ANNEXE Tableau récapitulatif des dotations 2015 / 2016 et fiches par collège

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1 ANNEXE Tableau récapitulatif des dotations 2015 / 2016 et fiches par collège Le Président,

2 DOTATION DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FICHE DE CALCUL COLLEGE : 0,00 0,00 Viabilisation : 0,50% 0,00 Contrat de maintenance : 1 0,00 Sous-total 1 0,00 général Montant Nombre d'élèves Total 59,00 0,00 Sous-total 2 0,00 79,00 0,00 Sous-total 3 0,00 0,00 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à 0 Rappel dotation de référence 2004 :

3 COLLEGE Théodore Despeyrous à BEAUMONT DE LOMAGNE , ,32 Viabilisation : ,34 0,50% ,85 Contrats de maintenance : , ,77 Sous-total ,69 général 59, ,00 Sous-total ,00 79, ,00 Sous-total , ,69 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

4 COLLEGE Pierre Flamens à CASTELSARRASIN , ,64 Viabilisation : ,44 0,50% ,29 Contrats de maintenance : , , ,81 général 59, , ,00 79, ,00 Sous-total , ,81 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

5 COLLEGE Jean de Prades à CASTELSARRASIN , ,56 Viabilisation : ,09 0,50% ,15 Contrats de maintenance : 6 300, , ,21 général 59, , ,00 79,00 60 Sous-total , , ,21 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

6 COLLEGE Pierre Darasse à CAUSSADE , ,48 Viabilisation : ,27 0,50% ,44 Contrats de maintenance : , , ,12 général 59, , ,00 79,00 67 Sous-total , , ,12 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

7 COLLEGE Jean Lacaze à GRISOLLES , ,76 Viabilisation : ,29 0,50% ,95 Contrats de maintenance : 9 789, , ,50 général 59, , ,00 79,00 0 0,00 Sous-total , ,50 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

8 COLLEGE Jean-Jacques Rousseau à LABASTIDE SAINT PIERRE , ,08 Viabilisation : ,47 0,50% ,66 Contrats de maintenance : , , ,83 général 59, , ,00 79,00 0 0,00 Sous-total , ,83 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

9 COLLEGE Antonin Perbosc à LAFRANÇAISE , ,00 Viabilisation : ,54 0,50% ,92 Contrats de maintenance : , , ,47 général 59, , ,00 79,00 0 0,00 Sous-total , ,47 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

10 COLLEGE Pays de Serres à LAUZERTE , ,04 Viabilisation : ,48 0,50% ,22 Contrats de maintenance : , , ,96 général 59, , ,00 79,00 0 0,00 Sous-total , ,96 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

11 COLLEGE François Mitterrand à MOISSAC , ,04 Viabilisation : ,18 0,50% ,98 Contrats de maintenance : , , ,35 général 59, , ,00 79,00 57 Sous-total , , ,35 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

12 COLLEGE Manuel Azaña à MONTAUBAN , ,84 Viabilisation : ,41 0,50% ,78 Contrats de maintenance : , , ,62 général 59, , ,00 79,00 83 Sous-total , , ,62 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :... 0

13 COLLEGE Ingres à MONTAUBAN , ,44 Viabilisation : ,88 0,50% ,52 Contrats de maintenance : , , ,35 général 59, , ,00 79,00 23 Sous-total , , ,35 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

14 COLLEGE Jean Jaurès à MONTAUBAN , ,96 Viabilisation : ,09 0,50% ,08 Contrats de maintenance : 8 705, , ,18 général 59, , ,00 79,00 0 0,00 Sous-total , ,18 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

15 COLLEGE Olympe de Gouges à MONTAUBAN , ,00 Viabilisation : ,42 0,50% ,43 Contrats de maintenance : , , ,49 général 59, , ,00 79,00 88 Sous-total , , ,49 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

16 COLLEGE Vercingétorix à MONTECH , ,40 Viabilisation : ,49 0,50% ,69 Contrats de maintenance : , , ,89 général 59, , ,00 79,00 13 Sous-total , , ,89 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :... 0

17 COLLEGE Jean-Honoré Fragonard à NEGREPELISSE , ,44 Viabilisation : ,82 0,50% ,21 Contrats de maintenance : , , ,65 général 59, , ,00 79, ,00 Sous-total , ,65 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

18 COLLEGE Pierre Bayrou à SAINT ANTONIN NOBLE VAL , ,20 Viabilisation : ,39 0,50% ,35 Contrats de maintenance : , , ,65 général 59, , ,00 79,00 0 0,00 Sous-total , ,65 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

19 COLLEGE Jean Rostand à VALENCE D'AGEN , ,60 Viabilisation : ,01 0,50% ,89 Contrats de maintenance : , , ,33 général 59, , ,00 79,00 36 Sous-total , , ,33 (Sous-total 1 + sous-total 2 + sous-total 3) arrondi à Rappel dotation de référence 2004 :

20 ETAT RECAPITULATIF Collèges Dotation de référence 2004 Rappel DOTATION 2015 Dotation 2016 BEAUMONT DE LOMAGNE Théodore Despeyrous CASTELSARRASIN Pierre Flamens CASTELSARRASIN Jean de Prades CAUSSADE Pierre Darasse GRISOLLES Jean Lacaze LABASTIDE ST PIERRE Jean Jacques Rousseau LAFRANCAISE Antonin Perbosc LAUZERTE Pays de Serres MOISSAC François Mitterrand MONTAUBAN Manuel Azaña MONTAUBAN Ingres MONTAUBAN Jean Jaurès MONTAUBAN Olympe de Gouges MONTECH Vercingétorix NEGREPELISSE Jean Honoré Fragonard ST ANTONIN NOBLE VAL Pierre Bayrou VALENCE D'AGEN Jean Rostand TOTAL Critères utilisés : Surfaces bâties... 3,05 Surfaces non bâties... 0,36 Viabilisation : compte administratif ,5 % Contrats de maintenance Forfait par élève enseignement général... 59,00 Forfait par élève enseignement... 79,00