A B. Rapport amiante avant travaux N AB AP PITGAM - MAIRIE DE PITGAM - MAISON DES ASSOCIATIONS -RUE DE LA GARE.

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1 A B Expertises Rapport amiante avant travaux N AB AP PITGAM - MAIRIE DE PITGAM - MAISON DES ASSOCIATIONS -RUE DE LA GARE. Rue de la gare PITGAM Page 1 sur 17

2 A B Expertises 5, rue Pierre Motte ROUBAIX Tél. : Fax : N AB AP PITGAM - MAIRIE DE PITGAM - MAISON DES ASSOCIATIONS en un exemplaire original le 26 novembre 2010 Réalisé dans le cadre de travaux Le présent rapport établit un diagnostic sur les risques inhérents à la présence d amiante en application : Article L Exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis - Lutte contre (Articles R à R ) Exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis - Dispositions pénales (Articles R à R ) Arrêté du 02 janvier 2002 relatif au repérage des matériaux et produits contenant de l amiante avant démolition en application de l article R du Code de la Santé Publique. Norme NF X de décembre 2008 relatif au repérage des matériaux et produits contenant de l amiante dans les immeubles bâtis. Décret n du 30 juin 2006 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l inhalation de poussières d amiante et modifiant le Code du Travail. Décret n du 5 septembre 2006 relatif aux diagnostics techniques immobiliers et modifiant le Code de la Construction et de l habitation et le Code de la Santé Publique. OBJET DE LA MISSION Date de rédaction : 06 décembre 2010 Nom du propriétaire : Adresse du bien immobilier Zone de diagnostic : Année de construction Nature et usage du bâtiment : Description du bâtiment : Nature des travaux : Documents fournis : Rédacteur : Observations : MAIRIE DE PITGAM Rue de la gare PITGAM MAISON DES ASSOCIATIONS Non renseigné BATI - Autre bâtiment de culture et loisirs AB AP PITGAM - MAIRIE DE PITGAM - MAISON DES ASSOCIATIONS - RUE DE LA GARE. Réhabilitation d un bâtiment de l ancienne gare en maison des associations Plan d'origine PIRES Elisabeth Accompagnateur : sans accompagnateur Rue de la gare PITGAM Page 2 sur 17

3 IDENTIFICATION ET COORDONNEES DU COMMANDITAIRE MAIRIE DE PITGAM Nom et coordonnées du propriétaire L occupant est 15 La Place PITGAM MAISON DES ASSOCIATIONS Nom de l occupant, si différent du propriétaire Nombre d occupants Croquis du bien immobilier objet de la mission Voir paragraphe CROQUIS ORGANISME CHARGE DE LA MISSION AB EXPERTISES 5 rue Pierre Motte ROUBAIX Nom et prénom de l auteur du constat COCHEZ Cédric N de certificat de certification DTI/ Nom de l organisme de qualification accrédité par le COFRAC SQI Organisme d assurance professionnelle COVEA RISKS N de contrat d assurance N l'opérateur émet toutes les réserves quant aux éléments de structure et de distribution non sondés Conditions de la visite Clause de validité La mission est limitée aux parties de l immeuble bâti pour lesquelles une mission a été confiée à l opérateur de repérage et aux éléments rendus accessibles lors de l intervention de l opérateur de repérage. Elle ne porte que sur l état des matériaux et produits des composants de la construction, avec dépose éventuelle de revêtement de sol et/ou plafond, démolition de coffrage, sans manipulation importante de mobilier et est limitée aux parties visibles et accessibles à la date de l inspection. Seule l'intégralité du rapport original peut engager la responsabilité de notre société. Rapport Date d émission du rapport de repérage : 06 décembre 2010 Diffusion : le présent rapport de repérage ne peut être reproduit que dans sa totalité, annexes incluses SOMMAIRE Identification de la mission. Page 1 à 3. Conclusions et Synthèse du repérage. Page 4 à 6. Plans.. Page 7 à 9. Photos.... Pag 10. Résultats du laboratoire. Page 11. Consignes générales de sécurité. Page 12 à 13. Annexe Page 14 Attestation de compétences.. Page 15. Attestation d assurances Page 16 à 17 Rue de la gare PITGAM Page 3 sur 17

4 CONCLUSIONS Dans le cadre de la mission décrit en tête de rapport, il a été repéré des matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante : après analyse, ils ne contiennent pas d'amiante. Constatations diverses NEANT Liste des matériaux ou produits contenant de l amiante après analyse en laboratoire SANS OBJET Matériaux et produits Localisation Numéro de prélèvement Numéro d'analyse Etat de conservation (2) Liste des éléments ne contenant pas d amiante après analyse en laboratoire agrée Matériaux et produits Localisation Numéro de prélèvement Numéro d'analyse Revêtement de sol (Revêtement de sol en lès gris) -Rdc-3 (Planchers) P-2 10S Autres matériaux (colle sous plinthes) -Rdc-3 (Murs) P-1 10S Liste des matériaux ou produits contenant de l amiante sur décision de l opérateur Matériau ou produit SANS OBJET Localisation Etat de conservation ou de dégradation Analyse ou éléments de décision de l opérateur en absence d analyse Mesures d ordre général préconisées Matériaux et produits contenant de l'amiante SANS OBJET Matériaux et produits Localisation Etat de conservation (1) (N ou état) Sur avis de l'opérateur Après analyse (1) N = 1 Bon état de conservation Une nouvelle vérification de l état de conservation doit être effectuée dans 3 ans N = 2 Etat intermédiaire de conservation - Une mesure d'empoussièrement doit être réalisée. Si le résultat est < à 5 f/l, Cela équivaut à un score 1. Si le résultat est > à 5 f/l, cela équivaut à un score 3. N = 3 Matériaux dégradés - Mesures conservatoires avant travaux par protection du site - Travaux de confinement ou de retrait - Inspection visuelle et mesure d'empoussièrement. Matériaux et produits susceptibles de contenir l'amiante Matériaux et produits Localisation Raison de l impossibilité de conclure SANS OBJET Rue de la gare PITGAM Page 4 sur 17

5 SYNTHÈSE DES RÉSULTATS DU REPÉRAGE : Composants de la construction Partie du composant vérifié ou sondé Localisation Photos n Prélèvements Echantillons n Analyses n Présence d amiante Etat de conservation (2) Mesures d ordre général préconisées Analyse ou éléments de décision de l opérateur en absence d analyse Planchers Planchers Murs Murs Revêtement de sol Revêtement de sol en lès gris Revêtement de sol Revêtement de sol en lès gris Autres matériaux colle sous plinthes Autres matériaux colle sous plinthes -Rdc Rdc-1,2, 4 à Rdc Rdc-1, 4, OUI P-2 NON idem que P-2 OUI P-1 NON idem que P-1 10S N - N 10S N - N LEGENDE : A : contient de l amiante a : matériau ou produit susceptible de contenir de l amiante N : ne contient pas d amiante Liste des matériaux ou produits contenant de l amiante SANS OBJET Description de la construction Désignation Sol Caractéristiques Linoléum sur Plancher béton Linoléum sur Plancher béton Linoléum sur Plancher béton Linoléum sur Plancher béton Terre battue sur Terre battue Chape brute sur Plancher béton Chape brute sur Plancher béton Parquet bois sur Plancher bois Parquet bois sur Plancher bois Parquet bois sur Plancher bois Parquet bois sur Plancher bois Murs Caractéristiques Peinture sur Brique Brut sur Brique Plafond Caractéristiques Peinture sur Brique Brut sur Tuile Rue de la gare PITGAM Page 5 sur 17

6 Liste des locaux et éléments non visités Concerne les locaux ou parties de locaux, composants ou parties de composants qui n ont pu être visités et pour lesquels des investigations complémentaires sont nécessaires afin de statuer sur la présence ou l absence d amiante. Locaux non visités Etage Locaux Raisons SANS OBJET Eléments non visités SANS OBJET Local Partie de local Composant Partie de composant Raison Liste des locaux et éléments visités Il s agit de l ensemble des locaux ou parties de l immeuble concerné par la mission de repérage figurant sur le schéma de repérage joint en annexe à l'exclusion des locaux ou parties d immeuble n ayant pu être visités. Bâtiment Etage (Rdc) 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 Locaux Rue de la gare PITGAM Page 6 sur 17

7 Annexe : Schéma Croquis : Rez de chaussée P-1/-Rdc-3/Murs colle sous plinthes,bon ETAT (photo n 5362) (N) P-2/-Rdc-3/Planchers Revêtement de sol en lès gris,bon ETAT (photo n 5363) (N) Rdc-1,2, 4 à 7/Planchers Revêtement de sol en lès gris,bon ETAT (photo n 5365) idem que P-2 (N) -Rdc-1, 4,7/Murs colle sous plinthes,bon ETAT (photo n 5364) idem que p-1 (N) Rue de la gare PITGAM Page 7 sur 17

8 Croquis : 1er étage Croquis : 2eme étage 201 Rue de la gare PITGAM Page 8 sur 17

9 LEGENDE LEGENDE MATERIAUX SUSCEPTIBLE DE CONTENIR DE L AMIANTE - Couleur de texte en fonction de la présence ou non de fibres d Amiante Matériaux ou produit contenant des fibres d amiante A Matériaux ou produit susceptible de contenir des fibres d amiante a Matériaux ou produit ne contenant pas de fibre d amiante N - Représentation des différents matériaux ou produits susceptibles de contenir de l Amiante Divers joints et tresse d étanchéités, positionnés généralement dans les appareillages de chauffage, joint entre bride sur les canalisations ; joint de hublot et étanchéité de porte coupe feu ; clapet et volet coupe feu (a, nécessitant un prélèvement si réalisable) Gaines tissées d ancien câblage électrique canalisations (a nécessitant un prélèvement si réalisable) Allumage électronique de chaudière canalisations (a nécessitant un prélèvement si réalisable) Conduit de fibrociment vertical (A, présence Réputée) Conduit de fibrociment horizontal (A, présence Réputée) Couverture en tôles ondulées de fibrociment (A, Réputée) Couverture en ardoise de synthèse (a nécessitant un prélèvement si réalisable) Plaque plane de fibrociment (A, Réputé), en cloison, imposte et allège de murs Section droite de calorifuge vertical About plâtré, d une section droite de calorifuge (a nécessitant un prélèvement) Section droite de calorifuge (a nécessitant un prélèvement) Coude plâtré, changement de direction du calorifuge (a nécessitant un prélèvement) Dalle de sol, coloris suivant la couleur de la dalle en place + colle noire + ragréage (a nécessitant un prélèvement, P- prélèvement de la dalle de sol, P- bis prélèvement de la colle, P- ter prélèvement du ragréage, Rue de la gare PITGAM Page 9 sur 17

10 Album photo : Photo N 5362 P-1 -Rdc-3 Murs colle sous plinthes Photo N 5363 P-2 REVETEMENT DE SOL -Rdc-3 Planchers Revêtement de sol en lès gris Photo N 5364 idem que P-1 - Rdc-1, 4,7 Murs colle sous plinthes Photo N 5365 idem que P-2 REVETEMENT DE SOL -Rdc-1,2, 4 à 7 Planchers Revêtement de sol en lès gris Rue de la gare PITGAM Page 10 sur 17

11 Résultats d analyses Rue de la gare PITGAM Page 11 sur 17

12 Consignes générales de sécurité à l égard de ces matériaux et produits L identification des matériaux et produits contenant de l amiante est un préalable à l évaluation et à la prévention des risques liés à la présence d amiante dans le bâtiment. Elle doit être complétée par la définition et la mise en œuvre de mesures des précautions adaptées et proportionnées pour limiter le risque d exposition des occupants et des personnes appelées à intervenir sur les matériaux et produits contenant de l amiante. Ces mesures doivent être inscrites sous forme des consignes de sécurité dans le dossier technique «amiante» et dans sa fiche récapitulative que le propriétaire constitue et tient à jour en application des articles R et R du code de la santé publique. Ces consignes doivent également être portées à connaissance de toute personne susceptibles d intervenir sur ou à proximité des matériaux ou produits repérés. Les consignes générales de sécurité définies ci-après constituent une base minimale. Le propriétaire (ou le gestionnaire) de l immeuble concerné doit l adapter pour tenir compte des particularités de chaque bâtiment et de ses conditions d occupation. Lorsque des travaux sont programmés, les consignes générales de sécurité ne se substituent en aucun cas aux obligations réglementaires existantes en matière de prévention des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Les consignes générales de sécurité données ci-après correspondent à des matériaux et des produits en bon état de conservation. Il convient donc de veiller au bon état des matériaux et produits contenant de l amiante afin de prendre en compte, le cas échéant, les situations d usure anormale ou de dégradation. Ces situations peuvent faire l objet d une expertise par un opérateur qualifié, selon les critères fournis en annexe 1 du présent arrêté. I. INFORMATIONS GENERALES Respirer des fibres d amiante est dangereux pour la santé. L inhalation de ces fibres est une cause de pathologies graves (dont les cancers du poumon et de la plèvre). Les matériaux contenant de l amiante peuvent libérer des fibres en cas d usure anormale ou lors d intervention mettant en cause l intégrité du matériau (par exemple perçage, ponçage, découpe, friction ). Ces situations peuvent alors conduire à des expositions importantes si des mesures de protection renforcées ne sont pas prises. Il est recommandé aux particuliers d éviter toute intervention directe sur des matériaux friables contenant de l amiante (flocages, calorifugeages, cartons d amiante, éléments en amiante tissé ou tressé, mousse isolante de calfeutrement ) et d avoir recours, dans de telles situations, à des professionnels (cf point 2 ci-dessous). II. INFORMATION DES PROFESSIONNELS Professionnels : attention, les consignes de sécurité mentionnées ci-après sont avant tout destinées aux particuliers. Les mesures renforcées vous concernant sont fixées par la réglementation relative à la protection des travailleurs contre les risques liés à l inhalation de poussières d amiante. Des documents d information et des conseils pratiques de prévention adaptés peuvent vous être fournis par les directions régionales du travail, de l emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) et les services de prévention des caisses régionales d assurance maladie (CRAM) et l organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP). III. CONSIGNES GENERALES DE SECURITE A. consignes générales de sécurité visant à réduire l exposition aux poussières d amiante. Lors d intervention sur (ou à proximité) des matériaux contenant de l amiante, il convient d éviter au maximum l émission de poussière pour vous et votre voisinage. L émission de poussière doit être limitée, par exemple en cas de : - manipulation et manutention des matériaux non friables contenant de l amiante (comme le remplacement de joints ou encore la manutention d éléments en amiante ciment). - Travaux réalisés à proximité d un matériau friable en bon état (flocage ou calorifugeage), comme par exemple le déplacement de quelques éléments de faux plafonds sans amiante, sous une dalle floquée, d interventions légères dans des boîtes électriques, sur des gaines ou des circuits situés sous un flocage sans action directe sur celui-ci, de remplacement d une vanne sur une canalisation calorifugée à l amiante. - Travaux directs sur un matériau compact (amiante-ciment, enduits, joints, dalles ) comme le perçage ou encore la découpe d éléments en amiante-ciment. - Déplacement local d éléments d un faux plafond rigide contenant du carton d amiante avec des parements. Rue de la gare PITGAM Page 12 sur 17

13 L émission de poussière peut être limitée : - par humidification locale des matériaux contenant de l amiante (en tenant compte du risque électrique) afin d abaisser le taux d émission de poussière ; - en utilisant de préférence des outils manuels ou des outils à vitesse lente. Le port d équipement de protection est recommandé Des demi-masques filtrants (type FFP 3 conformes à la norme européenne EN 149) permettent de réduire l inhalation de fibres d amiante. Ces masques doivent être jetés après utilisation. B. consignes générales de sécurité relatives à la gestion des déchets contenant de l amiante. 1) Stockage des déchets sur le site Seuls les matériaux où l amiante est fortement lié (tels que l amiante-ciment ou les dalles de sol, par exemple) peuvent être stockés temporairement sur le chantier. Le site de stockage doit être aménagé de manière à éviter l envoi et la migration de fibres. Son accès doit être interdit aux personnes autres que le personnel de l entreprise de travaux. Les matériaux à fort risque de libération de fibres d amiante (comme les flocages, calorifugeages et cartons d amiante) doivent être placés en sacs étanches puis transférés dès leur sortie de la zone de confinement vers les sites adéquats. 2) Elimination des déchets Les matériaux où l amiante est fortement lié (tels que l amiante-ciment, les dalles de sol, clapets et volets coupe-feu) doivent être éliminés, soit en installations de stockage pour déchets ménagers et assimilés, soit en décharge pour déchets inertes pourvues, dans les 2 cas, d alvéoles spécifiques pour les déchets contenant de l amiante lié. Ces déchets sont conditionnés en sacs étanches, type grands récipients pour vrac (GRV) ou sur des palettes filmées. Les matériaux à fort risque de libération de fibres d amiante (comme les flocages, calorifugeages ou carton d amiante) et les matériaux dégradés doivent être éliminés dans une installation de stockage pour déchets dangereux ou être vitrifiés. Ces déchets sont conditionnés en doubles sacs étanches scellés. Dans les deux cas, le propriétaire ou son mandataire remplit le cadre qui lui est destiné sur le bordereau de suivi des déchets d amiante (BSDA, CERFA N 11861*02). Il reçoit l original du bordereau rempli par les autres intervenants (entreprise de travaux, transporteur, exploitant de l installation de stockage ou de site de vitrification). 3) Elimination des déchets connexes Les déchets autres que les déchets des matériaux, tels que les équipements de protection, les déchets de matériels (filtres, par exemple) et les déchets issus du nettoyage sont éliminés suivant la même procédure que celle décrite pour les matériaux à fort risque de libération de fibres d amiante. Rue de la gare PITGAM Page 13 sur 17

14 Liste des éléments concernés par le repérage à l exclusion de tout autre 1 Toiture et Plaques ondulées Plaques en fibres-ciment étanchéité Ardoises Ardoises composites, ardoises en fibres-ciment Eléments ponctuels Conduits de cheminées, conduits de ventilation Revêtements bitumineux d étanchéité Bardeaux d asphalte ou bitumé (Shingle), parevapeur, revêtement et colles. Accessoires de toitures Rivets, faîtages, closoirs. 2 - Façades Panneaux Plaques, joints d assemblage, tresses. Bardages Plaques et «bacs» en fibres-ciment, ardoises en fibres-ciment, isolants sous bardage. Appuis de fenêtres Eléments en fibres-ciment 3 Parois verticales intérieures et enduits 4 Plafonds et faux plafonds 5 Revêtements de sols et de murs 6 Conduits, canalisations et équipements 7 Ascenseurs et monte-charge Murs et cloisons Poteaux (périphériques et intérieurs) Cloisons légères et préfabriquées Gaines et coffres verticaux Portes coupe-feu Porte pareflamme Plafonds Poutres et charpentes (périphériques et intérieurs) Interfaces entre structures Gaines et coffres verticaux Faux-plafonds Revêtements de sols (l analyse doit concerner chacune des couches du revêtement). Revêtements de murs Conduits de fluides (air, eau, autres fluides) Conduit de vapeur, fumée, échappement Clapets/volets coupe-feu Vide-ordures Portes palières Trémie, machinerie 8 Equipements divers Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes 9 Installations Fours, étuves, tuyauteries Industrielles 10 Coffrages perdus Coffrages et fond de coffrage perdus Flocages, enduits projetés, revêtements durs (plaques planes en fibres-ciment), joints de dilatation. Flocages, enduits projetés, joints de dilatation, entourage de poteaux (carton, fibres-ciment, matériau-sandwich (carton + plâtre)), peintures intumescentes Panneaux de cloisons, jonction entre panneaux préfabriqués et pieds/têtes de cloison :tresse, carton, fibres-ciment. Flocage, enduit projetés et lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu, panneaux. Vantaux et joints Flocages, enduits projetés, panneaux collés ou vissés, coffrages perdus (carton-amiante, fibresciment, composite). Flocages, enduits projetés, peintures intumescentes Rebouchage de trémies, fonctions avec la façade, calfeutrements, joint de dilatation. Flocage, enduits projetés, panneaux, jonction entre panneaux. Panneaux et plaques Dalles plastiques, colles bitumineuses, lés plastiques avec sous-couche, chape maigre, calfeutrement des passages de conduits, revêtements bitumineux des fondations. Calorifugeage, enveloppe de calorifuge, conduits en fibres-ciment. Calorifugeages, enveloppe de calorifuge, conduits en fibres-ciment. Conduit en fibres-ciment, joints entre éléments, mastics, tresses, manchons. Clapet, volet, rebouchage. Conduit en fibres-ciment Portes et cloisons palières Flocage, bourre, mur/plancher, joint mousse. Bourre, tresses, joints, calorifugeages, peinture anti-condensation, plaques isolantes (internes et externes), tissus amiante. Bourre, tresses, joints, calorifugeages, peinture anti-condensation, plaques isolantes, tissus amiante, freins et embrayages. Eléments en fibres-ciment. Rue de la gare PITGAM Page 14 sur 17

15 Attestations de compétences Rue de la gare PITGAM Page 15 sur 17

16 Attestations d assurances Rue de la gare PITGAM Page 16 sur 17

17 Rue de la gare PITGAM Page 17 sur 17

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