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1 PUTEAUX INFOS LE CARNAVAL DE PUTEAUX

2 Sommaire À la une Un budget 2015 maîtrisé....4/6 Focus sur le coût réel des équipements publics Communauté d agglomération Seine-Défense : budget Impôts : l aide du médiateur des services publics... 9 Impôt sur le revenu : les nouveautés 10/11 Conseil municipal Conseil communautaire Rythmes scolaires Vivre ensemble...15 Trouvez votre assistant maternel pour la rentrée CCJ : à la découverte du Louvre Chasse aux œufs : à la recherche du chocolat... 18/19 Chasse aux œufs : une récolte réussie 20/21 Accueils de loisirs : au pays de la gourmandise Carnaval des accueils de loisirs École Saint-Joseph : quand la bande dessinée s anime!... 24/25 Permis piéton... 26/27 Cross des écoles : des courses ensoleillées Soirée disco ados Le rendez-vous des parents Collège Les Bouvets Associations Cadre de vie...33 Une séance de cinéma grâce à votre énergie Le Buséolien roule écolo Une journée pour faire le tri! La propreté est l affaire de tous Naturoscope Puteaux, une ville qui a du chien! Travaux n 282 mai 2015 Économie...41 Jobs d été : succès pour le 6 e forum La Maison des Entreprises Petit déjeuner des entreprises... 44/45 Entreprendre Restaurants Commerces Loto de l APAC Marchés Culture Festival BD /55 Les Franglaises Palais de la Culture Conservatoire Le Central e Salon des artistes Exposez vos clichés! Programme du Club Banquet de printemps e Salon des créateurs Sport...65 Qwan Ki Do Puteaux, l or autour du cou. 66 Le pari réussi de Xavier Foupa-Pokam Moisson de médailles pour le CSMP Natation Comment bien servir au tennis Allongez vos foulées avec la Ronde de Puteaux Le running s invite à La Défense Retour gagnant pour le Grand Prix de Puteaux /73 Voyage Résidences de vacances Souvenirs d une famille de globe-trotters....76/77 Fête des voisins...78 Police municipale Informations...80 Contacts...81 Votre journal est imprimé sur du papier 100% recyclé Tribunes...82/83 Guide des préinscriptions Puteaux Mobile...85 Anniversaires...86/87 Jeux...88/89 État civil...90 Images du mois...91 Chaque mois, retrouvez le Puteaux Infos en version numérique à l adresse : Suivez-nous également sur : et Puteaux Infos doit être distribué dans toutes les boîtes aux lettres de la ville. Si vous ne le recevez pas, merci de nous le signaler au Directeur de la publication : Michel Duez Directeur de la communication : Gilles Falco Rédactrice en chef : Laurence Cavé Rédacteurs : Pierre-Gilles Huot, Sophie Maloiseaux, Guillaume Faivre, Marie Chipponi, Arlette Essers Darrigade Stagiaire : Pia Boisdron Illustrateur : Jean-Luc Manenti Réalisation graphique : Claude de Blanchard, Carole Zunino, Théa Ferstenbert Photographes : Jean-Michel Rodrigues Da Fonte, Céline Sturm (photothèque municipale), Pascal Anziani, Thomas Clementi, Bertrand Guigou, Patrice Guillet Les services municipaux Imprimerie : Vincent Imprimeries 26, avenue Charles Bedaux Tours Cedex 1 Service communication Hôtel de Ville - 131, rue de la République Puteaux - Tél. : La reproduction, même partielle, de tout document contenu dans cette revue n est pas autorisée et peut entraîner des poursuites judiciaires en cas de non observation de cette clause. La ville de Puteaux est équipée d un système de vidéo-protection par caméras reliées à la Police municipale, permettant de surveiller les lieux publics. Communication publiée conformément aux dispositions légales dans chaque numéro de Puteaux Infos.

3 Chères Putéoliennes, Chers Putéoliens, Le Conseil d État a examiné, le vendredi 27 avril, l appel déposé par M. Brazon (liste FN) et par Mme Mozziconacci (liste sans étiquette) dans le cadre de la procédure en annulation de l élection municipale de mars Lors de l audience, le rapporteur public n a émis aucune critique concernant la légitimité de la liste Puteaux Passionnément menée par Joëlle Ceccaldi-Raynaud. L irrégularité soulevée porte sur la validité de la liste Puteaux Bleu Marine menée par Gérard Brazon. En conséquence de quoi, le rapporteur public a préconisé l annulation globale de l élection, contrairement au jugement du Tribunal administratif qui ordonnait simplement l annulation de l élection du seul conseiller municipal FN, M. Brazon. Les Putéoliens pourraient ainsi être appelés à voter à nouveau pour élire leur Maire, probablement courant juin. Le Conseil d État rendra son jugement définitif autour du 11 mai. L arrêt du Conseil d État intervenant après le bouclage de ce numéro, la rédaction du Puteaux Infos a pris la décision, à titre préventif, de ne pas publier d édito dans ce numéro du mois de mai. La rédaction tient à préciser que, sur décision de la préfecture des Hauts-de-Seine, certaines manifestations ou événements pourraient être reportés ou supprimés en cas d annulation de l élection municipale et vous invite à consulter le site Internet de la Ville pour plus d informations. La Rédaction PUTEAUX INFOS - MAI

4 BUDGET 2015 Un budget 2015 maîtrisé Malgré les contraintes financières complémentaires imposées par l État, la collectivité parvient, sans recours à l emprunt ni augmentation des taux d imposition communaux, à maintenir ses marges de manœuvre pour poursuivre son programme d investissement et continuer à développer l offre de services proposée aux Putéoliens. Les objectifs assignés lors du Débat d Orientations Budgétaires et présentés lors du Conseil municipal du 31 mars dernier ont été respectés, à savoir : la garantie d une offre de services à un faible coût afin d en faciliter l accès au plus grand nombre, la réalisation d un programme d investissements, en partenariat avec la Communauté d agglomération, en vue d assurer le développement et le dynamisme économique et social de notre commune, la protection du pouvoir d achat des Putéoliens en maintenant les taux de fiscalité à un niveau identique et un taux d endettement nul. Une santé financière saine Outre l absence d endettement, l autre ratio mettant en évidence la bonne santé financière de la ville réside dans la forte épargne nette dégagée qui est plus de 10 fois supérieure à la moyenne départementale. Ainsi, le choix d une politique de gestion maîtrisée permet à la population de bénéficier des taux d imposition parmi les plus faibles du département. Puteaux affiche ainsi le taux le plus faible du département au titre de la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) et est classé respectivement 3 e pour la taxe d habitation et 6 e pour la taxe foncière. Si, malgré cette politique, certains d entre vous voient leur contribution 2015 augmenter cela est dû à d autres mesures décidées par l État et, principalement : la revalorisation annuelle des bases par l Etat : pour cette année la revalorisation a été fixée à 0,9%, l augmentation de la redevance audiovisuelle : elle a été évaluée à 136 contre 133 l année dernière et 125 en 2012 soit 8,8% de hausse en 3 ans! Un désengagement de l État massif Entamé depuis plus d un an, le désengagement de l État auprès des collectivités locales a été largement confirmé dans la dernière Loi de Finances. Si l État s accorde une relative stabilité de ses dépenses directes, il impose une baisse drastique des 4 À LA UNE PUTEAUX INFOS - MAI 2015

5 BUDGET 2015 : les chiffres clés Budget Fonctionnement Investissements Impôts = 266 M 176,6 M Pour des services qui répondent aux besoins de tous 90,1 M Pour des projets d avenir qui bénéficient à tous = Pas de hausse des taux d impôts Pertes de recettes et augmentations de charges imposées dotations aux collectivités locales! Celleci va s élever à 3,67 milliards d euros en 2015 soit une baisse cumulée de 28 milliards d euros entre 2013 et D ores et déjà, pour la Ville de Puteaux, la baisse se fait sentir. La dotation forfaitaire a ainsi été finalement notifiée à 2,7 M contre 5,5 M en 2014 soit une baisse de plus de 50%! Entre 2012 et 2016, c est 7,4 M de marges de manœuvre en moins pour la Ville ce qui représente près d une année de produit de taxe d habitation! Par ailleurs, l État a maintenu et même renforcé les nouvelles charges financières imposées aux collectivités en 2014 (réforme des rythmes scolaires, charges salariales et revalorisations indiciaires ). La préparation budgétaire a été l occasion de retravailler sur l ensemble des actions menées et de poursuivre les efforts de gestion engagés les années passées afin d optimiser les marges de manœuvre en développant des actions de rationalisation des dépenses. À cette fin, la Direction des Finances, la Cellule contrôle de gestion et la Direction de la Commande Publique ont travaillé activement pour rechercher de nouvelles niches d économies. Les efforts de gestion ainsi générés sur 2015 sont évalués à 2,4 M. Diminution des dotations de l État Réforme des rythmes scolaires Revalorisation indiciaire et hausse des cotisations retraites En 2015, lorsqu un Putéolien paie 100 d impôts communaux, 32 sont versés directement à l État pour les autres communes. PUTEAUX INFOS - MAI

6 BUDGET 2015 Des investissements forts Outre le maintien de la fiscalité et la préservation du pouvoir d achat des Putéoliens, ce budget 2015 aura donc pour ambition de renforcer les politiques publiques municipales suivantes : poursuivre l aménagement de l écoquartier des Bergères et notamment les études sur la construction du groupe scolaire, assurer une politique sociale et solidaire en subventionnant le CCAS à hauteur de 4,2 M, l OPH à hauteur de 2,9 M, en développant les actions de sensibilisation du handicap ou bien encore en maintenant un soutien actif au tissu associatif local, développer l offre d accueil des enfants et des jeunes Putéoliens avec le développement de l accueil occasionnel en crèche, le développement d offres ludiques à portée éducative et la mise en place de nouveaux temps ou séjours en direction de la jeunesse, mettre en place des actions en faveur de l emploi et assurer l attractivité économique du territoire, assurer la tranquillité et la sécurité de la population via le déploiement de la phase 3 de la vidéo protection et le renforcement de la Police Municipale avec la création d une brigade canine, par exemple, Éco-quartier des Bergères enrichir la politique culturelle et sportive avec le maintien d une offre attractive visant toutes les catégories de publics et privilégiant un ancrage local fort en valorisant les productions artistiques locales, consciente des besoins de changement dans les politiques publiques environnementales, la Ville de Puteaux s engage dans une démarche responsable pour relever les défis contemporains : Plan Climat Energie Territorial, Plan vélo, protection de la biodiversité, programme de réduction des déchets Pour 100 dépensés en 2015, la Ville consacre améliorer les équipements à destination de la population par la création de nouveaux espaces verts et jardins familiaux, la réhabilitation des aménagements de voirie ou bien encore la participation, via la Communauté d Agglomération Seine- Défense, au financement des travaux effectués sur le territoire de la Défense par DEFACTO. Afin de financer ces actions tout en conservant un endettement nul, il a été décidé de diversifier les sources de financement et d optimiser les partenariats extérieurs. Une contractualisation avec le Conseil Général a été présentée en ce sens au Conseil Municipal du 31 mars dernier afin d encadrer et faciliter les modalités de subventionnement. Par ailleurs, afin d assurer le financement des investissements futurs, il est proposé, si les conditions financières des marchés le permettent, de replacer l intégralité des fonds issus des cessions des lots 1et 2 de la ZAC des Bergères pour un montant de Cela permettra de préserver la couverture de trésorerie, de bénéficier de recettes de fonctionnement complémentaires dès l année prochaine et de compenser, ainsi, les futures baisses de dotations de l Etat attendues.. 23,9 : Aménagements urbains et Environnement 24,3 : Administration de la Ville 12,2 : Petite enfance, jeunesse et famille 12,5 : Solidarité et logement 3,5 : Action économique 12,9 : Sport et culture 6,1 : Enseignement 4,6 : Sécurité et salubrité 6 À LA UNE PUTEAUX INFOS - MAI 2015

7 Focus sur le coût réel des équipements publics CRÈCHES COÛT ANNUEL DE FONCTIONNEMENT D UN BERCEAU Participation moyenne d une famille : soit 19,2 % Subvention du département et de la CAF : soit 34,5 % La Ville finance : soit 46,3 % ÉCOLES UN ÉLÈVE EN ÉCOLE MATERNELLE COÛTE EN MOYENNE/AN 841 UN ÉLÈVE EN ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE COÛTE EN MOYENNE/AN PISCINE MUNICIPALE 15,43 COÛT D UNE ENTRÉE L usager paye en moyenne : 5,43 soit 35 % La Ville finance : 10 soit 65 % MÉDIATHÈQUE 247 COÛT ANNUEL PAR USAGER L usager paye en moyenne : 0,30 soit 0,12 % Subvention du département : 1,05 soit 1 % La Ville finance : 245,65 soit 98,88 % CANTINES SCOLAIRES NOMBRE DE REPAS SERVIS 9,29 COÛT D UN REPAS L usager paye en moyenne 2,35 soit 25,3 % La Ville finance 6,94 soit 74,7 % THÉÂTRE 74 COÛT MOYEN D UN SPECTACLE PAR SPECTATEUR Prix moyen payé par spectateur : 22 soit 30 % Subvention du département : 1,42 soit 2 % La Ville finance : 50,58 soit 68 % PUTEAUX INFOS - MAI

8 BUDGET 2015 COMMUNAUTÉ D AGGLOMÉRATION SEINE-DÉFENSE Un budget volontaire et ambitieux pour un territoire attractif au service de la population Dans un contexte économiquement contraint et incertain pour les collectivités territoriales, le Budget 2015 voté pour un montant de 276,2 M contre 259,3 M en 2014, a pour ambition de maintenir et de continuer à développer les actions communautaires. Les recettes de la Communauté d Agglomération Seine-Défense (CASD) proviennent essentiellement de la fiscalité économique (160,7 M ). Dans ce cadre, le taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) n a pas été augmenté, il reste à 19,76 % afin d offrir une meilleure compétitivité du territoire de La Défense et soutenir les entreprises déjà installées. Les recettes correspondant à la taxe d habitation représentent 20,2 M. La mise en place de la CASD n a pas entraîné de majoration d impôt pour les ménages, l agglomération ayant, depuis sa création, toujours maintenu les taux de cette taxe. Le reste des recettes provient de dotations de l Etat pour un montant de 58,5 M. Les principales actions 2015 seront les suivantes : Aides aux particuliers et aux personnes défavorisées via la participation à l OPAH énergétique mise en place par la Ville de Puteaux, le versement des subventions d équipement pour la réhabilitation du Foyer Les Hypoquets, de la résidence COALLIA sur Courbevoie et celle pour le Foyer Richard Wallace sur Puteaux. L intercommunalité organisera en 2015 les premières journées de l Habitat. Financement du brevet de sécurité routière et d actions plus ludiques permettant d acquérir de bons réflexes de sécurité. Réalisation de travaux de vidéo-protection afin de renforcer le maillage du territoire. Maintien d une stratégie économique volontaire via la réalisation d un diagnostic du tissu économique permettant de déterminer des actions adaptées au renforcement du réseau local et au développement de l activité touristique. La CASD maintient ainsi son soutien à Defacto avec un niveau de subvention élevé (8,3 M budgétés en 2015 ce qui représente 5% d augmentation). Amélioration du cadre de vie et de l accessibilité du territoire avec la participation financière aux travaux effectués par les villes pour l instauration d escalators, passerelles ou ascenseurs aux approches des gares ou autres centres de transports et la prise en charge de la compétence éclairage public et signalisation tricolore ce qui va permettre de poursuivre les programmes de réhabilitation des infrastructures entamés par les villes. Préservation environnementale de l espace communautaire en poursuivant les études liées à la mise en place du Plan Climat Energie Territorial. La CASD mène également une politique dynamique en faveur des modes de transports «propres» via le schéma directeur vélo en cours d élaboration avec Defacto sur le quartier de La Défense ainsi que via les subventions versées aux particuliers lors de l achat de vélos électriques. 150 Putéoliens et Courbevoisiens ont déjà bénéficié de ce dispositif d aide. Si vous aussi vous souhaitez vous équiper de vélos électriques et ainsi participer à la préservation de votre cadre de vie, contactez le service subventions de la Direction des Finances (Charles Bacquart ). 8 À LA UNE PUTEAUX INFOS - MAI 2015

9 FISCALITÉ MAISON DU DROIT Impôts : l aide du médiateur des services publics Jean-François de Martel Jean-François de Martel assure chaque lundi une permanence durant laquelle il peut vous recevoir pour toutes vos questions et litiges en liaison avec une administration. Dans ce cadre, il peut intervenir notamment en matière fiscale. «Je ne remplis pas les dossiers de déclaration de revenus à la place des contribuables, tient à préciser Jean-François de Martel, mais je peux les guider et leur prodiguer des conseils». Son rôle de médiateur porte avant tout lorsqu un différend survient avec l administration fiscale ou toute administration, sociale ou autre. Il est en mesure d expliquer aux personnes qui prennent rendez-vous avec lui à la Maison du Droit la raison pour laquelle il leur est réclamé telle ou telle somme ou pourquoi il leur est demandé de justifier tel ou tel point. Jean-François de Martel peut les aider à bien formuler leur demande et faire le lien entre le contribuable et les services fiscaux. Le médiateur peut également s appuyer sur les compétences des autres intervenants de la Maison du Droit lorsqu une question dépasse son champ d action. Cet ancien haut fonctionnaire est en lien direct avec des médiateurs et conciliateurs dans toutes les administrations ; un réseau très utile pour démêler des situations parfois complexes. «Ni les administrations ni les administrés ne peuvent me donner d ordre. Je rends un avis en toute indépendance, basé sur les règles en vigueur, rappelle-t-il. Je n effectue pas les démarches à la place des gens ; ils sont responsables d eux-mêmes. Je suis un appui. En ce qui concerne l administration fiscale, je dois Jean-François de Martel assure une permanence chaque semaine à la Maison du Droit en tant que médiateur des services publics. À ce titre, il peut vous conseiller pour remplir votre déclaration de revenus mais avant tout vous accompagner dans le cadre d un différend avec l administration fiscale. reconnaître que je suis admiratif de leur travail. Il peut y avoir des erreurs mais je dois reconnaître qu elles sont très rares». Sachez enfin qu en cas de difficulté pour payer vos impôts et si vous n êtes pas coutumier du fait, les services fiscaux font, la plupart du temps, preuve de compréhension et peuvent convenir avec vous d un échelonnement adapté. Sur les 115 rendez-vous que le médiateur des services publics a eus à la Maison du Droit en 2014, 75 % des dossiers ont été clôturés en moins d une semaine et 91 % en moins d un mois. Permanence du médiateur des services publics : le lundi de 9h à 12h, sur rendez-vous. La Maison du Droit vous accueille lors de ses permanences sur rendez-vous MAISON DU DROIT 6, rue Anatole France Tél. : Lundi : de 9h à 13h et de 14h à 20h Mardi, mercredi, jeudi : de 9h à 13h et de 14h à 17h30 Vendredi et samedi de 9h à 12h30 La permanence des notaires reprendra à la Maison du Droit, les 1 er et 3 e vendredi du mois de 10h à 12h et les 2 e et 4 e mercredi du mois de 14h à 16h, sur rendez-vous. PUTEAUX INFOS - MAI

10 FISCALITÉ IMPÔT SUR LE REVENU Les nouveautés 2015 Pour vous aider à remplir votre déclaration de revenus, Puteaux Infos vous dévoile les principales nouvelles dispositions 2015 applicables aux revenus perçus en Situation de famille L abattement accordé pour le rattachement à votre foyer d un enfant marié, pacsé ou chargé de famille est porté à par personne. Bénéfices non commerciaux La limite du régime micro-bnc est portée à Bénéfices industriels et commerciaux La limite du régime micro-bic est portée à ou à selon la nature de l activité. Plus-values mobilières En cas de rachat de ses titres par une société, les gains réalisés par les associés ou les actionnaires sont imposés en tant que plusvalues mobilières. Charges à déduire du revenu global Le montant déductible de la pension alimentaire versée à un enfant majeur non rattaché à votre foyer est porté à Réductions d impôts modifiées Deux dispositifs fiscaux utilisés chaque année par plusieurs dizaines de milliers de contribuables ont été modifiés dans le courant de l année 2014 : le crédit d impôt pour l amélioration de la performance énergétique et environnementale de l habitation principale et le dispositif d investissement immobilier locatif Pinel. Dans les deux cas, les conditions ont changé entre le 31 août et le 1 er septembre La date de réalisation des opérations ouvrant droit à ces incitations fiscales a donc une influence non négligeable sur l avantage en impôt à en retirer. En investissement Duflot, acté avant le 1er septembre 2014, ils sont éligibles à une réduction d impôt égale à 18 % du montant investi étalée sur neuf ans. Avec le dispositif Pinel, les bailleurs qui se sont lancés après le 1er septembre obtiennent une réduction d impôt de 12 ou de 18 % qui court sur six ou neuf ans suivant leur engagement de location. La même logique prévaut pour les propriétaires qui ont effectué des travaux visant à améliorer la performance énergétique de leur logement. Les travaux actés avant le 1 er septembre 2014 donnent droit au crédit d impôt au développement durable (CIDD). Le taux du crédit d impôt est de 25 % pour les personnes ayant réalisé plusieurs opérations (bouquet de travaux). Une personne seule dont le revenu fiscal de référence (RFR) 2012 ou 2013 ne dépasse pas euros peut obtenir un crédit d impôt de 15 % pour la réalisation d une seule opération. Les travaux effectués après le 1 er septembre 2014 permettent quant à eux de bénéficier du crédit d impôt à la transition énergétique (CITE). Plus simple que le CIDD, il affiche un seul taux de 30 % pour toutes les dépenses éligibles, sans conditions de ressources ou d obligation d effectuer plusieurs opérations. Contribuables résidant à l étranger Le plafonnement des effets du quotient familial s applique aux non-résidents. L obligation de désigner un représentant fiscal en France est supprimée pour les résidents de l espace économique européen (EEE). Le taux du prélèvement libératoire applicable aux plus-values immobilières des non-résidents est fixé uniformément à 19 %. Calcul de l impôt sur le revenu Le barème de l impôt est revalorisé de 0,5 %. La hausse s applique à tous les seuils associés au barème : plafonnement des effets du quotient familial, abattement de 10 % pour frais professionnels, abattement en faveur des personnes âgées ou invalides etc. La première tranche d imposition de 5,5 % est supprimée. Corrélativement, le seuil d entrée dans le barème à 14 % est abaissé à La décote est revalorisée et différenciée selon la situation de famille. Elle s applique jusqu à d impôt pour un couple ou pour une personne seule. Plus-values immobilières Pour les ventes de terrains à bâtir réalisées depuis le 1 er septembre 2014, l abattement pour durée de détention est calculé de la même manière que pour les biens construits. Les cessions de terrains à bâtir faisant l objet d une promesse de vente ayant acquis date certaine entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2015 bénéficient d un abattement supplémentaire de 30 %. Un abattement temporaire de 30 % est institué pour les ventes d immeubles situés en «zone tendue» qui font l objet d une promesse de vente ayant acquis date certaine en L acquéreur doit s engager à démolir et reconstruire des locaux d habitation dans un délai de 4 ans. (Source : Le Particulier) Le saviez-vous? Usager-administration : le silence de l autorité compétente vaut accord Depuis le 12 novembre 2014, les demandes auprès de l administration obéissent au principe selon lequel le silence gardé pendant 2 mois par l autorité administrative vaut acceptation. Cette règle était déjà en vigueur pour un certain nombre d actes (demande de permis de construire par exemple) mais elle a été généralisée. Pour certaines formalités, les délais ont été modifiés et peuvent aller de 8 jours à 18 mois. Par exemple, si vous faites une demande de dérogation à la carte scolaire, celle-ci sera considérée comme acceptée au bout de 3 mois si l administration ne vous répond pas. Les procédures concernées mais aussi les très nombreuses exceptions ont été énumérées par décrets du 23 octobre (www.legifrance.gouv.fr) 10 À LA UNE PUTEAUX INFOS - MAI 2015

11 Une permanence d avocats fiscalistes en mairie Pour aider les Putéoliens à remplir leur déclaration d impôt sur le revenu, des permanences gratuites et sans rendez-vous sont organisées à la Maison du Droit jeudi 7 mai de 14h à 18h pour prodiguer des conseils gratuits et répondre aux questions des contribuables sur les changements intervenus dans leur foyer fiscal, les modalités de déclaration des revenus, les règles de rattachement des enfants ou de déduction des pensions alimentaires, les réductions d impôts possibles Simplification de l accès à la télédéclaration Les jeunes qui réalisent leur première déclaration de revenus en 2015 pourront désormais déclarer via l application mobile Impots.gouv (pour iphone et ipad, Android et Windows Phone) ou en 3 clics sur le site internet impots.gouv.fr. Jusqu en 2014, les primo-déclarants n avaient pas accès à cette déclaration simplifiée et devaient remplir une déclaration papier (formulaire Cerfa 2042) à demander au centre des impôts ou disponible en téléchargement sur le site de l administration. La direction générale des finances publiques (DGFiP) a apporté un soin particulier à faciliter la déclaration sur son site web, en améliorant l ergonomie de l outil de télédéclaration. Des raccourcis en haut de l écran sont destinés à faciliter la navigation. Le moteur de recherche est plus accessible et, en cas de revenus catégoriels à déclarer (revenus fonciers, etc.), le système propose de manière automatique la déclaration à remplir. Enfin, sans quitter l outil de déclaration en ligne, il sera désormais possible de moduler ses mensualités pour les contribuables mensualisés. Barème applicable pour l imposition des revenus de 2014 et abaissement du plafond du quotient familial Le barème de l impôt sur le revenu (IR) a été modifié en 2015 afin d augmenter le nombre de bénéficiaires des baisses d impôt accordées à certains ménages. La première tranche d imposition au taux de 5,5 % a été supprimée. Par conséquent, le barème 2015 de l impôt sur le revenu est le suivant : Taux applicables aux revenus 2014 (impôt 2015) Revenu imposable par part jusqu à % de à % de à % de à % plus de % Les services fiscaux, de leur côté, n organisent plus de permanences au sein de l Hôtel de Ville mais privilégient la télédéclaration et l accueil dans leurs propres locaux (Hôtel des finances de Suresnes 12, rue Merlin de Thionville Suresnes Cedex) MEMO SITES INTERNET UTILES Trouvez toutes les réponses à vos questions et cas particuliers sur et DÉLAIS Par courrier Date limite de dépôt : 19 mai 2015 minuit : vous devez adresser votre déclaration de revenus à votre centre des finances publiques. L adresse est indiquée en page 1 de la déclaration pré-remplie reçue à votre domicile. Par Internet Date limite de dépôt : 26 mai 2015 minuit (pour les départements n 1 à 19), 2 juin 2015 minuit (pour les départements n 20 à 49 + les 2 départements corses) et 9 juin 2015 (pour les départements n 50 à 974/976 ainsi que pour les non-résidents en France) PUTEAUX INFOS - MAI

12 CONSEIL MUNICIPAL En direct du Conseil municipal Le Conseil municipal s est réuni le 31 mars et le 10 avril 2015, sous la présidence de Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud, Maire de la Ville. Nous signalons à l attention de nos lecteurs les délibérations suivantes : Budget Suite au débat d orientations budgétaires du 31 mars 2015, le Conseil a, par 34 voix pour, 5 contre (M. Grébert, M. Kalousdian, Mme Sirsalane, Mme Hardy et M. Poézévara) et 4 abstentions (M. Marmeys, Mme Deecke, M. Di Pietro, M. Brazon) adopté, le 10 avril 2015, le budget primitif 2015 strictement équilibré en dépenses et en recettes. Dons Le Conseil autorise, à l unanimité, le versement à l association UNICEF FRANCE de la recette correspondant aux droits d entrée, soit 724, au titre de la 8 e édition de la manifestation «La Nuit de l Eau» ainsi que le versement à l association Europa Donna France de la moitié de la recette correspondant aux droits d entrée, soit 519, au titre de la 11ème édition de la course «La Putéolienne» et l autre moitié à l association «Luttons, chantons pour vaincre». Par ailleurs, le Conseil autorise, à l unanimité le versement dans sa totalité de la recette du 12 avril 2015 liée aux entrées unitaires de la piscine et de l espace détente du Palais des Sports de l Île de Puteaux à l occasion de la 29 e édition de «Nager à contre cancer» au Comité des Hauts-de-Seine de la Ligue Nationale contre le Cancer. Associations sportives Le Conseil approuve, à l unanimité, le versement du solde des subventions aux associations sportives, au titre de la saison 2014/2015. Culture Par 39 voix pour et 3 abstentions (M. Poezevara, Mme Hardy, Mme Sirsalane qui a donné mandat à M. Poezevara), le Conseil autorise le Maire ou son représentant à engager les démarches auprès du Conseil général des Hauts-de-Seine et de tout autre organisme pour solliciter des subventions de fonctionnement pour les établissements culturels de la Ville (Conservatoire, Théâtre, Bibliothèques, Palais de la Culture, Cinéma) au titre de la saison CAF 92 Par 41 voix pour et 2 abstentions (Mme Hardy, M. Poézévara), le Conseil autorise le Maire, ou son représentant légal, à signer la convention triennale d objectifs et de financement avec la CAF des Hauts-de- Seine au titre de l accompagnement de la réforme des rythmes scolaires. Création de conseils d accueil de loisirs Par 42 voix pour et 1 abstention (M. Brazon), le Conseil approuve la création de onze Conseils d accueils de loisirs et adopte le règlement de fonctionnement des établissements d accueil de la Petite Enfance qui prendra effet le 1 er septembre Parents d élèves Le Conseil, à l unanimité, autorise le Maire ou son représentant légal à signer avec l association des Parents d Elèves de l Enseignement Public (PEEP) de Puteaux ainsi qu avec l association Fédération des Conseils des Parents d Elèves Union Locale 12 À LA UNE PUTEAUX INFOS - MAI 2015

13 de Puteaux (F.C.P.E) de Puteaux la convention qui définit les droits et obligations de chaque partenaire et fixe le montant de la subvention pour l année BAFA citoyen Le Conseil, à l unanimité, approuve la mise en place du dispositif BAFA Citoyen pour les jeunes Putéoliens âgés de 17 à 25 ans et autorise, à l unanimité, le Maire ou son représentant légal, à engager les démarches auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale pour la mise en place du BAFA Citoyen et des actions favorisant l insertion des enfants handicapés dans les centres de loisirs de la Ville. Environnement Le Conseil, à l unanimité, autorise le Maire ou son représentant légal à signer avec l association ESPACES la convention qui définit les droits et obligations de chaque partenaire et fixe le montant de la subvention pour l exercice Sécurité Le Conseil, à l unanimité, approuve l avenant n 1 à la convention relative à l attribution d une subvention aux commerçants de la Ville de Puteaux acquéreurs d un kit d alerte raccordé à la police municipale. Le Conseil communautaire s est réuni le 9 avril 2015, sous la présidence de M. Eric Cesari, président de la Communauté d agglomération. Nous signalons à l attention de nos lecteurs les délibérations suivantes : Budget Le Conseil communautaire a pris acte à l unanimité de la tenue d un débat d orientations budgétaires relatif au budget primitif 2015 du budget principal et du budget annexe. Ce budget permettra une politique de l habitat soutenue, le développement d actions de prévention et de sensibilisation (notamment dans le domaine de la sécurité routière, de prévention de la délinquance et de la vidéo-protection) ; une stratégie de développement économique (diagnostic du tissu économique et des besoins des entreprises du territoire, développement du coworking pour favoriser les échanges entre les entreprises, soutien des actions en matière de formation, de recherche et d innovation etc.). Ce budget permettra, en outre, de renforcer la politique environnementale en réalisant le profil Carbone et le PCET pour chacune des deux villes et pour l agglomération. Les déplacements doux (soutien financier pour l achat de vélos électriques) seront développés. La compétence de la collecte des déchets ménagers est transférée à la Communaté d agglomération. Éclairage public et collecte des déchets ménagers Par 46 voix pour le Conseil communautaire approuve la convention financière avec les villes de Puteaux et de Courbevoie relative à la prise en charge provisoire par ces dernières des dépenses concernant les compétences relatives à l éclairage public et la signalisation tricolore et lumineuse, ainsi que la collecte des déchets assimilés relevant de la Communauté d Agglomération. Collecte des DASRI Par 46 voix pour, le Conseil communautaire autorise le Syelom à effectuer pour le compte de la Communauté d Agglomération la collecte, le transport et le traitement des En direct du Conseil communautaire déchets d activité de soins à risques infectieux sur tout le territoire communautaire. Sport et culture Par 46 voix pour, le Conseil communautaire définit d intérêt communautaire l organisation de manisfestations sportives à caractère intercommunal et la mise en réseau des conservatoires. Métropole du Grand Paris : étude sur l extension du territoire Conformément à l engagement pris lors du Conseil Communautaire du 18 décembre 2014 et suite aux demandes d adhésion formulées par les villes d Argenteuil, Colombes, Asnières-sur-Seine et de Levallois-Perret, une présentation des premiers résultats de l étude sur l équilibre économique et financier de l élargissement du territoire a été réalisée. Ce travail a mis en évidence les disparités au sein de ce périmètre et la nécessité d élargir le champ de l analyse à d autres villes afin d envisager un territoire plus cohérent. Ainsi, une étude a été lancée afin de comparer un scénario de Territoire à 8 communes et un autre à 15. Au vu des premiers éléments, il semble que plusieurs arguments plaident en faveur du 1er scénario. En effet, ce dernier permet, en s appuyant sur des synergies économiques et des bassins de vie préexistants, de garantir une évolution plus maîtrisée de la fiscalité (que ce soit la fiscalité ménages ou professionnelle) tout en préservant une démocratie de proximité, ce que le second ne permettrait pas. Rueil-Malmaison, Nanterre, Suresnes, Puteaux, Courbevoie, Neuillysur-Seine, Levallois-Perret et la Garenne- Colombes Rueil-Malmaison, Nanterre, Suresnes, Puteaux, Courbevoie, Neuilly-sur-Seine, la Garenne-Colombes, Levallois-Perret, Clichy, Asnières-sur-Seine, Bois-Colombes, Colombes, Gennevilliers, Villeneuve-la-Garenne et Argenteuil. PUTEAUX INFOS - MAI

14 CONSULTATION RYTHMES SCOLAIRES Évaluation de la réforme Malgré son désaccord sur les conditions de mise en œuvre de la réforme sur les rythmes scolaires et les très nombreuses contraintes qui lui ont été imposées, la Ville de Puteaux a mis en place la semaine des quatre jours et demi dans les écoles, libérant ainsi deux après-midis hebdomadaires. Dans le cadre d une évaluation menée en février et mars 2015 et présentée lors du Conseil municipal du 10 avril dernier, les familles se disent satisfaites des activités proposées aux enfants. Cette évaluation sur la réforme des rythmes scolaires réalisée avec les familles, les enseignants, les animateurs, les agents spécialisés travaillant dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville et les enfants eux-mêmes avait pour objet de mesurer les effets de celle-ci sur l organisation des familles et des institutions mais également sur le bien-être des enfants et l impact attendu sur leurs résultats scolaires. Après plusieurs mois de concertation, la Ville de Puteaux a fait le choix de mettre en place la semaine des quatre jours et demi en septembre dernier. Deux après-midis hebdomadaires sont désormais libérés pour la pratique d activités favorisant la découverte, l épanouissement et la réussite éducative des enfants. Aujourd hui, élèves d âge maternel et élèves d âge élémentaire sont accueillis au sein des différentes écoles de la Ville enfants d âge maternel sont présents, en moyenne, le vendredi après-midi contre d âge élémentaire (soit 55 % des enfants scolarisés). Pour les mercredis après-midi, ce sont 790 enfants d âge maternel et 700 d âge élémentaire qui sont présents (soit 36 % des enfants scolarisés) familles et 367 enfants en élémentaires ont répondu au questionnaire. 14 À LA UNE PUTEAUX INFOS - MAI 2015 Malgré le désaccord de la Ville sur les conditions de cette réforme, l équipe municipale a relevé ce véritable défi : Un défi en terme d organisation, impactant la gestion du temps de travail et imposant un déploiement important des personnels de restauration, d animation, d entretien. Un défi d ordre pédagogique avec la nécessaire réorganisation et articulation des diverses activités déjà proposées sur le temps scolaire et périscolaire. Un défi financier lié à la mobilisation des personnels sur une demi-journée supplémentaire et de nombreux travaux dans les structures. Malgré la vigilance des professionnels qui œuvrent au quotidien pour le bien-être des jeunes Putéoliens, ce changement de rythmes imposé n est pas sans conséquences. Au vu des résultats de l enquête, il apparaît que les enfants présentent des difficultés à s adapter à ces nouveaux rythmes : fatigue et état d excitation plus important. 56 % des familles ayant répondu au questionnaire considèrent que leur(s) enfant(s) est (sont) plus fatigué(s) que l année dernière. Les nouveaux rythmes requièrent, par ailleurs, une nouvelle organisation des familles. Si les familles apprécient l accueil proposé aux élémentaires dès 7h du matin, ainsi que la restauration scolaire des mercredis et vendredis midi, celles-ci ont dû se réorganiser : augmentation des allers et retours, sollicitation d un tiers, changements dans leur quotidien de travail (réduction du temps de travail, modification des horaires, télétravail). Il ressort de cette enquête que 60 % des familles qui se sont exprimées sont satisfaites des activités proposées. Anglais, bibliothèque, magie, escrime, poterie, aéromodélisme, musique, danse, capoeira, jeux de société etc. Environ enfants ont ainsi pu s initier aux arts du cirque avec la Compagnie Cirque en chantier et 500 autres ont partagé des temps éducatifs avec les deux robots NAO qui facilitent, de manière ludique, un apprentissage technologique et scientifique. Ces nombreuses activités sont encadrées par des animateurs du service Enfance Jeunesse et des intervenants spécialisés. De nouveaux locaux ont dû être aménagés et rénovés afin de pouvoir accueillir les enfants, notamment les vendredis après-midis (Petitot, Jean Jaurès, Pyramide, Rotonde et des locaux dans le RAM du Moulin). La volonté de la Ville ne s arrête pas là. La réflexion se poursuit pour améliorer l accueil dès la rentrée prochaine et associer toujours plus les familles à la vie des accueils de loisirs avec la création de conseils des accueils de loisirs.

15 VIVRE ENSEMBLE TROUVEZ VOTRE ASSISTANT MATERNEL POUR LA RENTRÉE En vue de préparer la prochaine rentrée de septembre, les Relais des assistants maternels vous accompagnent dans vos démarches pour l emploi de professionnels. 23 Carnaval 29 Disco Ados 30 des accueils de loisirs Lutter contre le harcèlement à l école PUTEAUX INFOS - MAI

16 PETITE ENFANCE RAM du Théâtre RAM du Moulin MODE DE GARDE Trouvez votre assistant maternel pour la rentrée En vue de préparer la prochaine rentrée de septembre, les Relais des assistants maternels vous accompagnent dans vos démarches pour l emploi de professionnels. Service gratuit et libre d accès, le Relais des assistants maternels (RAM) vise à faire le lien entre les assistants maternels, les parents et les enfants. Mis en place par la Ville, en collaboration avec la Caisse d allocations familiales (CAF) des Hauts-de-Seine et le Conseil départemental, ce lieu d informations, de rencontres et d échanges permet d apporter une aide administrative et technique aux parents, d informer les assistants maternels sur la législation propre à leur profession, d offrir un espace d animations en direction des enfants accompagnés de leur assistant maternel libéral et de les fédérer autour d une dynamique professionnelle et participative. Deux structures à Puteaux À l heure actuelle, Puteaux compte deux RAM : un premier au sud de la commune et un second au nord. Le RAM du Théâtre se trouve au rez-de-chaussée d une charmante maison et on y dénombre 50 assistants maternels inscrits. Accueillant sur inscription 50 Les RAM sont un véritable trait d union entre les familles, les institutions et les professionnels assistants maternels, le RAM du Moulin est, comme celui du Théâtre, particulièrement apprécié pour son espace de jeux pour les enfants dont ils ont la charge, permettant un partage d activités ludiques. Constituant une réponse efficace qui cible les attentes de chacun et complétant de façon cohérente l offre de crèches déjà existante, les RAM se mettent gratuitement à votre service pour vous aider à trouver l assistant maternel qu il vous faut. Des listes exhaustives d assistants maternels agréés y sont notamment mises à disposition. De plus, les parents ont la possibilité de consulter en ligne, sur le site Internet puteaux.fr, les annonces d assistants maternels agréés. Ces derniers peuvent d ailleurs y publier leur annonce, s ils disposent encore de places pour accueillir un ou plusieurs enfants. Deux bonnes adresses RAM du Théâtre 20, rue Benoît Malon Tél. : Accueil sur rendez-vous le lundi, mercredi, jeudi et vendredi de 13h30 à 17h30 RAM du Moulin 157, rue de la République Accueil sur rendez-vous le lundi, mercredi, jeudi et vendredi de 13h30 à 17h30 Permanence téléphonique le mercredi de 9h à 17h30 Tél. : VIVRE ENSEMBLE PUTEAUX INFOS - MAI 2015

17 CCJ Les enfants ont enrichi leurs connaissances culturelles de façon ludique grâce aux nombreuses anecdotes de leur guide d un jour VISITE À la découverte du Louvre Les élus du Conseil communal des jeunes (CCJ) CM2 se sont rendus, mercredi 15 avril, au Musée du Louvre. Cette sortie culturelle leur a permis de contempler des œuvres magnifiques. Inauguré en 1793 et situé dans le premier arrondissement de Paris, le Louvre est l un des plus grands musées au monde. Antiquités orientales, égyptiennes, grecques, étrusques et romaines, arts de l islam, peintures, etc. : tout au long de l après-midi, différentes collections attendaient les 30 écoliers du CCJ. Pour l occasion, ces derniers ont été séparés en deux équipes. Accompagné d un guide, un groupe a par exemple pu découvrir la Cour carrée, ainsi que les XVII e, XVIII e et XIX e siècles à travers de grandes pièces mythiques telles que la chambre de Louis XIV, des sculptures, des tapisseries et des objets d art. Par ailleurs, les enfants ont retrouvé de célèbres créations comme la Victoire de Samothrace et d incontournables tableaux tels que La Joconde et La Cène de Léonard de Vinci. Et tous ont été émerveillés par le hall d accueil, cette emblématique pyramide de verre créée par l architecte américain Pei et qui avait, à l époque, suscité de nombreux commentaires. Le saviez-vous? À la suite du départ de Louis XIV pour le Château de Versailles à la fin du XVII e siècle, certaines collections royales de sculptures antiques et de tableaux ont été entreposées au Louvre. Après un siècle durant lequel il a hébergé plusieurs artistes et de nombreuses académies, l ancien palais royal est devenu, sous la Révolution, un Muséum central des arts de la République. Les jeunes élus s engagent pour la Croix-Rouge Tous les ans, l unité locale de la Croix-Rouge de Puteaux organise au printemps une collecte de produits d hygiène au sein de l hypermarché Auchan de La Défense. Samedi 18 avril, 12 membres du Conseil communal des jeunes (CCJ) CM2 ont répondu présent à l invitation de Claude Girardi, président de la délégation locale. Grâce à cette intervention, les bénévoles et les enfants putéoliens ont sensibilisé de nombreux clients aux besoins des personnes démunies. Une matinée pleine de générosité qui a permis de récolter 1259 kg de produits (soit euros) dont 407 kg à destination de l Epicerie sociale «Le Grenier des 4 Saisons» et de l Espace Bébé Maman! PUTEAUX INFOS - MAI

18 CRÈCHES Crèche des Lutins Jardin des Découvertes CHASSE AUX ŒUFS À la recherche du chocolat RETROUVEZ LA VIDÉO SUR Une agréable surprise a été réservée aux tout-petits des crèches et des jardins d enfants de Puteaux. Début avril, des chasses aux œufs de Pâques ont été organisées pour les jeunes pensionnaires des crèches des Cèdres, des Roses, des Deux Coupoles, des Jardins, des Arcades, des Coccinelles, des Lutins, des Câlins, des Oursons, de l Oasis, du Petit Manège, de l Arche de Noé, ainsi que des jardins d enfants des Deux Coupoles, des Découvertes, des Fleurs, des Douceurs, La Clairière et l Arche de Noé. Des œufs en chocolat, de toutes tailles et de toutes sortes, avaient été cachés par les cloches à différents endroits. Munis de petits seaux, les bambins se sont alors amusés à les trouver dans une ambiance des plus concentrées. Un moment de joie et de gourmandise pour nos très jeunes chasseurs! Jardin des Douceurs Crèche des Cèdres 18 VIVRE ENSEMBLE PUTEAUX INFOS - MAI 2015

19 Jardin des Deux Coupoles Crèche des Roses Crèche des Câlins Retrouvez toutes les photos sur Jardin des Fleurs Chasse aux œufs intergénérationnelle au Foyer Wallace avec les enfants de la crèche des Deux Coupoles PUTEAUX INFOS - MAI

20 ÉVÉNEMENT Retrouvez toutes les photos sur CHASSE AUX ŒUFS Une récolte réussie Le soleil était au rendez-vous mais le chocolat a résisté, dimanche 5 avril sur l Île de Puteaux, pour la grande chasse aux œufs, organisée par la Ville. Dans le parc Lebaudy, des milliers d enfants ont tenté de s emparer, à l aide d une canne à pêche, d œufs de différentes couleurs ou, pour les plus grands, en plongeant la main dans des caisses. Et pour fêter comme il se doit ce dimanche de Pâques dans une ambiance familiale, des chocolats ont été distribués aux participants pour leur plus grand plaisir. Jeux, manèges, activités manuelles, contes, maquillage, atelier de peinture sur œufs géants, ferme pédagogique, balades à poney, sulkys, épreuves sportives, chamboule-tout, tombola : de nombreuses animations ont ponctué cette journée familiale placée sous le signe de la gourmandise. Le public a également pu retrouver une exposition avec des œufs géants peints et décorés par les centres de loisirs de la ville (La Rotonde, Ancien Couvent, Défense 2000, l Arche de Noé, Parmentier), ainsi qu un marché des artisans et artistes créatifs de l œuf. Par ailleurs, un concours a permis de récompenser le plus bel œuf dans trois catégories : 2/5 ans, 6/12 ans et plus de 12 ans. 20 VIVRE ENSEMBLE PUTEAUX INFOS - MAI 2015

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