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- Gilbert Beaudoin
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1 01/2016 Metalunion
2 Fittings 2
3 Table des matières Isiflo... Isiflo Gaz... Isiflo Eau potable
4 Fittings Isiflo - Isiflo Gaz Isiflo Gas Gaz Tube Gaz PE HD 100 Tube Gaz PE HD 100 Prix par m - Vendu par longueur ou rouleau PN 10 L 32 6m 3 Rouleau 50m Rouleau m 3,7 Rouleau 50m 3,7 Rouleau 3,7 63 6m 5,8 Rouleau 50m 5,8 Rouleau 5, Raccord droit GAZ - SPRINT (100) Raccord droit GAZ - SPRINT (100) A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO Raccord de Transistion Gaz - SPRINT (116) Raccord de Transistion Gaz SPRINT (116) 116 Raccord de transition GAZ - filetage femelle - SPRINT 116 KS PE - Tube Insert Inclus Type ,0 40 3,7 Raccord Coudé 90 Gaz - SPRINT (120) Raccord Coudé 90 Gaz - SPRINT 176 (120) 120 Raccord coudé 90 GAZ - filetage mâle - SPRINT Type 120 KS PE - Tube Insert Inclus Type ,0 32 x R1 3,0 Insert Tube Gaz (180) Insert Tube Gaz (180) 180 Insert tube GAZ Type 180 SDR11 KS 176 B B B B Raccord droit GAZ SPRINT Type 100 KS PE - Tube Insert Inclus Type ,0 40 3,7 63 5,8 B B B ,0 40 3,7 63 5,8 B B B Raccord de Transistion Gaz - SPRINT (110) Raccord de Transistion Gaz SPRINT (110) 110 Raccord de transition GAZ - filetage mâle - SPRINT 110 KS PE - Tube Insert Inclus Type ,0 40 3,7 63 5,8 B B B
5 Isiflo Fittings - Isiflo Isiflo Eau potable Tube Eau Potable Eucaresist PE 100RC Tube Eau Potable Eucaresist PE RC Eucaresist EAU POTABLE PE100 RC - PN16 SDR11 RAL DVGW EN12201 Prix par m - Vendu par longueur ou rouleau L 20 Rouleau 2,0 25 Rouleau 50m 2,3 Rouleau 2,3 32 6m 3,0 Rouleau 50m 3,0 Rouleau 3,0 40 6m 3,7 Rouleau 50m 3,7 Rouleau 3,7 50 6m 4,6 Rouleau 50m 4,6 Rouleau 4,6 63 6m 5,8 Rouleau 50m 5,8 Rouleau 5,8 75 6m 6,8 Rouleau 50m 6,8 Rouleau 6,8 90 6m 8,2 Rouleau 50m 8,2 Rouleau 8, m 10,0 Raccord Droit - SPRINT (100) Raccord Droit - SPRINT (100) A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO A95RO Raccord de Transition - SPRINT (105) Raccord de Transition - SPRINT 176 (105) x 1.1/4"M Raccord de Transition - SPRINT (110) Raccord de Transition - SPRINT 176 (110) x 1/2"M 25 x 3/4"M 32 x 1"M 40 x 1.1/4"M 50 x 1.1/2"M 63 x 2"M Adaptateur Flexi - SPRINT (113) Adaptateur Flexi - SPRINT (113) x 3/4" x 1" 176 Raccord de Transition - SPRINT (116) Raccord de Transition - SPRINT 176 (116) 116 B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO x x x x x x 63 B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO x 1/2"F 25 x 3/4"F 32 x 3/4"F 32 x 1"F 40 x 1"F 40 x 1.1/4"F 50 x 1.1/2"F B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO
6 Fittings Isiflo - Isiflo Eau potable Raccord Coudé 90 - SPRINT (120) Raccord Coudé 90 - SPRINT (120) Té 90 - SPRINT (125) Té 90 - SPRINT (125) x x x x x 50 B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO x 20 x x 25 x x 32 x x 40 x x 50 x 50 B95RO B95RO B95RO B95RO B95RO Raccord Coudé 90 - SPRINT (122) Raccord Coudé 90 - SPRINT (122) 176 Té 90 raccord F - SPRINT (132) Té 90 raccord F - SPRINT (132) x 3/4"F 32 x 1"F 40 x 1.1/4"F 50 x 1.1/2"F B95RO B95RO B95RO B95RO x 3/4"F x x 1"F x x 1.1/4"F x x 1.1/2"F x 50 B95RO B95RO B95RO B95RO Pièce de Transistion - SPRINT (148) Pièce de Transistion - SPRINT (148) x 3/4"F 32 x 1"F 40 x 1.1/4"F 50 x 1.1/2"F B95RO B95RO B95RO B95RO
7 Notes 7
8 conditions générales de livraison et de vente Art. 1 1/ Les conditions générales de livraison et de vente, mentionnées ci-dessous, font partie intégrante de chaque offre et sont acceptées dans leur totalité par l acheteur lors de la livraison: elles régissent toutes les conventions conclues avec S.C.R.L. Metalunion (Metalunion ci-après) et spécialement la vente, la livraison et le paiement. 2/ En cas d engagements spécifiques ou dérogeants à nos conditions, conclus par nos représentants, ceux-ci ne seront valables qu après confirmation officielle et écrite, faite par un administrateurdélégué ou directeur. 3/ Les conditions d achat et en général toute clause contraire à nos conditions générales de vente, n engageront Metalunion qu après que celle-ci les aura acceptées explicitement par écrit. Art. 2 1/ Sauf stipulation contraire, la vente est considérée comme avoir eu lieu dans nos magasins à Maldegem, ou ceux de nos succursales à Wommelgem ou Vilvoorde, sinon dans les ateliers du fabricant pour le cas que les produits sont envoyés directement par l usine à l acheteur, tout emballage et/ou marquage étant à charge du client; la marchandise est considérée être en bon état et conforme à la livraison, sauf si l acheteur à fait des réserves écrites au transporteur; ces réserves doivent être confirmées à Metalunion par lettre recommandée ou telefax endéans les 48 heures de la réception des marchandises pour la non-conformité ou les dégâts immédiatement visibles. La non-conformité ou les dégâts qui ne seraient pas immédiatement visibles doivent être signalés endéans des 8 jours après réception des marchandises par lettre recommandée ou telefax ; l acheteur porte tout risque et toute responsabilité des marchandises achetées, même si le tranport se fait franco par nos véhicules ou notre transporteur 2/ L annulation ou une modification dans la commande ne peut se faire que pour autant que le traitement de la commande n ait pas encore débuté. Les articles qui ne sont pas en stock et qui ont été fabriqués sur mesure et/ou selon les instructions de l acheteur, ne peuvent en aucun cas être repris. Les articles qui sont en stock peuvent être repris moyennant une raison sérieuse et avec l autorisation de la personne compétente de Metalunion; la reprise des marchandises n implique pas une reconnaissance préjudiciable dans le chef de Metalunion, ni l accord implicite à créditer cette reprise. Le montant à créditer, ainsi que les frais pour la reprise, seront fixés par Metalunion après contrôle des marchandises et estimation par ses personnes compétentes; si l acheteur n est pas d accord avec les conditions de Metalunion les marchandises restent à la disposition du client dans les magasins de Metalunion durant 10 jours ouvrables au maximum, où l acheteur doit les reprendre; après ce délai l acheteur décharge Metalunion de toute responsabilité. Art. 3 1/ Les délais de livraison, mentionnées dans les offres, confirmations de commande etc. de Metalunion, donnent les délais durant lesquels les marchandises quittent ses entrepôts; ces délais de livraison seront respectés dans la mesure du possible, mais Metalunion n est pas responsable si le délai convenu est transgressé. 2/ Si le délai à été convenu explicitement et réciproquement l acheteur pourra exiger à titre de dedommagement une somme égale à 1 % par mois de retard, avec un maximum de 5% calculé sur la valeur de marchandises dont le délai convenu est dépassé. 3/ En cas de guerre et leurs suites, grèves, arrêt définitif ou temporaire dans l envoi ou la production des marchandises, faillite etc. du fournisseur ou commettant ainsi qu en tout cas de forcemajeure Metalunion aura la faculté de résilier toute ou en partie la vente,sans que l acheteur puisse réclamer des dommages. Art. 4 1/ Les prix et remises, mentionnées dans les catalogues, offres et confirmations de commande de Metalunion, sont données sans engagement et purement à titre indicatif; ils peuvent être modifiés à tout moment en fonction de changement indépendants de la volonté du Vendeur, p.e. des conditions économiques tels que les cours de change, les prix de nos fournisseurs ou commettants, nos charges etc.; les prix facturés sont ceux en vigueur à la date de livraison. 2/ Des prix globaux éventuels sont sans engagement et purement indicatifs. 3/ Aussi bien les erreurs de calculs que les erreurs manifestes de prix seront d'office rectifiés en recalculés. Art. 5 Le prix doit être payé et toutes les obligations, résultant des présentes conditions de vente, devront être respectées par la personne qui a fait la commande; si la facture, à la demande de celui qui a commandé la marchandise, doit être dressée au nom d une tierce personne, la personne qui a commandé la marchandise reste personellement et solidairement tenue, ensemble avec ce tiers envers Metalunion, jusqu à l exécution complète de tous les engagements, pour toutes les obligations résultant des présentes conditions de vente. 8
9 conditions générales de livraison et de vente Art. 6 1/ Nos factures sont payables au comptant dans nos bureaux à Maldegem, siège d exploitation principal de l activité chauffage, sans que l acheteur puisse reclamer une ristourne ou invoquer compensation; les frais d escompte et autres ais éventuels sont à charge de l acheteur. 2/ Toutes autres conditions de paiement, contraires à ce qui est mentionné sous 6.1 ne seront valables qui si Metalunion les a acceptées expressément et par écrit et pour autant que l acheteur les respecte scrupuleusement. 3/ Metalunion se réserve le droit d exiger les garanties qu elle jugera nécessaires durant l exécution du contrat d achat et en cas de refus elle pourra annuler la totalité de la vente ou annuler la partie qui doit encore être livrée, en plus de son droit à des dommages et intérêts. 4/ Si la solvabilité de l acheteur devenait douteuse, même sans que les délais de paiement soient dépassés et sans dommage direct pour Metalunion, celle-ci aura malgré tout le pouvoir d'annuler tous les contrats en cours et d'annuler les conditions de paiement dérogeant à l'art. 6.1; cette annulation sera signifiée par lettre recommandée sans devoir donner des justifications et tout en gardant son droit à des dommages et intérêts. 5/ a. Afin de garantir le paiement du prix de vente, Metalunion pourra se prévaloir du privilège, prévu à l'art. 20.5a de la Loi du , les frais de la transcription restant à charge de l'acheteur; nonobstant cela, Metalunion se réserve le droit de réclamer les marchandises vendues selon les conditions prévues par la dite loi; b. Metalunion aura également la faculté d'invoquer les articles 1612, 1613, 1184 et 1654 du Code Civil. c. Réserve de propriété: 1/ La marchandise reste la propriété de Metalunion jusqu'au paiement définitif de la totalité due et peut être récupérée par Metalunion, pour autant que la marchandise se trouve encore chez l'acheteur ou sur son chantier. Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu au paiement effectif de l intégralité du prix en principal et accessoires. En cas de revente le vendeur conserve également la possibilité de revendiquer le prix des biens détenus par le sous-acquéreur. La reserve de propriété est reportée sur le prix de revente. Dès la livraison, les risques de toute nature y compris de cas fortuit et de force majeure, et la garde, sont transférés à l acheteur. Le défaut de paiement de l une quelconque des échéances peut entaîner la revendication des biens. 2/ Cette clause vaut également quant aux marchandises confiées et mises en consignation pour être vendues pour compte de Metalunion. 3/ Egalement en cas d'un autre malheureux concours de circonstances, cause de non-payement, le débiteur sera considéré avoir été mis d'office en demeure et il remettra spontanément les marchandises livrées mais non entièrement et définitivement payées à Metalunion. 4/ Toute livraison se fait explicitement sous application des articles 101 à 108 deloi concernant les faillites en date du / En cas de non-paiement d'une ou deplusieurs factures à leur échéance : a. Metalunion se réserve le droit d'exiger immédiatement le paiement de toute créance, même non-échue, avant de passer à l'exécution d'une commande suivante, et de résilier tout contrat en exécution, tous frais d'annulation à charge de l'acheteur; b. les conditions de paiement, qui dérogent à ce qui est stipulé sub.6.1, sont de plein droit et sans mise en demeure, abolies, de sorte que toute créance devient immédiatement exigible; c. le montant des factures sera, de plein droit et sans mise en demeure, majoré d'une indemnité de 10 %, avec un minimum de 90 euro : cela compte également pour les litiges que Metalunion soumettrait aux Tribunaux des Pays-Bas, cette indemnité est convenue afin d'indemniser le vendeur pour ses frais extra-judiciaires et ses frais supplémentaires d'ouvertures de crédit. d. nonobstant cette indemnité, il sera également dû de plein droit et sans mise en demeure un intérêt égal au taux d'escompte de la Banque Nationale pour les avances en compte-courant, majoré de 2,5 % et ce minimum 10 % l'an. Art. 7 a. Il est expressément convenu que l'acheteur ne pourra jamais rendre Metalunion responsable pour tout dommage, qu'il soit directement la suite d'une faute contractuelle ou légale; l'application des articles 1384 à 1386 du Code Civil est exclue à l'exception cependant du dommage qui serait la suite de dol ou de forte négligeance. b. Si le produit était défectueux, le client s'adressera endroit directement au producteur, comme réglés par la loi relative à la responsabilité du fait des produits défectueux du Art. 8 Il est expressément stipulé que pour les achats de moins de 125 euro, sans TVA, un montant de 5 euro + TVA sera porté en compte sur la facture pour frais de facturation et d'administration. Art. 9 Seuls les Tribunaux de l'arrondissement de Gent seront compétents pour prendre connaissance des litiges, résultant des affaires traitées par Metalunion aussi bien en Belgique qu'à l'étranger; toutefois Metalunion se réserve le droit de soumettre les litiges aux Tribunaux du pays où résident les clients étrangers. 9
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12 WOMMELGEM Nijverheidsstraat 54M B-2160 Wommelgem Tel Fax MALDEGEM Industrielaan 5 B-9990 Maldegem Tel Fax m.commerce@metalunion.com VILVOORDE Luchthavenlaan B-1800 Vilvoorde Tel Fax v.commerce@metalunion.com Images, déscriptions et prix sont sans engagement et révisible sans préavis. Prix en hors T.V.A. Sous réserve de coquilles, erreurs typographiques ou/et d'impression 01/ Metalunion
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