Une coopérative d habitants en Sud GIRONDE
|
|
- Aline Rancourt
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Une coopérative d habitants en Sud GIRONDE Un terrain, onze personnes de 2 à 60 ans, Trois habitations, une maison commune. Notre projet d éco-habitat partagé en Sud Gironde intègre des dimensions écologiques, économiques, culturelles et sociales Il se veut intégré au territoire que nous aimons souhaitons continuer de dynamiser. CONTACTS Lucile HUGON lucile.hugon@yahoo.fr Mickaël GIRARD mickaelgirard.mg@gmail.com
2 2 Présentation générale Le projet concerne l acquisition, en commun, d un terrain constructible sur le territoire du Sud Gironde et la construction d habitations individuelles ainsi que d une maison commune. Cet habitat groupé se veut écologique dans sa construction et dans son fonctionnement. Notre groupe est constitué de 7 adultes et 4 enfants, de 2 à 60 ans, d horizons sociaux divers. L un des instigateurs du projet souhaite installer sur le terrain commun une activité de maraichage en permaculture. La maison commune est pensée pour être un lieu de lien avec le territoire (animation, formation, accueil, espace de travail partagé ). Notre projet se veut un lieu privé en interaction sociale et environnementale avec son territoire. La coopérative d habitants L article 22 de la loi ALUR du 26 mars 2014 crée le statut juridique adapté à des projets d habitat participatif : la coopérative d habitants. Son objet est de fournir à des associés personnes physiques la jouissance d un logement à titre de résidence principale et de contribuer au développement de leur vie collective. Le projet se fonde sur des valeurs de consommation raisonnée, d écologie, de solidarité entre les habitants Notre projet est inspiré de projets de l éco-hameau déjà existants et d habitats du groupés. territoire. Pourquoi un habitat partagé? près de chez vous. Il prend acte du contexte économique difficile pour l accession individuelle à la propriété, et d un contexte L'un des avantages légal favorable de l'utilisation lié à d'un bulletin en tant qu'outil la création, par la loi ALUR du statut juridique des coopératives promotionnel est que vous pouvez d habitants. réutiliser le contenu d'autres documents marketing, tels que les Ce projet est avant tout la rencontre d un groupe de personnes revues de presse et les études de partageant des valeurs et des besoins communs : la volonté de marché. se regrouper pour acheter, construire et développer des activités dans une même structure, tout Bien que en votre mettant objectif au principal cœur soit de de vendre un produit ou des leur mode de vie des valeurs de respect de l environnement. services, la clé d'un bulletin réussi est qu'il soit utile à vos lecteurs.
3 3 VALEURS ET OBJECTIFS Nos objectifs : Permettre l accession à la propriété pour tous les foyers, avec des ressources diverses, en ayant recours à un emprunt collectif. Développement de l économie sociale, solidaire et culturelle du territoire : A travers le soutien à une activité de maraîchage agroécologique, respectueuse de l environnement, la mise à disposition d un espace de travail (bureau partagé) pour des entreprises locales, et l ouverture de la maison commune pour des activités associative et économiques respectueuses des valeurs du projet. Nos valeurs: Solidarité et entraide : solidarité dans l achat (accession à la propriété pour tous à travers un prêts collectif) et dans la dette (solidarité dans le remboursement de la dette dans les statuts de la SCI ) Respect de l environnement : il sera le fil d Ariane du projet car on le trouve dans la conception et la construction des habitations, dans la gestion de l énergie et enfin dans le traitement et le recyclage optimisé des déchets rejetés par l activité des habitants. On le retrouve naturellement dans l activité agricole de maraîchage.
4 4 QUI SOMMES NOUS? Agés de 1 à 60 ans, nous voulons vivre au quotidien la transition écologique sans pour autant être repliés sur nous même. Nous aimons passionnément notre territoire, et sommes investis dans la vie locale (associative, communale, culturelle, économique). Nous avons des compétences diverses : élagage, gestion culturelle, permaculture, connaissance des réseaux culturels et écologiques locaux et internationaux, techniques de finances alternatives, droit, techniques d éco-construction, gestion de la gouvernance collective, gestion de projet, gestion d équipe... Nous concevons ce projet depuis plusieurs années, et avons consacré du temps à nous former pour le concrétiser. QUEL LIEU? Une région : le Sud Gironde Le choix s est porté naturellement sur le territoire du Sud-Gironde car certains d entre nous y résident déjà depuis plusieurs années, d autres ne l habitent pas encore, mais sont tombés amoureux de cette région. C est un territoire que nous aimons, dans lequel beaucoup d entre nous se sont investis et dans lequel nous avons tissés des réseaux amicaux et professionnels forts. Nous souhaitons participer à faire vivre sa culture singulière, son terroir riche et varié, et contribuer à sa population vivante et dynamique. Un terrain qui répondra à certains critères Nous avons établis une liste de critères incontournables pour chacun d entre nous : Proximité d un bourg avec quelques commerces et une école (possibilité de s y rendre en vélo de façon sécurisé pour les enfants). Surface estimée nécessaire à la réalisation du projet : Pour l habitat : 700 m² de surface de plancher et une emprise au sol de 350 m² Pour le maraichage : 2000 m 2 au minimum Surface totale du terrain : min 1,5 ha et sans maximum Type de terrain recherché : terrain nu ou maisons/ granges à rénover/ terrain agricole et forestier Possibilité de transformer une partie du terrain en terrain agricole
5 5 COMMENT? La structure juridique Notre groupe souhaite créer une coopérative d habitant, seul statut juridique permettant tout à la fois un emprunt collectif, une entrée-sortie des associés souple et protectrice des habitants restants, ainsi qu un véritable verrou spéculatif. Cependant la loi ALUR, qui a crée le statut de la coopérative d habitants n a toujours pas de décret d application. Nous avons donc fait le choix, d opter pour une Société Civile Immobilière classique, permettant un emprunt commun par le biais de cette société. Les statuts de la SCI prévoient la sortie du projet des habitants, et l entrée de nouveaux associés. Ils prévoient également les modalités de prises de décisions, dans un esprit de gouvernance par intelligence collective. Notre souhait est d opter, dès que les décrets d application de la loi ALUR seront parus, pour le statut de coopératives d habitat. Nous travaillons actuellement de concert avec l association bordelaise At Coop, qui regroupe sur l aquitaine des projets d habitats participatifs et œuvre à la promotion de la coopératives d habitants, afin d être en mesure d appréhender les difficultés possibles de changement de statut, ainsi que d œuvrer à la promotion des projets d habitats participatifs locaux. Nous avons fait appel à un avocat pour la rédaction des statuts de notre SCI.
6 6 La construction Nous privilégions l achat d un terrain nu, mais devant les difficultés pour trouver un terrain constructible de taille suffisante pour accueillir notre projet, nous avons ouvert nos recherches à l achat d un bâti existant à rénover. Nous souhaitons travailler de concert, dans l esprit de transmission qui anime notre projet, avec les élèves de l école d architecture et du lycée professionnel de la filière bois, aux plans de cet éco-habitat partagé. Nous avons d ores et déjà commencé à travailler avec deux jeunes architectes tout juste diplômés, et tous deux originaires du Sud-Gironde, territoire qui a fait l objet de leurs travaux d études. Notre éco habitat partagé est conçu dans l esprit d un «airial», conformément aux vœux des documents accompagnant la plupart des PLU des villages de sud gironde, et à l habitat traditionnel de la région. Le permis de construire, sera porté par un architecte professionnel. En nous groupant, l achat de matériaux locaux et écologiques (prenant en compte les énergies grises), pourra être négocié au vu des quantités commandées. Nous souhaitons également avoir recours dans la mesure du possible à des matériaux de récupération. Concernant la réalisation des constructions, nous souhaitons faire appel à des entrepreneurs locaux, qui pourront encadrer, selon le souhait de chacun (et en tout cas pour la maison collective), des chantiers collectifs. De même les coûts de la construction pourront être ramenés au plus bas grâce à la participation active des futurs habitants, et grâce au recours aux chantiers participatifs (hors gros œuvre, qui nécessite l intervention de professionnels en ce qui concerne les garanties décennales). Chacun des futurs habitants de l habitat groupé pourra concevoir individuellement son habitation, qui devra respecter les termes de la charte commune. Afin de réduire l impact de nos habitats sur l environnement, seront mutualisés autant que
7 LE FINANCEMENT 7 Nous souhaitons contracter, pour compléter nos apports, un prêt bancaire pour la construction, via la SCI, permettant ainsi à ceux d entre nous qui n auraient pas présentés les garanties considérées comme suffisantes par les banques, d accéder à un emprunt (grâce à la caution solidaire et la garantie de la banque sur les constructions). Pour les habitats individuels Nous avons conçu un plan de financement qui s appuie sur les possibilités financières de chacun. DEPENSES COÛT D'ACHAT Achat du bien (valeur maximale hors contrsuction) RESSOURCES FONDS PROPRES Apports personnels des actionnaires ,00 Frais d'agence -00 Epargne solidaire Frais de notaire ,00 Apports en nature Frais de dossier bancaire 800,00 Frais d'agence -00 EMPRUNTS Garantie/caution/hypo ,00 Droits de mutation 7 203,00 Prêts bancaires COÛTS DE CONCEPTION Prêts aidés Frais architectes 8 000,00 Frais maîtrise d'ouvrage 8 000,00 Frais administratifs divers Aides et Subventions Frais juridiques 700 TOTAL FRAIS AVANT TRAVAUX ,00 COÛT TRAVAUX et CONSTRUCTION ,00 Estimation construction Frais de chantier 6 000,00 Frais de raccordements -00 Bilan thermique 550,00 Etude de sol 1 250,00 Viabilisation -00 Bornage 900,00 Assurance dommage ouvrage ,00 Permis de construire Attestation RT 2012 Aménagements intérieurs ,00 Estimation rénovation -00 RESERVE 3% ,00 ESTIMATION COÛTS TRAVAUX ,00 TOTAL DEPENSES ,000 TOTAL RESSOURCES , ,00
8 8 Pour la maison commune Nous souhaitons faire appel, en ce qui concerne la maison commune, à l épargne solidaire. Ce mode de financement alternatif, encadré par la loi, ne constitue pas des dons. Il s agit de proposer à des particuliers, de placer une petite partie de leur épargne, non dans les mains d une banque qui spécule sur leur argent et n en fait rien de constructif, mais dans un projet qui a du sens. Cette épargne constitue un fond de roulement pour la SCI, qui contracte avec l épargnant solidaire une reconnaissance de dette. Elle est rémunérée au taux légal (le même que si l argent était placé sur un livret A par exemple). L épargnant peut à tout moment demander à récupérer son argent, avec un délai de préavis préalablement négocié avec la SCI. La décision de souscrire est fondée sur l adhésion aux valeurs portées par le projet et sur la volonté de donner du sens à la gestion de son épargne.
9 Habitation écologique 9 ILS L ONT FAIT, ALORS POURQUOI PAS NOUS? Habiterre Dans la Drôme, ce projet écologique, sorti de terre, a vu la construction de dix logements et d une maison commune, financés par un prêt collectif et par l épargne solidaire. La Salière A Grenoble, 5 familles ont emménagé dans leurs appartements conçus et financés ensemble, qu ils gèrent en coopérateurs. Ce projet a mutualisés des espaces extérieurs et intérieurs, les moyens de chauffages, Les habitants de la Salière ont reçu le prix du salon «Bois, Bâtiment et Développement durable» Grain de folie Ce projet réalisé en 1994 à St Martin d'hères, concernait la construction de trois logements conçus de façon écologique. Trois familles partagent un terrain, et ont mis en commun leu dépenses d énergies. Habitat collectif du Bono Quatre familles, installées dans un bâtiment sur un terrain de m², qui s étaient constitué en association d auto-promoteur. Ils partagent des espaces communs tout en conservant son logement privé, avec une dimension intergénérationnelle. Les parties communes : un atrium équipé d'une petite cuisine, une chambre d'amis avec salle d'eau, un atelier de bricolage, une chaufferie-buanderie, un garage à vélo, des abris voiture, et le jardin.
10 CONTACTS Lucile HUGON Mickaël GIRARD
1 Concevoir son projet et construire
Se loger avec l économie sociale et solidaire avec l économie sociale et solidaire 1 Concevoir son projet et construire Soutien à la conception de votre projet de construction ou de rénovation, Assistance
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailHABITATS PARTICIPATIFS
HABITATS PARTICIPATIFS habitats participatifs et coopératifs : de quoi parle t-on? CAUE 92-31.03.15 1. LES COOPERATIVES D HLM Un peu d histoire Une des trois familles composant le mouvement Hlm, issue
Plus en détailBHW Luxembourg. Des conditions de rêve pour votre patrimoine immobilier. L épargne-logement BHW et le financement de la construction
BHW Luxembourg Des conditions de rêve pour votre patrimoine immobilier L épargne-logement BHW et le financement de la construction 2 BHW Dispo maxx La flexibilité liée à la prévoyance avec BHW Dispo maxx
Plus en détailL accession à la propiété
LES FICHES PRATIQUES DE FINANCES & PÉDAGOGIE Avant de se décider, il est indispensable de bien faire le point sur son budget... et de consulter sa banque, pour s assurer de la faisabilité de son projet.
Plus en détailguide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir
guide immobilier Tout savoir pour se loger ou investir Vous achetez pour vous loger Vous recherchez votre futur domicile? Appartement, maison, neuf ou ancien... Quel que soit le type de bien ou de surface,
Plus en détailProjet d habitat urbain groupé, écologique et auto-promu, dans le Grand Nancy
Projet d habitat urbain groupé, écologique et auto-promu, dans le Grand Nancy Contact : Bernard Tauvel au 5 rue Fabert 54000 Nancy Tél : 06 76 39 39 50 et 03 83 27 67 73 Email : bernard.tauvel@laposte.net
Plus en détailL auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
Plus en détailCe projet pourrait être
Ce projet pourrait être l histoire de Jean, Marilou, Paulette et Mario, et pourquoi pas vous? Jean et Marilou, 52 ans n ont plus d enfants à la maison. Leur maison est devenue trop grande et coûteuse à
Plus en détailStatistique des permis d'urbanisme. Modèle II
MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II
Plus en détailCOMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
Plus en détail90 logements en habitat participatif, ZAC de la Cartoucherie Toulouse
90 logements en habitat participatif, ZAC de la Cartoucherie Toulouse Succès de la 1 ère phase, 75 familles engagées et les grands principes retenus Dossier de presse Toulouse, le 19 novembre 2013 Contact
Plus en détailOpération d intérêt national Bordeaux Euratlantique. Point d étape
Opération d intérêt national Bordeaux Euratlantique Point d étape Une feuille de route initiale Un enjeu économique : - créer un centre d affaires européen (tertiaire supérieur) - faire un effet levier
Plus en détailDomaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
Plus en détailCe n est que lorsque ces conditions seront remplies, que vous serez assuré de pouvoir entreprendre les travaux que vous envisagez.
Nos Conseils : UN ARCHITECTE POURQUOI? Vous avez votre façon de vivre et vos goûts personnels. Le rôle de votre architecte est avant tout de vous écouter ; à partir de vos besoins, de vos goûts, de votre
Plus en détailLa Caisse d éd. économie solidaire Desjardins
La Caisse d éd économie solidaire Desjardins Le Mouvement Desjardins 1 er groupe financier au Québec. Au 18 e rang des institutions financières les plus sécuritaires au monde. Actif de 190,1 milliards
Plus en détailÉvry (91) - Architectes : Cabinet Îles. Souriez, vous êtes chez vous
Évry (91) - Architectes : Cabinet Îles Souriez, vous êtes chez vous Pavillons-sous-Bois (93) - Architecte : Antoine Daudré-Vignier Magnanville (78) - Architecte : Christophe Chaplain L esprit MDH Promotion
Plus en détail- 1 - Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers généraux,
- 1 - Commune de Bevaix Conseil général Rapport du Conseil communal au Conseil général à l appui d une demande de crédit de Fr. 600'000.- pour la rénovation de l immeuble rue du Temple 4. Monsieur le Président,
Plus en détailCréation et gestion des Lotissements
Cycle de formations sur l urbanisme 3 et 4 mars 2015 Création et gestion des Lotissements Le lotissement Préambule : Le régime de création des lotissements avait été profondément remanié par l ordonnance
Plus en détailLes principaux crédits et les pièges à éviter
Chapitre 1 Les principaux crédits et les pièges à éviter 1. Le crédit revolving Le crédit revolving (ou crédit permanent) est souvent vendu comme une réserve d argent permettant de financer des envies
Plus en détailConseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet
Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailRapport d utilité sociale
Rapport d utilité sociale Aiguillon construction, c est : Édito Une Entreprise Sociale pour l Habitat implantée dans l Ouest depuis 1902. Filiale du groupe Arcade, Aiguillon est constructeur et gestionnaire
Plus en détailDevenez Expert Tertiaire Somfy. Et engagez vous sur la voie du succès!
Devenez Expert Tertiaire Somfy Et engagez vous sur la voie du succès! Valorisez votre savoir-faire et vos compétences avec l appui des chargés d affaires tertiaire Somfy qui s engagent à vos côtés. Votre
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailPetit bijou de 2 appartements, à rien moins que 20 m de la plage. Ref. VT 439 Ventimiglia
Petit bijou de 2 appartements, à rien moins que 20 m de la plage Ref. VT 439 Ventimiglia Statistiques de rã fã rence Annà e de construction/restauration Terrain Surface habitable Surface utile Terrasse
Plus en détailLISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE
2015-1 - 1 Cette liste n'est pas exhaustive. L'Administration se réserve le droit de demander tout document complémentaire qui lui apparaîtrait nécessaire lors de l'instruction du dossier. Aucun document
Plus en détailConsulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI
Consulting SEO Mis à jour en juin 2012 ETUDE MOTS CLES CEQUAMI Sommaire 1. ANALYSE DES RECHERCHES... 2 2. RECOMMANDATIONS...11 2.1. ELEMENTS DETERMINANTS...11 2.2. SELECTION DE MOTS CLES...11 Page 2 sur
Plus en détailCATALOGUE FORMATIONS CLIENTS 2012 SPÉCIAL ÉNERGIES RENOUVELABLES
CATALOGUE FORMATIONS CLIENTS 2012 SPÉCIAL ÉNERGIES RENOUVELABLES FORMATIONS 100% PRO TOUTE L ANNÉE. TROUVEZ VOTRE FORMATION QUALIFIANTE. -10% SUR CERTAINES FORMATIONS DU CATALOGUE. î à Cher client, Le
Plus en détailGrand LYON, Rôle d une collectivité dans le développement d une Smart CITY Energie. 29 novembre 2013
Grand LYON, Rôle d une collectivité dans le développement d une Smart CITY Energie 29 novembre 2013 Pour le Grand LYON, une ville Intelligente c est. Une ville dans laquelle les nouvelles technologies
Plus en détail«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques»
«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques» Xavier Junique, Patricia Toucas et Richard Ribière Revue internationale de l'économie sociale : Recma, n 301,
Plus en détailGUIDE PRATIQUE POUR MES TRAVAUX D ÉCONOMIE D ÉNERGIE
GUIDE PRATIQUE POUR MES TRAVAUX D ÉCONOMIE D ÉNERGIE POUR MON BUDGET, MON CONFORT ET MA PLANÈTE : JE ME LANCE, AVEC LE CRÉDIT AGRICOLE. Les travaux d éco-rénovation sont-ils vraiment rentables? À quelles
Plus en détailMON LOGEMENT. Dans ce chapitre
MON LOGEMENT Bien souvent, l entrée dans la vie active rime avec un changement de lieu de vie. C est le moment de penser à s installer seul ou en couple. La recherche d un logement, qu on soit locataire
Plus en détailLe droit au compte. Nouvelle édition Février 2011. FBF - 18 rue La Fayette - 75009 Paris cles@fbf.fr
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailConsolider le développement du Jardin
Association «Solidarité & Initiative» pour le développement du Jardin de Cocagne de la Haute Borne pour la création de la Table de Cocagne de la Haute Borne Projet 2014 Adresse : 10 rue Héloïse Europarc
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailLISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR Documents à fournir quelle que soit votre situation : Formulaire de demande de bourse dûment complété et signé Livret de famille Carte d inscription au registre des Français
Plus en détailComment mobiliser les copropriétaires et financer de gros travaux
Comment mobiliser les copropriétaires et financer de gros travaux Saint-Mandé Cycle de formations mai-juin : Comment réaliser des économies d'énergie dans votre copropriété? VILLE DE SAINT-MANDE: LES ACTIONS
Plus en détailBien choisir son produit d épargne L e s M i n i - G u i d e s B a n c a i r e s
024 w w w. l e s c l e s d e l a b a n q u e. c o m Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Bien choisir son produit d épargne L e s M i n i - G u i d e s B a n c a i r e s FBF - 18
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailS installer, un vrai casse tête!!!! Pour faciliter vos démarches, voici quelques conseils qui vous seront très utiles
S installer, un vrai casse tête!!!! Pour faciliter vos démarches, voici quelques conseils qui vous seront très utiles SOMMAIRE Calculez votre budget page 2 Choisissez votre type de logement page 3 N oubliez
Plus en détailLe droit au compte. w w w. l e s c l e s d e l a b a n q u e. c o m Le site d informations pratiques sur la banque et l argent
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailCOMPRENDRE. Édition : février 2013
L habitat COMPRENDRE 2013 Édition : février 2013 sommaire glossaire introduction Se donner les moyens de maîtriser l énergie.3 À savoir avant de se lancer...4 Trouver l aide adaptée....6 Pour tout contribuable,
Plus en détailAGENCE IMMOBILIÈRE SOMMAIRE
AGENCE IMMOBILIÈRE SOMMAIRE LE MARCHÉ DE L'AGENCE IMMOBILIÈRE... 2 LA RÉGLEMENTATION DE L'AGENCE IMMOBILIÈRE... 5 L'ACTIVITÉ DE L'AGENCE IMMOBILIÈRE... 8 LES POINTS DE VIGILANCE DE L'AGENCE IMMOBILIÈRE...
Plus en détailnouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville
nouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville ST MALO CAEN ST BRIEUC ICI VANNES LORIENT RENNES LE MANS NANTES Des accès proches et rapides Bus lignes 4 et 30 Métro A à
Plus en détailLe Confidentiel. 0 805 405 485 Appel gratuit depuis un poste fixe. LNC.fr
Accès en voiture : Par l autoroute A620 / E72 / E9 : Sortie 31B (Les Minimes) A 10 minutes du Capitole EN TRANSPORTS EN COMMUN : Métro : station Barrière de Paris, ligne B Bus : arrêt Amat Massot, bus
Plus en détailL éco-prêt à taux zéro ou éco-ptz
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailCrédit à la consommation Régi par la loi du 12 juin 1991
Crédit à la consommation Régi par la loi du 12 juin 1991 Prospectus n 8 Valable à partir du 01 février 2008 Les taux mentionnés dans ce prospectus sont repris à titre d exemple. Pour connaître les conditions
Plus en détailconcevoir construire investir
concevoir construire investir Démarche Forts de notre parfaite connaissance des métiers de constructeur clés en main et de promoteur immobilier, nous vous proposons un projet sur mesure répondant à chacune
Plus en détailSommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Plus en détailACCESSION. Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux
FORMATION DROM 2014 ACCESSION Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux Un projet immobilier? Oui, mais
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailPrix de vente : 362 000 Euros
Visite du bien : 630202 Localisation : Sagonne Ville proche : Bourges à 42 Km Autoroute : A71 40 Km Aéroport : 40 Km Une authentique ferme Berrichonne rénovée avec soin dans un petit coin de paradis! Au
Plus en détailCommission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014
Commission d évaluation : REALISATION du 14 octobre 2014 65 St Barnabé, (13) Rédacteur : Jérôme Solari / Clara Foussat 1 - Bâtiment tertiaire bioclimatique à l entrée du village de Saint Barnabé à Marseille.
Plus en détailPremeLY Habitat 3 BBC
PremeLY Habitat 3 BBC (Bâtiment Basse Consommation) SCPI DE TYPE «SCELLIER BBC» souscription ouverte jusqu au 20 décembre 2011 La clôture de la période de souscription pourra intervenir par anticipation
Plus en détailAméliorer l organisation et la communication interne à l office de tourisme
Les engagements La qualité est devenue une priorité de l'ensemble des acteurs du tourisme ainsi que de l Etat qui s engagent dans différents processus de qualité pour améliorer l'image de la France auprès
Plus en détailQU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Plus en détailLe Crédit Coopératif, partenaire des entreprises et autres organisations dans leur démarche environnementale
Octobre 2012 Le Crédit Coopératif, partenaire des entreprises et autres organisations dans leur démarche environnementale Convaincu de l impérieuse nécessité pour les entreprises de prendre en compte les
Plus en détailuniqué Commu continuité entre la urbaine quartier. La de Elle distingue Aménagement La élaborée avec HQE Aménagement opérations Riche 37).
Commu uniqué de presse e La Riche, 16 octobre 2013 «ZAC du Plessis-Botanique» : une opératio on de couture urbaine pour assurer la continuité du développement entre la Ville de La Riche la Ville de Tours
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailAVEC NOUS, SOUTENEZ L ENTREPRENEURIAT SOCIAL. Découvrez notre nouveau fonds. socialement responsable et solidaire
AVEC NOUS, SOUTENEZ L ENTREPRENEURIAT SOCIAL Découvrez notre nouveau fonds socialement responsable et solidaire Déjà présents auprès d un entrepreneur sur quatre, nous avons décidé d accélérer notre soutien
Plus en détailA VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5)
A VOTRE SITUATION PERSONNELLE ET PROFESSIONNELLE (1/5) METTRE DANS CETTE POCHETTE LES PHOTOCOPIES DES DOCUMENTS SUIVANTS (et cocher à droite si vous avez bien fourni le document) DOCUMENTS À FOURNIR (photocopies)
Plus en détailALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat
ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailVotre résidence fiscale est en France. B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013)
Votre résidence fiscale est en France B8 Impôt sur la fortune (Mise à jour mai 2013) En France, l impôt sur la fortune, appelé Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF), est un impôt qui frappe le patrimoine.
Plus en détailLes grandes réalisations sont la somme de toutes les petites
ÉPARGNE SALARIALE SOLIDAIRE Les grandes réalisations sont la somme de toutes les petites BANQUE DE FINANCEMENT & D INVESTISSEMENT / ÉPARGNE / SERVICES FINANCIERS SPÉCIALISÉS Avec un encours de 3,15 milliards
Plus en détailNaNtes NaNtes VERS PARIS VERS RENNES Erdre Domaine De l erdre NANTES
Nantes Nantes Domaine Domaine Nantes, la métropole phare du Grand Ouest Nantes fait résolument partie des villes les plus appréciées de France : chaque année, quelques 3 500 nouveaux habitants viennent
Plus en détailDéroulement de la certification PEB de votre bâtiment
Déroulement de la certification PEB de votre bâtiment La certification énergétique de votre habitation se déroulera en 2 étapes : 1) la visite de votre habitation et le relevé de ses caractéristiques ;
Plus en détailUn espace végétalien dédié à l'expérimentation sociale et écologique
Un espace végétalien dédié à l'expérimentation sociale et écologique Nous sommes un groupe d'individus originaires de différents horizons partageant un rêve commun : vivre en harmonie avec la nature et
Plus en détailCHAUFFAGE RADIANT RÉCHAUFFER LA MAISON AVEC UN PLANCHER CHAUFFANT. www.rehau.com. Construction Automobile Industrie
CHAUFFAGE RADIANT RÉCHAUFFER LA MAISON AVEC UN PLANCHER CHAUFFANT www.rehau.com Construction Automobile Industrie DÉCOUVREZ LE CONFORT Votre maison est un refuge où vous pouvez relaxer, bâtir des souvenirs
Plus en détailRAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GENERAL
4.5.1 RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GENERAL relatif au transfert du patrimoine immobilier de la S.I. Le Locle-Avenir S.A. en faveur de la Commune du Locle Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs,
Plus en détailAssemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe. 15 Avril 2013
Assemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe 15 Avril 2013 Rapport d activité 2012 Quelques chiffres année 2012 La permanence d accueil 38 personnes ont été accueillies à la permanence pour demander
Plus en détailSOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES. 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer
SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer 2. CONDITIONS ET PROCÉDURES D ADMISSION 2.0 - conditions générales d admission 2.1
Plus en détailEdito. Salut à toi nouveau Kedger!
Livret KedgeImmo 1 Edito Salut à toi nouveau Kedger! Prêt à vivre des années étudiantes mémorables? Nous sommes là pour t aider! KedgeImmo et son équipe te propose de t accompagner dans ton installation!
Plus en détailMontant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.
PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX
Plus en détailGuide simplifié de la déclaration des revenus fonciers
logiciel de gestion locative mais assez complêt Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers POUR PARTICULIERS BAILLEURS Gérer seul son bien est la solution la plus économique et Rentila.com
Plus en détailService Hainchamps de mise en autonomie en logement communautaire
Service Hainchamps de mise en autonomie en logement communautaire Pour adultes handicapés mentaux de la Meuse serésienne rue Hainchamps 77 siège social: a.s.b.l. Cesahm 4100 Seraing rue du Sewage 9 à 4100
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailMON LOGEMENT ACHETER, CONSTRUIRE, AMÉLIORER
MON LOGEMENT ACHETER, CONSTRUIRE, AMÉLIORER ÉDITION 2015 2 SOMMAIRE ÉVALUER MES BESOINS DE FINANCEMENT...P. 4 CHOISIR MON FUTUR LOGEMENT...P. 10 FINALISER MON ACQUISITION...P. 16 Vous envisagez de rejoindre
Plus en détailMaîtriser son taux d endettement L e s M i n i - G u i d e s B a n c a i r e s
Imprimé www.lesclesdelabanque.com avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées.
Plus en détailGROUPE CAMAR FINANCE. 28, RUE MARBEUF - 75008 PARIS Tél : 01 43 59 60 00 camarfinance@camarfinance.com www.camarfinance.com
G R O U P E I M M O B I L I E R GROUPE CAMAR FINANCE GROUPE CAMAR FINANCE 28, RUE MARBEUF - 75008 PARIS Tél : 01 43 59 60 00 camarfinance@camarfinance.com www.camarfinance.com Grenouille/Crocodil Studio
Plus en détailÉtude Patrimoniale Document de collecte d informations. Votre conjoint. Vous. Vos proches. Date de l entretien... DOSSIER
Date de l entretien.... DOSSIER Vous Votre conjoint Prénom.... Prénom.... Nom.... Nom.... Date de naissance... Date de naissance.... Situation familiale marié(e) célibataire divorcé(e) veuf(ve) union libre
Plus en détailRécépissé de depôt d une demande de modification d un permis délivré en cours de validité
MINISTÈRE CHARGÉ DE L URBANISME Récépissé de depôt d une demande de modification d un permis délivré en cours de validité Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de modification d un permis délivré
Plus en détailBâtiment ÉLECTRICIEN
Bâtiment ÉLECTRICIEN ÉLECTRICIEN L électricien effectue tous les travaux d installations électriques et de raccordement d appareils électriques dans diverses spécialités : éclairage, confort thermique,
Plus en détailLe Crédit Relais Immobilier
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailUne marque du groupe. méthodes. Cette démarche de progrès permanent est pour nous une priorité.
Profitez d un bien-être durable Maison Familiale tournée vers l avenir La question du développement durable mobilise la communauté internationale... De son côté, Maison Familiale a fait le choix de passer
Plus en détailMON LOGEMENT ACHETER CONSTRUIRE AMÉLIORER
MON LOGEMENT ACHETER CONSTRUIRE AMÉLIORER 2 SOMMAIRE RÉUSSIR MON PROJET J ÉVALUE MES BESOINS DE FINANCEMENT F...........................p. 4 CHOISIR MON FUTUR LOGEMENT ANCIEN, NEUF OU CONSTRUCTION, JE
Plus en détail8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578. 31, rue de la Plaine 75020 PARIS
8, rue Brémontier 75017 PARIS Tél : 01 40 53 06 15 N ORIAS 08 042 578 31, rue de la Plaine 75020 PARIS QUESTIONNAIRE TOUS RISQUES CHANTIER MONTAGE ESSAIS Pour étude tarifaire CLIENT/PROSPECT : Secteur
Plus en détailGUIDE PRATIQUE POUR MES TRAVAUX D ÉCONOMIE D ÉNERGIE POUR MON BUDGET, MON CONFORT ET MA PLANÈTE : JE ME LANCE, AVEC LE CRÉDIT AGRICOLE.
GUIDE PRATIQUE POUR MES TRAVAUX D ÉCONOMIE D ÉNERGIE POUR MON BUDGET, MON CONFORT ET MA PLANÈTE : JE ME LANCE, AVEC LE CRÉDIT AGRICOLE. Les travaux d éco-rénovation sont-ils vraiment rentables? À quelles
Plus en détailEVALUATION FINALE BKF/012
EVALUATION FINALE BKF/012 Projet d Appui à la Gestion participative des Ressources naturelles dans la Région des Hauts-Bassins FICHE SYNTHETIQUE Pays Titre du projet Code LuxDev Burkina Faso Projet d Appui
Plus en détailles Contrats de mariage, les régimes matrimoniaux
Personnes et familles Vie familiale / vie à deux les Contrats de mariage, les régimes matrimoniaux www.notaires.paris-idf.fr Vie familiale, vie à deux LES CONTRATS DE MARIAGE ET LES RÉGIMES MATRIMONIAUX
Plus en détailRegard sur le béton. Maison «Mannaz» à Wasseiges
Regard sur le béton Maison «Mannaz» à Wasseiges La maison «Mannaz» s implante dans la campagne de la Hesbaye, ouverte sur son paysage et ancrée dans son patrimoine bâti. L architecte Yves Delincé traduit
Plus en détailSocial Business : l entreprise de demain?
Social Business : l entreprise de demain? 1000 pionniers du nouveau monde www.shamengo.com Présentation des projets Schneider Electric : Programme BipBop Changing lives through access to energy Emmanuel
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailHabitat groupé participatif
RETOUR D EXPÉRIENCES Cycle de visites et conférences - 2013 Dans le cadre du partenariat entre Les HabILeS et le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Vercors Habitat groupé participatif EDITO 3
Plus en détailJeudi 9 décembre 2010. Fanny DUPUIS 04 67 22 86 46 /// 06 07 75 52 82 dupuis.fanny@cr-languedocroussillon.fr
Jeudi 9 décembre 2010 La Région et la Banque européenne d investissement lancent un fonds d investissement pour le photovoltaïque en partenariat avec trois banques régionales Le toit du chai viticole du
Plus en détailPREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Livret destiné aux collégiens et lycéens visitant les chantiers et ateliers
PREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Livret destiné aux collégiens et lycéens visitant les chantiers et ateliers Rendez-vous le 11 octobre 2012 pour visiter le chantier GROUPE SCOLAIRE ILOT DE
Plus en détail