(NAP) Tous les. D être. à jour de de juin. Exemple : impayé) des activités périscolaires, sur le ). Hôtel de Ville. Direction Éducation

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1 VILLL E DE TO ULO N Hôtel de Ville - Avenue de la République - CS TOULON Cedex Direction Éducation 256 Avenue de la Victoire Bât D Les Lices TOULON Tél Fax education@mairie-toulon.fr DOSSIER D INSCRIPTION 2016/2017 Restauration scolaire Accueils périscolaires Nouvelless Activités Périscolaires (NAP) La restauration scolaire débutera le jeudi 1 er septembre, Tous les autres temps périscolairess (accueil du matin, NAP, accueil du soir, garderiee du mercredi midi) ouvriront leurs portes dès le lundi 5 septembre. Pour un début d activité au 1 ere septembre, il sera nécessairee De restituer un dossier complet au Directeur de l école ou o à la Direction Éducation avant le mardi 5 juillet 2016 D être à jour de de juin. ses paiements avant la date butoir indiquée sur laa facture du mois À défaut, un délai de carence de 7 jours francs sera appliqué avant l inscription de l enfant sur les listes des activités. Exemple Réception du dossier entre lee 6 juillet et le 31 août Enfant accepté à compterr du jeudi 8 septembre (si dossier complet et aucun impayé) Réception du dossier le 5 septembre Enfant accepté à compter du 12 septembre (si dossier complet ett aucun impayé) L inscription aux activités périscolaires vaut acceptation du règlement intérieur des activités périscolaires,, disponible à l école, à la Direction Éducation ou sur le site internet de la Ville (www. toulon.fr/reglement-interieur-periscolaire) ). 1

2 VILLL E DE TO ULO N Hôtel de Ville - Avenue de la République - CS TOULON Cedex PIÈCES À JOINDRE AU DOSSIE ER (PHOTOCOPIES UNIQUEMENT) Pour tous Les pages 3, 4 et 6 du présent dossier d inscription, complétées La photocopie des vaccinations à jour (voir carnet de santé de l enfant) En cas de première inscription ou de modification de la compositionn de la famille Livret de famille (parents et enfants) régulièrement tenu à jour ou extrait d acte de naissance des membres de la famille (parents et enfants scolarisés et à charge fiscale) En cas de première inscription ou de changement d adresse en cours d année précédente Justificatif de domicile EDF, téléphone fixe, bail, impôts fonciers, f (si hébergé bail ou impôts fonciers de l hébergeant + attestation sur l honneur de l hébergeant). Pour les enfants souffrant d un problème de santé particulier PAI (Protocole d Accueil Individualisé). Le dossier est à retirer à l école, à la Direction Éducation ou sur le site internet de la Ville ( Sans le dossier PAI complet, l enfant ne pourra être accueilli dans aucune dess structures gérées par p la Direction Éducation. Cas particuliers Uniquement pour les inscriptions au restaurant scolaire, à l accueil du matin en élémentaire, à l accueil du matin et/ ou du soir en maternelle Justificatif de ressources des personnes vivant au foyer (selon votre situation) Activité salariée Trois derniers bulletins dee salaire pour chaque personne vivant au foyer, Ou maladie dernière attestation des indemnités journalières, Ou chômage notification ASSEDIC (précisant le montant des indemnités et leur durée) et dernier avis de paiement, Ou profession indépendante dernier forfait annuel ou dernier bilann (ou si moins d un an d exercice attestation du comptable), Ou pension de retraite notification d attribution portantt le montant et dernier avis de paiement, Ou pension alimentaire (pour chaque enfant vivant au foyer) - Si divorcé(e) jugement de divorce précisant le montant de la pension, - Si séparé(e) ordonnance de non-conciliation précisant le montant m de laa pension, - Si instance de divorce attestation de l avocat précisant la date d de la conciliation, - À défaut attestation sur l honneur précisant le montant de laa pension alimentaire. Dernier avis d imposition ou de non-imposition dans son intégralitéé (un seul pour les couples mariés ; un avis chacun pour les coupless non mariés). Prestations familiales (selon votre situation) Attestation de paiement de la Caisse d Allocations Familiales datéee de moins de trois mois précisant le détail des prestations perçues, Ou si vous n en percevez pas, attestation sur l honneur le justifiant. En cas d adhésion au prélèvement automatique RIB (ou RIP) uniquement si vous n aviez pas déjà opté pourr le prélèvement automatique l année scolaire précédente ou si vos coordonnées bancaires ont changé. 2

3 VILLL E DE TO ULO N Hôtel de Ville - Avenue de la République - CS TOULON Cedex FICHE DE RENSEIGNEMENTS Renseign nements sur la famille En cas de garde alternée, 2 dossiers doivent être remplis un par lee père et unn par la mère. Cochez la semaine concernée Semaine Paire Semaine impaire Date de réception N de famille Nom Prénom Qualité (père, mère, tuteur ) Situation familiale Adresse Date de validationn Responsable 1 Date D et visa de saisie Responsable 2 (en cas de parents séparés, inscrire le nom du conjoint vivant au foyer) Téléphone domicile Téléphone portable Téléphone professionnel Profession et employeur Adresse mail Numéro d allocataire CAF Je, soussigné autorise n autorise pas, la Ville de TOULON à consulter les données de mon compte allocataire CAF. Fait à TOULON, le Signature du parent allocataire Enfants à inscrire Renseignem ment sur le(s) enfant( (s) École (à la rentrée) Classe ou niveau Nom (majuscule) Prénom Date de naissance 3

4 VILLE DE TO ULON Hôtel de Ville - Avenue de la République - CS TOULON Cedex Inscriptions aux temps périscolaires (cochez les casess souhaitées) Prénom de l enfant PAI 1 Projet d'accueil Individualisé Allergie Autre alimentaire Restaurant scolaire Accueil du matin (7h30-8h30) L M J V L M M J V L Accueil Accueil A du soir ( 16h30-18h00) M J V Mercredi 2 11h30-12h30 Oui Non (Nouvelles Act Élémentaire 3 15h00-16h30 NAP tivités Périscolaires) Maternelle 15h45-16h30 L M J V L M J V Souhaitez-vous régler par prélèvement automatique les temps facturés ci-dessouss Restauration scolaire oui non Accueil du matin et / ou du soir en maternelle oui non Accueil du matin en élémentaire oui non 1 - Ne concerne que les enfants souffrant d'un problème de santé particulier. Cocher " allergie alimentaire " si l'enfant souffre d'une intolérance ou d'une allergie alimentaire. Cochez " autre " si l'enfant souffre d'un autre problème de santé faisant l'objet d'un PAI avec l'éducation Nationale, sur le temps scolaire. Constituez le dossier PAI correspondant, disponible à l'école, à la Direction Éducation et sur le site ( 2 Sans repas 3 - Voir les 2 jours concernés par votre école page suivante. /!\ L élémentaire Muraire est alignée pour les NAP sur la maternelle 15h45-16h30. 4

5 République Française V ILLE DE TOU LON Hôtel de Ville - Avenue de la République - CS TOULONN Cedex Écoles élémentaires Ces nouvelles activités sont organisées dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires, 2 jours par semaine de 15h à 16h30. Elles sont gratuites. Les deux autres jours, les élèves ont classee jusqu'à 16h30. Deux groupes d écoles sont constitués, pour l un les activités auront lieu les lundis et jeudis, les autres les mardis et vendredis. /!\ L élémentaire Muraire est alignée pour les NAP sur la maternelle 15h45-16h30. SECTEUR 1 SECTEUR 2 Mardi Vendredi Lundi Jeudii Aguillon Aicard Beaucaire Brunet 1 Brunet 2 Brusquet Cap brun Carnot Cousteau Debussy Fort Ste Catherine Lafayettee (Remparts) Mistral Mourillon (E. Renan) Nardi Polygone Pont neuf 1 Pont neuf 2 Saint Jean du Var Saint Louis Tauriac Trois quartiers Cité des Pins Claret Filippi Florane Font Pré Fort rouge Longepierre Malbousquet Moulins Pont du Suve Pont du Las 4 chemins des routes Rivière neuve 1 Rivière neuve 2 Rodheillac Saint Roch Sandro Val fleuri Valbertrand Valbourdin Écoles maternelles Les nouvelles activités sont organisées less lundis, mardis, jeudis, vendredis de 15h45 à 16h30. Elles sont gratuites. 5

6 V ILLE DE TOULON Hôtel de Ville - Avenue de laa République - CS TOULON Cedex Nom de l école Nom de l enfant Personne à prévenirr en cas d urgence (autre que les responsables légaux) Nom Prénom Tél Personnes s autorisées à venirr récupérer les enfants (autree que les responsables légaux). Nom Tél Prénom Nom Tél Prénom Autorisatio on de sortie (uniquement pour les élémentaires) ) Je soussigné, responsable légal de l enfant, Prénom de l enfant L autorise à partir seul Toulon, le Signature des responsables légaux 6