(Cancérogènes Mutagènes toxiques pour la Reproduction)

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Camille Larochelle
il y a 7 ans
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1 Démarche CMR (Cancérogènes Mutagènes toxiques pour la Reproduction) Création en 2002 d un programme régional de prévention des risques CMR en milieu de travail avec un comité de pilotage (médecins du travail volontaires) Objectif : développer la sensibilisation et l outillage des entreprises en matière de prévention des risques professionnels liés à l utilisation d agents chimiques et CMR. (Décrets du 1/2/01 et 23/12/03) Présentation d une démarche expérimentale d évaluation et de prévention conduite dans une des 5 entreprises volontaires dont je suis le médecin du travail Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 1

2 Démarche CMR ENTREPRISE PAGEARD MARRONNEAU 2 activités principales : Atelier et chantiers - fabrication de portes et placards de style - pose de menuiseries, fermetures (bois, PVC, alu), agencement, escaliers. Effectif : 33 personnes en agents commerciaux Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 2

3 Démarche CMR I - Identification des risques II - Evaluation des risques III - Plan de prévention Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 3

4 Identification des Risques Constitution d un groupe de travail (pas de CHSCT): * chef d entreprise * chef d atelier * responsable maintenance * 2 opérateurs (débit, usinage) * assistante du chef d entreprise * 1 ergonome * 1 médecin du travail Réunions régulières du groupe malgré les contraintes quotidiennes. Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 4

5 Identification des Risques Actualisation de l inventaire des produits chimiques CMR (cat 1,2,3) utilisés dans les ateliers, les chantiers et récupération des FDS. Inventaire des bois utilisés 9 essences de bois dont le chêne, l hêtre, le bois exotique et le sapin du nord type de poussières, volumes, traitements préalables (avec les FDS correspondantes) même si on avait connaissance du risque Cancérogène du bois Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 5

6 Identification des Risques Identification des unités homogènes d exposition UHE (découpage de l entreprise en entités présentant des fortes similitudes d exposition aux CMR) - débit - usinage/ montage - chantiers selon l implantation des machines, temps d utilisation, les quantités de poussières semblant émises, après discussion avec le groupe Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 6

7 Evaluation des risques Recensement des Unités homogènes d exposition : identifiées dans le débit et l usinage/montage A : très exposé B : moins exposé C : peu exposé Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 7

8 Evaluation des risques Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 8

9 Evaluation des risques Recensement de l ensemble des salariés (débit, usinage) avec leurs affectations principales (par machines ou par secteurs ) Recensement des bois et produits chimiques CMR Recensement des bois et produits chimiques CMR 2 produits CMR catégorie 3 répertoriés sur l activité chantiers (mastics coupe feu) Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 9

10 Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 10

11 Evaluation des risques Mesures de l empoussièrement (fraction inhalable) au débit et à l usinage : - location du matériel et analyse des cassettes prises en charge par le chef d entreprise, mesures de faible coût - 6 mesures réalisées selon le découpage en zones UHE - mesures effectuées par le responsable de production sur différents salariés - courtes analyses de poste durant les phases de mesures - mesures faciles à réaliser et à reproduire Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 11

12 Mesures de l empoussièrement Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 12

13 Mesures de l empoussièrement Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 13

14 Mesures de l empoussièrement Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 14

15 Evaluation des risques Résultats des mesures d empoussièrement : en dessous des valeurs limites admissibles (1mg/m3) : entre 0.54 et 0.88 mg/m3 sauf une mesure à 1.8 mg/m3 discutée en groupe de travail (pollution probable) Résultats satisfaisants permettant de répondre aux obligations du décret et de vérifier le bon fonctionnement du réseau d aspiration (cyclofiltre) et des capotages. Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 15

16 Plan de prévention Substitution recherchée pour les 2 mastics coupe feu utilisés sur chantiers En attendant : - information faite aux salariés concernés (ne pas lisser au doigt, port de gants ) - règles d utilisation envoyées au sous-traitant Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 16

17 Plan de prévention Protection collective : outre un réseau d aspiration et de traitement des rejets récent, - améliorer le capotage d aspiration sur la mortaiseuse à 8 têtes et remplacement de la scie double - mesures d empoussièrement à effectuer tous les ans qui permettront également de suivre l efficacité des modifications des postes. - suppression des soufflettes et remplacement par des systèmes d aspiration venturi - suppression du balayage et utilisation d aspirateurs adaptés Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 17

18 Plan de prévention Protections individuelles : - pour les bois irritants et/ou donnant une poussière très fine (Moabi, médium qui contient une colle urée formol) prendre des masques FFP3 - Poursuivre la sensibilisation et l implication des salariés au risque CMR Réalisation des fiches d exposition Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 18

19 Exemple de fiche d exposition Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 19

20 Suivi du Plan de prévention Mastics coupe feu substitués par des mastics non CMR Changement du procédé de fabrication avec l achat d un centre d usinage (remplaçant 3 machines dont la mortaiseuse). Mesures d empoussièrement effectuées tous les ans en situation réelle. Aspirateur avec filtre utilisé à la place du balayage. Masques FFP3 achetés Poursuite de la sensibilisation et de l implication des salariés au risque CMR Fiches individuelles d exposition actualisées Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 20

21 CONCLUSION Pour une petite entreprise, procéder à l évaluation et prévention des risques CMR nous semblait difficile en raison de nombreuses contraintes : manque de temps, de savoir faire et d accompagnement. Malgré cela en tant qu entreprise pilote, cette démarche a permis d une part de démontrer qu il était possible de ne pas dépasser le seuil de 1 mg/m3 de rejet de poussières et d autre part de créer une dynamique de prévention au sein même d une PME. Cette démarche a été une expérience enrichissante de pluridisciplinarité. Dr D.Marmin ASSTV 86-3/04/08 21

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