Conseil de l OSU OREME

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Conseil de l OSU OREME"

Transcription

1 Conseil de l OSU OREME Lundi 4 février h00 Université Montpellier - 2 Bât. 22 / 4 ème étage/salle Grenat Place Eugène Bataillon MONTPELLIER COMPTE RENDU DE REUNION L ordre du jour était le suivant : 1. Informations 2. Point d exécution budgétaire Budget Contrat d objectifs-moyens quadriennal. 5. Adoption du règlement intérieur de l OSU OREME. 6. Questions diverses. OSU OREME UMS 3282 du CNRS Observatoire de Recherche Méditerranéen de l Environnement - OREME Université Montpellier 2 CC 060 Place Eugène Bataillon MONTPELLIER Cedex 5 (33) (33)

2 Liste des membres présents, absents, excusés Qualité Qualité des membres Nom, prénom unité d'appartenance Philippe PEZARD GEOSCIENCES Présent Représentant Chercheurs, Françoise ELBAZ- Enseignements Chercheurs et POULICHET HYDROSCIENCES Présent assimilés RANG A Thierry BOULINIER CEFE Présent Behzad MOSTAJIR ECOLAG Présent Frédéric BOUCHETTE GEOSCIENCES Présent Représentant Chercheur, Enseignants chercheurs et Hervé JOURDE HYDROSCIENCES Représenté par J.L SEIDEL assimilés, RANG B NOMME Christophe PETIT ISEM Excusé NOMME Laurent BREMOND CBAE Excusé Jean KIEFFER GEOSCIENCES Présent Représentant des personnels administratifs, ingénieurs, Rémi FREYDIER HYDROSCIENCES Présent techniciens, ouvriers et de service Jean-Marc OURCIVAL CEFE Présent Emilie LE FLOC'H ECOLAG Présent Vanessa HEBERT GEOSCIENCES Excusée Doctorants Romain GARNIER CEFE Présent CNRS Jean François Stéphan Directeur Présent CNRS Françoise GAILL Directeur Représentée par M. HOSSAERT Personnalités extérieures nommées pour trois ans Région Languedoc Roussillon Anne Yvonne LE DAIN Vice-présidente Absente Représentant du secteur socio économique Olivier HESS IBM Présent A titre personnel Jean-Pierre GRATIER OSU Grenoble Présent A titre personnel Jacques TROUVILLIEZ Excusé Personnalité extérieure invitée IRD Pierre SOLER Représentant région sud IRD, Représenté par R. ARFI Directeur de l'ums OREME Nicolas ARNAUD Présent Jean-Frédéric TERRAL UMR CBAE Présent Marc TROUSSELIER UMR ECOLAG Présent Membres droit de Jean-Dominique LEBRETON UMR CEFE Présent Jean-Louis BODINIER UMR Géosciences Présent Jean-Christophe AUFFRAY UMR ISE M Absent Eric SERVAT UMR HSM Excusé Invités permanents Université Montpellier 2 Danièle HERIN Présidente Présente CNRS Languedoc Roussillon Ghislaine GIBELLO Déléguée régionale Présente Responsable administratif OSU David MARTINIE Présent p. 2/5

3 I. Information Le conseil commence à 10h Arrivée de O. Lobry, IR BAP E à l OSU O. Lobry qui vient d arriver en IR BAP E à l OREME se présente au conseil. Il est chargé de la constitution des bases de données de l OSU. Son travail sera au cœur des missions de l OSU en lien fort avec les acteurs de terrain à l origine des bases de données. JD Lebreton souligne l importance de cette mission, outil fondamental de convergence des cultures notamment entre communautés INSU et INEE. JF Stéphan se félicite de cette compétence apportée à l OREME. La constitution des BDD est une ligne de force du projet 2011 de l INSU et de ses partenaires. F. Genova et JP Vilotte (délégué scientifique au calcul intensif et BDD) vont constituer un groupe national pour créer un dispositif national en lien avec les initiatives de terrain. Les communautés Marines (et notamment les stations marines du réseau des SMEL) engagent une réflexion sur les données marines. Observer thésauriser, diffuser l info. L IRD soutient cette démarche et appelle à la collaboration des acteurs dans chaque OSU à la réflexion nationale. 2. EquipEx et idex Plusieurs Labex et Equipex ont été soumis dans le périmètre de l OSU. En ce qui concerne les EquipEx: 3 projets portés par l OSU o Big Blue (portage UM2) o Anie-Med (portage UM2) o DNS-BIOTE (portage UM2) L OSU est partenaire de: o CRITEX (portage INSU) o RESIF (portage INSU) o GEOSUD (portage CEMAGREF) o SOLARIUM (portage UM2) Un projet connexe: MEDIMEER (portage INEE) N. Arnaud fait l état des projets d EquipEx retenus en France et présente les ambitions de l EquipEx Geosud, qui a été retenu. Un nouvel appel d offre EquipEx (pour 140 M ) devrait avoir lieu en fin d année. Il sera plus «colorisé», sans doute vers les thématiques Biodiv-Env, SHS et Numérisation (patrimoine et archive). Le conseil fait le constat que les dispositifs en réseau n ont pas bien été retenus. La calendrier actuel semble le suivant Résultat des Labex : Mars Première vague Idex : juillet Deuxième vague Idex fin de l année 2011 Dernière vague Labex après deuxième vague IdEx, début La première vague n a pas toujours permis à l échelon local de se retourner assez tôt vers le national pour trouver les bons partenariats. L UM2 souhaite mettre en place avec le CNRS un processus de partage des projets plus réactif pour les prochains appels d offre. La Présidente de l UM2 demande qui doit être contacté pour définir une stratégie commune. JF. Stephan précise sur ce point qu il faut s adresser aux directeurs d instituts, au cas par cas. N. Arnaud présente ensuite le projet d IdEx du site, «L homme dans un Environnement en mutation». L observation y occupe une place importante, focalisé sur la sphère méditerranéenne. Le projet est consultable ici : S en suit une discussion notamment sur le mode de gouvernance retenu pour le projet. II. Exécution budget 2010 N. Arnaud présente les points saillants de l exécution du budget Analyse par postes : p. 3/5

4 Un dépassement de 1,4 K sur le fonctionnement pour 21K budgétés (7%) essentiellement sur le CDD de D. Martinie compensé Pas de dépassement sur les SO Un solde de 17,5K sur les SO dont 15,4K prévus avec accord UM2 pour des acquisitions en cours. Donc 2,1K de reliquat sur 168K budgétisés soit 1,2% de report Rappel: 41 K de report au 15/10/2010 sur les SO 2. Analyse par destination FONCTIONNEMENT OSU o Fonctionnement: o Equipement (SAN): o Salaires: 9000 S.O. o Fonctionnement: o Equipement: (dont véhicule) o Salaires: GLOBAL o Fonctionnement: (35%) o Equipement: (56%) o Salaires: (9%) JF Stéphan souhaite que le budget global OSU incluent les actions d observation menées par les laboratoires sur leurs crédits dans le cadre de l OSU, en prenant notamment en compte les salaires. Le conseil donne quitus de sa gestion au directeur pour le budget 2010 III. Budget 2011 Le budget UM2 a doublé avec 47K de plus à priori ciblé en masse salariale. Le CNRS a maintenu son soutien à l identique, malgré la baisse de son budget de SB (l INSU a perdu 10% de son budget de SB). La baisse de 2 K de l IRD vient de l implication de l organisme dans de nouveaux OSU. L IRD insiste que même dans une gestion globalisée des crédits, l intervention «au sud» demeure centrale. La sensibilité Sud doit demeurer. Cela peut être des actions préparées au Nord et transférées au Sud. L enjeu des actions doit être donné au développement, dans une vision quadriennale. 1. Budget par postes Le fonctionnement global de l OSU demeurera identique, sauf une somme provisionnée spécifiquement pour soutenir l installation matérielle de O. Lobry, et l augmentation des frais d équipement et de fonctionnement du SAN, système de sauvegarde automatique des données de l OSU. Plusieurs nouvelles actions mutualisées à l échelle de l OSU apparaissent au budget : Une partie de masse salariale destinée soutenir une enquête de potentialité de formation continue ou par alternance sur les plateformes de l OSU. Cette démarche, qui s inscrit dans une volonté de l UM2 d ouvrir ses plateformes technologiques à la formation continue, complète celles entreprises par la Faculté des Sciences, notamment via la licence Géosciences qui met également en place cette démarche dans le cadre du cluster. Pour l instant l OSU positionne quelques moyens pour faire cet inventaire. Il faudrait également mener à terme une action d inventaire de vulgarisation scientifique qui constitue aussi une mission explicite des observatoires. Deux CDD d environ 10 mois dédiés à la coordination des bases de données : création des bases, partage, et respect de la charte OSU/SO par création d une interface web présentant les données et permettant de les partager. Un de ces CDD sera positionné sur les communautés INSU, l autre sur les communautés INEE. Ils travailleront sous la supervision de O. Lobry en lien avec les SO. 2. Budget des SO : Plusieurs SO ont pu être labellisés nationalement et touchent ainsi une enveloppe budgétaire propre fléchée dans le budget reçu par l OSU. Cette somme est évidemment intégralement reversée à ces SO. Afin de faire jouer la solidarité et permettre à d autres SO non encore labellisés, la somme attribuée par l OSU sur son soutien de base aux SO labellisés va diminuer, d environ 20%, cette somme étant intégralement reventilée sur les SO non encore reconnus nationalement. Les SO qui ont bien avancé sur le respect de la charte votée en mars 2010, notamment la mise en ligne des protocoles d observation et de quelques données, verront leur dotation augmenter. p. 4/5

5 Seuls 60% des fonds seront débloqués dans un premier temps avec vérification des engagements et de la charte en juin. Le conseil adopte ce principe fondateur du budget 2011 des SO. Par ailleurs le conseil souhaite que l OREME ouvre ses SO au-delà de la Méditerranée, et à certains SO nationaux auxquels les équipes de l OSU participent. Pour permettre cet élargissement, et rattacher potentiellement de nouveaux SO à ceux existants, un appel d offre formel va être lancé et sera étudié par la commission «observatoire». Pour mémoire cette commission, dont la création a été décidée en 2011, comprend : le Directeur de l OREME Le Directeur adjoint responsable des Systèmes d Observation les responsables des Système d Observation de l OREME un de chacune des UMR de l OREME mandaté par son conseil l ACMO de l OREME Le conseil vote le budget 2011 à l unanimité IV. Contrat Objectif Moyens quadriennal Un document est en cours de rédaction. Il sera proposé au conseil de la rentrée universitaire Cette démarche de COM entre l OSU et ses tutelles (qui reprend la démarche interne entre l OSU et ses SO) vise à garantir à la fois une bonne gestion interne et une bonne relation avec les tutelles. La Déléguée Régionale du CNRS remarque que cette démarche rencontre la volonté de l établissement de mettre en place un dialogue de gestion. Les tutelles insistent sur le fait que leurs engagements vont dépendre de leur vision nationale, très fortement contrainte par les résultats du Gd Emprunt, et la réduction de leur budget. Un engagement strict des tutelles dans un COM de 4 ans est donc assez illusoire. V. Règlement intérieur La version actuelle proposée au conseil mélange trop les structures de l OSU-Ecole Interne avec l UM2 comme tutelle unique, et de l UMS unité multi-tutelle UM2-CNRS-IRD. Les deux doivent faire l objet de règlements intérieurs distincts. L INSU va proposer une nouvelle rédaction, pour une adoption au conseil de la rentrée universitaire Le conseil actuel est donc prolongé jusqu à la tenue d élection avec l adoption formelle du RI. VI. Questions diverses Depuis quelques semaines, l annonce de permis d explorer la ressource potentielle en hydrocarbure, et notamment les gaz contenus dans les schistes, dans une zone allant de Montélimar à Nant, suscite questions et inquiétudes. Si la volonté de l Etat de connaître son sous-sol est légitime, des questions tout aussi légitimes entourent la nature des explorations et exploitations envisagées et les risques potentiels pour l Environnement. Les scientifiques des Laboratoires de l Observatoire ont choisi de participer au débat en apportant des réponses à des questions clés et se basant sur leur expertise et leur connaissance des expériences internationales. Une première synthèse est consultable dans le document disponible ici : Cette synthèse est amenée à évoluer en fonction du progrès de nos connaissances. L Observatoire et ses laboratoires poursuivront leur effort d information dans ce débat important. L INSU se félicite de cette prise de participation au débat et annonce qu elle veut mettre en place un groupe d expertise au niveau national, cette démarche pouvant être coordonnée par l OREME. La séance est levée à 15h30 p. 5/5

CONSEIL de l OBSERVATOIRE

CONSEIL de l OBSERVATOIRE CONSEIL de l OBSERVATOIRE Conseil du Vendredi 15 décembre 2014 10h00/12h00 Bât. 22 / 4 ème étage/salle Grenat Université Montpellier 2 Place Eugène Bataillon 34000 MONTPELLIER COMPTE RENDU OSU OREME UMS

Plus en détail

Réunion du 22 mars 2007 14h-16h 30 Salle N104 Date CR : 23/03/2007 N CR : 2

Réunion du 22 mars 2007 14h-16h 30 Salle N104 Date CR : 23/03/2007 N CR : 2 Centre de recherches Historiques de l Ouest COMPTE RENDU DE REUNION Réunion du 22 mars 2007 14h-16h 30 Salle N104 Date CR : 23/03/2007 N CR : 2 Objet : Conseil de laboratoire Rédacteur : Jean-Charles SINAUD

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. (mise à jour du 22/09/2014)

REGLEMENT INTERIEUR. (mise à jour du 22/09/2014) UNIVERSITE MONTPELLIER 2 Sciences et Techniques REGLEMENT INTERIEUR (mise à jour du 22/09/2014) Sommaire 1. Champ d application 2. Assemblée générale, Direction de l Unité et Conseil de laboratoire 3.

Plus en détail

L Institut National des Sciences Mathématique et de leurs. Premiers éléments d un bilan à deux ans.

L Institut National des Sciences Mathématique et de leurs. Premiers éléments d un bilan à deux ans. L Institut National des Sciences Mathématique et de leurs Interactions (INSMI) : Premiers éléments d un bilan à deux ans. 1. Mise en place de l INSMI Au CNRS, l année 2009 a été une année de transition

Plus en détail

Point d actualité numérique des bibliothèques de l Enseignement supérieur et de la Recherche

Point d actualité numérique des bibliothèques de l Enseignement supérieur et de la Recherche 14 e Journées des pôles associés et de la coopération Point d actualité numérique des bibliothèques de l Enseignement supérieur et de la Recherche MESR - Mission de l'information scientifique et technique

Plus en détail

STATUTS DU SERVICE COMMUN UNIVERSITAIRE D INFORMATION, D ORIENTATION ET D INSERTION PROFESSIONNELLE DES ETUDIANTS DE L UNIVERSITE DE MONTPELLIER

STATUTS DU SERVICE COMMUN UNIVERSITAIRE D INFORMATION, D ORIENTATION ET D INSERTION PROFESSIONNELLE DES ETUDIANTS DE L UNIVERSITE DE MONTPELLIER STATUTS DU SERVICE COMMUN UNIVERSITAIRE D INFORMATION, D ORIENTATION ET D INSERTION PROFESSIONNELLE TABLE DES MATIERES TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES... 3 Article 1 : Création... 3 Article 2 : Missions...

Plus en détail

CHARTE DU RESEAU D HISTOLOGIE EXPERIMENTALE DE MONTPELLIER

CHARTE DU RESEAU D HISTOLOGIE EXPERIMENTALE DE MONTPELLIER CHARTE DU RESEAU D HISTOLOGIE EXPERIMENTALE DE MONTPELLIER Charte du Réseau d Histologie Expérimentale de Montpellier 1 CHARTE du Réseau d Histologie Expérimentale de Montpellier (R.H.E.M.) Article 1 -

Plus en détail

Université de la Rochelle Action Concerté Incitative MADONNE Masse de Données issues de la Numérisation du patrimoine Projet CNRS / INRIA / MENRT

Université de la Rochelle Action Concerté Incitative MADONNE Masse de Données issues de la Numérisation du patrimoine Projet CNRS / INRIA / MENRT Université de la Rochelle Action Concerté Incitative MADONNE Masse de Données issues de la Numérisation du patrimoine Projet CNRS / INRIA / MENRT Université de la Rochelle Pole Sciences et Technologies

Plus en détail

STATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique

STATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique STATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique Approuvés par le Conseil du Département de Master Informatique le 17 juin 2014 Approuvés par le Conseil

Plus en détail

Charte des PLATEAUX TECHNIQUES

Charte des PLATEAUX TECHNIQUES Charte des PLATEAUX TECHNIQUES L université Blaise Pascal affiche sa volonté de mutualisation de ses équipements scientifiques et sa volonté d ouverture vers son environnement institutionnel et économique.

Plus en détail

IRSAMC FR 2568 Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité

IRSAMC FR 2568 Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité IRSAMC FR 2568 Laboratoire Collisions Agrégats Réactivité UMR 5589 (CNRS - Université de Toulouse 3) Compte rendu du Conseil de Laboratoire (CDL) du 06 octobre 2011 Président du CDL membre de droit Présent

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE D ETUDES DOCTORALES : SCIENCES ET TECHNIQUES

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE D ETUDES DOCTORALES : SCIENCES ET TECHNIQUES Université Moulay Ismail Faculté des Sciences et Techniques Errachdia REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE D ETUDES DOCTORALES : SCIENCES ET TECHNIQUES CEDOC-ST DENOMINATION DU CEDOC Article 1: Le Centre d Etudes

Plus en détail

Budget des universités : un effort sans précédent

Budget des universités : un effort sans précédent Clermont-Ferrand, 25/01/2010 Rectorat Service communication Contact presse Béatrice Humbert Téléphone 04 73 99 33 00 Fax 04 73 99 33 01 Mél. Ce.comm @ac-clermont.fr 3 avenue Vercingétorix 63033 Clermont-Ferrand

Plus en détail

Auto-évaluation Unicom 2012 Rapport de synthèse

Auto-évaluation Unicom 2012 Rapport de synthèse Auto-évaluation Unicom 2012 Rapport de synthèse Mai 2014 Introduction Contexte L auto-évaluation d Unicom entre en résonance avec deux autres projets: Le concept de communication qui fixe la stratégie

Plus en détail

Laboratoire d Excellence CeMEB

Laboratoire d Excellence CeMEB Laboratoire d Excellence CeMEB Centre Méditerranéen de l Environnement et de la Biodiversité Partenaire coordinateur: Université Montpellier 2 Proposer et transférer des réponses aux problèmes d'environnement

Plus en détail

ALLOCATIONS DE THESE

ALLOCATIONS DE THESE ALLOCATIONS DE THESE La Région des Pays de la Loire finance depuis une dizaine d années des allocations destinées aux doctorants du territoire régional. L attractivité des laboratoires régionaux pour les

Plus en détail

Budget participatif des lycées. Règlement d intervention

Budget participatif des lycées. Règlement d intervention 3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue

Plus en détail

Charte d adhésion d un laboratoire au Mésocentre CIMENT

Charte d adhésion d un laboratoire au Mésocentre CIMENT Charte d adhésion d un laboratoire au Mésocentre CIMENT (Calcul Intensif, Modélisation, Expérimentation Numérique et Technologique) https://ciment.ujf-grenoble.fr Version 1 / Janvier 2013 Préambule Ce

Plus en détail

Rapport du HCERES sur la structure fédérative : sous tutelle des établissements et organismes : Observatoire Midi-Pyrénées OMP

Rapport du HCERES sur la structure fédérative : sous tutelle des établissements et organismes : Observatoire Midi-Pyrénées OMP Entités de recherche Rapport du HCERES sur la structure fédérative : Observatoire Midi-Pyrénées OMP sous tutelle des établissements et organismes : Université Toulouse 3 - Paul Sabatier - UPS Centre National

Plus en détail

NOTE DE POSITIONNEMENT COORACE SUR LE FINANCEMENT DU SECTEUR IAE

NOTE DE POSITIONNEMENT COORACE SUR LE FINANCEMENT DU SECTEUR IAE NOTE DE POSITIONNEMENT COORACE SUR LE FINANCEMENT DU SECTEUR IAE 22 mai 2013 Préambule La fédération COORACE a pris connaissance du rapport IGAS-IGF relatif au financement du secteur de l insertion par

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANCAISE. Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 4 mars 2015,

REPUBLIQUE FRANCAISE. Le collège de la Haute Autorité de Santé, ayant valablement délibéré en sa séance du 4 mars 2015, REPUBLIQUE FRANCAISE Décision n 2015.0056/DC/SJ du 4 mars 2015 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du règlement intérieur de la commission des pratiques et des parcours Le collège

Plus en détail

Conseil d administration Genève, novembre 2006 PFA POUR DÉCISION. Les normes comptables internationales pour le secteur public

Conseil d administration Genève, novembre 2006 PFA POUR DÉCISION. Les normes comptables internationales pour le secteur public BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL GB.297/PFA/6 297 e session Conseil d administration Genève, novembre 2006 Commission du programme, du budget et de l administration PFA POUR DÉCISION SIXIÈME QUESTION À

Plus en détail

Rapport d évaluation de la licence professionnelle

Rapport d évaluation de la licence professionnelle Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Contrôle et expertise du bâtiment de l Université Montpellier 2 Sciences et techniques UM2 Vague E 2015-2019 Campagne

Plus en détail

POUR DIFFUSION AUX AGENTS B - TECHNICIEN TERRITORIAL BOBIGNY

POUR DIFFUSION AUX AGENTS B - TECHNICIEN TERRITORIAL BOBIGNY MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/DGP/ERH4/LL/FG/DEJ/N 13-25 (1 bis) Equipe RH4 01 43 93 82 93 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : DIRECTION ET SERVICE : CATEGORIE

Plus en détail

UNIVERSITÉ BLAISE PASCAL Charte de l évaluation des formations

UNIVERSITÉ BLAISE PASCAL Charte de l évaluation des formations UNIVERSITÉ BLAISE PASCAL UNIVERSITÉ BLAISE PASCAL Charte de l évaluation des formations www.univ-bpclermont.fr 1 Charte de l évaluation des formations L évaluation des formations inscrit l Université Blaise

Plus en détail

BP 2015. Les équipements technologiques de l'administration. Mme Calais, Rapporteur de la commission «Finances, administration générale et économie»

BP 2015. Les équipements technologiques de l'administration. Mme Calais, Rapporteur de la commission «Finances, administration générale et économie» Direction Informatique et Réseaux Direction 27DEPARTEMENT DES VOSGES Extrait des délibérations du Conseil général Réunion du 19 janvier 2015 BP 2015 Les équipements technologiques de l'administration Mme

Plus en détail

DOCUMENT CONCEPTUEL DE PROJET DE L AEC (AEC DCP) - PROJET REGIONAL DE GEOTHERMIE

DOCUMENT CONCEPTUEL DE PROJET DE L AEC (AEC DCP) - PROJET REGIONAL DE GEOTHERMIE ACS/2012/DRR.20/WP.004 Original : anglais Dernière mise à jour : le 26 octobre 2012 ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE (AEC) XX e REUNION DU COMITE SPECIAL POUR LA REDUCTION DES RISQUES DE CATASTROPHES

Plus en détail

La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président

La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président La Commission Permanente du Régime Local d'assurance Maladie s'est réunie le Jeudi 29 avril 2010 sous la présidence de M. Daniel LORTHIOIS, Président ETAIENT PRESENTS : MM. LORTHIOIS Daniel, Président

Plus en détail

LA GESTION DE LA RECHERCHE : LE RECUEIL DES RÈGLES BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES APPLICABLES AUX ACTIVITÉS DE RECHERCHE PUBLIQUE

LA GESTION DE LA RECHERCHE : LE RECUEIL DES RÈGLES BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES APPLICABLES AUX ACTIVITÉS DE RECHERCHE PUBLIQUE LA GESTION DE LA RECHERCHE : LE RECUEIL DES RÈGLES BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES APPLICABLES AUX ACTIVITÉS DE RECHERCHE PUBLIQUE Journée d études association des agents comptables 15 NOVEMBRE 2012 Amue-2012

Plus en détail

Responsable de l accueil des délégations Secrétariat Général Protocole Attaché

Responsable de l accueil des délégations Secrétariat Général Protocole Attaché Fonction CR/Service Cadre d emploi de recrutement Nature des fonctions Responsable de l accueil des délégations Secrétariat Général Protocole Attaché Annexe 1 Sous la responsabilité du responsable du service

Plus en détail

INNOVATION INITIER UNE DÉMARCHE DE LABORATOIRE VIVANT

INNOVATION INITIER UNE DÉMARCHE DE LABORATOIRE VIVANT INNOVATION INITIER UNE DÉMARCHE DE LABORATOIRE VIVANT FICHE D INTENTION MARS 2013 Propriété intellectuelle Les résultats des travaux de recherche réalisés par les chercheurs du projet demeureront la propriété

Plus en détail

Département de formation Licence de Sciences et Technologies Mention Sciences du Vivant

Département de formation Licence de Sciences et Technologies Mention Sciences du Vivant Département de formation Licence de Sciences et Technologies Mention Sciences du Vivant STATUTS DU DEPARTEMENT DE FORMATION DE LA LICENCE MENTION SCIENCES DE LA VIE Vu le Code de l Education Vu les statuts

Plus en détail

APPEL A PROJETS 2010 CENTRE PIERRE POTIER/ITAV

APPEL A PROJETS 2010 CENTRE PIERRE POTIER/ITAV APPEL A PROJETS 2010 CENTRE PIERRE POTIER/ITAV!""#!$%&' # (#( PREAMBULE Le Conseil Régional Midi-Pyrénées Depuis les assises régionales de la recherche, le Conseil Régional Midi-Pyrénées a financé pour

Plus en détail

Plateforme collaborative ERGONOMIE & BIEN-ETRE - Accélérateur d innovation d usage -

Plateforme collaborative ERGONOMIE & BIEN-ETRE - Accélérateur d innovation d usage - Plateforme collaborative ERGONOMIE & BIEN-ETRE - Accélérateur d innovation d usage - Contexte «L ergonomie au cœur des innovations de demain» L évolution de la société, le vieillissement de la population,

Plus en détail

TERMES DE REFERENCES

TERMES DE REFERENCES TERMES DE REFERENCES FORMATION ET ASSISTANCE A LA MISE EN PLACE D UN SYSTEME DE NEGOCIATION ET D ALLOCATION DES BUDGETS PAR OBJECTIFS, CONTRACTUALISATION ET SUIVI I. CONTEXTE ET JUSTIFICATIONS 1) Cadre

Plus en détail

Université Pierre et Marie Curie. Réunion des DU. www.upmc.fr

Université Pierre et Marie Curie. Réunion des DU. www.upmc.fr Université Pierre et Marie Curie Réunion des DU www.upmc.fr 26 juin 2013 Accompagnement du DU Donner une lettre de mission à chaque DU Mettre en place une formation UPMC sur la fonction de DU, en articulation

Plus en détail

Points abordés et discussion

Points abordés et discussion Heure de début : 10h05 Heure de fin : 11h15 Présents : Compte rendu conseil de laboratoire du 19 juin 2015 : Membres de droit : Invités permanents : Patrick Seyler Hélène Fenet Elise Deme Collège 1- chercheurs,

Plus en détail

Il est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Gixe.

Il est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Gixe. Gixe Statuts d association conforme à la loi du 1er juillet 1901 1 Constitution Il est constitué entre les soussignés une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant

Plus en détail

Appel à candidature. Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers

Appel à candidature. Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers Appel à candidature Portage d une plateforme mobilité sur le territoire de la Communauté d agglomération d Angers Contexte La mobilité géographique est l un des sujets centraux lorsque l on aborde la question

Plus en détail

de l'université des Antilles et de la Guyane

de l'université des Antilles et de la Guyane Section des Unités de recherche Rapport d évaluation Fédération de Recherche : Centre Commun en Calcul Intensif (C3I) de l'université des Antilles et de la Guyane Juin 2009 Section des Unités de recherche

Plus en détail

Entretien avec Pierre Couraud, Directeur opérationnel du projet de création de la Nouvelle Université (DOP)

Entretien avec Pierre Couraud, Directeur opérationnel du projet de création de la Nouvelle Université (DOP) Si la lettre d'information n'apparaît pas, cliquez ici Septembre 2015 Version imprimable : cliquez ici A la Une Entretien avec Pierre Couraud, Directeur opérationnel du projet de création de la Nouvelle

Plus en détail

6 espace Moman 32 rue Mallet Stevens 84270 VEDENE 30900 NIMES. Tél. : 04 32 74 64 94 Tél. : 04 66 28 21 05 Fax : 04 32 74 64 93 Fax : 04 66 28 21 06

6 espace Moman 32 rue Mallet Stevens 84270 VEDENE 30900 NIMES. Tél. : 04 32 74 64 94 Tél. : 04 66 28 21 05 Fax : 04 32 74 64 93 Fax : 04 66 28 21 06 VAUCLUSE GARD 6 espace Moman 32 rue Mallet Stevens Chemin de Capeau Bâtiment K - Ville Active 84270 VEDENE 30900 NIMES Tél. : 04 32 74 64 94 Tél. : 04 66 28 21 05 Fax : 04 32 74 64 93 Fax : 04 66 28 21

Plus en détail

Service Prévention et Sécurité CNRS DR18

Service Prévention et Sécurité CNRS DR18 Service Prévention et Sécurité CNRS DR18 Fiche de lecture : Loi n 2010-751 du 05/07/2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique

Plus en détail

Rapport d évaluation des masters réservés aux établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

Rapport d évaluation des masters réservés aux établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation des masters réservés aux établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé Grenoble INP ENSE Campagne d évaluation 2013-2014 Section

Plus en détail

Coordinateur : Vigne Jean-Denis, CNRS-Muséum national d Histoire naturelle Contact : Haussonne Anne-Cécile, achausso@mnhn.fr, 33 (0) 1 40 79 38 51

Coordinateur : Vigne Jean-Denis, CNRS-Muséum national d Histoire naturelle Contact : Haussonne Anne-Cécile, achausso@mnhn.fr, 33 (0) 1 40 79 38 51 B C D iv Bienvenue sur la page du Labex BCDiv Diversités biologiques et culturelles : origines, évolution, interactions, devenir Biological and Cultural Diversities: Origins, Evolution, Interactions, Future

Plus en détail

Projet de Procès verbal de Conseil d Administration Lundi 4 avril 2006 à 18h00

Projet de Procès verbal de Conseil d Administration Lundi 4 avril 2006 à 18h00 Conseil d administration du 16 janvier 1006 p 1 Projet de Procès verbal de Conseil d Administration Lundi 4 avril 2006 à 18h00 Présents membres du CA : Sandrine, Jean-Michel, Lionel, Olivier, Patoune,

Plus en détail

2015-2016. Direction des études et de la recherche Vice-présidence à l enseignement et à la recherche

2015-2016. Direction des études et de la recherche Vice-présidence à l enseignement et à la recherche 2015-2016 Direction des études et de la recherche Vice-présidence à l enseignement et à la recherche 29 avril 2015 Table des matières 1. Introduction... 1 2. Orientations stratégiques... 1 3. Principes

Plus en détail

Appel de propositions pour des nouveaux projets de recherche DIVEX

Appel de propositions pour des nouveaux projets de recherche DIVEX Appel de propositions pour des nouveaux projets de recherche lance un appel de proposition pour des nouveaux projets de recherche scientifique. Les projets devront cadrer dans les différents thèmes de

Plus en détail

PVP. «Préparation à la vie professionnelle» Faculté des sciences Université de Poitiers

PVP. «Préparation à la vie professionnelle» Faculté des sciences Université de Poitiers PVP «Préparation à la vie professionnelle» Faculté des sciences Université de Poitiers Frédéric BADAWI Professeur des Universités Directeur du CIES Centre Chargé de mission 1 Projet Mise en place d un

Plus en détail

L APPEL A PROJETS RETHE (recherches thématiques)

L APPEL A PROJETS RETHE (recherches thématiques) L APPEL A PROJETS RETHE (recherches thématiques) Thème 1 : Etude sur l évolution des métiers de supervision pédagogique et sur l impact éventuel de nouveaux modes de formation sur cette évolution Des enquêtes

Plus en détail

I - Synthèse des travaux des 2 groupes

I - Synthèse des travaux des 2 groupes 1 Rencontre des délégués du territoire de Menton Vallée de la Roya -Nice La ligue de l enseignement - 11 décembre 2012 I - Synthèse des travaux des 2 groupes 1. Eléments de contenu pour la fiche de présentation

Plus en détail

Des solutions de croissance pour les PME du logiciel

Des solutions de croissance pour les PME du logiciel Des solutions de croissance pour les PME du logiciel Maillage 3D adapté à l écoulement d air à l arrière d un avion supersonique Vous êtes dirigeant de PME de la filière logicielle et conscient que l innovation

Plus en détail

UNIVERSITE MONTPELLIER 2 Poste n 212

UNIVERSITE MONTPELLIER 2 Poste n 212 UNIVERSITE MONTPELLIER 2 Poste n 212 Corps : Article : Chaire : Section 1 : Section 2 : Section 3 : Profil : Localisation : Code postal de la localisation : Etat du poste : Adresse d'envoi du dossier :

Plus en détail

Rapport d évaluation du master

Rapport d évaluation du master Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Administration économique et sociale (AES) de l Université Montpellier 1 UM1 Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section

Plus en détail

3 ème plan autisme : Point d étape, un an après son annonce

3 ème plan autisme : Point d étape, un an après son annonce 3 ème plan autisme : Point d étape, un an après son annonce «Le 3 ème plan autisme vise à répondre à la faiblesse criante de la prise en charge de l autisme en France tout en laissant le choix aux familles

Plus en détail

DELIBERATION N 2010-16 DU 3 MAI 2010

DELIBERATION N 2010-16 DU 3 MAI 2010 DELIBERATION N 2010-16 DU 3 MAI 2010 PORTANT AVIS FAVORABLE SUR LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA COMPAGNIE DES AUTOBUS DE MONACO RELATIVE AU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR FINALITE

Plus en détail

Rapport d évaluation de la licence professionnelle

Rapport d évaluation de la licence professionnelle Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Gestion de travaux et encadrement de chantier de l Université de Perpignan Via Domitia - UPVD Vague E 2015-2019

Plus en détail

L Institut Royal de Formation des Cadres de la Jeunesse et des Sports

L Institut Royal de Formation des Cadres de la Jeunesse et des Sports L Institut Royal de Formation des Cadres de la Jeunesse et des Sports Règlement intérieur du conseil de l Institut Royal de Formation des Cadres de la Jeunesse et des Sports Titre premier : Dispositions

Plus en détail

Conseil d administration Genève, novembre 2003 PFA. Fonds pour les systèmes informatiques. a) Système de vote électronique

Conseil d administration Genève, novembre 2003 PFA. Fonds pour les systèmes informatiques. a) Système de vote électronique BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL GB.288/PFA/6 288 e session Conseil d administration Genève, novembre 2003 Commission du programme, du budget et de l administration PFA SIXIÈME QUESTION À L ORDRE DU JOUR

Plus en détail

GUIDE D APPEL D OFFRES. juillet 2013 à juin 2014 VOLET : ACTIVITÉS. janvier 2013

GUIDE D APPEL D OFFRES. juillet 2013 à juin 2014 VOLET : ACTIVITÉS. janvier 2013 GUIDE D APPEL D OFFRES VOLET : ACTIVITÉS juillet 2013 à juin 2014 janvier 2013 Québec en Forme est heureux d accompagner et de soutenir Rosemont Jeunesse en santé! AVANT TOUTE CHOSE ET POUR VOUS AIDER

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DE LA MISSION DE PREFIGURATION. Aux termes de la loi, la mission de préfiguration comprend, et d un seul tenant :

REGLEMENT INTERIEUR DE LA MISSION DE PREFIGURATION. Aux termes de la loi, la mission de préfiguration comprend, et d un seul tenant : REGLEMENT INTERIEUR DE LA MISSION DE PREFIGURATION Aux termes de la loi, la mission de préfiguration comprend, et d un seul tenant : - une présidence confiée au préfet de la région Île-de-France et au

Plus en détail

Direction de l Environnement Service Ecocitoyenneté. Note d information sur un appel à projets en cours de préparation

Direction de l Environnement Service Ecocitoyenneté. Note d information sur un appel à projets en cours de préparation Direction de l Environnement Service Ecocitoyenneté Note d information sur un appel à projets en cours de préparation «(r)évolutions des pratiques des associations environnementales pour accompagner l

Plus en détail

Le GREQAM. présentation pour le comité scientifique de l EHESS du 10 janvier 2012. Fusion GREQAM-DEFI

Le GREQAM. présentation pour le comité scientifique de l EHESS du 10 janvier 2012. Fusion GREQAM-DEFI Le GREQAM présentation pour le comité scientifique de l EHESS du 10 janvier 2012 Fusion GREQAM-DEFI Fusion GREQAM-DEFI (1) GREQAM : Groupement de Recherche en Economie Quantitative d Aix-Marseille, UMR

Plus en détail

Comité de Coordination de Lutte contre l infection due au Virus de l Immunodéficience Humaine REGLEMENT INTÉRIEUR

Comité de Coordination de Lutte contre l infection due au Virus de l Immunodéficience Humaine REGLEMENT INTÉRIEUR 1 Comité de Coordination de Lutte contre l infection due au Virus de l Immunodéficience Humaine REGLEMENT INTÉRIEUR Vu le décret n 2005-1421 du 15 novembre 2005 relat if à la coordination de lutte contre

Plus en détail

TABLE RONDE - COLLECTIF DE RECHERCHE EN GESTION DES ORGANISATIONS DE LA SANTE ET DE L ASSISTANCE

TABLE RONDE - COLLECTIF DE RECHERCHE EN GESTION DES ORGANISATIONS DE LA SANTE ET DE L ASSISTANCE TABLE RONDE - COLLECTIF DE RECHERCHE EN GESTION DES ORGANISATIONS DE LA SANTE ET DE L ASSISTANCE INSTITUT CATHOLIQUE DE RENNES France LE CHAMP A EXPLORER Longtemps monopole de l univers public et associatif,

Plus en détail

«RESEAU DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS DES PAYS DU SUD» (PTO-Sud) - REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

«RESEAU DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS DES PAYS DU SUD» (PTO-Sud) - REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES «RESEAU DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS DES PAYS DU SUD» (PTO-Sud) - REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Le présent règlement intérieur définit les modalités

Plus en détail

Dossier de presse Université de Lille

Dossier de presse Université de Lille Dossier de presse Université de Lille 14 octobre 2013 Présentation de la stratégie politique globale Le projet Université de Lille correspond à une démarche de rapprochement des trois universités lilloises

Plus en détail

Réalisation d un projet de plan national de déploiement du réseau internet rapide et ultra rapide

Réalisation d un projet de plan national de déploiement du réseau internet rapide et ultra rapide Réalisation d un projet de plan national de déploiement du réseau internet rapide et ultra rapide 30050 Gilles FONTAINE Directeur Adjoint + 33 467 144 460 g.fontaine@idate.org 27 Février 2014 Agenda Contexte

Plus en détail

Le Grand Conseil du canton de Fribourg

Le Grand Conseil du canton de Fribourg 8.. Loi du mars 999 sur l Hôpital cantonal Le Grand Conseil du canton de Fribourg Vu le message du Conseil d Etat du er décembre 998 ; Sur la proposition de cette autorité, Décrète : CHAPITRE PREMIER Dispositions

Plus en détail

COMMUNE DE CHEFFES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012

COMMUNE DE CHEFFES PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012 COMMUNE DE PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 4 Juillet 2012 Sont présents : Est absent et excusé : Pouvoir : ANCELLE Christian, BLONDET Jacques, LE BERRE Jean, LE SOLLIEC Stéphane, CHOISY

Plus en détail

L AGENDA 21 DES COLLEGES. TABLEAU DE BORD «Création de l Agenda»

L AGENDA 21 DES COLLEGES. TABLEAU DE BORD «Création de l Agenda» L AGENDA 21 DES COLLEGES TABLEAU DE BORD «Création de l Agenda» 1 SOMMAIRE 1. Mission.p4 2. Analyse.p6 3. Diagnostic.. p7 4. Mise en place de la stratégie...8 5. Plan d actions..p10 6. Description des

Plus en détail

La Formation des Personnels à l UM3

La Formation des Personnels à l UM3 La Formation des Personnels à l UM3 Le Plan de formation Le Plan de formation reprend les priorités retenues par l université pour une année. Il tient compte des besoins spécifiques de l établissement,

Plus en détail

Rapport d évaluation de la licence professionnelle

Rapport d évaluation de la licence professionnelle Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Assistant chef de projet informatique (génie logiciel) de l Université Montpellier 2 Sciences et techniques UM2

Plus en détail

CONTRAT DE GENERATION POUR LE SECTEUR AGRICOLE APPEL A CANDIDATURES. Le 07/03/2014

CONTRAT DE GENERATION POUR LE SECTEUR AGRICOLE APPEL A CANDIDATURES. Le 07/03/2014 CONTRAT DE GENERATION POUR LE SECTEUR AGRICOLE APPEL A CANDIDATURES REFERENCEMENT PRESTATAIRES POUR L APPUI CONSEIL CONTRAT DE GENERATION Date limite de remise des candidatures : Le 07/03/2014 APPEL A

Plus en détail

Politique i de l environnement

Politique i de l environnement Politique i de l environnement social au travail Rencontres nationales 2010 18/05/2010 1 JF Béteau, J Guervenou Accession aux RCE Étape décisive Nouveau paysage Maître mot = responsabilité Enjeux vitaux

Plus en détail

Rapport d orientation budgétaire 2015 relatif aux établissements et services d aide par le travail (ESAT) financés par l Etat.

Rapport d orientation budgétaire 2015 relatif aux établissements et services d aide par le travail (ESAT) financés par l Etat. Service émetteur : Direction des coopérations territoriales et de la performance Direction adjointe financement et performance du système de santé Pôle allocation de ressources médico-sociales Affaire

Plus en détail

TERMES DE REFERENCES. Projet d Appui au Programme Élargi de Formation en Gestion des Ressources Naturelles dans le Bassin du Congo (PEFOGRN-BC)

TERMES DE REFERENCES. Projet d Appui au Programme Élargi de Formation en Gestion des Ressources Naturelles dans le Bassin du Congo (PEFOGRN-BC) Projet d Appui au Programme Élargi de Formation en Gestion des Ressources Naturelles dans le Bassin du Congo (PEFOGRN-BC) TERMES DE REFERENCES ASSISTANTE / SECRETAIRE DE DIRECTION 1 1. CONTEXTE Le Réseau

Plus en détail

Intervention de Monsieur Justin DANIEL, Vice-président du Conseil scientifique PRELEVEMENT SUR LES CREDITS DES LABORATOIRES

Intervention de Monsieur Justin DANIEL, Vice-président du Conseil scientifique PRELEVEMENT SUR LES CREDITS DES LABORATOIRES Intervention de Monsieur Justin DANIEL, Vice-président du Conseil scientifique Prélèvements sur les contrats de recherche Adopté au Conseil scientifique du 27 novembre 2009 Approuvé au Conseil d administration

Plus en détail

STAGES EN ETABLISSEMENT SCOLAIRE ET ENSEIGNEMENTS D ACCOMPAGNEMENT MASTER MEEF SECOND DEGRE, DISCIPLINES GENERALES.

STAGES EN ETABLISSEMENT SCOLAIRE ET ENSEIGNEMENTS D ACCOMPAGNEMENT MASTER MEEF SECOND DEGRE, DISCIPLINES GENERALES. STAGES EN ETABLISSEMENT SCOLAIRE ET ENSEIGNEMENTS D ACCOMPAGNEMENT MASTER MEEF SECOND DEGRE, DISCIPLINES GENERALES. I. Stages de M1. A. Calendrier et description. Le stage se décompose en deux parties,

Plus en détail

Examens du Budget de fonctionnement des services administratifs. Bureau du directeur général des Services de transformation des activités

Examens du Budget de fonctionnement des services administratifs. Bureau du directeur général des Services de transformation des activités Examens du Budget de fonctionnement des services administratifs Bureau du directeur général des Services de transformation des activités Le 22 février 2008 Services de transformation des activités (STA)

Plus en détail

LETTRE de MISSION d EXPERT sur le PROJET XXXXXXX XXXXX DREIC

LETTRE de MISSION d EXPERT sur le PROJET XXXXXXX XXXXX DREIC o CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA CREATION D UN CENTRE D'EXCELLENCE FRANCO xxxxxxxxxxxx DE FORMATION AUX METIERS DE XXXXXXXXXX LETTRE de MISSION d EXPERT sur le PROJET XXXXXXX XXXXX DREIC A) MISSION

Plus en détail

Rapport d évaluation de la licence professionnelle

Rapport d évaluation de la licence professionnelle Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Eco-conception des produits innovants de l Université de Lille1 - Sciences et technologies - USTL Vague E 2015-2019

Plus en détail

Conseil d administration Genève, mars 2006 MNE POUR DISCUSSION ET ORIENTATION. Initiative focale sur la responsabilité sociale des entreprises (RSE)

Conseil d administration Genève, mars 2006 MNE POUR DISCUSSION ET ORIENTATION. Initiative focale sur la responsabilité sociale des entreprises (RSE) BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL GB.295/MNE/2/1 295 e session Conseil d administration Genève, mars 2006 Sous-commission sur les entreprises multinationales MNE POUR DISCUSSION ET ORIENTATION DEUXIÈME QUESTION

Plus en détail

Charte relative aux diplômes en partenariat international et aux formations délocalisées

Charte relative aux diplômes en partenariat international et aux formations délocalisées Charte relative aux diplômes en partenariat international et aux formations délocalisées Considérant le développement rapide et récent des formations universitaires diplômantes conçues en réseau, national

Plus en détail

Règlement intérieur du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes de l Université Paris-Sorbonne

Règlement intérieur du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes de l Université Paris-Sorbonne Règlement intérieur du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes de l Université Paris-Sorbonne Préambule Le Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE LA 2 ème SÉANCE DE LA COMMISSION INFORMATIQUE ET COMMUNICATION Jeudi 10 février 2005

PROCES-VERBAL DE LA 2 ème SÉANCE DE LA COMMISSION INFORMATIQUE ET COMMUNICATION Jeudi 10 février 2005 Collège du Management de la Technologie EPFL CDM Bâtiment Odyssea Station 5 CH 1015 Lausanne Téléphone : Fax : E-mail : Site web : +4121 693 00 36 +4121 693 00 20 secretariat.cdm@epfl.ch http://cdm.epfl.ch

Plus en détail

PROTOCOLE SOMMAIRE 20 AVRIL 2012 I - DÉVELOPPER DES RÉSEAUX ET DES RELAIS PAGE 071

PROTOCOLE SOMMAIRE 20 AVRIL 2012 I - DÉVELOPPER DES RÉSEAUX ET DES RELAIS PAGE 071 PROTOCOLE ENTRE LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET DES ANCIENS COMBATTANTS ET LE MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT ET LA PROMOTION DE L ESPRIT DE DÉFENSE 20 AVRIL

Plus en détail

«seul le prononcé fait foi»

«seul le prononcé fait foi» «seul le prononcé fait foi» Discours à l occasion du lancement du site aquitain de l IRT Saint Exupéry Bordeaux Lundi 17 novembre 2014 Monsieur le Premier ministre, Monsieur le Président du Conseil Régional

Plus en détail

Aix-Marseille Université Règlement intérieur de l Equipe d Accueil EA XYZ

Aix-Marseille Université Règlement intérieur de l Equipe d Accueil EA XYZ LOGO de L EA Aix-Marseille Université Règlement intérieur de l Equipe d Accueil EA XYZ Préambule L unité de recherche XYZ, EA??? d Aix-Marseille Université, est spécialisée dans l étude de Les locaux de

Plus en détail

La gestion durable des eaux au service des habitants des Hauts-de-Seine

La gestion durable des eaux au service des habitants des Hauts-de-Seine La gestion durable des eaux au service des habitants des Hauts-de-Seine Schéma départemental 2005-2020 Le mot du Président Lors de sa réunion du 16 décembre 2005, l Assemblée départementale a approuvé

Plus en détail

REGLEMENT D ORGANISATION DE

REGLEMENT D ORGANISATION DE REGLEMENT D ORGANISATION DE L INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES ENSEIGNANTS Conformément au principe constitutionnel de l égalité des sexes, toute désignation de personne, de statut ou de fonction

Plus en détail

CPER 2015/20. 17/06/2015 CPER Numérique 1

CPER 2015/20. 17/06/2015 CPER Numérique 1 CPER 2015/20 Contexte Transition numérique dans l ESR Savoir connecté, intelligence collective, un monde en réseaux Impacte les établissements sur l ensemble de leurs missions et au cœur même de leur organisation

Plus en détail

a. Sont considérés comme membres actifs : les associations adhérentes, à jour de leur cotisation

a. Sont considérés comme membres actifs : les associations adhérentes, à jour de leur cotisation REGLEMENT INTERIEUR DE L ASSOCIATION 14/03/2013 ARTICLE 1 : En application de l article IV des statuts : Toute personne morale souhaitant adhérer à l URIOPSS fournit à l appui de sa demande : a. ses statuts,

Plus en détail

Avant de commencer, merci de renseigner les données suivantes :

Avant de commencer, merci de renseigner les données suivantes : Le questionnaire ci dessous a pour objectif de faire le point sur le RESSOL, sur notre dernière action à savoir le mois de l Economie Sociale et Solidaire et sur nos pistes d évolution. Ce questionnaire

Plus en détail

Étude des coûts de l administration et de la gestion à l OMS : recommandations préliminaires

Étude des coûts de l administration et de la gestion à l OMS : recommandations préliminaires A COMITÉ DU PROGRAMME, DU BUDGET ET DE L ADMINISTRATION DU CONSEIL EXÉCUTIF Dix-septième réunion Point 3.1 de l ordre du jour provisoire EBPBAC17/INF./2 17 janvier 2013 Étude des coûts de l administration

Plus en détail

Année 2016 Résidence à partir de juillet 2016

Année 2016 Résidence à partir de juillet 2016 20- rue Mirès 13003 Marseille Tél. : 04 13 31 83 08 Dispositif départemental de Résidences d écrivains, d Illustrateurs ou de Traducteurs Année 2016 Résidence à partir de juillet 2016 Date limite de dépôt

Plus en détail

LES PRINCIPES DE LA FORMATION

LES PRINCIPES DE LA FORMATION LES PRINCIPES DE LA FORMATION 1 SOMMAIRE I.L évolution de la législation p 3 II. La formation, un élément essentiel de la mise en œuvre des missions de service public p 3 III. La formation répond à de

Plus en détail

Structuration virtuelle de l axe Bio-imagerie

Structuration virtuelle de l axe Bio-imagerie virtuelle de l axe Bio-imagerie Pour une meilleure visibilité, un accès facilité et une gestion optimisée L axe Bio-imagerie Des besoins communs Un portail web d échanges et d informations Projet e-biogenouest

Plus en détail

TERMES DE REFERENCE Consolidation du programme régional Risques Naturels de la Commission de l Océan Indien (COI)

TERMES DE REFERENCE Consolidation du programme régional Risques Naturels de la Commission de l Océan Indien (COI) TERMES DE REFERENCE Consolidation du programme régional Risques Naturels de la Commission de l Océan Indien (COI) 1) Contexte général La phase I du projet Risques Naturels (RN-COI) a été financée par l

Plus en détail

MME LE MAIRE : Madame OUFKIR. MME OUFKIR :

MME LE MAIRE : Madame OUFKIR. MME OUFKIR : Préambule du rapport n 12 Madame OUFKIR. MME OUFKIR : Ce rapport vous propose d autoriser la signature d une convention de groupement de commandes entre CHAMBERY METROPOLE et la Ville de CHAMBERY afin

Plus en détail