TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE PARTIE MARCHÉS ET TRANSACTIONS

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1 TABLE DES MATIÈRES SOMMAIRE 5 EXTRAITS, POUR RAPPEL, DE L AVANT- PROPOS DU TOME 1 7 SIGLES ET ABRÉVIATIONS 9 LISTE DES TABLEAUX 11 TOME 2 MARCHÉS, TRANSACTIONS, PLACEMENTS PREMIÈRE PARTIE MARCHÉS ET TRANSACTIONS TITRE 1 CADRE INSTITUTIONNEL DES MARCHÉS D INSTRUMENTS FINANCIERS 17 PRÉLIMINAIRE : LES RÉFORMES Buts et contenu des réformes Quelques conséquences pratiques des réformes 24 LES INTERMÉDIAIRES EN INSTRUMENTS FINANCIERS 27 Liminaire : nécessité et catégories d intermédiaires 27 Section 1 Les entreprises d investissement Agrément des entreprises d investissement Activités des entreprises d investissement Contrôle des entreprises d investissement Recours Protection des investisseurs 35 Section 2 Les établissements de crédit Définition et agrément Quelques éléments de comparaison des services prestés par les établissements de crédit et les entreprises d investissement Contrôle des établissements de crédit Protection des investisseurs 42 Section 3 Les sociétés de gestion des organismes de placement collectif Définition et agrément Activités des sociétés de gestion des OPC Contrôle des sociétés de gestion des OPC Protection des investisseurs 44

2 516 / Table des matières Section 4 Les intermédiaires en services bancaires et d investissement Définitions Statut Activités de l agent en services bancaires et d investissement Activités du courtier en services bancaires et d investissement Surveillance des agents et des courtiers en services bancaires et d investissement 49 Section 5 Les règles de conduite Champ d application Règle de conduite générale : l obligation de privilégier l intérêt du client Obligations en matière de fourniture d informations Test d adéquation et de caractère approprié du service à fournir Le dossier client et la convention client Rapports Traitement des ordres Obligation de réalisation du meilleur résultat («Best execution») Réception d avantages 55 LES MARCHÉS FINANCIERS EN BELGIQUE 57 Section 1 Structure des marchés Les entreprises de marché Les marchés réglementés Les MTF (Multilateral Trading Facility) L internalisateur systématique Les transactions bilatérales 90 Section 2 Contrôle des entreprises de marché, des marchés réglementés et des MTF Contrôle par les entreprises de marché des marchés réglementés et des MTF qu elles organisent Contrôle exercé par la FSMA Collaboration entre entreprises de marché et FSMA 92 Section 3 Les recours Cour d appel Conseil d État 97 LES FONCTIONS DE COMPENSATION (CLEARING) ET DE RÈGLEMENT- LIVRAISON (SETTLEMENT) 99 Section 1 Définitions 99 Section 2 Compensation et organismes de compensation Principe et mécanisme de la compensation 99

3 Table des matières / Les acteurs de la compensation 101 Section 3 Liquidation et organismes de liquidation Euroclear Belgium Le système de liquidation de titres géré par la BNB 109 TITRE 2 LE CHEMINEMENT DES VALEURS EN BOURSE 115 L INTRODUCTION DES VALEURS EN BOURSE 117 Préliminaire 117 Section 1 Considérations générales Signification et difficulté d une introduction en bourse Avantages, risques et contraintes de la cotation pour la société cotée Avantages de la cotation pour les anciens actionnaires 122 Section 2 Aspects techniques et financiers de l opération Le produit Le prix Le choix des canaux de distribution La publicité Rôle des intermédiaires financiers Éléments du coût d une introduction Synthèse : chronologie d une introduction 133 L ADMISSION DES VALEURS SUR UN MARCHÉ RÉGLEMENTÉ OU UN MTF 135 Section 1 Titres des sociétés nationales ou étrangères Les principes généraux L admission au marché Euronext Brussels L admission sur Alternext L admission sur le marché libre L admission sur le marché des ventes publiques L admission sur le Trading Facility L admission sur Easynext 158 Section 2 Titres de l État et des collectivités publiques 159 LE MAINTIEN DES VALEURS À LA COTE, LEUR SUSPENSION ET LEUR RADIATION 161 Section 1 Conditions du maintien des titres à la cote 161 Section 2 Les obligations en matière d information des émetteurs dont les titres sont admis sur un marché réglementé 163

4 518 / Table des matières 1. Base légale et organe compétent Obligations générales Obligations à l égard des détenteurs d instruments financiers Obligations en matière d informations privilégiées Obligations en matière d informations périodiques Autres obligations en matière d informations Obligations en matière de publication et de stockage Contrôle par la FSMA Règles propres à certains MTF 172 Section 3 Suspension de la cotation et radiation Suspension de la cotation Radiation de la cote 175 TITRE 3 LA NÉGOCIATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS SUR EURONEXT 179 LES MODÈLES DE MARCHÉS 181 Section 1 Marché dirigé par les ordres 181 Section 2 Marché dirigé par les prix 182 Section 3 Marché hybride 183 Section 4 Transactions bilatérales 184 LA TRANSPARENCE DE MARCHÉ (TRANSPARENCE PRE- AND POST- TRADE) 185 Section 1 Transparence avant négociation 185 Section 2 Transparence avant négociation sur le marché réglementé Euronext 186 Section 3 Transparence après négociation 187 Section 4 Transparence après négociation sur le marché réglementé Euronext 189 Section 5 Diffusion de l information via la liste des cours 190 Section 6 Transparence pré- et post-négociation des MTF 191 LES ORDRES DE BOURSE 195 Section 1 Notions communes à tous les ordres Définition, mentions et durée de validité de l ordre de bourse Réception et exécution des ordres de bourse 198

5 Table des matières / 519 Section 2 Caractéristiques particulières des différents types d ordres Les ordres limités Les ordres sans limites ou ordres au marché Les ordres spéciaux Paramètres d exécution Les ordres admis sur les marchés des dérivés d Euronext 215 Chapitre 4 LE FONCTIONNEMENT DES MARCHÉS D EURONEXT ET D EURONEXT BRUSSELS 219 Section 1 Techniques de négociation 219 Section 2 Déroulement d une séance de cotation sur le marché réglementé d Euronext Négociation en continu Négociation par fixing 230 Section 3 Mécanismes de sécurité 232 Section 4 Les segments de marché spéciaux sur le marché réglementé d Euronext Brussels Le marché des rentes Le marché des warrants et certificats Les transactions en dehors du carnet d ordres central 243 Section 5 Le marché réglementé des instruments dérivés organisé par Euronext brussels Carnet d ordres central Transactions en dehors du carnet d ordres central Transactions sur bloc (en dérivés) 248 Section 6 Les systèmes multilatéraux de négociation (MTF) Alternext Le marché libre Le marché des ventes publiques Le trading facility Easynext 254 Section 7 Service de règlement différé (SRD) 255 TITRE 4 LA «MÉTÉOROLOGIE» ET LES INFORMATIONS BOURSIÈRES 263 LE «CLIMAT» DU MARCHÉ BOURSIER Les mouvements de cours et la tendance du marché L activité du marché L appréciation de l évolution d une valeur La taille du marché pour une valeur déterminée 269

6 520 / Table des matières LES INDICES BOURSIERS 271 Section 1 Notion et utilité 271 Section 2 Les indices d Euronext L indice Euronext L indice Next Les indices FTSEurofi rst 273 Section 3 Les indices d Euronext Brussels Les indices généraux L indice partiel du continu : BEL TITRE 5 LE RÉGIME PARTICULIER APPLICABLE À CERTAINES OPÉRATIONS SUR ACTIONS 281 OPÉRATIONS ET TRANSACTIONS SUR ACTIONS PROPRES ET AUTRES TITRES PROPRES Notion de titres propres Justifications financières de l opération Justification des dispositions légales Dispositions légales 285 LA TRANSPARENCE DE L ACTIONNARIAT DANS LES SOCIÉTÉS COTÉES Raison d être de la réglementation de la transparence Disposition légales 295 LES OFFRES PUBLIQUES D ACQUISITION Définitions, formes et espèces de l offre publique d acquisition Motivations de l offre publique d acquisition Dispositions légales relatives à l offre publique d acquisition volontaire Mécanismes de protection contre les OPA Certificat de valeur garantie (CVG) 326 Chapitre 4 L OFFRE PUBLIQUE DE REPRISE Définition Exigences Concernant L offre L expert indépendant et son rapport Procédure 331

7 Table des matières / 521 Chapitre 5 L OFFRE OBLIGATOIRE Dépassement du seuil et offre obligatoire Prix de l offre obligatoire Déroulement de l offre 343 TITRE 6 DÉCLARATION DES TRANSACTIONS ET ABUS DE MARCHÉ 345 LA DÉCLARATION DES TRANSACTIONS (TRANSACTION REPORTING) Notions et distinctions Déclaration des transactions Régime particulier applicable au MTF 353 L ABUS DE MARCHÉ Notion d abus de marché, d information privilégiée et de manipulation de marché Personnes visées, opérations interdites, instruments financiers concernés et sanctions Régime particulier applicable aux MTF 369 DEUXIÈME PARTIE THÉORIE FINANCIÈRE, ANALYSE ET PRATIQUE BOURSIÈRES TITRE 1 L ÉVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS 373 L ÉVALUATION DES ACTIONS Évaluation sur la base des actifs Évaluation par les dividendes Évaluation par les cash- flows libres (Discounted Cash Flow Model ou DCF) Valorisation sur la base des ratios 380 L ÉVALUATION DES OBLIGATIONS Méthodes d évaluation Facteurs déterminant les taux d intérêt à long terme Duration, sensibilité et convexité 385 L ÉVALUATION DES OPTIONS SUR ACTIONS Les deux composantes de la valeur de l option Le modèle de black et scholes 393

8 522 / Table des matières Chapitre 4 L ÉVALUATION DES FUTURES SUR OBLIGATIONS 397 Chapitre 5 L ÉVALUATION DE QUELQUES AUTRES INSTRUMENTS FINANCIERS Titres à revenu fixe autres que les obligations Titres à revenu indexé Titres à revenu mixte Obligations convertibles Warrants 401 TITRE 2 LES FONDEMENTS DE LA THÉORIE DE LA GESTION DE PORTEFEUILLE 403 RETURN, RISQUE ET DIVERSIFICATION Concepts de base Composition d un portefeuille bien diversifié 408 MODÈLE DE MARCHÉ Concepts de risque systématique et de risque non systématique Utilisation des coefficients β dans la fixation d un objectif de risque Relation risque- rendement 412 EFFICIENCE DES MARCHÉS BOURSIERS Notion Formes 413 TITRE 3 L ANALYSE BOURSIÈRE 415 L ANALYSE FONDAMENTALE 417 L ANALYSE TECHNIQUE Définition, objectif, outils Méthodes Conclusion 443 LES RECOMMANDATIONS BOURSIÈRES Définition Échelles de recommandation Révision 446

9 Table des matières / 523 TITRE 4 LA NOTATION FINANCIÈRE (RATING) 447 NOTION, AGENCES ET NOTES Définition de la note et de la notation Les agences de notation Objet des notations et types de rating Résultats du rating : les échelles de notes Table de correspondance entre les échelles court terme et long terme 455 ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES Approche méthodologique de l analyse de l entité notée Étapes de l élaboration d un rating et son suivi Fiabilité des notes et dangers de la notation Responsabilité des agences de notation Utilité de la notation Surveillance des agences de notation 466 TITRE 5 L ARBITRAGE Notion Types d arbitrage Pour ou contre l arbitrage? 470 TITRE 6 LES CLUBS D INVESTISSEMENT Notion, objectif, types et statut Origine des clubs d investissement Modalités de fonctionnement d un club 474 TROISIÈME PARTIE LA GESTION DE PORTEFEUILLE ET LE CONSEIL EN INVESTISSEMENT TITRE 1 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE 483 LA GESTION DE PORTEFEUILLE Définition et notion La convention de gestion de portefeuille Le relevé en matière de gestion de portefeuille 488 LE CONSEIL EN INVESTISSEMENT Définition et notion La convention de conseil en investissement Dispositions particulières concernant le conseil en investissement Les courtiers en services bancaires et d investissement 493

10 524 / Table des matières TITRE 2 ÉLÉMENTS DE STRATÉGIE DE PLACEMENT Le temps ou la liquidité Le rendement immédiat ou différé Le niveau de risque Autres objectifs spécifiques d investissement 497 BIBLIOGRAPHIE 499 LISTE DES PRINCIPAUX TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 503 INDEX ALPHABÉTIQUE 509 TABLE DES MATIÈRES 515

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