VACANCES D ETE 2016 CHOIX DE PREFERENCE. «LES 114»

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2 Monsieur Didier KHELFA Maire de Saint-Chamas Mme VERRANINI Frédérique Directrice Service Jeunesse «La Récampado» 21, Avenue Maurice BERLE Saint-Chamas Tél Fax : Mail : frederique.verranini@saint-chamas.com Service Administratif du Service Jeunesse Mme Delphine HENRY - Tél : Mail : delphine.henry@saint-chamas.com Aux parents des 114 (11/15 ans) Et Séjours sportifs (11/17 ans) Nos Réf. : DK/CB/FV/DH Concernant : ACM «Les 114»et «Les séjours sportifs» Objet : Choix de préférence 2016 Saint-Chamas, le 25 mars Chers Parents, Afin qu un maximum d enfants puisse fréquenter les Accueil Collectif de Mineurs «Les 114» et/ou «les Séjours Sportifs», votre enfant ne pourra être inscrit qu à un seul séjour dans un premier temps. Si à la fin de la période d inscription des places sont toujours disponibles, votre enfant pourra être inscrit sur son second vœu. Les dossiers seront traités par ordre d arrivée. Par conséquent, nous vous demandons de bien vouloir remplir le tableau ci-dessous en précisant votre ordre de préférence. Merci de votre compréhension. DOCUMENT A RETOURNER AVEC LES AUTRES PIECES VACANCES D ETE 2016 CHOIX DE PREFERENCE. «LES 114» Nom du Séjour et dates Inscrire 1 à 4 l intitulé «Choix de préférence» Semaine Du 06 au 08 juillet 2016 Aquatique Semaine Du 11 au 13 juillet 2016 Voile Semaine Du 18 au 21 juillet 2016 Ardèche Semaine Du 25 au 29 juillet 2016 Espagne Choix de préférence :.. Choix de préférence :.. Choix de préférence : Choix de préférence :

3 SEJOURS SPORTIFS Semaine 4 Du 25 au 29 juillet 2016 Camping (04) Semaine 5 Du 01 au 05 août 2016 Voile Choix de préférence :.. Choix de préférence :.. Fait à Saint-Chamas, le.. Signatures :

4 Monsieur Didier KHELFA Maire de Saint-Chamas Mme VERRANINI Frédérique Directrice Service Jeunesse et Sports «La Récampado» 21 Avenue Maurice BERLE Saint-Chamas Tél Fax : Aux parents des «114» des séjours sport 11/17 Nos Réf. : DK/CB/FV/DH Concernant : Accueil Collectif de Mineurs «Les 114» et «Séjours sport» Objet : Calcul tarif semaine Saint-Chamas, le 25 mars 2016 TARIFS VACANCES D ETE 2016 Nom du Séjour et dates Semaine Du 06 au 08 juillet 2016 Aquatique Semaine Du 11 au 13 juillet 2016 Voile Semaine Du 18 au 22 juillet 2016 Ardèche Semaine Du 25 au 29 juillet 2016 Espagne TARIF DE LA SEMAINE 1ère Tranche de 0 à 585 de quotient familial : nd Tranche de 586 à 1037 de quotient familial : ème tranche de 1038 à 1525 de quotient familial : ème tranche de 1526 Euro et plus de quotient familial : Enfant extérieur à la commune (prix coûtant) : ère Tranche de 0 à 585 de quotient familial : nd Tranche de 586 à 1037 de quotient familial : ème tranche de 1038 à 1525 de quotient familial : ème tranche de 1526 Euro et plus de quotient familial : Enfant extérieur à la commune (prix coûtant) : ère Tranche de 0 à 585 de quotient familial : nd Tranche de 586 à 1037 de quotient familial : ème tranche de 1038 à 1525 de quotient familial : ème tranche de 1526 Euro et plus de quotient familial : Enfant extérieur à la commune (prix coûtant) : ère Tranche de 0 à 585 de quotient familial : nd Tranche de 586 à 1037 de quotient familial : ème tranche de 1038 à 1525 de quotient familial : ème tranche de 1526 Euro et plus de quotient familial : Enfant extérieur à la commune (prix coûtant) : SEJOURS SPORTS Semaine 4 Du 25 au 29 juillet 2016 Camping (04) Semaine 5 Du 01 au 05 août 2016 Voile 1ère Tranche de 0 à 585 de quotient familial : nd Tranche de 586 à 1037 de quotient familial : ème tranche de 1038 à 1525 de quotient familial : ème tranche de 1526 Euro et plus de quotient familial : Enfant extérieur à la commune (prix coûtant) : ère Tranche de 0 à 585 de quotient familial : nd Tranche de 586 à 1037 de quotient familial : ème tranche de 1038 à 1525 de quotient familial : ème tranche de 1526 Euro et plus de quotient familial : Enfant extérieur à la commune (prix coûtant) :

5 Comment déterminer la somme à devoir? Prendre son avis d imposition 2015 des revenus 2014 de Monsieur et/ou Madame. Prendre les salaires déclarés de Monsieur et/ou Madame. (1 er ligne de l avis d imposition) Les ajouter. Si vous recevez une pension alimentaire, rajouter la somme perçue aux revenus trouvés. Si vous versez une pension alimentaire, déduisez la somme versée des revenus trouvés. Diviser le montant des sommes perçues par 12 afin de calculer les ressources mensuelles de la famille. Prendre ce montant le diviser par le nombre de parts qui est inscrit sur votre avis d imposition. Puis regarder dans le tableau ci-dessus pour connaître le montant à devoir.

6 Monsieur Didier KHELFA Maire de Saint-Chamas à Mme VERRANINI Frédérique Directrice Service Jeunesse et Sports «La Récampado» 21 Avenue Maurice BERLE Saint-Chamas Tél Fax : Mail : frederique.verranini@saint-chamas.com Service Administratif Service Jeunesse Mme Delphine HENRY - Tél : Mail : delphine.henry@saint-chamas.com Aux parents des 114 (11/15 ans) Et Séjours sportifs (11/17 ans) AUTORISATIONS Nous soussignons, M. Mme Demeurant : Responsable de l enfant : Déclarons avoir pris connaissance du règlement intérieur et nous engageons à respecter les termes. DETAIL AUTORISATIONS Autorise n autorise pas Le personnel à photographier ou filmer mon enfant dans la mesure où les films et images ne seront utilisés à aucun autre usage qu un usage éducatif ou inhérent à la vie de l établissement. Autorise n autorise pas Mon enfant à partir seul après les activités de l ACM à partir de. Personnes autorisées ou interdites à récupérer votre enfant : (Personnes majeures uniquement) Interdit Nom prénom Téléphones Lien de parenté Fait à Saint-Chamas, Signature : Le.

7 MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Code de l'action Sociale et des Familles N 10008*02 FICHE SANITAIRE DE LIAISON 1 - ENFANT NOM : PRÉNOM : DATE DE NAISSANCE : GARÇON FILLE DATES ET LIEU DU SÉJOUR : CETTE FICHE PERMET DE RECUEILLIR DES INFORMATIONS UTILES PENDANT LE SÉJOUR DE L'ENFANT ; ELLE ÉVITE DE VOUS DÉMUNIR DE SON CARNET DE SANTÉ ET VOUS SERA RENDUE À LA FIN DU SÉJOUR. 2 - VACCINATIONS (se référer au carnet de santé ou aux certificats de vaccinations de l'enfant). VACCINS oui non DATES DES VACCINS RECOMMANDÉS DATES OBLIGATOIRES DERNIERS RAPPELS Diphtérie Tétanos Poliomyélite Ou DT polio Ou Tétracoq BCG Hépatite B Rubéole-Oreillons-Rougeole Coqueluche Autres (préciser) SI L'ENFANT N'A PAS LES VACCINS OBLIGATOIRES JOINDRE UN CERTIFICAT MÉDICAL DE CONTRE-INDICATION ATTENTION : LE VACCIN ANTI-TÉTANIQUE NE PRÉSENTE AUCUNE CONTRE-INDICATION 3 - RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX CONCERNANT L'ENFANT L'enfant suit-il un traitement médical pendant le séjour? oui non Si oui joindre une ordonnance récente et les médicaments correspondants (boîtes de médicaments dans leur emballage d'origine marquées au nom de l'enfant avec la notice) Aucun médicament ne pourra être pris sans ordonnance. L'ENFANT A-T-IL DEJA EU LES MALADIES SUIVANTES? RUBÉOLE VARICELLE ANGINE RHUMATISME ARTICULAIRE AIGÜ OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON COQUELUCHE OTITE ROUGEOLE OREILLONS OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON SCARLATINE ALLERGIES : ASTHME oui non MÉDICAMENTEUSES oui non ALIMENTAIRES oui non AUTRES... PRÉCISEZ LA CAUSE DE L'ALLERGIE ET LA CONDUITE À TENIR (si automédication le signaler)

8 INDIQUEZ CI-APRÈS : LES DIFFICULTÉS DE SANTÉ (MALADIE, ACCIDENT, CRISES CONVULSIVES, HOSPITALISATION, OPÉRATION, RÉÉDUCATION) EN PRÉCISANT LES DATES ET LES PRÉCAUTIONS À PRENDRE. 4 - RECOMMANDATIONS UTILES DES PARENTS VOTRE ENFANT PORTE-T-IL DES LENTILLES, DES LUNETTES, DES PROTHÈSES AUDITIVES, DES PROTHÈSES DENTAIRES, ETC PRÉCISEZ. 5 - RESPONSABLE DE L'ENFANT NOM... PRÉNOM... ADRESSE (PENDANT LE SÉJOUR) TÉL. FIXE (ET PORTABLE), DOMICILE :... BUREAU :... NOM ET TÉL. DU MÉDECIN TRAITANT (FACULTATIF)... Je soussigné,...responsable légal de l'enfant, déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche et autorise le responsable du séjour à prendre, le cas échéant, toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l'état de l'enfant. Date : Signature : A REMPLIR PAR LE DIRECTEUR A L'ATTENTION DES FAMILLES COORDONNÉES DE L'ORGANISATEUR DU SÉJOUR OU DU CENTRE DE VACANCES OBSERVATIONS

9 REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS EXTRASCOLAIRE «Les 114 (11/15 ans)» et «Séjours sportifs (6/17 ans)» Mise à jour commission du 08/04/2015 Commune de Saint-Chamas Service jeunesse

10 INTRODUCTION La commune organise, dans le cadre de son Projet Educatif, un service facultatif extrascolaire. Ce service englobe les temps suivants : Les 114 et Les séjours sportifs. Cet ACM est agrée par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Jeunesse et des Sports (DDCS), et subventionné, en partie, par la Caisse d Allocations Familiales (CAF). Accueil Extrascolaire «Petites et Grandes Vacances»: o Cet accueil fonctionne les petites vacances Hiver : Séjours «Les 114» pour les 11/15ans et colonies sport en direction des 6/17 ans, Printemps Séjours «Les 114» pour les 11/15ans Automne Séjours «Les 114» pour les 11/15ans Eté : ouvert durant les quatre semaines de juillet, «Les 114» pour les 11/15ans et séjours sport pour les 11/17 ans. Les règles de fonctionnement et les critères d accueil sont précisés ci-après. Le présent règlement est validé par la Commission Jeunesse et Sports ainsi que le Conseil Municipal, cependant des ajustements peuvent y être apportés un fois par an suivant les observations et décisions de la commission. CHAMP D APPLICATION L accueil des jeunes s adresse à toutes les familles domiciliées sur le territoire de la commune de Saint-Chamas, et s il reste des places aux jeunes extérieurs à la commune (tarif maximum). La protection des mineurs qui bénéficient hors du domicile familial d un mode d accueil collectif à caractère éducatif, est fixée par décret en conseil d Etat, est confiée au représentant de l Etat dans le département. Les objectifs sont de permettre aux jeunes de découvrir de nouvelles activités ludiques et/ou sportives, de nouveaux lieux, la vie en collectivité et en autonomie (élaboration des menus, conception des repas et des tâches quotidienne) en étant acteurs de leurs vacances. FONCTIONNEMENT DE L ACCUEIL Encadrement et capacité d accueil : o L encadrement est assuré par du personnel diplômé selon la réglementation en vigueur de la DDCS. o Le personnel d animation est placé sous l autorité hiérarchique d une équipe de direction composée d une directrice de service et de responsables diplômés. Le personnel d animation est tenu d appliquer, la réglementation et le règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) extrascolaire, et d adhérer à l ensemble des projets éducatifs et des projets pédagogiques élaborés par la commune de Saint-Chamas. o Le taux d encadrement défini par la Réglementation DDCS est de 1 adulte pour 14 mineurs. o La capacité d accueil de ces ACM est de 24 mineurs. o L accueil se déroule à la salle Gérard Fortuné. Durée de l Accueil : o Il est impératif que les parents et les jeunes respectent les horaires. L équipe commencera l activité (extérieure ou non) à l heure indiquée sur le planning, sans attendre les retardataires. o Plusieurs possibilités d accueil : Les petites et grandes vacances de 7h30 à 18h30, du lundi au vendredi (hors jours fériés) : semaine d activités. Prise en charge des jeunes à la salle Gérard Fortuné. Repas et goûter pris à l ACM, en gestion libre (les jeunes élaborent leurs menus, font les courses, gèrent le budget et confectionnent leurs repas). Accueil du matin entre 7h30 et 9h00, puis début des activités (certains départs peuvent être avancés en fonction des activités). Accueil du soir entre 17h00 et 18h30. Les petites et grandes vacances du lundi au vendredi (hors jours fériés) : séjour court ou sport. Prise en charge des jeunes à la salle Gérard Fortuné pour la journée de préparation (en général le lundi). Départ le mardi et retour le vendredi (destinations et activités différentes à chaque vacance). En gestion libre (les jeunes élaborent leurs menus, font les courses, gèrent le budget et élaborent leurs repas). Accueil du matin entre 7h30 et 9h00. Accueil du soir entre 17h00 et 18h30.

11 Les activités o Les activités proposées sont des activités de loisirs, d éveil à de nouvelles cultures, de jeux éducatifs, coopératifs ou libres, de découvertes de nouvelles activités sportives (comme le ski-joering, le snow-scoot, le stand up paddle, la bouée tractée ) ou culturelles (stage de cuisine avec un chef, stage de graff ). Interventions d une journée a chaque période de vacance d une éducatrice santé (Maison des Adolescents de Salon) : sensibilisation aux méfaits de l alcool, tabac, drogue, questions de sexualité o Toutes ces activités sont en rapport avec l âge des jeunes et font l objet d un projet pédagogique élaboré pour chaque période avec des objectifs précis. o Ces activités pouvant se dérouler hors de la commune, des transports collectifs pourront êtres utilisés. o Il est demandé aux parents d entrer dans la structure, afin de consulter le planning d activités et d échanger certaines informations avec l encadrement. INSCRIPTIONS : PORTAIL Famille Il permet aux familles de gérer les réservations et annulations, mais aussi de suivre leurs factures au travers du Titre Payable sur Internet (T.I.P.I.). Toutes les informations relatives à son utilisation sont sur le site de la commune ( Code d accès à demander au secrétariat Modalités d inscriptions Un dossier unique d inscription (D.U.I) permet de réaliser toutes les inscriptions périscolaires. Il est à télécharger sur le site Internet de la commune : ou se rapprocher du Cercle. Le DUI est à retourner obligatoirement complété, avec toutes les pièces annexes, au GUICHET UNIQUE du Cercle, faute de quoi l inscription ne sera pas prise en compte. Les horaires d ouvertures du GUICHET UNIQUE du Cercle sont les suivants : Tous les jours de 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (fermé au public mardi et jeudi après-midi). Le vendredi de 8h15 à 12h00 et de 13h30 à 16h45. (N tel : /22) Pièces nécessaires à la constitution du dossier : se reporter au DUI. Les dates d inscriptions sont communiquées via le site, la page Facebook de la commune (Saint-Chamas en Provence) mais aussi voie de presse, panneaux lumineux, affichages Tarifs applicables en fonction de la délibération en vigueur. Coût de l inscription o La participation des familles est calculée en fonction de leur quotient familial (voir grille tarifaire au secrétariat). La commune prend à sa charge 30 à 60% du montant des séjours. o Elle est due à réception de la confirmation d inscription, dans un délai de 10 jours. A défaut de règlement, l inscription est résiliée d office. o Toute famille ne fournissant pas l avis d imposition ou de non imposition au 31/12 de l année, se verra appliquer le tarif le plus élevé. o Des déductions exceptionnelles sont possibles en cas de : Eviction pour maladie ou hospitalisation de l enfant, prononcé par le médecin traitant : fournir un certificat médical dans les 48h à l accueil du Cercle (Passé ce délai aucun remboursement ne sera effectué). Aucune déduction pour convenance personnelle n est possible. Des attestations de présence de l enfant peuvent être remises aux familles qui en font la demande. Toute facture non réglée dans les délais fera l objet d une émission de titre (auprès du Trésor Public), sans relance de la part de la Mairie. Résiliation de l inscription o Tout jeune est au centre d un processus de coéducation (famille, accueils collectifs de mineurs, restauration scolaire, école ) malgré tout, les parents ont la plus grande part de responsabilité quand au comportement de leur enfant. Si celui-ci devait perturber le bon déroulement des différents accueils, la famille se verrait priver de l accès à ces services. RESPONSABILITES o Durant le temps d accueil, que ce soit dans l enceinte de la structure ou au cours de sorties, le jeune est sous la responsabilité du Responsable de l accueil collectif de mineurs et de son équipe d animation. La responsabilité du service commence dès que le jeune est dans la structure. Cette responsabilité cesse dès que le jeune part de la structure (autorisation préalable des parents pour partir seul) à la fin des activités. o Une décharge écrite sera signée dans le cas ou le jeune est repris par ses parents en cas d urgence au cours d un séjour court (camping ). o En cas de problèmes de comportement (non respect du matériel, des locaux, du personnel, de ces camarades ) du jeune, l ACM s engage à respecter les procédures suivantes : Avertissement verbal au jeune (2 maximum) Ensuite, courrier adressé aux parents relatant le problème rencontré

12 Si le comportement, suite à cela, ne s améliore pas une exclusion des temps concernés sera appliquée sans remboursement. o Vols et pertes : Le port de bijoux et de vêtements de valeur est déconseillé. L argent de poche n est pas souhaitable. La commune ne peut être tenue pour responsable en cas de perte ou de vol. o Règle Il est demandé aux parents de veiller à ce que leur enfant n apportent pas sur la structure des jeux électroniques (tels que portables ou autres ) favorisant l isolement de l enfant et le manque de partage. Ainsi que les jeux pouvant présenter un danger pour lui ainsi que pour les autres enfants (ex: billes, objet tranchant ). o Accident-Maladie-Trouble de la santé Au moment de l inscription, les parents remplissent une fiche sanitaire de liaison où sont mentionnées les vaccinations obligatoires. Ils fournissent tous les renseignements utiles, notamment : nom et coordonnées du médecin traitant pour les cas d urgences. Ils signent une autorisation permettant au responsable de l accueil de prendre, le cas échéant, toutes les mesures (traitement du jeune, hospitalisation ) rendues nécessaires par l état du jeune. En cas de maladie, l accueil du jeune ne pourra se faire, sauf si après avis médical et attestation, il s avère qu il n est pas contagieux. Dans ce cas, si un traitement est à administrer, l ordonnance du médecin devra être jointe. Les médicaments seront remis au Responsable de l ACM dans leur emballage d origine avec la notice d utilisation, le nom et prénom du mineur devront y être inscrits. Le jeune faisant l objet de trouble de santé, de comportement ou se trouvant en situation de handicap, est accueilli dans l accueil collectif de mineurs, dans la mesure du possible (locaux adaptés, encadrement nécessaire, protocole ). Préalablement à l inscription, un rendez-vous est pris avec la famille afin de poser la problématique du jeune. Si l inscription est formalisée et donne lieu à l élaboration d un PAI (Protocole d Accueil Individualisé), un courrier sera remis à la famille comportant la liste des documents nécessaires à l élaboration de celui-ci. Dans le cas d une allergie alimentaire, et quand le jeune ne peut profiter de la restauration collective, l apport d un panier repas est mis en place tout en respectant les procédures de stockage et de transport relatives aux normes HACCP. L ENGAGEMENT DE L EQUIPE o L ACM n est pas seulement un lieu d accueil pour les jeunes, c est aussi un espace de rencontres et d échanges. En cas de difficultés pour le jeune à accepter les règles de vie de l ACM, parents et direction pourront à tout moment se rencontrer pour l intérêt du jeune et faire au mieux pour lui rendre son séjour le plus agréable possible. o Le projet pédagogique de l ACM est à disposition des familles qui le souhaitent, auprès du responsable LITIGES ET CONTESTATIONS Les cas de litiges ou de contestations sont portés devant la commission Jeunesse et Sports. Mise à jour commission du 08/04/2015