RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L

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1 RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 1 du 3 février 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la ville de Sherbrooke Déléguée de la MRC du Haut-Saint-François Délégué de la MRC de Memphrémagog Délégué de la MRC du Val-Saint-François Délégué de la MRC de Coaticook Délégué de la MRC des Sources Hélène Dauphinais, v.p. Nicole Robert Denis Ferland Marc-André Martel Richard Belleville Georges St-Louis PERSONNES-RESSOURCES : MRC de Coaticook MRC de Memphrémagog MRC du Haut-Saint-François MRC du Val-Saint-François Ville de Sherbrooke Directrice générale Trésorier Dominick Faucher Guy Jauron Dominic Provost Manon Fortin, secrétaire Denis Gélinas Taraneh Sépahsalari Claude Brochu

2 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE La vice-présidente de la Régie de Récupération de l Estrie, Mme Hélène Dauphinais, déclare la séance ouverte. 2. ÉLECTIONS AUX POSTES DE PRÉSIDENT ET VICE-PRÉSIDENT a) Élections aux postes de président et vice-président RÉSOLUTION R.T.R Présidence de l élection ET ADOPTÉ À L UNANIMITÉ Que madame Manon Fortin soit nommée présidente d élection. La vice-présidente cède la présidence de l assemblée à la présidente d élection, madame Fortin. Celle-ci fait la lecture de la procédure d élection prévue au Règlement de régie interne No. 6, à l article 6. La période de mise en candidature est ouverte pour le poste de président. La déléguée propose la candidature de la déléguée DAUPHINAIS à la présidence, laquelle confirme son intérêt. Aucune autre candidature n est proposée. RÉSOLUTION R.T.R Fermeture de la période de mise en candidature pour le poste de président MARTEL De fermer la période de mise en candidature pour le poste de président. La présidente d élection déclare élue la déléguée DAUPHINAIS au poste de présidente de la Régie de Récupération de l Estrie. Mme Dauphinais remercie tous les délégués pour leur confiance. RÉSOLUTION R.T.R

3 Poste de président DE confirmer Mme Hélène Dauphinais à titre de présidente de la Régie de Récupération de l Estrie, pour un mandat d un an. La période de mise en candidature est ouverte pour le poste de vice-président. Le délégué propose la candidature du délégué à la vice-présidence, lequel confirme son intérêt. Aucune autre candidature n est proposée. RÉSOLUTION R.T.R Fermeture de la période de mise en candidature pour le poste de vice-président MARTEL De fermer la période de mise en candidature pour le poste de vice-président. La présidente d élection déclare élu le délégué Ferland au poste de vice-président de la Régie de Récupération de l Estrie. M. Ferland remercie tous les délégués pour leur confiance. RÉSOLUTION R.T.R Poste de vice-président PROPOSÉ PAR LA DÉLÉGUÉE De confirmer M. Ferland à titre de vice-président de la Régie de Récupération de l Estrie, pour un mandat d un an. 3. ADOPTION DE L AVIS DE CONVOCATION ET DE L ORDRE DU JOUR

4 RÉSOLUTION R.T.R D'adopter l'avis de convocation et l ordre du jour tels que modifiés par l ajout de: 9 a) Signataires des effets bancaires 4. DÉPÔT DES PROCÈS-VERBAUX RÉSOLUTION R.T.R Lecture et adoption du procès-verbal du conseil d administration du 2 décembre 2014 PROPOSÉ PAR LA DÉLÉGUÉE De dispenser la secrétaire de lire le procès-verbal de la réunion du 2 décembre 2014 de la Régie de Récupération de l Estrie; D'approuver le procès-verbal de la réunion du 2 décembre 2014 de la Régie de Récupération de l Estrie tel que déposé. 5. PÉRIODE DE QUESTIONS 6. CORRESPONDANCE 7. DOSSIERS a) Dépôt des rapports financiers de novembre et décembre 2014 de Recycle City Inc. RÉSOLUTION R.T.R Dépôt des rapports financiers de novembre et décembre 2014 de Recycle City Inc.

5 ST-LOUIS Que les rapports financiers de novembre et décembre 2014 de Recycle City Inc. soient et sont approuvés. b) Dépôt du compte rendu du comité de coordination du 18 décembre 2014 RÉSOLUTION R.T.R Dépôt du compte rendu du comité de coordination du 18 décembre 2014 MARTEL Que le compte rendu du comité de coordination du 18 décembre 2014 soit et est déposé. c) Dépôt du compte-rendu du comité de gestion du 27 janvier 2015 Mme Sépahsalari fait état des travaux de Recyc-Québec concernant le verre. RÉSOLUTION R.T.R Dépôt du compte rendu du comité de gestion du 27 janvier 2015 Que le compte rendu du comité de gestion du 27 janvier 2015 soit et est déposé. d) Liste des chèques émis RÉSOLUTION R.T.R Adoption de la liste des chèques émis

6 Que la liste des chèques émis par la Régie de Récupération de l Estrie pour la période du 25 novembre 2014 au 26 janvier 2015 soit et est déposée et que le montant et l objet des dépenses effectuées soient et sont autorisés. e) Suivi budgétaire au 31 décembre 2014 RÉSOLUTION R.T.R Suivi budgétaire au 31 décembre 2014 Que le suivi budgétaire au 31 décembre 2014 de la Régie de Récupération de l Estrie élaboré par M. Claude Brochu soit et est approuvé. f) Suivi Communication et promotion Mme Sépahsalari présente un résumé du plan de communication pour l année Il est suggéré de vérifier auprès d autres firmes pour l année g) Plans et devis pour l appel d offres à adopter (Fourniture et installation d équipements Mme Sépahsalari dépose le devis qui sera lancé sur SEAO et dans la tribune. RÉSOLUTION R.T.R Adoption du devis d appel d offres pour la fourniture et l installation d équipements PROPOSÉ PAR LA DÉLÉGUÉE Que l appel d offres pour la fourniture et l installation d équipements soit adopté et qu il soit lancé dès ce 6 février h) Répartition des coûts de la balance pour 2014 et tarif 2015 provisoire

7 M. Brochu dépose la répartition 2014 ainsi qu une proposition de tarif 2015 provisoire. RÉSOLUTION R.T.R Acceptation de la répartition des coûts 2014 de la balance et adoption du tarif 2015 provisoire. Que la répartition 2014 des coûts de la balance à 4.26$ soit approuvée; Que le tarif provisoire 2015 soit adopté à 4,45 $ la pesée. 8. RÈGLEMENT 9. AFFAIRES NOUVELLES a) Signataires des effets bancaires M. Brochu mentionne qu un signataire doit être nommé pour remplacer monsieur Grimard. RÉSOLUTION R.T.R Signataires des effets bancaires ATTENDU QUE les effets bancaires requièrent deux signataires; MARTEL Que madame Hélène Dauphinais, présidente OU monsieur Denis Ferland, vice-président, soient désignés signataires des effets bancaires de la Régie de Récupération de l Estrie; Que monsieur Claude Brochu, trésorier OU madame Taraneh Sépahsalari, directrice générale soient désignés comme signataires des effets bancaires de la Régie de Récupération de l Estrie; Que monsieur Hugues Grimard soit retiré de la liste des signataires des effets bancaires. - ADOPTÉ

8 10. DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE RENCONTRE Le prochain conseil d administration régulier se tiendra le 14 avril 2015 à 16 h LEVÉE DE LA SÉANCE L'ordre du jour étant épuisé, à 17 h 20, PROPOSÉ PAR LA DÉLÉGUÉE ET ADOPTÉ À L UNANIMITÉ Que la présente séance soit levée. Sherbrooke, le 3 février La présidente, Hélène Dauphinais La secrétaire, Taraneh Sépahsalari,