-Le COMITE D ENTREPRISE de la Banque Rhône-Alpes-

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1 -Le COMITE D ENTREPRISE de la Banque Rhône-Alpes- CATALOGUE DES PRESTATIONS 2014 Tout bénéficiaire doit avoir fait son dossier quotient 2014 validé par la réception de sa lettre Quotient. Bureau de Votre Comité d Entreprise : Valérie YSAMBERT Michel BOURGEON Denis SAULNIER Yohann KOWALSKI Secrétaire Secrétaire adjoint Trésorier Trésorier adjoint Membres de la Commission des Activités Sociales et Culturelles : Sylviane MERCIER (Présidente), Corinne BERTHENET, Cristina BOTEANE, Patrick BRUET, Denis DELOY, Catherine GILLES, Michèle GOETZ, Ysabel GUADAMURO, Alexandra JULLIEN, Odile LECROQ, Claudine MICHEL, Aude ROUMEZIN-BOISSON. Local du C. E. : Tout courrier interne à : COMITE D ENTREPRISE, LYON LAFAYETTE Messagerie : «comite d entreprise baralp» Responsables Arbres de Noël : Adresse : 235 cours Lafayette, LYON CEDEX baralp.comite_d_entreprise@banque-rhone-alpes.fr DIJON GRENOBLE LYON MACON SAINT ETIENNE VALENCE : Sylviane MERCIER : Valérie YSAMBERT : Ysabel GUADAMURO : Catherine GILLES : Christelle MULLER : Valérie YSAMBERT SOMMAIRE Bénéficiaires prestations page 2 Prestations : évènements familiaux- chèques-vacances page 3 Prestation : sports - loisirs page 4 Prestation : location hébergement page 5 Prestation : séjours enfants page 6 Studios autres page 7 Divers page 8 Chaque salarié de la Banque-Rhône-Alpes inscrit à l effectif présent peut bénéficier des prestations de son Comité d Entreprise. Le Comité d Entreprise doit créer son fichier incluant les agents et leurs ayant-droits et vous demande pour cela de bien vouloir vous inscrire en remplissant la déclaration de quotient

2 BENEFICIAIRES DES PRESTATIONS DU C.E C. D. I. : Agents Banque Rhône-Alpes salariés présents (temps plein et temps partiel), Congés maternité et Congé parental rémunérés : Toutes les prestations Congés parentaux non rémunérés par la banque : Chèques cadeaux Noël pour les enfants,16 ans maximum dans l année (nés à partir de 1998) Autres agents en Absence Longue Durée (de plus de 12 mois) : Chèques cadeaux d une valeur de 50 (au moment de Noël) Plus pour les enfants à charge (jusqu à 20 ans, certificat de scolarité à fournir au delà de 16 ans) : - chèques cadeaux Noël (16 ans maxi dans l année, nés à partir de 1998) - chèques-vacances (enfant) - participation Activités Sports et Loisirs de l enfant - indemnités Séjours Enfants Les personnes bénéficiant de congés spéciaux, comme par exemple congé sabbatique, congé pour création d entreprise non rémunérés ne sont pas concernées par les prestations du CE. CDD, Contrats de qualification, contrats d apprentissage, alternants, stagiaires rémunérés : Contrat de 6 mois ou cumulant 6 mois successifs : Prestations : «Evénements familiaux» - «Sports Loisirs - Culture» Contrat de 9 mois ou cumulant 9 mois successifs : Prestations : «Evénements familiaux» - «Sports Loisirs - Culture» - «chèques-vacances» - «Séjours enfants» - «locations»- «séjours familiaux» Contrat de 12 mois ou cumulant 12 mois successifs : Toutes prestations. Pour les couples dont les 2 personnes travaillent à la Banque Rhône Alpes, les prestations s entendent par «agent». Les enfants ne peuvent bénéficier qu une fois des prestations nominatives (chèques cadeaux Noël, séjour enfant, abonnements nominatifs ) 2

3 PRESTATIONS DU COMITE D ENTREPRISE Les activités et prestations proposées par le Comité sont revues annuellement dans le cadre des budgets votés. Des propositions et évolutions de prestations peuvent être faites en cours d année et sont régulièrement communiquées. Les participations du Comité sont versées dans le trimestre glissant à partir de la réception des dossiers complets au CE. - Période considérée du 1 er janvier 2014 au 31 décembre Les demandes doivent parvenir au CE avant le 10 décembre Exception pour les dépenses concernant la période du 11 au 31 décembre 2014 demandes à faire parvenir avant le 07 janv EVENEMENTS FAMILIAUX Naissance ou adoption : 70 chèques cadeaux Fournir au C.E. copie Livret de famille ou extrait de naissance Fête des Mères : 40 chèques cadeaux Départ à la Retraite / Fin de carrière : 90 chèques cadeaux Conditions : 55 ans minimum Ancienneté dans le Groupe : 10 ans minimum Noël Enfants : 50 chèques cadeaux Conditions : 16 ans maximum dans l année (Noël 2014 : nés à partir de 1998) Arbre de Noël - Manifestation familiale Organisation confiée aux Arbres de Noël du C.E à chaque responsable pour : Dijon - Grenoble - Lyon - Macon Saint Etienne - Valence. Les agents peuvent participer à un arbre de Noël au choix. Décès : Agent - conjoint descendants - ascendants (de l agent) Si le CE est informé, envoi de fleurs ou don à une association officielle reconnue d utilité publique contre la maladie d une valeur de : 65 CHEQUES-VACANCES Pour en bénéficier il faut être présent à l effectif le 1 er janvier La demande pour en bénéficier est volontaire ET doit parvenir dans les délais donnés lors de la diffusion de votre Lettre Quotient Par agent : Quotient A : 150 Quotient B : 140 Quotient C : 130 Plus dotation par enfant : (Jusqu à 20 ans dans l année - certificat de scolarité à fournir au delà de 16 ans). Quotient A : 70 Quotient B : 60 Quotient C : 50 3

4 SPORTS LOISIRS - CULTURE Joindre impérativement la fiche liaison SPORTS LOISIRS CULTURE 2014 à toute demande. Cette prestation recouvre un grand nombre d activités dont voici une liste non exhaustive : - Sports (collectifs ou individuels) : licences sportives, permis chasse-pêche, forfaits ski, cours de sport, abonnement piscine - Culture : Cours de musique, cours de théâtre, cours de dessin, cours de langue, abonnement théâtre, abonnement cinéma, achats de livres - Loisirs : Billetterie, expositions culturelles, places de cinéma, places de spectacle, places de cirque, entrée aux parcs d attractions Les CD, DVD, Blue Ray, Disques.. ne font pas l objet de participation du Comité. Un cumul de 50 minimum de factures est demandé par envoi. Participation à hauteur de 50 % de la dépense dans la limite du plafond annuel par famille Sur présentation des originaux des justificatifs. Plafond annuel : 90 par agent, plus 50 par conjoint plus 70 par enfant. (conjoint et enfant(s) éligibles et déclarés au Quotient Célibataire sans enfant : 90 Célibataire avec un enfant : 160 ( ) Célibataire avec deux enfants : 230 (90 + (70 X 2)) Célibataire avec trois enfants : 300 (90 + (70 X 3)) Plus 70 par enfant supplémentaire Couple sans enfant : 140 ( ) Couple avec un enfant : 210 ( ) Couple avec deux enfants : 280 ( (70 X 2)) Couple avec trois enfants : 350 ( (70 X 3)) Plus 70 par enfant supplémentaire 4

5 LOCATION-HEBERGEMENT Joindre impérativement la fiche liaison LOCATIONS - HEBERGEMENT 2014 à toute demande. Sur présentation de factures originales acquittées au nom de l agent ou de son conjoint déclaré au Quotient Merci de remplir une fiche par séjour. Facture indiquant le coût de l hébergement seul et les dates de séjour indispensables ; Ne rentrent pas dans le calcul : la restauration, le transport, les prestations annexes Dans le cadre des factures «packages» ou de facture sans détails : Décotes appliquées : 50 % pour le transport, puis 30 % pour la pension complète ou 20% pour la demipension. Sans précision pour la pension : décote de 30 % appliquée. Prestataires professionnels uniquement : hôtels, camping, gîtes, maisons d hôtes inscrits au registre de la Chambre du Commerce. Participation du C.E. Sur la partie hébergement (incluant : petit déjeuner/taxe de séjour/frais de dossier) limitée à 14 nuitées par an selon le barème ci-dessous : calcul participation CE quotient A 35% quotient B 30 % quotient C 25% montant plafond 1 nuit 30,71 26,43 22,14 2 nuits 61,43 52,86 44,29 3 nuits 92,14 79,29 66,43 4 nuits 122,86 105,71 88,57 5 nuits 153,57 132,14 110,71 6 nuits 184,29 158,57 132,86 Plafond 1 semaine 7 nuits nuits nuits nuits nuits nuits nuits Plafond annuel 14 nuits

6 PARTICIPATION SUR SEJOURS ENFANTS Joindre impérativement la fiche SEJOUR ENFANT 2014 à toute demande Age maximum 20 ans dans l année (né en 1994 ou après) Participation maximum pour 40 jours par an dont 30 jours avec hébergement (Les ½ journées sont considérées en journées pleines tant au niveau de la prise en charge que du décompte du plafond annuel, pas de calcul pour ½ journée seule). Séjours avec hébergement limités à 30 jours par an dans le forfait de 40 jours. BAFA Colonies Séjours linguistiques à l étranger avec cours de langue Séjours à thème : sportif, culturel Classes déplacées : neige, mer, verte, échanges scolaires à l étranger Montant versé par jour : Quotient A : Maximum de 25 Minimum à la charge des parents: 2 par jour Quotient B : Maximum de 20 Minimum à la charge des parents: 3 par jour Quotient C : Maximum de 15 Minimum à la charge des parents: 4 par jour Séjours sans hébergement Centres de loisirs (centres aérés, ) Stage à thème : sportif, culturel, Camping pour les adolescents encadré par un organisme, sans les Parents. Montant versé par jour : Quotient A : Maximum de 12 Minimum à la charge des parents: 2 par jour Quotient B : Maximum de 10 Minimum à la charge des parents: 2 par jour Quotient C : Maximum de 7 Minimum à la charge des parents: 2 par jour 6

7 LOCATION STUDIOS MONTAGNE Le comité est propriétaire de 3 studios à la montagne dont la location fait l objet de diffusions spécifiques, le prix est en fonction du quotient familial. ABONDANCE Haute Savoie ( domaine des Portes du Soleil ) MONTCHAVIN Savoie ( domaine de la Plagne ) PUY ST VINCENT Hautes-Alpes ( après Briançon, dans le parc des Ecrins ) Les locations «semaine» se font du dimanche au dimanche. TARIFS semaine (7nuits) nuitée Haute Saison (décembre-janvier-février-mars-avril-juillet-août) Quotient A Quotient B Quotient C Basse Saison (mai-juin-septembre-octobre-novembre) Quotient A Quotient B Quotient C VOYAGES ET SORTIES FAMILIALES Diffusion spécifique faite dès que le projet est adopté par le C. E. Organisation de courts séjours et voyages de groupe avec possibilité de paiement en plusieurs fois selon modalités spécifiées par le Comité au moment de l inscription. Le comité est copropriétaire dans 2 villages-vacances (Méditerranée et Ile de Ré), une communication spécifique est faite en cours d année. MUTUELLE OBLIGATOIRE Participation du Comité d Entreprise à la mutuelle obligatoire MACIF MUTUALITE : 50 % de la part patronale plafonnée à 100 K. AUTRES ACTIVITES Bibliothèques : Livres à disposition, diffusion par messagerie de la liste des livres et demande dans la BAL du comité. Carte Loisirs ALICES : pour bénéficier de conditions privilégiées (billetterie, Loisirs, Culture, Sports, Voyages, Ski, Boutique en ligne) 7

8 REVISION DU QUOTIENT En cours d année en cas de changement de situation familiale. Examen des demandes avec effet à la fin du trimestre civil, pas de rétroactivité. LES ACTIVITES PROPOSEES PAR LE C.E Chaque année les activités proposées sont revues dans le budget imparti et les grandes lignes des projets sont définies. CNIL N d agrément CNIL : Nous vous rappelons que la gestion des activités et la comptabilité du Comité d entreprise se fait par informatique. Nous vous informons que, conformément à l article 27 de la loi N du 06 janvier 1978, vous bénéficiez d un droit de rectification et de modification concernant les informations fournies auprès du Comité d Entreprise. Pour toutes questions écrivez nous dans la BAL «comite d entreprise baralp» 8