COMITE TECHNIQUE DU 24 JUIN 2014 RELEVE DES AVIS
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- Armand Labonté
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1 Paris, le 4 juillet 2014 COMITE TECHNIQUE DU 24 JUIN 2014 RELEVE DES AVIS
2 Etaient présents : Parmi les représentants de l administration : - Alain FUCHS, président du CNRS, - Xavier INGLEBERT, directeur général délégué aux ressources, - Christophe COUDROY, directeur des ressources humaines, - Christine d'argouges, déléguée régionale Paris B, - Nicolas CASTOLDI, directeur des affaires juridiques, - Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Ile-de-France Sud, - Renaud FABRE, directeur de l'information scientifique et technique, - Marine FORISSIER, Pôle Ingénierie des Structures de la DAJ, - François GAUTRON, responsable du service développement professionnel IT, - Martine JALLUT, responsable du service conseil et expertise juridique, - Anne JOUVE, secrétariat général pour les élections et le Conseil d administration, - Alain MANGEOL, délégué régional Paris A, - Jean-Jacques RIVY, secrétariat général pour les élections et le Conseil d administration, - Jean-Noël VERPEAUX, directeur de la DASTR. Parmi les représentants du personnel : SGEN-CFDT : Guillaume EDOUARD suppléant votant 2 sièges Sylvie LEROY suppléante votante SNCS-FSU : Bernard VEYSSIERE titulaire 2 sièges Boris GRALAK suppléant votant SNIRS-CGC : Philippe GEOFFROY titulaire 1 siège Marie-Christine LAGOUTTE suppléante non votante SNPTES : Xavier CHAUD titulaire 1 siège SNTRS-CGT : Didier GORI titulaire 3 sièges Josiane TACK suppléante votante SUD Recherche EPST : Janique GUIRAMAND suppléante votante 1 siège Secrétaire adjointe de séance : Janique GUIRAMAND (SUD. 2
3 Rappel de l ordre du jour : A. TEXTES D'ORGANISATION : 1. AVIS SUR LES PROJETS D ARRETES PORTANT MODIFICATION DE CAP DU CNRS ET DE L IN2P3 ; 2. AVIS SUR LES PARTICIPATIONS DU CNRS ET PROJETS DE STATUTS A LA : 2.1. COMUE Université Paris-Saclay (UPS) ; 2.2. COMUE Université de recherche Paris Sciences et Lettres, PSL Research University (PSL) ; 2.3. COMUE Université Sorbonne Paris Cité (USPC) ; 2.4. COMUE Sorbonne Universités (SU). 3. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS A L IDEX DE BORDEAUX ; 4. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS AU : 4.1. Programme Avenir Lyon Saint-Etienne (PALSE) ; 4.2. Programme Paris Nouveaux Mondes (PNM). 5. AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DE LA CIRCULAIRE DU 13 MARS 2013 RELATIVE A L EMPLOI DES PERSONNELS NON TITULAIRES AU CNRS ET DE LA CHARTE DES CDD AU CNRS. B. INFORMATION : 1. ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2014 ; 2. CAMPAGNES IT 2014 ET BILAN 2013 ; 3. PREMIERES STATISTIQUES SUR L ACCOMPAGNEMENT DES IT EN SITUATION PROFESSIONNELLE DIFFICILE. C. QUESTIONS DIVERSES. La séance du Comité technique est ouverte à 15h35 par M. Fuchs, qui en assure la présidence. L unanimité des représentants du personnel présents ayant voix délibérative est de 9 personnes. A. TEXTES D'ORGANISATION : 1. AVIS SUR LES PROJETS D ARRETES PORTANT MODIFICATION DE CAP DU CNRS ET DE L IN2P3 : Avis sur le projet d'arrêté portant modification de CAP du CNRS : FAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD DE Cette proposition recueille un avis favorable unanime. 3
4 Avis sur le projet d'arrêté portant modification de CAP de l'in2p3 : FAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD DE Cette proposition recueille un avis favorable unanime AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS ET LE PROJET DE STATUTS A LA COMUE UNIVERSITE PARIS- SACLAY (UPS) : 2.2. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS ET LE PROJET DE STATUTS A LA COMUE UNIVERSITE DE RECHERCHE PARIS SCIENCES ET LETTRES, PSL RESEARCH UNIVERSITY (PSL) : 2.3. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS ET LE PROJET DE STATUTS A LA COMUE UNIVERSITE SORBONNE PARIS CITE (USPC) : 2.4. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS ET LE PROJET DE STATUTS A LA COMUE SORBONNE UNIVERSITES (SU) : 4
5 3. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS A L IDEX DE BORDEAUX : 4.1. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS AU PROGRAMME AVENIR LYON SAINT-ETIENNE (PALSE) : 4.2. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS AU PROGRAMME PARIS NOUVEAUX MONDES (PNM) : 5. AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DE LA CIRCULAIRE DU 13 MARS 2013 RELATIVE A L EMPLOI DES PERSONNELS NON TITULAIRES AU CNRS ET DE LA CHARTE DES CDD AU CNRS : Un des représentants du SNCS-FSU ayant quitté la salle, l unanimité des représentants du personnel présents ayant voix délibérative s'établit à 8 personnes. FAVORABLE : 3 (2 SGEN-CFDT, 1 SNIRS-CGC) DEFAVORABLE : 3 (1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT) ABSTENTION : 2 (1 SNCS-FSU, 1 SUD Cette proposition recueille un avis réputé avoir été donné. C. QUESTIONS DIVERSES : 2. DEMANDE D'INSCRIPTION D'UN POINT A L'ORDRE DU JOUR DU CT DU 3 JUILLET 2014 : Au nom du SNTRS-CGT, Mme Tack fait lecture de la motion suivante et demande sa mise au vote : "Nous demandons l'inscription d'un point sur les sujétions et astreinte à l'ordre du jour du CT du 3 juillet 2014." 5
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