Mémoire d Attention FragÎles
|
|
- Jeanne Lafleur
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Mémoire d Attention FragÎles Enjeux énergétiques des Îles-de-la-Madeleine Présenté dans le cadre des Consultations publiques de la Commission sur les enjeux énergétiques du Québec. Îles-de-la-Madeleine 23 septembre 2013
2 Plan Introduction Présentation d Attention FragÎles Enjeux énergétiques locaux: Îles-de-la-Madeleine Hydrocarbures en milieu terrestre Hydrocarbures en milieu marin Conclusions et recommandations
3 Introduction Enjeux énergétiques au cœur de la vie des Madelinots Prépondérance des enjeux liés aux hydrocarbures Questionnement sur la pertinence de l objectif 5 : «Explorer et exploiter de façon responsable les réserves d hydrocarbures du territoire» L exploration et l exploitation des hydrocarbures ne doivent pas figurer parmi les objectifs de la nouvelle politique énergétique
4 Présentation: Attention FragÎles Organisme à but non lucratif créé en 1988 Mission: Protection de l environnement de l archipel et mise en valeur de son patrimoine naturel.
5 Enjeux locaux des Îles-de-la-Madeleine Énergie au cœur des préoccupations des Madelinots : dépendance aux hydrocarbures Énergies renouvelables Efficacité énergétique et transport collectif
6 Enjeux locaux des Îles-de-la-Madeleine GES et changements climatiques Hausse niveau mer, conditions climatiques extrêmes, tempêtes, hautes marées, diminution couvert glace, érosion accrue, etc. Stratégie énergétique locale en élaboration
7 Exploration et exploitation des hydrocarbures en milieu terrestre Inquiétudes liés au projet de GASTEM (depuis 2008). Forte opposition locale aux forages terrestres: 73,2% population contre (sondage municipalité Îles, 2012) 1800 lettres de refus de propriétaires (Énergie alternative) BAPE mai et juin 2013 Participation importante citoyens et organisations Nombreuses préoccupations exprimées Faible acceptabilité sociale Demande de moratoire
8 Impacts sur le milieu : Écosystèmes Milieux naturels diversifiés, fragiles et interreliés Nombreuses espèces en péril Contamination pourrait avoir répercussions insoupçonnées sur habitats et biodiversité
9 Impacts sur le milieu : Fuites et nappes phréatiques Industrie minimise ou nie les risques Fuites de puits et contamination d eau potable démontrées. Nappes phréatiques des Îles unique source d eau potable, irremplaçables et indispensables. Craintes légitimes face au risque de contamination de la nappe phréatique et à l arrogance des compagnies
10 Impacts sur le milieu : Qualité de vie et paysages Ne jamais envisager l exploration indépendamment de l exploitation Multiplication prévisible des puits et des infrastructures Influence le paysage et la qualité de vie Impacts sur les communautés parfois énormes Aux Îles, problèmes exacerbés car exiguïté du territoire et densité de la population
11 Impacts sur le milieu : Tourisme, pêche et fragile image de marque Économie dépend de la pêche et du tourisme Repose sur image de marque et de qualité à préserver Mauvaise perception et perte de confiance entachent la réputation
12 Exploration et exploitation des hydrocarbures en milieu marin Préoccupations forages golfe S-Laurent (Old Harry) Forte opposition aux forages en milieu marin: 78,4% population contre (sondage municipalité Îles, 2012) Coalition St-Laurent regroupe citoyens et organismes Demande pour maintien du moratoire ESS 2 Bassin Madeleine (rapport Genivar) Nombreuses lacunes et conditions manquantes Fortes appréhensions des communautés concernées Absence d acceptabilité sociale
13 Impacts sur le milieu : Pêche et tourisme Économie repose sur la préservation pêche et tourisme et la santé des écosystèmes Industrie des hydrocarbures difficilement conciliable avec pêche et tourisme Golfe du Mexique: trois ans plus tard, encore des répercussions importantes sur pêche et tourisme
14 Impacts sur le milieu : Risques de déversement et marée noire Îles à risque d être affectées en cas de déversement ou marée noire Golfe: petite taille, mer semi-fermé, complexité courants marins, présence de glace Déficience de la capacité d intervention en situation d urgence Garantie financière exigée des compagnies insuffisante Coupures budgétaires du fédéral dans services d urgence environnementale et postes de sauvetage de la garde côtière
15 Recommandation 1 «Mettre en place un cadre réglementaire adéquat afin d encadrer les activités d exploration et d exploitation des hydrocarbures sur le territoire québécois et réviser les procédures d évaluation environnementale afin qu elles soient indépendantes, intégrées et complètes».
16 Recommandation 2 «Adopter une approche écosystémique de gestion intégrée de l ensemble du golfe du Saint-Laurent et travailler en concertation avec les autres provinces du golfe afin de les engager également dans cette voie».
17 Recommandation 3 «Mener une vaste étude intégrée et complète incluant des consultations publiques indépendantes auprès des communautés de l ensemble des provinces du golfe Saint-Laurent concernées avant que toute décision concernant l avenir du golfe soit prise.»
18 Recommandation 4A «Maintenir le moratoire actuellement en place dans la portion québécoise du golfe Saint- Laurent et œuvrer en concertation avec les autres provinces et le gouvernement fédéral afin d étendre le moratoire à l ensemble du golfe».
19 Recommandation 4B «Adopter un moratoire sur l exploration et l exploitation d hydrocarbures en milieu terrestre aux Îles-de-la-Madeleine, afin de ne pas porter atteinte à l économie et l environnement fragiles de l archipel et tant que l acceptabilité sociale d un projet spécifique n est pas clairement acquise.»
Bilan des actions 2012-2013
Politique-cadre de développement touristique des Îles-de-la-Madeleine Bilan des actions 2012-2013 Si l industrie touristique est aujourd hui mature, bien établie et confirmée comme avenue de développement
Plus en détailDernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives
Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert
Plus en détailRESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE
MÉMOIRE DEPOSE AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) DANS LE CADRE DES AUDIENCES PUBLIQUES POUR LES PROJETS DE RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailVision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire
Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire PROJET D ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE OCTOBRE 2014 TABLE DES MATIÈRES POURQUOI UN ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE?...
Plus en détailPlan d action sur le changement climatique de [nom de la collectivité]
Province du Manitoba Climate Change Planning Resource Guide Plan d action sur le changement climatique de [nom de la collectivité] Élaboré par : Remerciements : P. ex. conseil municipal, conseil d administration,
Plus en détailSdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation
Sdage, état d avancement de la révision et prochaine consultation Ingrid HERMITEAU Agence de l eau Loire-Bretagne Cap sur la révision du Sdage 1. Rappel : qu est-ce que le Sdage? 2. Les éléments de réflexion
Plus en détailLUTTER POUR UNE MEILLEURE SANTÉ : QUE PEUT-ON FAIRE DANS NOTRE QUARTIER?
LUTTER POUR UNE MEILLEURE SANTÉ : QUE PEUT-ON FAIRE DANS NOTRE QUARTIER? Résumé des trois enjeux présentés lors de l Assemblée publique du comité de lutte en santé de la Clinique communautaire de Pointe-Saint-Charles
Plus en détailCongrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Plus en détailContrôle des processus. Contrôle des processus Energie, gaz et pétrole SICE. Technologie leader à votre service
SICE Technologie leader à votre service Ingénierie, conception et exécution de projets. Cabinet-conseil Ingénierie de base SICE réalise le support technique via ses services de consultant pour les phases
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailAutorité de sûreté nucléaire et Bilan du contrôle de la centrale nucléaire de Saint-Alban / Saint-Maurice en 2013
Autorité de sûreté nucléaire et Bilan du contrôle de la centrale nucléaire de Saint-Alban / Saint-Maurice en 2013 CLI de Saint-Alban / Saint-Maurice l Exil 19 mai 2014 19/05/2014 1 L Autorité de sûreté
Plus en détailBien vivre, dans les limites de notre planète
isstock Bien vivre, dans les limites de notre planète 7e PAE le programme d action général de l Union pour l environnement à l horizon 2020 Depuis le milieu des années 70, la politique environnementale
Plus en détailAvis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde»
Commission Planification Séance du 24 mai 2012 Délibération n DL/CB/12-XX Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde» Le comité de bassin délibérant
Plus en détailLa Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Plus en détailLA FONDATION: MISSION ET VISION
Premier symposium régional sur la pêche artisanale en Méditerranée et en mer Noire Gestion durable de la pêche artisanale: Actions menées par la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l'environnement
Plus en détailLa gestion à long terme des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie. Options
La gestion à des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie Options Options possibles pour la gestion à 2 Option zéro ou statu quo : maintien de la situation actuelle Mise en forages profonds
Plus en détailSystèmes de stockage simples à installer et économiques
Systèmes de stockage simples à installer et économiques Parallèlement à l accroissement et à l ampleur des événements pluviométriques, l accélération et l augmentation des débits de pointe accentuent de
Plus en détail2.5. Pacte mondial des Nations Unies
2.5. Pacte mondial des Nations Unies Priorité stratégique : soutenir les principes du Pacte Nous sommes l un des signataires du Pacte, la plus importante initiative au monde dans le domaine de la responsabilité
Plus en détailLes communes et l Agglo ont mobilisé de mai à septembre les personnes susceptibles d apporter une contribution au débat.
AGENDA 21-PLAN CLIMAT DU PAYS D AUBAGNE ET DE L ETOILE BILAN DE LA CONCERTATION DANS LES COMMUNES DU 24 SEPTEMBRE AU 1 ER OCTOBRE 2011 La Communauté d'agglomération du Pays d'aubagne et de l'etoile a décidé
Plus en détailAfin d intégrer aux mieux les enjeux auxquels le territoire est confronté, les contributions suivantes peuvent également être apportées :
D A MIXTE D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE BRAY Contribution à l élaboration de la stratégie régionale du futur programme opérationnel et du futur programme de développement rural de la Haute-Normandie.
Plus en détailListe des recommandations
RECOMMANDATIONS À TOUS LES MINISTÈRES ET ORGANISMES L EXERCICE DES POUVOIRS DISCRÉTIONNAIRES DE L ADMINISTRATION: Que lorsque, dans l exercice de ses pouvoirs discrétionnaires, l Administration prend une
Plus en détailDiscovering Hidden Value
Discovering Hidden Value A la découverte de la valeur cachée Consultation pour les Opérations de Forage Proposées en Offshore Marocain 2013 Qui est Cairn Energy? Cairn est une société de pétrole et de
Plus en détailFICHE DOCUMENTAIRE IFM n 3/12
Comité de Toulon Provence Toulon, 5 mars 2012 FICHE DOCUMENTAIRE IFM n 3/12 Objet : Préambule -o- La dernière réunion de la Convention de Barcelone sur la protection de la Méditerranée, à Paris en février
Plus en détailCompte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Plus en détailEtude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine
Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine Contexte de la mission Connaissance, compréhension et anticipation des phénomènes d érosion et de submersion
Plus en détailL Initiative pour la Réduction de la Pauvreté et la Gestion de l Environnement (PREMI)
L Initiative pour la Réduction de la Pauvreté et la Gestion de l Environnement (PREMI) Un partenariat en appui aux politiques environnementales en Afrique de l Ouest PROGRAMME AFRIQUE CENTRALE ET OCCIDENTALE
Plus en détailRésultats du 3 ème trimestre 2006. Chiffre d affaires de 321 M en hausse de 46 % Résultat opérationnel de 72 M soit une marge de 22%
COMPAGNIE GENERALE DE GEOPHYSIQUE Résultats du 3 ème trimestre 2006 Chiffre d affaires de 321 M en hausse de 46 % Résultat opérationnel de 72 M soit une marge de 22% Paris, le 15 novembre 2006 La Compagnie
Plus en détailLe Miroir. Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE
A n n é e 8, n um é r o 5 MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC 28 mai 2014 Le Miroir Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE La marina de Tadoussac en collaboration avec Voile Mercator, souhaite
Plus en détailPortrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! Portrait économique Une économie diversifiée et positionnée!
1 Portrait de la Montérégie Est Une région concertée et engagée! La région de la Montérégie Est est bordée au nord par le fleuve St-Laurent, au sud par les États de New York et du Vermont, à l est par
Plus en détailLe réseau régional des acteurs du paysage
Le réseau régional des acteurs du paysage Adrien COUTANCEAU / Geoffrey QUIGNON Service Nature Eau et Paysage Le 4 décembre 2014 www.picardie.developpementdurable.gouv.fr Déroulement Définitions Pourquoi
Plus en détailProposition de règlement municipal concernant l installation et l exploitation d un pipeline terrestre dans le territoire d une municipalité
Proposition de règlement municipal concernant l installation et l exploitation d un pipeline terrestre dans le territoire d une municipalité Richard E. Langelier Docteur en droit (LL.D.) Doctorant en sociologie
Plus en détailwww.aeos-environnement.fr Création : Noir O Blanc - 02 33 05 91 34
www.aeos-environnement.fr Création : Noir O Blanc - 02 33 05 91 34 4 secteurs d activités Gestion des déchets industriels spéciaux Assainissement et nettoyage industriel Nettoyage des réseaux d eau potable
Plus en détailPOUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE SOUTIEN A L INSERTION PAR L ACTIVITE L ECONOMIQUE. Rapport Cadre n CR 41-09 du 06 Mai 2009
POUR UNE NOUVELLE POLITIQUE DE SOUTIEN A L INSERTION PAR L ACTIVITE L ECONOMIQUE Rapport Cadre n CR 41-09 du 06 Mai 2009 1 Une politique régionale concertée Le 20 Mai 2008, le CRIF organise une large concertation
Plus en détailL entretien hivernal des routes : concilier protection de l environnement et sécurité routière
L entretien hivernal des routes : concilier protection de l environnement et sécurité routière Audrée Perreault, ing. Naomie Gagnon, ing. jr. Frédéric Champagne, ing. Ministère des Transports du Québec
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailÉnergie et Mondialisation
Énergie et Mondialisation Il est fréquent d affirmer que de nombreuses questions énergétiques ou environnementales ne peuvent être posées correctement qu au niveau mondial. Résolument ancré dans le réseau
Plus en détailProjet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures
Projet de loi «Engagement national pour l environnement» Guide «simplifié» des principales mesures Titre 1 : Bâtiments et urbanisme Chapitre 1 : amélioration de la performance énergétique des bâtiments
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailAssurer l intégrité environnementale du système québécois de plafonnement et d échange pour les émissions de gaz à effet de serre
Assurer l intégrité environnementale du système québécois de plafonnement et d échange pour les émissions de gaz à effet de serre Document soumis au gouvernement du Québec à propos de son projet de règlement
Plus en détailLES AIRES PROTÉGÉES MULTICLASSES ET LA CATÉGORIE VI DE L UICN. De nouvelles perspectives de conservation à l échelle régionale
LES AIRES PROTÉGÉES MULTICLASSES ET LA CATÉGORIE VI DE L UICN De nouvelles perspectives de conservation à l échelle régionale INTRODUCTION: Une petite perspective internationale CONVENTION SUR LA DIVERSITÉ
Plus en détailMarché à procédure adaptée. Cahier des charges. Assurances
Marché à procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des charges Assurances Date limite de réception des offres Le 28 octobre 2011 à 12h00 Syndicat Mixte Interrégional
Plus en détailRéunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau
Réunion du Comité de Suivi des Projets de l'enjeu Eau SURFRIDER FOUNDATION EUROPE Mettre en place des actions d'information pour la reconquête des milieux utilisés pour des activités nautiques Remerciements
Plus en détailAppel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Appel à projets Soutien à la dynamique des Pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) Date de l ouverture de l appel à projets : Mi-juillet 2013 Date de clôture de l appel à projets : 31 octobre
Plus en détailPLAN STRATÉGIQUE 2013-2018 DE L AFANB
PLAN STRATÉGIQUE 2013-2018 DE L AFANB En juin 2012, le conseil d administration de l AFANB a décidé d entreprendre une démarche de révision du plan stratégique qui mènera au dépôt d un plan stratégique
Plus en détailNatura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 1 ère séance d ajournement de la 1562 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
Plus en détailAgences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau
ROYAUME DU MAROC Secrétariat d État chargé de l Eau et de l Environnement Agences de Bassins Hydrauliques & Gouvernance de l eau Mohamed HACHIMI Du 08 au 09/07/2009 à Tunis Gouvernance au niveau des Agences
Plus en détailSondage sur l endettement des propriétaires Banque Manuvie. Printemps 2015
Sondage sur l endettement des propriétaires Banque Manuvie Printemps 2015 1 Points saillants Les propriétaires canadiens ont pris ou sont disposés à prendre des mesures concrètes pour se désendetter plus
Plus en détailGDF SUEZ au service du développement de la région Centre
GDF SUEZ au service du développement de la région Centre Festival de Loire à Orléans. Editorial Les enjeux de la «croissance verte» sont au cœur du développement économique et social de la région Centre.
Plus en détailObservations sur l avant-projet de loi, Loi sur l aménagement durable du territoire et l urbanisme
Observations sur l avant-projet de loi, Loi sur l aménagement durable du territoire et l urbanisme Déposé à la Commission de l aménagement du territoire de l Assemblée nationale du Québec Dans le cadre
Plus en détailLE SERVICE PAR L EXCELLENCE BOURBONOFFSHORE.COM
LE SERVICE PAR L EXCELLENCE BOURBONOFFSHORE.COM UNE PRÉSENCE GLOBALE, UNE EXPERTISE LOCALE EUROPE MEDITERRANEE MOYEN-ORIENT 83% d effectifs locaux AMERIQUES 89% d effectifs locaux ASIE 79% d effectifs
Plus en détail2 0 1 2-2 0 1 5 E N T E N T E DE P A R T E N A R I A T R É G I O N A L EN T O U R I S M E
R É G I O N T O U R I S T I Q U E D E S Î L E S D E L A M A D E L E I N E E N T E N T E DE P A R T E N A R I A T R É G I O N A L EN T O U R I S M E 2 0 1 2-2 0 1 5 GUIDE DU PROMOTEUR TABLES DES MATIÈRES
Plus en détailAvis régional de la Commission jeunesse du Bas-Saint-Laurent
Avis régional de la Commission jeunesse du Bas-Saint-Laurent dans le cadre des audiences publiques de la Commission des transports du Québec à la suite de la demande de la compagnie Orléans Express visant
Plus en détailSynthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique
DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT Service du climat et de l efficacité énergétique Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique Synthèse SYNTHESE Prise en compte de l'élévation
Plus en détailTerminal d approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal
Terminal d approvisionnement de carburant aéroportuaire à Montréal Un projet stratégique pour la fiabilité et la sécurité de l approvisionnement de nos aéroports Le 9 juillet 2015 Portes ouvertes 1 Deuxième
Plus en détailLISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE NON ADMINISTRATIF CONSIDERES COMME ENTREPRISES PUBLIQUES. (Décret n 2006-2579 du 2 octobre 2006)
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE NON ADMINISTRATIF CONSIDERES COMME ENTREPRISES PUBLIQUES (Décret n 2006-2579 du 2 octobre 2006) Présidence de la République - Société des Services Nationaux
Plus en détailChapitre 13. Plan de gestion environnementale et sociale
Chapitre 13 Plan de gestion environnementale et sociale Table des matières Table des matières... 13-i 13 Plan de gestion environnementale et sociale... 13-1 13.1 Cadre d élaboration du plan de gestion...
Plus en détailGUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE
GUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE Politique Environnementale du Groupe UNILOGI 70.000 personnes logées au sein de notre patrimoine dans 210 communes sur 7 départements et 3 régions, xxx entreprises fournisseurs
Plus en détailOrléan Express un service essentiel
Orléan Express un service essentiel L Association coopérative d économie familiale Appalaches- Beauce- Etchemins est une coopérative dont la mission est d intervenir dans les domaines du budget et de l
Plus en détailElaboration participative des programmes communaux
Séminaire Elaboration participative des programmes communaux 29-29 Mars 2014 à Ain Draham Hôtel «Nour El Ain» Première journée : Vendredi 28 Mars Ain Draham Contexte général et objectifs : L Association
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailMémoire pour les consultations de la Communauté métropolitaine de transport sur le financement du transport collectif
Mémoire pour les consultations de la Communauté métropolitaine de transport sur le financement du transport collectif Présenté à la Commission du transport de la CMM Mercredi 9 mai 2012 Soumis par: Charles
Plus en détail16 novembre 2010. Didier Rocrelle Directeur d établissement
CLI AREVA Romans 16 novembre 2010 Didier Rocrelle Directeur d établissement Sommaire de la présentation L actualité de Romans depuis la dernière CLI Plan de surveillance environnementale AREVA Romans Questions
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailLes Enjeux du Smart Water. Eau. Novembre 2013 Fabrice Renault Directeur commercial France. Schneider Electric Fabrice Renault 1
Les Enjeux du Smart Water Eau Novembre 2013 Fabrice Renault Directeur commercial France Schneider Electric Fabrice Renault 1 Plus les villes grandissent, plus leurs défis augmentent Vieillissement et saturation
Plus en détailRESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS
RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS LIEU : SURFACE D INTERVENTION: COÛT : LIVRAISON : ARCHITECTES : ARCHITECTES ASSOCIES : B.E.T. : MAÎTRE DE L OUVRAGE : MISSION : TOURS 3 000 m² (SHON) 3 845 000
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailMODERNISER LE RÉGIME D AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
ENSEMBLE, DÉVELOPPONS LE QUÉBEC DE FAÇON RESPONSABLE MODERNISER LE RÉGIME D AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DE LA LOI SUR LA QUALITÉ DE L ENVIRONNEMENT LIVRE VERT MODERNISER LE RÉGIME D AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
Plus en détailActivité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique
1. EXTRAITS REFERENTIELS DU BO Partie : Géologie externe, évolution des paysages (16 heures) Notions. contenus Compétences Exemples d activités L procure à l Homme des ressources. [Thèmes : Environnement,
Plus en détailMÉMOIRE RENOUVELLEMENT DU PERMIS D EXPLOITATION DU POUR LA COMMISSION CANADIENNE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE (CCSN) À L ÉGARD DU
MÉMOIRE POUR LA COMMISSION CANADIENNE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE (CCSN) À L ÉGARD DU RENOUVELLEMENT DU PERMIS D EXPLOITATION DU RÉACTEUR NUCLÉAIRE DE PUISSANCE DE LA CENTRALE DE GENTILLY - 2 MARS 2011 Avant
Plus en détailLes pistes civiles, communautaires et internationales pour la réparation des dommages écologiques consécutifs à une marée noire
Les pistes civiles, communautaires et internationales pour la réparation des dommages écologiques consécutifs à une marée noire Elisabeth TERZIC CDES STRASBOURG 03 décembre 2008 L exclusivité de la Convention
Plus en détailCOMMITTED TO BETTERENERGY. TransparenceFinancière2015 L exempledetotalaugabon (Données2014)
COMMITTED TO BETTERENERGY TransparenceFinancière2015 L exempledetotalaugabon (Données2014) Le cadre contractuel de l activité de Total au Gabon Total est présent en exploration production au Gabon à travers
Plus en détailPOLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY
POLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY «Penser et agir famille» LES OBJECTIFS 1. Accueillir les familles avec respect et ouverture d esprit dans toutes leurs formes et leurs différences. 2. Stimuler
Plus en détailDéveloppement durable au Bas-Saint-Laurent
Développement durable au Bas-Saint-Laurent Mai 2008 TABLE DES MATIÈRES 1. MISE EN CONTEXTE...3 2. GRILLE D ANALYSE DES PROJETS AVANT LEUR MISE EN ŒUVRE...5 Comment utiliser la grille?...6 Objectif 1 Viser
Plus en détailActes du Lycée Professionnel de Grasse Francis de Croisset
Concertation intercommunale sur la gestion durable de l eau dans le bassin de la Siagne avec le Théâtre Législatif Actes du Lycée Professionnel de Grasse Francis de Croisset Eau durable est une concertation
Plus en détaildu Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI
Ministère de l Environnement l et du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI Expert National Statisticien/Economiste
Plus en détailContribution des industries chimiques
Contribution des industries chimiques au débat national sur la transition énergétique Les entreprises de l industrie chimique sont des acteurs clés de la transition énergétique à double titre. D une part,
Plus en détailCOMPTE-RENDU. Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV
COMPTE-RENDU Réunion du Bureau de la CLE SAGE BLV Mardi 20 janvier 2015 à 16h00 à Beaurepaire Ordre du jour de la réunion 1. Approbation du compte-rendu du Bureau de la CLE du 1 er décembre 2014 2. Préparation
Plus en détail2) Qu est-ce que la cohésion sociale et l inclusion?
Chantier sur la cohésion sociale et l inclusion dans le cadre des Ateliers des savoirs partagés JUIN 2013 1) Mise en contexte Dans le cadre des Ateliers des savoirs partagés à Saint-Camille, 4 chantiers
Plus en détailL érosion côtière et le Ministère de la sécurité publique
L érosion côtière et le Ministère de la sécurité publique Hugo Martin Direction régionale de la sécurité civile et sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine 15 mai 2014 Contexte
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailPLAN D INTÉGRATION COLLABORATIF DU RÔLE DES INFIRMIÈRES ET INFIRMIERS PRATICIENS AU CANADA 2011-2015
PLAN D INTÉGRATION COLLABORATIF DU RÔLE DES INFIRMIÈRES ET INFIRMIERS PRATICIENS AU CANADA 2011-2015 Novembre 2011 . Pour faciliter la lecture, les mots de genre féminin appliqués aux personnes désignent
Plus en détailDomaines Mention Spécialité Notation
L université d Orléans Domaines Mention Spécialité Notation dministration des entreprises : compétences complémentaires dministration des entreprises dministration des entreprises : compétences complémentaires
Plus en détailBachelors Technologiques
Bachelors Technologiques Mines et Carrières - Gestion et Maintenance de Parc de Matériels de Travaux Publics - QHSE Qualité Hygiène Sécurité Environnement www.2ie-edu.org Institut International d Ingénierie
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détailPermis unique pour un data center à VAUX-SUR-SÛRE. - Construction d un centre de données informatiques
AVIS Réf. : CWEDD/13/AV.343 Date : Permis unique pour un data center à VAUX-SUR-SÛRE 1. DONNEES DE BASE Demande : - Permis unique - Rubrique : 63.12.09.03.03 Projet : - Construction d un centre de données
Plus en détailDISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL Prix Qualité Transparence 2010 1 Le présent rapport a pour objet de Présenter les différents éléments techniques et financiers relatif au prix et à la qualité
Plus en détailLe Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014
Le Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014 SOMMAIRE > La démarche de l entreprise DARVA > Performance du Système de Management de l Environnement et de l énergie La démarche de l entreprise
Plus en détailLA MAREE NOIRE DU GOLFE DU MEXIQUE CONSEQUENCES FINANCIERES POUR BP, METHODES D EVALUATION DES DOMMAGES ET PERSPECTIVES D EXTENSION DE LA COMPTABILITE
Etude de cas 2010-01 LA MAREE NOIRE DU GOLFE DU MEXIQUE JOËL HOUDET & CHARLES GERMANEAU LA MAREE NOIRE DU GOLFE DU MEXIQUE : RAPPEL DES EVENEMENTS CLEFS a marée noire du Deepwater Horizon, également connue
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailLa construction écologique
La construction écologique Au Visiatome le 16 octobre 2008 Par Bruno Comby Directeur de l institut Comby (IBC) Fondateur et président de l AEPN Introduction : L énergie Qu est-ce que l habitat écologique?
Plus en détailÉtablir la valeur commerciale de la performance environnementale
Établir la valeur commerciale de la performance environnementale Une perspective nord-américaine John T. Ganzi Eric Steedman Stefan Quenneville Préparé pour : Commission de coopération environnementale
Plus en détailles lacunes: Approches intégrées pour la prévention de la criminalité et la sécurité»
Allocution de Dan Platon, Ministre de la Sécurité communautaire du Cap- Occidental, lors du dîner de bienvenue pour le 10ième Colloque du CIPC «Combler les lacunes: Approches intégrées pour la prévention
Plus en détailServices du Gouvernement en Ligne (GeL)
Centre d Accueil et de Référence sociale et économique pour Immigrants Présente Services du Gouvernement en Ligne (GeL) Formations Cari St-Laurent Février 2011 TABLE DES MATIÈRES 1. But du guide de formation...
Plus en détailSystème de Gestion Informatisée des. Exploitations Agricoles Irriguées avec Contrôle de l Eau
MINISTERE DE L AGRICULTURE DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE DIRECTION DU GENIE RURAL PROJET DE RENFORCEMENT DES CAPACITES NATIONALES DE SUIVI DES RESSOURCES EN EAU AXE SUR LA GESTION DE L EAU AGRICOLE Système
Plus en détailÉtude de cas sur l efficacité des acquisitions gouvernementales : Les eaux usées de Whistler
Étude de cas sur l efficacité des acquisitions gouvernementales : Les eaux usées de Whistler Robin Jane Roff, PhD 1 mars 2009 La municipalité de villégiature de Whistler possède l une des usines d épuration
Plus en détailDIVERSITÉ CULTURELLE JOURS FÉRIÉS Pour en savoir Plus, veuillez vous adresser à :
Le Manitoba en bref Le Manitoba : Province du Canada depuis 1870. Manitoba signifie «lieu où vit l Esprit» dans les langues des peuples autochtones de la province. Chef politique : Premier ministre (Greg
Plus en détailL éthique dans la société contemporaine
L éthique dans les entreprises en contexte de gestion de crise dans le secteur agroalimentaire Horizon Marketing agroalimentaire 2009 Jeudi15 octobre 2009 M e Manon Beaumier, DSG-UQTR L éthique dans la
Plus en détail