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1 Modèle d un calendrier des activités du conseil d une école primaire Par : Guylaine Giguère, secrétaire générale Daniel Couture, directeur de l École Sainte-Hélène Octobre 2011 *Référence : Lyne Martel, directrice des écoles de la Ruche et du Tournesol *Ce document est un modèle, l ordre et l échéancier peuvent varier d une école à l autre. Tous droits réservés Guylaine Giguère

2 56 Élection à la présidence Choisit le président parmi les représentants des parents Préside le CE jusqu à l élection 42 al.5 Membres de la communauté Nommés par les membres du CÉ Septembre Octobre Budget annuel de fonctionnement du CÉ Nomination des représentants de la communauté Règles de régie interne du CÉ Adopte, voit à son administration et rend compte à la C.S. Nomme 2 représentants de la communauté Établit ses règles de régie interne et révise celles-ci les années suivantes 67 Calendrier des rencontres Doit prévoir au moins 5 séances 87 Programmation des activités éducatives à l extérieur de l école ou hors horaire Plan de réussite Projet éducatif Convention de gestion et de réussite éducative Est informé La direction de l école fait un suivi au CÉ 70 Dénonciation d intérêt Tous les membres du CÉ * 79 Acte Est consulté par la commission scolaire pour la révocation ou la modification Novembre / Décembre 88 Programmes des services complémentaires et particuliers visés par le Régime pédagogique Établit les programmes * 70 Obligation de déclarer tout intérêt direct ou indirect dans une entreprise qui met en conflit son intérêt et celui de l école. Modèle d un calendrier des activités d une école primaire 2

3 95 Suivi de l utilisation d un surplus financier Est informé Adopte Prépare 79 Critères de sélection du directeur de l école Est consulté Consulte et nomme Janvier/Février 239 Critères d inscription des élèves Est informé Consulte le comité de parents et décide 275 Objectifs et les principes de répartition des subventions du produit de la taxe scolaire et autres revenus Est consulté Exprime les besoins Consulte et établit et rend public Besoins de l école relatifs aux biens et services et aux locaux Est consulté Consulte le CE et fait part à la CS des besoins Plan de réussite Projet éducatif Convention de gestion et de réussite éducative Il fait l évaluation La direction de l école fait un suivi au CÉ En favorise la réalisation 86 Temps alloué à chaque matière dans le respect des programmes et du projet éducatif (Personnel enseignant l application du régime pédagogique 84 Modalités d application du régime pédagogique la mise en œuvre des programmes Mars/Avril 85 Orientations générales en matière d enrichissement et d adaptation des programmes locaux (Personnel enseignant 95 Budget initial de l école Adopte Prépare (art ) Répartit les ressources entre les écoles le budget Modèle d un calendrier des activités d une école primaire 3

4 Principes d encadrement des coûts (frais chargés aux parents) Établit Propose Politique relative aux contributions financières exigées des parents ou des usagers Mars/Avril Suite 76 Règles de conduite et mesures de sécurité de l école et du service de garde (code de vie)* Choix des manuels scolaires et du matériel didactique Est consulté Est informé régulièrement Consulte le CE et approuve S assure que l école ne se serve que des manuels et du matériel approuvés Règles pour le classement des élèves et le passage d un cycle à l autre au primaire Est informé régulièrement Établit les règles pour le passage du primaire au secondaire. Conventions de gestion et de réussite éducative autres que celles prévues au régime pédagogique Convient avec la commission scolaire Personnel est consulté Convient avec la direction de l école * Les règles et mesures de sécurité du service de garde peuvent provenir du comité des parents utilisateurs (CPU). Modèle d un calendrier des activités d une école primaire 4

5 82 Rapport annuel des activités de fonctionnement et des décisions du conseil Prépare, adopte et transmet une copie à Com. Scolaire Prépare un rapport sur les activités éducatives et culturelles de ses écoles Mai / Juin 83 Plan de réussite Prépare la reddition de comptes afin de la rendre publique alinéa 3 Liste des fournitures scolaires (les crayons, papiers et autres objets de même nature ne sont pas considérés comme du matériel didactique.) et révise annuellement et l actualise au besoin 47 Assemblée générale Prépare Prépare Conventions de gestion et de réussite éducative annuellement Convient avec la commission scolaire Personnel est consulté Convient avec la direction de l école Modèle d un calendrier des activités d une école primaire 5

6 80 Mise en commun de biens, services ou activités Peut convenir 83 Services offerts par l école Informe la communauté et rend compte de leur qualité Au besoin Utilisation des locaux ou immeuble mis à la disposition de l école Organisation des services par la commission scolaire Dons et contributions Questions ou sujets relatifs à la bonne marche de l école ou à une meilleure organisation des services dispensés par la C.S. Propose Peut solliciter et recevoir un don ou une contribution et surveille l administration du fonds Donne son avis à la C.S. Programmes d études locaux Est informé régulièrement Autorise toute entente de plus d un an Consulte et donne suite Critères relatifs à l implantation de nouvelles méthodes pédagogiques Est informé Normes et modalités d évaluation des apprentissages de l élève Est consulté Est informé régulièrement S assure que l école évalue les apprentissages et applique les épreuves imposées par le ministre. Peut imposer des épreuves internes 89.1 Sujets reliés aux services éducatifs Consulte les parents Modèle d un calendrier des activités d une école primaire 6

7 74 Projet éducatif Adopte lorsque celui-ci doit être renouvelé Au besoin (suite) 90, 91 et 92 Services éducatifs hors régime pédagogique et services à des fins culturelles, sociales ou sportives Peut organiser Peut conclure un contrat au nom de la commission scolaire et exiger une contribution financière 89.1 Sujets reliés aux services éducatifs Consulte les parents Modèle d un calendrier des activités d une école primaire 7

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