MAUZAC canton de Carbonne 692 habitants

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1 canton de Carbonne 692 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 8 novembre 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 937 ha Intercommunalité : Sénéchaussée : Toulouse Élection : Comminges Évêché : Rieux Paroisse : Saint-Étienne Date de la précédente inspection : 24 juillet 1964, 1947 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11-14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Délibérations du conseil municipal 1 Mi D 1 an III, 6 pluviôse-1838, 10 mai, (à la suite : délibérations du bureau de bienfaisance, 1858, 31 décembre-1936,12 janvier). Registre relié parchemin, 196 pages 1 Mi D , 12 janvier-1849, 21 juin. Registre relié dos basane verte, 100 folios 1 Mi D , 12 avril-1858, 21 mai. Registre relié dos basane verte, 100 folios 1 Mi D , 9 mai-1866, 28 janvier. Registre relié dos basane verte, 49 folios 1 D , 20 mai-1892, 13 novembre. Registre relié pleine toile noire 1 D , 9 février -1933, 4 juin. Registre relié pleine toile noire, dos décollé 1 D , 11 septembre-1956, 3 septembre. Registre relié toile marron 1 D , 27 octobre-1981, 4 décembre. Registre relié toile noire, dos arraché, 400 pages. (Extraits des délibérations à partir de 1975) Extraits des délibérations 1 D , 19 février-1988, 1 er juin. Registre relié dos toile noire, 197 folios 1 D , 27 juin-1992, 18 novembre. Registre relié dos toile bleue, 200 pages 1 D , 18 novembre-1996, 29 juillet. Registre relié dos toile bleue, 200 pages 1 D , 29 juillet-2000, 8 juin. Registre relié dos toile bleue, 200 pages 1 D , 8 juin (suite)-2002, 26 novembre. Registre relié dos toile bleue, 200 pages 1 D , 30 janvier-en cours. Registre relié dos toile bleue 2 D. Arrêtés du Maire 2 D , 25 septembre-1983, 28 avril. Registre relié dos basane verte 2 D 2 Cote libre 2 D , 19 avril-2005, 17 mai. Registre relié pleine toile bleue Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Étienne 1 E 1 BMS, Registre oblong, folioté, relié dos toile verte 1 E 2 BMS, Registre folioté relié dos toile verte 1 E 3 BMS, Registre folioté relié dos toile verte 1 E 4 BMS, Registre folioté relié dos toile verte 1 E 5 BMS, Registre folioté relié dos toile verte

3 1 E 6 BMS, Registre folioté relié dos toile verte 1 E 7 BMS, Registre folioté relié dos toile verte État civil moderne 1 E 8 NMD, 1793-an X. Registre relié dos parchemin 1 E 9 NMD, an XI Registre relié dos toile verte manque 1 E 10 NMD, Registre relié dos toile verte 1 E 11 NMD, Registre relié dos toile verte 1 E 12 NMD, Registre relié dos toile verte 1 E 13 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 14 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 15 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 16 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 17 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 19 NMD, Registre relié cuir marron 1 E 20 NMD, Registre relié cuir marron 1 E 21 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 22 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 24 NMD, Registre relié dos toile beige 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 27 NMD, Registre relié dos cuir bordeaux 1 E 28 NMD, Registre relié dos cuir marron Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 09 R 20 Numérisé 1 E 2 11 MI 09 R 20 Numérisé 1 E 3 11 MI 09 R 20 Numérisé 1 E 4 11 MI 09 R 20 Numérisé 1 E 5 11 MI 09 R 20 Numérisé 1 E 6 11 MI 09 R 20 Numérisé 1 E 7 11 MI 09 R 21 Numérisé 1 E 8 11 MI 09 R 21 Numérisé 1 E 9 11 MI 09 R 21 Numérisé 1 E

4 1 E MI 09 R 18 Numérisé 1 E MI 09 R 18 Numérisé 1 E MI 09 R 18 Numérisé 1 E MI 09 R 19 Numérisé 1 E MI 09 R 21 Numérisé 1 E MI 09 R 21 Numérisé 1 E MI 09 R 21 Numérisé 1 E MI 09 R 21 Numérisé Sous-série 1 F. POPULATION 1 Mi F 1 État de la population, an XIV, 1812, s. d. 3 cahiers Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1Mi G 1 Compoix en occitan (titre perdu et mutations non datées), XV e siècle. Registre relié broché cuir marron, 182 pages 1Mi G 2 «Libre terrier et cadastre au lieu de Mauzac en la compté de Comminges comancé à l an mil six cent quarante huit, et finy en l an mil six cent cinquante et un» par Alexandre Grand, arpenteur de Saint-Élix [-le Château]. Homologation de l élection de Comminges ; arpentement des biens nobles, suivant la déclaration du 27 septembre 1789, [-1790]. Table. Registre relié, cuir ancien, 230 f 1 G 3 Autre exemplaire du précédent (destiné à l origine à recevoir les mutations, mais resté sans additions), 173 f Période intermédiaire 1 Mi G 4 État de section, 1791 [-1826]. 3 cahiers reliés 1 Mi G 5 Livre des mutations de propriétés, 1819 [-39]. Registre relié Cadastre napoléonien 1 G 6 Atlas cadastral de G 7 État de section, 1840, registre relié dos parchemin, mauvais état 1 G 8 Matrice des propriétés foncières, , registre relié dos parchemin, mauvais état, moisissure, cocons de bêtes, à restaurer 1 G 9 Matrice des propriétés bâties, , registre relié dos parchemin, mauvais état, moisissure, cocons de bêtes, à restaurer 1 G 10 Matrice des propriétés bâties, registre relié dos parchemin, mauvais état, moisissure, cocons de bêtes, à restaurer 1 G Matrice des propriétés non bâties, , registre relié pleine toile noire, mauvais état, moisissure, cocons de bêtes, à restaurer

5 11. Tome I, folios Tome II, folios Cadastre rénové 1 G 13 Atlas cadastral de G 14 État de section, G Matrice cadastrale de Tome I, A-K 16. Tome II, L-Fin Matrices générales 1 G (manque , , ).Cahiers 1 G (manque ).Cahiers Archives à classer Pour la plus part, elle sont pré-classées par thèmes et rangées dans des dossiers ou boîtes d archives, pour d autres un tri et classement s impose. Il s agit de : - États de statistiques agricoles - Chambre de commerce, électeurs - Famille nombreuses et femmes en couche - Elections - Chevaux et voitures - Recensement des jeunes gens, affaires militaires - Assistance médicale et vieillards - Cimetière, églises et presbytères - Budgets : comptes administratifs - Administration de la commune : 0.7 ml + 6 cartons d archives classés par un étudiant : - 2 administration de la commune - 1 affaires religieuses : clergé, obits, réparation église - 1 états de rôle : compte de l administration consulaire, mémoire des français de la milice de Mauzac - 2 aux rôles de la taille + Divers : 3 étagères à identifier À Mauzac, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER

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