Répertoire ( / /17)

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1 Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sousdirection de la mise en valeur et de la protection des espaces ; Bureau du littoral et de la montagne ( ) Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /17 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction de la mise en valeur et de la protection des espaces ; Bureau du littoral et de la montagne Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Stations et zones touristiques. Art (AFU 9390-AFU 9403) : aménagement du littoral, projets et concessions, enquêtes d'utilité publique, par région ( ). Art (AFU 9404-AFU 9406) : aménagement des zones touristiques, études techniques et environnement ( ). Type de classement Classement par région Nom du producteur Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation tourisme; littoral; environnement; étude; enquête publique; concession; aménagement du territoire 3

4 Répertoire ( / /17) /1 afu 9390 A. Aménagement touristique du littoral, dossier général Commission interministérielle pour l'aménagement touristique du littoral - pv de séances, compte-rendu d'activité rapports sur l'aménagement touristique de certaines zones. B. Dossiers régionaux LANGUEDOC-ROUSSILLON Cahier des charges, conventions /2 afu 9391 AUDE - Fleury d'aude Dossier administratif concernant la déclaration d'utilité publique Dossier de concession de l'aménagement de la station touristique à la SEMEAA (Sté d'économie mixte d'équipement et d'aménagement de l'aude) (Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme) * décision des comités de gestion /3 afu Gruissan Dossier concernant la déclaration d'utilité publique, sa prorogation et les contestations d'expropriation /4 afu 9393 Dossiers soumis au FNAFU * décision des comités de gestion Dossier de concession des opérations d'aménagement à la SEMEAA /5 afu Leucate Dossier de concession de l'opération d'aménagement touristique à la SEMEAA * dossiers des comités de gestion * dossier administratif et financier sur la SEMEAA * dossier technique de l'opération

5 /6 afu 9395 HERAULT - Agde Cap d'agde Dossier de concession à la SEBLI (Sté d'équipement biterroise et de son littoral) * dossiers des comités de gestion * documents sociaux, financiers * documents techniques Dossier DUP * dossier administratif et des réclamations * " d'acquisition des terrains par l'etat * " technique /7 afu Mauguio : La Grande Motte La Grande Motte/Carnon Dossier de contrat à la Sté d'études de construction de maisons et ouvrage pour les études techniques et financières préliminaires à l'aménagement Dossier de concession de l'opération à la Sté d'aménagement du département de l'hérault Dossier DUP de la Grande Motte et dossier DUP de Carnon-Solignac /8 afu 9397 * comités de gestion * documents techniques sur l'opération /9 afu 9398 Mauguio/Grau-du-Roi Dossier DUP de la zone de démonstration de l'etat * dossier administratif * " de procédure (affaire Grassion-Fredot) * dossier technique (parcellaire...) /10 afu Vendres Grau-de-Vendres Dossier de concession à la SEBLI de l'opération d'aménagement du camping expérimental à l'embouchure de l'aude Dossier de concession à la SEBLI de l'opération d'aménagement de la zone touristique à l'embouchure de l'aude 5

6 * documents administratifs : comités de gestion... * " techniques Dossier DUP, d'enquête d'utilité publique et parcellaire * documents administratifs (arrêtés, correspondance...) * " techniques * documents administratifs (comités de gestion) * " financiers * " techniques (plans, présentation et réalisation de l'opération...) /11 afu 9400 PYRENEES-ORIENTALES - Argelès-s/mer, Elme ; Mas Larieu ; St-Nazaire, Canet, St-Cyprien : Mas d'huston Dossiers DUP et d'enquête publique et parcellaire /12 afu Barcarès Dossiers DUP, d'enquête d'utilité publique et d'enquête parcellaire, d'acquisition des terrains par l'etat Dossier de concession à la Sté d'économie mixte d'études et d'aménagement du département des Pyrénées- Orientales (SEMETA) /13 afu 9402 * comités de gestion * documents financiers, économiques et techniques (plans de l'opération) /14 afu 9403 Dossier financier de la SEMETA /15 afu 9404 VAL-DE-LOIRE - Dossier concernant les principes généraux d'aménagement de la vallée de la Loire * historique * principes définis par les documents administratifs et d'urbanisme BOURGOGNE - Documents d'urbanisme 6

7 - Protection des sites et paysages RHONE-ALPES LOIRE - Etat de la situation en matière de protection de l'environnement - Application de la directive d'aménagement du Val-de-Loire au département de la Loire /16 afu 9405 CENTRE - Documentation sur la région Centre et le Loiret * aménagement de la coupure verte : Meung-Beaugency * marché foncier * coût de transfert des exploitations spécialisées - Protection et mise en valeur du paysage * étude du paysage * étude de la faune et de la flore * étude des îles et des rives * périmètre sensible - Directive Pays-de-Loire - Régularisation du cours de la Loire, protection des vals de Loire - Bilan des actions menées en matière de mise en valeur de l'environnement de la Loire moyenne - Problèmes écologiques - Equipements légers de loisirs - Programme de protection et contrats sur la Loire - " agricole /17 afu 9406 RHONE-ALPES SAVOIE - St-Colomban-des-Villards Notes sur l'aménagement du site - St-Foy-Tarentaise Notes et plans sur l'aménagement du site dans le cadre des UTN - St-Martin-de-Belleville Note et plans - Tignes Aménagement du Val Claret : projet d'extension du réseau des remontées mécaniques HAUTE-SAVOIE -St-Gervais Aménagement du Bettex * dossier de prise en considération * avis technique des services administratifs * étude d'environnement * coupe géologique 7

8 * étude du paysage * concours d'idées * schéma de structuration financière * plans REGION PARISIENNE ESSONNE - Draveil Documents administratifs concernant la zone de loisirs Plan périmétral