 mm pour les branchements "eaux usées" et 315 mm pour les branchements "eaux pluviales". Les boîtes d'inspection sont circulaires et de diamètre extérieur 630 mm au minimum Boîtes de branchement ou d'inspection en polypropylène (PP) Les boîtes en polypropylène sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme XP T ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les boîtes qui n'entrent pas dans le champ de la norme XP T Les boîtes de branchement sont circulaires et de diamètre intérieur 250 mm pour les branchements "eaux usées" et 300 mm pour les branchements "eaux pluviales". Les boîtes d'inspection sont circulaires et de diamètre intérieur 600 mm au minimum. Annexe A ARTICLE 11.DISPOSITIFS DE RACCORDEMENT 11.1.Culottes de branchement Pour le raccordement des branchements, l'utilisation des culottes de branchement doit être privilégiée. L'utilisation de raccords de piquage ou de tulipes de branchements ne peut être envisagée que pour des raccordements sur des réseaux existants. Leur utilisation pour des raccordements sur des réseaux neufs doit être exceptionnelle et soumise à l'agrément du maître d'œuvre. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 11/41

12 Culottes de branchement en béton Les culottes de branchement en béton sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente. Les culottes de branchement sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en grès Les culottes de branchement en grès sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les culottes de branchement sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en fonte Les culottes de branchement en fonte sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN 598. Les culottes de branchement sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) Les culottes de branchement en PVC sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les culottes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en polypropylène Les culottes de branchement en polypropylène sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les culottes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 12/41

13 Culottes de branchement en polyéthylène Les culottes de branchement en polyéthylène sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les culottes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Culottes de branchement en polyester renforcé verre (PRV) Les culottes de branchement sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente. Les culottes de branchement sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Raccords de piquage Raccords de piquage en fonte Les raccords de piquage en fonte sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN 598. Les raccords de piquage sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Raccords de piquage en polychlorure de vinyle (PVC) Les raccords de piquage en PVC sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les raccords de piquage sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Raccords de piquage en polypropylène Les raccords de piquage en polypropylène sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les raccords de piquage sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 13/41

14 Raccords de piquage en polyéthylène Les raccords de piquage en polyéthylène sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les raccords de piquage sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Raccords de piquage en polyester renforcé en verre (PRV) Les raccords de piquage en PRV sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente. Les raccords de piquage sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Tulipes de branchement Tulipes de branchement en grès Les tulipes de branchement en grès sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les tulipes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les tulipes de branchement sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Tulipes de branchement en fonte Les tulipes de branchement en fonte sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN 598. Les tulipes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Tulipes de branchement en polychlorure de vinyle (PVC) Les tulipes de branchement en PVC sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les tulipes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 14/41

15 Tulipes de branchement en polypropylène Les tulipes de branchement en polypropylène sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les culottes de branchement qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les tulipes de branchement sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Manchons Les caractéristiques des manchons sont spécifiées dans le cadre de détail estimatif. ARTICLE 12..COUDES Annexe A Les coudes seront au 1/8 ou au 1/16. Ils ne seront posés de manière exceptionnelle sur les collecteurs principaux qu'après accord du maître d'œuvre Coudes en fonte Les coudes en fonte sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN 598 ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les coudes qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN 598. Les coudes sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Coudes en polychlorure de vinyle (PVC) Les coudes en PVC sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les coudes qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les coudes sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Coudes en polypropylène (PP) Les coudes en polypropylène sont titulaires d'une certification NF de conformité à la norme NF EN ou d'une certification européenne équivalente, ou sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d'une certification européenne équivalente pour les coudes qui n'entrent pas dans le champ de la norme NF EN Les coudes sont de classe de rigidité égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent Coudes en polyester renforcé verre (PRV) Les coudes PRV sont titulaires d'une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité et d'une certification européenne équivalente. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 15/41

16 Les coudes sont de classe de résistance égale à celle de la canalisation sur laquelle elles se branchent. ARTICLE 13..PROTECTION DES CANALISATIONS Une protection particulière est nécessaire aux endroits suivants : traversées cours d'eau, traversées ouvrages d'art. Les dispositions particulières à prendre sont les suivantes : pose sous fourreau, calorifageage. Annexe A ARTICLE 14.CHEMINEES D'EVACUATION DES EAUX PLUVIALES OU "BOUCHES D'EGOUT" 14.1.Canalisations d'évacuation Le raccordement avec la canalisation d'évacuation est étanche Matériau Les cheminées d'évacuation sont en béton, fonte, PVC, polypropylène ou polyéthylène, selon les spécifications indiquées dans le détail estimatif. Les cheminées sont de section circulaire de diamètre 500 mm minimum. Les cheminées sont avec décantation. Annexe A ARTICLE 15.DISPOSITIFS DE COURONNEMENT ET DE FERMETURE Les dispositifs de couronnement et de fermeture doivent être conformes à la norme NF EN Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les regards et les boîtes d'inspection Matériaux Matériau. fonte. fonte avec remplissage en usine. fonte avec remplissage sur site Localisation Ensemble du chantier Sans objet Sans objet SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 16/41

17 Classe de résistance et type La classe de résistance et le type de fonctionnement et de fermeture pour les regards sont les suivants : Classe de résistance D 400 trafic moyen D 400 trafic moyen D 400 trafic intense Type du dispositif 850 articulé 850 articulé étanche 850 articulé Localisation Ensemble du projet sauf RD En zone inondable Sous RD Scellement (assise) La résistance mécanique à terme du produit de scellement doit être compatible avec la classe de résistance du dispositif de couronnement et de fermeture. L'entrepreneur vérifie la compatibilité des informations recueillies sur la fiche de performances techniques du produit de scellement retenu et les exigences communiquées par le maître d'œuvre. La fiche technique du produit de scellement doit au moins contenir les informations suivantes : nature et composition du produit, résistance mécanique à terme en compression, cinétique de durcissement (compression/âge), délai minimum avant réouverture au trafic, conditions de mise en œuvre. La référence du produit de scellement choisi ainsi que la fiche des caractéristiques techniques du fabricant (composition, caractéristiques, mise en œuvre, recommandations) sont remises par l'entrepreneur lors de la préparation de chantier Orifice d'aération Les tampons ne sont pas pourvus d'orifices d'aération Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les boîtes de branchement Matériaux Matériau. fonte. fonte avec remplissage en usine. fonte avec remplissage sur site Localisation Ensemble du projet Sans objet Sans objet SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 17/41

18 La classe de résistance et le type des dispositifs de couronnement et de fermeture pour les boîtes de branchement sont les suivants : Classe de résistance Type du dispositif (*) Localisation B 125 Tampon hydraulique Ensemble projet sauf RD B 125 Tampon hydraulique étanche Zone inondable D 400 trafic intense Tampon hydraulique Bordure RD (*) Sauf indication contraire, les tampons de fermeture des boîtes de branchement "eaux usées" sont de forme carrée et ceux des boîtes de branchement "eaux pluviales" sont circulaires Scellement (assise) La résistance mécanique à terme du produit de scellement doit être compatible avec la classe de résistance du dispositif de couronnement et de fermeture. L'entrepreneur vérifie la compatibilité des informations recueillies sur la fiche de performances techniques du produit de scellement retenu et les exigences communiquées par le maître d'œuvre. La fiche technique du produit de scellement doit au moins contenir les informations suivantes : nature et composition du produit, résistance mécanique à terme en compression, cinétique de durcissement (compression/âge), délai minimum avant réouverture au trafic, conditions de mise en œuvre. La référence du produit de scellement choisi ainsi que la fiche des caractéristiques techniques du fabricant (composition, caractéristiques, mise en œuvre, recommandations) sont remises par l'entrepreneur lors de la préparation de chantier Orifice d'aération Les tampons ne sont pas pourvus d'orifices d'aération Dispositifs de couronnement et de fermeture pour les dispositifs d'absorption des eaux pluviales Bouches d'égout Sans objet. Annexe A ARTICLE 16.JOINTS Les joints sont conformes à la norme NF EN SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 18/41

19 ARTICLE 17.PASSAGES SUR OUVRAGE D'ART 17.1.Colliers de fixation Les colliers de fixation sont démontables. Ils permettent la dépose de la canalisation. Ils sont conçus et dimensionnés de manière à ne pas endommager le revêtement de la canalisation. Ils sont en inox 316 L, ou tout autre matériau résistant à la corrosion, à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre Consoles Les consoles sont en inox, ou tout autre matériau résistant à la corrosion, à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre. ARTICLE 18.MATERIAUX D'APPORT Les matériaux d'apport sont classés conformément à la norme NF P et à la norme XP P Ils sont conformes au tableau n 1 de l'article du CCTG Matériaux constituant le lit de pose : Gravier (règle générale) ou sable (sur autorisation du maître d'œuvre) Dmax dans la zone constitutive de l'appui : Dmax < 22 mm si DN < 200 Dmax < 40 mm si DN > Matériaux constituant l'assise, le remblai latéral et le remblai initial : Identiques à ceux du lit de pose 18.3.Matériaux constituant le remblai proprement-dit : Grave 0/31,5, ou réutilisation des matériaux en place (selon étude géotechnique) Matériaux autoplaçants ou autocompactants liés Le matériau est de type essorable ou non essorable (à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre). Afin de pouvoir excaver sans difficulté au voisinage immédiat de la canalisation, la valeur de résistance à la compression du matériau n'excédera pas 2 MPa. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 19/41

20 ARTICLE 19.GEOTEXTILES Annexe A Les différentes classes des géotextiles sont conformes à la norme NF G Géotextile ayant une fonction de séparation entre le sol support et le matériau d'apport Le géotextile ayant une fonction de séparation entre le sol support et le matériau d'apport est conforme aux normes G et NF Le géotextile a les caractéristiques suivantes : à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre Géotextile ayant une fonction de drainage Le géotextile ayant une fonction de drainage est conforme aux normes G et NP EN Le géotextile a les caractéristiques suivantes : à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre Géotextile ayant une fonction de renforcement de sol Le géotextile ayant une fonction de renforcement de sol est conforme aux normes G Le géotextile a les caractéristiques suivantes : à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre. Annexe A ARTICLE 20.MATERIAUX POUR OUVRAGES COULES EN PLACE Il y a lieu de se référer aux prescriptions du fascicule 65 B du CCTG "Exécution des ouvrages de génie civil de faible importance en béton armé". ARTICLE 21. MATERIAUX POUR REFECTION DE CHAUSSEE, TROTTOIRS ET ACCOTEMENTS Les matériaux de réfection de chaussée, trottoirs et accotements sont conformes à la norme NF P et à la norme XP P Matériaux pour corps de chaussée Les matériaux pour corps de chaussée sont conformes au fascicule 23 du CCTG "fournitures de granulats employés à la construction et entretien des chaussées" et au fascicule 25 du CCTG "exécution des corps de chaussées". SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 20/41

21 21.2.Matériaux pour enduits superficiels d'usure Les matériaux pour enduits superficiels d'usure sont conformes au fascicule 26 du CCTG "exécution des enduits superficiels" Matériaux pour enrobés hydrocarbonés Les matériaux pour enrobés hydrocarbonés sont conformes au fascicule 27 du CCTG "Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés" Matériaux pour les chaussées en béton de ciment Les matériaux pour les chaussées en béton de ciment sont conformes au fascicule 28 DU CCTG "Chaussées en béton de ciment" Matériaux pour couche de surface en pavés ou dalles Les matériaux pour couche de surface en pavés ou dalles sont conformes au fascicule 29 "Construction et entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou pierres naturelles" ainsi qu'à la norme P Matériaux pour trottoir Les matériaux pour trottoir sont conformes au fascicule 31 du CCTG "Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton" et au fascicule 32 du CCTG "Construction de trottoir". ARTICLE 22.MATERIAUX ET FOURNITURES POUR ESPACES VERTS Les matériaux et fournitures pour espaces verts sont conformes au fascicule 35 "Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs de plein air". ARTICLE 23.MATERIAUX ET FOURNITURES POUR LES RESEAUX SOUS PRESSION Il y a lieu de se référer aux prescriptions du fascicule 71 du CCTG "Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau". Les canalisations sous pression en PVC sont au minimum de la série PN 10, à emboîtements caoutchouc et pièces de raccord en fonte. Les canalisations sous pression en polyéthylène sont au minimum de la série PN 10, à joints soudés. Le type et le modèle des équipements de robinetterie (vannes, clapets ) ou de protection (ventouse) sont à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 21/41

22 ARTICLE 24.POSTES DE RELEVEMENT INDIVIDUELS La conception des installations, la nature et la qualité des matériaux et matériels constitutifs doivent être conformes aux prescriptions du fascicule 81 Titre I du CCTG. Les éventuels postes de relèvement destinés au raccordement des habitations situées en contre-bas du réseau ont les caractéristiques suivantes : matériau constitutif : polyester, polyéthylène ou autres (à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre) cuve enterrée, lestée si nécessaire, avec formes de pente limitant l'accumulation de dépôts, munie d'un tampon à visser, étanche, de dimensions appropriées pour permettre l'exploitation du poste pompes : de type "vortex" (section de passage : 50 mm), sur pied d'assise, moteur monophasé, débit minimal 6 m 3 /h (HMT à adapter aux caractéristiques géométriques du raccordement, à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre) équipements hydrauliques et divers : barre de guidage inox, clapet et vannes Les orifices pour traversée de câbles et raccordements hydrauliques (arrivées des effluents, refoulement, trop-plein) doivent être munis de joints ou de presse-étoupes garantissant l'étanchéité. La fourniture du poste inclus 20 ml de gaines au maximum et 30 ml de câble électrique (raccordement sur l'installation du particulier). Le poste doit être équipé d'une régulation de niveau commandant l'arrêt et la marche des pompes. CHAPITRE III. MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX ET PRODUITS - EXECUTION DES TRAVAUX L'entrepreneur peut proposer au maître d'œuvre une modification des conditions d'exécution des travaux lorsque des contraintes particulières s'imposent. Il appartient alors à l'entrepreneur de fournir une note de calcul appropriée concernant le dimensionnement mécanique de la canalisation. ARTICLE 25.TRAVAUX PREPARATOIRES L'entreprise comprend l'ensemble des travaux préparatoires nécessaires : obtention des permissions de voirie, études et mise en œuvre avec les administrations intéressées des déviations de circulation avec la signalisation nécessaire, préparations du terrain (abattage d'arbres, dessouchages, déplacements de clôtures ou mise en place de clôtures provisoires, dépose de mobilier urbain. L'entrepreneur assure à ses frais le maintien en bon état de la viabilité des voies ouvertes à la circulation et empruntées par ses engins. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 22/41

23 ARTICLE 26.EXECUTION DES TRANCHEES ET FOUILLES Le mode d'exécution des tranchées (réalisation manuelle ou mécanique, avec engins traditionnels ou mini-engins) est à soumettre à l'agrément du maître d'œuvre. Sauf autorisation contraire expresse, l'emploi des explosifs est interdit. Art Largeur des tranchées Tranchées pour tuyaux Par dérogation à l'article du CCTG, la largeur des tranchées est celle définie en annexe 1 du présent. Si l'entrepreneur estime devoir procéder à des ouvertures de tranchée sur des largeurs supérieures, il doit recueillir l'autorisation du maître d'œuvre. Dans le cas de pose de plusieurs tuyaux dans la même tranchée, et par dérogation à l'article du CCTG, la distance minimale à respecter entre 2 canalisations est de 0,35 m. Art Tranchées pour regards et boîtes de branchement La largeur de la tranchée pour regards et boîtes de branchement est égale à la dimension extérieure du regard ou de la boîte de branchement, augmentée de 2 x 0,50 m. Art Evacuation des déblais Au fur et à mesure de l'ouverture des fouilles, l'entrepreneur doit évacuer tous les déblais qu'il n'aura pas à utiliser ultérieurement en remblais. Le lieu et les dispositions à prendre pour le dépôt de ces matériaux sont indiqués dans le plan d'assurance qualité. Art. 5.5 et5.6 ARTICLE 27.PORTANCE DU FOND DE FOUILLE Ce paragraphe concerne les fouilles pour canalisations ainsi que celles des regards et, plus généralement, les fouilles pour tous les éléments enterrés Egalisation du fond de fouille Le fond de fouille n'est pas surcreusé. Conformément aux articles 5.5 et 5.6 du fascicule 70, il est systématiquement traité en cas de déstabilisation. Le fond de fouille est préalablement nivelé et dressé. Il est soigneusement purgé des éléments susceptibles d'endommager la canalisation et reçoit un lit de pose de 10 cm d'épaisseur minimum. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 23/41

24 Conformément à la norme NF EN 1610, au droit de chaque joint, il est réalisé si nécessaire des niches de façon à ce que le tuyau porte sur toute sa longueur Compactage du fond de fouille L'entrepreneur prend toute disposition pour éviter de remanier le sol en place. ARTICLE 28.EVACUATION DES EAUX L'écoulement des eaux dans les caniveaux et ouvrages existants est maintenu en permanence. Les eaux de toute nature, sur le chantier (eaux pluviales, eaux d'infiltration, sources, fuites de canalisations, nappe phréatique, eaux des canalisations en service ) sont évacuées par les moyens d'épuisement nécessaires. L'étude géotechnique indique les sections concernées par le niveau des eaux internes. L'attention de l'entrepreneur est attirée sur le caractère saisonnier de ce niveau. L'entrepreneur informe le maître d'œuvre dans un délai maximum de 24 heures de toute venue d'eaux exceptionnelle non reconnue lors de l'étude géotechnique. Les moyens d'exécution de l'entrepreneur doivent être adaptés pour éviter toute humidification excessive des déblais et de l'arase de terrassement qui serait de nature à compromettre la réutilisation des matériaux de déblai ou entraîner une perte de portance de l'arase Drainage temporaire Les sections de chantier qui pourraient être concernées par le drainage temporaire de fond de fouilles sont les suivantes : sans objet 28.2.Pompage Les sections qui pourraient être concernées par un pompage sont les suivantes : tronçons aux abords des cours d'eau. Les caractéristiques du pompage seront adaptées aux nécessités du chantier Rabattement de nappe Les sections concernées par le rabattement de nappe sont les suivantes : sans objet. ARTICLE 29.BLINDAGE 29.1.Type de blindage L'épaisseur du blindage retenue pour le calcul de la résistance mécanique de la canalisation est de 0,20 m (soit 2 x 0,10 m). L'entrepreneur définit les types de blindage conformément aux éléments géotechniques figurant ou joints au présent et conformément à l'article du fascicule 70. SOCAMA Ingénierie M / SC Avril E-MO-REA-0099-Rev0 24/41