BOP : Tableau 1 - Programmation des crédits HT2

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1 BOP : Tableau 1 - Programmation des crédits HT2 Ressources AE CP Ressources notifiées au DRICE initial visé par le CBCM Ressources DRICE actualisées AE Affectées non engagées (report (n-1) sur n) Ressources mises à disposition Programmation année n Programmation des Référentiel d'activités Exécution N-1 Contrôle de cohérence (entre le ressources notifiées dans le Dépenses Dépenses inéluctables Autres dépenses cumul des DO DI et autres dépenses, Programmation année (n+1) DRICE obligatoires et la programmation) (le cas échéant actualisées) Programmation année (n+2) (facultatif) (0) (1) (2) (3) (1+2+3)-(0) Libellé code activité AE CP AE CP CP AE CP dont restes à payer AE CP AE CP AE CP AE CP Activité 1 code activité 0 0 Activité 2 code activité 0 0 Activité 3 code activité 0 0 Activité 4 code activité 0 0 Activité 5 code activité 0 0 Le cas échéant, niveau de regroupement d'activités pour la programmation Intitulé Activité 6 code activité 0 0 Activité 7 code activité 0 0 Activité 8 code activité 0 0 Le cas échéant, niveau de regroupement d'activités pour la programmation Activité 9 code activité 0 0 Activité 10 code activité 0 0 Activité 11 code activité 0 0 Le cas échéant, niveau de regroupement d'activités pour la programmation S/TOTAL AE affectées non engagées TOTAL avec AE affectées non engagées Maquette BOP VF.xls Tableau 1 programmation HT2

2 BOP : Tableau Prévisions de consommation mensuelle des crédits du Titre 2 et du plafond d'emplois AE=CP Ressources DRICE actualisées Exécution N - 1 total N janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre Rémunérations principales (hors indemnités) Indemnités Cotisations sociales HORS CAS Prestations sociales et allocations diverses TOTAL TITRE 2 HCAS CAS PENSION TOTAL TITRE 2 ETPT mensuel Moyenne des ETPT mensuels Maquette BOP VF.xls Tableau 2.1 crédits T2

3 BOP : Tableau Prévisions d'entrées et de sorties mensuelles des personnels rémunérés Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Total ETP Impact en ETPT sur n EAP sur n+1 ENTREES [A] 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 par type d'entrée 0,0 0,0 0,0 SORTIES [B] 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 par type de sortie 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 SOLDE NET = [A]+[B] 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Maquette BOP VF.xls Tableau 2.2 Emplois

4 BOP : Tableau Liste des principaux actes de gestion - inventaire des baux / loyers marchands Programme XXX BOP YYYY DATES MONTANT N MONTANT N+1 SERVICE N d'ej ADRESSE Montant du bail sur la durée ferme DEBUT FIN AE CP AE CP OBSERVATIONS Service a Service b Service c Service d Service e Service f Service g Service h Service i Service j Service k Service l TOTAL Maquette BOP VF.xls Tableau actes gestion 3.1

5 BOP : Tableau 3.2 : Liste des principaux actes de gestion : inventaire des baux domaniaux / loyers budgétaires Programme XXX BOP YYYY RAPPEL Prévisions d'exécution Exécution N-1 Année N Année N+1 NOMENCLATURES / SERVICE / ADRESSES Convention d'utilisation n IDENTIFIANTS (dans les systèmes d'informations exemple : n compte PCE, n opération,...) AE CP AE CP AE CP TOTAL DU BOP Maquette BOP VF.xls Tableau actes gestion 3.2

6 BOP : Tableau 3.3 : Liste des principaux actes de gestion : Marchés publics Programme XXX BOP YYYY MARCHES PUBLICS SOCIETE REF MARCHE N d'ej* TYPE DE MARCHE OBJET DU MARCHE DEBUT VALIDITE DU MARCHE FIN VALIDITE DU MARCHE MONTANT N MONTANT N+1 AE CP AE CP TOTAL Maquette BOP VF.xls Tableau actes gestion 3.3

7 BOP : Tableau 3.4 : Liste des principaux actes de gestion : affectation d'ae sur opérations d'investissement Années antérieures Année en cours Coût global Année (n+1) AE CP AE CP AE CP AE CP Numéro de la TF Date création de la TF Affectations Intitulé de la TF Affectées (a) Engagées (b) CP consommés (c) Report sur l'année des AE affectées non engagées (e)=(a)-(b) Affectées (f) Engagées (g) CP consommés (h) Cumul affectation (i) = (a) + (f) Cumul engagement (j) = (b) + (g) Cumul consommation (k) = (c) + (h) Report sur l'année des AE affectées non engagées Affectées Engagées CP consommés TOTAL Maquette BOP VF.xls Tableau actes gestion 3.4

8 BOP : Tableau 3.5 : Liste des principaux actes de gestion : dépenses d'intervention DEPENSES D'INTERVENTIONS (Conventions, subventions) Bénéficiaire Référence Nature N d'ej Type Objet Date de Validité Date de fin de validité MONTANT N-1 MONTANT N MONTANT N+1 AE CP AE CP AE CP TOTAL Maquette BOP VF.xls Tableau actes de gestion 3.5