UE Master 1 Droit privé, sciences criminelles

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Charlotte Mongrain
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1 UE Master 1 Droit privé, sciences criminelles Code : 11M1DRO71PRI0S Libellé : Droit pénal spécial Etude des règles particulières aux infractions. 1. Contenu Infractions contre les présences, infractions contre les biens. 2. Recommandations e 3. Pré requis 4. Organisation, méthodes pédagogiques Travaux dirigés : 15h 5. Modalités d évaluation Contrôle continu et terminal (3h) Oral Master 1 Droit Les manuels de «Droit pénal spécial»

$Contenu Infractions contre les présences, infractions contre les biens. 2. Recommandations e 3. Pré requis 4.$

2 Code : 11M1DRO72P0S Libellé : Culture générale 1. Approche des questions économiques, politiques, sociales et culturelles. 2. Contenu Protection du patrimoine culturel Politique économique, sociale et culturelle depuis la Seconde guerre mondiale (approche à travers des thèmes : Mai 68, les femmes et la politique etc) 3. Recommandations e 4. Pré requis 5. Organisation, méthodes pédagogiques Ecrit 6. Modalités d évaluation

Contenu Protection du patrimoine culturel Politique économique, sociale et culturelle depuis la Seconde

3 Code : 11M1DRO73P0S Libellé : Histoire de la justice 1. Connaître les origines et les évolutions de l organisation et du fonctionnement de la justice en France. 2. Contenu Etude chronologique de l organisation de la justice à différentes époques (De l Antiquité à l Ancien Régime). Présentation, pour chaque période : -de l organisation judiciaire (hiérarchie entre les tribunaux, organisation de chacun), -du personnel judiciaire (statut, fonctions), -des grands principes des procédures civiles et pénales. 3. Pré requis 4. Organisation, méthodes pédagogiques Cours semestriel de 12 séances de 3 heures chacune. 5. Modalités d évaluation Examen oral. Etudiants en droit privé, public, carrières judiciaires. Carbasse J.-M., Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, Droit fondamental, PUF, Hilaire J., Histoire des institutions judiciaires, Les Cours de droit, Paris, Laingui A., Lebigre A., Histoire du droit pénal, Paris, Cujas, 1979, 2 vol. Royer J.-P., Histoire de la justice en France, de la monarchie absolue à la République, Paris, PUF, (Ce qui concerne la monarchie absolue)

Présentation, pour chaque période : -de l organisation judiciaire (hiérarchie entre les tribunaux, organisation de chacun), -du personnel judiciaire (statut, fonctions), -des grands principes des

4 Code : 11M1DRO82P0S Libellé : Note de synthèse 7. Maîtrise de la technique de la note de synthèse. 8. Contenu Etudes de dossiers. 9. Recommandations e 10. Pré requis 11. Organisation, méthodes pédagogiques Ecrit 12. Modalités d évaluation

Contenu Etudes de dossiers. 9. Recommandations e 10.

5 Code : 11M1DRO82PRIAS Libellé : Procédures civiles et voies d exécution Etude des procédures civiles particulières et celle des voies d'exécution. 6. Contenu Procédures devant le TGI, la Cour d'appel et les juridictions d'exception. Etude des voies d'exécution. 7. Recommandations e 8. Pré requis 9. Organisation, méthodes pédagogiques Oral 10. Modalités d évaluation M1 Droit Les manuels de «Voies d'exécution» et «Droit judiciaire privé» 10. Admission (description textuelle) (1 ligne maximum)

Etude des voies d'exécution. 7. Recommandations e 8. Pré requis 9. Organisation, méthodes pédagogiques Oral 10.

6 Code : 11M1DRO81PRI0S Libellé : Droit pénal des affaires Connaître le régime et les particularités des infractions en droit pénal des affaires. 11. Contenu Régime juridique et sanctions des infractions en droit pénal des affaires. 12. Recommandations e 13. Pré requis 14. Organisation, méthodes pédagogiques 15. Modalités d évaluation Interrogation orale sur question de cours pendant 15 minutes. Master 1 Droit C.ANBROISE-CASTEROT, GUALINO, Droit pénal spécial et des affaires, 2ème éd., Admission (description textuelle) (1 ligne maximum)

Organisation, méthodes pédagogiques 15. Modalités d évaluation Interrogation orale sur question de cours pendant 15 minutes.

7 Code : 11M1DRO85P0S Libellé : Contentieux européen des droits de l homme Présentation et évolution du contentieux européen des droits de l'homme (jurisprudence et rôle de la CEDH). 16. Contenu Analyse de la Charte européenne des droits de l'homme et influence sur l'ordre juridique européen. 17. Recommandations Se doter de la Charte européenne des droits de l'homme. 18. Pré requis 19. Organisation, méthodes pédagogiques 20. Modalités d évaluation Soit un oral ou un oral-écrit Master 1 Charte européenne des droits de l'homme, Dalloz, 2011; 10. Admission (description textuelle) (1 ligne maximum)

Recommandations Se doter de la Charte européenne des droits de l'homme. 18. Pré requis 19. Organisation, méthodes pédagogiques 20.

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